responsabilité
Extraits
Histoire de France
Non, l'Allemagne n'était pas coupable. Note sur la responsabilité de la Première Guerre Mondiale, Edition bilingue français-allemand
La bombe est jetée : l'Allemagne ne serait pas la coupable de la Première Guerre Mondiale, comme l'ont prétendu ses vainqueurs. L'économiste, juriste et historien Philippe Simonnot, ex-chroniqueur au journal Le Monde, remet fondamentalement en cause l'historiographie française. Sans se faire d'illusions sur les impasses de la diplomatie de l'époque wilhelmienne, Simonnot prouve l'existence d'un accord secret entre la France de Poincaré et la Russie tsariste dont le double objectif était de permettre à la France de récupérer de force l'Alsace et la Lorraine, et à la Russie de se rendre maîtresse de Constantinople/Istanbul et des Détroits. Pour ce faire, Simonnot consulte des analyses historiques restées tabou en France jusqu'à présent. Le lecteur de ce livre va comprendre à quel point la responsabilité de la Première Guerre mondiale a été rejetée sur l'Allemagne non seulement par les auteurs du Traité de Versailles, mais aussi ensuite par les politiciens et les historiens, pour des raisons peu nobles. Philippe Simonnot remet en question la thèse qui reste "officielle" aujourd'hui encore. "L'amitié franco-allemande est suffisammentmûre pour supporter la vérité" dit-il en clignant de l'oeil.
01/2014
Droit du travail et de l'emplo
La réparation de l'accident du travail. A l'intersection du droit social et du droit commun de la responsabilité
DROIT BELGE L'accident du travail est un incontournable pour tout praticien du droit de la responsabilité civile, de la réparation du dom-mage, de la circulation routière, et bien évidemment, du droit social. Cette matière délicate gagne encore en complexité lorsque s'entremêlent différentes expertises médicales, différents modes d'évaluation, d'indemnisation, différents recours et la compétence de différentes juridictions. La publication du présent ouvrage fête le jubilé de la loi du 10 avril 1971 sur les accidents du travail, mais aussi le 20e anniversaire de la consécration jurisprudentielle du recours de l'employeur public. Ce livre est original en ce qu'il envisage la problématique de l'accident du travail ou de l'accident sur le chemin du travail dans une optique transversale en abor-dant la réparation tant en droit social qu'en droit commun, comme c'est souvent le cas dans la pratique. Différentes contributions étudient les caractéristiques de la réparation de l'accident du travail sous l'angle du droit social et du droit commun. Le point est également fait sur les différents modes d'indemnisation et sur les questions épineuses du fractionnement du recours de la victime entre les tribunaux du travail et les juridictions classiques. Pour en finir avec le tour d'horizon de la matière, sont abordés les recours des institutions et les actions de l'employeur. Cet ouvrage intéressera les praticiens du droit des assurances, de la responsabilité, de la circulation routière et du droit social, qu'ils soient avocats, magistrats, juristes de compa-gnies d'assurances, juristes au sein d'organismes publics ou au sein d'entreprises.
02/2022
Economie
Quelle responsabilité culturelle pour l'entreprise ? Actes du XXVe Colloque d'éthique économique, Aix-en-Provence, 21 & 22 juin 2018
Les récentes mutations du mécénat d'entreprise invitent à interroger la responsabilité culturelle de l'entreprise, celle-ci est-elle toujours intégrée au sein de la responsabilité sociétale de l'entreprise (RSE), ou constitue-t-elle désormais un pôle à part ? Dans cette perspective, l'ouvrage pluridisciplinaire, Quelle responsabilité culturelle pour l'entreprise ? associant économistes, juristes, littéraires et professionnels des secteurs concernés, permet de mieux comprendre ce qui se joue aujourd'hui dans la relation du chef d'entreprise mécène à l'artiste.
04/2019
Paramédical
Huit regards sur le métier de DRH hospitalier
L'ouvrage analyse les évolutions d'un métier profondément transformé par les réformes successives de la fonction publique et de l'hôpital, ainsi que par le développement des nouvelles technologies. DRH est un métier riche et complexe, où la dimension humaine est essentielle, en prise directe avec les attentes, individuelles et collectives, des professionnels de l'hôpital public. C'est en pensant à celles et ceux qui aspirent à exercer des fonctions de responsable RH que huit experts en la matière ont écrit cet ouvrage, chacun apportant un éclairage particulier sur les différents domaines de compétences et de responsabilités qui caractérisent aujourd'hui le métier de DRH hospitalier : gestion territoriale, pilotage RH, management qualité de vie au travail, gestion statutaire, nouvelles technologies, affaires médicales, dialogue social. Huit regards différents rouis complémentaires pour une vision commune et partagée d'une direction des ressources humaines moderne, performante et garante des valeurs caractérisant la responsabilité sociale au sein des établissements hospitaliers. Le DRH hospitalier public pourra ainsi s'inspirer des meilleures pratiques pour continuer à réinventer son métier et à tracer son propre sillon.
09/2019
Ethique
Faut-il prédire les maladies?. Enjeux philosophiques et éthiques de la médecine prédictive
Faut-il savoir que nous serons inéluctablement un jour malade ? Cet ouvrage dresse un état des lieux des pratiques qui relèvent de la prédiction de risques de maladies à partir de tests génétiques. Il en explicite les implications éthiques et la force qu'y prend la valorisation d'une prise de responsabilité individuelle qui impose de savoir pour contrôler sa santé. Il procède à l'examen critique de l'opposition du devoir de savoir et du droit de ne pas savoir telle qu'elle est développée en bioéthique. A la question de savoir quel choix doit faire un sujet moral autonome vis-à-vis de la connaissance de ses risques génétiques, il répond que la question éthique est plutôt de savoir comment il peut se débrouiller pour faire face, dans un contexte d'incertitude, à une information qui engage un destin familial et se présente comme une menace vitale. Prendre ses responsabilités paraît dès lors consister moins dans un contrôle de soi que dans un travail pour faire face où se joue jusqu'à la constitution de soi comme agent moral.
01/2023
Romans de terroir
Une dame de Chalosse Tome 2 : Andréa
Ayant obtenu son diplôme d'institutrice, Andréa, la petite-fille d'Armantine, se voit nommer à l'école de Monségur, à 5 kilomètres d'Hagetmau. Hélas, la ligne de démarcation qui sépare la France en deux zones -libre et occupée- l'empêche de rendre visite à ses parents autant de fois qu'elle l'aurait souhaité. Néanmoins, son dynamisme va l'emmener à prendre des responsabilités au sein du groupe du maquis d'Agès et, avec Luce, sa soeur de lait, elle va entrer en résistance et participer activement à l'organisation qui fait passer des clandestins en zone libre. Au coeur de cette tourmente mondiale, Hermann Lübeln, un professeur de français de Düsseldorf, aura la responsabilité du poste allemand d'Hagetmau. Cet intellectuel fera preuve d'humanisme et prendra d'énormes risques en se montrant laxiste sur la surveillance du secteur, comportement qui lui vaudra de cruelles représailles. Pierre, le jumeau de Pascal qui s'était expatrié, reviendra à Hagetmau et les secrets de famille finiront par être dévoilés car, comme le disait Armantine, "c'est la vérité qui nous fait avancer".
03/2018
Gestion
La reponsabilité humaine du management. Manuel à l'usage des cadres et des travailleurs en quête de sens
Il s'agit d'un livre complètement décalé au regard des pratiques managériales actuelles qui trop souvent mettent à mal le travail et ceux qui le réalisent. Il est issu de l'observation de nombreuses institutions, d'une longue pratique de superviseur et d'une expérience chevronnée de formateur. Du fait de son référentiel psychanalytique, l'auteur offre une analyse précieuse et inédite des processus inconscients à l'oeuvre dans le management. Sa dimension pédagogique et les nombreux exemples rendent accessibles une dimension invisible du travail et de l'activité du manager. C'est un livre profondément humaniste qui éclaire, mais surtout dégage de nombreuses pistes pour rendre le travail vivant et pour permettre d'en faire une oeuvre commune. C'est aussi un livre plein d'espoir qui place, sans concession, managers et salariés devant leurs responsabilités, parfois communes. Il réhabilite la dimension politique du travail en inscrivant le travail dans l'espace démocratique de la société et en réhabilitant la nécessité des contrepouvoirs en tant qu'ils représentent une garantie du fonctionnement démocratique.
06/2019
Associations
ASBL. Création et fonctionnement
Une clarification des responsabilités encourues. L'ouvrage aborde les responsabilités civiles et contractuelles des gestionnaires ou dirigeants des ASBL ainsi que les responsabilités de l'A(I)SBL d'un point de vue pratique.
05/2022
Droit
La réforme du droit de la responsabilité civile. Regards croisés franco-dominicains. Actes des journées du 7 et 8 juin 2019
La République dominicaine a traduit fidèlement notre code civil de 1804 et suit de près nos évolutions jurisprudentielles et les travaux de la doctrine, en droit de la responsabilité civile. Ainsi, nous partageons la rédaction des 5 articles (art. 1382 s. civ.), issus du Code de 1804, qui ont forgé le droit de la responsabilité civile, qui scellent nos destinées communes. Articles que la France s'apprête à faire évoluer, et qui ont d'ores et déjà été renumérotés par l'ordonnance du 10 février 2016. C'est pourquoi, il est apparu opportun, dans le prolongement de travaux initiés en 2017 sur la réforme du droit des contrats, sous l'impulsion d'Anthony Abud-Queliz, qui avaient donné lieu à un colloque juste après l'adoption de l'ordonnance de février 2016, d'anticiper la réflexion et le dialogue sur les enjeux et orientations de la réforme de la responsabilité civile, volet manquant du triptyque de la réforme du droit des obligations français, après la réforme de la prescription et celle du contrat. Le présent ouvrage, a été précédé, en juin 2019, d'un colloque en République Dominicaine : il porte sur les lignes directrices du projet, présenté par la Chancellerie le 13 mars 2017, et sur les conditions de la responsabilité, sur lesquelles il est apparu utile de porter un regard croisé. L'ouvrage n'est cependant que le premier tome de ce travail comparatif qui se prolongera en échanges sur les autres aspects de la réforme, notamment sur les causes d'exonération et les effets de la responsabilité civile et sur les régimes spéciaux, dans les années à venir. Se succèdent ainsi, sur des thématiques communes, des interventions de rapporteurs français et dominicains qui nourrissent ce dialogue croisé fructueux.
10/2019
Revues de droit
Revue des contrats N°3-2022. 3 2022
CHRONIQUES DROIT COMMUN DES CONTRATS Responsabilité ? Convention d'assistance bénévole : n'aide pas, et le ciel t'aidera ! - par Sophie Pellet (p. 10) Régime des obligations contractuelles ? L'autonomie de la compensation judiciaire - par Antoine Hontebeyrie (p. 21) CONTRATS SPECIAUX Contrats et nouvelles technologies ? Une clause limitative de responsabilité s'élevant au prix du contrat doit être déclarée valable - par Jérôme Huet (p. 30) Contrats translatifs ? Avant de vendre, il faut conseiller et avant de conseiller, il faut se renseigner ! - par Jean-François Hamelin (p. 33) ? De la vente et du contrat d'entreprise : fiat lux ! - par Louis Thibierge (p. 38) CONTRAT ET AUTRES DROITS Droit de la famille ? La clause d'exclusion des biens professionnels dans l'impasse - par Christophe Blanchard (p. 50) Droit pénal ? L'abus de confiance n'est pas une infraction spécifiquement contractuelle - par Romain Ollard (p. 57) Droit de la consommation ? Prêts en francs suisses : le revirement tant attendu est arrivé - par Garance Cattalano (p. 60) ? Le relevé d'office des clauses abusives par le juge de l'exécution - par Jean-Denis Pellier (p. 65) Droit administratif ? Passation des contrats administratifs : les interdictions de soumissionner à la commande publique - par harles-André Dubreuil, Hélène Hoepffner, Frédéric Lombard et Marion Ubaud-Bergeron (p. 84) SOURCES DU DROIT DES CONTRATS Droit européen des contrats ? Le principe de non-option entre les responsabilités contractuelle et délictuelle recadré par le principe de proportionnalité - par Jean-Pierre Marguénaud (p. 98) COLLOQUE ? La réforme des contrats spéciaux (p. 102) DOSSIER ? La renégociation du contrat : sources, méthodes, enjeux (p. 155) Depuis la rentrée universitaire 2021, dans une démarche écoresponsable, les titres de la collection Revue des Contrats sont imprimés sur papier 100% recyclé.
10/2022
Revues de droit
Délibérée N° 16, août 2022
Délibérée a souhaité explorer dans ce dossier les multiples sédiments que recouvre la brûlante question de la responsabilité des magistrates et donner à voir les subtilités du sujet autant que la complexité des enjeux à l'oeuvre. Si elle se rattache pro parte aux questions d'indépendance, de séparation des pouvoirs et de respect de l'Etat de droit dans une société démocratique, la responsabilité des juges, qu'elle soit civile, pénale ou disciplinaire, personnelle ou indirecte, est aussi étroitement liée à la place - surplombante ou à hauteur d'homme et de femme - que la magistrature judiciaire occupe au sein de la société dans laquelle elle officie. Il s'agira ainsi à la fois d'interroger la façon dont s'articulent les différents régimes de responsabilité en vigueur, d'analyser les potentielles interférences entre approfondissement de la responsabilité disciplinaire et réduction de la liberté juridictionnelle, d'explorer les pistes d'amélioration possibles quant au fonctionnement du CSM3 ou encore de s'interroger sur l'impossible mise en cause de la hiérarchie judiciaire sur le terrain disciplinaire par les magistrates placées sous sa responsabilité.
09/2022
Sciences politiques
Système de conflits et gouvernance sécuritaire en Sénégambie. Rôles, responsabilités et perspectives des Forces armées et de la CEDEO
Quand un conflit localisé dans une partie d'un pays donné a des répercussions ou des prolongements aux niveaux national et sous-régional pour engendrer une dynamique de conflits qui se superposent, se chevauchent et s'influencent, un système de conflits voit le jour. Avec l'effet de contagion d'un autre système, un complexe régional de sécurité peut en découler. Ce livre traite de cette problématique dans l'espace de la Sénégambie en analysant les liens directs et indirects entre les politiques coloniales, les conflits et les forces armées. Il aborde aussi les défis et les stratégies de prévention et de gestion des conflits et des crises dans la zone par les Etats concernés et la CEDEAO. Cette évaluation des problèmes et des atouts socio-économiques et sécuritaires postcoloniaux en Sénégambie est aussi une analyse critique des interactions entre l'ensemble des acteurs et des facteurs déclencheurs, accélérateurs et amplificateurs des conflits et les dynamiques de la gouvernance sécuritaire en cours et des réformes à envisager. L'ouvrage est, enfin, une contribution au processus d'élaboration, de mise en oeuvre et de suivi-évaluation des politiques publiques nationales et communautaires d'ordre sécuritaire dans un contexte marqué par des menaces et des vulnérabilités de toutes sortes.
01/2018
Droit
Droit des contrôles financiers. Des collectivités territoriales
Le contrôle des finances locales prend de plus en plus d'importance, compte tenu notamment des difficultés financières rencontrées par de nombreuses collectivités. Les instruments de contrôle se complètent et s'améliorent grâce aux outils comptables, à la transparence financière et à l'action des chambres régionales des comptes. Quant aux responsabilités des exécutifs, des élus et des agents, elles sont acutellement renforcées, tandis qu'apparaît la responsabilité pénale des collectivités.
Toutes les modalités et les sanctions des contrôles réalisés sur la gestion des collectivités et des organismes locaux sont ici présentées et analysées à la lumière de la jurisprudence la plus récente et de la pratique :
- la communication et la transparence financière ;
- le contrôle de la légalité financière ;
- les contrôles comptables ;
- le contrôle de la gestion par les chambres régionales des comptes ;
- les sanctions juridictionnelles.
Conçu à l'intention des gestionnaires locaux, des élus et des conseils, " Droit des contrôles financiers des collectivités territoriales " s'adresse également aux administrations, aux magistrats des juridictions administratives, financières et pénales, aux universitaires et aux étudiants, auxquels il offrira un outil précieux de connaissance et de travail.
05/1998
Pédagogie
L'orientation des élèves. Comment concilier son caractère individuel et sa dimension sociale
L'orientation des élèves fait intervenir une multiplicité d'acteurs, élèves, enseignants, parents, responsables des établissements d'accueil ; l'attente des branches professionnelles, l'état du marché du travail en général, les perceptions, attentes et projections sociales en sont des paramètres plus ou moins explicites. Reste que les enseignants, dans ce contexte, jouent un rôle déterminant, en raison de leurs fonctions reconnues de " suivi et d'orientation ", et doivent assumer en conscience et de la manière la mieux informée possible une bien lourde responsabilité. Ils ne sont pas nécessairement préparés comme il le faudrait à cette tâche et ont souvent à construire leur propre expérience au fil du temps et dans le cadre de collectifs qui n'ont pas toujours toutes les cartes en main. D'où ce livre. Ses auteurs ont exercé des responsabilités dans le domaine. Ils nous livrent une approche à la fois globale et très analytique de cette " démarche orientation ", dont la prégnance, entre le projet personnel de l'élève et la réalité des faits économiques et sociaux, est assez spécifique à notre pays. Ils utilisent, pour ce faire, différents axes d'observation tels que l'histoire de la pratique d'orientation et ses effets persistants sur les dispositifs actuels, le partage des responsabilités entre l'Etat et les collectivités, la répartition des rôles entre acteurs du système éducatif et intervenants extérieurs à l'Ecole. Au-delà, en proposant une approche alternative de l'orientation, à la fois individualisée et compatible avec la gestion nécessairement collective de ses résultats, ils ouvrent une véritable perspective de résolution des difficultés et de prise en compte des avantages que recèle le fait d'avoir à " choisir " les voies de son insertion professionnelle, donc de sa future condition sociale.
10/2006
Histoire de France
LE PROCES PAPON. Un journal d'audience
Avant même l'ouverture du procès, la cause semble entendue : Maurice Papon, secrétaire général de la préfecture de la Gironde sous l'Occupation, est coupable. Mais, au fil des audiences, il devient bientôt clair que l'instruction, en quatorze ans, a été pour le moins mal faite ; que l'Histoire, celle des historiens cités à comparaître, est plus nuancée dans ses analyses des chaînes de responsabilité administrative ; que les témoignages des grands acteurs témoins de la Résistance divergent sensiblement d'un tableau en noir et blanc ; que la Mémoire des enfants et parents des victimes déportées doit se contenter d'obtenir réparation d'un fonctionnaire de rang moyen, alors que ses supérieurs hiérarchiques, jamais inquiétés, sont morts en toute quiétude au cours de l'instruction ; que nombre de parties civiles ont cru ne faire qu'une bouchée d'un accusé prompt à se défendre, vif à confondre de pseudo-témoins à charge, à nier ses responsabilités historiquement avérées mais judiciairement difficiles à établir cinquante-cinq ans après. Au terme d'un procès-fleuve, une peine de dix ans est prononcée qui ne satisfait ni le Droit, ni l'Histoire, ni la Mémoire. La Cour d'assises innocente Maurice Papon des faits de complicité d'assassinat retenus contre lui par l'instruction et l'arrêté de renvoi ; elle juge l'accusé coupable de complicité d'arrestation et de séquestration, ce qui est peu s'il s'est agi de juger Vichy et son administration ; elle introduit en France la gradation des peines en matière de crime contre l'humanité ; elle esquive, enfin, le grand débat juridique visant à définir ce crime suprême soit comme un crime de droit commun à évaluer selon les intentions présidant à chaque acte, soit comme un " crime de bureau ", s'insérant dans un processus génocidaire plus vaste, où la responsabilité se mesure à l'aune non plus seulement de l'acte de l'individu mais du rôle qu'il assume dans une chaîne criminelle de responsabilité. Le délitement du procès Papon, au fil des audiences, Eric Conan, l'un des rares journalistes à avoir assisté à toutes les audiences, nous le donne à lire dans ce Journal. Il note les propos de chacun, restitue l'atmosphère, tendue, pathétique ou cocasse, livre les moments et les discours clés. Le lecteur de ce document de référence découvre bientôt comment un procès, longtemps jugé improbable, se révéla progressivement un procès impossible.
05/1998
Droit des obligations
L'essentiel du droit des obligations. Edition 2021-2022
Une présentation du régime général des obligations : notions d'actes juridiques, de faits juridiques. L'ensemble des connaissances indispensables à la compréhension du droit des obligations est présenté dans cet ouvrage, de façon claire et structurée en quatre parties : - le contrat : les principes généraux, le consentement, la forme du contrat, le contenu du contrat, la sanction des conditions de fond du contrat, les effets du contrat, la durée du contrat, la cession du contrat, l'inexécution du contrat - la responsabilité civile : dommage, lien de causalité, responsabilité du fait personnel, responsabilité du fait d'autrui, responsabilité du fait des choses, accidents de la circulation, mise en oeuvre de la responsabilité civile - les quasi-contrats : gestion d'affaires, paiement de l'indu et enrichissement injustifié - le régime des obligations : les modalités de l'obligation, les opérations sur obligations, les actions ouvertes au créancier, l'extinction de l'obligation, les restitutions Cette nouvelle édition 2021 intègre les dernières dispositions législatives et jurisprudentielles. Points forts - Réviser et faire un point actualisé - Sous forme rédigée, une synthèse rigoureuse, pratique et à jour de l'ensemble des connaissances que le lecteur doit avoir sur cette matière.
08/2021
Droit
La responsabilité des autorités publiques en Europe. Points de vue comparés de droit français, polonais et européen : programme PHC Polonium 2016-2017
Trouvant sa source à la fois dans la Constitution de la République de Pologne du 2 avril 1997 et dans la réforme du Code civil opérée par la loi du 17 juin 2004, la responsabilité des autorités publiques est un sujet relativement récent et sensible pour les juristes polonais. Sans être directement liée au droit européen, la réforme coïncide avec la période d'adhésion du pays à l'Union européenne et se prête à la confrontation tant avec le droit de l'Union européenne qu'avec celui d'un autre Etat membre, plus familier de régimes de responsabilité propres aux autorités publiques. C'est ce qui a poussé les enseignants-chercheurs de Tours et de Lodz à engager une recherche collective, sélectionnée dans le cadre d'un programme Polonium, Partenariat Hubert Curien (PHC) franco-polonais, géré en Pologne par l'agence nationale pour l'échange académique (Narodowa Agencja Wymiany Akademickiej) et en France par les ministères de l'Europe et des Affaires étrangères et de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation. Les actes permettent ainsi de montrer que les régimes français et polonais de responsabilité, pourtant très différents, se trouvent confrontés à des interrogations comparables et tendent progressivement à se rapprocher sous l'effet, plus ou moins visible, du droit européen.
05/2019
Littérature française
Thèse. De la responsabilité des locataires envers le bailleur, en cas d'incendie. de la chose louée. Académie de droit de Nancy
Université de France. Académie de Nancy. Droit romain : Etude sur la fiducie. Droit français : de la Responsabilité des locataires envers le bailleur, en cas d'incendie de la chose louée. Thèses pour le doctorat... / par François Geny,... Date de l'édition originale : 1885 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2023
Droit des transports
L'activité et les mécanismes de couverture des P&I Clubs. L'assurance responsabilité civile des armateurs et la mutualisation des risques
Il existe un lien étroit entre le développement du commerce mondial et le développement du commerce maritime, en particulier le transport maritime. Tout cela est le résultat de l'entrepreneuriat des armateurs, personnes physiques ou morales. Seulement, la réalité quotidienne n'est pas toujours aisée à appréhender car le transport maritime est exposé à des périls nombreux. Ainsi, plusieurs types de risques peuvent se réaliser au cours d'un transport maritime, certains générant des dommages et préjudices simples ou bien des sinistres importants voire d'une gravité exceptionnelle. Quelle que soit la nature du dommage ainsi occasionné et peu importe l'étendue de la gravité des préjudices générés, la responsabilité civile des armateurs est très souvent mise en jeu. Pour assurer de tels risques, les armateurs souscrivent la garantie proposée par un assureur hors du commun, devenu une véritable institution : les P&I Clubs. En effet, très rares sont les événements de mer qui ne font l'objet d'une réponse assurantielle par les P&I Clubs. Ainsi, partant des dommages liés à un connaissement jusqu'aux diverses pollutions, en passant par les accidents physiques et certaines dépenses ou frais de procédure, quasiment rien ne leur échappe. Cela résulte d'une organisation atypique de ces mutuelles, d'une mise en oeuvre de mécanismes de garantie inédits, pluri-formes et innovants. Ce n'est donc pas un hasard si les 13 P&I Clubs les plus importants concentrent à eux seuls, en matière d'assurance RC, environ 90% du tonnage mondial. L'ouvrage a reçu le Prix de Thèse de l'Académie de Marine 2021.
10/2022
Histoire ancienne
Imperium et sacerdotium. Droit et Pouvoir sous l’Empereur Manuel Ier Comnène (1143-1180)
"Manuel en Christ le Dieu fidèle basileus le porphyrogénète, empereur des romains, très pieux, vénérable à jamais, auguste."Le règne de l'empereur Manuel Ier (1143-1180) est analysé à partir du principe de la pietas, terme à portée morale, canonique et juridique qui concerne la capacité du Basileus de légiférer de façon juste, au profit des intérêts de l'Etat. L'oeuvre législative de Manuel Ier, que les juristes byzantins de l'époque considéraient comme une interprétation moderne de dispositions fondamentales du droit romain, eut comme objectif principal de renforcer l'image sacerdotale du Basileus qui avait été sécularisée durant la crise politique du XIe siècle. L'attachement de Manuel Ier aux lois civiles et à leur strict respect était lié à sa conception de la supériorité de l'Etat et du droit byzantin, expression de la volonté divine. L'insertion du droit canonique au droit public traduisait la nécessité de dépasser le dualisme étatique. L'intégration de l'Eglise dans ce programme valorisait ses responsabilités spirituelles vis-à-vis d'un Empereur qui concevait la gouvernance comme une responsabilité spirituelle. Besoins d'un Etat moderne et besoins spirituels de la société se conjuguent dans ce système harmonieux, spécifique à l'empire byzantin du XIIe siècle.
01/2021
Psychologie, psychanalyse
Dire non par amour, travail de parent. Approche psychanalytique de l'Education à la portée de tous
Dans un contexte multiculturel et sur fond de crise sociale, économique, politique, éduquer des enfants est une tâche difficile et parfois une gageure, car les aides institutionnelles sont extrêmement limitées tout comme le sont les moyens de l'Education nationale, qui ni ne peut, ni ne doit se substituer aux responsabilités parentales. Ce livre, tire son origine de l'intérêt des parents pour l'éducation de leurs enfants et notamment des difficultés qu'ils rencontrent quand il s'agit de poser des limites à leurs enfants. Les difficultés mises en débat sont le signe que les parents prennent à coeur l'éducation des enfants. Et peut-être aussi, de ce que le travail d'éducation et la responsabilité qui y est liée, comportent une dimension collective. L'heure sociale n'est pas vraiment au respect de l'autre ou au respect de l'altérité et de la différence des places. Le travail de parent n'en est rendu que plus difficile. L'éducation se trouve à la source du respect de soi et de l'autre. L'auteur dans cet ouvrage exprime ainsi son admiration : "Aux parents qui se battent, notamment dans le contexte actuel pour tenir leur place de père ou de mère et qui espèrent pour leurs enfants un avenir plus clément."
06/2019
Assurances
Droit des assurances
"Les grandes décisions du droit des assurances" regroupe l'ensemble des décisions les plus importantes de la Cour de cassation, du Conseil d'Etat, du Conseil constitutionnel, de la Cour européenne des droits de l'homme et de la Cour de justice de l'Union européenne, analysées et commentées par des spécialistes des thèmes traités. Ces différentes décisions sont ordonnées par grandes thématiques, afin que le lecteur puisse trouve facilement l'information dont il a besoin : l'étudiant pour la préparation de ses cours ou TD, le professionnel pour la résolution de ses dossiers : - Le contrat d'assurance : formation du contrat, risque, vie du contrat, mise en oeuvre de la garantie, contentieux du contrat - Les assurances de dommages : règles communes, assurances de responsabilité civile, de protection juridique, des véhicules terrestres à moteur, de la construction - Les assurances de personnes : assurance sur la vie, assurances non-vie, assurances mixtes - Les entreprises d'assurance : forme et objet social, et contrôle des entreprises d'assurance, marché de l'assurance - Les intermédiaires d'assurance : courtiers, agents généraux, responsabilités - Les organismes et régimes particuliers d'assurances : fonds de garantie et d'indemnisation, caisse centrale de réassurance, garanties publiques pour le commerce extérieur, marchés publics, coassurance, conventions entre assureurs Points forts Premier ouvrage consacré aux grands arrêts du droit des assurances
03/2022
Gestion
L'entreprise et l'éthique. 2e édition revue et augmentée
Le défi de l'éthique dans l'entreprise relève-t-il de l'angélisme, d'une bonne stratégie organisationnelle ou encore d'une nouvelle régulation du système capitaliste ? L'entreprise ne s'est jamais contentée d'un rôle strictement économique : l'histoire montre qu'elle a été au centre des mécanismes de régulation et de cohérence sociales à travers le paternalisme ou la quête d'une entreprise citoyenne. Mais désormais la mondialisation, le désengagement de l'Etat, les nouvelles technologies conduisent l'entreprise à prendre de nouvelles responsabilités, ne serait-ce qu'en matière environnementale. L'entreprise doit de plus en plus se soucier d'éthique. Mais est-ce compatible avec le profit ? S'agit-il d'une responsabilité individuelle ou collective ? Comment l'évaluer ? Autant de questions qui trouvent leur réponse dans l'action. L'agir éthique implique des relations basées sur la confiance. Il a de multiples aspects dans l'entreprise : ressources humaines, marketing, finance, production... Et à l'extérieur de l'entreprise, il concerne les fournisseurs, les clients, l'écologie, le chômage, le commerce international... Cet ouvrage passe en revue les débats théoriques et les pratiques et, à partir d'une approche historique, propose un renouvellement des questions que pose l'éthique à l'entreprise.
11/2011
Management
Diriger avec intention. Le leadership qui change le monde
"Diriger avec intention" vous emmène à la découverte du leadership intentionnel, où la quête de profit se conjugue avec intégrité éthique et responsabilités socio-environnementales, à la recherche de modèles économiques de valeurs. A travers des cas de dirigeants visionnaires, qui conjuguent conscience d'eux-mêmes, apprentissage continu, clarté d'une vision à long terme, écoute active, empathie, développement de leurs équipes, prise de décision réfléchie, flexibilité et ouverture au changement, découvrez comment ces pionniers du genre, véhiculent une culture et une éthique qui redéfinissent les règles du jeu en matière de capitalisme. Cet ouvrage s'appuie aussi sur des pensées de référents en économie et stratégie d'entreprise, tels que Rebecca Henderson (Pr. à la Harvard Business School) ou Dirk Matten (titulaire de la chaire Hewlett-Packard en responsabilité sociale des entreprises à la Schulich School of Business de l'Université York), pour vous aider à prendre du recul sur notre époque et sur le rôle que vous souhaitez avoir à l'avenir dans le monde des affaires. Que vous soyez dirigeant, entrepreneur ou simplement curieux de l'avenir du monde des affaires, cet ouvrage est un guide inspirant pour ceux qui aspirent à un leadership aligné sur une vision holistique, équilibrant performance économique, impact socio-environnemental positif, éthique et recherche d'excellence.
02/2024
Droit
Environnement et peine privative de liberté ; Le droit pénal des étrangers
Thèses et mémoires - Essai d'une théorie générale des droits de la défense - L'habitude en droit pénal - La capacité pénale - Introduction à l'étude du contrat en droit pénal - La protection pénale du droit à l'image Colloques - Environnement et peine privative de liberté - Le droit pénal des étrangers Articles et conférences - Responsabilité pénale des personnes morales : un retour à plus d'orthodoxie juridique ? - Plaidoyer pour une responsabilité pénale des personnes morales en droit Ohada - Introduction au droit pénal humanitaire - Disgrâce de J.
-M. Coetzee ou la sanction - Le réagencement partiel de l'organisation juridictionnelle en Angleterre et au Pays de Galles - Libre propos sur les composantes de la responsabilité pénale
-M. Coetzee ou la sanction - Le réagencement partiel de l'organisation juridictionnelle en Angleterre et au Pays de Galles - Libre propos sur les composantes de la responsabilité pénale
01/2013
Notions
Répondre de soi. Enquête sur la liberté humaine
L'ouvrage défend la conception dite "libertarienne" selon laquelle la liberté requise pour la responsabilité morale est incompatible avec toute forme de détermination. Après avoir analysé les notions de liberté, de responsabilité et de détermination, il soutient que la position inverse, dite "compatibiliste" , se heurte à des objections dirimantes. Mais face à la menace d'une impossibilité de la liberté, qui serait à la fois incompatible avec le déterminisme et avec l'indéterminisme, il récuse l'idée que l'indétermination des actions humaines serait nécessairement au détriment de leur contrôle et donc de la responsabilité. Il suggère une conception positive de ce contrôle indéterminé. Ayant ainsi défendu la possibilité de la liberté, il envisage enfin les arguments donnés en faveur de son existence.
11/2022
Gestion
Le management éthique
Dans la droite ligne de la responsabilité sociale de l'entreprise (RSE), l'auteur se propose d'aborder la question de l'éthique sous l'angle managérial. En effet, les managers sont de plus en plus confrontés à des choix qui, outre la responsabilité sociale de leur entreprise, engagent leur éthique et leur déontologie personnelles. Le "souci de soi", le "souci de l'autre" et le "souci institutionnel" s'inscrivent au coeur de l'activité managériale. En alliant raisonnement théorique et mises en situation concrètes, cet ouvrage synthétique et précis couvre un sujet de plus en plus intégré au cursus du futur manager. Il s'adresse à tous ceux qui se préparent à être confrontés aux questions de responsabilité au travail, tant du point de vue personnel que corporate.
02/2012
Droit des obligations
Droit civil. Les obligations, 18e édition
Tout le régime général des obligations et l'étude complète du contrat et de la responsabilité civile, en un seul volume. Cet ouvrage a la particularité de réunir en un seul volume la matière du droit des contrats, du droit de la responsabilité civile, et le régime général des obligations, cest-à-dire lintégralité du droit des obligations depuis l`ordonnance n° 2016-131 du 10 février 2016, portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations et de la loi de ratification du 21 avril 2018. Louvrage expose lensemble de la réforme, ainsi que les décisions les plus récentes sur la matière. Il intègre également le projet de réforme de la responsabilité civile porté par la Chancellerie dans la version la plus récente du 13 mars 2017.
09/2022
Droit
La responsabilité sociale de l'employeur. Santé et sécurité au travail, stress et violence au travail, risques psychosociaux, harcèlements, risques environnementaux, prévention et réparation des risques professionnels, qualité de vie au travail
Qu'est-ce que la responsabilité sociale d'un employeur ? La responsabilité sociale de l'employeur (on parle également de responsabilité sociétale ou RSE) concerne tous les types d'entreprise, les petites comme les grandes, sans que le secteur d'activité importe. C'est même devenu une obligation légale depuis 2019 (avec la loi Pacte) puisque "toutes les entreprises françaises sans exception, doivent "prendre en considération" les enjeux environnementaux et sociaux dans la gestion de leurs activités" . Le but est d'améliorer la qualité de vie des collaborateurs et de toutes les personnes qui entrent en contact avec l'entreprise. D'ailleurs, les DRH se mobilisent de plus en plus sur la qualité de vie au travail et le bien-être des collaborateurs (89 %). Pourtant, en 2020, la responsabilité sociale reste un domaine encore peu exploité des entreprises, qui peinent parfois à comprendre ses enjeux. Le principe est compris, mais pas forcément la façon de la mettre en place dans l'entreprise. A la fois didactique et réflexif, cet ouvrage sera utile aux employeurs, aux responsables de ressources humaines, aux salariés, aux représentants du personnel, aux avocats, aux conseillers prud'homaux, aux inspecteurs du travail, ainsi qu'aux citoyens et aux décideurs publics et privés de tout niveau pour mener une réflexion globale sur la responsabilité sociale de l'employeur et interroger les réponses du droit en la matière. Points forts - Des solutions adaptées à l'action des professionnels - Un ouvrage complété par des graphes, des exemples et des conseils pratiques
12/2021
Ethnologie
Figure de la paternité-filiation et l'évangélisation de la culture des Lyele du Burkina Faso. Tome 2, Le père trinitaire : bienveillance et responsabilité
Chaque peuple a sa manière spécifique d'organiser, selon sa culture, la vie familiale, interfamiliale et sociale, et de s'ouvrir aux autres peuples, voisins ou lointains. Considérée sous cet angle de vue, la paternité-filiation, inséparable de la maternité et liée à l'invisible et dont le père est le centre, structure de façon systémique l'ensemble de la société traditionnelle des Lyélé ou Nune du Nord. Non pas de manière pyramidale, mais plutôt à la fois autonome et collégiale, conformément au principe de subsidiarité. Pour favoriser le bon vivre-ensemble, il est vivement souhaité que la responsabilité du père, surtout celle du Maitre de term en tant que père de tout le village, soit exercée avec bienveillance, à l'opposé d'un paternalisme autoritariste qui monopoliserait le pouvoir, instaurerait l'assujettissement et ferait régner la peur. A l'écoute attentive de la Parole de Dieu et avec l'apport précieux de la théologie chrétienne, cette figure pertinente de la paternité-filiation relationnelle, permet de réfléchir le mystère de Dieu comme Notre Père trinitaire au coeur maternel, simultanément bienveillant et responsable et, par conséquent, de le présenter et de le proposer comme Bonne Nouvelle pour cette culture religieuse. Cela nous engage, comme enfants de Dieu, à vouloir ressembler à ce Père-Maternel-là, dans sa bienveillance-responsabilité manifestée en Jésus son Fils unique. Cela qui nous incite également à nous rendre dociles à la puissance bienveillante et responsable de l'Esprit Saint. Face à une multitude d'esprits ou de forces, celui-ci est l'unique Esprit, agissant efficacement en nous et dans l'Eglise-Famille de Dieu ainsi que dans le monde môme si celui-ci se montre parfois malveillant et irresponsable. Le premier tome ne concerne que la partie socioculturelle, comme annonce préparatoire du deuxième tome qui, lui est partie prenante du travail de réflexion théologique, et suggère une théologie inculturée dont le centre est le Père trinitaire.
03/2020
