L'exécution
Extraits
Droit
L'exécution
J'avais écrit ce livre, où se mêlent récit d'un drame judiciaire et réflexions sur la justice et le métier d'avocat, après l'exécution de Claude Buffet et Roger Bontems, en novembre 1972, à Paris, dans la cour de la prison de la Santé. Tous deux avaient été condamnés à mort par la Cour d'assises de Troyes pour avoir pris en otage et égorgé, à la Centrale de Clairvaux, une infirmière et un gardien. Leur grâce avait été refusée par le Président Pompidou. Depuis lors, la guillotine a été reléguée dans les caves d'un musée, et la peine de mort a disparu de nos lois. Mais elle sévit encore dans d'autres pays, notamment aux Etats-Unis. Et la tentation d'y revenir n'a pas disparu de tous les esprits. Cette justice qui tuait, la voici à l'oeuvre dans ce livre. Il n'est pas inutile que de nouvelles générations, plus heureuses à cet égard que la nôtre, la connaissent.
10/2014
Histoire des institutions judi
L'exécution
"Un grand roman classique, une histoire de haine, de sang, de mort et d'amour. Oui, d'amour. Unité de temps, de lieu, trois personnages : l'auteur, son vieux maître, la victime – oui, la victime – et puis la foule, avec quelques silhouettes bien plantées au premier rang. Un récit qui va droit son chemin vers la réponse à l'unique question : mourra-t-il ? Ce qui importe, c'est de savoir ce qu'est la justice, comment elle fonctionne, à quoi sert un avocat, pourquoi la peine de mort. C'est tout cela qui nous bouleverse dans ce beau livre, dur et sensible à la fois. Ne laissez plus passer, en tout cas pas ainsi, ce qu'on nomme par dérision peut-être la Justice des hommes". Pierre Viansson-Ponté, Le Monde, 3 octobre 1973.
05/2003
Romans noirs
Exécution
Branle-bas de combat au 36 Quai des Orfèvres. Un avocat renommé est assassiné dans les sous-sols du Palais de Justice. Travaillant sous les ordres de la pénible chef divisionnaire surnommée "Mlle Maigret", le commandant François Chanel mène l'enquête dans les eaux troubles des goûts pervers du ténor du barreau. Quels liens relient le sublime personnage d'un roman du XIXe siècle Madame Bovary, un homme de loi aux appétences glauques et une femme asociale aux tentations terroristes ? C'est ce que devra démêler Chanel de la brigade criminelle, avec l'aide de son équipe renforcée d'une stagiaire surdouée et d'un étrange garçon frappé par la foudre. Dès l'intrigante première page, l'auteur scanne jusqu'à l'os ses créatures, grâce au talent de morphopsychologie de Chanel. Jusqu'à la résolution finale où se mêlent réel et magie, ce suspense intelligent exprime toute l'étrangeté du monde criminel.
05/2022
Policiers
Exécution
Au Mexique, on découvre des dizaines de cadavres, froidement exécutés. Cela ne fait aucun doute, il s'agit de l'oeuvre d'un homme de main qui officie pour les cartels de la drogue. L'enquêtrice Cecilia Garza traque ce tueur depuis des années. Elle ne sait presque rien de lui, sauf que sa prochaine destination est New York. Son objectif : assassiner le nouveau président mexicain qui vient signer un traité international contre le narco-terrorisme. C'est l'inspecteur Jeremy Fisk qui est chargé de l'épauler à New York. Ces nouveaux alliés découvrent que le tueur n'est qu'une infime partie de la menace qui plane sur la ville...
06/2014
Romans historiques
L'exécution de Provence
1545 : François Ier règne. Souverain d'un pays catholique, il s'inquiète des progrès du protestantisme qui, depuis l'Allemagne et Genève gagne la France. En basse Provence, dans le Luberon, s'est établie, depuis un siècle, une paisible population d'immigrants piémontais. On les dit vaudois, adeptes d'une hérésie condamnée par l'Eglise ; on les assimile aux protestants. Par excès de zèle, ces messieurs du puissant parlement de Provence obtiennent du roi un arrêt vouant le village de Mérindol à la destruction. Le 15 avril 1545, l'exécution commence. En une semaine, une armée de cinq milles hommes s'abat sur le pays, brûlant, massacrant... Tels sont les faits, prélude tragique aux guerres de religion qui, vingt ans plus tard et pour trente ans, vont ensanglanter la France. A cette affaire mal connue, Patrice Amarger redonne chair et vie avec la rigueur de l'historien et la liberté du romancier. Porté par une langue qui emprunte à l'époque ses couleurs et ses accents, son récit entraîne le lecteur tout comme ses acteurs : François Ier, le baron Jean Maynier d'Oppède, président du parlement de Provence, ses amis intéressés à mettre la main sur la terre des vaudois, les hommes de guerre... Une seule personne s'oppose à " l'exécution ", et c'est une femme : la dame de Cental...
04/2004
Littérature russe
L'Exécution de Troppmann
Condamné à mort pour l'assassinat des huit membres d'une même famille, Jean-Baptiste Troppmann, âgé de vingt ans, est guillotiné à Paris le 19 janvier 1870. L'affaire passionne la presse, le peuple, les intellectuels et bon nombre d'écrivains de l'époque, dont entre autres Alexandre Dumas, Gustave Flaubert, Rimbaud, Lautréamont ou encore Barbey d'Aurevilly. Invité par son ami Maxime Du Camp à assister à l'exécution publique du jeune criminel, Ivan Tourgueniev relate en détail les sept dernières heures de cette mise à mort, écoeuré par la morbide mise en scène de l'éxécution et la curiosité malsaine de la foule devant le "spectacle". Il avoue son malaise et, se plaçant dans le sillage humaniste de Victor Hugo, transforme son récit en un vibrant plaidoyer contre la peine de mort. Outre "L'Exécution de Troppmann", ce volume comprend deux autres récits semi-autobiographiques de l'auteur : "Un incendie en mer" et "Une fin", dictés directement en français par Tourguéniev juste avant sa mort.
04/2024
Thrillers
Une exécution
Meilleur suspense de l'année 2022 pour le New York Times Dans la tête d'un tueur en série Dans le coeur de ses victimes Ansel Packer attend la mort, après avoir lui-même tué. Dans douze heures, il sera exécuté dans une prison américaine. Ansel ne veut pas mourir. Il veut être écouté, admiré, compris. A son monologue obsessionnel depuis sa cellule se superposent les récits de trois femmes : Lavender, sa mère, Hazel, la soeur jumelle de son épouse, et Saffy, l'enquêtrice, qu'il avait croisée plus jeune en foyer d'accueil. Alors que l'heure de l'exécution se rapproche, les destins des trois femmes se nouent à la manière d'une tragédie, laissant place à des questions d'une cruelle actualité. Qu'est-ce que cette fascination du tueur en série dit d'une société qui oublie ses victimes ? Mélange étonnant de suspense et d'enquête socio-psychologique, Une exécution accomplit la prouesse de maintenir une tension constante alors que le coupable est désigné dès l'ouverture. Danya Kukafka excelle aussi bien dans la construction d'une intrigue impitoyable que dans le portrait de ses personnages. Chacun à leur manière, ils percent la page, nous étreignent et nous interrogent, nous émeuvent et nous dérangent tout à la fois.
Thrillers
Une execution
Meilleur suspense de l'année 2022 pour le New York Times Dans la tête d'un tueur en série Dans le coeur de ses victimes Ansel Packer attend la mort, après avoir lui-même tué. Dans douze heures, il sera exécuté dans une prison américaine. Ansel ne veut pas mourir. Il veut être écouté, admiré, compris. A son monologue obsessionnel depuis sa cellule se superposent les récits de trois femmes : Lavender, sa mère, Hazel, la soeur jumelle de son épouse, et Saffy, l'enquêtrice, qu'il avait croisée plus jeune en foyer d'accueil. Alors que l'heure de l'exécution se rapproche, les destins des trois femmes se nouent à la manière d'une tragédie, laissant place à des questions d'une cruelle actualité. Qu'est-ce que cette fascination du tueur en série dit d'une société qui oublie ses victimes ? Mélange étonnant de suspense et d'enquête socio-psychologique, Une exécution accomplit la prouesse de maintenir une tension constante alors que le coupable est désigné dès l'ouverture. Danya Kukafka excelle aussi bien dans la construction d'une intrigue impitoyable que dans le portrait de ses personnages. Chacun à leur manière, ils percent la page, nous étreignent et nous interrogent, nous émeuvent et nous dérangent tout à la fois.
03/2024
Littérature française
Une exécution ordinaire
Au mois d'août de l'an 2000, un sous-marin nucléaire russe s'abîme dans des profondeurs accessibles de la mer de Barents. Vania Altman ferait partie des derniers survivants. Dans un port du cercle polaire, la famille Altman retient son souffle : elle risque une nouvelle fois de se heurter à la grande Histoire. Un demi-siècle après la mort de Staline, c'est désormais un ancien du KGB qui gouverne la Russie. Après nous avoir fait pénétrer dans les coulisses du FBI avec La malédiction d'Edgar, Marc Dugain offre ici une véritable fresque de la Russie contemporaine. Inspirée de faits réels, elle révèle le profond mépris pour la vie manifesté par les gardiens paranoïaques de l'empire russe.
02/2007
Droit
Droit de l'exécution. 3e édition
Saisie, astreinte, mise en demeure, exécution aux dépens, expulsion. Mais aussi : délai de grâce, remise de dette, sursis, bénéfice de discussion. Tel est le droit de l'exécution : non seulement un droit qui manie la contrainte en vue de la réalisation effective du droit, mais aussi un droit à la recherche d'un équilibre entre les créanciers et les débiteurs, ajustant les poids de sa balance si le créancier est créancier d'aliments, si le débiteur est surendetté, si l'occupant de l'immeuble menacé d'expulsion est un squatter... Le langage de ce droit n'est pas seulement celui de la force (la "force exécutoire") ; il est aussi le langage de la mesure. Cet ouvrage, rédigé à l'intention des étudiants de master, présente de manière claire et synthétique les différentes procédures civiles d'exécution. Il couvre l'ensemble du programme de l'épreuve du même nom de l'examen d'entrée au CRFPA. Il est complété d'un lexique qui facilitera les révisions. Aux praticiens, huissiers, avocats, magistrats, il offre un panorama des dernières évolutions législatives et jurisprudentielles de la matière.
09/2019
Histoire internationale
L'exécution de Lumumba. Témoignage(s)
Sur la base de 53 témoignages, ce récit retrace d'abord la fuite de Patrice Lumumba vers Stanleyville en septembre 1960, son arrestation, son emprisonnement à Thysville et son transfert à Elisabethville. Il détaille son exécution et celles d'Okito et de M'Polo, ses compagnons, et l'élimination définitive des corps des suppliciés. Il relate enfin la mise en scène imaginée par le gouvernement katangais pour se disculper. Cette exécution, largement condamnée par la communauté internationale, sonna le glas de la sécession du Katanga. N'ayant pas apprécié les conclusions de la Commission Lumumba du Parlement belge, son fils, François Lumumba, a déposé le 23 juin 2011 une plainte pour crimes de guerre contre une dizaine de Belges. Parmi ceux-ci, l'auteur, Jacques Brassinne de La Buissière. Son récit documenté donne accès aux circonstances exactes de l'exécution de Patrice Lumumba et de ses deux compagnons.
12/2018
Policiers
L'exécution de Noa P. Singleton
Cela fait dix ans que Noa P Singleton attend la mort au pénitencier pour femmes de Pennsylvanie. Condamnée pour avoir assassiné Sarah Dixon, la petite amie de son père, elle n'a jamais vraiment avoué ce crime dont les circonstances sont restées mystérieuses. Six mois avant son exécution, Oliver Stansted, un jeune avocat mandaté par la mère de la victime, lui rend visite. Il lui apprend que même si Marlene Dixon est toujours persuadée de sa culpabilité, elle est devenue une farouche adversaire de la peine de mort et s'est décidée à lancer une procédure de clémence en sa faveur. Pour cela, Stansted doit rouvrir le dossier de l'affaire, tout savoir sur la jeune femme et sur ce qui s'est passé la nuit du meurtre. Nous découvrons donc peu à peu les rouages de l'engrenage infernal qui a conduit au drame, par le biais des souvenirs de Noa : l'égoïsme de sa mère, la traumatisante fausse couche qui l'a poussée à arrêter ses études, la rencontre avec un père qu'elle n'avait jamais connu, la relation entre ce dernier et Sarah (qui avait le même âge qu'elle), les manipulations de Marlene Dixon pour mettre fin à cette aventure. Plus nous progressons dans le récit, plus nous comprenons que Noa n'est pas véritablement "coupable" dans toute cette histoire, mais que Marlene ne souhaite absolument pas la sauver de la peine capitale. Thriller psychologique d'une grande profondeur, réflexion saisissante se l'identité et la culpabilité, L'exécution de Noa P Singleton est un roman haletant et diabolique, qui engage le lecteur et ne peut pas laisser indifférera. Elizabeth Silver compose avec minutie une tragédie terriblement ordinaire, et en déroule le fil jusqu'à son terme inéluctable.
02/2015
Droit
procédures civiles d'exécution
Complément naturel du droit des obligations et de la procédure civile, les procédures civiles d'exécution jettent un pont entre une fin recherchée par L'ordre juridique - l'exécution des obligations restées en tout ou partie inexécutées - et les méthodes employées pour y parvenir dans l'ordre prescrit par la loi. Le coeur de l'étude entreprise concerne les procédures civiles qui autorisent le créancier impayé à poursuivre individuellement l'exécution forcée de ses droits sur les biens de son débiteur. Elle s'attache aussi à examiner précisément, en amont, les mesures conservatoires qui garantissent une protection ad hoc au justiciable menacé de ne pas être rempli de ses droits. En aval, l'examen des règles propres aux procédures de distribution expliquera comment les créanciers concernés seront susceptibles d'être désintéressés au terme d'une phase de répartition des sommes obtenues. Soucieux de donner toute leur place au droit européen, au droit international et au droit des sûretés, l'ouvrage propose une analyse approfondie, claire et didactique d'une matière certes riche, mais singulièrement complexe. A jour des réformes les plus récentes et intégrant les dernières évolutions jurisprudentielles, cette étude scrute également, dans Le détail, les épineuses difficultés pratiques soulevées par [articulation entre les voies d'exécution et les procédures d'insolvabilité dans leurs dimensions commerciale et civile. Ce manuel de procédures civiles d'exécution est destiné aux étudiants de formation supérieure (M1 et M2) en droit privé. Il s'adresse aussi bien aux universitaires qu'aux praticiens, en particulier aux huissiers de justice, aux avocats et aux magistrats. La matière des voies d'exécution qu'il couvre est conforme aux programmes des examens et concours d'accès à ces professions.
09/2019
Policiers
Au lieu d'exécution
Scardale, hameau perdu dans le Derbyshire, l'une des régions les plus sauvages et les plus reculées d'Angleterre. Dix maisons qui appartiennent toutes au maître du lieu. Mais, en ce jour de décembre 1963, un événement bouleverse la petite communauté : Alison Carter, belle-fille du châtelain, a disparu. Fugue, enlèvement, assassinat ? Le jeune inspecteur George Bennett se heurte à un mur de silence, Scardale se tait. Lorsque des indices surgissent, savamment orchestrés, c'est lui, le seul étranger du village, qu'ils accablent.
05/2013
Droit
Les voies d'exécution
La pratique du droit nous enseigne que le plus difficile ne consiste pas à obtenir un titre contre le débiteur mais le plus souvent à pouvoir le faire exécuter.
Elle nous enseigne également qu'il faut quelquefois pouvoir prendre des mesures rapidement, avant même d'obtenir un tel titre. Il suffit de voir le nombre de décisions publiées et d'articles consacrés à cette matière depuis quelques années, pour se rendre compte à quel point les problèmes liés a l'exécution forcée des titres exécutoires sont nombreux.
Certes le législateur, par une loi du 9 juillet 1991 suivie du décret du 31 juillet 1992, a rendu la matière plus cohérente et mieux adaptée aux problèmes actuels. Il a surtout tenté de mieux respecter à la fois le souci d'efficacité du créancier et le besoin de dignité du débiteur.
Mais encore faut-il utiliser ces textes à bon escient.
L'auteur a voulu donner aux étudiants mais aussi aux praticiens du droit un instrument à la fois simple et complet, comportant par ailleurs de nombreuses références jurisprudentielles et doctrinales qui aideront le lecteur dans ses recherches.
09/1998
Faits de société
Autobiographie d'une exécution
"J'ai représenté plus de cent condamnés à mort. A l'exception de trois ou quatre seulement, je ne les aime pas. Parmi eux, il y en a sept que je crois innocents. Tous ont été exécutés parce qu'ils avaient été jusque-là défendus par des avocats incompétents. Chaque fois que je quitte la prison, je suis impatient de prendre une douche, pour me nettoyer de la mort et de la solitude. J'engage des experts pour qu'ils disent aux juges qui sont mes clients, et pendant qu'ils parlent, je fais tout mon possible pour ne pas les écouter. Mon travail consiste à empêcher qu'on exécute mes clients, pas à les sauver, ni à les guérir. C'est assez dur comme ça, mais au moins, c'est possible. Je ne suis pas Don Quichotte. Les gens pensent que les condamnés à mort ont la belle vie, ils font de la musculation tous les matins et regardent la télé toute la nuit, avec trois solides repas par jour, l'accès à des ordinateurs et des livres, et des audiences en appel à n'en plus finir. Je ne sais pas si ceux qui ont fabriqué ce mythe sont ignorants, ou simplement cyniques. Quoi qu'il en soit, ils se trompent sur toute la ligne. Le couloir de la mort est une cage de la fourrière. Ça ne vous pose peut-être aucun problème. Vous pensez peut-être que quelqu'un qui commet un assassinat doit être emprisonné dans une cage. Je ne partage pas ce point de vue, mais je le comprends."
04/2010
Droit
Introduction au monde de l'exécution des peines. De la peine à son exécution
La révélation de crimes ou de récidives spectaculaires soulève depuis des lustres des débats passionnels et passionnés. La curiosité, la peur, la compassion ou le besoin de vengeance que suscitent ces événements engendrent fréquemment des discussions sur la pertinence de la réponse pénale ainsi que sur l'efficience de son exécution. Mais que veut-on de la peine, que peut-on en obtenir et que sait-on précisément de son exécution et de ses conséquences ? L'extravagance des attentes face à la sanction mérite une réponse plus approfondie que des opinions fondées sur les seules émotions ou croyances. Cet ouvrage a pour intention de préciser le débat actuel et de proposer au lecteur une vision globale et raisonnée du monde de l'exécution des peines et de ce qui l'a fait aboutir à son état contemporain. Il suggère quelques clés de compréhension de ce domaine complexe, nourri de symboles et de concepts parfois contradictoires et nécessitant une constante pesée de valeurs, et il propose des solutions et principes d'exécution fondés sur les bonnes pratiques du moment. Comme le domaine qu'il décrit, ce précis de pénologie est interdisciplinaire. Il profite des apports de nombreuses disciplines. Il s'adresse à la fois aux étudiants intéressés par le domaine pénal, aux multiples intervenants de l'exécution des peines et au public désireux de mieux comprendre les rapports qui relient la société à la peine et la peine à la société.
09/2019
Droit
Le droit OHADA de l'exécution forcée
Le droit de l'exécution forcée est une matière complexe et très rigoureuse, il se caractérise par un rigorisme très poussé dont la motivation est le besoin de concilier d'une part, la nécessité de mettre à la disposition du créancier des mécanismes efficaces lui permettant d'être payé, et d'autre part, la protection du débiteur contre les abus des créanciers sans scrupule. Le législateur OHADA obéit à cette logique rigoriste et formaliste. Il a, dans l'Acte uniforme du 10 avril 1998, relatif aux procédures simplifiées de recouvrement et voies d'exécution, prescrit beaucoup de formalités dont le non-respect est sanctionné par nullité, la caducité ou la déchéance. Ce livre est une présentation détaillée, en langage simple, des procédures d'exécution forcée telles qu'organisées par ledit Acte uniforme. Il est destiné aussi bien aux étudiants en droit qu'aux praticiens, en ce compris, les avocats et les magistrats.
06/2019
Policiers
Exécutions à Victory
Après un échange bref et brutal avec un flic de l'Arizona, un homme d'affaires se suicide. La sanction tombe aussitôt. Jules Bettinger, le flic désobligeant mais très décoré, est muté avec femme et enfants dans un trou perdu. A Victory, dans le Missouri. Là, des pigeons morts jonchent les rues et on dénombre plus de sept cents criminels pour un policier. Bientôt, dans cette ville glaciale, ce ne sont pourtant pas des pigeons mais des cadavres mutilés que Bettinger va ramasser à la pelle. Une voix originale qui prend à bras-le-corps les éléments du roman noir, Un livre tout sauf banal. Entrez dans le monde de S. Craig Zahler !
03/2015
Voies d'exécution
Saisies et voies d'exécution
DROIT BELGE La matière des saisies et des voies d'exécution, malgré les questions cruciales qu'elle soulève, est parfois assez mal connue des praticiens. C'est la raison pour laquelle il a semblé essentiel à la Conférence du Jeune barreau de Mons de s'intéresser à ce sujet. Pour ce faire, elle a fait appel à un panel d'experts dont les contributions sont réunies dans le présent ouvrage. Ainsi, Monsieur Quentin Debray analyse, dans un premier temps, les saisies-arrêts, tandis que Madame Séverine Vincent se penche sur les saisies immobilières. De nombreuses questions concernant l'astreinte et la compensation se posent régulièrement devant le juge des saisies. Ces questions, et les réponses y apportées, sont passées en revue par Monsieur Damien Fisse et par Monsieur Emmanuel Mathieu. Enfin, le traitement de la question des saisies et des voies d'exécution n'aurait pu être complet sans qu'il soit fait mention du sort y réservé en cas de procédure de règlement collectif de dettes. Monsieur Philippe Lecocq étudie ainsi l'enchevêtrement de cette dernière avec les voies d'exécution.
03/2021
Droit
Guide de l'exécution des peines. Edition 2020
Un concept original et unique sur le marché. Ce Guide de l'exécution des peines est le seul ouvrage sur le marché à aborder de manière étendue, synthétique et pratique les modalités de l'exécution des sanctions prononcées par les juridictions pénales. L'objet du Guide de l'exécution des peines est de décrire ce qu'est, au sens large, le domaine et le contentieux de l'exécution des peines, avec un maximum d'information concrètes, pratiques et actualisées, illustrées par des exemples, mais c'est aussi un ouvrage dont l'un des objectifs est de servir de référence sur des questions juridiques essentielles en cette matière, par exemple la prescription de la peine, les effets du non avenu, les confusions de peines, la réduction au maximum légal, la computation de la période de sûreté, les réductions de peine, les règles relatées à l'exécution du contentieux routier, etc. Les professionnels trouveront dans cet ouvrage à caractère pratique la réponse aux questions qu'ils se posent : Quels sont les apports principaux de la loi du 23 mars 2019 ? Quels sont les intérêts de la qualification d'un jugement ? Comment faut-il exécuter les peines illégales ? Comment restituer des objets saisis ? Quels sont les principes applicables en matière d'exécution des peines privatives de liberté? Quels sont les mécanismes de la confusion de peines ? comment exécuter les décisions rendues en matière de contentieux routier ? Qu'est-ce que le Casier Judiciaire National, et à quoi sert-il ? A qui s'adresse ce guide ? Le Guide de l'exécution des peines, composé de 89 fiches, s'adresse à tous ceux qui oeuvrent en matière d'exécution des peines : les magistrats, greffiers et fonctionnaires des juridictions ; les avocats, pénalistes ou non, qui se spécialisent ou qui s'intéressent la matière ; les greffiers pénitentiaires qui y trouveront nombre de clés pour répondre leurs interrogations quotidiennes ; les étudiants qui se destinent aux carrières judiciaires et/ou qui préparent des concours ; les enseignants qui les forment et qui contribuent au développement de cette matière ; les fonctionnaires de police et les militaires de gendarmerie ; certains justiciables.
08/2019
Préparation au CRFPA
Droit de l'exécution des peines. Edition 2020
Depuis plus d'une vingtaine d'années, se construit progressivement un Droit de l'exécution des peines, droit technique au carrefour du Droit privé et du Droit public, qui s'est complexifié et étoffé. Au-delà du développement d'un important contentieux judiciaire sous l'effet de la judiciarisation et de la juridictionnalisation de la phase du procès pénal qu'est l'application des peines, il est un Droit également irrigué par la jurisprudence administrative, constitutionnelle et européenne. Le Droit de l'exécution des peines est régulièrement modifié : le lecteur trouvera dans cet ouvrage les dernières évolutions législatives (loi du 8 avril 2021 améliorant l'efficacité de la justice de proximité et de la réponse pénale, loi du 25 mai 2021 pour une sécurité globale préservant les libertés, loi du 8 avril 2021 tendant à garantir le droit au respect de la dignité en détention...), les projets de loi en cours de discussion (projets de loi pour la confiance dans l'institution judiciaire, relatif à la prévention d'actes de terrorisme et au renseignement...) ainsi que les dernières décisions juridictionnelles importantes rendues en ce domaine. La connaissance et la maîtrise du Droit de l'exécution des peines apparaissent aujourd'hui indispensables tant pour les praticiens (magistrats, avocats, personnels de l'administration pénitentiaire) que pour les candidats à différents concours et examens (concours de la magistrature, de l'administration pénitentiaire, examen d'entrée à l'Ecole des avocats...). Cet ouvrage accompagnera également les étudiants qui suivent les enseignements universitaires de Droit de la sanction pénale, de Droit pénitentiaire ou de Droit de la peine. Cet ouvrage propose une présentation synthétique, complète et actualisée du Droit de l'exécution des peines.
09/2021
Procédure pénale
Droit de l'exécution des peines. 6e édition
Le droit de l'exécution des peines est probablement la discipline juridique la plus touchée par l'inflation législative. Les dix lois s'étant succédées depuis 2000 ainsi que leurs décrets d'application, ont porté la matière dans des directions opposées : après la juridictionnalisation de l'application des peines en 2000 et 2004, le législateur s'attache aujourd'hui à différencier le régime applicable aux récidivistes et aux longues peines, dans le sens d'un durcissement, et développe les mesures de sûreté. Dans le même temps et à l'inverse, il favorise le prononcé des aménagements de peine, réduit l'intensité, voire fait disparaître le suivi, et fait de la surveillance électronique statique la mesure d'élargissement phare. Pour y parvenir, et dans un esprit de marginalisation des juridictions classiques d'application des peines, il transfère aux SPIP une partie des missions du JAP. Le rythme forcené de ces réformes rend plus que jamais indispensable une présentation claire, et complète des normes juridiques, dont la complexité technique a considérablement cru ces dernières années. Cette sixième édition comporte ainsi de très importantes modifications. Elle intègre les réformes législatives et réglementaires, comme la loi pour la confiance dans l'institution judiciaire, tout comme une substantielle production jurisprudentielle. De nouveaux chapitres relatifs aux nouvelles mesures de sûreté ont été ajoutés, telles que le placement sous surveillance électronique ou à domicile. Surtout, le présent ouvrage comporte d'importants développements relatifs aux connaissances en criminologie appliquée à la probation qui se sont développées ces dernières années, ainsi qu'en droit comparé, afin de donner au lecteur le nécessaire recul pour comprendre les enjeux actuels de l'exécution des peines. Cet ouvrage est destiné aux avocats, aux Jap et autres magistrats chargés de l'exécution et de l'applicationdes peines (ministère public, tribunaux et chambres de l'application des peines) et leurs greffiers. Il s'adresse également aux directeurs et travailleurs sociaux des Spip, directeurs et éducateurs de la PJJ, directeurs d'établissements pénitentiaires, directeurs du secteur privé des établissements pénitentiaires, membres du greffe judiciaire pénitentiaire, chefs de service pénitentiaire, et surveillants, élèves de l'Enap, de l'Enm, des centres de formation des avocats, bénévoles du milieu associatif. L'auteure, Martine Herzog-Evans (http : //herzog-evans. com), est professeure à l'Université de Reims et enseigne au sein des masters de droit pénal de l'Université de Nantes, de l'Université de Reims et de droit de l'exécution des peines de Pau/Bordeaux IV/Enap. Elle est membre du comité de rédaction des revues Actualité juridique pénal et European Probation Journal. Elle est également membres de Community Sentences and Measures et de Sentencing and Penal decision-making, panels de la European Criminology Society. Elle contribue à l'élaboration d'un diplôme européen en Criminal Social Justice work entre plusieurs universités européennes et la faculté de droit de Reims. Elle effectue des formations auprès des praticiens.
11/2022
Afrique occidentale
Le jour fatidique. L'exécution de Moustapha Lô
Rédigé il y a de cela quelques décennies, à un moment où les événements, les faits et les gestes des acteurs étaient encore vivaces dans la mémoire, l'auteur a choisi cette année 2023, alors que les passions se sont tues, les événements en quelque sorte décantés et les tensions apaisées, pour sortir ce récit douloureux. Plus d'un demi-siècle vient alors de s'écouler depuis ce jour fatidique de l'année 1967 où l'exécution de Moustapha Lô secoua la famille de l'auteur, la communauté de Sébikhotane et le Sénégal tout entier. C'est la raison pour laquelle je recommande fortement la lecture de ce texte aux historiens, aux hommes de culture et à toute personne qui s'intéresse à l'histoire politique du Sénégal.
12/2023
Littérature française
L'EXÉCUTION DE LA MESURE D'ARRESTATION IMMÉDIATE
La mesure d'arrestation immédiate ordonnée par le juge est une mesure préventive visant à empêcher le condamné qui était en état de liberté ne puisse se soustraire à l'exécution de la peine. Elle est ainsi une mesure dérogatoire aux articles 94 et 1 02 du Code de procédure pénale qui veulent que le délai d'appel et d'opposition soit un obstacle à l'exécution du jugement. La dérogation se situe à l'article 1 1 0 du Code précité qui donne le pouvoir au ministère public de faire appréhender au corps le condamné avant l'expiration du délai de la huitaine qui suit la condamnation devenue irrévocable, en cas de condamnation avec arrestation immédiate.
05/2022
Procédure pénale
Procédure pénale. Droit de l'exécution des peines
Une fois la sentence prononcée, tout n'est pas terminé. En effet, il reste à assurer son application. Celle-ci est mise à exécution, puis la peine est appliquée de façon individualisée à la personne condamnée. Cette fiche aidera les étudiants ainsi que les personnes qui préparent les concours à aborder le droit de l'exécution des peines : les principes, le régime d'application de la peine, les acteurs...
03/2024
Procédure civile
Procédures civiles d'exécution. 11e édition
Un panorama clair, structuré et accessible des Procédures civiles d''exécution applicables en 2021 Les procédures civiles d'exécution, parfois dénommées voies d'exécution, regroupent l'ensemble des moyens de droit dont dispose un créancier pour obtenir le paiement d'une dette que le débiteur n'a pas acquittée spontanément. Si tout créancier a un droit fondamental à obtenir son dû, le droit de l'exécution doit aussi ménager les intérêts légitimes du débiteur. Les procédures civiles d'exécution font ainsi l'objet de réformes constantes, parce qu'elles traduisent des enjeux majeurs, économiques, sociaux et humains et que l'état doit garantir un système d'exécution forcée simple, rapide, peu coûteux et performant. Ces règles figurent dans le Code des procédures civiles d'exécution. Cet ouvrage présente l'essentiel des connaissances en matière d'exécution : il expose les moyens de pression (astreinte, contrainte judiciaire), les modes amiables de recouvrement, les mesures conservatoires, et les mesures dites d'exécution, sur les biens du débiteur (saisies) ou sur sa personne (expulsion). Cette nouvelle édition 2022 intègre les derniers textes dont l'ordonnance du 13 avril 2022 relative à la déontologie et à la discipline des officiers ministériels. Points forts - Une cours clair, structuré et accessible pour l'étudiant - A jour des dernières évolutions législatives et jurisprudentielles Depuis la rentrée universitaire 2021, dans une démarche écoresponsable, les titres de la collection Mémentos GUALINO sont imprimés sur papier 100% recyclé.
Procédure civile
Procédures civiles d'exécution. 13e édition
La réalisation effective des droits des créanciers, au besoin par la contrainte, est un enjeu essentiel dans tout système juridique. Les procédures civiles d'exécution ont précisément pour objet de faire passer le droit dans les faits en organisant cette contrainte si le débiteur n'exécute pas spontanément ses obligations, et le présent ouvrage a pour objectif de présenter, aussi clairement que possible, un exposé à la fois synthétique et complet des éléments fondamentaux du droit de l'exécution. Depuis la précédente édition, divers textes sont intervenus, notamment la loi du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice, et le décret de réforme de la procédure civile du 11 décembre 2019 en vigueur depuis le 1er janvier 2020. L'ouvrage est à jour de l'ensemble des évolutions législatives affectant les procédures civiles d'exécution. Il est également enrichi des nombreuses décisions de justice touchant la matière, rendues, notamment, par la Cour de cassation. Il a pour objet d'exposer les règles fondamentales du droit des saisies, puis de décrire et d'expliquer les différentes saisies que peuvent diligenter les créanciers en fonction de la composition du patrimoine du débiteur, qu'elles soient mobilières ou immobilière. Il aborde également les procédures de distribution des deniers à la suite d'une procédure d'exécution.
09/2021
Procédure civile
Procédures civiles d'exécution. Edition 2022
Clair et précis, ce manuel est à jour des dernières réformes : lois dites "Belloubet" du 23 mars 2019 et "PACTE" du 22 mai 2019, ainsi que leurs nombreux textes d'application, ordonnances et décrets, dont les décrets du 26 septembre 2019 en matière de procédures civiles d'exécution et du 11 décembre 2019 réformant la procédure civile, modifié par le décret du 27 novembre 2020 ; loi du 29 décembre 2020 de finances pour 2021 (art. 160). En plus des mesures d'exécution traditionnelles en matière mobilière et immobilière, il présente les trois saisies spéciales de créances monétaires en vigueur à compter du 1er janvier 2019 : paiement direct de la pension alimentaire, saisie administrative à tiers détenteur et opposition à tiers détenteur. Les encadrés exposent des controverses doctrinales ou traitent de difficultés pratiques particulières. Les notes de bas de page fourmillent de précisions complémentaires et de références jurisprudentielles et doctrinales. Un index facilite recherches et vérifications. L'ouvrage s'adresse aux étudiants en droit de niveau master ainsi qu'aux candidats à l'examen professionnel d'huissier de justice, à l'examen d'entrée dans les centres de formation professionnelle des avocats et au concours de l'Ecole nationale de la magistrature. Il intéressera également tout professionnel à la recherche d'une approche synthétique de la matière ou d'éléments de réflexions sur des questions controversées.
06/2021
Procédure civile
Procédures civiles d'exécution. 11e édition
Conçu pour les étudiants et tous ceux qui souhaitent prendre connaissance de la matière ou se familiariser avec les différentes procédures, l'ouvrage se veut avant tout pédagogique. Il présente, dans une première partie, les règles communes aux différentes procédures civiles d'exécution et celles qui sont spécifiques à chacune et, dans une seconde partie, les procédures de distribution qui sont la suite habituelle et comme naturelle des voies d'exécution. Des tests de connaissances en fin de titres ou de chapitres permettent au lecteur de faire le point sur les règles essentielles et l'état de ses connaissances. Cette nouvelle édition intègrera des modifications législatives et règlementaire d'importance. Cette édition prend également en compte des évolutions jurisprudentielles, parfois importantes, notamment en matière de prescription, de procédures collectives et d'exécution immobilière.
09/2021
