Le domaine des Rochettes

Depuis plusieurs semaines, les questions de la numérisation à la BnF tournent principalement autour des oeuvres indisponibles et du fameux registre ReLIRE, constitué d'une liste de 59.754 oeuvres indisponibles du XXe siècle. Mais l'établissement public a également passé des accords, dans le cadre des partenariats public/privé, avec la firme Proquest, pour la numérisation d'oeuvres du domaine public. Et rappelons que ces documents doivent ensuite être commercialisés sous la forme de bases de données, principalement aux bibliothèques. 

Après la Timeline de l'été, Feedbooks propose un nouvel outil de découverte d'oeuvres, cette fois entrées dans le domaine public. Une approche très « service public », notera-t-on, puisqu'il s'agit d'une frise chronologique reprenant les oeuvres du XIXe siècle et du début du XXe. Avec un téléchargement gratuit des livres, évidemment. 

La loi Numérique ressemblera donc à ce que les majors veulent en faire. Axelle Lemaire avait pourtant bien organisé son projet, avec une phase de consultation nationale, et d’écoute. Mais l’article 8 était au cœur d’une bataille qui dépassait de loin les internautes croyant prendre part à une République Numérique. Démonstration a été faite que nous vivons dans la République des Lobbyistes. Et c’est probablement pour cette incompréhension que l'article a explosé en plein vol, tel un drone approchant l’Élysée...

Se moque-t-on éperdument de ce que peut représenter le domaine public, du côté de la BnF ? En lançant l'offre commerciale par l'intermédiaire de BnF Partenariats, avec la perspective de commercialiser d'ici un an 4000 ouvrages du domaine public – certains seront toutefois gratuits – l'établissement s'est aménagé une petite dérogation à sa mission première. Fort heureusement, grâce à la filiale marchande, les apparences sont sauves. Mais les apparences seulement. 

Comme d'autres établissements similaires dans le monde, la Bibliothèque nationale de Finlande est chargée de répertorier l'ensemble des ouvrages publiés dans le pays, et publie des métadonnées relatives à ces ouvrages. Autrement dit, les informations de base sur les livres, de l'auteur au titre, en passant par l'éditeur ou l'année de publication. Des données simples, mais indispensables à tout classement, qui sont désormais versées dans le domaine public et donc librement accessibles et exploitables.

C'est le 13 janvier prochain que les oeuvres de James Joyce passeront dans le domaine public. Une respiration pour de nombreux spécialistes qui ne retrouveront plus (ou enfin moins souvent) en travers de leur chemin l'ayant droit de l'auteur.

Seth Godin, le grand gourou de la communication, vient de signaler, sur The Domino Project, une modification de grande ampleur dans les étals d'Amazon. Désormais, la librairie Kindle va désormais supprimer les contenus qui ne sont pas pertinents. Et pour faire simple, tout ce qui est sans valeur ajoutée partira aux oubliettes.

Dans le cadre du Projet Gutenberg, un collectif international composé de 100.000 bénévoles, s'investit depuis le 10 avril dernier dans un effort massif de relecture et de correction. Car ces âmes volontaires se partagent une vaste tâche, celle de passer en revue les 25.000 livres du domaine public dernièrement scannés afin d'être mis à disposition de tous, sur le site Web de la bibliothèque numérique fondée en 1971.

Dans l'ensemble des articles que nous avons pu faire paraître dans les colonnes d'ActuaLitté, il a été pointé à de multiples reprises les enjeux d'une numérisation du domaine public, destiné à être commercialisé. La Fondation Copernic, qui travaille depuis 1998 à « remettre à l'endroit ce que le libéralisme fait fonctionner à l'envers », vient de faire paraître un papier fleuve, qui marque une fois de plus les errances de la BnF et surtout, met dans un contexte historique impressionnant. Nous le reproduisons ici dans son intégralité.

Michel Falardeau mérite au choix : qu'on lui tire son chapeau, qu'on lui épingle une médaille à la boutonnière. Parce que son Domaine Grisloire tient de la perle rare, quelque part entre Le petit Chaperon rouge, Freddy les Griffes de la nuit et un je ne sais quoi un peu flippant sorti des vilaines nuits de Tim Burton. Bref, une vraie merveille.

Développé en partenariat avec Europeana, la bibliothèque numérique européenne et la Bibliothèque nationale du Luxembourg, OutOfCopyright est une puissante solution de promotion du domaine public. Elle propose un outil pour déterminer ce qui est, ou n'est plus, sous droit, et donc librement utilisable.

Le début de l'année 2013 va être marqué par de nombreuses rééditions des œuvres de Zweig, Musil et Apollinaire. En effet, les œuvres de ces trois auteurs tombent dans le domaine public à compter de cette date, pas de chance pour les ayants droit. En revanche les amateurs de grande littérature vont pouvoir profiter de textes inédits et de nouvelles traductions.

Le plus rusé renard qui fait sa loi appartient-il au domaine public ? Et avec lui, ce brave Fernando, qui s'occupe de tenir la maison de l'éternel célibataire, préfigurant les plus grand super héros ? En somme, Zorro peut-il être exploité selon le bon vouloir de qui le souhaite, ou le personnage est-il la propriété de Zorro Productions Inc, comme le revendique une plainte récemment déposée ?

Peu après la réaction de l'ABF, Association des bibliothécaires de France, c'est l'Interassociation Archives Bibliothèques Documentation (IABD), qui vient de monter au créneau pour dénoncer les accords passés par la BnF, dans le cadre du Grand Emprunt. Ces derniers doivent assurer, au travers des partenariats publics privés, la numérisation de 200.000 vinyles et 70.000 livres entrés dans le domaine public. L'IABD rejoint les différentes organisations qui dénoncent le comportement scandaleux de la BnF. Nous diffusons leur analyse dans son intégralité.

À quelques semaines de la fin d'année, de belles (re)découvertes se profilent, avec l'entrée dans le domaine public des œuvres d'auteurs français décédés en 1953. Si 2024 n'a pas sa « star », comme 2023 avec Paul Éluard, un conséquent cortège se prépare, notamment formé par les avant-gardes du XXe siècle.

A l'occasion d'un premier article, ActuaLitté s'était interrogé sur les raisons d'être des Journées européennes du patrimoine, et plus particulièrement des nombreux silences que le ministère avait pu opposer à nos différentes demandes de renseignements, sur des sujets notamment liés à la numérisation et impliquant la BnF. Manifestement, ces considérations n'intéressent - et c'est heureux - pas que notre rédaction. Nous reproduisons ici, et partiellement, un billet à découvrir absolument, publié sur le blog S.I.Lex, par Calimaq. Qu'il soit remercié de ses multiples aides et analyses, indispensables, mais également pour le temps qu'il a consacré à démêler avec nous plusieurs incompréhensibles situations

Suivez le guide pour mieux comprendre le domaine public

Exclusif ActuaLitté : Voici l'ultime étape de notre saga Actualeaks, un dernier périple qui trouve son point de départ dans le dossier « La bibliothèque en concurrence », publié en mai dans le vénérable Bulletin des Bibliothèques de France. Face à ce bel exercice de périphrases, un document exclusif que s'est procuré ActuaLitté, qui révèle les conditions d'exploitation commerciale envisagées par BnF Partenariats. Cette société, dont on ne sait toujours rien, fut créée le 30 avril 2012 : elle a pour objectif de fixer un modèle économique non seulement stable, mais également générateur de bénéfices. Que les cœurs les moins solides se cramponnent au bastingage, ça va swinguer.

Prévu en salles pour le 26 novembre prochain, Astérix et Obélix : Le Domaine des Dieux va se révéler un peu plus d'ici-là. Après de premières images fixes du long-métrage, la production a dévoilé plusieurs extraits de quelques secondes... 

La romancière écossaise Helen Bannerman entrera au 1er janvier dans le domaine public. Elle compte parmi les créateurs que le collectif SavoirsCom1 a placés dans un calendrier de l’avent du Domaine public. La présentation est ici signée Bagolina.

10 millions de documents, issus du domaine public, accessibles : c'est ce que propose la plateforme Europeana, qui rassemble les collections numérisées des institutions culturelles de l'Europe entière. Bibliothèques, musées, centres d'archives, notamment, participent à la constitution de ce patrimoine dématérialisé, accessible à tous.

Inf'OGM et le Réseau Semences Paysannes viennent de publier une brochure intitulée "Droits de propriété intellectuelle : entre droits exclusifs des propriétaires privés, droits d'usage collectifs, droits positifs des contributeurs, producteurs et usagers". Cette parution constitue la synthèse d'une rencontre organisée par le Réseau Semences Paysannes, visant à croiser les approches concernant les questions de propriété intellectuelle d'acteurs différents agissant dans les sphères des logiciels, de la culture libre, des semences, des OGM, des médicaments et plus largement des Communs.

La députée Isabelle Attard avait garanti qu'elle introduirait une proposition de loi concernant le domaine public, afin de le préserver d'une pratique sinistrement célèbre, le copyfraud. Cette approche des oeuvres du domaine public consiste à adjoindre aux oeuvres numérisées des mesures techniques ou procédurales, introduisant des droits nouveaux qui empêchent la libre réutilisation des oeuvres. 

Le détective le plus célèbre de Baker Street appartient bel et bien au domaine public, vient de trancher la justice américaine. Et les héritiers de Sir Athur Conan Doyle ne seront plus en mesure de réclamer de droits sur les oeuvres du Britannique, a considéré le juge fédéral de l'Illinois, Ruben Castillo. À l'exception de 10 nouvelles publiées en 1923, l'ensemble des aventures de Sherlock Holmes est désormais propriété du public. 

Quelques semaines après la large polémique engendrée par l'entrée retardée du Journal d'Anne Frank dans le domaine public, l'Association des Bibliothécaires de France fait entendre son avis à travers un communiqué. Pour les professionnels de l'information et de la documentation, le fait que la date d'entrée du texte dans le domaine public soit encore incertaine démontre toute la nécessité de renforcer cette notion juridique.

L’apparition des NFT dans le monde artistique provoque quelques mouvements circonspects. Au point que le Conseil Supérieur de la Propriété Littéraire et Artistique a mandaté Jean Martin, avocat à la Cour, pour une mission bien précise : évaluer ce que les jetons non fongibles impliqueraient, en regard du droit d’auteur. Et de confirmer que le domaine public devient alors une véritable manne…

On finira par les baptiser les Triplés de Belleville, alors qu'Apple, Samsung et Amazon continuent leur course en tête dans le marché des tablettes. C'est une nouvelle étude de ABI Research qui confirme en effet la position des trois acteurs sur le secteur.

On doit être plutôt content chez Amazon. La Kindle Fire est la tablette Android préférée des consommateurs. Certes, nous n'en sommes qu'au début du développement des tablettes, toujours est-il que la firme américaine dispose d'une solide assise sur le marché. Et comme les efforts ne faiblissent pas, on peut s'attendre à ce que le Kindle demeure, pour un certain temps, la reine des tablettes. 

La numérisation dans le cadre du Partenariat Public Privé, qui associe BnF Partenariats à la société Proquest, pour les ouvrages anciens n'en finit pas de rebondir. Récemment, Bruno Racine, président de la BnF a été auditionné par la Commission des affaires culturelles de l'Assemblée nationale, pour apporter quelques réponses. Et les députés souhaitent notamment que les accords passés entre BnF Partenariats et Proquest soient définitivement rendus publics.

L'organisation SavoirsCom1 vient de diffuser un message d'importance, alors que doit se tenir le 31 octobre prochain, à l'Assemblée nationale, une journée dédiée au domaine public. Dans un contexte où l'on vient de célébrer l'entrée des oeuvres de Guillaume Apollinaire dans le domaine public, cette journée spéciale réunira spécialistes et professionnels autour d'un programme fort : Reconnaître le domaine public pour enrichir les biens communs de la connaissance.