Droit de la protection sociale. 8e édition

C'est en Angleterre que Karl Marx a observé l'exploitation des classes laborieuses : des chercheurs des universités d'Édimbourg et de Sheffield lui rendent donc une sorte d'hommage en observant les inégalités persistantes, selon les origines sociales, dans le secteur de l'édition britannique. Les conclusions de leur étude assurent que les affinités culturelles et d'autres facteurs à l'œuvre dans les milieux culturels limitent sérieusement la mixité sociale.

Le droit d’auteur est la garantie d’un droit de propriété exclusif sur son œuvre. Un petit historique et un descriptif de ce droit fondamental, tant sur les supports papier que numérique, viendra éclairer la question du statut et de la rémunération de l’auteur.

Suite à l'article intitulé “Une nouvelle démarche déloyale des éditions Oxymore” contre Delcourt et paru ce 25 avril, la société MOURAD PROD – EDITIONS OXYMORE a fait parvenir à ActuaLitté un droit de réponse, signé par le président Mourad Boudjellal. Nous le reproduisons ici dans son intégralité. 

Voilà deux semaines, ActuaLitté faisait état d’un différend entre les éditions Chèvre-feuille étoilée et le photographe Pierre Alivon. Un ouvrage d’entretiens avec Gisèle Casadesus était en cause. Si l’éditeur revendiquait un travail original, le photographe avait contacté ActuaLitté pour revendiquer un « travail de coauteur [...] exploité dans une édition [alors à paraître en août 2014] sans mon accord ».

En plein débat sur une réforme du droit d'auteur au niveau européen, les Nations Unies ont chargé Farida Shaheed d'une mission assez spéciale : évaluer les régimes de propriété intellectuelle du monde entier par l'angle des Droits de l'Homme. 

Les éditions Leduc viennent de communiquer un détail, non exhaustif, de leurs engagements écoresponsables, « mis en pratique depuis des années maintenant ». Et d’ajouter : « Comme toujours, ce sont tous nos services et chacun de nos salariés qui portent individuellement et collectivement ces engagements. » Le texte est proposé dans son intégralité.

La Tunisie vient de se doter d'une structure à même de gérer la protection des droits d'auteur. Etablissement public, l'Organisme Tunisien des Droits d'Auteur et des Droits Voisins est placé sous la tutelle du Ministère de la Culture, rapporte Direct Info.

Le libraire McNally-Robinson sous protection de la loi sur la Faillite

Edition numérique : quid du droit de préférence pour l'auteur ?

La ministre de la Culture vient d'adresser, ce 22 mai, une lettre à ces dames et ces messieurs députés d'Europe. Dans ce courrier, la ministre de la Culture souhaite attirer l'attention des représentants « sur l'enjeu que représente l'exception culturelle et l'exclusion des services audiovisuels ».

Protection de la vie privée et confidentialité : le guide des offres ebooks

Début mai, la Commission européenne a exposé sa stratégie numérique, concernant le marché unique. Et dans le même temps, annonçait une proposition de révision de la directive Droit d'auteur. Cette modification interviendrait avant la fin de l'année 2015 avec plusieurs perspectives, notamment sur l'accès transfrontalier et les exceptions pédagogique et recherche. Pas vraiment de quoi enthousiasmer l'industrie du livre.

La Foire du Livre de Francfort, qui se déroulera du 14 au 18 octobre prochain, a précisé le programme de la 29ème Réunion internationale des directeurs de droits (International Rights Directors Meeting, RDM), un des rendez-vous professionnels de la Foire. Outre les acteurs français, l'Asie du Sud-Est sera mise en avant comme un territoire prometteur.

Pour la constitution de son rapport sur l'articulation entre droit d'auteur et droits de l'homme, la rapporteuse de l'ONU Farida Shaheed a consulté un grand nombre d'acteurs du secteur culturel, y compris des titulaires de droits d'auteur. Ces derniers ont attiré son attention sur le piratage, et les moyens de lutter contre.

A partir de la rentrée 2016, l’enseignement du latin subira une importante révolution dans sa forme à cause de la mise en œuvre de la réforme du collège. Cet enseignement apparaît comme en sursis puisque le premier désir du ministère de l’Education nationale était d’orchestrer la disparition pure et simple du latin au collège comme enseignant optionnel.

La deuxième matinée du forum de la SGDL, dédiée à l'auteur et à la création sur Internet, se consacre aux aspects économiques. Comment s'effectuera (et s'effectue déjà) le partage de la valeur entre les différents acteurs s'agissant de la vente de livres numériques ?

Avec 16,7 millions d’exemplaires vendus en 2018 d'après GfK, le manga, englobé dans le secteur de la bande dessinée avec le comics, représente 3,7 % du chiffre d’affaires de l’édition en France avec 276,2 M€, indiquait le SNE. C’est donc un marché attractif, mais comment agir en tant que librairie spécialisée dans ce domaine pour être visible sur les réseaux sociaux ? La librairie du Renard doré, située à Paris, y est parvenue. 

Mitterrand : le stand Hachette ? Un guichet de la sécurité sociale

Comment une bibliothèque patrimoniale doit-elle gérer l’intégration d’œuvres issues d’autres sites internet ? Par le principe de framing — des contenus d’autres sites présentés sur un site tiers — des questions de droit se posent. L’avocat général Maciej Szpunar présentait à la Cour de justice de l’UE ses conclusions dans l’affaire C-392/19.

Le droit d'auteur pour l'ebook doit être repensé

Édition 2010 du Festival d'Angoulême et projection à 5 ans

Faire face à un marché du livre qui vient de perdre 10 % de son chiffre d'affaires entre 2013 et 2014 ne suffisait pas : la ministre de la Culture du Québec a maintenant un peu plus de lecture. L'UNEQ a remis un mémoire présentant huit recommandations destinées à préserver les auteurs. C'est que la faillite de la maison jeunesse, La Courte échelle, a vraiment refroidi les ardeurs. 

La nouvelle n'est pas bonne. Les tomes 1e t 3 du manga Aki Sora ne seront pas réimprimés après le 1er juillet. C'est là le premier exemple des conséquences de l'amendement du gouvernement de Tokyo sur la protection de la jeunesse.

L’École des hautes études en sciences sociales organise pour la première fois en 2019 un festival grand public, intitulé « Allez savoir », pour enrichir les questionnements de chacun avec l'apport des sciences sociales. Cette première édition sera articulée autour de la question « En finir avec la nature ? », entre le 25 et le 29 septembre prochain.

La Royal Society for the Prevention of Cruelty to Animals s'associe à l'équipe éditrice de Scholastic dans le cadre de la sortie d'une nouvelle série destinée au tout jeune publique. Cette nouvelle gamme d'ouvrages à caractère éducatif et responsabilisant, dont les premiers épisodes paraîtront dans le courant de l'année 2013, déclinera le thème de la protection des animaux domestiques à travers différents registres littéraires.

Le 23 juillet 1962, André Malraux, alors tout premier ministre de la Culture, prononçait son discours à l'Assemblée nationale relatif à la proposition de loi effectivement adoptée le 4 août 1962. Cela fait 50 ans que ce texte, appelé souvent « loi Malraux », permet la restauration et la conservation du patrimoine architectural.

Le romancier originaire de Naples, Roberto Saviano, a cru pouvoir d’un livre ouvrir les yeux de ses concitoyens. Et, par conséquent, tenter de faire chavirer la mafia locale, la Camorra. L’implantation de l’organisation criminelle est cependant telle que rien n’a changé – les citoyens avaient-ils le choix ? 

Une femme, universitaire, et chargée de cours à l’Université du Qatar, s’est lancée dans la rédaction de deux articles évoquant le sort des femmes arabes musulmanes dans le pays. La doctoresse Kaltham Jaber, également écrivain, fait état d’une discrimination qui découle du fait que les femmes elles-mêmes ignorent leurs droits. Scandale.

Dans une communication, le Syndicat national de l’édition demandait à ses membres de « porter une attention particulière » aux auteurs. Autrement dit, de respecter les dates de redditions de comptes et de paiements des droits, ainsi que des à-valoir. Mais le message n’est pas forcément applicable partout.