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L'urbanisme. 13e édition

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Dossier

Le Syndicat national de l'édition (SNE)

Créé en 1874, le syndicat rassemblant les éditeurs de livres français devient le Syndicat national de l'édition à la sortie de la Seconde Guerre mondiale, en 1947, et réunit rapidement plusieurs centaines de maisons d'édition. La structure permet d'organiser l'action collective, notamment auprès des pouvoirs publics, mais aussi de mettre en œuvre des campagnes de promotion du livre et de la lecture au niveau national.

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Dossier

Le Bureau International de l'Édition Française (BIEF)

Le Bureau International de l'Édition Française (BIEF) est une association créée en 1873 par le Cercle de la librairie pour être au service des éditeurs en facilitant leur développement à l'international, l'exportation des titres, mais aussi les achats de droits de traduction. Aujourd'hui, cette mission est sensiblement la même.

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Demain, le livre : regards d'étudiants sur l'industrie et l'édition

Dans le cadre du master Métiers du livre et de l’édition, que propose l’université Sorbonne Paris Nord, les étudiants de première année en apprentissage ont été sollicités. Charge à eux de parler, sous la forme d’un billet d’humeur,  ce qu’évoquait l’industrie du livre à leurs yeux. Visions d’avenir, visions passées, rencontre entre la formation et le réel… des témoignages étonnants. 

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Dossier

Assises nationales de l'édition indépendante : se définir et agir

Dans la droite ligne de son objet, la Fédération organise, en collaboration avec l’Agence régionale du Livre Provence-Alpes-Côte d’Azur, ses premières Assises nationales les jeudi 2 et vendredi 3 février 2023 à Aix-en-Provence. ActuaLitté, partenaire de l'événement, propose de retrouver dans ce dossier tous les articles, interviews et reportages en amont de la manifestation. Et durant ces deux journées, podcasts et témoignages seront diffusés en temps réel. 

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Dossier

Procès Internet Archive : l'édition contre le prêt numérique contrôlé

En juin 2020, quatre groupes d'édition, Hachette, HarperCollins, Wiley et Penguin Random House, portent plainte contre la plateforme patrimoniale Internet Archive, l'accusant de « violation massive du copyright ». En cause, la bibliothèque d'urgence mise en place par le site à l'occasion de la pandémie du coronavirus.

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Dossier

Comprendre la chaîne du livre : quels métiers pour l'édition ?

Dans la perspective d’accompagner les étudiants en formation aux métiers du livre, Corinne Abensour, Directrice des Masters d’édition à l'université Sorbonne Paris Nord, a organisé un cycle d’entretiens avec des professionnels. Menés en partenariat avec ActuaLitté, dans un format inédit de podcasts, ils proposent de confronter les auditeurs aux réalités des professions. Et de la sorte, de leur apporter un retour d’expérience immédiat.

Extraits

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Que-sais-je ?

L'urbanisme. 13e édition

L'urbanisme, terme apparu récemment dans la langue (au début du XXe siècle), n'est pas aisé à définir. Il a suscité de nombreuses " théories " dont aucune n'a fait l'unanimité. Peut-être cette difficulté s'explique-t-elle par le caractère essentiellement pluridisciplinaire d'une activité qui vise à créer dans le temps une disposition ordonnée de l'espace, en recherchant harmonie, bien-être et économie. En effet, l'urbanisme relève autant de l'art que de l'architecture, de l'économie que de la sociologie, de l'histoire que de la géographie, du droit que de l'ingénierie. Quelle est l'histoire de l'urbanisme depuis son origine, et en quoi consiste concrètement sa pratique en France depuis les diverses lois qui ne cessent de se succéder et de complexifier sa pratique ?

03/2022

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Sources chrétiennes

Sermons sur l'Ecriture, t. II (106-143)

Alors que la 1re partie de ces sermons porte sur les trois premiers livres du Pentateuque (Genèse, Exode, Lévitique), la seconde s'attache au reste de l'Ancien Testament, de manière sélective et décroissante en nombre de pièces : Nombres (106-113), Josué (114-116), Juges (117-120), 1-4 Règnes (121-130), Job (131-132), Psaumes (133-137), Proverbes (138-139), Siracide (140-141), Isaïe (142) et Jonas (143).

06/2024

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Droit de l'urbanisme

Droit de l'urbanisme. 11e édition

Un droit en pleine mutation et de plus en plus soumis aux enjeux climatiques. Le droit de l'urbanisme connait une période de profondes mutations. Pour répondre aux objectifs de la loi SRU de 2000, le processus de rénovation urbaine s'est accéléré face à la nécessité de maîtriser la transition énergétique, écologique et climatique. Cette nouvelle édition met en valeur les idées force d'un urbanisme de " projet " et de " stratégie " où les finalités et les orientations tiennent une place importante. L'intégration et la mise en cohérence des objectifs politiques prioritaires (crise du logement) et les préoccupations environnementales avec la dimension nouvelle du réchauffement climatique et de la perte de biodiversité sont au coeur des débats contemporains. La place de l'urbanisme dans les lois qui ces dernières années cherchent à répondre à ces nouveaux défis est importante qu'il s'agisse de la loi ELAN de novembre 2018, de la loi Climat et résilience d'août 2020 avec l'impératif du zéro artificialisation des sols et de la loi 3D : différenciation, décentralisation et simplification de février 2022. Une attention particulière sera portée à l'évolution de la jurisprudence qui donne une plus large place à la régulation et cherche à améliorer la répression des infractions avec les nouveaux pouvoirs de mise en demeure.

09/2023

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Droit de l'urbanisme

Droit de l'urbanisme. 3e édition

3e édition En dix ans, le droit de l'urbanisme a été complètement et profondément rénové. La loi SRU de 2000 qui avait remis à plat les plans d'urbanisme (PLU, SCOT...) a été elle-même largement retouchée par la loi Grenelle 2. Cette "grenellisation" insère des exigences environnementales nouvelles dans une hiérarchie des plans renouvelée, ainsi qu'un développement d'une approche intercommunale de l'urbanisme. Les autorisations d'urbanisme elles-mêmes ont été simplifiées par une ordonnance de 2005. Désormais, 3 permis (permis de construire, d'aménager et de démolir) viennent autoriser toutes les constructions dans un temps déterminé. La réorganisation de tous les services de l'urbanisme et la sécurisation que cela a apporté aux opérateurs économiques font de ces changements une réforme majeure. Le droit de l'aménagement n'a pas été en reste puisque les ZAC (zones d'aménagement concertées) se sont vues greffer des concessions d'aménagements soumises à concurrence et que les lotissements ont été redéfinis dans le cadre général des permis d'aménager. Ce manuel de droit de l'urbanisme aborde toutes ces évolutions et les remet en perspective, dans une optique pratique et en prenant le recul nécessaire à une compréhension des tendances profondes. Avec une approche résolument moderne et une organisation classique, cet ouvrage saura convaincre les étudiants ainsi que les praticiens voulant avoir une vision juridique précise, complète et moderne de leur métier.

09/2021

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Immobilier, droit de la constr

Urbanisme Construction. Edition 2023

Tout le droit de l'urbanisme et de la construction analysé et synthétisé en un seul volume. Conçu et rédigé en collaboration avec des praticiens reconnus, le Mémento Urbanisme-Construction rassemble en un seul ouvrage tout le droit de l'urbanisme et de la construction : > Opérations préalables à la construction : réglementation d'urbanisme, permis de construire, d'aménager ou de démolir, opérations foncières et d'aménagement (ZAC, droits de préemption, expropriation...), etc. > Opérations de construction et de commercialisation : passation des marchés de travaux, sociétés de construction, édification de l'immeuble, contrats immobiliers spéciaux, etc. > Responsabilités et assurances : responsabilités décennale et biennale, assurance dommages-ouvrages, RC décennale, etc. De substantiels développements sont consacrés à la fiscalité (taxes d'urbanisme, régime fiscal de l'acquisition du terrain à bâtir, etc.), à la comptabilité (sociétés de construction) et au droit social (relations entre l'entrepreneur et ses salariés, sécurité-protection de la santé). A jour au 15 janvier 2023, le Mémento intègre une actualité riche, notamment : - les premiers textes d'application de la loi Climat en matière de lutte contre l'artificialisation des sols ; - dans le prolongement de la loi Climat, une ordonnance créant un " bail réel d'adaptation à l'érosion côtière " et les premiers décrets en matière d'anticipation du recul du trait de côte ; - la loi 3 DS dont les impacts sont multiples, particulièrement dans les secteurs d'intervention des opérations de revitalisation du territoire (ORT) et en matière de logements sociaux ; - une ordonnance renforçant le contrôle des règles de construction ; - le transfert de la gestion de la taxe d'aménagement et de la redevance d'archéologie préventive des services de l'Etat chargés de l'urbanisme à ceux de la DGFiP ; - un décret détaillant la procédure du droit de préemption pour préserver la ressource en eau.

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Immobilier, droit de la constr

Urbanisme Construction. Edition 2023

La référence du droit de l'urbanisme et de la construction analyse pour vous tout le droit de l'urbanisme et de la construction sous l'angle juridique, fiscal et comptable intègre les dernières actualités intègre des exemples chiffrés, des tableaux de synthèse, de nombreuses illustrations de jurisprudence, des mises en garde et conseils.

03/2022

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