De la propriété avec ses démembrements usufruit, usage, habitation et servitude, suivant le
Extraits
Littérature française
De la propriété avec ses démembrements usufruit, usage, habitation et servitude, suivant le
Le Secrétaire de l'ami de province [Chrétien Le Roy] à l'auteur des deux lettres sur les deux oraisons funèbres de Louis XV, l'une par M. l'abbé de Boismont, l'autre par M. l'évêque de SenezDate de l'édition originale : 1774Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces œuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.Pour plus d'informations, rendez-vous sur le site hachettebnf.fr
12/2016
Droit des biens
Droit des biens. Le droit de la propriété et ses démembrements
Cette 1re édition, rédigée par un auteur de renom, traitera de l'ensemble des questions qui se posent en la matière : seront successivement étudiés la propriété puis les démembrements de la propriété.
09/2021
Littérature française
Traité des droits d'usufruit, d'usage, d'habitation et de superficie. Tome 3
Traité des droits d'usufruit, d'usage, d'habitation et de superficie. Tome 3 / par Mr Proudhon,... Date de l'édition originale : 1823-1827 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
09/2014
Littérature française
Traité des droits d'usufruit, d'usage, d'habitation et de superficie. Tome 6
Traité des droits d'usufruit, d'usage, d'habitation et de superficie. Tome 6 / par Mr Proudhon,... Date de l'édition originale : 1823-1827 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
09/2014
Droit
Traité des droits d'usufruit, d'usage et d'habitation d'après le droit romain
Traité des droits d'usufruit, d'usage et d'habitation d'après le droit romain... / par M. Genty,... Date de l'édition originale : 1854 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
11/2020
Droit
Droit civil. Les biens, 9e édition
Qu'est-ce qu'une chose ? La question du philosophe, le juriste se la pose. Il en est de toutes sortes. De la chose au droit sur la chose, puis plus largement aux biens, tels que les envisage le droit. Choses corporelles, mais aussi incorporelles, illustrent les relations les plus diverses de la matière et de l'esprit. Entre les hommes et les choses, il existe des liens juridiquement protégés. Manifestation la plus accusée de cette protection, distinct de la possession avec laquelle il entretient pourtant des rapports étroits, le droit de propriété est au coeur du droit des biens. De la relation qu'il exprime découle l'explication de la consistance et du rôle des patrimoines. La compréhension de la « propriété individuelle » passe par l'étude de l'étendue du droit de propriété : l'air, le sol, l'eau, les constructions, le voisinage. Elle tient compte des intérêts de la collectivité. Elle suppose la connaissance des modes d'acquisition et de perte de la propriété : par occupation, par convention, par possession, par prescription. Le droit des biens s'ordonne aussi autour d'autres formes de l'avoir. D'une part, les « propriétés collectives », telles la propriété des personnes morales, l'indivision, la copropriété, spécialement celle des immeubles bâtis. D'autre part, la « propriété démembrée » : usufruit et nue-propriété, usage et habitation, servitudes. L'avoir est subordonné à l'être. Mais il lui est nécessaire. François Terré, agrégé des facultés de droit, Professeur émérite de l'Université Panthéon-Assas (Paris II), Membre de l'Institut. Philippe Simler, agrégé des facultés de droit, Professeur émérite de l'Université de Strasbourg, Membre honoraire de l'Institut universitaire de France.
07/2014
Droit
Traité de la propriété mobilière, suivant le Code civil. Volume 1
Traité de la propriété mobilière, suivant le Code civil. Volume 1 / par Th. Chavot,... Date de l'édition originale : 1839 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2020
Droit
Traité de la propriété mobilière, suivant le Code civil. Volume 2
Traité de la propriété mobilière, suivant le Code civil. Volume 2 / par Th. Chavot,... Date de l'édition originale : 1839 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2020
Littérature française
Usufruit
Et alors qu'il semble que rien n'a changé, on découvre quetout est différent, sans qu'on sache bien dire comment.
01/2022
Immobilier, droit de la constr
Changements d'usage des locaux d'habitation. Les réformes de l'article L 631-7 du code de la construction et de l'habitation, 3e édition
A jour des dernières réformes et de la jurisprudence récente, l'ouvrage expose le nouveau régime du changement d'usage des locaux d'habitation. Par son ouverture à la pratique et ses nombreuses références, cet ouvrage constitue un guide juridique à la disposition de tous les acteurs de l'immobilier et de leurs conseils.
04/2022
Notariat
Usufruit, gestion de patrimoine et pratique notariale
Le démembrement de propriété permet de séparer un bien : d'une part la jouissance de ce bien (l'usufruit), d'autre part le droit d'en disposer (la nue-propriété). Les applications sont nombreuses en droit notarial : - en matière de donation et de droit de succession - en matière de droit des sociétés - outil de stratégie patrimoniale qui permet de transmettre un bien, - incidences fiscales et comptables nombreuses Points forts - Un guide pratique complet à destination des notaires - Un véritable outil d'aide à la rédaction de clauses efficaces en matière de démembrement de propriété - Un auteur régulier du Defrénois
05/2023
Philosophie
De la liberté et de la servitude
"Ne peut-on pas bien conclure qu'il n'y a personne qui soit absolument libre ? " Au coeur du Grand Siècle, La Mothe Le Vayer (1588-1672), disciple de Montaigne, adresse au cardinal Mazarin un "petit traité". Il y fait le constat des aliénations inhérentes à toute vie mondaine, en particulier à la Cour, et lui oppose la "vie philosophique", retirée, contemplative, mais moins contrainte. Devrait-on donc s'éloigner du fracas du monde ?
02/2019
Notions
Les usages de l'usage. Volume 9
L'usage, longtemps déprécié, constitue actuellement le socle des approches linguistiques les plus contemporaines. Le parler ordinaire, c'est-à-dire ce que nous dirions dans telle ou telle circonstance, a traditionnellement été peu considéré par de nombreux théoriciens des langues. Les usages de l'usage questionne ce paradoxe en soulignant l'incidence de la philosophie du langage dans la réhabilitation récente de l'usage au sein des théories linguistiques. Appréhendant en diachronie cette problématique d'un point de vue linguistique et philosophique, l'ouvrage analyse l'évolution de la conception de l'usage, de l'Antiquité grecque jusqu'à nos jours, tant au niveau de sa définition que des fonctions qui lui ont été attribuées. Il traite également des théories contemporaines qui posent l'usage au centre de leur dispositif et analyse les bouleversements théoriques qui en résultent. En retraçant ainsi la transformation d'une notion sous-évaluée, cet ouvrage montre comment elle s'est révélée être, à l'époque contemporaine, un concept donnant lieu à l'apparition de nouveaux paradigmes scientifiques.
01/2022
Successions, libéralité
Autour de l'usufruit
De la généalogie des droits de jouissance en général aux réflexions contemporaines sur les variétés et espèces d'usufruits spéciaux, les XVIèmes journées Jean Beauchard & Paolo Maria Vecchi (Poitiers, 2019), continuant de cheminer pour un examen historico-comparatiste des notions fondamentales du droit privé, auront visité et revisité un certain nombre de questions théoriques et de solutions pratiques nouées autour de l'usufruit. C'est toujours l'occasion de rappeler que même nos plus proches voisins, nourris aux mêmes traditions, peuvent nous sembler parfois si éloignés. La perspective historico-comparatiste qui guide ces travaux depuis 2001 contribue avec constance et détermination, à mettre en lumière pas à pas, de nouveaux éléments de l'architecture dogmatique du droit civil ; elle éclaire nos tropismes grâce aux regards que portent sur nos règles, ceux qui utilisent d'autres concepts. Si la pandémie aura justifié un moratoire pour la publication des actes de ces dernières journées Poitiers - Roma TRE, elle n'aura pas réussi à mettre fin à cette oeuvre collective au long cours qui continuera en 2022 avec l'étude de la Représentation / Rappresentanza.
04/2022
Littérature française
La Terre de servitude
La Terre de servitude, par H. Stanley,... Ouvrage traduit de l'anglais... par J. Levoisin, et illustré de 21 gravures dessinées sur bois par P. Philippoteaux. Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu. Pour plus d'informations, rendez-vous sur le site hachettebnf.fr
09/2013
Droit
La notion de servitude
La théorie de la servitude est aujourd'hui divisée entre deux
doctrines concurrentes. La première la présente comme un
droit réel démembré de la propriété. La seconde comme une
obligation réelle entre propriétaires. Mais aucune de ces deux
thèses ne peut vraiment être retenue après un examen attentif
de la loi et de la jurisprudence. Fondamentalement, leur erreur
commune est d'analyser le service foncier comme un droit
subjectif, et de seulement débattre pour savoir si son objet est
l'immeuble ou son propriétaire. En réalité, la servitude est
moins une prérogative qu'une situation juridique. La servitude
est à l'affectation, ce que le mariage est au concubinage : la
situation de droit par rapport à celle de fait. De sa nature, la
servitude n'est rien d'autre qu'une affectation imposée à un
fonds (servitude positive), ou une restriction à la liberté
d'affecter un fonds (servitude négative). Cette analyse permet
de saisir la logique profonde et la cohérence de la matière,
d'une manière qui rejoint les discussions doctrinales récentes
quant aux biens incorporels et à la propriété des droits. Il est
alors possible de clarifier certaines questions pratiques encore
confuses, comme, par exemple, celle des servitudes de
lotissement. En outre, cette analyse permet de démontrer
l'unité des droits européens en la matière - y compris la
common law - dont les solutions sont reprises d'une tradition
romaine et médiévale qu'il est opportun de redécouvrir.
05/2012
Notions
Grandeur et servitude de la liberté
Qui sur terre ne voudrait pas être libre ? C'est une belle faculté de l'homme qui le rend responsable de ses pensées, de ses paroles et de ses actes et qui en fait un être capable de choisir dans la grandeur de la sagesse et la dignité de l'amour. Dieu, en nous la donnant par amour, voulait qu'on apprenne à en user pour notre bonheur dans l'obéissance à sa volonté sainte ou pour notre malheur en voulant être comme des dieux. Ce livre n'a qu'un but : réapprendre à l'homme et à la femme ce que sont la liberté dénaturée et la vraie liberté : celle qui vous conduit à la mort et celle qui vous donne la vie. Vous verrez combien la liberté d'indifférence ou extérieure pousse tout homme à vouloir étendre sa liberté au maximum en dominant autrui et en refusant toute loi ou contrainte. Mais la liberté de perfection ou intérieure choisit en fonction du vrai et du bien qui dans la sagesse et la vertu nous permet d'atteindre un véritable bonheur rayonnant sur nous-même et sur les autres.
08/2022
Policiers
Démembrement rural
"Démembrement rural" est un polar féministe qui se déroule dans le monde contemporain. Les questions d'actualité y sont traitées sur un mode plus fantaisiste que sérieux, mais le fond n'est pas si léger qu'il y paraît. Un meurtre barbare met en ébullition Trifaille sur Borge, petite ville de la grande banlieue parisienne sans attrait, entourée de fermes. L'assassin a sectionné une jambe du cadavre et l'a emportée. D'autres crimes suivront et, chaque fois, le serial killer prélèvera un morceau différent de sa victime. Le lieutenant de gendarmerie chargé de l'enquête est largement dépassé par les événements et doit accepter à contre coeur la collaboration d'une jeune et sulfureuse psycho criminologue. Ils auront maille à partir avec les roms du campement voisin, avec un groupe de migrants fraîchement débarqués dans la commune, un excité d'extrême droite, des adolescents rebelles et des marginaux tous plus suspects les uns que les autres. Le coupable ne se laisse pas facilement identifier et pourtant il fait partie du lot !
04/2020
Littérature française
De la propriété
L'esprit du Temps alimente aujourd'hui le débat avec cet ouvrage et propose au lecteur une vision différente de la propriété privée et de son poids dans le processus civilisationnel. "Qui a pu faire que la propriété, instinct naturel de l'homme, de l'enfant, de l'animal, but unique, récompense indispensable du travail, fût mise en question ? " Cet essai date de 1848 - année qui voit la naissance de la IIe république, et l'affrontement entre théoriciens de la remise en cause de la propriété et les économistes libéraux qui prennent sa défense. Le texte de Thiers peut être considéré comme l'antithèse du "Qu'est ce que la propriété ? " de Proudhon - ouvrage déjà publié à l'Esprit du Temps dans la même collection - ; en effet, Adolphe Thiers affronte la théorie "communiste" du célèbre anarchiste. A la propriété c'est le vol, Thiers oppose donc la propriété comme fondement de toute société. La propriété serait à l'origine de la prospérité et des autres libertés, son caractère universel la rendant nécessaire au développement des sociétés, avant toute autre réalité économique . Le débat, près de deux siècles plus tard, n'est toujours pas clos. Adolphe Thiers, historien, journaliste, philosophe homme politique, républicain, bourreau de la Commune et second président de la République française, est un acteur incontournable du XIXe siècle. Violemment opposé aux révolutionnaires de 1848, comme aux communards ou aux socialistes du milieu du XIXe siècle, il est à l'origine, sans conteste, du "parti de l'ordre" dans l'espace politique français moderne.
03/2022
Poésie
Ce matin-là, et les suivants
Au matin du mardi 22 mars 2016, en se rendant au bureau, Caroline Choplin monte dans le dernier wagon de la rame de métro qui s'arrêtera brusquement à la station Maelbeek. Elle ne le sait pas encore, mais ce choix involontaire lui sauvera la vie. Trois ans après le double attentat qui a frappé la capitale belge, elle revient sur les émotions ressenties ce matin-là et celles des jours et mois qui ont suivi le choc.
02/2019
Santé, diététique, beauté
Avec le cassis. Toutes ses vertus et ses propriétés
Arbre de la sagesse, Arbre sacré, Pilier cosmique, le bouleau par sa légèreté, son élégance et la beauté de son écorce blanc argenté, possède des qualités que lui reconnaissent toutes les traditions. Dans cet ouvrage, on découvre que " dans le bouleau, c'est comme dans le cochon, tout est bon ! ". Beaucoup de parties différentes du bouleau sont utilisées, ce qui indique la grande importance de cet arbre. Philippe Andrianne nous présente ses semences, ses bourgeons, sa sève, son écorce, son sucre (xylitol), son huile essentielle, ses radicelles, ... et leurs usages thérapeutiques. Un véritable florilège concernant cet arbre céleste ! De plus, la cure de Sève de bouleau, la thérapeutique par le bourgeon de bouleau et le kombucha de bouleau sont largement développés pour affirmer les pouvoirs curatifs de cet arbre de lumière.
06/2019
Education de l'enfant
La propreté. Pour en finir avec les couches !
La propreté est un passage symbolique au même titre que les premiers pas ou les premiers mots de l'enfant. Trop souvent les parents ressentent une grande pression, surtout quand leur enfant tarde à devenir propre. Entre le coût des couches-culottes, les remarques de l'entourage et la rentrée à l'école maternelle qui approche, les facteurs de stress s'accumulent et peuvent rendre cette grande acquisition poussive. Pourtant, avec de la patience, de la confiance et de la disponibilité, cette étape peut se faire sans heurts et rapidement. Ce livre contient : - Des éclairages sur les prérequis physiologiques et psychologiques pour commencer à sensibiliser votre enfant. - Une multitude des conseils efficaces et éprouvés qui complètent ces 10 clés pour accompagner en douceur votre enfant dans l'apprentissage de la propreté et le guider sur le chemin de l'autonomie.
05/2021
Petits classiques parascolaire
Discours de la servitude volontaire
Dissertation politique sur la tyrannie, de La Boétie, écrite probablement vers 1553 et publiée de manière posthume en 1576. D'une belle fougue oratoire, ce Discours est sans doute dirigé contre Machiavel. Il expose le paradoxe du tyran, "homme nu et défait", qui ne saurait asservir un peuple si ce peuple ne s'asservit pas d'abord lui-même. La phrase fameuse : "Soyez résolus de ne servir plus, et vous voilà libres", résonnera plus tard comme un mot d'ordre pour les acteurs de la Révolution française.
Autres philosophes
Discours de la servitude volontaire
Penseur météorique, auteur d'une hypothèse aussi subversive que scandaleuse, Etienne de La Boétie est âgé de dix-huit ans lorsqu'il écrit un texte que son ami Montaigne intitulera plus tard Discours de la servitude volontaire et auquel les calvinistes donneront le titre régicide de Contre Un. L'hypothèse de la "servitude volontaire" inaugure une des enquêtes les plus vertigineuses sur la domination puisqu'elle interroge le "vice monstrueux" conduisant les dominés à consentir à leur servitude, et même à combattre pour elle. Selon un mouvement d'analyse inconnu jusqu'alors, La Boétie questionne la capture dangereuse du désir par le nom d'Un et ouvre le passage du psychique au politique. Interrogation intempestive de notre rapport au politique, médiateur de la dimension d'énigme de la domination, le Discours de la servitude volontaire n'a jamais cessé d'ouvrir et de déplacer le périmètre de sa réception. Le parti pris de cette édition est de croiser l'interprétation d'une historienne (Arlette Jouanna) avec celles d'un anthropologue (James C. Scott), d'un écrivain (Pascal Quignard) et de trois philosophes (Miguel Abensour, André Pessel et Francine Markovits) pour que l'entrée dans la lecture suive une découpe pluridisciplinaire, prometteuse de nouvelles lumières.
09/2022
Autres philosophes
Discours de la servitude volontaire
Comment est-il possible que tant d'hommes, tant de nations, supportent un tyran qui n'a de puissance que celle qu'on lui donne ? Qui n'a le pouvoir de nuire que parce qu'on accepte de l'endurer ? La domination ainsi subie peut-elle être autant du fait du tyran que de celui qui s'y soumet ? Voilà ce à quoi Etienne de La Boétie nous enjoint de réfléchir. Si ce réquisitoire contre la tyrannie a été écrit au 16e siècle, il n'a cessé d'être réédité depuis. - Texte en français moderne - Philosophe, poète et juriste, grand ami de Montaigne qui lui rend hommage dans ses " Essais ", Etienne de La Boétie est un écrivain humaniste dont le Discours de la servitude volontaire a eu un retentissement majeur sur la philosophie politique. Il naît à Sarlat en 1530 et meurt à seulement trente-deux ans en 1563.
Droit
Traité des servitudes réelle, à l'usage des tous les parlemens et siéges du royaume
Traité des servitudes réelles , à l'usage des tous les parlemens et siéges du royaume... par M. Lalaure,... Date de l'édition originale : 1786 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2020
Autres philosophes
Théorie de la propriété. Deuxième époque des écrits sur la propriété
Dans le premier volume de ce triptyque, L'Esprit du Temps présentait le premier texte de Pierre-Joseph Proudhon Qu'est-ce que la propriété ? , daté de 1842. Dans ce second opus, dénommé "Théorie de la propriété" - ouvrage posthume publié en 1871 par ses collaborateurs - Le célèbre inventeur de la formule "la propriété c'est le vol" approfondit ses réflexions et ses recherches pour soumettre au lecteur une toute nouvelle théorie philosophique et sociale sur l'organisation de La société en déclarant : "La propriété c'est la liberté". Ce texte bien moins connu que celui réédité récemment est à (re)découvrir. On y décèle le fruit de ses rencontres avec Auguste Blanqui et Karl Marx.
03/2021
Droit
L'Usufruit des domaines forestiers
L'Usufruit des domaines forestiers, par L. Chancerel,... Date de l'édition originale : 1894 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
11/2020
Propriété industrielle
La propriété industrielle. Propriété intellectuelle, 2e édition
Le droit de la propriété industrielle régit des instruments juridiques destinés protéger les innovations techniques (brevets d'invention, certificats d'obtention végétale), la forme donnée aux produits industriels (dessins et modèles) ou encore les signes distinctifs que les entreprises choisissent pour se différencier (dénomination sociale, nom commercial, enseigne). De plus, il leur fournit les moyens de distinguer et promouvoir leurs produits et services (marques, appellations d'origine, labels, noms de domaine) dans le jeu de la concurrence, tout en donnant aux consommateurs des outils d'information et de choix. Si la propriété industrielle consacre des droits privatifs, elle nourrit aussi des liens subtils avec la responsabilité civile (concurrence déloyale, parasitisme). Cette matière passionnante est en perpétuelle évolution et de plus en plus subtile. Après une introduction générale à la propriété intellectuelle, cet outrage, profondément renouvelé et enrichi, aborde l'ensemble de la propriété industrielle dans ses aspects nationaux, européens et internationaux. A jour des dernières réformes (notamment du droit des marques) et de la jurisprudence, appuyé sur un appareil de notes très riche, il s'adresse aux praticiens, ainsi qu'aux étudiants de Master et de doctorat. Ce livre, couronné par l'Académie des sciences morales et politiques (prix Francis Durieux 2012), est la première partie d'un Traité de la Propriété intellectuelle, dont le second volume (2e édition, Economica) est consacré au droit d'auteur.
06/2022
Littérature française
Ce pas et le suivant
Année 1904, dans le Centre. Le narrateur, un simple d'esprit de dix-sept ans, vit dans la pauvreté avec sa mère, à l'écart du bourg. Il entrevoit la fille du domaine des Bordes et n'aura plus de cesse qu'il n'ait retrouvé la fugace apparition. Pour ce faire, il va devoir gagner de l'argent, beaucoup d'argent. Comme journalier, d'abord, puis cantonnier, enfin comme bûcheron dans les Landes et exploitant forestier. Il lui faudra se battre avec les arbres et l'hiver, la solitude, les villageois hostiles. Etudier, aussi, apprendre le français, lire les livres. La guerre de 14 éclate, qu'il avait souhaitée. Mais il apprend que la "fille-lumière" s'est mariée avec un marchand de la ville puis que la mort a fauché le couple après la naissance d'un enfant. Toujours plus fou, sauvage et solitaire, il poursuit l'entreprise inutile de planter des arbres jusqu'à ce que le hasard le mette en présence de l'orpheline, vivante image de sa mère, qu'il adoptera. Elle le quittera pour épouser un artiste et se suicidera au début de la deuxième guerre, laissant une petite fille qui lui ressemble, la troisième "fille-lumière", près de laquelle le narrateur vieilli, fidèle, attendra la fin.
10/1985
