responsabilité
Extraits
Epistémologie
De nouveaux territoires pour l'éthique de la recherche. Repères, responsabilités et enjeux
A l'instar d'une bioéthique qui s'ouvre à des préoccupations plus transversales, impliquant humains et non-humains, les territoires de l'éthique de la recherche doivent évoluer. Des sujets émergents, comme l'intelligence artificielle, l'édition du génome ou encore les neurosciences, impliquent de redéfinir le contrat qui lie science et société, en tenant compte à la fois des responsabilités engagées et des vulnérabilités suscitées par l'impact de certaines innovations. L'enjeu est ici de construire une culture partagée de la responsabilité, qui assure, dans une visée collective et prospective, le caractère intègre d'une communauté scientifique et l'implication fondamentale de son activité dans la société. L'éthique n'est plus une option pour la science : elle doit devenir constitutive de sa vision. Avec la participation de Alexel Grinbaum, Annick Jacq, Olivier Le Gall, Michèle Leduc, Sebastian J. Moser, Virginie Pirard.
03/2021
Informatique
Maîtrise d'ouvrage des projets informatiques. La responsabilité métier tournée vers l'agilité, 4e édition
Cet ouvrage s'adresse à tous ceux qui exercent des responsabilités dans la maîtrise d'ouvrage des projets informatiques, ainsi qu'à ceux qui sont impliqués dans une relation maîtrise d'ouvrage/maîtrise d'oeuvre (MOA/MOE). Les étudiants en management des SI y trouveront des bases solides et matière à réflexion. Le dialogue n'est pas toujours facile entre la MOA, qui est le commanditaire d'un projet, et la MOE, qui en assure la réalisation. Cet ouvrage présente les missions et les responsabilités de chacun ainsi que les différents niveaux de maturité nécessaires au bon déroulement d'une mission. Du lancement de projet à l'administration du patrimoine applicatif, le rôle de la MOA est expliqué à chaque étape du projet informatique. De nombreux exemples, des fiches guides ainsi que des conseils et des recommandations sur les bonnes pratiques complètent cet ouvrage. Cette quatrième édition comporte une étude de cas qui permet d'élaborer la modélisation des processus métier ainsi que la description des exigences fonctionnelles en s'appuyant sur le formalisme d'UML.
04/2019
Littérature française
J'habite chez mon chat. La cause animale : un enjeu politique, une éthique de responsabilité
Le sujet de la condition animale, de la place de l'Homme dans ou vis-à-vis de la Nature, de ses relations avec elle, et donc de sa propre nature, est profondément politique en tant qu'il découle d'une philosophie fondatrice. La question de la "frontière infranchissable" entre l'Homme et la Nature, souvent évoquée, en montre l'ampleur et détermine deux conceptions très différentes et même opposées de l'Homme et de la Nature, et notamment de sa faune supérieure. A force de vouloir se démarquer systématiquement de la Nature, les Hommes en arrivent à privilégier des aberrations sur tout bon sens, ne serait-ce que pour démontrer leur autonomie totale de toute contrainte quelle qu'elle soit et d'où qu'elle vienne. La philosophie des Lumières et kantienne qui affirme une "autonomie de la volonté" humaine comme la mesure de la supériorité des Hommes et sa supra naturalité, a fait un mal inouï au monde animal et à la Nature. Un monde dénaturé ne peut que produire des solutions dénaturées et mortifères à terme. C'est tout un comportement, une philosophie, une conception des relations qui doivent cette fois évoluer vers une nouvelle symbiose naturelle par laquelle notamment l'Homme réapprendrait à considérer l'animal à un même degré de dignité que pour lui-même, tout en tenant compte des différents degrés de conscience de chaque espèce et en privilégiant l'immense responsabilité dont les hommes sont les dépositaires face à la Nature. Il ne s'agit pas de comparer ni de hiérarchiser les hommes et les animaux mais d'adopter une véritable éthique de la complémentarité, ce qui constitue une démarche nouvelle débarrassée des discours sans fin et stériles de nature "anthropomorphique" pour les uns, sentimentale pour d'autres, spécistes ou anti-spécistes encore. Enseignant depuis plusieurs années, Docteur en droit, philosophie et histoire, professeur de législation animale, il est l'auteur d'ouvrages d'histoire des idées politiques, de relations internationales, d'essais politiques et d'une biographie du grand journaliste du XIXe siècle Henri Rochefort. Il collabore au site de la réinformation européenne EuroLibertés.
01/2021
Communication - Médias
Liberté, droit et responsabilité médiatiques. Trois piliers de la pratique du journalisme en contexte congolais
Le journalisme congolais se pratique dans un contexte délicat qui allie la liberté d'informer, les contraintes qu'appelle le respect des lois et règlements ainsi qu'une véritable prise de conscience de la responsabilité des acteurs et des instances médiatiques. C'est pourquoi la pratique journalistique en RDC se transforme en une exigence contraignante pour les acteurs et les instances médiatiques. Ces derniers sont obligés de conformer la conception qu'ils ont de leur métier, basée sur la liberté d'informer, aux exigences juridiques et à des prescrits appelant à leur responsabilité. Les médias doivent ainsi difficilement s'arranger pour pratiquer leur métier : en jouissant de toute leur liberté et en faisant en même temps l'effort de respecter les lois et les règlements, afin de ne pas tomber dans les abus et les dérapages, qui les pousseraient à enfreindre les valeurs éthiques et déontologiques de leur métier.
01/2021
Economie
Économie sociale et solidaire et responsabilité sociétale d’entreprise. Au cœur du développement en Afrique
Cet ouvrage, c'est la conviction que je défends pour la construction future du continent africain. Une architecture qui devra permettre à l'Afrique de tracer sa propre voie, en fonction de son histoire, de ses valeurs et de ses aspirations. Ce qui exigera à la fois audace, courage, imagination et créativité. Je pars d'un constat qui est un aveu d'échec du néolibéralisme dans un contexte de mondialisation new look et de recomposition géopolitique et géostratégique ayant comme déterminants : l'accroissement de la pauvreté des pays du tiers monde, le changement climatique, la crise alimentaire, la crise énergétique, la crise sécuritaire, la crise culturelle et identitaire ainsi que la montée de l'Islam radical. Autant de conséquences et d'excès du système néolibéral qui façonnent l'hydre à plusieurs têtes à l'origine de la crise des valeurs qui frappe notre monde d'aujourd'hui. Pour relever autant de défis, je propose une déclinaison de grands principes sur la base desquels pourrait se construire l'Afrique de demain. J'estime que le renouveau africain, qui fait écho aux obligations positives de l'ESS et de la RSE, pourrait constituer à la fois une nouvelle dynamique économique et une réponse pour l'emploi des jeunes, l'autonomisation des femmes, la réalisation des souverainetés alimentaires et énergétiques, la lutte contre la pauvreté et l'équité territoriale entre autres défis. Je défends ardemment l'idée du retour aux principes de base du développement endogène, fondé sur les aspirations légitimes et les ressources propres de l'Afrique. Je prône à cet effet le renouveau du mouvement coopératif et de la mutualisation, couplé à une approche adaptative d'une voie africaine de la RSE qui intégrerait la sensibilité humaniste et le développement durable, articulée à une nouvelle forme de gouvernance consensuelle arrimée à de nouveaux modèles de dotations factorielles, à travers les coopérations bilatérale et multilatérale. Par ailleurs, je mets en exergue le caractère déterminant de la maîtrise des mécanismes et des instruments financiers, ainsi que l'importance des cadres réglementaires, juridiques et institutionnels qui permettront d'orienter les choix et les décisions des différents acteurs économiques. Plus que tout, je souligne l'importance de l'engagement territorial et de la volonté politique pour lutter contre les inégalités. Afin d'alimenter la réflexion des décideurs politiques, des entrepreneurs ou des représentants de la société civile qui seront partie prenante du Renouveau du continent africain, je propose une définition de 500 mots qui pourraient permettre aujourd'hui de mieux appréhender une adaptation africaine de l'ESS et de la RSE. Je partage ma conviction que, loin de servir de modèles " prêts à l'emploi ", les initiatives et les choix qui ont jusqu'ici permis à l'ESS et à la RSE de se déployer, constituent de formidables inspirations pour construire une Afrique prospère et réconciliée avec elle-même.
07/2023
Histoire du droit
Droit administratif français - Tome II. Les actes administratifs - Les activités administratives - La responsabilité administrativeSixième é
Le droit administratif français regroupe l'essentiel des règles qui régissent le fonctionnement de l'administration ainsi que ses rapports avec les administrés. Droit essentiellement jurisprudentiel, il est en constante évolution, celle-ci se caractérisant par une soumission progressive de la puissance publique à la légalité et une meilleure garantie des droits des administrés. Cette évolution est étroitement liée aux transformations de l'appareil étatique, à l'émergence des collectivités territoriales et à la construction européenne. Tenant compte de cette dynamique, le présent manuel analyse les grands chapitres du droit administratif. Il prend en compte les évolutions les plus récentes qu'elles soient jurisprudentielles ou législatives. Ce manuel est destiné aux étudiants de L2 droit, aux professionnels du droit ainsi qu'aux personnes qui souhaitent se préparer aux concours administratifs ou actualiser leurs connaissances.
08/2021
Europe et Droits de l'homme
Licéité et opportunité d'une responsabilité pour complicité étatique dans le système de la CEDH
Experts et médias condamnent de plus en plus souvent les Etats pour leur participation à des violations des droits de l'homme commises par d'autres Etats ; ils les déclarent complices. Ces condamnations ne paraissent pas sans fondement : de nombreux Etats, dont plusieurs appartenant au Conseil de l'Europe, se retrouvent en effet dans pléthore d'affaires à faciliter des violations des droits de l'homme perpétrées par d'autres Etats. On pensera notamment aux ventes d'armes par la France à des Etats peu regardant en matière de droits de l'homme, aux refoulements de migrants en pleine mer Méditerranée par la Libye avec le soutien de l'Italie ou encore à la participation de plusieurs Etats européens aux programmes de remises extraordinaires de la CIA. L'indignation dépasse-t-elle toutefois la condamnation morale ? Car même si aujourd'hui un comportement internationalement illicite est souvent le résultat de la collaboration entre plusieurs Etats plutôt que le fait d'un seul, peut-on pour autant considérer ces Etats comme complices d'un point de vue juridique ? Si tant est, quelle est alors la signification juridique d'un tel constat, et quelles en sont les conditions ? Face à une jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme casuistique, cet ouvrage s'appuie sur le droit international public général afin de tenter d'apporter une réponse normative à ces questions.
10/2021
Sciences politiques
Identité, citoyenneté et vivre-ensemble dans les jeunes démocraties africaines. Une responsabilité politique et religieuse
Cet ouvrage explore la variété des rapports entre l'identité, la citoyenneté et le vivre-ensemble, dans une optique essentiellement pédagogique. Il permet d'aller aussi loin que possible dans l'exploration binomiale et symbiotique de la foi et de la raison, en vue de l'avènement d'un monde meilleur. Il engage une responsabilité partagée entre le politique et le religieux, pour un dialogue concerté et fructueux qui rappelle le caractère essentiellement relationnel de toute identité humaine, préalable au climat du vivre-ensemble harmonieux en société.
10/2021
Développement durable-Ecologie
Notre poison quotidien. La responsabilité de l'industrie chimique dans l'épidémie des maladies chroniques
Au cours des trente dernières années, le taux d'incidence du cancer a augmenté de 40% (déduction faite du facteur de vieillissement de la population). Durant cette période, la progression des leucémies et des tumeurs cérébrales chez l'enfant a été d'environ 2% par an. Et on constate une évolution similaire pour les maladies neurologiques (Parkinson et Alzheimer) et auto-immunes, ou pour les dysfonctionnements de la reproduction. Comment expliquer cette inquiétante épidémie, qui frappe particulièrement les pays dits "développés" ? C'est à cette question que répond Marie-Monique Robin dans ce nouveau livre choc, fruit d'une enquête de deux ans en Amérique du Nord, en Asie et en Europe. S'appuyant sur de nombreuses études scientifiques, mais aussi sur les témoignages de chercheurs et de représentants des agences de réglementation, elle montre que la cause principale de l'épidémie est d'origine environnementale : elle est due aux dizaines de milliers de molécules chimiques qui ont envahi notre quotidien et notre alimentation depuis la fin de la Seconde Guerre mondiale. Pour cela, l'auteure retrace le mode de production des aliments, depuis le champ du paysan (pesticides) jusqu'à notre assiette (additifs et plastiques alimentaires). Elle décortique le système d'évaluation et d'homologation des produits chimiques, à travers les exemples des pesticides, de l'aspartame ou du bisphénol A, et montre qu'il est totalement défaillant et inadapté. Surtout, elle raconte les pressions et les manipulations de l'industrie chimique pour maintenir sur le marché des produits hautement toxiques.
04/2013
Droit
Les patrons de la vertu. De la responsabilité sociale des entreprises au devoir de vigilance
La promulgation de la loi sur le devoir de vigilance, le 27 mars 2017, a marqué un tournant majeur dans la définition de la responsabilité des entreprises. Faisant suite au drame du Rana Plaza – l'effondrement d'une usine bangladaise en 2013 – et à l'indignation suscitée par l'impunité des entreprises donneuses d'ordre après le décès de 1138 ouvriers textiles, cette loi française oblige désormais les grandes sociétés à prévenir les atteintes graves envers les droits humains et l'environnement dans leur chaîne d'approvisionnement. En réalité, la révolution opérée par la loi sur le devoir de vigilance n'est pas tant d'avoir établi une responsabilité des donneurs d'ordre, qui existait déjà sous d'autres formes, que d'en avoir fait une obligation légale. C'est ce que montre cet ouvrage en décrivant comment, depuis les années 1990, des mouvements militants ont d'abord poussé les entreprises à prendre des engagements volontaires pour améliorer les conditions de travail chez leurs fournisseurs, avant de remettre en question ces démarches d'autorégulation. En retraçant ainsi les origines de la loi sur le devoir de vigilance, l'ouvrage invite aussi à en interroger les promesses et à en suivre le devenir.
04/2019
Pédagogie
La discipline positive dans la classe. Favoriser l'apprentissage en développant respect, entraide et responsabilité
A l'heure où la transmission des savoirs est interrogée par une société en transition, ce livre offre plusieurs pistes d'actions. Car le plaisir d'apprendre peut se conjuguer avec le goût de l'effort et travailler en collectif peut être encourageant. Cet ouvrage, destiné aux enseignants et éducateurs, propose : des activités à faire avec les élèves pour développer les compétences psycho-sociales ; des outils efficaces pour poser les bases d'un climat de coopération ferme et bienveillant ; une démarche encourageante pour développer le sentiment d'être capable ; des solutions alternatives à la punition.
08/2019
Pédagogie
L'intervention dans les pratiques physiques, sportives et artistiques. Responsabilités et stratégies des acteurs
Le sport et l'activité physique sont largement reconnus comme porteurs de valeurs positives profitant à l'ensemble des acteurs du monde socioéducatif, sportif et de santé publique. Cet ouvrage rend compte des travaux menés lors de la 10ème biennale de l'Association pour la Recherche sur l'intervention en Sport (ARIS) organisée à Lille en 2018. Le livre s'organise en quatre axes qui questionnent les interventions selon la perspective des "stratégies responsables d'éducation".
12/2019
Généralités médicales
Vivre avec le VIH-Sida en Afrique. Etat des lieux, responsabilités et problèmes éthiques
Cela fait plus de 30 ans qu'est apparu le VIH-sida sur le paysage des maladies d'origine virale. L'auteur de ce livre fait un état des lieux de la maladie, et souligne les différents problèmes éthiques qu'elle soulève. Le sida se propage principalement au contact du sang contaminé par le virus. Lorsque le virus fait son entrée dans l'organisme, il y reste pour le restant de la vie. L'Afrique est le continent le plus touché par la maladie. Et les femmes africaines présentent des risques très élevés d'infection et représentent 59 % des adultes ayant le VIH-sida. La maladie se transmet principalement en Afrique par des relations sexuelles. Considérée comme une maladie de la honte, les personnes atteintes de sida dévoilent difficilement leur état. Ce qui réduit étroitement les stratégies à mettre en place pour l'éradication de la maladie. Il n'existe encore aucun vaccin ni aucune cure contre le VIH-sida. Cependant, il existe actuellement des thérapies, surtout des antirétroviraux, capables de réduire la charge virale et de transformer le sida en une maladie chronique.
10/2019
Dentaire
Rôle et responsabilités de l'assistante en chirurgie implantaire. Compétences cliniques et missions relationnelles
Cet ouvrage ludique est destiné aux assistantes dentaires qui souhaitent se perfectionner en implantologie. L'implantologie est une spécialité exigeante. Ce livre, conçu comme un guide de compagnonnage, fait un point sur l'utilisation des dispositifs implantaires dans les meilleures conditions d'asepsie possibles, le repérage des difficultés d'appréhension des patients, l'interdisciplinarité et le travail d'équipe. Cet ouvrage repositionne le rôle de l'assistante au coeur de la pratique, montrant qu'elles jouent un rôle primordial tant au niveau technique avec le praticien, qu'au niveau relationnel avec le patient. Ce livre décrit en détail : la planification de la prestation chirurgicale, les tâches diverses et complexes pour réussir au mieux l'opération, les conseils en communication afin de garantir la satisfaction du patient. Les auteures partagent avec vous les "trucs et astuces" indispensables pour progresser chaque jour dans votre pratique professionnelle.
08/2019
Droit
Piscines et baignades. Mesures de police et de sûreté, responsabilités pénales et réparations civiles
Cette nouvelle édition du contentieux des piscines et baignades est une refonte complète de l'ouvrage. Elle comprend une nouvelle partie consacrée aux mesures de police et de sûreté. Elle prend en compte les dernières nouveautés législatives comme la loi n° 2018-703 du 3 août 2018 renforçant la lutte contre les violences sexuelles et sexistes qui sévissent dans tous les milieux sportifs, dont les établissements de bains. La jurisprudence a été également actualisée. Une analyse des jugements les plus récents rendus par les juridictions répressives en matière d'homicides et blessures involontaires est présentée. Les lecteurs retrouveront dans la partie consacrée aux réparations civiles une étude des différents régimes de responsabilité applicables aux exploitants ainsi qu'une présentation des fautes d'organisation et de surveillance dans l'accueil du grand public, des scolaires et des enfants en séjour de vacances ou en centre de loisirs. Enfin, plusieurs cas pratiques sont proposés en annexe.
05/2019
Histoire internationale
Les journalistes et les écrivains burkinabè face à leurs responsabilités. Essai sur les "inquiéteurs"
Cet essai traite du métier de journaliste au Burkina ainsi que de la fonction d'écrivain. L'auteur désigne les journalistes et les écrivains sous le vocable inédit "d'inquiéteurs", et s'attache à montrer que leur rôle a une vocation citoyenne, consistant à "plonger la plume dans la plaie" et à s'engager résolument aux côté de leur peuple.
02/2017
Gestion des ressources humaine
L'entreprise a besoin de gens heureux. Manifeste pour l'intelligence humaine et la responsabilité individuelle
Le développement du secteur numérique a modifié notre vie quotidienne. Nous sommes en train de vivre un changement comparable à la révolution industrielle à " grands coups " d'intelligence artificielle et de big data. Ce domaine a également eu énormément d'impact sur l'entreprise et son fonctionnement. Internet a facilité les procédures de recrutement. Le chercheur d'emploi s'y retrouve également : des applications sur Smartphone permettent de postuler en quelques secondes sur différents postes là où auparavant, il fallait compter des heures de recherche via des revues spécialisées et d'écriture de lettres de motivations. L'intelligence artificielle apporte aussi des solutions novatrices en matière de formation et peut améliorer significativement les conditions de travail. Cependant, disposer d'une multitude de données demande souvent de pouvoir s'assurer de leur sécurisation. Est-ce que le " big data " est réellement positif en termes RH ? Pas si sûr. Quant à l'intelligence artificielle, qui promet de se passer de l'humain dans le processus de décision, pourra être le cauchemar des entrepreneurs et salariés de demain. Quid du bien-être au travail ? Le bonheur étant contagieux, imaginez ce que plusieurs salariés heureux pourraient permettre... Meilleure santé dit moins d'arrêts de travail, meilleur climat de travail dit motivation accrue. Cela signifie aussi recruter et garder les meilleurs éléments. Qui ne voudrait pas travailler dans une entreprise qui donne du sens au travail ? Qui ne souhaiterait pas s'investir dans une organisation possédant de vraies valeurs ? Tout ceci sera confirmé au travers de retours sur expériences de DRH et de salariés.
11/2021
Droit
Les réformes administratives en France et en Grande-Bretagne. Centres de responsabilité et agences d'exécution
Avec la nécessité de limiter les dépenses publiques, les réformes administratives sont passées au premier plan des préoccupations politiques. Des expériences sont initiées en France et en Grande-Bretagne qui ont pour objet de conférer plus d'autonomie aux services déconcentrés.
Sans avoir la prétention de réaliser une évaluation des stratégies mises en place - les contextes institutionnels et culturels ne le permettraient pas -, la perspective comparative met bien en évidence les opportunités et les risques sur lesquels les gouvernements doivent rester vigilants. La " contractualisation " des relations avec l'Etat et la rationalisation budgétaire offrent de nouvelles possibilités qui ont tendance à s'imposer dans le contexte économique actuel. Mais à travers ces réformes, c'est la notion même du service public qui est en cause. Jusqu'à quel point les administrés sont-ils prêts à admettre que le service soit rendu de manière différente, dans une optique qui se rapproche davantage de celle du privé ?
06/1998
Droit
Véhicule autonome : qui est responsable ? Impacts de la délégation de conduite sur les régimes de responsabilité
Les "véhicules autonomes", dénommés "véhicules à conduite déléguée" selon la terminologie de la loi de transition énergétique de 2015, posent de nombreux défis technologiques et créent des interrogations sur leur compatibilité avec le droit existant. Ces véhicules seront-ils toujours des véhicules terrestres à moteur soumis à l'assurance obligatoire ? Qu'adviendra-t-il du conducteur du véhicule ? Qui sera responsable en cas d'accident ? Dans le contexte des évolutions des textes tant à l'échelle nationale qu'internationale, il devient impérieux de faire un premier bilan sur l'adéquation des textes ou non avec l'introduction de tels véhicules. Cette sélection de questions illustre la richesse des informations que le lecteur trouvera dans cet ouvrage complet dans lequel tous les aspects de la responsabilité en cas d'accident sont abordés (état des lieux du droit en vigueur, propositions de réforme pour accompagner la mise en circulation de tels véhicules, jurisprudence exhaustive et schémas synthétiques et pratiques pour visualiser notamment les faits générateurs de responsabilité).
03/2019
droit pénal international
Enfants soldats et réinsertion socio-communautaire. Questions de responsabilité pénale en droit international et national congolais
Au cours de leur mise en uvre, les programmes de démobilisation des enfants soldats mettent continuellement en tension deux types de droits : d'un côté le droit de l'enfant soldat de retourner vivre en famille ; de l'autre, le droit à la justice des victimes de crimes commis par celui-ci. Comment, à partir des différentes réponses envisagées, le droit et la pratique internationaux appréhendent-ils cette tension et tentent-ils de la résoudre ? Adoptant une posture tournée vers la victime, cette étude se focalise sur la place accordée à la victime de l'enfant soldat. Ces réflexions prennent place dans le contexte des programmes de démobilisation des enfants soldats mis en uvre dans les provinces du Nord-Kivu et du Sud-Kivu en République démocratique du Congo.
12/2022
Coaching
Mes 10 stratégies de coaching. Pour une co-construction de la liberté et de la responsabilité
Depuis 1992, date de la publication des Responsables porteurs de sens, livre fondateur du coaching en France, Vincent Lenhardt a mûri et enrichi ses principes, optimisé et épuré sa pratique. Il livre le fruit de cet approfondissement dans ce livre qui fera date non seulement parce qu'il marque l'aboutissement d'une expérience professionnelle de 4 décennies mais également parce qu'il réussit à allier un grand niveau de réflexion à l'exposition de l'ensemble des secrets du métier en 10 stratégies de coaching puissantes et claires.
04/2023
Droit comparé
Payer, réparer, punir. Etude des fonctions de la responsabilité contractuelle en droits francais, allemand et anglais
A quoi sert la responsabilité contractuelle ? "Réparer" répond la doctrine classique. "Payer ! " conteste un courant audacieux. "Punir ? " interrogent quelques voix ici et là. La responsabilité contractuelle reconstitue une situation à l'image de celle qui aurait découlé de l'exécution du contrat. Ce faisant, elle ne remplit pas une fonction, mais plusieurs. Elle est d'abord tournée vers le créancier, auquel elle offre un substitut en argent à l'exécution (fonction de paiement) et la compensation des préjudices consécutifs à l'inexécution (fonction de réparation). Elle est ensuite dirigée vers le débiteur, dont elle prend en compte la gravité du comportement pour alourdir sa sanction (fonction de peine privée), cette punition pouvant notamment prendre la forme d'une restitution des profits en cas de dol lucratif. L'étude des fonctions de paiement, de réparation et de peine privée révèle le caractère hybride de la responsabilité contractuelle, qui forge sa spécificité. De ces fonctions dépendent directement les conditions de mise en oeuvre de la responsabilité contractuelle, les effets qui sont les siens, la place qu'elle occupe au sein du droit de l'inexécution et la frontière qui la sépare de la responsabilité délictuelle. Cette étude comparative des droits français, allemand et anglais examine les interactions entre les fonctions et les sanctions de la responsabilité contractuelle en vue d'une meilleure compréhension et d'une possible reconstruction de l'institution. Prix solennel André Isoré de la Chancellerie des Universités de Paris Prix de thèse de l'Université Paris II Panthéon-Assas
05/2021
Littérature française
La responsabilité pénale des personnes morales en droit camerounais. Les conséquences de la codification de 2016
Etudier les conséquences du principe général de responsabilité pénale des personnes morales revient nécessairement à analyser la relation de cause à effet entre sa consécration, et les différences enjeux et personnages en présence. Mais, au-delà de cette relation de cause à effet, il est surtout question d'analyser les différentes exigences normatives que celui-ci impose. L'on est dès lors fondé à se demander si le législateur camerounais a pris en compte toutes les implications liées à la codification de la responsabilité pénale des personnes morales. Au bout de l'analyse, il ressort que le législateur n'a pris en compte que certaines de ces conséquences et en a ignoré d'autres. L'on regrette que dans sa démarche, il se soit limité à tirer les conséquences substantielles en ignorant complètement les incidences procédurales.
01/2023
Gestion
La nature politique de l'entrepreneur. Il n'y a pas d'entreprise qui gagne dans un monde qui perd
L'histoire industrielle a connu un contexte d'emballement néo-libéral ces dernières décennies. Elle confère aux grandes entreprises internationales une place déterminante au sein de la société qui décident des produits, des revenus. des cultures. des modes de vie, des connaissances, voire des règles du jeu mondial. Ces entreprises ne se sont pas encore vraiment imposé des règles de responsabilité volontaires. profitant de l'absence de cadres internationaux et de cadres légaux nationaux mal appliqués. Et, pourtant elles exercent désormais une mission politique, géopolitique même, et des responsabilités générales, sociales et environnementales, sur lesquelles s'interrogent de rares leaders. Est-ce que la nouvelle "RSE" (responsabilité sociétale de l'entreprise) va aller au-delà du discours de justification ? Sera-t-elle capable d'infléchir les modèles économiques. d'une façon négociée entre les acteurs de la société civile et les entreprises ? Et garder les contributions positives du progrès économique, tout en le faisant rentrer dans des logiques dites durables et responsables. C'est cette question très actuelle qu'approfondit cet ouvrage issu de la réflexion et de l'expérience d'un des principaux acteurs français de cette RSE émergente. ouvrant de nombreuses voies pour repenser l'indispensable régulation des échanges commerciaux plus en phase avec le "bien commun".
06/2017
Actualité politique internatio
La guerre en Ukraine. Regard critique sur les causes d'une tragédie
" Les Etats n'ont pas d'amis mais que des intérêts " Ce récit argumenté et historiquement documenté, offre un éclairage nouveau et vient à contre-courant des opinions généralement admises et répandues en France, en Europe et dans les pays Occidentaux. Son objet est d'évaluer les causes et les responsabilités à l'origine d'un conflit qui achèvera, le 24 février 2024, sa deuxième année. L'auteur met en particulier l'accent sur ce qui relève de la responsabilité des Etats-Unis d'Amérique - notamment en matière de désinformation - pointant du doigt, à l'instar d'un certain nombre de conflits modernes, la politique étrangère des Etats-Unis et la poussée vers l'Est de l'OTAN, comme leur volonté d'empêcher l'émergence d'une Europe des nations souveraines et indépendantes, quitte à propulser la Russie dans les bras de la Chine, une alliance contre-nature dangereuse pour l'Europe et la paix du monde. La guerre en Ukraine, ne serait que l'expression de l'affrontement de grandes puissances dont la malheureuse Ukraine fait les frais. Partant de ce constat d'une " responsabilité partagée ", comment dès lors sortir de l'impasse et mettre fin à la guerre ?
02/2024
Assurances
L'assurance des lignes financières
Les marchés classiques de l'assurance de "dommages aux biens" et de "responsabilité civile" peinent aujourd'hui à répondre à de nouvelles expositions de risques, pour certains transversaux. De nouvelles polices, développées aux Etats-Unis sous la dénomination d'"assurance des lignes financières", protègent les actifs technologiques et financiers, les ressources et profits de l'entreprise et prennent en charge ses engagements en responsabilité civile à l'égard de nouvelles "victimes". Les polices d'assurance "lignes financières" s'inscrivent dans les nouvelles tendances réglementaires globales mises en oeuvre par des autorités indépendantes, comme la SEC, l'AMF ou la CNIL. Ces tendances sont soutenues par des tribunaux, par voie d'actions collectives, afin de faire appliquer des dispositifs juridiques innovants et exigeants, en matière boursière et de gouvernance d'entreprise, de protection des données personnelles, de lutte contre les discriminations et la corruption, en défense tant du bon fonctionnement des marchés financiers que des droits des actionnaires, des employés, des retraités et des personnes au respect de leur "privacy". Dans une approche comparative, cet ouvrage décrit les environnements juridiques, à la fois différents et convergents, français, de l'Union européenne et des Etats-Unis et les solutions que proposent les marchés d'assurance des "lignes financières" pour répondre à ces nouvelles problématiques. Destiné aux professionnels du monde des affaires, de l'assurance et de la finance, ainsi qu'aux juristes, il permet de cerner les contours de la responsabilité civile des dirigeants et des mandataires sociaux, des responsabilités de l'entreprise en matière d'emploi et de protection sociale, de la fraude, des détournements d'actifs et des risques numériques.
04/2021
Développement durable-Ecologie
Ethique et commerce. Réalités et illusions
Responsabilité sociale des entreprises, labels environnementaux, chartes éthiques, commerce équitable, entreprise citoyenne. Le capitalisme se serait " converti à l'éthique ". Il affiche désormais ouvertement un visage vertueux. Cette prétendue moralisation du capitalisme n'est-elle qu'une façade ou bien une prise en compte honnête et sincère des attentes des citoyens, des salariés et des consommateurs ? Dans quelle mesure les chefs d'entreprise passent-ils des paroles aux actes ? Plus fondamentalement, est-il concevable que l'entreprise soit éthique ou bien s'agit-il d'une contradiction intrinsèque au capitalisme ? Enfin, politiquement, cette nouvelle gouvernance de l'entreprise ne désengage-t-elle pas l'Etat de ses responsabilités sociales et économiques ? Les auteurs de cet ouvrage collectif s'interrogent tour à tour sur les rapports ambigus qu'entretient l'éthique avec le commerce.
11/2005
Essais généraux
Voyager pour penser. Engagement, retraite et responsabilité écocritique. Plaidoyer pour la sauvegarde de l'humanité et de la planète
Dans Voyager pour penser, Scott Slovic réfléchit au rôle de l'écriture et aux responsabilités de la recherche dans la prise de conscience et les changements politiques et sociétaux. Dans Voyager pour penser, Scott Slovic réfléchit aux motivations jumelles de sa vie : l'engagement et l'envie de savourer la vie ; il examine la tension créée pour établir un équilibre entre ces deux pôles de sa responsabilité. A travers la littérature et l'observation de la nature et de sa place dans la nature et dans le temps, il montre le rôle de l'écriture dans les changements politiques et sociétaux. Ces essais vont des discussions profondes sur le rôle et les responsabilités de la recherche jusqu'aux méditations personnelles sur l'impact des crises familiales et l'influence du grand éventail des voyages de l'auteur. Il y réfléchit au rapport entre l'humain et le non-humain, entre les dérèglements naturels et les catastrophes humaines, et montre le poids du texte écrit dans la conscience et dans la perspective d'un changement sociétal. Cet ouvrage à la fois académique et autobiographique fait du voyage l'élément central de la construction d'une pensée en relation avec la vie politique, sociale, naturelle et artistique du monde.
07/2023
Régionalisme
Bernard Jacoud. De la ferme aux responsabilités publiques : une vie dans les monts du Lyonnais
Né en 1928, Bernard Jacoud passe l'essentiel de son existence dans les monts du Lyonnais, en bordure des départements du Rhône et de la Loire. Agriculteur à Larajasse, il entre au conseil municipal de cette commune en 1959 et en ressort quarante-deux ans plus tard après avoir été maire pendant près de trente-quatre ans. Il exerce parallèlement diverses responsabilités cantonales et départementales dans les institutions agricoles et l'intercommunalité. L'ouvrage retrace l'itinéraire d'un homme que la modestie du milieu familial ne prédestinait guère aux responsabilités publiques. Il permet aussi de découvrir l'évolution du monde paysan de l'entre-deux-guerres à la période contemporaine et la vie d'une municipalité des monts du Lyonnais sur plus d'un demi-siècle.
06/2019
Management
Manager, réussissez dans vos nouvelles responsabilités. La boîte à outils du manager d'aujourd'hui
C'est votre premier poste de manager ? Vous prenez la tête d'une équipe plus importante ou devenez le manager de vos anciens collègues ? Félicitations, de magnifiques défis s'offrent à vous ! Ce livre d'autocoaching apporte des réponses précises aux questions que se pose tout manager face à ses nouvelles responsabilités : analyser son environnement de travail, réussir le contact avec son équipe, mettre en place des règles de fonctionnement et de communication, apprendre à fixer des objectifs, recruter et intégrer de nouveaux collaborateurs... Pour faire face aux enjeux d'aujourd'hui, vous trouverez des conseils spécifiques sur le management à distance et le télétravail. Grâce à de nombreux outils, diagnostics et plans d'actions immédiatement utilisables dans votre activité quotidienne, vous deviendrez un véritable leader d'équipe, gestionnaire d'une unité, développeur des ressources humaines. Faites grandir le manager qui est en vous !
06/2021
