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L'exécution

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Théâtre

Oeuvres choisies. Volume 1, Tableau d'une exécution ; Les Possibilités

Tableau d'une exécution questionne les relations de l'artiste avec le pouvoir politique. La république de Venise commande à Galactia, femme peintre renommée, un tableau commémorant la bataille de Lépante. Au lieu de la gloire de la Sérénissime, elle choisit de peindre la guerre telle qu'elle est : un massacre. Le doge fait emprisonner Galactia mais le tableau divise l'aristocratie. Le clan des amateurs d'art l'emporte : le chef-d'oeuvre sera exposé. Les Possibilités : 10 saynètes mettent en scène un univers cataclysmique où toute notion de bien et de mal a disparu. Barker interroge le monde de l'après-Auschwitz et l'" authentique angoisse morale qui en résulte. Le spectateur, placé face à lui-même, ne se voit dicter aucune réponse.

09/2010

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Voies d'exécution

Droit et pratique des voies d'exécution. Edition 2022-2023

Rédigé par des praticiens (magistrats, avocats, universitaires), cet ouvrage s'adresse à tous ceux qui, dans l'exercice de leur profession, sont confrontés aux difficultés liées à l'exécution des décisions de justice et à la conservation des créances. A jour des réformes intervenues en 2016 et 2017 (droit des contrats et des obligations, recodification du Code de la consommation, loi sur la justice du XXIe siècle et loi Sapin 2, décrets de procédure du 6 mai 2017, réforme de la profession d'huissier de justice), cette 10e édition constitue l'outil de référence des praticiens des voies d'exécution, comme de tous les professionnels du droit. Sont ainsi traités de façon approfondie l'ensemble des voies d'exécution et tous les thèmes d'actualité : le recouvrement des pensions alimentaires ; les mesures d'exécution (en droit commun, contre l'Etat et personnes morales de droit public) ; les saisies immobilières et mobilières, dont la saisie-contrefaçon ; les procédures de distribution des deniers ; Le droit de l'exécution forcée est envisagé dans ses interférences avec d'autres branches du droit : droit des procédures collectives, régimes spéciaux des mutualités agricoles, droit européen, droit international privé.

04/2022

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Marchés publics

Exécution des marchés publics. Mise en oeuvre administrative et financière

En plus de créer un nouveau cahier des charges consacré à la maîtrise d'oeuvre, la réforme des CCAG de 2021 a modifié les règles d'exécution des marchés publics, instaurant une nouvelle relation entre l'acheteur et son contractant. Une fois le marché public attribué, certaines contraintes demeurent, notamment en matière de paiement ou de déclaration de sous-traitance, qu'il convient de maîtriser pour veiller à la bonne exécution du marché. A jour des dernières réformes législatives et jurisprudences, cette quatrième édition détaille, de manière accessible, la mise en oeuvre de tout type de marché et décrypte en 27 chapitres chacune des phases d'exécution : suivi, sous-traitance, garantie, paiement, décompte, réception, recours amiables, etc. Structuré sous forme de fiches pratiques, Exécution des marchés publics permet de : - disposer d'une vue d'ensemble de l'exécution des marchés publics ; - maîtriser le cadre juridique de l'exécution (nouvelle réglementation des marchés publics, CCAG, règles de la comptabilité publique, etc.) ; - suivre le déroulement d'un marché pour limiter les erreurs et les contentieux ; - organiser la fin du marché, notamment la procédure de réception des marchés de travaux, etc. ; - gérer les litiges lors de l'exécution des marchés publics. De nombreux tableaux récapitulatifs de la réglementation et des schémas (procédures, délais, etc.) illustrent le contenu, permettant de sécuriser tous les types de marché. L'ouvrage est complété d'exemples, de conseils pratiques et de modèles qui en font un outil à utiliser au quotidien. Cet ouvrage s'adresse à tous les praticiens des marchés publics : responsables marché, gestionnaires, comptables, assistants des maîtres d'oeuvre, maîtres d'oeuvre, etc.

06/2022

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Poches Littérature internation

L'Exécution de Troppmann. Suivi de Un incendie en mer et de Une fin

Ivan Tourguéniev, L'Exécution de Troppmann En janvier 1870, Tourguéniev est invité par Maxime Du Camp à assister à l'exécution publique d'un jeune criminel devenu célèbre pour avoir commis huit meurtres sordides, Jean-Baptiste Troppmann. Poussé par une curiosité qu'il lui est malaisé d'expliquer, Tourguéniev accepte l'invitation et suit Troppmann de sa toilette funèbre jusqu'à la guillotine. Description glaciale d'une mise à mort à laquelle assiste une foule de badauds avinés et braillards, L'Exécution de Troppmann, écrit sans parti-pris, est le constat d'échec de la peine de mort, sans vertu dissuasive et absurdement immorale. Ce volume comprend : L'Exécution de Troppmann, Un incendie en mer et Une fin.

09/2012

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Voies d'exécution

Le tiers dans les voies d'exécution OHADA. Réflexion sur l'art. 38 AUPSRVE

Ce livre est une remise en question de la définition que le droit des obligations donne traditionnellement à la notion de "tiers" . Elle est en effet inapte à rendre compte de l'activité de ce personnage dans le domaine de l'exécution. C'est en recourant au droit comparé qu'il est possible d'avoir une idée relativement exacte de la notion. Le droit public offre donc à l'interprète un terrain d'investigation incontournable. L'ouvrage montre que c'est dans cette catégorie particulière d'agents que s'intègre le tiers des voies d'exécution OHADA. Ceci dans la mesure où l'exécution est un service public par excellence, on doit pouvoir admettre sans risque de se tromper que le tiers actif de l'article 38 de l'AUPSRVE est un collaborateur occasionnel du service public de la justice.

11/2022

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Histoire du droit

Thèse. De l'Exploitation des oeuvres musicales par l'exécution publique. Faculté de droit de Paris

Université de Paris. Faculté de droit. De l'Exploitation des oeuvres musicales par l'exécution publique. Thèse... par Louis Gibaux,... Date de l'édition originale : 1900 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

02/2021

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Arbitrage

L'exécution des mesures à titre provisoire rendues par un tribunal arbitral situé à l'étranger

L'exécution des mesures à titre provisoire en dehors du siège de l'arbitrage est un domaine où l'efficacité de la procédure arbitrale est mise à l'épreuve. Quand les parties vont faire exécuter la mesure hors de la juridiction du siège de l'arbitrage, soit la loi nationale ne prévoit pas de stipulations spécifiques sur son exécution, soit elle les limite aux arbitrages étant de son ressort. Ce livre apporte des propositions importantes et audacieuses quant à la manière d'assurer l'efficacité de ces mesures, en provoquant des discussions sur l'ouverture nécessaire au mécanisme des lettres arbitrales.

11/2022

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Bâtiments et travaux publics

Les escaliers. Conception, dimensionnement, execution : escalier en bois, metal, verre, maconne

L'escalier (d'intérieur et d'extérieur) est un élément d'ouvrage très particulier et certainement l'un des plus complexes à réaliser. Bien pensé, bien conçu, bien dimensionné, bien construit, il doit se monter et se descendre sans effort, trouver naturellement sa place dans son environnement, offrir toutes les garanties de confort, de stabilité et de sécurité. Son rôle fonctionnel est le plus souvent couplé à un rôle décoratif et les architectes lui accordent une attention toute particulière. La multiplicité des formes, des styles, des matériaux, la variété des destinations, des situations, la diversité des modes de conception et d'exécution, rendent quelquefois la tâche difficile au constructeur qui a en charge de matérialiser un projet d'escalier. Il doit de surcroît respecter un certain nombre d'exigences et obéir à des règles immuables, applicables à tous les types de bâtiments, pour assurer un niveau de qualité élevé et éviter les erreurs souvent irréparables. Ce guide présente les différents types d'escaliers, expose les précautions à prendre lors de leur conception et réalisation en insistant sur les points à risques, explique comment les dimensionner, précise les dispositions constructives spécifiques à chaque type de conception, aborde les éléments annexes tels que les garde-corps, cite également les cas peu courants, mais pouvant se révéler nécessaires dans certaines configurations. Enfin, dans un domaine où la réglementation est dense et différenciée selon la destination du bâtiment (maison individuelle, habitations collectives, ERP immeubles de bureaux, locaux industriels, etc.), il fait le point sur les principaux textes et rappelle les exigences en la matière. Cette troisième édition intègre la mise à jour des règles de conception et de dimensionnement sur la base des règles communes du NF DTU 36. 3 "Travaux de bâtiment - Escaliers en bois et garde-corps associés" , l'ajout des classements UPEC des revêtements des marches en fonction des locaux visés conformément au cahier 3782_V2 du CSTB et des points de contrôle à réaliser sur le support et sur l'escalier lui-même.

10/2022

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Marchés publics

Contrats publics N° 230, avril 2022 : Délais d'exécution : règles applicables

Focus sur les délais d'exécution

04/2022

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Marchés publics

Les marchés publics en 150 questions. Passation-Exécution-Evaluation, 6e édition

A jour des récentes réformes, notamment celles liées à la crise sanitaire, la 6e édition de cet ouvrage, revue et augmentée, permet de comprendre et de maîtriser l'ensemble des facettes de la réglementation des marchés publics. Suivant la chronologie d'un marché, cet ouvrage didactique répond à 150 questions qui traitent : - des principes fondamentaux, des obligations de mise en concurrence, du déroulé de chaque procédure de passation possible, etc. ; - des modalités de sélection des candidatures et des offres à la mise en oeuvre d'une politique d'achat performante ; - des garanties et conditions de paiement à la gestion financière d'un marché, y compris en cas de sous-traitance ; - des marchés classiques aux règles spécifiques réservées aux marchés de maîtrise d'oeuvre, marchés globaux (conception-réalisation), marchés de partenariat, etc. ; - ou encore, des nouvelles souplesses récemment consacrées, aux subtilités du régime d'exceptions utilisable en cas de circonstances exceptionnelles. Cette présentation opérationnelle de l'ensemble de la réglementation des marchés publics, permettra à tous les praticiens de trouver rapidement une réponse à leurs interrogations, des méthodologies et des conseils pratiques. Cet ouvrage indispensable à tous les acteurs des marchés publics, qu'ils soient débutants ou confirmés, permet à chacun de trouver facilement des réponses à ses questions et de mener son achat en parfaite maîtrise de la législation en vigueur.

03/2021

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Première guerre mondiale

Les exécutions sommaires 1914-1918. Un non-dit historique ?

Longtemps, les soldats français fusillés pour l'exemple restèrent dans l'oubli. Les quelques procès en réhabilitation comme ceux des fusillés de Souain et Vingré laissèrent dans l'ombre la majorité des soldats exécutés. Le sujet des exécutions sommaires fut méconnu et largement occulté après la Première Guerre mondiale. Pendant toute la guerre, le régime politique de la France resta une République démocratique reposant sur des principes fondamentaux des droits du citoyen et du droit à un procès équitable en cas d'infraction militaire. Or, une exécution sommaire par ordre ou par emportement est par définition une procédure extra judiciaire contraire à ces valeurs. Malgré une impitoyable censure militaire pendant et juste après la guerre, quelques exécutions sommaires filtrèrent dans la presse écrite et aboutirent grâce à l'action des familles et de la Ligue des droits de l'Homme à des procès en réhabilitation. Nous avons dénombré 116 exécutions sommaires durant la guerre.

06/2021

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BD tout public

Le chant des Stryges Tome 16 (saison 3) : Exécutions

Après avoir découvert le remède imaginé par Sandor Weltman pour remédier à la stérilité des Stryges, Debrah a décidé de tenter sa chance. Alors que le foetus, sous haute surveillance, grandit dans le corps de sa mère, les tensions au sein de l'équipe se multiplient. Il semblerait qu'un traitre se cache parmi eux... Mais qui est-il et quelles sont ses véritables intentions ?

12/2014

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Droit

Exécution des marchés publics. Mise en oeuvre administrative et financière, 3e édition

A jour du Code de la commande publique. L'exécution d'un marché public constitue la phase critique où les éléments préparés lors de sa passation sont mis en oeuvre. Cette étape comprend des opérations qui concernent les aspects financiers (régime des paiements, avances, etc), la sous-traitance, la modification voire la résiliation éventuelle du marché ou bien encore les règlements alternatifs des différends. A jour des dernières évolutions législatives et réglementaires issues notamment de la loi PACTE et du décret du 18 juillet 2019 relatif à la facturation électronique dans la commande publique, cette troisième édition détaille, au travers de 27 chapitres, les règles à respecter pour réussir l'exécution d'un marché. Elle suit, étape par étape, la mise en oeuvre technique et financière d'un marché. Structuré sous forme de fiches pratiques, Exécution des marchés publics permet de : - disposer d'une vue d'ensemble de l'exécution des marchés publics ; - maîtriser le cadre juridique de l'exécution (nouvelle réglementation des marchés publics, CCAG, règles de la comptabilité publique, etc.) ; - suivre le déroulement d'un marché pour limiter les erreurs et les contentieux ; - organiser la fin du marché, notamment la procédure de réception des marchés de travaux, etc. - gérer les litiges lors de l'exécution des marchés publics. De nombreux tableaux récapitulatifs de la réglementation et des schémas (procédures, délais, etc.) illustrent le contenu, permettant de sécuriser tous les types de marché. L'ouvrage est complété d'exemples, de conseils pratiques et de modèles qui en font un outil à utiliser au quotidien. Cet ouvrage s'adresse aux participants à la mise en oeuvre des marchés publics de travaux, de fournitures courantes et de services : gestionnaires de marché, acheteurs, comptables, assistants de maître d'ouvrages, maîtres d'oeuvre, etc.

11/2019

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Droit des obligations

Une limite à l'exécution forcée du contrat : la disproportion manifeste de l'article 1221 du Code civil

La présente thèse propose un commentaire théorique et pratique d'une innovation substantielle de la réforme du droit des contrats opérée par l'ordonnance du 10 février 2016. Jusqu'à cette réforme, la jurisprudence considérait que le créancier était en mesure d'obtenir l'exécution forcée du contrat alors même que les conséquences de cette sanction de l'inexécution étaient sans commune mesure avec son attrait. L'article 1221 du Code civil est venu combattre cette solution en excluant l'exécution forcée "s'il existe une disproportion manifeste entre son coût pour le débiteur de bonne foi et son intérêt pour le créancier" . La nouvelle exception pose de nombreuses questions auxquelles la présente thèse entend répondre. Points forts - Une thèse inédite sur la limite à l'exécution focrée du contrat créée par la réforme du droit des obligations - Prix de thèse de l'Université Paris-Panthéon-Assas

04/2024

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Littérature française

Lettre à mon ami, concentrer l'exécution du pouvoir suprême dans les mains d'un seul

Procès-verbal de la fête du 15 aoutDate de l'édition originale : 1802Sujet de l'ouvrage : France (1799-1804, Consulat)Appartient à l'ensemble documentaire : Auvergn1Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces œuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.Pour plus d'informations, rendez-vous sur le site hachettebnf.fr

07/2016

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Immobilier, droit de la constr

Passation des marchés publics. Sélection et suivi de la procédure ; Choix des candidats ; Préparation de l'exécution

La passation d'un marché public est une étape essentielle de la vie du contrat. Elle détermine en grande partie la bonne exécution du marché. Durant cette phase, l'acheteur définit ses besoins ainsi que la procédure de passation adéquate, sélectionne les candidats et enfin attribue le marché au(x) soumissionnaire(s) ayant présenté l'offre économiquement la plus avantageuse. Il doit faire preuve de rigueur, afin de ne pas s'exposer à des recours contentieux avant ou après la signature du marché. A jour des dernières réformes, liées notamment à la crise sanitaire et à la loi "Climat et Résilience" , cette troisième édition présente et analyse, en suivant la chronologie d'une procédure, toutes les étapes de la passation de tout type de marchés publics : sourçage, conflits d'intérêts, calculs des seuils, définition et suivi des procédures, achats électroniques, sélection des candidatures et choix des offres, attribution du marché. Passation des marchés publics permet ainsi de : - bien définir ses besoins ; - choisir la procédure la mieux adaptée ; - mettre en oeuvre ses procédures de publicité et de mise en concurrence ; - respecter toutes les étapes et réussir la passation de son marché ; - limiter les risques de recours. De nombreux tableaux récapitulatifs de la réglementation, des exemples didactiques et des conseils pratiques illustrent l'ouvrage et permettent de comprendre et de maîtriser la réglementation des marchés publics. Ce livre s'adresse aux participants à la passation des marchés publics : juristes, avocats, responsables de marchés, assistants des maîtres d'ouvrage, maîtres d'oeuvre.

10/2022

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Instruments de musique

Miniaturen. für Klarinett und Akkordeon. clarinet in Bb and accordion. Partition d'exécution.

Note by the composer : "In my youth I was a great Schumann fan, works such as Carnaval, Kreisleriana or also Papillions were (and still are ! ) among my favourite pieces. One of the things that fascinated me was their form, these short expressive pieces strung together, which belong together after all. The Miniatures are inspired by this 'old love'. They were commissioned by Klangwerkstatt Kreuzberg (Berlin) and were originally written for clarinet and accordion for the duo Nancy Laufer and Jürgen Kupke. - Iris ter Schiphorst - Instrumentation : clarinet in Bb and accordion

05/2023

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Poésie

Poèmes de Fresnes. les derniers écrits laissés par Robert Brasillach avant son exécution

En 1944, Robert Brasillach, arrêté et emprisonné à Fresnes, est condamné à mort pour ses écrits dans Je suis partout. Ne ce faisant aucune illusion sur le résultat des recours déposés par son avocat ou de la demande en grâce signée par les plus grands écrivains français et adressée au général De Gaulle, il attendait son exécution dans sa cellule. Les Poèmes de Fresnes ont été écrits dans cette prison alors que l auteur n avait ni stylo ni papier. Il avait réussi à se procurer une plume qu il cachait dans une pipe et du papier qu il arrachait d un carnet. C est par son avocat que ces poèmes sont sortis de Fresnes.

11/2022

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Histoire internationale

Traité congolais de procédure civile, commerciale, administrative, financière et des voies d'exécution

Ce livre correspond aux nouveaux programmes Licence Master Doctorat. Il contient : 76 actes de procédure. 120 décisions de justice regroupées par thème. 138 notions clés définies pour la compréhension des matières étudiées. 31 modèles de toutes natures : actes d'appel, pourvois, oppositions, sommations interpellatives, commandements, significations, constats, injonctions, transports, séquestres, mainlevées, rétractations d'ordonnance, saisies et conversions de saisies, procès-verbaux et autres supports pour la formation professionnelle. Une section consacrée aux immunités d'exécution en droit interne et en droit international public. Une section consacrée aux immunités d'exécution en droit de la famille (régimes matrimoniaux, successions) et aux biens insaisissables par nature et par détermination de la loi. Une rubrique "Observations" consacrée à l'analyse des décisions à la fin de chaque thème. Une rubrique "Illustrations" pour l'assimilation de l'enseignement. Une rubrique "Pour aller plus loin" qui propose un rapprochement fréquent des règles avec le droit français. 757 références de législation, de doctrine et de jurisprudence qui précisent les sources d'informations.

03/2012

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Droit européen des affaires

Compétence et exécution des jugements en Europe. Matières civile et commerciale, 7e édition

L'espace judiciaire européen est organisé par des textes fondateurs importants : - Les règlements Bruxelles I du 22 décembre 2000 et Bruxelles I bis du 10 janvier 2015 - La Convention de Bruxelles du 27 septembre 1968 - Les conventions de Lugano du 16 septembre 1988 et du 30 octobre 2007 Ces textes réglementent toutes les questions de compétence et d'exécution des jugements en Europe : définition du tribunal compétent pour statuer sur les litiges, reconnaissance et exécution des décisions de justice sur l'ensemble du territoire européen. Et l'application de ces textes est guidée par une jurisprudence très abondante de la Cour de justice de l'Union européenne. Points forts - Un ouvrage utile non seulement aux étudiants de master et aux universitaires, mais aussi aux praticiens (magistrats, avocats, notaires) qui appliquent ces textes. - De nombreuses annexes pour un accès direct aux textes - Deux auteurs reconnus et spécialistes de la matière

01/2024

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Généralités

Le duc d'Enghien, l'enlèvement d'Ettenheim et l'exécution de Vincennes. Nouvelle édition. avec portraits et fac-similé

Le duc d'Enghien : l'enlèvement d'Ettenheim et l'exécution de Vincennes : avec portraits et fac-similé (Nouvelle édition, revue et augmentée) / Henri Welschinger,... Date de l'édition originale : 1913 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

03/2021

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Histoire de France

Ainsi finissent les salauds. Séquestrations et exécutions clandestines dans Paris libéré

Entre le 20 août et le 22 septembre 1944, dans la tourmente de la Libération de Paris, près de quarante cadavres sont repêchés dans la Seine. Les corps portent au cou, attaché par une cordelette de soie, le même pavé de grès. Qui sont-ils ? Jean-Marc Berlière et Franck Liaigre ont mené l'enquête. Tous les chemins les ont conduits à l'Institut dentaire, sinistre centre clandestin de séquestration et d'exécution où plus de deux cents personnes furent incarcérées et torturées entre le 20 août et le 15 septembre 1944. Qui tenait ce centre ? La Milice ? La Gestapo ? Non, des FTP de la dernière heure qui profitèrent de ces troubles journées pour régler quelques comptes sanglants. Un livre d'histoire qui se lit comme un roman noir.

09/2018

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Droit

Manuel de système budgétaire. Exécution et contrôle du budget de programme. Bonnes pratiques et leçons de l'expérience

De nombreux ouvrages examinent la problématique de l'exécution et du contrôle du budget de programme. La plupart de ces ouvrages abordent ces sujets dans un cadre académique et s'adressent essentiellement à des étudiants. Ils restent en outre très généralistes. Celui-ci aborde cette problématique d'une manière didactique et entièrement opérationnelle. Il apporte un modus operandi des réformes budgétaires en cours dans l'espace francophone. Il offre des indications concrètes et précises sur la façon dont l'exécution et le contrôle du budget évoluent dans le cadre de la mise en oeuvre du budget de programme. Il s'appuie sur l'expérience de terrain de son auteur et sur les bonnes pratiques internationales pour fournir des repères utiles au processus de réformes des finances publiques dans les pays africains francophones. Il comprend des encadrés, des diagrammes et des tableaux qui sont tirés des expériences réussies. Tout cela pour mettre ses lecteurs dans des situations réelles. Bien que l'ouvrage ait été rédigé en grande partie avant le déclenchement de la pandémie de la COVID-19, il fournit des indications précises pour renforcer le système de gestion des finances publiques et permettre à l'Etat de se prémunir contre les risques budgétaires. Certes, il est nécessaire de réagir rapidement pour faire face aux crises, même de grande ampleur, en assouplissant par exemple les contrôles préalables pour accélérer la délivrance des biens et services qui s'avèrent prioritaires. Cependant, cette urgence ne doit pas mettre "en berne" ni la vie démocratique ni le contrôle parlementaire.

01/2021

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Biographies

Appel a tous les imprimeurs de france sur la necessite de demander aux chambres l'execution des lois

Appel à tous les imprimeurs de France sur la nécessité de demander aux Chambres l'exécution des lois sur l'imprimerie ou de nouvelles lois réglementaires / par Villet-Collignon,... Date de l'édition originale : 1847 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

12/2021

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Sciences de la vie

Testament préalable à la juste exécution projettée du traitre et assassin le prince Lambesc

Testament préalable à la juste exécution projettée du traitre et assassin le prince Lambesc... Date de l'édition originale : 1789 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

02/2021

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Marchés publics

Les règles d'exécution communes aux marchés de travaux, de fournitures et de services

L'exécution des marchés publics à l'aune de la réforme de 2017 L'ouvrage aborde dans un langage clair et accessible l'exécution d'un marché public à l'aune de la réforme de 2017, de la naissance du lien contractuel à la fin du marché. Illustré d'exemples concrets, il a une dimension particulièrement pratique.

11/2022

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Droit

Passation des marchés publics. Sélection et suivi de la procédure, choix des candidats, préparation de l'exécution, 2e édition

La passation des marchés publics est, avec l'exécution, l'une des deux étapes essentielles de la vie du contrat. C'est durant cette phase que sont sélectionnés les candidats et que le marché est attribué au(x) soumissionnaire(s) ayant présenté l'offre économiquement la plus avantageuse. Cette deuxième édition tient compte de la publication du Code de la commande publique, applicable depuis le 1er avril 2019, qui intègre la réglementation de l'achat public, notamment sur la préparation des marchés, le choix de la procédure, la sélection des candidats et des offres, etc. Cet ouvrage analyse au travers de 37 chapitres synthétiques les étapes de la passation de tout type de marché public. Ainsi, Passation des marchés publics permet de : - bien définir ses besoins (règles de sourçage, etc.) ; - choisir la procédure la mieux adaptée pour les satisfaire ; - mettre en oeuvre les procédures de publicité et de mise en concurrence, en fonction des seuils ; - respecter toutes les étapes et finaliser la passation de son marché ; - limiter les risques de recours. De nombreux tableaux récapitulatifs de la réglementation, des exemples didactiques et des conseils pratiques illustrent l'ouvrage afin de faciliter la mise en oeuvre et la sécurisation des marchés. Ce livre s'adresse aux participants à la passation des marchés publics : responsables marchés, assistants des maîtres d'ouvrage, maîtres d'oeuvre, etc.

06/2019

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Ethnologie

L'espace rural haïtien. Bilan de 40 ans d'exécution des programmes nationaux et internationaux de développement, 1950-1990

La présente étude de l'espace rural haïtien, de 1950 à nos jours, révèle incontestablement la spirale du dénuement dans les campagnes de chez nous, la plupart des efforts, tant nationaux qu'internationaux, en vue de l'amélioration des conditions de vie du paysan producteur ayant été voués à l'échec. Depuis environ trente ans, divers organismes d'encadrement du monde rural ont vu le jour en Haïti. Une kyrielle d'experts étrangers y ont séjourné, divers plans de développement économique et social ont été élaborés dans le but de rénover l'agriculture haïtienne. Mais la production agricole n'en continue pas moins de piétiner, de stagner, voire de régresser, et les conditions de vie des cultivateurs de se dégrader de plus en plus, eu égard à l'accroissement démographique et à l'absence d'une volonté politique réelle de changement. C'est à la recherche minutieuse des divers facteurs explicatifs de la dégénérescence du monde rural haïtien au cours de ces quarante dernières années que s'attelle L'Espace rural haïtien.

12/1993

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Ouvrages généraux

Mont-Valérien. Un lieu d'exécution dans la Seconde Guerre mondiale, mémoires intimes, mémoire nationale

Qu'évoque aujourd'hui ce nom, Mont-Valérien ? Une page sombre de l'histoire de France pendant la Seconde Guerre mondiale ? Un lieu où se déroule chaque année la cérémonie de commémoration de l'Appel du général de Gaulle prononcé le 18 juin 1940 ? Un lieu où résonnent le souvenir et la mémoire de plus de 1000 fusillés ? Entremêlées dans notre inconscient collectif, de la "butte" des fusillés à la "clairière", de cette immense croix de Lorraine à la crypte, sans oublier les graffitis de la chapelle, aucune de ces nombreuses images qui nous assaillent n'illustre la complexité de ce premier Haut lieu de la mémoire nationale. A travers cet ouvrage richement illustré de photographies et de documents souvent inédits, 80 ans d'histoire sont mis en lumière par les recherches de dix-sept historiens et personnalités. A ces analyses scientifiques s'ajoutent les portraits de vingt fusillés qui gravent ces histoires tragiques personnelles dans la grande Histoire. Principal lieu d'exécution de mars 1941 à août 1944, le Mont-Valérien est aujourd'hui l'espace de transmission des mémoires et des héritages multiples de la Seconde Guerre mondiale. Plongez dans ce Haut lieu d'histoire et des mémoires françaises et européennes.

01/2021

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Histoire du droit

Exécution du duc de Montmorency, et la duchesse de Montmorency à Moulins.. Documents et manuscrits

Documents et manuscrits. , Exécution du duc de Montmorency, et la duchesse de Montmorency à Moulins. Bibliothèque Mazarine, mss. 1755 et 2359 / [signé : A. F. ] Date de l'édition originale : 1889 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

09/2021