Droit du handicap. Guide juridique et pratique, 3e édition

L'école d'ingénieurs ESIEA accueillera le 7 avril, sur son campus de Laval, des chercheurs français et étrangers à l'occasion d'une Journée scientifique Handicap et Réalité Virtuelle dans le but d'échanger leurs expériences quant aux usages thérapeutiques de la Réalité Virtuelle.

C'est un concours unique que Typhlo et Tactus mettent en place, proposant de décerner le prix prix international de littérature adaptée. Pour venir en aides aux enfants victimes de handicaps visuels, le concours de livres tactiles annuel est lancé.

Cette rencontre entre les acteurs français et chinois de l'édition était l'occasion, alors que Shanghai est la ville à l'honneur de ce salon de 2014, de parler des questions importantes que sont le livre numérique et le droit d'auteur. Deux heures d'interventions avec de nombreux participants. 

Journée Mondiale du Livre, l'UNESCOjournéeportes ouvertes le 23 avrilpromouvoir la lecture et les aspects culturels des livres. ouvrages accessibles aux personnes en situation de handicap

La Conférence nationale du Handicap s'est tenue le jeudi 19 mai 2016 au Palais de l'Élysée. Présidée par le président de la République, François Hollande, elle a réuni Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, Marisol Touraine, ministre des Affaires sociales et de la Santé, Emmanuelle Cosse, ministre du Logement et de l'Habitat durable, Clotilde Valter, Secrétaire d'État chargée de la Formation professionnelle et de l'Apprentissage et Ségolène Neuville, secrétaire d'État chargée des Personnes handicapées et de la Lutte contre l'exclusion.

Le ministère de l’Éducation nationale, de l’Enseignement supérieur et de la Recherche a mis en ligne une nouvelle version, à jour, de son Guide de droit d'auteur. Il s'agit de la troisième édition. Ce document, de quelques 70 pages malgré tout, explique aux créateurs et aux utilisateurs des contenus ce qu'il est possible de faire avec les œuvres et comment il faut comprendre leur protection.

Edition numérique : quid du droit de préférence pour l'auteur ?

La deuxième matinée du forum de la SGDL, dédiée à l'auteur et à la création sur Internet, se consacre aux aspects économiques. Comment s'effectuera (et s'effectue déjà) le partage de la valeur entre les différents acteurs s'agissant de la vente de livres numériques ?

Le dernier Bulletin officiel a fait le point sur la scolarisation des élèves en situation de handicap. On y retrouve ainsi une mise à jour du document formalisant le Projet personnalisé de scolarisation des élèves en situation de handicap (PPS), avec une entrée en vigueur à compter de la rentrée 2015.

En Suisse, le Conseil fédéral se met à l’heure du web, et par une série de mesures décide d’adapter le droit d’auteur, pour renforcer les droits et intérêts des artistes. De quoi combattre l’offre pirate sur le territoire, sans, pour autant, « remettre en cause le principe de non-criminalisation des consommateurs d’offres illégales ». Ah, la Suisse !

Droits d'auteur numériques : la Guilde des auteurs met en garde

Suite à l'article intitulé “Une nouvelle démarche déloyale des éditions Oxymore” contre Delcourt et paru ce 25 avril, la société MOURAD PROD – EDITIONS OXYMORE a fait parvenir à ActuaLitté un droit de réponse, signé par le président Mourad Boudjellal. Nous le reproduisons ici dans son intégralité. 

2016, année transversale, estime l’Inspection générale des affaires culturelles, qui présente son rapport annuel. Une année marquée par ailleurs par des missions d’évaluation des politiques publiques, dans les perspectives de soutien à l’économie du livre. Dans ce secteur, plusieurs actions ont été menées.

Actualité juridique de l’éditeur

Révolté contre des voleurs bien inspirés, un Australien de 35 ans a décroché son téléphone dans la nuit de lundi à mardi pour signaler l’infraction à la police. Très certainement peu en phase avec la triste réalité, notre victime indique comme objet du vol des plants de cannabis…

Les voleurs en herbe courent toujours tandis que les policiers ont mis la main sur la victime. En effet, une fois sur les lieux, les forces de l’ordre ont découvert six plants qui avaient échappé aux mains des voleurs.

L’homme a été inculpé pour infraction à la loi sur les drogues : « Cultiver du cannabis chez soi est interdit ». En plus, cela peut être la source de tentatives d’effraction par des personnes jalouses des effets de votre culture !

Les éditions de l'Oie plate viennent de sortir leur nouvelle édition de l'annuaire des revues littéraires, version 2010, dans la collection Poids lourd, nous apprend aujourd'hui son auteur, Roger Gaillard.

Dans le cadre d’une recherche universitaire, une enquête unique en son genre vient d’être lancée. Elle porte sur les valeurs, attitudes et comportements des Français concernant la lecture de romans. Pourquoi certains individus lisent-ils des romans, et pas d’autres ? Qui lit le plus ? Où, quoi et comment ? Que recherche-t-on lorsqu’on lit un roman ? Quelle est l’image de la lecture aujourd’hui ?

Les acteurs du groupe de travail ESS/Culture ont initié une réflexion sur les pratiques solidaires pratiquées par les entreprises culturelles bretonnes. Pour se faire, ils ont sollicité la Chambre régionale de l'Économie sociale de Bretagne, avec l'idée de répondre à cette thématique à travers deux axes d'étude : l'observation statistique de la place de la culture dans l'Économie sociale et solidaire selon les territoires bretons, une enquête visant à mieux témoigner de l'engagement et des pratiques solidaires des acteurs culturels bretons.

Fin 2020, la valeur du bitcoin explosait, dépassant les 30.000 dollars. Pas une semaine ne passe aujourd’hui sans qu’un article ne mentionne cette « monnaie du futur », qui reste portant obscur pour une grande partie de la population. Mode de paiement controversé, qui se passe de banque et de billet physique, le bitcoin est à approcher avec précaution, on vous propose une entrée en la matière en deux ouvrages.

Le ministre de l'Éducation nationale entend respecter les engagements pris. C'est ainsi que ce 2 décembre a été consacré journée nationale de sensibilisation au handicap. Une journée qui intervient la veille de la Journée mondiale des personnes handicapées de l'Organisation des Nations Unies (ONU).

A l’initiative d’Olivier Petit, fondateur des éditions Petit à Petit, un projet au long cours voit le jour avec la parution du Guide de Paris en Bandes Dessinées, au carrefour du guide touristique, de la bande dessinée historique et du guide culturel.

Au cœur de l'année scolaire 2015/16 l'association «Différent...Comme tout le monde» et l'académie de Montpellier organisent la troisième édition des Journées handi-citoyennes du 8 au 19 février 2016. Penser, voir, entendre, se déplacer : 4 verbes que plus de 1 800 élèves de 5e vont devoir conjuguer autrement pour se glisser dans la peau de leurs camarades handicapés.

Les droits d'auteur requièrent depuis longtemps une grande attention de la part des éditeurs et des auteurs eux-mêmes. Cependant, alors que la négociation des droits « papier » a de nombreuses années d'expérience à son actif, négocier des droits pour des œuvres numériques n'est pas une mince affaire dans les conditions d'un marché encore embryonnaire.  Souvent cette négociation entraine une cascade de questions juridiques qu'il est difficile de résoudre une fois pour toutes.

Le site Ref-Lex, Guide de rédaction des références juridiques, fait peau neuve et s’enrichit de nouvelles références et fonctionnalités, résultat d’un travail de plusieurs mois réalisé en collaboration par les éditeurs de droit, membres du Syndicat national de l’édition.

Alors que l'éditeur avait clamé haut et fort qu'il fallait l'autoriser à publier les livres numériques qu'il souhaitait et par conséquent que les auteurs abandonnent simplement leurs droits sur les ouvrages, manifestement Random House fait machine arrière sur le sujet.

Voilà deux semaines, ActuaLitté faisait état d’un différend entre les éditions Chèvre-feuille étoilée et le photographe Pierre Alivon. Un ouvrage d’entretiens avec Gisèle Casadesus était en cause. Si l’éditeur revendiquait un travail original, le photographe avait contacté ActuaLitté pour revendiquer un « travail de coauteur [...] exploité dans une édition [alors à paraître en août 2014] sans mon accord ».

En partenariat avec Dlivrable, ActuaLitté vous propose chaque semaine un podcast consacré aux métiers du livre. Réalisé par Coraline Passet, il invite désormais un professionnel à parler de son activité. Dans ce nouvel épisode, Daniela Bonerba prend la parole, pour parler de son métier de conseillère en gestion de droits d’auteur.

Au groupe Hachette Livre, Arnaud Robert obtient de nouvelles responsabilités. Ce dernier vient d’être nommé Directeur juridique et relations institutionnelles.  

Alors que Noël arrive, l'affaire Wikipedia/Houellebecq semble ne plus avoir autant l'attention des médias.  (en photo) et Étienne Drouard, avocat, au cabinet Morgan, Lewis & Bockius, revient avec nous, dans une analyse juridique méticuleuse.