The Michangelo Code
Extraits
Lecture 9-12 ans
Le nom de code d'Anastasia
A treize ans, Anastasia se sent prête pour vivre une histoire d'amour avec un homme. Plus précisément un JHC ou jeune Homme Célibataire déniché dans les petites annonces du New York Review of Books. Elle même signe ses lettres JEFICAS, qui signifie selon les jours " Jeune, Enthousiaste, Féminine, Intelligente, Célibataire, Ambitieuse, Sociable " ou bien " Jalouse Eblouissante, Fabuleuse, Impatiente, Chaleureuse, Amicale, Sociable ". Dans le même temps, elle se prépare fiévreusement à l'événement de l'année : le mariage de la sueur de son amie Meredith. Elle a été choisie pour être sa demoiselle d'honneur junior, en robe bleue, bouquet et chignon. Et si Anastasia a renoncé au mariage, elle n'a pas renoncé à aller au mariage des autres.
04/2004
Littérature française
Code 45 : Entre Chiens - Regards Croisés
En quoi consiste le respect ? Est-ce une castration de l'autorité ? Une acceptation de la différence ? Un changement d'échelle des valeurs ? En tentant de répondre à ces questions, des chiens se sont rencontrés, échangé des idées sans la moindre violence et apporté leur modeste contribution à la réflexion humaine. Le style imagé employé ici n'est pas une fable. Non, La Fontaine aurait mieux traité le sujet sous la forme d'une fable. Les animaux parlant tout au long de ce texte sont des personnages limite réels. Ils retracent à la lettre les rapports entre les êtres humains, l'influence de leurs différences sur ces rapports, ainsi que les conséquences de leurs considérations sur l'évolution de ces rapports au fil du temps.
03/2016
Littérature française
L'épreuve +242,5 - Code mystérieux
Floride et Annelle se sont appréciés grâce à leur passion pour le théâtre, alors qu'ils étaient encore au lycée. L'homme étant lui-même un acteur, et la femme, une vraie admiratrice, vont s'aimer malgré des ruptures involontaires causées par des guerres et des voyages. Annelle ne pouvant briser l'obstacle de son père qui s'opposait à ce qu'elle s'unisse à Floride, va chercher un moyen pour contourner la difficulté. Les gris-gris du vieux Manoir et les paroles de sa mère vont commencer à bouleverser sa vie, au point où elle voulait se donner la mort. Floride étant attaché à elle, était aussi prêt à subir le même sort, mais ils eurent tout de même du secours. Cependant, le code mystérieux ne les quittera plus jamais, d'où le village+242, 5.
10/2016
Littérature française
Code 686 : Mourir, même pas peur
Une fatigue au moindre effort, des douleurs aux jambes, des malaises à répétition, des palpitations et une oppression thoracique ont pris l'auteur depuis des mois. Malgré ses multiples consultations auprès de son médecin traitant et de spécialistes, trois admissions aux urgences, sa maladie reste inconnue. Des décès successifs au sein de la famille sont venus aggraver la situation morale. Il a fini par avoir la conviction que lui aussi, était en train de mourir ou au mieux, serait victime d'une paralysie. Cette peur, c'est celle de laisser des orphelins en bas âge et une mère moralement éprouvée par ces décès successifs. Ses rapports psychologiques avec la mort, ponctués de violence et de peur depuis l'enfance, n'ont pas arrangé les choses. " Mourir, même pas peur ", exprime à la fois une peur et une thérapie contre cette même peur. Il décrit ici ses rapports de peur avec la mort.
09/2016
Droit
Blockchain & droit. Le règne du code
Les blockchains permettent le transfert de cryptomonnaies, gèrent des titres de propriété et des données sensibles et facilitent la création de processus informatiques connus sous le nom de contrats intelligents (smart contracts). Ces contrats intelligents peuvent régir le fonctionnement d'appareils et machines connectés et, un jour ou l'autre, les blockchains devraient évoluer pour servir de couche de base permettant aux machines d'effectuer des transactions économiques tant avec des humains qu'avec d'autres machines. Si ce scénario futuriste se précise, les blockchains finiront par être utilisées pour gérer un éventail large d'activités, ouvrant la voie à une nouvelle ère d'interactions machine/machine et machine/personne. Les blockchains pourraient, avec le temps, offrir aussi l'infrastructure nécessaire pour créer des organisations dont la gestion reposerait entièrement sur des systèmes algorithmiques et sur l'intelligence artificielle (IA), des organisations qui entreraient en concurrence avec les entreprises traditionnelles. Toutefois, les applications et services blockchain ne sont pas tous conformes aux lois existantes et fonctionnent sur un mode transnational et les contrats intellilgents constituent un défi pour les avocats et les juristes. Comme plusieurs autres technologies, les blockchains, s'appuient sur des cadres réglementaires privés que nous appellerons lex cryptographica et peuvent être déployées tant pour conforter que pour contourner les lois et réglementations existantes. Les Etats disposent de plusieurs leviers pour modeler le développement de la technologie en adoptant des lois et des réglementations qui pourraient soit freiner, soit promouvoir la technologie, dans le cadre de politiques favorables à l'innovation et à la liberté d'expression. Les Etats peuvent même s'appuyer sur cette technologie pour faire appliquer leurs propres lois et réglementations de manière plus efficace et automatique.
05/2019
Droit de l'environnement
Code de l'environnement. Edition 2023
Un droit en constante évolution pour répondre aux crises environnementale et climatique. Les + de l'édition 2023 : - à jour des décrets d'application des lois Economie circulaire, ASAP et Climat et résilience, - une jurisprudence constamment mise à jour des arrêts les plus récents relatifs, notamment, au contentieux climatique, - l'intégralité des listes d'espèces protégées sur le territoire métropolitain, - inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu. Cette édition est à jour : - du décret du 1er juillet 2022 relatif aux bilans d'émissions de gaz à effet de serre, - des décrets des 28 juillet et 31 octobre 2022 sur la résilience des réseaux aux risques naturels, - du décret du 4 août 2022 relatif aux cultures utilisées pour la production de biogaz et biocarburants, - du décret du 25 août 2022 sur la responsabilité civile dans le domaine de l'énergie nucléaire, - du décret du 1er octobre 2022 relatif à l'information des acquéreurs et des locataires sur les risques, - du décret du 5 octobre 2022 relatif aux enseignes lumineuses, - du décret du 19 octobre 2022 sur la maîtrise des populations de grand gibier, - etc.
Procédure civile
Code des procédures collectives. Edition 2023
Tous les textes utiles à la prévention et au traitement des difficultés des entreprises. Les + de l'édition 2023 : - Commentaires à jour des dernières évolutions législatives et jurisprudentielles ; - Accès en ligne au texte intégral de près de 5000 arrêts ; - Contenus additionnels en ligne ; - Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu. Le Code des procédures collectives regroupe, autour du livre VI du Code du commerce, l'ensemble des textes utiles à la prévention et au traitement des difficultés des entreprises. Chaque article est accompagné d'un vaste commentaire explicatif. L'édition 2023 est à jour des textes suivants : - décret du 5 août 2022 relatif au dispositif de soutien en faveur des exploitations agricoles en difficulté ; - décret du 19 juillet 2022 relatif au Registre national des entreprises et portant adaptation d'autres registres d'entreprises ; - décret du 14 juin 2022 relatif au traitement des difficultés de l'entrepreneur individuel ; - loi du 14 février 2022 en faveur de l'activité professionnelle indépendante.
Français CP
Manuel de code et de compréhension
Le manuel CP de la nouvelle méthode de lecture Lili et Paco pour un enseignement explicite et structuré du code et de la compréhension. Grâce au fabuleux voyage de Lili et Paco, l'apprentissage de la lecture devient plaisir et prend du sens pour tous les élèves I Ce texte support pour la compréhension orale devient peu à peu un texte que les élèves lisent seuls. Cette méthode fait le lien entre la recherche et les pratiques du terrain et intègre toutes les dimensions de la lecture. LE CODE : un enseignement systématique et explicite des CGP, avec un rythme d'apprentissage soutenu - Une progression basée sur la fréquence, la consistance et la simplicité graphémique - Deux graphèmes par semaine avec alternance voyelle et consonne pour combiner rapidement - Pour chaque graphème, lecture de syllabes, de mots, de courtes phrases puis d'un texte décodable reprenant les mots-outils de la semaine - En fin de période, des pages de révisions soutiennent l'apprentissage LA COMPREHENSION : un apprentissage explicite et structuré à partir d'un texte écrit pour la méthode et autour de 5 stratégies de compréhension - En périodes 1 et 2, la lecture est prise en charge par l'enseignant, les élèves écoutent et découvrent une histoire pleine de surprises et de rebondissements ! A partir de la période 3, les élèves lisent progressivement seuls des passages de l'histoire - En fin de période, des textes d'ouverture à d'autres genres sont proposés - Le travail de la compréhension se fait à l'oral pour engager la réflexion des élèves, collectivement ou en atelier avec des élèves de niveau homogène - Les élèves apprennent à se questionner sur un texte, interagir et argumenter grâce à des stratégies
03/2023
Code du travail
Code luxembourgeois du travail. Edition 2022
DROIT LUXEMBOURGEOIS Devenu la référence en la matière, le Code luxembourgeois du travail de Legitech avec le concours de Castegnaro-Ius Laboris, propose un accès à l'ensemble des textes applicables au 19 avril 2021. Avec ce Code, dont l'atout fondamental est d'être à jour, commenté et annoté de toute la jurisprudence actuelle et pertinente, le/la praticien/ne du droit, l'entrepreneur/e, le/la responsable des ressources humaines, l'étudiant/e ou encore le/la profane, pourront se confronter en toute sérénité aux différentes problématiques du droit du travail. Cette 8ème édition tient compte des dernières jurisprudences luxembourgeoises et européennes, ainsi que des nouvelles lois votées depuis la dernière édition 2020. Enfin, comme dans les précédentes éditions, le présent Code du travail présente l'avantage de regrouper les principales conventions collectives de travail applicables au Luxembourg, notamment la Convention du 20 octobre 2020 relative au régime juridique du télétravail, déclarée d'obligation générale depuis le 2 février 2021, ainsi que les règlements grand-ducaux pris en application des lois publiées en matière de droit du travail.
Droit de l'environnement
Code de l'environnement. Edition 2022
A jour de la loi Climat et résilience et des décrets d'application de la loi Economie circulaire et de la loi ASAP L'ensemble des dispositions relatives au droit de l'environnement Les + de l'édition 2022 : à jour de la loi Climat et résilience à jour des décrets d'application de la loi Economie circulaire et de la loi ASAP une jurisprudence constamment mise à jour des arrêts les plus récents relatifs, notamment, à l'autorisation environnementale, l'intégralité des listes d'espèces protégées sur le territoire, inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu. Cette édition est à jour : du décret du 29 juin 2021 réformant l'évaluation environnementale et la participation du public, du décret du 30 juillet 2021 portant dispositions d'application de la loi ASAP en matière d'environnement, du décret du 19 août 2021 sur les sols pollués, de la loi du 22 août 2021portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets, des nombreux décrets d'application de la loi Economie circulaire publiés en 2021 et relatifs aux déchets (information sur le tri, biodéchets, boues d'épuration, produits en plastique, identification des substances dangereuses, filières de responsabilité élargie des producteurs, etc. .), de l'ordonnance du 13 octobre 2021 réformant l'évaluation des biotechnologies, de l'ordonnance et des 4 décrets du 17 novembre 2021 relatifs aux véhicules à faibles émissions, de la loi du 30 novembre 2021 visant à lutter contre la maltraitance animale.
03/2022
Droit international privé
Code de la compliance. Edition 2021
Le Code de la compliance est le premier du genre en Belgique. Il compile les principales dispositions légales et réglementaires relatives à la matière, regroupées en fonction des objectifs monumentaux qu'elles poursuivent : lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme, protection du système financier, protection des investisseurs, respect de la vie privée et éthique dans les entreprises. Le Code de la compliance a été conçu comme un outil opérationnel à destination non seulement des compliance officers, mais aussi de toute personne qui s'intéresse au monde des affaires : avocats, notaires, juristes d'entreprise, risk managers, magistrats, membres des autorités de contrôle, universitaires et étudiants soucieux des enjeux portés par ces nouvelles réglementations. Cette édition bénéficie de l'app Larcier Code qui permet d'accéder partout et à tout moment aux dispositions mises à jour. L'app Larcier Code est accessible online et offline et munie d'un moteur de recherche simple et pratique.
04/2021
Immobilier, droit de la constr
Code de l'urbanisme. Edition 2023
L'outil indispensable aux acteurs de l'urbanisme et de l'aménagement. Les plus de l'édition 2023 : A jour de la loi de finances pour 2023 ; Large commentaire explicatif ; Appendice complet : Nombreux extraits de codes complémentaires (collectivités territoriales, santé publique, urbanisme, douanes, transports, énergie, minier, etc ...) ; Arrêtés et circulaires d'application ; Directives et règlements communautaires nécessaires à la compréhension du droit de l'environnement Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu Le Code de l'urbanisme est à jour des dernières évolutions législatives, réglementaires et contentieuses du droit de l'urbanisme. Augmenté d'une jurisprudence abondamment reproduite et d'un large commentaire explicatif, l'ouvrage permet au lecteur, que celui-ci soit gestionnaire territorial, avocat, constructeur ou magistrat, de mesurer l'impact des nombreuses réformes sur ses pratiques.
Droit des affaires
Code monétaire et financier. Edition 2023
Toute la réglementation bancaire et financière réunie en un seul ouvrage Les + de l'édition 2023 : - richesse des bibliographies, commentaires et annotations de jurisprudence ; - nombreux textes complémentaires (règlement général de l'AMF, instructions AMF, instructions ACPR, textes européens...) ; - contenu numérique additionnel ; - inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu. L'édition 2023 est à jour notamment des textes suivants : - loi du 30 décembre 2022 de finances pour 2023 ; - décret du 14 septembre 2022 relatif au financement participatif ; - loi du 16 août 2022 portant mesures d'urgence pour la protection du pouvoir d'achat ; - décret du 15 juin 2022 relatif aux conditions d'exercice de la profession d'intermédiaire en opérations de banque et en services de paiement ; - décret du 2 mai 2022 complétant la transposition de la directive (UE) 2019/2162 du Parlement européen et du Conseil du 27 novembre 2019 concernant l'émission d'obligations garanties et la surveillance publique des obligations garanties.
Code de la route
Code de la route. Edition 2023
Pour vous préparer chez vous et à votre rythme, révisez et testez vos connaissances avec le code de la route 2019, partenaire des auto-écoles. Ce livre très complet de 320 pages, totalement mis à jour, vous garantit la clé du succès à l'épreuve du code de la route ! De nombreux résumés et évaluations (250 questions) répartis sur l'ensemble des 10 thèmes officiels. 2 séries complètes de 40 questions d'examen. 5 séries d'examen et 5 séries thématiques gratuites sur le site activpermis. Accès gratuit sur le site aux informations concernant l'évolution des lois et des réglementations.
09/2022
Domaine public - Expropriation
Code de l'expropriation. Edition 2023
Outre le Code de l'expropriation pour cause d'utilité publique lui-même, le code contient de nombreuses annexes classées par thèmes (habitat insalubre, monuments historiques, voies rapides, études d'impact, enquêtes publiques, consultation du public, etc.), et présentant tous les textes utiles : directives, décrets, circulaires.
03/2023
Immobilier, droit de la constr
Code du géomètre-expert. Edition 2021
La collection Codes bleus : Référence LexisNexis, un acteur majeur de l'édition juridique Excellence codes annotés ou commentés par des auteurs de renom Actualité à jour des évolutions législatives et jurisprudentielles Le Code du géomètre-expert propose une lecture ordonnée et pertinente de l'ensemble des dispositions légales et réglementaires relatives à l'organisation de la profession et à son exercice professionnel. Les textes épars sont ici rassemblés afin de couvrir toutes les thématiques essentielles en la matière la profession de géomètre-expert, l'organisation administrative de la profession, l'organisation de la juridiction disciplinaire et les activités du géomètre-expert. Cette 5e édition intègre notamment : La jurisprudence disciplinaire du Conseil supérieur actualisée ; Tes dispositions de l'ordonnance ELAN ; Les dispositions des lois PACTE et ASAP ; La jurisprudence actualisée en matière d'urbanisme et de responsabilité civile du géomètre-expert.
02/2021
Droit international privé
Congo - Code général des impôts 2022
Le Code Général des Impôts du Congo est composé de deux tomes : - le Tome 1 consacré aux impôts directs, aux impôts locaux et aux procédures fiscales ; - le Tome 2 contenant les dispositions relatives à l'enregistrement, au timbre et à l'IRVM. Au Code Général des Impôts ont été ajoutés en fin d'ouvrage les principaux textes fiscaux non codifiés, notamment : - la loi n°12-97 du 12 mai 1997 relative à la taxe sur la valeur ajoutée ; - la Charte des investissements et son décret d'application ; - la fiscalité pétrolière et minière ; - les conventions fiscales en vigueur au Congo, notamment la nouvelle convention fiscale des Etats CEMAC adoptée en avril 2019. La présente édition a été mise à jour de la loi n°37-2021 du 13 août 2021 portant loi de finances rectificative pour l'année 2021 et de la loi n°51-2021 du 31 décembre 2021 portant loi de finances pour l'année 2022. Cette édition a été réalisée grâce au concours du cabinet ATLS à Pointe-Noire.
02/2022
Droit fiscal
Code général des impôts. Edition 2023
Les textes officiels du CGI et du LPF sans commentaires, ni annotations.
Histoire du droit
Conférence du Code civil. Tome 3
Conférence du Code civil, avec la discussion particulière du Conseil d'Etat et du Tribunat, avant la rédaction définitive de chaque projet de loi. Tome 3 / . Par un jurisconsulte qui a concouru à la confection du Code Date de l'édition originale : 1805 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2023
Droit pénal des affaires
Code essentiel Droit pénal des affaires
Une compilation exhaustive des sanctions pénales et administratives applicables aux entreprises. Une compilation exhaustive des sanctions pénales et administratives applicables auxquelles sont confrontées les entreprises : du droit pénal général au droit pénal social, en passant par le droit pénal fiscal, bancaire, financier ou urbanistique.
Assurances
Code commenté des assurances. Edition 2023
Au plus près de la pratique professionnelle des acteurs de l'assurance et de leurs partenaires, la 39e édition annuelle de ce code est à jour des derniers textes législatifs et réglementaires, notamment : - la loi n° 2022-1158 du 16 août 2022 portant mesures d'urgence pour la protection du pouvoir d'achat ; - l'ordonnance n° 2022-1075 du 29 juillet 2022 portant développement des outils de gestion des risques climatiques en agriculture ; - le décret n° 2022-1018 du 20 juillet 2022 relatif à la mise à jour dans le code des assurances de certains montants libellés en euros prévus dans la directive 2009/138/CE du Parlement européen et du Conseil du 25 novembre 2009 ; - l'arrêté du 20 avril 2022 relatif à l'évaluation des actifs immobiliers de contrats d'assurance sur la vie ou de capitalisation se référant à des unités de compte ; - le décret n° 2022-388 du 17 mars 2022 relatif au fonctionnement des mutuelles et unions et aux institutions de prévoyance. Pour répondre à vos exigences professionnelles, les commentaires sont rédigés par des spécialistes reconnus et intègrent les dernières jurisprudences pertinentes. Les intitulés d'articles, les bibliographies actualisées, les annexes thématiques et l'index de plus de 3 000 entrées font de ce code commenté un véritable outil de travail opérationnel et performant.
10/2022
Droit international privé
Gabon - Code général des impôts 2022
La présente édition du Code Général des Impôts est la version officielle éditée conjointement par la Direction générale des impôts et par Droit-Afrique. Elle est complétée des principaux textes fiscaux non codifiés applicables au Gabon, notamment les conventions fiscales, le Code des investissements, ainsi que la fiscalité minière et pétrolière. L'ensemble a été mis à jour des dispositions parues au 1er octobre 2022, notamment de la loi n°019/2022 du 8 août 2022 portant modification de certaines dispositions de la loi n°31/2021 du 23 mars 2022 déterminant les ressources et les charges de l'Etat pour l'année 2022.
10/2022
Code de la route
Code Rousseau Epreuves Plateau Poids Lourd
Les Epreuves plateau poids lourd nécessitent une préparation particulière. " Les Epreuves plateau poids lourd Rousseau " est l'outil indispensable pour se préparer à l'épreuve hors circulation de l'examen pour tous les permis du groupe lourd : C/CE/C1/C1E/D/DE/D1/D1E. Cet ouvrage est articulé en deux parties : - la première partie présente étape par étape les vérifications à effectuer et ses 6 thèmes tirés au sort, les aptitudes à démontrer ainsi que les critères d'évaluation. - la deuxième partie rassemble les 12 fiches de l'interrogation orale. Pour chaque fiche, un " mémo exam " synthétise les points principaux afin d'en faciliter la mémorisation. Cet ouvrage inclut les nouveaux thèmes : éco-conduite, conduite citoyenne, système de sécurité et d'aide à la conduite.
04/2023
Société et citoyenneté
Mon premier code de la route
Cet ouvrage permet aux enfants du primaire de découvrir le Code de la route à travers des mises en situation et des jeux. Ils retiennent en particulier les comportements à adopter en tant que piéton, passager et rouleur. L'approche attractive des informations, en lien avec les programmes de "l'attestation de première éducation à la route" (APER), suscite l'intérêt de l'enfant et favorise la compréhension des dangers, des règles de sécurité et l'acquisition de comportements sûrs et responsables. Un livre d'activités indispensable et complet pour apprendre à circuler en toute sécurité.
05/2021
Lecture 9-12 ans
Code Lyoko Tome 6 : Terre inconnue
Moi, c'est Jeremy, élève de 4e et petit génie de l'informatique. J'ai trouvé comment faire voyager mes amis, Yumi, Ulrich et Odd, dans Lyoko, un monde virtuel. Mais ce n'est pas exactement du tourisme... Ils doivent empêcher X.A.N.A., le virus maléfique, de détruire la Terre ! Évidemment tout ça est ultra confidentiel. Alors que nous enquêtions au sujet de l'Ermitage, la villa où Aelita a eu ses visions, notre ami a disparu ! X.A.N.A. serait-il derrière tout cela ?
05/2007
Droit international privé
Bénin - Code général des impôts 2023
Le Code Général des Impôts du Bénin a été révisé et modernisé en 2021 par la Direction Générale des Impôts avec l'assistance de Droit-Afrique et du cabinet FCA. Le nouveau code a été adopté par la loi n°2021-15 du 23 décembre 2021, entrée en vigueur le 1er janvier 2022. La présente édition est actualisée des dispositions de la loi n°2022-33 du 1er décembre 2022 portant loi de finances pour la gestion 2023. Le nouveau Code, entré en vigueur le 1er janvier 2022, clarifie la présentation des impôts et taxes, simplifie la rédaction du code (notamment la partie relative à l'enregistrement et aux timbres) et modernise de nombreux dispositifs fiscaux, plus particulièrement en matière d'impôts sur les bénéfices ou sur les revenus. L'objectif recherché est de faciliter la lecture du Code afin d'en garantir sa bonne application, de lutter contre la fraude et l'évasion fiscales tout en garantissant les droits des contribuables (cf. procédures fiscales), et de continuer à offrir un régime fiscal compétitif aux investisseurs locaux ou internationaux. La présente édition est complétée des principaux textes d'application de l'ancien Code qui demeurent en vigueur, ainsi que des textes fiscaux non codifiés : conventions internationales ratifiées par le Bénin, fiscalité des investissements, fiscalité minière et pétrolière, mesures conjoncturelles de soutien à l'économie issues de la loi n°2021-16 du 23 décembre 2021 portant loi de finances pour la gestion 2022. L'ensemble a été réalisé grâce au concours du cabinet FCA (Bénin).
01/2023
Droit des biens
Les biens dans le Code civil
DROIT BELGE Par une loi du 4 février 2020, publiée au Moniteur belge le 17 mars 2020, le législateur a inséré un livre 3 dans le - nouveau - Code civil en vue de moderniser le droit des biens. Ce livre comprend huit titres. Le premier de ces titres, intitulé "Dispositions générales" , reprend les principes généraux du droit des biens en vue, notamment, d'instaurer un droit commun applicable à l'ensemble des droits réels. Le titre deux concerne la classification des biens alors que les titres suivants sont consacrés respectivement au droit de propriété (3), à la copropriété (4), aux relations de voisinage (5), incluant le régime des troubles de voisinage, de la mitoyenneté et des servitudes, à l'usufruit (6), à l'emphytéose (7) et à la superficie (8). Le présent ouvrage contient une présentation synthétique et essentiellement descriptive du contenu de ces huit titres en suivant la structure adoptée par le législateur. Il a pour but de permettre aux différents acteurs et intervenants du monde immobilier, juristes ou non, de se familiariser, avec les dispositions nouvelles, en précisant succinctement, si et dans quelle mesure, elles se distinguent des dispositions anciennes. Cette contribution s'accompagne d'une table de concordance dans laquelle les dispositions nouvelles sont placées en regard des dispositions anciennes soit qu'elles ont vocation à remplacer, soit qui en sont l'inspiration. Cette coordination modeste et officieuse constituera un outil utile pour le praticien amené à jongler entre l'ancien Code civil et le nouveau.
11/2023
Droit du travail
Code du travail annoté. Edition 2022
Un outil de référence indispensable à tout praticien du droit luxembourgeois. Tout employeur ou salarié doit être conscient que le droit du travail est très formaliste. Ce code reprend le nouveau Code du travail luxembourgeois, les règlements grand-ducaux pertinents et relatifs ainsi que d'innombrables références jurisprudentielles.
10/2022
Code civil
Code annoté Droit civil. Edition 2022
Code civil, conventions internationales, lois particulières, dispositions transitoires et arrêtés royaux utiles. Code civil, conventions internationales, lois particulières, dispositions transitoires et arrêtés royaux utiles. Cette édition intègre les nouveaux livres du Code civil.
Droit international privé
Comores - Code général des impôts 2023
Le Code général des impôts de l'Union des Comores a été adopté par la loi n°11-07 du 3 mai 2011, promulguée par le décret n°11-151 du 23 juillet 2011. Il fait suite à des travaux de refonte du système fiscal comorien menés en 2009-2010 par la Direction Générale des Impôts et la société Droit-Afrique grâce au concours de la Banque Africaine de Développement. Ces travaux ont consisté en : ·la création d'un Code unique regroupant l'ensemble des textes de la fiscalité comorienne ; ·la simplification et la clarification des régimes fiscaux existants ; ·la modernisation du système fiscal, notamment par l'introduction de l'impôt sur les sociétés et de l'impôt sur le revenu des personnes physiques en lieu et place de l'ancien système d'impôts cédulaires. Cet ouvrage est complété des principaux textes fiscaux non codifiés : loi du 31 août 2007 portant Code des investissements et son décret d'application, Charte du contribuable vérifié, dispositions fiscales de la loi n°2012-19/AU du 27 décembre 2012 portant Code pétrolier. L'ensemble a été mis à jour des dispositions de : ·la loi n°22-005/AU du 23 juin 2022 portant loi de finances rectificative 2022 ·la loi n°22-012/AU du 27 décembre 2022 portant loi de finances 2023. Cet ouvrage a été édité et imprimé avec le soutien du Projet d'Appui à la Gouvernance Financière - PAGF.
03/2023
