Recherche sur la subvention. Contribution à l'étude du don en droit public

Le 20 novembre dernier, la Pologne a adopté un nouveau texte de loi relatif au droit d'auteur : parmi les principales mesures, on note la légalisation de la numérisation des documents à des fins pédagogiques ou de préservation, mais aussi l'instauration d'un droit de prêt compensé par une rémunération garantie, ou encore les usages autorisés des œuvres orphelines.

La croissance de l'industrie du livre en Amérique latine, pour le secteur numérique, est prometteuse. Si le marché ne pèse que 1 % du chiffre d'affaires actuel, on s'attend à ce qu'il pèse entre 10 et 15 % d'ici 2020. Autrement dit, demain. Avec 500 millions de locuteurs en langue espagnole, le marché est plus que séduisant. 

Pour offrir aux lecteurs une petite tranche de philosophie, ActuaLitté, avec Babelio et les éditions Seuil offrent toute la semaine des extraits et des citations tirées du livre de Roger-Pol Droit, Ma Philo perso. L'ouvrage est paru début mars, avec 512 pages de réflexions, courtes ou longues, pour « refuser les généralités ». Aujourd'hui, inauguration avec Babel, y'a bon babel.

L’apparition des NFT dans le monde artistique provoque quelques mouvements circonspects. Au point que le Conseil Supérieur de la Propriété Littéraire et Artistique a mandaté Jean Martin, avocat à la Cour, pour une mission bien précise : évaluer ce que les jetons non fongibles impliqueraient, en regard du droit d’auteur. Et de confirmer que le domaine public devient alors une véritable manne…

Jeudi 2 octobre 2014 s’est tenue la conférence de rentrée de l’Enseignement catholique. Menée par son secrétaire général Pascal Balmand, cette rencontre avec la presse a permis de faire ressortir la nouvelle dynamique du privé sous contrat : accueillir un public plus diversifié en cherchant à cibler les familles modestes, rapporte La Croix.

Le patron de la maison d'édition l'avait annoncé voilà deux semaines sur RTL, Gallimard lance donc un concours du premier roman pour littérature jeunesse. « Les bons lecteurs font aussi les bons écrivains », assurait  Antoine Gallimard, heureux de partir à la recherche des futurs écrivains - et de leurs prochains lecteurs, donc.

Le Groupement français de l'Industrie de l'Information (GFII) va publier un livre blanc consacré au livre numérique dans l'édition professionnelle, universitaire et de recherche. Disponible gratuitement sur les plateformes habituelles et

Mamoru Oshii est un nom bien connu de tous les amateurs de manga et d'anime : en 1995, il réalise l'adaptation du manga de Masamune Shirow, Ghost in the Shell, et signe un film culte de la science-fiction. Le réalisateur recevra un Lifetime Achievement Award lors de la cérémonie des Annie Awards, les récompenses les plus prestigieuses dans le domaine du cinéma d'animation.

Lancées au mois de décembre 2013, les consultations autour d'une réforme du droit d'auteur à l'échelle européenne se poursuivent jusqu'à la fin du mois de février (voir notre actualitté). A l'appui d'un temps prolongé (voir notre actualitté) pour faire connaître votre point de vue sur la question, des initiatives se multiplient pour aider le simple particulier à intervenir afin de faire entendre sa voix auprès de la Commission européenne.

Proposée par la ministre Geneviève Fioraso, la nouvelle loi sur l'Enseignement supérieur et la Recherche vient d'être définitivement adoptée. Mais qu'est-ce que ce texte va finalement changer ? Avec pour objectif d'améliorer encore une fois la réussite étudiante et de renforcer le rayonnement de la recherche, cette loi est présentée, dans ses principales lignes, par nos confrères d'EducPros.

Passant en revue les marchés émergents de l'Europe, du Brésil, de la Chine, de Russie et du monde arabe, autant que ceux, déjà installés, des États-Unis et du Royaume-Uni, le rapport Global ebook est désormais disponible au téléchargement.  

Le livre-programme publié le 1er décembre 2016 par Jean-Luc Mélenchon L’avenir en commun (Seuil, 128 pages, 3 €) semble avoir rapidement trouvé son public. Selon le classement GfK/Livres Hebdo du vendredi 9 décembre, l’ouvrage est entré dans le Top 20 des meilleures ventes de la semaine.

À quelques semaines de l’ouverture du Forum Fnac Livres, l’agitateur culturel sollicite ses abonnés… sur leurs habitudes et attentes en termes de lecture. Chacun est invité à donner son avis, et aidera l’enseigne dans sa quête d’une « expérience toujours plus en lien avec [les] besoins » des clients. Mais alors quid ?

Université de Nanterre : pas de subvention en 2010

ROMAN ÉTRANGER – Pas trop le choix pour Jean : quitter son compagnon du moment, violent et possessif, n’est plus une option, c’est une question de survie. Avec Une vie inachevée, Mark Spragg signe un modèle tant du nature writing, que du road movie.

Sceau du FBI : Wikipédia argue de son bon droit

Régulièrement, Neil Jomunsi fait une apparition dans nos colonnes, pour évoquer la vie d’auteur, les conditions de la création, et plus largement un faisceau de réflexion autour de l’industrie du livre. À l’occasion de la Journée mondiale du droit d’auteur, qui logiquement devrait consacrer la place que les auteurs ont dans le monde de l’édition, il évoque un tout autre panorama. Parce que pointer les contradictions d’une économie permet aussi d’en mesurer la distance avec une certaine réalité. 

Le Club des juristes est le premier think-tank juridique français. Depuis sa création, en 2007, il a vocation à promouvoir la place du droit dans le débat public. Le Club des juristes fait entendre sa voix à travers les travaux de ses commissions et l'organisation de nombreux événements thématiques (Nuit de l'Eloquence, Prix Olivier Debouzy, Salon du livre juridique...)

Le Musée de l’histoire de l’immigration accueillera une journée d’étude autour de la problématique « Migrer d’une langue à l’autre » le mercredi 26 novembre 2014 de 9h à 18h (Palais de la Porte dorée - 293 avenue Daumesnil – Paris).

Le PILEN, Partenariat interprofessionnel du livre et de l'édition numérique, vient de confier à l'institut de sondage Ipsos le soin de réaliser un sondage auprès de la population des lecteurs de la Fédération Wallonie-Bruxelles. Cette étude ciblait quatre points principaux : mesurer l'attractivité du livre numérique ; évaluer les marchés du livre en ligne qui échappent à l'étude des circuits traditionnels soutenus par la FWB (librairies physiques, bibliothèques publiques) ; estimer le budget moyen consacré à l'achat de livres imprimés et numériques ; identifier les canaux de distribution. Lettres Numériques vient de nous en dévoiler l'intégralité. 

RentréeLittéraire23 - À l'aube de la guerre de Sécession, Walt Whitman est déjà établi comme le poète le plus reconnu des États-Unis grâce à son ouvrage Feuilles d’herbe. Fin 1862, lorsqu'il apprend que son frère, soldat, est porté disparu, Whitman se rend sur le front pour le retrouver. 

Vous avez toujours voulu trouver un outil qui soit bénéfique dans le domaine économique, social, éducatif et culturel ? Ne cherchez plus, de département du Val d’Oise a trouvé la solution et il y a de fortes chances qu’il y en ait une près de chez vous. Et cette solution c’est votre bibliothèque. Découvrez-en les bienfaits dans une étude réalisée par le conseil départemental du Val d’Oise sous le thème : « La bibliothèque vaut-elle le coût ? »

Copyright Watch, un oeil sur le droit d'auteur à l'international

L'Arts Council England's s'explique sur les subventions

Après s'être vu obligé de mettre en place un droit à l'oubli pour les particuliers par la Cour de justice de l'Union européenne, Google tente de reprendre la main sur ce dossier. En quatre mois, le géant américain a dû traiter, grâce à son formulaire accessible en ligne, 135 000 demandes de déréférencement. Plus d'une demande sur deux a pu aboutir. Pour les autres, la Cnil reste un appui précieux pour obtenir gain de cause face à Google.

Initié en 2005 par le ministère de la Culture, le Vade-mecum de l’achat public de livres à l’usage des bibliothèques est un document de référence qui s’adresse aux professionnels des bibliothèques et aux services juridiques relevant de l’État, aux collectivités territoriales, à leurs établissements publics, mais aussi aux librairies qui souhaitent candidater aux marchés publics de livres.

Depuis plusieurs mois, et à mesure que les consommateurs préfèrent peu à peu effectuer leurs achats sur Internet, les organes représentatifs des libraires, dans différents pays européens, ont réalisé des campagnes de promotion. Pour valoriser le service des libraires, et rappeler leur importance dans la cité, les libraires en Rhône-Alpes, aidés par la région, le ministère ou encore le CNL, mettent sur pied leur propre défense.

Un groupe de chercheurs est parvenu à développer une IA capable de distinguer avec précision différents types d’écriture. L’outil a notamment été utilisé sur le Grand rouleau d’Isaïe, l’une des plus anciennes copies de la Bible existante. Ce manuscrit vieux de plus de 2000 ans aurait été écrit par deux scribes cherchant à synchroniser leurs écritures.

Le droit d’auteur est la garantie d’un droit de propriété exclusif sur son œuvre. Un petit historique et un descriptif de ce droit fondamental, tant sur les supports papier que numérique, viendra éclairer la question du statut et de la rémunération de l’auteur.