Les grandes affaires de responsabilité de la puissance publique
Extraits
Romans policiers
Calvados - Grandes affaires criminelles
Tout en contraste avec ses longues plages de sable et une certaine douceur de vivre, découvrez un département où les crimes sont d'une extrême violence : le Calvados Points forts, mots-clés Joyeuse Prison - Amants de Foulognes - Caen - Bayeux - Merville-Franceville - Sorcellerie - Vire - Bandits - Mère maquerelle - Lisieux
10/2023
Ouvrages généraux
Pouvoir et moralité dans les affaires publiques
La moralisation de la vie publique s'avère indispensable, principalement dans nos pays africains mal gouvernés où éclatent des scandales de plus en plus nombreux et de plus en plus odieux dans le comportement des dirigeants politiques. Le détournement systématique des deniers publics, les intrigues partisanes sordides, la corruption et l'impunité quasi absolue sont les principes élémentaires d'action de nos acteurs politiques, au Congo et dans maints pays d'Afrique.
09/2021
Policiers
Affaires de famille. La Mystérieuse Affaire de Styles ; Témoin muet
La Mystérieuse Affaire de Styles (1920) : Qui avait intérêt à assassiner Mrs Ingelthorp, la richissime propriétaire du domaine de Styles? Pratiquement tous ceux qui l’entouraient. Qui est le coupable idéal ? Le second et jeune mari de la victime… Le premier roman d’Agatha Christie. Témoin muet (1937) : Charles ? Un mauvais sujet. Thérèse ? Trop maquillée. Bella ? Une idiote. Bref, ni le neveu ni les nièces de miss Arundell ne trouvent grâce à ses yeux. Dommage ! Ils auraient tellement besoin de son soutien… financier. Peut-être pourrait-on l’aider à quitter ce monde ? Deux romans et une situation comme les aime Agatha Christie : un meurtre, un héritage plein de promesses, une foule de suspects… et Hercule Poirot qui ne s’en laisse pas conter.
05/2012
Géopolitique
Les ambitions inavouées. Ce que préparent les grandes puissances
Que savons-nous des plans échafaudés par nos partenaires et adversaires ? La guerre en Ukraine nous a brutalement rappelé qu'une décision prise par un chef d'Etat a un impact sur le sort de millions de personnes. Pour rompre avec une vision du monde souvent nombriliste, la France doit mieux comprendre les ambitions des autres grandes puissances. C'est l'objectif de cet essai inédit et stimulant. Quelle importance accorder à la foi religieuse dans les stratégies conduites par la Turquie d'Erdogan, l'Iran de Khamenei et l'Arabie saoudite de MBS ? De quelle manière les orientations prises par l'Allemagne de Scholz, la Russie de Poutine et la Chine de Xi Jinping reconfi gurent-elles l'Eurasie ? Le Royaume-Uni et les Etats-Unis se définissent désormais comme des "démocraties maritimes" . Qu'en est-il de l'Inde ? Combinant temps long et ruptures récentes, Thomas Gomart nous invite à regarder "d'en haut" neuf grandes stratégies. Pour concevoir sa propre vision, Paris doit intégrer celle des pays avec lesquels elle entretient des relations cruciales tout en considérant le contexte global : réchauffement climatique, crise énergétique, conflits, innovations technologiques ou encore flux économiques et numériques. Au regard des transformations à l'oeuvre, il y a urgence pour la France à repenser sa stratégie pour les décennies à venir si elle veut encore compter dans le monde.
Géopolitique
Les ambitions inavouées. Ce que préparent les grandes puissances
Que savons-nous des intentions stratégiques de nos partenaires et adversaires ? Afin que notre voix continue de compter, nous devons mieux comprendre la façon dont nous pensons le monde. C'est l'objectif de cet essai stimulant. Quelle importance accorder à la religion dans les stratégies conduites par la Turquie d'Erdogan, l'Iran de Khamenei et l'Arabie saoudite de MBS ? Comment les orientations prises par l'Allemagne de Scholz, la Russie de Poutine et la Chine de Xi Jinping reconfigurent-elles l'Eurasie ? Le Royaume-Uni, les Etats-Unis et l'Inde se voient-elles en " démocraties maritimes " ? Au regard d'un contexte global fait de conflits, d'interdépendances climatiques, énergétiques, économiques et numériques, il y a urgence pour la France à construire sa propre vision pour les décennies à venir.
06/2024
Droit
Les prérogatives de puissance publique au Cameroun. La part respective du droit et des perceptions psycho-sociales
Les prérogatives de puissance publique sont une notion centrale et structurante du droit administratif français, de plus en plus contestées par une partie de la doctrine. Ces prérogatives existent-elles au Cameroun ? Quelles en seraient les fondements et l'étendue véritable ? Cet ouvrage est une pièce versée au dossier de la recherche juridique contemporaine sur les mutations du droit administratif en Afrique et au Cameroun en particulier.
03/2014
Droit
LA SITUATION DES CREANCIERS D'UNE ENTREPRISE EN DIFFICULTE. Actes du colloque sur la situation des créanciers après 10 ans d'application de la loi 25 janvier 1985
Cet ouvrage réunit les actes d'un coloque, organisé par les étudiants du D.E.A. de droit des affaires et par le Centre de droit des affaires de l'Université de Toulouse 1, ayant eu pour objet de dresser le bilan de la situation des créanciers d'une entreprise en difficulté, après plus de dix années d'application de la loi du 25 janvier 1985. Le lecteur y trouvera non seulement, l'exposé de la situation générale des créanciers dans le redressement et la liquidation judiciairs, au regard tant de leur droit d'agir en responsabilité civile ou pénale contre les tiers qui ont contribué à conduire l'entreprise à la cessation des paiements que de leur sort en cas d'extension de la procédure fondée sur la fictivité des sociétés ou la confusion des patrimoines : mais encore, le bilan des situations particuliers à certains d'entre eux crédit-bailleur, vendeur avec réserve de propriété, entrepreneur et sous-traitant, trésor public, salariés et A.G.S. et enfin, le commentaire de la Convention des Communautés européennes relative aux procédures d'insolvabilité qui constitue une étape importante dans l'harmonisation des législations en matière de " faillite ".
06/1998
Géopolitique
La puissance par l'image. Les Etats et leur diplomatie publique
Séduire l'opinion mondiale : démocraties ou dictatures, tous les Etats s'efforcent de soigner leur image en s'adressant directement et à voix haute aux citoyens. Les moyens sont multiples pour se rendre attractif aux yeux de l'opinion mondiale : récits portés par les médias et les réseaux sociaux, implantations d'instituts culturels et d'écoles, échanges universitaires, distributions de matériel médical et de vaccins, etc. On nomme diplomatie publique ce levier de puissance de plus en plus fréquemment utilisé et dont les Etats-Unis ont été les pionniers au début du XXe siècle. S'ajoutant aux canaux feutrés de la diplomatie classique, il ne se confond ni avec le soft power ni avec la propagande. Dans le premier ouvrage que les sciences sociales consacrent en France à ce champ des relations internationales, une série d'analyses transversales et de focus sur des cas concrets, illustrés de cartes et de graphiques, donnent à voir ses usages et ses effets ainsi que les nouveaux modèles qu'il propose.
09/2021
Esotérisme
La puissance des Mots de Pouvoir
Les Mots de Pouvoir ont la réputation d'aider ceux qui en connaissent le sens. Ils les utilisent pour faire face à des situations exigeant des réponses appropriées et immédiates. Chacun des mots créés va vous permettre d'agir, de transformer en votre faveur le cours des événements, en fonction de la lettre par laquelle il débute. Santé, Argent, Amour, Délivrance, Protection, Bonheur...Tous les mots énoncés sont magiques et mettent un processus énergétique en action pour vous faciliter la vie et vous ouvrir les portes. Efficaces, ciblés et cohérents, des Mots de Pouvoir sont dévoilés pour la première fois en exclusivité dans ce livre. A vous de profiter des formules fondamentales du succès dans tous les domaines.
07/2014
Sociologie politique
La responsabilité des intellectuels
C'est avec ce court essai que Chomsky fait irruption, en 1967, sur la scène politique américaine comme principal critique de l'impérialisme américain. Décrit comme "la pièce la plus influente de la littérature anti-guerre" , ce texte pose les jalons de ce qui sera le combat de tout une vie et de toute une génération. Fondateur dans la pensée de l'auteur et cardinal pour toute analyse du statut d'intellectuel, cet essai reste d'une dérangeante actualité : celles et ceux qui se mettent au service du pouvoir (Etats et multinationales) choquent d'autant plus qu'ils jouissent de plusieurs privilèges notoires, ceux d'avoir eu "le loisir, les infrastructures et la formation nécessaires pour rechercher la vérité qui se cache derrière le voile de distorsion et d'altération, d'idéologie et d'intérêt de classe à travers lequel les événements de l'histoire en cours sont présentés". Parce que ces privilèges donnent aux intellectuels des possibilités inaccessibles au commun, celles-ci leur imposent des responsabilités impérieuse et une mission : éclairer ses lecteurs, et d'abord ses contemporains. L'article fondateur (inédit en français) est complété dans notre édition par les commentaires et actualisations que l'auteur a donnés à l'occasion de son cinquantenaire.
05/2023
Sciences politiques
La responsabilité des gouvernants
La responsabilité des gouvernants est ainsi l'objet du 6e ForInCIP, qui s'est déroulé le 19 mars 2021. C'est tout le sens de la "responsabilité" , en droit constitutionnel : gouverner, c'est décider et c'est aussi assumer et répondre de ses décisions. Nul gouvernant ne saurait se voir confier un pouvoir sans être concomitamment investi d'un devoir : en assumer l'entière responsabilité devant celui qui le lui a confié. A la multiplicité disciplinaire de la responsabilité correspond une diversité sémantique, que l'on retrouve à propos de la responsabilité des gouvernants. Il est donc d'abord nécessaire d'en cerner la nature, tant au regard de ses sources - juridiques, politiques, voire sociologiques - que de ses types, la responsabilité pouvant être individuelle ou collective, politique ou pénale, etc. Ensuite, il convient d'étudier ses mécanismes, c'est-à-dire, d'une part, ses destinataires et la diversité de son implication en fonction des destinataires concernés, ainsi que, d'autre part, ses mises en oeuvre (déclenchement, procédure, fréquence, etc.). Enfin, il faut en analyser les effets, tant sur le fonctionnement des institutions que sur le discours relatif à ces institutions. De plus, la crise mondiale que nous traversons actuellement confronte les gouvernants à leur responsabilité quant aux décisions et choix politiques qu'ils ont dû opérer face à une situation extraordinaire, imprévisible et difficilement contrôlable mais qu'il fallait nécessairement maîtriser afin d'assurer la sécurité (sanitaire) des populations. Or garantir la sécurité du peuple se plaçant sous sa protection est la première mission de l'Etat, en étant l'objet même du contrat social. Par conséquent, sans consacrer un thème spécifique à la crise sanitaire, la question est abordée par les intervenants.
03/2022
Droit constitutionnel
La Responsabilité des Ministres
Les ministres sont-ils - vraiment - responsables, et devant qui ? Voilà bien une question que beaucoup se posent, sans doute. Benjamin Constant la pose en des temps où c'est un roi qui disposait de ministres, mais ce livre montre précisément combien peu de choses ont changé en deux siècles. Il faut dire que l'auteur fut un des plus grands défenseurs du Droit et de la Liberté et critiques des dictatures durant la longue période chaotique de la Révolution puis de l'Empire. Il éclaire son sujet comme nul autre, il fait la preuve de la fermeté de sa parole, toujours rationnelle et logique et toujours pleine de passion. Dans cet ouvrage concis, aux chapitres courts et rythmés, Benjamin Constant décortique pas à pas le mythe juridique de la responsabilité ministérielle pour conclure plus largement sur celle que les institutions étatiques apportent vraiment. Et sa conclusion n'est guère en faveur du pouvoir. Pour nous lecteurs du XXIe siècle, que nous importe un texte aussi ancien, pourra-t-on se demander ? Car enfin, la démocratie moderne n'a plus grand-chose en commun avec la monarchie, s'étonnera-t-on. Est-ce si sûr ? Tel est bien, selon nous, l'intérêt de ce petit livre que d'aider son lecteur à revoir point par point une telle conviction. Rapide à lire, il nous a donc semblé important de remettre cet ouvrage dans toute bonne bibliothèque. "Que l'autorité se borne à être juste, nous nous chargerons d'être heureux," nous dit Benjamin Constant. Dans ce livre, il étudie justement dans quelle mesure l'autorité peut se borner à être juste. Et laisse en filigrane le lecteur conclure quant à sa capacité à faire le bonheur.
07/2022
Encyclopédies de poche
La responsabilité de protéger
La responsabilité de protéger (R2P), concept apparu en 2001 et reconnu quatre ans plus tard par l'Assemblée générale de l'ONU, est une norme émergente des relations internationales selon laquelle chaque Etat a la responsabilité de protéger sa population des crimes de génocide, crimes contre l'humanité, nettoyage ethnique et crimes de guerre et, s'il y échoue, la communauté internationale a la responsabilité d'intervenir. Souvent invoquée pour justifier des interventions militaires - par exemple en Libye (2011) -, elle ne se réduit pas à l'usage de la force et ne doit pas être confondue avec le droit d'ingérence. La R2P fait l'objet d'un débat naturel, puisqu'elle incarne exemplairement les tensions entre sécurité nationale et sécurité humaine, souveraineté et droits de l'homme, paix et justice, qui agitent la société internationale.
11/2015
Criminalité
Sur les lieux du crime : les grandes affaires criminelles de Normandie
Scènes de crime revient sur les grandes affaires les plus marquantes de l'Ouest, comme l'assassinat des enfants Brierre, la folie meurtrière des soeurs Papin, la malle sanglante du puits d'enfer, la mort mystérieuse du jeune Serge Lepetit, l'affaire Sylviane Kaas, l'assassinat de la famille de Christian Leprince , les crimes sexuels du docteur Le Scouarnec, l'empoisonnement à la Josacine de la petite Emilie Tanay, la disparition de la famille Godard, le geste criminel atroce de Xavier Dupont de Ligonnès, la folie de l'or de Hubert Caouissin. Scènes de crime ne se contente pas de vous raconter ces crimes, il restitue chaque affaire dans son contexte, vous fait participer à l'enquête et aux suites judiciaires, sans complaisance aucune, ni pour les actes eux-mêmes, ni pour les méthodes policières. Ce livre respecte parfaitement la réalité historique, et passionnera tous les amateurs d'histoire criminelle. L'affaire Pierre Rivière / Calvados - Assassinat familial Brierre / Eure-et-Loir - Jules Durand, l'affaire Dreyfus des ouvriers / La Havre - La haine des soeurs Papin / Laval - L'auberge rouge / Finistère - La malle sanglante / Vendée - Les horribles carnets du docteur le Scouarnec / Morbihan et Finistère - Guy Martel, le tireur fou / Ille-et-Vilaine et Côtes-d'Armor - Affaire Leprince / Sarthe - L'affaire de la Josacine / Seine-Maritime - L'affaire Dickinson / Ille-et-Vilaine...
09/2023
Ethnologie et anthropologie
Travailler. La grande affaire de l'humanité
Le travail détermine les personnes avec qui nous passons la plupart de notre temps, alimente nos valeurs morales et politiques, façonne nos perspectives d'avenir. L'histoire des premiers homo sapiens révèle pourtant un monde où le travail ne jouait pas ce rôle primordial. Pourquoi travaillons-nous autant ? Comment le travail a-t-il pu façonner à ce point notre évolution ? Pour répondre à ces questions, il faut s'aventurer au-delà de la science économique et pénétrer dans le monde de la physique, de la biologie de l'évolution et de l'anthropologie. James Suzman propose une nouvelle histoire du travail et déconstruit nos représentations ordinaires en s'appuyant sur vingt-cinq ans de recherches, à l'interface entre les tribus de chasseurs-cueilleurs, les premières sociétés agricoles et le monde industrialisé. Il révèle comment les révolutions technologiques successives ont déformé notre conception de l'effort et de la récompense, engendrant une série de problèmes sociaux, économiques et environnementaux. On comprend dès lors que l'émergence de l'intelligence artificielle et la perspective d'une automatisation généralisée constituent un point d'inflexion sans précédent dans notre histoire, susceptible de transformer en profondeur nos sociétés laborieuses, et révélant l'urgence de réinventer notre rapport au travail.
Ethnologie et anthropologie
Travailler. La grande affaire de l’humanité
Le travail détermine les personnes avec qui nous passons la plupart de notre temps, alimente nos valeurs morales et politiques, façonne nos perspectives d'avenir. L'histoire des premiers homo sapiens révèle pourtant un monde où le travail ne jouait pas ce rôle primordial. Pourquoi travaillons-nous autant ? Comment le travail a-t-il pu façonner à ce point notre évolution ? James Suzman propose une nouvelle histoire du travail en s'appuyant sur vingt-cinq ans de recherches, à l'interface entre les tribus de chasseurs-cueilleurs, les premières sociétés agricoles et le monde industrialisé. Il révèle comment les révolutions technologiques successives ont déformé notre conception de l'effort et de la récompense, engendrant une série de problèmes sociaux, économiques et environnementaux. La perspective d'une automatisation généralisée, susceptible de transformer en profondeur nos sociétés laborieuses, révèle l'urgence de réinventer notre rapport au travail.
10/2023
Finances publiques
Fiches de Grands principes de finances publiques
30 fiches de cours pour réviser tout le cours de Grands principes de finances publiques .
10/2023
Sciences historiques
Les grandes affaires criminelles du Languedoc-Roussillon
Amphithéâtre tourné vers la mer Méditerranée, la région Languedoc-Roussillon a abrité nombre de drames qu'aucun esprit, le plus fécond fût-il, n'aurait pu imaginer. Si besoin en était, ce volume de la collection des "Grandes Affaires Criminelles" vous en apportera la preuve. Du parricide de Pia à l'assassinat du leader syndical contesté Christian Poucet, en passant par la chasse aux Italiens dans les salins d'Aigues-Mortes en 1893, le fratricide du Rozier, l'affaire Tejerons, celle du "pain maudit" de Pont-Saint-Esprit après la Seconde Guerre mondiale et le double crime sinistre de Christian Van Geloven, vous découvrirez dans ce recueil des histoires étonnantes, inconcevables, et pourtant vraies. Jean-Michel Cosson, José Lagorce, Jean-Philippe Savignoni, Gisèle Vigouroux et Marie-Pascale Vincent associent aujourd'hui leur talent et compilent trente-cinq affaires parmi les plus emblématiques de la région. Chaque auteur a exhumé des archives du département qu'il a étudié des histoires originales, restées ou non dans les mémoires, datant de la naissance du XIXe siècle au début des années 2000. Assurément, Les Grandes Affaires Criminelles de Languedoc-Roussillon sauront vous captiver.
11/2014
Droit
La responsabilité des constructeurs. 3e édition
Dans la majorité des cas, les désordres de la construction proviennent des fautes des constructeurs : erreur de conception, plus fréquemment, mise en oeuvre incorrecte des matériaux et, parfois, vice de ces matériaux lancés sur le marché sans essais suffisants. Mais ces désordres ne se révèlent souvent qu'après un certain temps, si long parfois qu'il est difficile, voire impossible, de les imputer aux constructeurs. Il fallait donc trouver un équilibre entre les intérêts du maître de l'ouvrage et ceux des constructeurs ; c'est ce que les auteurs du Code civil ont fait, il y a maintenant deux siècles, avec les articles 1792 et 2270, et l'on en est resté là pendant plus d'un siècle et demi parce que l'équilibre précédemment choisi était raisonnable et que la manière de construire ne changeait guère. Les soixante dernières années ont connu des bouleversements importants dans la conception, la construction et l'équipement des immeubles. Les habitations sont devenues des produits, répondant à des normes minimales de qualité, auxquels tout le monde doit pouvoir prétendre ; ne parle-t-on pas de droit au logement opposable ? Il en est résulté un déséquilibre entre les exigences des uns et les possibilités des autres, et celui-ci se traduit par une grande instabilité normative. Les textes de 1804 en sont à leur troisième réforme législative d'importance, dont une depuis la première édition de cet ouvrage, tandis que la jurisprudence ne cesse d'évoluer. La responsabilité des constructeurs est ainsi devenue une matière complexe et d'accès difficile. Praticiens et étudiants se sentent trop souvent désarmés devant les problèmes qu'elle pose. Pourtant l'importance des enjeux, qu'ils soient financiers ou humains, interdit de renoncer. Cet ouvrage devrait y aider ; il présente l'état du droit positif dans ce domaine très mouvant ; il dépasse le cadre de la responsabilité traditionnelle des constructeurs pour aborder les modalités d'exécution des contrats de construction et traiter de la responsabilité des fournisseurs. Synthèse claire et accessible du droit privé, il ouvre également des fenêtres sur les problèmes que pose la responsabilité des constructeurs en droit public.
09/2013
Sciences politiques
Gouverner le désordre urbain. Sortir de la tragique impuissance de la puissance publique au Cameroun
Sans une citoyenneté active, responsable et disciplinée, sans une autorité bien ordonnée, sans une capacité réelle de l'Etat à répondre effectivement aux attentes des populations (santé, éducation, sécurité, emploi, logement, routes, loisirs, etc.), la lutte contre le désordre urbain a toutes les chances d'être un combat perdu d'avance. Tel est le principal enseignement qui découle de cette sorte de dialogue à plusieurs voix, qui explore dans une veine exigeante, mais constructive et prospective, des problématiques aussi variées que l'urbanisation sauvage, l'occupation anarchique de l'espace public, les figures plurielles de la débrouillardise en milieu urbain, les insuffisances de la planification urbaine, les lacunes et incohérences des dispositifs institutionnels, la tolérance administrative, etc.
06/2019
Criminalité
Les grandes criminelles de l'Histoire. De l'affaire des poisons à nos jours
Quelle est la plus grande criminelle qui ait opéré sur le sol français ? Serait-ce la marquise de Brinvilliers, rendue célèbre par l'affaire des poisons et décapitée en place de Grève le 17 juillet 1676 ? Serait-ce Marie Jeanneret, fausse infirmière mais véritable empoisonneuse qui forçait ses victimes à ingérer de l'atropine, tuant pas moins de neuf personnes de sang froid ? Ou serait-ce encore Simone Weber, la diabolique de Nancy, accusée d'avoir découpé son ancien amant à la meuleuse ? L'auteur retrace le parcours d'une trentaine de meurtrières, reconnues coupables et condamnées pour la plupart, mais aussi quelques figures plus controversées car reconnues innocentes malgré leur évidente culpabilité. Quelles sont-elles et quelles ont été leurs motivations ? La passion, la cupidité, le seul goût du crime ? De l'intimité d'un foyer à l'intimité d'un salon politique, Marc Lefrançois fait revivre l'histoire de France qu'elles ont marqué de leur empreinte de sang.
09/2023
Essais
Géopolitique et cinéma. Image(s) de la puissance, puissance des images
Davantage que des objets de divertissement ou des produits culturels consommés à l'échelle mondiale, les films sont aussi (et surtout) des porte-étendards de valeurs, des outils de propagande utilisés tant dans des démocraties confirmées qu'au sein de régimes autoritaires. Cet ouvrage analyse les moyens dont disposent les industries du cinéma (et, en particulier, Hollywood) pour aider les Etats à exercer des moyens de domination dans les relations internationales, qu'il s'agisse d'une domination "concrète" (par des stratégies économiques) ou plus "symbolique" (en recourant à l'image et aux représentations), démontrant ainsi que les films ne sont pas "juste" des produits de divertissement, mais bien un instrument stratégique à part entière.
09/2021
BD tout public
L'affaire des affaires Tome 2 : L'enquête
Attention. Ceci n'est pas une bande dessinée. Ceci n'est pas une autobiographie ni une enquête exclusive sur la crise financière. Ceci n'est pas un reportage sur les secrets bancaires ni le road movie d'un enquêteur en mal de sensations fortes. C'est un peu tout ça. C'est l'histoire d'un journaliste qui essaie d'informer ses lecteurs dans le monde d'aujourd'hui...
11/2009
Droit public
Le secret des affaires dans la commande publique. Prévention, protection, sanctions, réparation
Compte tenu des enjeux économiques et concurrentiels, le droit de la commande publique doit garantir la protection de données sensibles liées aux stratégies financières et commerciales des entreprises qui candidatent à un marché public. Le Code de la commande publique prévoit notamment que l'acheteur ne peut communiquer les informations confidentielles dont il a eu connaissance lors de la procédure de passation, informations dont la divulgation violerait le secret des affaires... Si l'acheteur ne doit pas transmettre des informations confidentielles, cela ne signifie pas qu'aucune information ne doit être communiquée aux entreprises au risque de fausser la concurrence. Face à cette contrainte, les acheteurs doivent maîtriser les règles applicables. Ainsi, cet ouvrage doit déterminer, dans un premier temps, ce que recouvre précisément l'expression "secret des affaires" sur un plan juridique. Les chapitres suivants analysent ce secret dans le cadre des différentes étapes de la vie du contrat. Puis sont détaillées les différentes protections existantes (légales et contractuelles) ainsi que les types de recours et d'actions en réparation en cas d'atteinte à ce secret des affaires. Cet ouvrage s'adresse aux responsables marchés, juristes des collectivités, ministères et établissements publics, avocats, entreprises. Ils trouveront toutes les réponses pour prévenir d'éventuels litiges liés aux problématiques de communication d'informations sensibles.
11/2022
Droit privé
La responsabilité pénale de l'employeur. la responsabilité du salarié
Les infractions en droit du travail concernent en particulier les violations des règles de santé et de sécurité, le délit d'entrave, l'atteinte au droit conventionnel, les discriminations, le harcèlement moral et sexuel, le non-respect de l'égalité de traitement, ainsi que le travail illégal. L'employeur peut également voir sa responsabilité engagée pour avoir commis une infraction prévue par le Code pénal, telle que l'atteinte involontaire à la vie et à l'intégrité d'une personne. Il peut se voir reprocher une infraction au Code de la route, d'ailleurs il a l'obligation d'identifier les salariés auteurs de certaines infractions routières commises avec un véhicule de l'entreprise, sous peine d'une amende. La responsabilité pénale pèse sur l'auteur de l'infraction, en principe le dirigeant (chef d'entreprise). Une délégation de pouvoirs lui permet d'opérer un transfert de cette responsabilité : le délégataire, salarié de l'entreprise, doit alors être pourvu de la compétence, de l'autorité et des moyens nécessaires pour assurer sa mission. La délégation doit être limitée, précise et revêtir un certain degré de permanence. De son côté, la personne morale est responsable pénalement des infractions commises, pour son compte, par une personne physique la représentant. Les sanctions administratives sont prononcées dans certains cas précis par l'Administration du travail ou le préfet. Il est possible de recourir à des modes de règlements alternatifs des litiges, tels que l'avertissement pénal probatoire, l'ordonnance pénale en matière correctionnelle, la composition pénale, la comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité, et la transaction pénale. Enfin, des sanctions pénales classiques s'appliquent : des peines principales et complémentaires sont encourues par les personnes physiques et les personnes morales. Point spécial : La responsabilité du salarié Le salarié engage en principe sa responsabilité pénale s'il commet une infraction dans le cadre de son activité professionnelle. Sous certaines conditions strictes, le salarié peut également engager sa responsabilité civile en cas de dommage causé, à l'occasion de l'activité professionnelle, à l'employeur, à un autre salarié de l'entreprise ou à un tiers. Par ailleurs, le contrat de travail impose au salarié de fournir une prestation de travail qui est la contrepartie du salaire. La non-exécution ou l'exécution défectueuse de cette prestation engage la responsabilité contractuelle du salarié, au sens où celui-ci s'expose à des sanctions ou à la rupture du contrat de travail. Ce numéro annule et remplace notre précédente édition de janvier 2018
12/2023
Droit de l'environnement
Environnement et responsabilité. Journée de la responsabilité civile 2020
Les procès climatiques se multiplient en 2020-2021, au fur et à mesure de l'augmentation des catastrophes écologiques. C'est dans ce contexte dramatique que la Journée de la responsabilité civile 2020 examine les possibilités, mais aussi les limites, du droit de la responsabilité civile en tant qu'instrument de protection de l'environnement. Huit contributions de spécialistes de la question sont réunies dans le présent ouvrage porteur d'une possible amélioration de la situation juridique actuelle, que ce soit sur le plan de la jurisprudence ou de la législation.
11/2021
Histoire et Philosophiesophie
Penser le racisme. De la responsabilité des scientifiques
Ouvrages, slogans, bons sentiments ont beau faire, le rejet de l'Autre semble être, aujourd'hui comme hier, la maladie chronique de l'Homo sapiens. Nul ne doit se dire immunisé, tant chacun peut en devenir le vecteur comme la victime. L'Occident, surtout celui des savants, porte une responsabilité majeure dans les justifications théoriques du racisme : ce dernier a été présenté, trois siècles durant, démonstrations à l'appui, comme une vérité scientifique à partir de laquelle tous les excès ont été justifiés - colonialisme, esclavage, apartheid, génocide. Désormais, la plupart des savants affirment que le racisme n'a aucun fondement scientifique et que l'avenir de l'espèce passe par la capacité de chacun à vivre en bonne entente avec les autres, au-delà de nos différences, réelles ou imaginaires. Pourtant, dans nombre de textes scientifiques, ou prétendus tels, il subsiste la marque de préjugés raciaux. Michel Girod, géologue de formation, s'est d'abord étonné de la survivance de ces clichés, au cours de nombreuses missions en diverses régions du monde, puis il a décidé de se replonger dans toute la littérature des sciences pour comprendre le rapport des scientifiques au racisme. Nul avant lui n'avait dressé un inventaire aussi exhaustif des discours et théories. Préjugés et exclusion ne sont pas inéluctables: le métissage a été, depuis la nuit des temps, le passage obligé de la marche en avant de l'espèce, par-delà la diversité constitutive des civilisations, cultures et religions. Ce livre, accessible à tous, est un plaidoyer argumenté contre le racisme.
01/2004
Ouvrages généraux
Les consuls roumains auprès des grandes puissances ouest-européennes (1919-1939)
Les consuls honoraires assurent le relais entre la société et la diplomatie de carrière. C'est une étude de relations internationales et d'histoire sociale que reflète le recrutement de ces consuls honoraires, élites de la société civile. L'auteur analyse l'activité consulaire roumaine dans les quatre grandes puissances ouest européennes —deux Etats voulant réviser les équilibres mis en place lors des traités concluant la Première Guerre mondiale, et deux Etats satisfaits par ces traités — à tous les niveaux : économique, politique, administratif et culturel. La problématique évalue donc la convergence entre diplomatie consulaire et grande diplomatie en faveur des grands vainqueurs français et britannique ou, à l'inverse, le contrepoids que cette diplomatie "mineure pouvait exercer au bénéfice des Etats" frustrés allemand et italien. Cette dernière option est d'autant plus intéressante qu'Allemagne et Italie étaient les principaux partenaires commerciaux de la petite puissance céréalière et pétrolière qu'était la Roumanie avant 1914 et que le Royaume-Uni et surtout la France s'impliquèrent lourdement dans la dimension économique des règlements de l'après-guerre, pour contrer un retour à la domination, notamment industrielle, de l'Allemagne.
04/2021
Stratégie d'entreprise
L'art de la guerre dans le business. Les lecons des plus grandes batailles du monde des affaires
IPhone vs BlackBerry, McDonald's vs Ray Kroc, IBM vs UNIVAC, Netscape vs Microsoft, Bumble vs Tinder... Avant de devenir d'immenses entreprises, ces grands noms de la vie économique se sont affrontés à l'occasion de conflits où tous les coups sont permis. David Brown a pris conscience que ces affrontements titanesques respectaient les règles édictées il y a plus de deux mille cinq cents ans dans le premier traité militaire connu au monde, L'Art de la guerre de Sun Tzu. En reprenant les principaux conseils de ce général de génie et en les comparant à l'histoire et aux stratégies de conquête de ces firmes florissantes, on comprend pourquoi certaines d'entre elles ont triomphé alors que d'autres ont disparu. Comment s'engager dans la bataille, conduire la guerre, élaborer une stratégie gagnante, réfléchir à son positionnement, imposer la nouveauté, délivrer des coups bas ou gagner les coeurs et les esprits... ? Racontés avec des portraits extrêmement vivants des hommes et des femmes à la tête de ces entreprises innovantes et ultracréatives, les combats que mènent ces groupes pour assurer leur puissance révèlent une détermination et une imagination hors normes.
10/2022
Littérature française
La puissance des corps
27 août 2013. Sur la plage du Trez-Hir un enfant disparaît. On l'appelle Popeye, il a neuf ans. Pour le colonel Rémus, quarante-cinq ans, son responsable légal, il ne peut s'agir que d'un rapt. Le colonel a des ennemis. Il dirige au nom du Président une police parallèle, Les Chats maigres, spécialisée dans la fraude alimentaire. Il a femme, maîtresse, petites amies d'un soir, pas toujours animées des meilleurs sentiments... Avec l'enlèvement de Popeye, il découvre qu'il est un homme bien seul, bien fragile en dépit des apparences. Retrouver l'enfant, il n'a plus d'autre but. Trop en vue, il engage Onyx, vingt-sept ans, une rusée renarde autrefois chez Greenpeace. Elle a changé, en deux ans, mais Rémus n'a jamais oublié son parfum...
02/2009
