Les archives et l'Etat au XVIIIe siècle. Tome 1, Les diplomatistes de l'Académie des inscriptions et belles-lettres

À une époque qui n’est pas si lointaine, 50 % des œuvres appartenaient au domaine public, et pouvaient donc être librement utilisées par tous. Si les choses se poursuivent au rythme actuel, 99 % des œuvres pourraient être régies par le droit d’auteur, avec un maigre 1 % laissé au domaine public.

Le copyright est passé d’une durée de 30 ans en moyenne en 1909 à une durée de 95 ans en moyenne en 1998. En 90 ans, de 1909 à 1998, le copyright a subi une extension de 65 ans qui affecte plus des trois quarts de la production du vingtième siècle. Seul un livre publié avant 1923 peut désormais être considéré avec certitude comme du domaine public.

On parle maintenant d'un nouvel amendement à la loi sur le copyright qui allongerait le copyright de vingt ans supplémentaires – il a déjà été allongé de vingt ans en 1998 – et qui pourrait être effectif en 2015.

Un problème épineux pour tous ceux qui gèrent des bibliothèques numériques, et qui affecte le Projet Gutenberg, l'Internet Archive et bien d'autres.

Pour le moment, voici les calculs à faire, pour déterminer si un titre publié aux États-Unis appartient ou non au domaine public :

(b) Les œuvres publiées entre 1923 et 1977 sont soumises au droit d’auteur pendant 95 ans à partir de leur date de publication. Rien ne tombera dans le domaine public avant 2018.

(c) Une œuvre publiée en 1998 et les années suivantes est soumise au droit d’auteur pendant 70 ans à partir de la date du décès de l’auteur s’il s’agit d’un auteur personnel (rien dans le domaine public avant 2049), ou alors pendant 95 ans à partir de la date de publication - ou 120 ans à partir de la date de création - s’il s’agit d’un auteur collectif (rien dans le domaine public avant 2074).

Tout ceci dans les grandes lignes, d’autres règles venant s’ajouter à ces règles de base.

Un âge de l'information ? Pour qui ?

Le dernier amendement à la loi sur le copyright date du 27 octobre 1998 et fut très discrètement entériné par le Congrès pour protéger les intérêts des multinationales culturelles et contrer le formidable véhicule de diffusion qu’est l’internet.

Michael Hart, fondateur du Projet Gutenberg, expliquait en juillet 1999 : « Le copyright a été augmenté de 20 ans. Auparavant on devait attendre 75 ans, on est maintenant passé à 95 ans. Bien avant, le copyright durait 28 ans (plus une extension de 28 ans si on la demandait avant l’expiration du délai) et, avant cela, le copyright durait 14 ans (plus une extension de 14 ans si on la demandait avant l’expiration du délai). Comme on le voit, on assiste à une dégradation régulière et constante du domaine public. »

La législation d'octobre 1998 porte un coup très rude aux bibliothèques numériques, en plein essor avec le développement du web. Nombre de titres doivent être retirés des collections, au grand dam des volontaires qui les avaient patiemment numérisés et relus pendant des dizaines d'heures.

Michael Hart relatait aussi à la même date : « J’ai été le principal opposant aux extensions du copyright, mais Hollywood et les grands éditeurs ont fait en sorte que le Congrès ne mentionne pas mon action en public. Les débats actuels sont totalement irréalistes. Ils sont menés par “l’aristocratie terrienne de l’âge de l’information” et servent uniquement ses intérêts. Un âge de l’information ? Et pour qui ? »

En effet. Les instances politiques ne cessent de parler d’âge de l’information alors que, en parallèle, elles durcissent la réglementation mettant le patrimoine à la disposition de tous. La contradiction est flagrante. Un durcissement similaire touche les pays de l'Union européenne. La règle générale est désormais un copyright de 70 ans après le décès de l’auteur, alors qu’il était auparavant de 50 ans.

Pour chaque avancée technique, un durcissement du copyright

Au fil des siècles, chaque avancée technique est accompagnée d’un durcissement du copyright, qui semble être la réponse des éditeurs à un accès plus facile au savoir, et la peur afférente de perdre des royalties.

Les dates évoquées par Michael Hart sont les suivantes :

(b) 1831 est la date d’un premier renforcement du copyright pour contrer la réédition de vastes collections du domaine public sur les nouvelles presses à vapeur. Le 1831 Copyright Act institue un copyright de 28 ans après la date de publication de l’œuvre, plus une extension de 14 ans si celle-ci est demandée avant l’expiration du délai, à savoir un total de 42 ans.

(c) 1909 est la date d’un deuxième renforcement du copyright pour contrer une réédition des collections du domaine public sur les nouvelles presses électriques. Le 1909 Copyright Act double la période de l’extension, qui passe à 28 ans, le tout représentant un total de 56 ans.

(d) 1976 est la date d’un nouveau durcissement du copyright suite à l’apparition de la photocopieuse lancée par Xerox. Le 1976 Copyright Act institue un copyright de 50 ans après le décès de l’auteur. De ce fait, tout copyright en cours avant le 19 septembre 1962 n’expire pas avant le 31 décembre 1976.

(e) 1998 est la date d’un durcissement supplémentaire du copyright suite au développement rapide des technologies numériques et aux dizaines de milliers d’œuvres disponibles gratuitement sur le web. Le 1998 Copyright Act allonge la durée du copyright qui est maintenant de 70 ans après le décès de l’auteur si l'œuvre a été publiée de son vivant, ou de 95 ans si l'œuvre a été publiée après son décès, pour protéger nombre de multinationales culturelles, y compris l’empire Disney, raison pour laquelle on parle souvent de Mickey Mouse Copyright Act.

Le combat de David contre Goliath

Par exemple, le classique mondial Autant en emporte le vent (titre original : Gone With the Wind) de Margaret Mitchell, publié en 1939, aurait dû tomber dans le domaine public au bout de 56 ans, conformément à la législation en vigueur en 1975, libérant ainsi les droits pour les adaptations en tous genres. Suite aux législations de 1976 et 1998, ce classique ne devrait maintenant tomber dans le domaine public qu’en 2034, une date qui pourrait encore être reportée dans le cas d'une législation plus contraignante.

Autre exemple, les derniers volumes de À la recherche du temps perdu de Marcel Proust, ceux qui ont été publiés après sa mort, ne tomberont dans le domaine public aux États-Unis qu'en novembre 2017, puisque le décès de Proust date de novembre 1922, et la date de novembre 2017 pourrait donc encore être reportée.

Le nouvel amendement à la loi du copyright - qui allongerait la durée du copyright de vingt ans supplémentaires, en la faisant passer de 95 à 115 ans - pourrait être effectif dès 2015, toujours pour protéger l'empire Disney, entre autres. Sinon, Mickey Mouse et Winnie l'Ourson tomberaient dans le domaine public en 2018, ce qui représenterait un manque à gagner dont on n'ose même pas imaginer la somme.

Quelle sera l'issue du combat de David contre Goliath ? David étant ceux qui défendent le domaine public, et Goliath étant les multinationales culturelles ?

Source : Project Gutenberg News

Notre prochain article montrera que tout n'est pas perdu pour les auteurs et autres créateurs du 21e siècle. Il s'intulera: «Le copyleft et la licence Creative Commons, ou comme gérer ses droits d'auteur sur le web».

Copyright © Marie Lebert (mais certainement pas pendant 70 ans). Diffusion en ligne par ActuaLitté

Orphelin de père deux mois avant sa naissance et de mère à peine quelques jours avant son troisième anniversaire, Jonathan Adler Makhurst II est recueilli, après moult péripéties avec les services sociaux, par le père de cette dernière : Jake.

Celui-ci, après une vie débridée, s'est installé dans un ranch où il distille un tord boyau, le « Râle d'Agonie » dont la recette lui a été donnée par un indien en train de mourir et dont il semble être le seul à supporter la puissance alcoolique…

Et si l'arrivée de son petit-fils, Titou, lui donne un sens des responsabilités que sa vie d'errances, ses mariages nombreux, ses bagarres et soûleries, son insatiable indépendance et ses parties de poker n'avaient encore jamais eu l'occasion de mettre à l'épreuve, ce n'est pas pour autant qu'il a mis fin à cette production illégale auto-consommée.

Titou, lui, a certainement souffert de la disparition de sa mère mais il était bien petit alors et l'attention de Jake finira par l'apprivoiser même si leurs caractères s'avèrent à l'exact opposé l'un de l'autre. Par exemple, alors que Jake a toujours eu la passion de la liberté, de l'absence de frein à sa vie et à ses déplacements, Titou, lui, construit frénétiquement des clôtures, au demeurant des œuvres d'art que les voisins envient, sur les terrains de son grand-père.

Clôtures qu'un énorme sanglier prend un plaisir évident à détruire la nuit en défonçant grillage et piquets, en ouvrant des trous béants là où Titou avait soigneusement enfoncé un pieu.

C'est d'ailleurs dans un de ces trous de dévastation qu'un jour, Titou découvre un caneton au bord de l'agonie dans la boue.

Ce roman est un peu l'histoire d'une rédemption. Celle d'un homme à la vie mouvementée qui va prendre son rôle de grand-père avec beaucoup de sérieux même s'il est loin d'être certain que les services sociaux considèreraient très orthodoxes ses méthodes, son langage, ses attitudes et l'amour assez peu maternel dont il entoure son petit-fils.

Et pour ce dernier, c'est une bénédiction que d'échapper au souvenir, d'entrer dans une vie à part entière dans laquelle il trouve son équilibre, son plaisir, ses petits bonheurs.

C'est écrit comme un conte, non pas pour enfants mais pour adultes car, comme l'écrivait Pagnol, il ne faut pas dire aux enfants que les petits bonheurs côtoient d'immenses chagrins. Et de ce point de vue, ce conte-là est bien adulte pour les adultes même si le fait que Jake puisse penser être devenu immortel à consommer son « Râle d'Agonie » pourrait laisser imaginer autre chose.

ne prétend donner aucune leçon . Point n'est besoin, comme semble vouloir le faire le traducteur et rédacteur d'une érudite postface, de raccrocher ce texte à d'illustres (ou pas) modèles ou inspirateurs. Il vit tout seul, et bien ! Il nous entraîne dans un pays imaginaire, où bien des esprits indiens doivent se retrouver, y compris dans cette relation très particulière à la nature.

Loin d'un ouvrage immense, voilà une longue nouvelle rafraîchissante et profondément humaine peut être notamment du fait des étranges animaux dont ces pages nous font croiser le chemin.

Alors que sur ses boutiques internet, Cultura met à profit la période des soldes, en basculant sur des offres deux livres de chez 10/18, Pocket ou Livre de Poche achetés (Editis et Hachette doivent jubiler, les libraires un peu moins) un troisième offert, l'enseigne bascule désormais dans le célèbre Satisfait ou Remboursé. Et sur près de 21 romans, nous confirme l'enseigne, contactée par ActuaLitté.
(le blog annonce cependant du 2 septembre au 31 octobre...), les clients se rendant à Cultura pourront dont choisir parmi seize romans français et cinq étrangers, soumis à la règle implacable de l'opération « 100% passionné ou 100% remboursé ».

L'année dernière, c'est Virgin qui se lançait dans une opération similaire, avec le livre de Samuel Benchetrit, Le coeur en dehors. Contre un petit billet expliquant pourquoi le livre n'avait pas convaincu, l'acheteur pouvait réclamer le remboursement dudit bouquin.

Ici, l'ensemble des livres font parie de ceux de la rentrée littéraire. En l'occurrence, on ne sait pas encore s'il s'agit d'un remboursement en espèces sonnantes et tribuchantes, ou d'un avoir. La distinction est mince et la nuance subtile...  [NdR : il s'agira bien d'un avoir...] « Sur une sélection de 21 titres, le client peut se faire rembourser jusqu'au 14/11 son achat s’il n’a pas aimé le roman, sous forme de Bons d'achat », nous précise-t-on.

Par ailleurs plusieurs des ouvrages présents dans ces listes comptent parmi ceux qui seront nommés dans la sélection Jeunes talents de Cultura, qui doit être annoncée le 17 septembre prochain à la maison de l'Amérique latine.

Pour les frenchies

L’entrevue de Saint-Cloud, d’Harold Cobert (Héloïse d’Ormesson)
Le confident, d’Hélène Grémillon (Plon)
Bifteck, de Martin Provost (Phébus)
Qu’avez-vous fait de moi ?, d’Erwan Larher (Michalon)
Les vies extraordinaires d’Eugène, d’Isabelle Monnin (Lattès)
L’homme qui m’a donné la vie, Virginia Bart (Buchet Chastel)
Ouragan, Laurent Gaudé (Actes Sud)
Où j’ai laissé mon âme, Jérôme Ferrari (Actes Sud)
Le sel, de Jean-Baptiste del Amo (Gallimard)
Vivement l’avenir, de Marie-Sabine Roger (Le Rouergue)
La Mecque-Phuket, de Saphia Azzedine (Léo Scheer)
Des éclairs, de Jean Echenoz, (Minuit)
La Fortune de Sila, de Fabrice Humbert, (Le Passage)
L’enquête, de Philippe Claudel (Stock)
Les sœurs Brelan, de François Vallejo (Viviane Hamy)
Je suis l’homme le plus beau du monde, de Cyril Massarotto (XO)

Pour les non frenchies

Féroces, de Robert Goolrick (Anne Carrière)
Les jeux de la nuit, de Jim Harrison (Flammarion)
Débutants, de Raymond Carver (l’Olivier)
Frères de sang, de Richard Price (Presses de la cité)
Suite(s) impériale(s), de Bret Easton Ellis (Robert Laffont)