Droit du travail. Cours et exercices

Paris s'éveillait, et le monde de l'édition avec lui, ce 20 juillet, au chant gazouillant de l'acceptation du collectif budgétaire 2012 validé par l'Assemblée nationale. Ce dernier doit encore se rendre au Sénat, pour les navettes réglementaires, mais comportait ce que tous attendaient avec impatience. En effet, la TVA sur le livre allait revenir à 5,5 % contre les 7 % imposés par le plan de rigueur Fillon II. Un exercice de vertu, dont tout l'honneur revenait évidemment aux socialistes et au gouvernement Ayrault. Vraiment ? 

Avec le numérique se produit une accélération des bouleversements du fonctionnement même du marché du travail. Si cette dynamique est déjà ancienne, elle va continuer de gagner en importance durant les années à venir, à tel point que de nombreux secteurs professionnels risquent de devenir obsolètes.

Le Sénat a adopté, il y a tout juste une semaine, un amendement au projet de loi Liberté de création, architecture et patrimoine, qui vise à instituer un véritable cadre juridique au dépôt légal numérique expérimenté depuis quelques mois par la Bibliothèque nationale de France. Aujourd'hui, les ebooks sont couverts par le dépôt légal du web, mais cet amendement obligerait les éditeurs à déposer eux-mêmes leurs ouvrages.

Cette journée consacrée par l'UNESCO au livre et au droit d'auteur est assombrie : l'organisation, qui sollicite des auteurs pour l'animation de ses ateliers, affirme qu'elle veut bien acheter les fournitures, mais pas rémunérer les intervenants. Le mouvement #PayeTonAuteur s'est remis en marche depuis quelques jours. Et dans le même temps, les auteurs de l'AdS, Autrices et Auteurs de Suisse, rappellent que la rétribution des auteurs ne devrait pas être une option.

Sur le stand du CNL, plusieurs intellectuels se sont réunis pour parler de la question du rire, pas tant pour nous amuser que pour nous faire réfléchir à cette composante essentielle de la condition humaine, mais qui demeure mystérieuse à certains égards. Parmi les intervenants, on notera la présence de Matei Visniec, romancier, et du scénariste Răzvan Radulescu. 

Après de grandes collectes d'archives sur la Première Guerre mondiale et les relations entre l'Afrique et la France, le ministère de la Culture et de la Communication annonce une prochaine collecte d'archives pour le mois de novembre 2017, centrée sur la place des femmes dans le monde du travail. Tous les Français sont invités à participer.

Prix du livre juridique : droit d'auteur et jurisprudence administrative

Travail dominical : le jour de vérité

Universités : retournez en cours, 'il y a eu des avancées'

Le prix SNCF du polar faisait sa rentrée ce soir, avec une présentation des différentes œuvres retenues. Une sélection toujours éclectique et complète, depuis le roman, en passant par la BD jusqu’aux courts-métrages. Trois genres qui sont devenus la marque de fabrique de cet événement national.

Lors de son arrivée au ministère de l’Education nationale, Vincent Peillon avait voulu donner la priorité au primaire. Il lui était apparu essentiel de donner davantage à ce maillon primordial pour la réussite future des élèves.

Toute la semaine, ActuaLitté propose de découvrir le travail de François Matton, également exposé à la Maison de la poésie. De grandes planches accompagnent le visiteur pour des Exercices de poésie, qui sont autant de textes malicieux, apaisants, relaxants, drôles… et poétiques. Chaque jour, nous vous proposons de retrouver l'un de ces dix tableaux, d'une exposition peu banale.  

Edouard Limonov, de son véritable nom Edouard Veniaminovitch Savenko, était un auteur russe, et membre fondateur du Parti national bolchevik. Dirigeant d’une coalition faîtière rassemblant l’opposition, il est décédé en mars 2020. La Cour européenne des Droits de l’Homme vient de lui rendre justice, en condamnant la Russie. En 2005, le pays avait décidé de dissoudre l’organisation de Savenko, et de faire taire l’opposition par conséquent…

Tandis que les plateformes proposant des manuels numériques - à prix réduits, voire gratuits - se multiplient (

Hortefeux : nouveau projet de travail dominical examiné en juillet

Alors que la période du bac faire resurgir les éternelles interrogations sur le niveau scolaire des Français, toujours plus en chute libre au fil des années, les universités américaines n'hésitent pas à expérimenter de nouvelles méthodes pour capter l'attention des élèves. Le professeur Christopher Emdin, de l'université Columbia de New York, a organisé une visite un peu particulière au sein de 10 classes de lycées...

Le Centre français d'exploitation du droit de copie (CFC), organisme de gestion collective agréé pour la collecte et la répartition des montants versés pour la reproduction d'extraits d'œuvres, a redistribué 54,4 millions € en 2022. Cette somme est en hausse de 2,5 millions €.

Vous expliquiez en début d'année vouloir conserver un prix élevé pour le livre, une préoccupation qui s'est manifestée récemment en Allemagne : cette stratégie tarifaire est-elle toujours d'actualité ?

« Je profite de cette question pour proposer à mes collègues députés un changement des règles de notre assemblée. Nous posons nos questions aux ministres en deux minutes. Nos performances ne s'améliorent jamais. Nous semblons incapables d'augmenter notre productivité. Je vous propose qu'à compter de novembre, chaque député dispose d'une seule minute puis, en décembre, de trente secondes. Nous serons ainsi efficaces et productifs. »

Fortement impliqué dans la valorisation et la diffusion de contenus sur tous les médias, le groupe Jouve propose désormais une nouvelle solution de production d'exercices pédagogiques interactifs en HTML 5. Cela donne la possibilité pour les éditeurs de créer des programmes pédagogiques personnalisés.

Les traducteurs ne comptent pas pour du beurre : c'est un peu l'idée que cherche à faire passer l'ATLF, Assocation des Traducteurs Littéraires de France. Si ce message circule de mieux en mieux dans le monde du livre et en dehors, la défense des droits des traducteurs est bien sûr sans répit. Entretien avec Corinna Gepner, présidente de l'ATLF.

Même si l'entreprise n'est pas directement visée, la crise bat son plein chez Amazon. Un fabricant chinois du Kindle, le lecteur d'ebooks de la firme, vient d'être épinglé pour manquements graves à la législation en vigueur. Les salariés de l'usine Foxconn sont sous-payés et forcés de travailler bien au-delà des horaires légaux. Amazon a dénoncé les agissements de son fournisseur.

C'est un vieux Paris, de gouaille et d'argot… C'est un Paris où Aristide Bruant soulève encore l'enthousiasme des foules, son écharpe rouge enroulée autour du cou. Un Paris qui compte en sous, chez les petites gens. Où la poulaille a à faire avec les Apaches, et qui d'un coup de surin, met un homme à terre.

Pour l'Association d'éditeurs de Londres, la piraterie dans l'édition numérique mettrait en péril l'économie du secteur. Elle a donc créé un portail, dans lequel les utilisateurs signalent les forbans violant les droits de la propriété intellectuelle.

À l'heure où les individus sont en mesure de diffuser leur production scientifique ou artistique de manière autonome, et loin des seuls aspects technologiques, le numérique bouleverse systèmes de pensée, modèles économiques, usages, et oblige à reconsidérer les enjeux du droit d'auteur.

La Grande-Bretagne est en proie à une profonde réflexion portant sur la protection du droit d'auteur. Une étude mandatée par le gouvernement britannique et rédigée par Richard Hooper, conclut à une nécessaire adaptation de la législation actuelle. Elle doit en fait être rendue plus simple d'utilisation et surtout moins coûteuse à faire respecter.