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Le droit économique en 500 conseils. Concurrence / Distribution / Consommation

Rédacteurs

Auteur

Audrey Le Roy

Implacable pour ce qui a trait à l'Histoire.

aleroy94@gmail.com

Auteur

La rédaction

Petit groupe de gens bien sous tous rapports...

contact@actualitte.com

Auteur

Les ensablés

Survivre en littérature...

Contact@actualitte.com

Auteur

Victor De Sepausy

Homme de l'ombre. Et de lumières.

Auteur

Jean-Charles Andrieu de Levis

Docteur en langue française, dessinateur, enseignant, féru d’images imprimées, d’albums illustrés, de bandes dessinées et de soirées enivrées.

Dossiers

Dossier

Conseils de lectures : chaque semaine, “Les lecteurs en parlent”

Parce que le bouche-à-oreille reste l’une des recommandations favorites des lecteurs, ActuaLitté a initié avec le réseau social Babelio une nouvelle chronique. Un rendez-vous hebdomadaire qui recense les quinze ouvrages qui intriguent, attirent, fascinent... Votre Pile À Lire n’est pas prête de prendre fin !

Dossier

Foire du livre de Francfort

Événement international, la Foire du Livre de Francfort réunit chaque année pendant 5 jours, 7 500 exposants de 106 pays et près de 278 000 visiteurs. Cette manifestation emblématique accueille notamment 9 000 journalistes du monde entier, un millier d’auteurs et 600 agents littéraires.

Dossier

La France à Francfort : pays invité d'honneur à la Foire du livre 2017

Crédit photo ActuaLitté, CC BY SA 2.0

Dossier

Le livre numérique fête ses 50 ans : un anniversaire, tout en histoire

Certains membres du Projet Gutenberg, célèbre plateforme dédiée à la préservation d'ouvrages du domaine public, ont décidé de sortir les bougies. L'ebook célèbre ses 50 années – né en 1971 ! – qu'il n'a effectivement pas l'air d'avoir. Si le grand public l'a découvert avec les premières liseuses, ActuaLitté, en partenariat avec ces passionnés, retrace une histoire de l'ebook. Un dossier exceptionnel.

Dossier

En 2023, la 50e édition du Festival international de la bande dessinée d'Angoulême

Le Festival international de la bande dessinée d'Angoulême célèbre sa 50e édition en 2023. Un événement pour la manifestation annuelle, qui en profite pour mettre les bouchées doubles et célébrer la bande dessinée de tous les horizons, du 26 au 29 janvier 2023.

Dossier

Lecture et Littoral : une année de lectures à travers 5000 km de rencontres

Marcher, lire et faire rêver, partager, respecter, s’engager et défendre. Voici tout le projet que porte Marc Roger. Le lecteur public, parcourra 5000 kilomètres à pied de Bray-Dunes à Hendaye du 21 janvier 2023 au 16 décembre 2023. Durant un an, traverser 16 départements, 555 communes, 16 régions pour apporter la lecture et sa voix. Ou plus précisément sa Voie des livres.

Extraits

Concurrence, consommation

Le droit économique en 500 conseils. Concurrence / Distribution / Consommation

Le droit constitue aujourd'hui une arme stratégique au service de l'entreprise. Le Droit économique en 500 conseils fournit aux juristes et dirigeants d'entreprises des conseils efficaces dans le domaine du droit de la concurrence, de la distribution et de la consommation en plaçant le juriste en situation réelle. Les extraits les plus pertinents des décisions citées sont reproduits dans la seconde partie de l'ouvrage.

02/2021

Droit européen de la concurren

Le droit économique de A à Z. Concurrence / Distribution / Consommation / Europe

Le Droit économique de A à Z offre un accès à tous les domaines du droit économique (concurrence, distribution, consommation, Europe) à partir d'une liste de mots-clefs. L'ouvrage répond aux besoins immédiats des juristes et des professionnels de l'entreprise, et les oriente vers des recherches plus approfondies.

02/2021

Droit

Droit du marché numérique. Accès et régulation du marché numérique. Concurrence, distribution, consommation, Edition 2021

Le numérique occupe une place croissante dans les vies des entreprises, grands groupes comme PME et TPE. Au-delà de la conception de produits, services et contenus numériques, c'est toute la stratégie commerciale des entreprises qui se tourne aujourd'hui vers le mode digital, qu'il s'agisse de la communication, de la vente en ligne sur un site internet dédié ou sur une plateforme tierce... L'encadrement juridique de cette stratégie est éparpillé en droit européen et en droit interne, dans de multiples codes, lois, règlements et directives, communications d'autorités administratives. Matière transcendante, le droit du marché numérique est aussi à la croisée du droit des communications électroniques, du droit de la concurrence, du droit de la consommation ou encore de la distribution, sans oublier le droit des données à travers notamment le RGPD. L'ambition de cet ouvrage vise à recenser, regrouper et commenter les règles qui permettent à l'entreprise d'accéder au marché numérique et d'y développer son activité. Les références normatives les plus récentes en font un outil de travail quotidien pour les conseils internes et externes des entreprises comme pour les universitaires qui veulent une vue globale de ce secteur et des problématiques juridiques que l'on peut y rencontrer. Linda Arcelin est professeur des Universités. Elle dirige le master Droit de l'entreprise et co-dirige le master Droit du numérique, parcours Tiers de confiance et sécurité numérique à l'Université de La Rochelle. Jean-Louis Fourgoux est avocat aux barreaux de Paris et Bruxelles, directeur associé Fidal. Il est spécialiste reconnu en droit de la concurrence, de la distribution et de la consommation.

01/2021

Droit des affaires

Droit des affaires. Commerçants, concurrence, distribution, 11e édition

A propos de l'ouvrage Cet ouvrage retrace le droit des affaires, celui des commerçants et celui des entreprises : entreprise commerciale et régime des actes de commerce : détermination des commerçants, tribunaux de commerce et arbitrage, actes de commerce, fonds de commerce. droit du marché : liberté d'entreprendre, lutte contre la concurrence déloyale, protection de la propriété industrielle, interdiction des pratiques anticoncurrentielles, contrôle des concentrations d'entreprises. règles applicables à la distribution des produits et des services : intermédiaires du commerce, relations entre l'industrie et la grande distribution, constitution des réseaux de distribution exclusive, de distribution sélective ou de franchise. Points forts Nombreux exemples aisément identifiables qui permettent de mieux appréhender la matière Reproduction facilement repérables des articles du Code du commerce pour avoir accès directement au texte source

08/2021

Concurrence, consommation

Concurrence Consommation. Edition 2023

Ce Mémento vous donne les armes pour vous défendre contre vos concurrents, mais aussi pour promouvoir votre activité en respectant la loi. La concurrence entre les entreprises est très encadrée et les mesures de protection des consommateurs nombreuses. Ce Mémento vous indique comment promouvoir votre activité en respectant la loi et vous donne les armes pour vous défendre contre vos concurrents en exposant les limites à ne pas franchir. > concurrence : concentrations économiques, ententes et abus de position dominante, prix abusivement bas, concurrence déloyale, transparence de la relation commerciale, délais de paiement, facturation, revente à perte, pratiques commerciales abusives, urbanisme commercial... > publicité et promotion des ventes : affiches et enseignes, contrats de publicité, publicité trompeuse, publicité comparative, publicité pour certains produits et services, loteries commerciales, ventes jumelées ou avec prime, soldes, liquidations, ventes au déballage, foires et salons... > protection des consommateurs : contrat avec un consommateur (obligations d'information, clauses abusives, effets du contrat, règlement des différends...), crédit à la consommation et crédit immobilier, démarchage, contrats conclus à distance, pratiques commerciales déloyales, tromperie sur les produits et services, sécurité des consommateurs... > protection des données personnelles.

Concurrence, consommation

Concurrence consommation. Edition 2022

Les entreprises traversent une période difficile. Cela ne signifie pas que tous les coups sont permis ! Ce Mémento vous donne les armes pour vous défendre contre vos concurrents, mais aussi pour promouvoir votre activité en respectant la loi : - concurrence : vos droits face à vos concurrents et les limites à ne pas franchir (ententes, abus de position dominante, concentrations économiques, concurrence déloyale, pratiques commerciales abusives, délais de paiement...)- publicité et promotion des ventes : affichage publicitaire, pratiques commerciales trompeuses, primes, loteries, ventes jumelées, ventes avec réductions de prix, soldes... - protection des consommateurs : contrat avec un consommateur (obligations d'information, clauses abusives, effets du contrat, règlement des différends...), crédit à la consommation et immobilier, démarchage, vente à distance, pratiques commerciales déloyales, conformité et sécurité des produits et services... - protection des données personnelles

09/2021

Tous les articles

RDC : Conseils sur la distribution et la vente de livres en librairies

Facilité l'accès au livre en RDC : enjeux et perspectives vient d'être réédité par les éditions Cedi, avec l'appui du Centre Wallonie-Bruxelles. Il présente les réflexions d'un séminaire-atelier sur la distribution et la vente des livres en librairie, organisé par les opérateurs du livre en RDC en 2009.

07/11/2011 - 09:58

Conseils politiques et économiques du maire de New York

30/04/2008 - 15:57

"L'Europe ne doit pas seulement être un espace de consommation"

Comme l'année précédente ou cet été, à l'occasion de la signature d'un accord-cadre avec Geneviève Fioraso, la ministre de la Culture, Aurélie Filippetti a fait le déplacement en Avignon pour participer à un des débats de l'événement. À l'université d'Avignon, les étudiants l'ont ensuite questionné, la ministre redécouvrant un des pouvoirs de la jeunesse : déstabiliser...

23/11/2013 - 11:11

Droit d'auteur en Europe : le Conseil de compétitivité planche dur

La réforme du droit d'auteur est examinée à compter d'aujourd'hui, par les ministres européens, à l'occasion d'une réunion du Conseil de Compétitivité. Alors que la Belgique et la France plaident en faveur de protections fortes des législations nationales, d'autres pays souhaiteraient une approche plus libérale.

29/05/2013 - 11:34

Pour Noël, en librairie, on a le droit, beaucoup de droits

Comme l’année passée, les libraires de France regroupés sous une identité collective de Librairies Indépendantes, lance son opération de fin d’année. Noël, c’est plus que jamais l’occasion de se faire sexy, auprès des lecteurs, voire... hotte ?

09/11/2018 - 16:07

Europe : la concurrence déloyale, plus nuisible que le droit d'auteur

Depuis sa parution, le rapport de la députée européenne Julia Reda attise les commentaires. Loin d'être acclamé par les membres du Parti pirate suédois – pas vraiment connus pour leur tempérance –, le document avive les critiques formulées de toutes parts. Le Syndicat national de l'édition fut parmi les premiers à dégainer : « En suivant les propositions du rapport Reda, l'Europe détruirait la culture qu'elle cherche à diffuser. Le SNE [y est] totalement opposé. » Les auteurs n'ont pas tardé à suivre le mouvement, mais le Conseil permanent fait plus que simplement dénoncer un document qualifié de meurtrier par le SNAC.

30/01/2015 - 09:56

Distribution de capotes pour “protéger” le droit d'auteur, au Parlement européen

Pour l’ultime opération afin de tenter d’infléchir le vote des parlementaires sur la directive européenne Droit d’auteur, il fallait marquer les esprits. À l’initiative de la SACEM, qui a assuré toute la logistique, avec le GESAC (Groupement Européen des Sociétés d’Auteurs et Compositeurs), c’est une distribution de préservatif qui a vu le jour. Devant le parlement européen...

12/09/2018 - 12:46

Consommation et usages des tablettes en France

La tablette devient un véritable compagnon de route pour les Français, qui, selon une étude de OTO Research, réalisée pour le compte de Fullsix, montre qu'ils s'en servent 2h40 chaque jour. Une durée qui a augmenté de 40 minutes depuis l'an passé.

20/10/2011 - 13:30

500.000 inscriptions en bibliothèque en Angleterre

15/07/2008 - 09:55

Un bouleversement, le Kindle en grande distribution ?

03/06/2010 - 08:45

Les Japonais et le livre audio : habitudes de consommation en 2021

Le Japon inaugurait ce 27 octobre la Semaine de la lecture : occasion idéale pour produire une étude autour… du livre audio. Ainsi, le fournisseur Audiobook.jp fournit quelques données résultant d’une enquête. Cette dernière ne change pas grand-chose aux grandes lignes remarquées partout dans le monde concernant la consommation d’audiobook. Elle conforterait plutôt les tendances bien connues.

28/10/2021 - 11:01

Le Conseil National du Numérique : une Institution de droit privé ?

Le Conseil National du Numérique a été créé pour accompagner le développement du secteur en France. La liste de ses membres, non officielle, ne comporterait que des industriels.

21/04/2011 - 18:43

Usage et consommation du livre numérique en Grèce

Entre mai et juillet, l'étude mise en ligne à destination des internautes désireux de répondre a montré quelle était la présence et surtout le regard des consommateurs grecs sur le livre numérique.

19/07/2011 - 15:53

Pronostic : Entre 700.000 et 800.000 Kindle vendus fin 2008

07/07/2008 - 14:51

Un hebdomadaire économique pour ados en septembre

07/07/2009 - 03:30

Numérique

Un livre rare sur Michel-Ange à 100.000 €, garanti 500 ans

06/06/2008 - 11:11

Numérique

L'ordinateur qui a écrit 200.000 livres viole le droit d'auteur

19/12/2008 - 14:06

Livres audio et podcasts : consommation en hausse chez les Français

Audible s’est offert les services de l’entreprise de sondage OpinionWay et sort aujourd’hui la 3e édition du rapport annuel sur les Français et leurs usages de l’audio. Celui-ci affirme que l’écoute des audiobooks progresse, en particulier auprès des 15-24 ans et des parents.

18/04/2023 - 12:05

Numérique

La consommation des Français en hausse pour novembre

23/12/2008 - 10:51

Consommation des ménages : en juin, foin de la crise ?

22/07/2009 - 11:33

Nîmes : un manuscrit de droit féodal du XIIIe siècle vendu plus de 100 000 euros

Ivoire Nîmes, maison de ventes aux enchères, a proposé à la vente de nombreux livres, anciens et moderne, ce 9 décembre. Parmi ces ouvrages, un manuscrit de droit féodal de la seconde moitié du XIIIe siècle, écrit en latin. Ce document, d’une grande rareté, avait été estimé entre 10.000 et 12.000 €…

10/12/2021 - 15:39

Disney finalise les rachats de droits de distributions des films Marvel

En accord avec la société Paramount, les studios Disney ont acquis les droits de distribution pour quatre films issus de l'univers des Marvel Comics : Iron Man, Iron Man 2, Thor et Captain America : The First Avenger. Ainsi, la liste des films de Marvel Studios rachetés par la Walt Disney Compagnie se prolonge encore.

04/07/2013 - 13:35

Journée mondiale : du droit des auteurs aux droits des ayants droit

Régulièrement, Neil Jomunsi fait une apparition dans nos colonnes, pour évoquer la vie d’auteur, les conditions de la création, et plus largement un faisceau de réflexion autour de l’industrie du livre. À l’occasion de la Journée mondiale du droit d’auteur, qui logiquement devrait consacrer la place que les auteurs ont dans le monde de l’édition, il évoque un tout autre panorama. Parce que pointer les contradictions d’une économie permet aussi d’en mesurer la distance avec une certaine réalité.

23/04/2016 - 14:37

En détail : 500.000 livres de la zone grise numérisés

La signature d'un accord impliquant la BnF et plusieurs organisations professionnelles du monde du livre, autour de la numérisation de 500.000 ouvrages sous droit nécessite encore quelques explications. Notamment en ce qui concerne la zone grise.

06/02/2011 - 09:59

La pige, modèle économique en voie de disparition ?

16/01/2010 - 14:27

Le Meti explique sa politique économique en Manga

16/08/2009 - 05:32

Pass Culture : le modèle économique en cours de négociation

Pour près de 500 millions €, le gouvernement va donc mettre en place le Pass Culture, dont 80 % du financement sera assuré par le secteur privé. Ainsi, l’un des volets culturels du candidat Macron sera bien mis en place.

26/06/2018 - 12:58

Culture en crise en Italie : “La consommation reviendra plus forte”

Selon Federculture, le rapport annuel sur la culture en Italie, la pandémie a fait plonger un secteur déjà en détresse. Mais les institutions organisent la reprise.

13/11/2020 - 12:18

Déjà 300.000 Kindle 2 vendus en 3 mois, 100 millions $ de recette

17/04/2009 - 14:31

Droits numériques : les ayants droit quittent l'éditeur

Alors que l'éditeur avait clamé haut et fort qu'il fallait l'autoriser à publier les livres numériques qu'il souhaitait et par conséquent que les auteurs abandonnent simplement leurs droits sur les ouvrages, manifestement Random House fait machine arrière sur le sujet.

26/04/2010 - 16:31

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