Fondamentaux du droit UE 1 du DCG. Corrigé

Malgré les milliers d’années qui nous séparent du quotidien des scribes de l’Égypte antique, il semble que certaines choses ne doivent jamais changer. Conservée au Metropolitan Museum of Art de New York, cette tablette à la graphie approximative a de quoi rassurer tous les dyslexiques à travers les âges. Rédigée par un jeune serviteur nommé Iny-su, la lettre, criblée de fautes, serait un exercice d’écriture classique de cette époque.

Préparez-vous à être surpris. Ce mercredi 26 novembre arrive dans les salles Le Domaine des Dieux, un Astérix revu et corrigé par le passage à la 3D. Cette fois César croit réussir à en finir avec les irréductibles Gaulois en faisant ériger à côté de leur village de très beaux immeubles romains.

Quelques modifications mineures demandées par les participants après publication, des titres de chapitres au début d’une page et non à la fin, le chapitre consacré à la Creative Commons renforcé, la section consacrée au gaélique écossais complétée et la partie consacrée à Bookshare actualisée. Voici l’ultime version du Livre 010101, désormais présente dans la bibliothèque numérique de l’ENSSIB.

Mieux vaut tard que jamais, quand il s'agit de désenchaîner une vérité. La rédaction du New York Times, a apporté ce lundi son

L’article sur Anne Frank, le domaine public, et le Journal, évoquait l’opinion de la députée Isabelle Attard. Celle-ci a contacté la rédaction pour apporter quelques précisions importantes. En effet, alors que le livre devrait entrer dans le domaine public au 1er janvier 2016, les ayants droit tentent de mettre des copyrights dans les roues...

Nouvelle organisation de défense du droit d'auteur à l'ère du numérique, l'Authors Alliance ouvrira demain. Fondée par des universitaires de Berkeley (Californie), elle s'attire cependant déjà les foudres d'une autre institution, l'Authors Guild, qui voit en elle une attaque aux droits d'auteur. Fondée en 1912, elle a pour but de protéger le copyright...

Une quarantaine d’associations d’écoles et de bibliothèques signent une lettre ouverte, en réaction à la réforme européenne du copyright. Cette dernière, également envoyée aux membres du Parlementent européen, aux États-membres et à la Commission européenne, provoque des inquiétudes concernant les exceptions au droit d’auteur pour l’éducation, notamment en milieu numérique. 

En 2012, deux études sur l'introduction des livres numériques dans les bibliothèques et les librairies indépendantes ont été menées pour la partie francophone de la Belgique, à l'instigation du Service général des lettres et du livre. Ce sont les sociétés de consultance DoXulting et AppEpaper qui ont réalisé ces études. Un lien vers les rapports de l'étude de la société AppEpaper (qui a été effectuée en aval et reprend donc les résultats de l'étude de DoXulting) vous est proposé en fin de billet, mais j'aimerais d'abord évoquer ici les principaux résultats qui émergent de ces études.

Edition numérique : quid du droit de préférence pour l'auteur ?

Quelques jours après son passage devant la Commission culturelle de l'Assemblée nationale, pour détailler les grandes lignes de sa politique, Françoise Nyssen a reproduit l'exercice devant la Commission culture du Sénat. Avec peu de nouveaux éléments, mais une volonté réaffirmée de défendre éducation artistique et culturelle en France et droit d'auteur fort en Europe.

L'Association nationale des éditeurs de livres (ANEL) a pris connaissance des intentions du ministre du Patrimoine canadien, l’Honorable James Moore, et du ministre de l’Industrie, l’Honorable Christian Paradis, sur le dépôt du nouveau projet de Loi sur la modernisation du droit d’auteur.

Nous vous parlions mercredi de la lettre ouverte écrite par la fille de Jerry Siegel, l'un des créateurs de Superman, annonçant qu'elle allait poursuivre son combat contre Time Warner pour récupérer les droits du célèbre personnage. (voir notre actualitté) Sa démarche risque de mal tourner à la vue du verdict qui a été rendu dans le procès qui opposait les héritiers de Joe Shuster, le collègue de Siegel, à la Warner.

L'affaire opposant le parti d'extrême droite belge, le Vlaams Belang, aux ayants droit du dessinateur Vandersteen, a donné un peu de fil à retordre à la justice belge. Au point que cette dernière a saisi la cour de justice de l'Union européenne. Le verdict a été rendu : interdiction d'associer une œuvre à un message discriminatoire. De quoi susciter quelques réflexions de la part de Calimaq.

L'industrie de l'édition au Royaume-Uni est en pleine révolution numérique. Son impacte aura certainement des effets en termes de bouleversements par rapport aux structures de l'édition, au regard des auteurs, ou à la notion juridique du « droit de prêt public » de livres numériques : le « e-lending » par les bibliothèques britanniques. D'ailleurs, en ce qui concerne le prêt numérique, William Seighart préconise certaines recommandations 

Les oeuvres orphelines préoccupent particulièrement l'Union européenne, qui avec le projet ARROW, espère trouver une solution pour définir avec précision si l'on peut mettre ou non la main sur les ayants droit...

La Cour de Justice de l’Union européenne vient de rendre un arrêt dans une affaire opposant une association de défense de consommateurs à une petite entreprise américaine basée au Luxembourg. Si Amazon se définit, selon son propre patron, comme centrée sur le client, ce dernier est parfois pris pour une truffe – et doucement spolié de ses droits, a reconnu la cour.

Le gouvernement britannique va lancer une série de consultations sur une extension du droit de prêt (le fameux PLR, Public Lending Right) aux livres numériques et audio. Cette décision fait suite au Digital Economy Act, une loi adoptée en 2010 et censée réguler les médias numériques : l'extension du PLR permettrait de distribuer 750.000 £ aux auteurs, si la mesure est validée...

Le Centre français d'exploitation du droit de copie (CFC), organisme de gestion collective agréé pour la collecte et la répartition des montants versés pour la reproduction d'extraits d'œuvres, a redistribué 54,4 millions € en 2022. Cette somme est en hausse de 2,5 millions €.

Le projet de loi fédéral estampillé C-32, et portant sur la modification du droit d'auteur a unanimement été rejeté par l'Assemblée nationale du Québec hier. Une motion qui n'aura pas fait un pli, laissant à terre le projet.

En mars dernier, la cartouche de "jeu" 100 livres classiques pour Nintendo DS sortait, une première pour le Japonais en France.

Si l’acte éditorial et la lecture furent, historiquement, l’apanage d’une minorité intellectuelle, sociale et économique, la fin du XXe siècle voit globalement l’écriture, la lecture et l’édition se démocratiser, au moins en partie. Basé sur l’évolution du niveau d’éducation autant que sur des innovations technologiques qui réduisent les « barrières à l’entrée », ce mouvement aboutit (théoriquement) à l’inclusion d’une plus grande diversité d’actrices et d’acteurs dans la chaîne de production et de diffusion de textes. 

Le baccalauréat approche, pour les élèves de terminale, et comme à chaque saison, les médias commencent à approcher l'examen avec une bienveillance forcenée. C'est ainsi que Media Etudiant propose une infographie complète, pour découvrir l'ensemble des chiffres et données concernant l'édition 2013 du Bac.

HIVER2024 - Des manuscrits ornés aux toiles de Cézanne ou encore au pont revisité par Christo et Jean-Claude, les domaines de l'art et de l'écrit ont toujours soulevé des ambiguités : comment les protéger ? à qui cela appartient dès lors où elles sont exposées ? Une brève histoire du droit d'auteur revient sur ce long parcours historique et sur les combats menés, par et pour les artistes, en vue d'une meilleure rémunération, et quelque part, de reconnaissance. 

Après une première mouture des projets de programmes des cycles d’enseignement 2,3 et 4 assez critiquée, le Conseil supérieur des programmes (CSP) vient de présenter une nouvelle version à la recherche du consensus.

Une nouvelle pierre tombale vient d'être dévoilée par la Brontë Society, qui vient, 164 ans après sa mort, corriger une erreur que contenait l'originale. Anne Brontë, soeur de Charlotte et Emily, est morte de la tuberculose en 1849, âgée de 29 ans. Elle laisse plusieurs ouvrages derrière elle, Agnes Grey et The Tenant of Wildfell Hall.

En janvier 2012, la BnF s'est engagée dans un projet impliquant également Orange, Jamespot, Urbilog, I2S, ISEP, INSA Lyon, université Lyon 1, université Paris 8. Le projet était de soumettre des pages web aux internautes, et de les impliquer dans « une plateforme de correction collaborative de documents numérisés afin de produire des documents rééditables et accessibles à l'ensemble des utilisateurs ». La plateforme Correct poursuit aujourd'hui son développement.

La Ministre de la Culture, Aurélie Filippetti, a lancé ce matin sur BFMTV un ultimatum au moteur de recherche Google, en menaçant de déposer un projet de loi dès la fin du mois de janvier, si aucun accord n'était trouvé avec les éditeurs de presse pour les rétribuer en cas d'indexation de leurs contenus.

Le moins que l'on puisse dire, c'est que la réforme européenne du droit d'auteur est un feuilleton au long cours : une conférence de presse avec Günther Oettinger, Commissaire européen à l'Économie et à la Société numérique, et Andrus Ansip, Chargé du Marché numérique unique, s'est déroulée en début d'après-midi à Strasbourg. Avec peu d'éléments nouveaux à la clé.

Le DCMS (Department for culture, media and sport) en Angleterre a lancé une consultation publique entre le 8 mai et le 30 juillet 2012 concernant le Public Lending Right. (