Revue fiduciaire
Extraits
Droit
L'essentiel du patrimoine privé. Edition 2019
Pour un usage éclairé des règles patrimoniales des particuliers. Cet ouvrage associe principes généraux et pratiques professionnelles pour offrir aux conseilleurs patrimoniaux l'ensemble des éléments nécessaires à un conseil éclairé et réfléchi. Pratique et facile d'emploi, il aborde tous les aspects du patrimoine privé : épargne, valeurs mobilières, assurance-vie, immobilier, défiscalisation, IR, ISF, retraite, famille et transmission
04/2019
Droit des biens
Le patrimoine professionnel. Edition 2023
Cet ouvrage associe principes généraux et pratiques professionnelles pour offrir aux dirigeants et aux conseillers patrimoniaux l'ensemble des éléments nécessaires à la bonne gestion du patrimoine professionnel. Pédagogique, il accompagne le dirigeant et ses conseils dans les différentes problématiques de création, gestion et transmission de son outil professionnel. Sont notamment passées en revue les différentes formes possibles de détention de l'entreprise et leurs conséquences fiscales. D'autres développements concernent le dirigeant à titre privé (salaires ou dividendes, protection sociale, IFI, AGA, stock-options et BSPCE...). A associer avec Le patrimoine privé dans notre collection Les essentiels.
Histoire du droit
Le patrimoine privé. Edition 2023
Cet ouvrage associe principes généraux et pratiques professionnelles pour offrir aux particuliers avertis et aux conseillers patrimoniaux l'ensemble des éléments nécessaires à la bonne gestion du patrimoine privé. Il aborde tous les aspects du patrimoine privé en 13 parties : le couple, l'épargne, les protections, les crédits, l'assurance-vie, les valeurs mobilières, bitcoins et meubles, l'immobilier, les investissements défiscalisants, la retraite, l'épargne salariale, les revenus d'activité, le calcul des impôts, les donations et successions A associer avec Le patrimoine professionnel dans notre collection Les essentiels.
Droit du travail et de l'emplo
Social. Dictionnaire pratique, Edition 2023
Avec ses 1300 mots-clés, ce dictionnaire pratique présente la réglementation sociale en vigueur avec les références aux textes d'origine et des commentaires issus de la jurisprudence la plus récente. Cette nouvelle édition intègre l'abondante actualité sociale de l'année écoulée : - les mesures d'urgence pour la protection du pouvoir d'achat ; - les lois de financement de la sécurité sociale et de finance ; - les décrets d'application de la loi Santé ; - la jurisprudence sociale ; - etc.
Droit des biens
Patrimoine professionnel. Edition 2024
^Cet ouvrage associe principes généraux et pratiques professionnelles pour offrir aux dirigeants et aux conseillers patrimoniaux l'ensemble des éléments nécessaires à la bonne gestion du patrimoine professionnel. Pédagogique, il accompagne le dirigeant et ses conseils dans les différentes problématiques de création, gestion et transmission de son outil professionnel. Sont notamment passées en revue les différentes formes possibles de détention de l'entreprise et leurs conséquences fiscales. D'autres développements concernent le dirigeant à titre privé (salaires ou dividendes, protection sociale, IFI, AGA, stock-options et BSPCE...). A associer avec Le patrimoine privé dans notre collection Les essentiels.
Gestion de patrimoine
Le patrimoine privé. Edition 2024
Cet ouvrage associe principes généraux et pratiques professionnelles pour offrir aux particuliers avertis et aux conseillers patrimoniaux l'ensemble des éléments nécessaires à la bonne gestion du patrimoine privé. Il aborde tous les aspects du patrimoine privé en 13 parties : le couple, l'épargne, les protections, les crédits, l'assurance-vie, les valeurs mobilières, bitcoins et meubles, l'immobilier, les investissements défiscalisant, la retraite, l'épargne salariale, les revenus d'activité, le calcul des impôts, les donations et successions A associer avec Le patrimoine professionnel dans notre collection Les essentiels.
Gestion de patrimoine
Le patrimoine privé. Edition 2024
Cet ouvrage associe principes généraux et pratiques professionnelles pour offrir aux particuliers avertis et aux conseillers patrimoniaux l'ensemble des éléments nécessaires à la bonne gestion du patrimoine privé. Il aborde tous les aspects du patrimoine privé en 13 parties : le couple, l'épargne, les protections, les crédits, l'assurance-vie, les valeurs mobilières, bitcoins et meubles, l'immobilier, les investissements défiscalisants, la retraite, l'épargne salariale, les revenus d'activité, le calcul des impôts, les donations et successions A associer avec Le patrimoine professionnel dans notre collection Les essentiels.
04/2022
Droit des biens
Le patrimoine professionnel. Edition 2023
Cet ouvrage associe principes généraux et pratiques professionnelles pour offrir aux dirigeants et aux conseillers patrimoniaux l'ensemble des éléments nécessaires à la bonne gestion du patrimoine professionnel. Pédagogique, il accompagne le dirigeant et ses conseils dans les différentes problématiques de création, gestion et transmission de son outil professionnel. Sont notamment passées en revue les différentes formes possibles de détention de l'entreprise et leurs conséquences fiscales. D'autres développements concernent le dirigeant à titre privé (salaires ou dividendes, protection sociale, IFI, AGA, stock-options et BSPCE...). A associer avec Le patrimoine privé dans notre collection Les essentiels.
03/2022
Littérature française
Symphonie fiduciaire et autres nouvelles
Un jeu virtuel révolutionnaire adapté à la personnalité du joueur, un gardien de phare espérant la relève, un groupe de soutien pour les victimes de troubles littéraires, une symphonie unique créée dans le but de n'être jouée qu'une seule fois, un journaliste aux prises d'un groupement d'indécis, voici quelques-uns des thèmes que Nicolas Gracias a choisi de traiter dans ce recueil de nouvelles aux accents fantastiques. Frôlant l'absurde, frisant la folie, rasant les limites du raisonnable, Nicolas Gracias nous emmène au-delà du réel et nous plonge dans un monde extravagant avec une dextérité rare. A l'instar des grands maîtres de la nouvelle fantastique, l'auteur a su dans ce recueil instiller une tension, un suspense, un monde à la saveur particulière dans lequel le lecteur, entraîné par le besoin d'en connaître le dénouement, en émergera secoué, ahuri, presque ébahi par la facilité avec laquelle il se plaît à croire qu'en fin de compte, ce monde parallèle n'est peut-être pas si éloigné d'une certaine réalité, à quelque encoignure. Composé de dix nouvelles plus surprenantes les unes que les autres, ce recueil aux notes humoristiques, angoissantes et parfois tendres séduira sans aucun doute les amateurs du genre.
03/2013
Gestion de patrimoine
Les outils patrimoniaux en infographies pratiques. Edition 2023
Parce qu'un bon schéma vaut mieux qu'un long discours, cette édition aborde en plus de 150 infographies les principes de base et thèmes particuliers et offre une approche schématique des techniques de l'ingénierie patrimoniale.
Gestion des ressources humaine
Les indicateurs de la performance RH en infographies pratiques
Le descriptif de l'ouvrage : Véritable guide mémo pour aborder de façon synthétique toutes les thématiques des missions des Ressources Humaines, cet ouvrage a été pensé comme un support pédagogique et pratique pour tous ceux qui veulent comprendre les enjeux de la performance sociale ou optimiser leurs pratiques RH. Les plus de l'ouvrage : -Une présentation en duo : pour chaque infographie, les textes et points de vigilance associés-Un classement par grandes thématiques pour s'y retrouver facilement-Une référence aux sources pour pouvoir s'y reporter-Une version accessible en ligne
10/2023
Comptabilité générale
Plan de comptes. Edition 2022
Cette édition, à jour des dernières évolutions, se veut claire et pratique et permet une recherche simple et rapide de l'information. La liste des comptes ne comporte aucune information sous forme de tableaux, schémas ou commentaires. Il est donc autorisé aux examens et concours.
02/2022
Gestion de patrimoine
Les outils patrimoniaux en infographies pratiques. Edition 2022
Cette édition comportant une centaine d'infographies et abordant principes de base et thèmes particuliers, offre une approche schématique des techniques de l'ingénierie patrimoniale avec : - Un classement thématique par domaine (famille, entreprise, retraite...) - Une présentation en duo : pour chaque notion abordée, une infographie dédiée, des développements et points de vigilance - Des références aux textes légaux et à la jurisprudence, aux codes et ouvrages de la Revue Fiduciaire
12/2021
Droit fiscal
15 ans de la fiducie : Bilan et perspectives de réforme
Le présent ouvrage est issu des actes du colloque ayant pour thème "Les 15 ans de la fiducie : bilan et perspectives de réforme" , qui s'est tenu le 30 septembre 2022 à l'Université d'Orléans. Introduite dans le droit positif par la loi du 19 février 2007, la fiducie est définie par l'article 2011 du Code civil comme "l'opération par laquelle un ou plusieurs constituants transfèrent des biens, des droits ou des sûretés, ou un ensemble de biens, de droits ou de sûretés, présents ou futurs, à un ou plusieurs fiduciaires qui, les tenant séparés de leur patrimoine propre, agissent dans un but déterminé au profit d'un ou plusieurs bénéficiaires" . En application d'un tel contrat, le fiduciaire a donc une lourde tâche, celle d'accomplir sa gestion de gestion ou de transmission au profit du bénéficiaire. Toutefois, toute personne ne peut devenir fiduciaire. La loi limite l'accès à cette nouvelle profession à certains acteurs juridiques et financiers soumis à une réglementation stricte. Cette restriction se justifie pour éviter que cet instrument ne soit dévoyé à des fins abusives, notamment de fraude fiscale ou de blanchiment d'argent. Selon les chiffres de l'Association française des fiduciaires de 2014 : 430 fiducies ont été constituées pour 2007 ; 10 milliards sont traitées en fiducie. 215 fiducies resteraient encore ouvertes en 2014, soit au total 4, 6 milliards d'euros d'actifs placés en gestion. Aujourd'hui, après 15 années d'existence, il est temps de dresser un bilan et d'envisager les perspectives de réforme de ce contrat.
07/2023
Revues
La revue des revues N° 66
DOSSIER : Paul Ricoeur et les revues - Pénélope (1979-1985) : retour sur une revue féministe - André de Richaud (1907-1968), un parcours en revues - Depuis près de 40 ans, la poésie contemporaine dans la revue Faire Part
10/2021
Notariat
L'administration fiduciaire. Tome 67 Contribution à l'étude de la fiducie
Le fiduciaire peut-il et doit-il être propriétaire durant le temps de l'opération ? Et s'il ne l'est pas, quels sont les fondements théoriquement possibles et adaptés à la pratique de la fiducie ? La présente thèse s'attache à apporter une réponse à ces questionnements en étudiant d'abord l'ensemble des analyses de la fiducie, celles qui ont d'ores et déjà été défendues comme celles qui ont seulement été évoquées ou qui auraient pu l'être, pour ensuite proposer une analyse renouvelée, qui permettrait, de lege ferenda, d'éclairer le régime applicable
06/2022
Fiscalité d'entreprise
Titres de sociétés et instruments financiers : Quelle fiscalité ? Edition 2022
La gestion des titres de sociétés peut devenir un véritable casse-tête pour le dirigeant. Comment sont imposés les dividendes et les plus-values ?? Taxation au PFU ou option globale pour le barème de l'IR ?? Quels sont les régimes de faveur dont peut encore bénéficier le dirigeant ? Quels sont les titres exclus ou exonérés d'IFI ?? Cet ouvrage fait la synthèse de toutes les règles fiscales que les dirigeants de sociétés et leurs conseils doivent connaître pour gérer efficacement aussi bien les titres des entreprises dans lesquelles ils détiennent une participation que l'ensemble des instruments financiers dont ils sont titulaires. Il expose de manière claire le régime applicable en cas de cession (plus-values des particuliers ou plus-values professionnelles ? ) Il fait le point sur les régimes de faveur (exonérations, report et sursis d'imposition) dont le dirigeant peut encore bénéficier. Il décrit les règles d'imposition des dividendes et dresse un panorama complet des exonérations et exclusions d'IFI. Des fiches particulières sont consacrées aux cas les plus complexes, notamment les montages à risques, la technique du démembrement et la situation des non-résidents.
02/2022
Transmission et reprise d'entr
Transmission d'entreprise. Edition 2022-2023
Le processus d'anticipation de la transmission et la transmission elle-même sont analysés séparément et globalement dans un souci d'optimisation fiscale et patrimoniale. Sont notamment abordés : - La préparation de la gouvernance - Le recours au démembrement de propriété. - La protection du conjoint survivant. - Le pacte Dutreil et le holding patrimonial. Enfin, même lorsque la transmission à titre gratuit est subie, les héritiers disposent de moyens pour préserver la pérennité de l'entreprise : mandats, attribution préférentielle, location-gérance, pactes de famille.
01/2023
Droit
Le code général des impôts et le livre des procédures fiscales. Edition 2022
Ce code réunit en un seul et même ouvrage le texte officiel du Code général des impôts, le Livre des procédures fiscales, le Code des relations entre le public et l'administration arrêtés au 1 mars 2022. Cette nouvelle édition intègre en annexe des extraits du nouveau Code des impositions sur les biens et services. Cet ouvrage propose aussi des renvois aux études du Dictionnaire Fiscal 2022, complément idéal pour décrypter toutes les règles fiscales.
Droit du travail et de l'emplo
Jurisprudence sociale. Dictionnaire Pratique, Edition 2022
Ce dictionnaire rassemble, sous des mots-clés, plus de 10 000 décisions de la Cour de cassation, du Conseil d'État, de la Cour de justice de l'Union européenne et de certaines juridictions du fond.
Des résumés fiables, des références complètes, des tables thématique et chronologique détaillées font de cet ouvrage un outil sans équivalent.
La version en ligne donne accès à des mises à jour régulières indispensables en raison de l'évolution permanente de la jurisprudence et du nombre de décisions rendues.
Exemples de mots-clés : Bulletin de salaire, Convention de forfait, Égalité de traitement, Harcèlement moral/sexuel, Mise à pied disciplinaire, Période d'essai, Représentativité syndicale, Rupture conventionnelle du CDI.
09/2022
Droit fiscal
Comprendre les enjeux fiscaux de l'entreprise. Edition 2021
Les dirigeants qui maîtrisent bien la fiscalité applicable à leur entreprise peuvent réellement éviter des déconvenues coûteuses et faire des économies. D'où la nécessité, grâce à cet ouvrage pratique et illustré, de bien comprendre les fondamentaux de règles complexes et sans cesse en évolution. Comment choisir entre les différents régimes d'imposition des bénéfices et de TVA ? Cet ouvrage est un outil précieux d'aide à la décision. Il permet d'opter en pleine connaissance du gain fiscal envisageable et des obligations déclaratives qui s'imposent. Comment tirer profit du maximum d'allégements d'impôts ? Réductions, crédits d'impôt allégements d'impôts dans certaines zones géographiques... il est difficile de s'y retrouver dans la jungle des aides fiscales. Cet ouvrage fait le point sur les moyens de réduire la facture fiscale. Quelles sont les obligations fiscales à remplir, comment réagir en cas de redressement fiscal ? Cet ouvrage recense les différentes échéances fiscales à respecter et les modalités de paiement des impôts. Enfin, un chef d'entreprise averti en vaut deux et connaître les différentes procédures de contrôle de l'administration et les moyens de faire valoir en cas de litige est indispensable.
04/2021
Droit du travail et de l'emplo
Comprendre la gestion du personnel de l'entreprise. Edition 2021
Check-list des obligations à respecter avant de lancer un recrutement, CDD ou CDI, précautions à prendre lors de la rédaction du contrat de travail, fixation de la rémunération ... Un chef d'entreprise doit se montrer prudent afin d'anticiper les pièges qui pourraient, dès le départ, fausser la future relation de travail. Rien de mieux dès lors que cet ouvrage pratique illustré d'infographies pour le guider efficacement à travers les règles sans cesse en évolution du droit du travail. Afin de ne pas commettre d'impairs qui pourraient coûter cher, mieux vaut également bien connaître tous ses droits et obligations en tant qu'employeur vis-à-vis des salariés au cours de l'exécution du contrat de travail (congés payés, arrêts maladie, contrôle du temps de travail, sanctions disciplinaires ...). Là encore, cet ouvrage fournit des réponses concrètes aux principales interrogations du chef d'entreprise, sans oublier d'évoquer un autre aspect du statut d'employeur : le coût des charges sociales et les relations avec l'URSSAF.
05/2021
Code du travail
Le code du travail. Edition 2022
Sans annotations ni jurisprudence, ce code regroupe les articles en L et les articles en R et D qui en précisent l'application. Cette présentation originale permet aux étudiants et aux professionnels de trouver rapidement l'information pertinente en matière de législation du travail. Les plus de l'ouvrage : - Une approche éditoriale originale et pratique. - Un outil performant et complet en matière de législation du travail. - Inclus en annexe : un recueil de tous les textes liés au COVID-19. - Mise à jour en temps réel et accès rapide avec le moteur de recherche via l'appli GRF+. - Une version accessible en ligne.
10/2021
Droit du travail et de l'emplo
Comprendre les droits du chef d'entreprise. Edition 2021
Les conditions d'exploitation d'une entreprise déterminent le statut de son dirigeant. Impossible donc de connaître ses droits sans avoir au préalable répondu à quelques questions. De prime abord, s'agit-il d'entreprendre seul, en famille ou encore de prendre des associés ? Quelle est l'activité envisagée ou déjà exercée ? A partir des réponses à ces questions fondamentales, cet ouvrage pratique aborde tous les aspects du statut d'un dirigeant. Y sont notamment exposées toutes les informations relatives aux revenus qu'il peut tirer de l'entreprise (salaire ou dividendes ? avantages en nature, intérêts de comptes courants d'associé, loyers perçus de la société, cumul avec un contrat de travail), à l'étendue et au coût de sa protection sociale, aux modalités d'imposition de ses revenus et de son patrimoine (impôt sur le revenu et IFI) ainsi qu'à l'étendue des risques encourus en cas de défaillance de l'entreprise. Fort de tous ces renseignements présentés sous forme de fiches synthétiques illustrées d'infographies, le chef d'entreprise sera à même de prendre les décisions adaptées à ses besoins.
06/2021
Droit
Titres des dirigeants : quelle fiscalité ? 2e édition
Exposer la gestion des titres d'entreprises sous forme de fiches claires et précises Dividendes, IFI, plus-values de cession, départ à la retraite, PEA, démembrement, non-résidents, Exit Tax, sociétés civiles de portefeuille... Retrouvez dans cet ouvrage complet et pratique toutes les règles fiscales à connaître. La gestion des titres d'entreprises peut devenir un véritable casse-tête pour le dirigeant de société. Comment sont imposés les dividendes et les plus-values ? Taxation au PFU ou option globale pour le barème de l'IR ? Quels sont les régimes de faveur dont peut encore bénéficier le dirigeant ? Quels sont les titres exclus ou exonérés d'IFI ? Complet et pratique, cet ouvrage fait la synthèse de toutes ces règles fiscales que vous devez connaître pour gérer efficacement les titres des entreprises dans lesquelles vous détenez une participation. Il est présenté sous forme de fiches illustrées d'exemples, de tableaux récapitulatifs, schémas, etc. pour vous exposer les cas les plus complexes de manière claire et précise.
01/2019
Politiques sociales
Frais de santé et prévoyance complémentaire en entreprise. Edition 2023
La prévoyance d'entreprise est régie par des règles complexes qui proviennent de sources différentes (codes de la sécurité sociale, du travail, des assurances, de la mutualité). Elle comprend les "frais de santé" , plus communément appelée "mutuelle d'entreprise" . Cet ouvrage présente l'ensemble des règles à suivre pour mettre en place, ou faire évoluer, la prévoyance complémentaire d'entreprise . Il aborde aussi les avantages fiscaux et sociaux afin de comprendre les enjeux du financement d'une couverture collective et obligatoire, versus une souscription individuelle. L'ouvrage est enrichi d'outils pratiques pour venir en appui aux employeurs (ex. : modèles de dispense d'affiliation pour certains salariés), et de différentes fiches pratiques. De même, pour faciliter la lecture des règles présentées dans l'ouvrage, les chapitres sont illustrés par des infographies.
03/2023
Droit fiscal
Fiscal. Dictionnaire pratique, Edition 2023
Partenaire indispensable du praticien au quotidien, cet ouvrage est structuré en 3 parties : "Entreprise" : aborde les règles relatives aux impôts sur les résultats, à la TVA, aux impôts locaux et aux diverses taxes à la charge des entreprises "Particulier et patrimoine" : traite les règles applicables à l'impôt sur le revenu et aux impôts sur le patrimoine "Formalités et procédures" : développe les obligations déclaratives, les règles relatives au contrôle et au paiement des impôts des entreprises et des particuliers. Chaque étude permet d'accéder efficacement à la solution recherchée et de mesurer les incidences pour tous les types d'impôts. Les opportunités offertes par la réglementation fiscale sont mises en évidence par le biais de développements sur la stratégie fiscale et de conseils pratiques. Une liste complète de ces études et une table alphabétique détaillée offrent deux modes d'accès rapide à l'information.
Droit fiscal
Fiscal. Dictionnaire pratique, Edition 2021
Ce dictionnaire est structuré en 3 parties : " Entreprise " : Aborde les règles relatives aux impôts sur les résultats, à la TVA, aux impôts locaux et aux diverses taxes à la charge des entreprises. " Particulier et patrimoine " : traite les règles applicables à l'impôt sur le revenu et aux impôts sur le patrimoine. " Formalités et procédures " : développe les obligations déclaratives, les règles relatives au contrôle et au paiement des impôts des entreprises et des particuliers. Chaque étude permet d'accéder efficacement à la solution recherchée et de mesurer les incidences pour tous les types d'impôts. Permet également, par le biais de développements sur la stratégie fiscale et de conseils pratiques, de profiter des opportunités offertes par la réglementation fiscale.
05/2021
Droit du travail et de l'emplo
Social. Dictionnaire pratique, Edition 2021
Le Dictionnaire Social est un outil indispensable pour la gestion du personnel. Les chefs d'entreprise et les praticiens du droit du travail y trouveront les réponses à leurs questions pratiques ainsi que les salariés et les représentants du personnel. Pour faciliter l'accès à l'information, nous avons décliné la réglementation sociale en plus de 1 300 mots-clés. Vous y trouverez des études concernant le contrat de travail, la durée du travail, le licenciement, la rupture conventionnelle et bien plus encore. Cette édition 2021 intègre l'abondante actualité sociale de l'année : les lois de financement de la sécurité sociale et de finances, toutes les mesures adoptées pour faire face à la crise sanitaire liée à la pandémie de covid-19 (activité partielle, activité partielle de longue durée, aides à l'embauche, hygiène et sécurité, télétravail, etc.), mais aussi la jurisprudence. Grâce à la version en ligne de votre Dictionnaire Social, vous pourrez suivre toutes les prochaines évolutions liées à l'actualité qui vous concerne.
04/2021
Comptabilité générale
Comptable et financier. Dictionnaire pratique, Edition 2023
Avec cet ouvrage complet et pratique, vous disposez de : - Définitions Présentation du référentiel français et descriptions des traitements comptables. - Tableaux de synthèses et modèles de présentation des états financiers au moment utiles pour l'arrêté des comptes, ou de l'élaboration des rapports de gestion/de gouvernement d'entreprise/de la déclaration de performance extra-financière. - Nombreux exemples, écritures comptables et schémas explicatifs A jour des dernières réformes et projets de réformes : - Les recommandations de l'ANC concernant les impacts de la Covid-19 - Présentation et analyse pratique du projet de règlement de l'ANC - Le nouveau statut juridique unique pour les entrepreneurs individuels
11/2022
