Aymard Dalode

La semaine passée, le Sénat passait en revue le projet de loi de Finances pour 2014, avec notamment l'audition de la ministre de la Culture, Aurélie Filippetti. La commission culture sollicitait la rue de Valois pour faire un point d'étape sur le projet de loi. Avec un Budget de 7,26 milliards €, soit une baisse de 2 %, la ministre a notamment été sollicitée sur la numérisation patrimoniale.

I. Le marché du livre s’est maintenu en 2009.

Beaucoup d'activités, ces derniers jours, au Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique. Après la lettre de mission adressée à Me Jean Martin, concernant le data mining, voici qu'une autre lettre est parvenue, le 15 juillet dernier à Josée-Anne Benazeraf et Joëlle Farchy sur la vente de fichiers d'occasion. Plus précisément, le président Pierre-François Racine s'inquiète du « possible développement d'une seconde vie des biens culturels numériques ». C'est que la commercialisation de fichiers numériques, vouée à croître, pourrait entraîner la création de cette offre. 

Ce vendredi 4 février se déroulait à l’Hôtel de Massa, une assemblée générale regroupant divers acteurs du monde du livre et en particulier des auteurs, dont on discutait les droits en vue des nouvelles formes d’éditions qui naissent avec le numérique.

#MontmorillonLivre23 – Voltaire en était convaincu : au bout de la sagesse, il faut « cultiver son jardin ». Ce dernier avait même créé son propre jardin à Ferney. Si l’opposition fut rude entre le philosophe et son rival suisse, Jean-Jacques Rousseau, il se retrouvait sur la vertu de ses espaces retouchés. L’auteur des Confessions pointe leur nécessité dans l’éducation. Gilles Clément ne démentira pas les deux grandes figures du XVIIIe siècle, en tant que l’un des plus importants penseurs et créateurs de ces territoires, entre nature et culture.

La Hadopi a lancé en octobre 2011 un chantier piloté par Jacques Toubon, membre du collège de la Haute Autorité, sur l'exercice effectif des exceptions au droit d'auteur. Ces exceptions constituent des mécanismes essentiels d'équilibre du droit d'auteur en permettant aux particuliers (courtes citations, copie privée, représentation dans le cadre du cercle de famille, etc), mais aussi à certaines institutions comme les bibliothèques, d'effectuer des usages protégés, malgré le monopole dont bénéficient les titulaires de droit. La Hadopi s'est lancée dans une démarche de consultation, par le biais d'un questionnaire qui liste les exceptions existant en droit français et pose une série de questions pour cerner les usages et attentes les concernant.

L’adoption d’un amendement au Sénat, ce 24 novembre, a provoqué une véritable division dans le monde du livre : plusieurs acteurs défendant une ouverture plus large de l’exonération de taxes pour le commerce du livre et face à eux, la librairie indépendante, qui sent l’un de ses atouts particulièrement menacé.

Avec l’instauration de règles plus spécifiques concernant la vente d’abonnement pour les livres numériques, le marché a pu, durant l’année 2015, amplement évoluer. En France, les deux acteurs Youboox et Youscribe sont les premiers porteurs de cette offre – mais pas les acteurs uniques : izneo pour la bande dessinée et Abonnement Kindle figurent parmi les opérateurs. L’analyse du marché apporte ainsi de sérieuses pistes sur la manière dont ce secteur se développe.

ESSAI - En cette année de triple anniversaire gaullien, le 130ème de sa naissance, le 80ème de son célèbre Appel et le 50ème de sa mort, la France célèbre légitimement l’un de ses héros presque devenus légendaire. Un vibrant hommage national voulu par le Chef de l’État, dans une période complexe, voire littéralement confuse tant sur le plan intérieur, qu’international, au moment où notre pays s’interroge sur le sens de ses valeurs et de son devenir, mais plus encore sur le vrai contenu de ses racines et de ses responsabilités présentes et à venir.