Cour Suprême de Justice des États-Unis a refusé hier après-midi le recours en justice de la Conan Doyle Estate, qui souhaitait voir le célèbre enquêteur banni du domaine public. En effet, la juge Elena Kagan a agi immédiatement. Elle n'a pas non plus justifié, ni motivé son choix, considérant tout simplement que la procédure n'avait pas lieu d'être.
Alba Estevez G., CC BY 2.O
Les héritiers et ayants droit de Conan Doyle, ont ainsi vu la Cour Suprême des États-Unis refuser leur demande. Ils souhaitaient, une nouvelle fois, que le personnage de Sherlock Holmes reste sous droit - et que soient interdites toutes les publications mettant en scène le personnage.
Rappelons que Sherlock Holmes, apparu pour la première fois en 1887 dans les textes de Conan Doyle, a enquêté dans quatre romans et 56 nouvelles publiées aux États-Unis jusqu'en 1927. Seule une dizaine de nouvelles, publiées entre 1923 et 1927 resteront soumises au copyright jusqu'au 31 décembre 2022.
Leslie Klinger avait publié un recueil de nouvelles, mettant en scène Sherlock et son assistant, dès 2011. Les ayants droit lui étaient tombés dessus, et réclamèrent le paiement d'une licence d'utilisation de 5000 $. Mais en justice, l'auteure avait obtenu gain de cause.
Cette fois, c'est un second recueil qui pose problème aux ayants droit. Dans le dossier qui avait été déposé le 16 juillet à la Cour Suprème, ils considèrent que « Sherlock Holmes et le Dr Watson ne sont pas statiques, ce sont des personnages littéraires dynamiques qui changent et évoluent tout au long de l'oeuvre. De nombreux aspects de la nature de ces personnages ne sont pas révélés avant les dix dernières parutions. »
La justice américaine n'a pas été de cet avis, et a renvoyé leur demande. Leur réaction a été immédiate : la Justice s'est fourvoyée, rendant ses conclusions à partir d'une « liste d'éléments narratifs qui ne comprennent pas explicitement les personnages de Holmes et Watson, mais listent des traits de caractère et des idées ».
Et d'assurer qu'ils poursuivront la bataille. Leur avocat, Benjamin Allison, a annoncé à l'AFP un prochain recours à venir. « Nous sommes impatients de présenter pleinement nos arguments lorsque nous déposerons le recours des héritiers dans les prochains mois », assure-t-il à l'AFP, convaincu de son bon droit.
On peut comprendre l'inquiétude du Conan Doyle Estate. Il est certain que la décision pourrait avoir des effets plus vastes, notamment vis-à-vis des exploitations cinématographiques, par Warner Bros., ou télévisuelles, par la BBC, qui s'étaient acquittées des licences d'exploitation.