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Banquet offert à M. Mazeau par l'ordre des avocats au Conseil d'État et à la Cour de cassation

Rédacteurs

Auteur

La rédaction

Petit groupe de gens bien sous tous rapports...

contact@actualitte.com

Auteur

Victor De Sepausy

Homme de l'ombre. Et de lumières.

Auteur

Jean-Charles Andrieu de Levis

Docteur en langue française, dessinateur, enseignant, féru d’images imprimées, d’albums illustrés, de bandes dessinées et de soirées enivrées.

Auteur

Audrey Le Roy

Implacable pour ce qui a trait à l'Histoire.

aleroy94@gmail.com

Auteur

Les ensablés

Survivre en littérature...

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Dossiers

Dossier

Banquet pour tout le monde : Astérix et Obélix ont 60 ans

Les deux Gaulois les plus célèbres du 9e art fêtent, en 2019, leur 60e anniversaire : le 29 octobre 1959, le scénariste René Goscinny et le dessinateur Albert Uderzo présentent au monde un petit Gaulois, accompagné par son ami, plus... enveloppé. Rapidement, les deux héros deviennent les figures majeures du journal Pilote.

Dossier

Etats généraux du livre : les auteurs à la recherche d'un meilleur avenir

Le 22 mai se tiendront les États généraux du livre. Parce que les auteurs ont cruellement besoin d’être entendus. Des réformes sociales pointent le bout de leur nez, et, au pays de l’exception culturelle, les artistes auteurs ne sont ici que quantité négligeable.

Dossier

États généraux des Festivals et des Salons du livre

Les 16 et 17 mars 2023, à la Maison de la Poésie, se tiendront nombre de débats organisés par La Sofia. Au cœur des échanges, la vie, l’organisation et les problématiques que rencontrent les événements littéraires en France. Deux journées dont les débats sont à réécouter, en intégralité.

Dossier

L'intelligence artificielle au service du livre et de la lecture

On ignore si l’intelligence artificielle décidera d’écrire Guerre et Paix ou Les Misérables, mais les scientifiques y travaillent d’arrache-pied. L’évolution du livre et de l’édition passera par les travaux de chercheurs, qui demandent) des robots d’engloutir des livres... pour écrire de nouvelles histoires.

Dossier

9e édition du prix "Envoyé par La Poste"

Imaginé et créé par la Fondation La Poste en 2015, le prix Envoyé par La Poste récompense un manuscrit (roman ou récit) adressé par courrier, à un éditeur qui décèle un talent d’écriture et qui décide de le publier.

Dossier

Des livres aux auteurs : à la découverte de l'identité tchèque

Le livre jeunesse tchèque est mondialement reconnu, maintes fois primé et honoré à cinq reprises par le plus prestigieux des prix décerné à un auteur jeunesse : le prix Hans-Christian Andersen, qu’ont notamment reçu Jiří Trnka (1968), Květa Pacovská (1990) et Petr Sís (2012). Mais malgré cette reconnaissance des pans entiers de son patrimoine nous restent néanmoins à découvrir.

Extraits

Histoire internationale

Banquet offert à M. Mazeau par l'ordre des avocats au Conseil d'État et à la Cour de cassation

Banquet offert à M. Mazeau par l'ordre des avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation Date de l'édition originale : 1890 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

10/2020

Généralités

Alphonse Lefebvre, docteur en droit, avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de Cassation

Alphonse Lefebvre, docteur en droit, avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de Cassation Date de l'édition originale : 1879 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

03/2021

Généralités

Banquet offert par ses amis du barreau, le 6 février 1890, à M. Edouard Thureau. doyen de l'ordre des avocats à la cour d'appel de Paris

Banquet offert par ses amis du barreau, le 6 février 1890, à M. Edouard Thureau, doyen de l'ordre des avocats à la cour d'appel de Paris, à l'occasion de la soixantaine de son inscription au tableau Date de l'édition originale : 1890 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

07/2021

Histoire du droit

La pratique du précédent en droit français. 635 Étude à partir des avis de l’avocat général à la Cour de cassation et des conclusions du rapporteur public au Conseil d’État

A partir des avis de l'avocat général à la Cour de cassation et des conclusions du rapporteur public au Conseil d'Etat, l'étude se propose d'analyser les fonctions du précédent en droit français d'un point de vue argumentatif et méthodologique, en s'émancipant du débat consistant à déterminer si la jurisprudence constitue ou e du droit. L'examen systématique de plus de trois cent soixante travaux préparatoires atteste de l'omniprésence du précédent comme contrainte argumentative. Une telle posture mettant l'accent sur la dimension argumentative du précédent permet de démystifier la logique binaire consistant à opposer inopportunément le droit civil et le common law en raison de la différence statutaire officielle qu'il revêt respectivement dans ces deux systèmes de droit. En outre, le dévoilement de la pratique du précédent devant les juridictions suprêmes est de nature à relativiser l'opposition entre le droit public, qui serait un droit essentiellement jurisprudentiel, par opposition au droit privé, lequel serait un droit fortement légicentriste. La thèse, au-delà de livrer des clefs de compréhension de la façon dont l'argument du précédent façonne la jurisprudence des juridictions suprêmes, propose une réflexion plus générale sur le degré de liberté dont dispose le juge lorsqu'il est confronté à un cas difficile et qu'il doit alors opérer un choix entre plusieurs solutions en conflit.

12/2023

Histoire internationale

Toasts prononcés au banquet offert par M. Georges Erhard à son personnel le 9 novembre 1889

Toasts prononcés au banquet offert par M. Georges Erhard à son personnel le 9 novembre 1889, à l'occasion de sa nomination dans l'ordre de la Légion d'honneur Date de l'édition originale : 1890 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

01/2021

Littérature française

Notice sur M. Boinvilliers, ancien bâtonnier de l'Ordre des avocats à la Cour d'appel de Paris

Notice sur M. Boinvilliers, ancien bâtonnier de l'Ordre des avocats à la Cour d'appel de Paris / lue par M. Rousse,... à la séance annuelle de l'Association amicale des anciens secrétaires de la conférence des avocats Date de l'édition originale : 1888 Sujet de l'ouvrage : Boinvilliers, Ernest-Eloi (1799-1886) Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

09/2014

Tous les articles

Des aides Covid jusqu’à “la date de cessation de l’état d’urgence sanitaire”

« Quoiqu’il en coûte » est devenu la nouvelle doctrine de l’État, dans sa lutte contre le coronavirus. Pour le secteur culturel (et celui sportif, ici mis dans le même panier), les aides n’ont pas toujours porté leurs fruits. Pour autant, l’ordonnance du 16 décembre 2020 vient d’être modifiée, pour prolonger les mécanismes de soutien. Ainsi, « auteurs et titulaires de droits voisins touchés par les conséquences économiques, financières et sociales » bénéficient d’une prorogation.

11/02/2021 - 10:04

La suppression des bourses au mérite suspendue par le Conseil d’Etat

La suppression de la bourse au mérite n’avait pas vraiment plu à tout le monde. Et des étudiants et associations avaient déposé une requête en référé auprès du Conseil d’Etat. La circulaire ministérielle établie en juillet dernier pour mettre en œuvre la fin de la bourse au mérite a finalement été annulée par la haute juridiction administrative vendredi 17 octobre.

20/10/2014 - 00:01

Acquisition par l'État des manuscrits Turgot grâce au mécénat de la Banque de France

Fleur Pellerin, ministre de la Culture et de la Communication, se félicite de l’acquisition, grâce au mécénat de la Banque de France, d'un ensemble exceptionnel, de plus de 14 000 manuscrits, les archives Turgot, témoignage capital de l’histoire politique et économique de la fin de l’Ancien Régime.

06/02/2015 - 11:44

Banque de livres : Un livre offert pour le partage des anciens

25/09/2008 - 11:42

Du Delaware à la Cour de cassation, l'affaire Wolters Kluwer

Le groupe Wolters Kluwer, dont les activités dans l'édition sont internationales, fait partie des grands acteurs de l'édition juridique : éditeur de livres, de logiciels, ou encore de revues, Wolters Kluwer dispose de nombreuses filiales à l'étranger. Dont une en France, que le groupe a créée il y a une dizaine d'années. C'est cette opération qui est contestée depuis quelque temps par des salariés du groupe, qui s'estiment lésés...

09/05/2018 - 17:24

Le Conseil d'État renvoie la hausse des frais de port à l'UE

Le Conseil d'État français, sollicité par Amazon, a décidé de ne pas trancher immédiatement sur la mesure visant à augmenter les frais de port sur les livres, nous apprend l'AFP. L'institution a renvoyé la question à la Cour de justice de l'Union européenne (CJUE) pour avis.

17/05/2024 - 19:44

Au Luxembourg, les manuels scolaires sont offerts par l'État

Annoncée au début du mois de juillet par le ministère de l’Éducation nationale, l’application mybooks.lu est opérationnelle depuis lundi. Cette dernière permet d’obtenir ses manuels scolaires gratuitement, et ce jusqu’à la fin du mois de novembre. De quoi alléger la facture de la rentrée pour les lycéens luxembourgeois.

25/07/2018 - 12:43

Le Conseil d'Etat renvoie ReLIRE au Conseil constitutionnel

Le 11 décembre dernier, au Conseil d'État, se tenait l'audience relative à la Question Prioritaire de Constitutionalité. En effet, le 11 octobre 2013, le collectif Le Droit du Serf faisait savoir qu'il attaquait la loi du 1er mars 2012, portant sur la numérisation et l'exploitation des oeuvres indisponibles du XXe siècle.

20/12/2013 - 16:18

La numérisation des bibliothèques à l'ordre du jour de l'UE

la conservation et la diffusion numérique

19/10/2009 - 13:00

La vie d'Adèle échappe à la pression des intégristes (Conseil d'État)

Retournement de situation pour La Vie d’Adèle. Ce film inspiré de la BD de Julie Maroh, Le Bleu est une couleur chaude, restera bel et bien interdit uniquement aux moins de 12 ans, ainsi que son visa d'exploitation le permettait. Victoire pour l’œuvre, qui reçut la Palme d’or 2013 à Cannes.

01/10/2016 - 11:16

La légalité de Base Elèves mise à mal devant le Conseil d'Etat

02/07/2010 - 13:08

Jean-Christophe Rufin nommé membre du conseil de l'ordre des Arts et des Lettres

Par arrêté de la ministre de la Culture Roselyne Bachelot-Narquin en date du 14 septembre 2021, l'écrivain, médecin et diplomate Jean-Christophe Rufin, membre de l'Académie française, est nommé membre du conseil de l'ordre des Arts et des Lettres.

27/09/2021 - 10:55

Amin Maalouf rejoint le conseil de l'ordre national du Mérite

Membre de l'Académie française depuis 2011, l'écrivain Amin Maalouf est fait Grand officier de l'ordre national du Mérite en 2019. Par un décret, le président de la République a nommé l'auteur du Rocher de Tanios (Grasset, 1993) au sein du conseil de l'ordre national du Mérite.

21/09/2023 - 09:35

Des manuscrits de Jean-Etienne-Marie Portalis achetés par la Cour de cassation

La Cour de cassation a acheté, pour nourrir sa bibliothèque qui comporte déjà de nombreuses pièces uniques, différents lots de manuscrits et documents de Jean-Etienne-Marie Portalis (1746-1807), l'un des quatre rédacteurs du code civil de 1804.

23/04/2014 - 00:02

Les maisons d'édition Amazon en France, 'pas à l'ordre du jour'

Exclusif : Le programme de conquête de l'espace d'Amazon ne passera peut-être pas par l'ouverture de son espace dédié aux textes courts. Mais pour 2013, les internautes britanniques pourront acheter les livres numériques de Kindle Singles ; un catalogue constitué d'ouvrages brefs, pour gens pressés.

24/12/2012 - 08:49

Le Ministère de l'Éducation Nationale résiste au Conseil d'État

Le Conseil d'État a publié en juillet des arrêts contre les fichiers Base Élèves (BE) et Base Nationale des Identifiants Élèves (BNIE) de l'Éducation Nationale. Dans un communiqué du 21 octobre 2010, le ministère déclare s'être mis en conformité avec ces arrêts.

01/11/2010 - 08:00

Le président de Barnes & Noble rappelé à l'ordre par ses actionnaires

Pour une société, l'entrée en Bourse, les cotations, ou l'arrivée des investisseurs sont autant d'éléments associés avec expansion et opportunités de développement : pour Leonard Riggio, c'est désormais synonyme de facture bien salée. Le président devra s'acquitter d'une amende de 29 millions $ pour avoir fait acquérir par la chaîne de librairie sa propre société d'édition de manuels scolaires.

06/09/2012 - 16:19

Le Conseil d'État confirme la fermeture des théâtres et salles de spectacle

De l'avis même des organisations professionnelles de la Culture qui l'avaient saisi, le Conseil d'État n'allait sans doute pas rouvrir les théâtres et salles de cinéma en cette fin d'année. L'avis rendu par le juge des référés du Conseil d’État ce mercredi 23 décembre confirme en effet la fermeture des structures culturelles, justifiée uniquement par « un contexte sanitaire particulièrement défavorable ».

23/12/2020 - 15:58

Hadopi : le Conseil d'État n'émettrait « pas de réserves »

01/07/2009 - 11:38

Entre 2007 et 2011, l'État divise par deux le nombre de postes offerts aux concours enseignants

16/07/2010 - 07:34

[DIRECT] Le projet ReLIRE au Conseil d'État

10/04/2015 - 14:06

Oeuvres indisponibles : le Conseil d'État met un terme définitif à ReLIRE

Sans trop de surprises – avec une pirouette tout de même – le Conseil d’État vient de rendre un arrêt dans l’affaire ReLIRE, qui suit les conclusions du rapporteur général. Ce dernier avait demandé que l’on fasse « place nette », en supprimant totalement la loi, condamnée par la Cour de Justice de l’Union européenne.

07/06/2017 - 16:01

La protection sociale des artistes-auteurs à l'ordre du jour

Au sortir de la conférence de presse donnée par la ministre de la Culture ce matin, sur les aides futures apportées à la librairie indépendante, la rue de Valois vient de diffuser un communiqué concernant la protection sociale des artistes-auteurs. Une mission vient d'être lancée, pour examiner l'état actuel de l'art.

25/03/2013 - 17:41

Le “Banquet du livre”, débaptisé par Livre Paris : on passe à la dinette ?

Un projet pas vraiment banquet-beul

01/03/2019 - 18:16

Numérique

La librairie Neverland, prise à la gorge par sa banque

Mener sa barque dans le petit monde de la vaste librairie indépendante n'est pas chose évidente. Et plus particulièrement dans une ville de 20.000 habitants. C'est pourtant ce que la librairie Neverland a décidé de faire...

06/09/2010 - 15:00

Directeurs de collection : le Conseil d'État met SNE et Agessa en attente

L’Agessa et le Syndicat national de l’édition avaient rendez-vous devant le Conseil d’État. Au cœur du problème, la situation et le statut des directeurs de collection, dans l’industrie du livre.

24/10/2018 - 12:17

Irène Frain nommée membre du conseil de l'ordre national du Mérite

Par un décret du 5 octobre 2018, le président de la République a nommé de nouveaux membres au sein du Conseil de l'ordre national du Mérite. Parmi eux, l'auteure Irène Frain, qui avait accédé au statut de commandeur de l'ordre national du Mérite en 2016.

08/10/2018 - 10:03

Numérique

L'agence de remplacement des enseignants n'est plus à l'ordre du jour

30/08/2009 - 07:06

Le Conseil d'État exige des modifications pour Base élèves

19/07/2010 - 19:05

Le Conseil d’État valide la réforme du collège

Le Conseil d’État a rejeté le 1er juin 2016 les demandes d’annulation de l’arrêté instituant les horaires des enseignements communs, l’accompagnement personnalisé et les enseignements pratiques interdisciplinaires, ainsi que les enseignements de complément. Ce sont ces différents points de la réforme du collège qui avaient fait l’objet d’attaque devant le Conseil d’État de la part de plusieurs organisations s’opposant à ce texte.

03/06/2016 - 04:25

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