Ariane Legale

Piratage : une solution légale et gratuite avec Fullmetal Alchemist

Ariana Saenz Espinoza, 35 ans, journaliste, traductrice, et anciennement responsable éditoriale des éditions des femmes-Antoinette Fouque de 2017 à 2021, a été nommée directrice littéraire des éditions de la Différence, depuis le 5 juillet. Une maison qui a connu un parcours mouvementé au cours des dernières années, après une procédure de liquidation judiciaire qui aura duré deux années. En février 2019, la société reprenait des couleurs, avant d’être cédée de nouveau.

Un autre arrêt de la Cour de Justice de l’Union européenne doit intervenir la semaine prochaine. L’affaire C-301/15 dite Soulier et Doke concerne le Registre des livres Indisponibles en Réédition Électronique, ou ReLIRE. L’État français est ici mis en cause, pour une législation adoptée le 21 mars 2012. 

Nous avions opéré un petit bond dans le temps, en découvrant un compte rendu de réunion du groupe Sciences économiques et sociales. En mai 2010, ce dernier indiquait que le principe de l'opt-out était définitivement entériné, et que ce dernier constituerait la clef de voute du processus ReLIRE. Charge à l'auteur de se rendre compte que l'un de ses ouvrages figure dans la base du registre, et d'en demander, s'il a bien tout compris des enjeux, le retrait ou non. 

Selon les autorités officielles chinoises, chargées de comptabiliser - via la surveillance des adresses IP et des cartes de crédits ? - les ventes de livres numériques, assure que l'arrivée des acteurs américains favorise la structuration du marché. C'est bien. En somme : plus l'offre légale se déploie dans le pays, plus les consommateurs seront enclins à délaisser le marché noir et le piratage. Enthousiasmant. Utopique, mais enthousiasmant.

Le rapport d'activité 2012-2013 de l'Hadopi vient d'être publié, et après trois années d'activité, la Haute Autorité s'apprête à entrer dans la quatrième avec joie. Dans le champ d'action, évidemment, musique et cinéma, mais aussi livre numérique, photographie, logiciel et jeu vidéo, rappelle la présidente Marie-François Marais. C'est-à-dire, les six secteurs labélisés.

Alors que les différents pays de l'Union Européenne sont partagés entre les spécificités nationales (loi PULN la France, l'Allemagne est en cours de discussions) et décisions judiciaires de la Commission Européenne (fin du prix fixé par l'éditeur), les libraires se doivent d'intégrer des clauses de territorialité, à la demande des éditeurs. Une situation qui tend à se généraliser, au grand dam des expatriés.

Le marché russe de l'édition se développe avec force, dans des conditions assez étranges. Le marché se divise entre Moscou et Saint-Pétersbourg, avec une répartition des ventes de respectivement 85 % et 15 %.

L'offre illégale progresse. C'est qu'en même temps, l'offre légale ne progresse pas assez. Bilan des courses, la nature ayant horreur du vide, les internautes font en sorte de se procurer les uns les autres, les ouvrages numériques qu'ils désirent.

Le livre numérique, offre légale et illégale, passé au crible

Lancement de KZ Play, avec une offre légale très attractive

Hadopi 3 contre les pirates ! Mitterrand améliore l'offre légale

Ebooks : l'absence d'une offre légale en trois points

Le streaming est l'offre légale phare pour la musique

Google... bon, on va y penser un peu plus fort

Acheter ou pirater : quand l'offre légale manque, comment faire ?

Alors, la synthèse vocale du Kindle 2, légale, ou non ?

Les livres d’artistes sont peu accompagnés, tant sur le plan financier qu'en terme de diffusion, malgré l'importance de ces œuvres dans l’histoire de l’art comme dans le parcours des créateurs.

À force d'actions en justice, le site Tom Kabinet commence à se faire connaître : mi-2014, la plateforme apparaissait aux Pays-Bas, et proposait aux lecteurs de revendre leurs livres numériques. Un marché d'occasion qui a rapidement été pris pour cible par les ayants droit et l'industrie du livre néerlandaise, peu désireux d'assister à la création d'un circuit parallèle de vente. L'affaire se poursuit bien entendu devant les tribunaux.

Fin 2012, le Japon mettait en place une nouvelle législation punissant la mise en ligne de contenus piratés d'une peine pouvant atteindre jusqu'à dix ans de prison, quand le téléchargement devenait punissable de deux années d'emprisonnement. Face à l'absence de résultats, le gouvernement et une quinzaine de distributeurs se sont alliés pour créer une plateforme d'offres légales.

La collection de livres du domaine public, numérisés et commercialisés par l'intermédiaire de la filiale marchande BnF Partenariats, fait couler de l'encre. Il nous a semblé important de souligner que l'utilisation de l'argent public, en vue d'une revente d'oeuvres du domaine public, n'était pas la méthode la plus respectueuse de la mission de service public. Frédéric Douin, des éditions X, nous a adressé un courrier dans lequel il manifeste un vif désaccord sur les idées défendues. Selon lui, cette approche est au contraire plutôt vertueuse. Nous reproduisons sa lettre dans son intégralité.

Les éditions Points, connues pour leurs livres de poche, vont inaugurer prochainement un nouveau modèle de lecture numérique. ePoints s'inscrit dans une tendance d'accès aux livres par abonnement, tout en ajoutant une dimension de chronolecture. Le site va en effet proposer de découvrir des textes, au travers d'un abonnement de 10 heures de lecture, à 4,99 € mensuels.

La Commission européenne, à l'occasion d'un livre blanc sur le copyright toujours pas officiellement publié, avait fait part de son incapacité à juger de la légalité du marché des livres numériques d'occasion. La Cour de Justice d'Amsterdam semble rencontrer des soucis similaires, puisqu'elle vient de repousser, pour la seconde fois, sa décision relative au site néerlandais Tom Kabinet.

La direction de l'information légale et administrative (ou DILA, pour les intimes) annonce que son actuel directeur, Xavier Patier, quitte ses fonctions, pour rejoindre la ville de Toulouse. Il officiera au poste de directeur général des services pour la ville et la communauté urbaine. Dans l'intervalle, c'est à Didier François, l'actuel directeur adjoint, qui assurera l'intérim. 

Alain Lequeux, administrateur au Groupement des Intellectuels Aveugles ou Amblyopes (GIAA), a été missionné par Hadopi pour produire un rapport qui étudie comment favoriser l’édition de livres numériques nativement accessibles. Il détaille pour nous l'état de la situation et des solutions existantes. 

La lutte contre le piratage, c'est l'enjeu futur, pour l'ensemble de l'industrie culturelle. A ce titre, Robert Levine, ancien rédacteur en chjef de Billboard et du New York Times est une personne que l'on écoute en la matière. Et justement, le piratage est le sujet de Free Ride, son dernier ouvrage.

La fermeture de MegaUpload a provoqué un effet domino qui n'était pas forcément attendu. Plusieurs autres sites similaires ont décidé de fermer leurs accès, plus par crainte de représailles, que réellement inquiétés. Cependant, le retentissement dans la grande communauté web est considérable. 

Ce matin, la ministre Aurélie Filipetti avait réuni la presse pour une conférence autour de Culture Acte 2, la mission sur les contenus numériques et la politique culturelle à l'ère du numérique. Tout un programme particulièrement alléchant, pour qui avait un peu de temps libre. C'était également l'occasion de faire le point sur la fameuse mission Lescure, en présence de l'intéressé. 

Le marché russe connaît la même trajectoire que bien d'autres : une étude récente de RTBH montre que 70 % des lecteurs utilisent des ebooks, 50 % y ont fait appel au cours des trois dernières années, et 23 % seulement au cours de la dernière. En somme, le marché numérique du livre est en croissance. Avec un bât qui continue de blesser : le piratage augmente à mesure que les catalogues s'étoffent, et que les usages changent. 

Dans une étude européenne réalisée par l'Office de l'harmonisation du marché intérieur (OHIM), il semble que les citoyens soient d'accord sur deux points : il faut protéger la propriété intellectuelle. Et dans le même temps, ils considèrent que le téléchargement illégal, pour usage personnel, est tout à fait acceptable. Schizophrénie ? Pas du tout...