L'accord exclusif de for à travers la Convention de La Haye de 2005
Extraits
Histoire du droit
L'accord exclusif de for à travers la Convention de La Haye de 2005
La Convention de La Haye du 30 juin 2005 sur les accords d'élection de for (ou clauses attributives de juridiction) s'inscrit dans le cadre du renforcement de la coopération judiciaire afi¬n de promouvoir le commerce et les investissements internationaux. Pour ce faire, la Convention a instauré un régime international dont le but avoué est d'apporter la sécurité juridique en assurant l'efficacité des accords exclusifs d'élection de for et en imposant la reconnaissance et l'exécution des jugements rendus dans le cadre de procédures fondées sur de tels accords. Cette étude évalue l'efficacité du régime uniforme instauré.
02/2022
Histoire internationale
A la conquête de rien. Chroniques marocaines, 2001-2005
Au gré des jours, l'auteur nous livre ses chroniques... "Il fallait qu'une nouvelle génération de journalistes assume ses responsabilités et prenne l'initiative de lancer, dans le Maroc d'aujourd'hui, un nouveau journal quotidien, comme une contribution d'une nouvelle classe d'âge "professionnelle" à la marche et au développement de la presse marocaine. Ce journal est l'expression d'une nouvelle frontière professionnelle. Il est incontestable que nous voulons (...) donner à la pratique journalistique au quotidien une nouvelle dimension. Nous voulons essentiellement baser notre travail sur l'information, les faits et les faits avérés. Nous voulons renouer avec cette religion primitive du journalisme, celle des faits, et prendre nos distances - autant que faire se peut - avec cette propension, profane et jubilatoire, au commentaire et à l'analyse qui domine ces derniers temps dans notre profession. Nous exprimons cette volonté comme une profession de foi." A la conquête de rien. "L'arrivée en fanfare d'une armada impressionnante à la conquête de rien se finit honteusement dans les fumigènes après avoir incontestablement conquis rien. Et c'est, justement, dans ce rien que réside la dimension pathétique de cette aventure castillane sans lendemain. Qu'ont gagné Aznar et l'Espagne de cette bravade ? Rien, aussi".
12/2011
Droit
Pratique de la Convention de La Haye sur la loi applicable aux régimes matrimoniaux. Commentaires et formules, 2e édition
Les régimes matrimoniaux occupent une place prépondérante dans le droit international privé de la famille. L'entrée en vigueur, le 1" septembre 1992, de la Convention de La Haye sur la loi applicable aux régimes matrimoniaux, est venue apporter des solutions nouvelles dans ce domaine en instaurant en particulier le changement volontaire de loi applicable et permettre d'adapter la loi applicable au déroulement de la vie du couple dans un contexte international. Le commentaire de la Convention et son bilan s'inspirent directement du système inauguré par l'auteur dans son ouvrage "Droit International Privé et Communautaire: pratique notariale". L'exposé est illustré de nombreux exemples tirés de l'expérience pratique. Les applications concrètes de la Convention montrent toute son efficacité même si l'auteur n'hésite pas à critiquer certaines solutions comme la mutabilité automatique du rattachement. Les mesures de publicité et les droits des tiers font l'objet d'un chapitre spécifique qui répondra aux préoccupations des praticiens. Cette synthèse de la Convention de La Haye sur les régimes matrimoniaux représente un guide pratique de la Convention suivi de formules de déclarations relatives à la loi applicable au régime matrimonial. Figurent en annexes le texte de la Convention, lois et décrets d'application éparpillés dans le Code civil ou le Code de la procédure civile. L'ouvrage devrait assurer une plus large information sur les possibilités offertes par la Convention de La Haye sous l'éclairage de la pratique notariale. L'étude de la Convention de La Haye sur la loi applicable aux régimes matrimoniaux conserve tout son intérêt même si un règlement communautaire est envisagé en la matière dans les prochaines années.
12/2008
Littérature française
CONSTITUTIONNALISME AFRICAIN À L'ÉPREUVE DES ACCORDS POLITIQUES. Analyse de la Constitution de la RDC de 2006 et de l'Accord Global et inclusif du 31 décembre 2016
La présente étude, présente une vision pratique du constitutionnalisme congolais particulièrement, et s'efforce d'expliquer de manière simple et bien au-delà des controverses doctrinales la situation étudiée. La conséquence étant la conclusion déduite d'un fait, d'un principe, les résultats qui expliquent (ou s'expliquent au travers) un phénomène qui se produit, l'ouvrage, déduisant du principe selon lequel que la Constitution organise le jeu de pouvoir politique, en détermine les modalités d'accès et d'exercice, discute de la question de savoir quelle place faire, dans la hiérarchie des normes, aux normes conventionnelles, qui viennent départager les partis politiques dans une situation de crise, et essayent d'établir la voie pour passer d'une situation d'inconfort juridique à une juridicité de l'exercice du pouvoir politique. Ainsi, passant en revue les différentes règles de droit, les précédents judiciaires et les avis de la doctrine au long et en large, l'ouvrage analyse la situation en deux titres.
06/2022
Littérature française
La convention de Zermatt
Emmené par Alexis Meyer, galeriste carriériste, un petit groupe d'amis à la vie bien rangée et tranquille, va sombrer dans un gouffre sans fond. La découverte d'une oeuvre d'art inestimable va faire éclater le vernis des apparences pour révéler toutes les compromissions et les mesquineries que la nature humaine est prête à déployer pour montrer ce qu'elle a de plus pitoyable et de plus sordide. De Kuala Lumpur à New York, en passant par Genève et Londres, rien ni personne n'échappe aux mensonges, à la trahison et même au meurtre. La légèreté du style contraste avec la noirceur des personnages.
07/2022
Histoire de France
La foi des vaincus. Les "révolutionnaires" français de 1945 à 2005
Ce livre a recherché dans leurs écrits les croyances, les espérances, les illusions des militants " révolutionnaires " français de la seconde moitié du XXe siècle, ainsi que la critique effrénée qu'ils ont menée de la société présente pour construire un monde radicalement autre. Les immenses catastrophes que le communisme a produites dans tous les domaines sont attribuées avant tout à Staline, de plus en plus à Lénine, et les erreurs et les égarements en France sont imputés au " Parti ". Car les militants se parent- et sont parés - de toutes les vertus ; seul le " Parti " porterait toutes les responsabilités. Quant à Marx, malgré les lectures pénétrantes de Isaiah Berlin et de Kolakowski, il continue d'être le plus souvent épargné, et même révéré. Isaiah Berlin a souligné la nouveauté que le marxisme avait imposée (et que les fascismes et les nationalismes ont utilisée) : la division de l'humanité en deux groupes, les hommes et les classes (les races, les nations) qui sont condamnés par l'Histoire, et donc " sacrifiables ". Leur destruction ne peut être empêchée ni même regrettée, c'est le prix que l'humanité doit payer pour le progrès : " Le chemin qui mène aux portes du paradis sera nécessairement jonché de cadavres. " La séduction du marxisme tient au travestissement qu'il a fait de pulsions meurtrières, en les habillant de nécessité, de scientificité. Marx l'avait dit dans Le Manifeste communiste en 1848: l'élimination de la bourgeoisie et le triomphe du prolétariat sont inévitables. Au début du XXIe siècle, malgré l'implosion du monde communiste, des intellectuels toujours aveuglés continuent à faire comme si cette prophétie était scientifique
en première ligne des destructeurs sont les familles trotskystes.
J. V.-L.
03/2005
Romans historiques
L'afghane
1906. Agathe, jeune paysanne de Haute-Loire, trahie par son fiancé, s'interroge sur son avenir d'institutrice. Une rencontre bouleverse ses projets. Elle décide de tout quitter pour suivre un mystérieux Afghan dont elle s'est éprise. Des Indes aux hauts plateaux de Kaboul, la jeune femme découvrira une société tribale qui emprisonne et soumet épouses et concubines. Sa révolte mûrira sa destinée.
04/2023
Napoléon
Lettre ouverte à Napoléon
Le Professeur Régis de la Haye a toujours été surpris de la popularité dont Napoléon Ier jouit en France (hors de France nettement moins...). Cette popularité n'est selon lui pas méritée, loin de là. Il considère Napoléon comme l'un des plus grands désastres de l'histoire de France. C'est donc d'abord pour démythifier son personnage qu'il a écrit cet essai. Une autre raison, en liaison avec la première, est que, par son obstination, celui-ci a perdu non seulement ses propres conquêtes, mais encore celles de la Première République, dont faisait partie le pays entre Meuse et Rhin. Il fait ici à Napoléon, par le biais d'un texte enflammé et solidement argumenté, tous les reproches que l'Histoire peut lui faire.
08/2021
Droit du travail et de l'emplo
La paye. Edition 2024-2025
Tout savoir en 64 pages : les heures supplémentaires, le bulletin de paye, les congés payés et le congé maladie, les déclarations sociales...
02/2024
Histoire internationale
La tragédie géorgienne 2003-2008. De la révolution des Roses à la guerre
" 23 novembre 2003 : dans l'enthousiasme général, la " révolution des Roses pacifique et démocratique, porte le jeune Mikhail Saakachvili à la tête de la Géorgie. Moins de cinq ans plus; tard, les chars russes envahissent le pays. Que s'est-il passé entre ces deux dates, et en quoi ce qui se joue aujourd'hui sur le théâtre apparemment lointain de ce petit pays est-il essentiel à l'équilibre géostratégique du monde ? L'auteur raconte cette aventure " de l'intérieur comme actrice de premier plan : la griserie réformatrice des débuts, ses négociations pour le retrait des bases militaires russes de Géorgie... Elle avoue son aveuglement volontaire, lorsque des doutes commencent à l'assaillir sur la dérive autocratique du régime. Mais la reprise en main progressive des oligarques, la rémanence des vieux réflexes autoritaires, la fabrication du mensonge, la multiplication des morts suspectes au plus haut niveau d'un Etat de plus en plus policier la contraignent à ouvrir les yeux. Limogée en octobre 2005, c'est en opposante qu'elle assiste à la " chronique d'une guerre annoncée " : la menace du grand voisin lui semble être désormais le seul ciment par lequel l'autocrate de Tbilissi préserve son pouvoir. Dans la nouvelle grande partie qui se joue entre l'Amérique, la Russie et l'Europe, l'enjeu géorgien va jouer un rôle central. "
04/2009
Droit
La Convention européenne des droits de l'homme. 3e édition
Cet ouvrage a pour ambition de proposer une synthèse des grandes lignes jurisprudentielles dégagées par la Cour européenne des droits de l'homme concernant chaque droit garanti, y compris ceux consacrés par les protocoles dits "matériels". L'introduction entend présenter, de façon dynamique et critique, la naissance et l'évolution du système conventionnel (dont les protocoles n° 15 et 16 sont les dernières illustrations), ainsi que les défis importants auxquels il est confronté. Quant aux commentaires relatifs aux droits consacrés, ils synthétisent plus de soixante ans de jurisprudence. Cet ouvrage s'adresse tant aux étudiants qu'aux praticiens de l'univers judiciaire en contact permanent, de nos jours, avec la logique induite par la protection des droits de l'homme. Il a été conçu afin de faciliter le travail du lecteur : outre une bibliographie générale - présentant les études "classiques" sur la Convention en anglais, français, espagnol et italien -, chaque commentaire des droits consacrés à l'échelle conventionnelle est assorti d'une bibliographie spécialisée afin de permettre d'éventuels approfondissements. De même, il a été décidé de renvoyer les index directement aux commentaires des articles de la Convention européenne. C'est un moyen supplémentaire pour le lecteur d'identifier, rapidement, les liens entre un thème (index thématique) et un arrêt (index jurisprudentiel) avec un droit précis. L'ensemble est à jour au mois d'avril 2019.
09/2019
Documentaires jeunesse
Vive la Convention des droits de l'enfant. La Convention internationale des droits de l'enfant racontée aux enfants
Depuis le 20 novembre 1989, les enfants ont des droits et 193 pays se sont engagés à les respecter. Beaucoup de choses ont déjà été améliorées, mais tant reste à faire ! Si chacun connaît bien la Convention et en parle autour de lui, la vie des enfants du monde peut encore vraiment changer.
10/2009
Ouvrages généraux et thématiqu
Le général de Charette (1832-1911)
Difficile de se faire un prénom quand on porte devant l'histoire le nom d'un héros du soulèvement vendéen de 1793 ! Le général Athanase de Charette a pourtant réussi à égaler son grand-oncle, tout du moins dans les actions d'éclat, car dans la mémoire collective rien n'est moins certain. D'ailleurs, en dépit des quarante ans qui le séparent du "roi de la Vendée", on confond encore parfois les deux généraux. Pourtant, s'il a bien la vaillance de son glorieux prédécesseur, il a aussi la " sainteté " d'un Lescure ou d'un Cathelineau. La "vie du général baron de Charette" arrive à son heure. Comment parler d'un tel héros, avec plus d'à-propos, qu'à l'instant même où, sur la terre de France, de Belgique, d'Orient et d'Italie, surgissent, devant les hordes allemandes et autrichiennes, des légions d'autres héros. La vieille France rivalise avec la nouvelle, pour graver, sur des cippes, de plus en plus nombreux, les noms de nos officiers et de nos soldats, tous issus de la race, que nos provinces ont formée et nourrie, et qui, sans s'épuiser, a toujours du sang à verser, quand on le lui demande au nom de la Patrie et de l'honneur. Fils et neveu de chevaliers et de marins, Charette eut, dès son enfance, dans les oreilles, les récits de la grande guerre ; et son éducation première se fit sous les yeux et par les soins d'une mère, dont le coeur battait sous l'impulsion des sentiments les plus nobles, les plus purs, les plus pieux.
12/2023
Littérature française
Loin de Paris. Chroniques 2001-2005
Loin de Paris rassemble 50 chroniques brèves parues dans La Quinzaine littéraire, entre janvier 2001 et septembre 2005. Une fois par mois, il s'agissait d'illustrer les pages du journal d'une vignette écrite évoquant un voyage, un séjour, une visite ou une rencontre. Ce que Paris exclut - la nature, la province, les villes et les villages, les animaux, les nuages - vient là au premier plan, mais intimement nourri de lectures et de souvenirs, et détaillé par une curiosité avide, sensible à ce qui passe, à l'humour des choses dépaysantes, à la diversité disjointe des modes de vie et des façons d'habiter la terre. En filigrane se dessine un mouvement autobiographique plus grave. Atteint par le deuil, un homme réagit par instinct, par goût de vivre, en allant regarder les choses et les gens. Ce qu'il voit, ce qu'il montre, les mots qu'il trouve pour le faire, ne le distraient pas du chagrin. Le chagrin y trouve à s'employer, il se creuse en se donnant à la diversité sensible de ce qu'il rencontre.
03/2006
Europe et Droits de l'homme
L'essentiel de la convention européenne des droits de l'Homme. 2e édition
Tout le système de protection instauré par la Convention européenne des droits de l'homme L'ouvrage présente synthétiquement et le plus clairement possible les points clés du système de protection instauré par la Convention européenne des droits de l'homme et des droits qu'elle protège. L'affirmation relève presque du truisme : le droit de la Convention européenne des droits de l'homme irrigue la plupart pour ne pas dire l'intégralité des contentieux et des branches du droit national. C'est aujourd'hui plus du quart des décisions des juridictions supérieures qui est rendu au visa de ce texte. Subséquemment, la saisine du juge de Strasbourg tend à se banaliser. Les praticiens du droit ne peuvent plus faire l'économie d'une connaissance et d'une certaine maîtrise de cette branche du droit. L'ouvrage s'adresse à ces derniers ainsi qu'aux étudiants inscrits en droit, en administration économique et sociale, en administration publique, dans les instituts d'études juridiques ou politiques. Il intéressera particulièrement ceux qui suivent un cours de libertés fondamentales ou envisagent de se spécialiser en droit et contentieux de la Convention européenne des droits de l'homme. Points forts - Tout sur cette matière et les débats qu'elle suscite - Réviser et faire un point actualisé
11/2021
Conventions collectives
Le concours entre conventions et accords collectifs de travail
La détermination de la convention ou de l'accord collectif dont relève une relation de travail, entre un employeur et un salarié, recèle des complexités lorsque plusieurs conventions ou accords sont simultanément et potentiellement applicables. A l'aune des évolutions du droit de la négociation collective, l'ouvrage propose une définition de la notion de concours entre accords collectifs ainsi que des solutions de départage permettant la détermination de l'accord collectif effectivement applicable
01/2023
Littérature française
De l'autre côté de la Terre. Taiwan-Japon, Novembre 2005-Février 2006
Ce journal est celui d'un déplacement en deux temps à l'autre bout du monde : de mars à juillet 2005 à Taiwan, de novembre 2005 à février 2006 au Japon. Ces mouvements sont de ceux qui, parfois, viennent scander une existence universitaire persévérante - de congés dits sabbatiques en invitations dans une université étrangère en qualité de professeur invité. Rien donc ici des aventures du chercheur de trésors ni même de l'ethnologue enquêtant parmi les tribus, tout juste un déplacement certes transcontinental, mais infime somme toute quant aux agencements quotidiens, aux routines, aux travaux, sans parler du bon usage des névroses et du reste. La question qui a accompagné cet exercice d'écriture ou de consignation quotidien, tout au long de cette quasi-année extrême-orientale fut, constamment : à quoi bon ? quel sens cette petite épreuve auto-disciplinaire peut-elle bien conserver à l'époque où l'espace mondial est devenu si lisse que de tels déplacements n'exigent guère plus d'efforts et ne comportent guère plus de risques, pour qui appartient à la classe moyenne planétaire, qu'un long week-end à Romorantin ?"
04/2007
Notions
La philosophie de Hayek
Hayek montre que les grandes sociétés modernes sont " complexes ", et pas seulement " compliquées " : on ne peut les penser à la manière dont un ingénieur conçoit une machine, au contraire de ce qu'ont cru tous les socialismes depuis Saint-Simon. Ce sont des ordres spontanés ou auto-organisés qui se mettent en place et se maintiennent en équilibre grâce à la coopération des libertés individuelles canalisées par les " règles de juste conduite " du droit. Sur ce socle, Hayek propose une analyse profonde et originale de l'économie. Il explique comment fonctionne la " main invisible " du marché qui permet une division du travail extrêmement poussée et efficiente, et donc une productivité incomparablement supérieure à celle de toute société antérieure connue. Il examine avec soin les questions de justice que pose cette nouvelle forme de coopération humaine.
11/2023
Littérature française
La Convention. .
L'histoire se déroule pendant la période de la Révolution française, en particulier lors de la Convention nationale, qui était l'organe législatif de la Première République française. L'intrigue tourne autour des événements de la Terreur, une période de répression politique intense en France. Le personnage principal de la pièce est Olympe de Gouges, une femme de lettres et une féministe qui est surtout connue pour sa Déclaration des droits de la femme et de la citoyenne. Olympe de Gouges est confrontée à la terreur révolutionnaire et à la violence politique de l'époque. Elle tente de défendre les idéaux de liberté, d'égalité et de fraternité, mais elle est finalement accusée de trahison par le Comité de salut public. Le drame explore les dilemmes moraux et politiques auxquels sont confrontés les révolutionnaires, ainsi que les conséquences dévastatrices de la Terreur sur la société française. Il met en lumière les tensions entre les idéaux révolutionnaires et les réalités brutales du pouvoir politique. "La Convention" de Victor Hugo est une pièce qui aborde des questions profondes liées à la politique, à la justice et à la lutte pour les droits de l'homme. Elle offre également une réflexion sur la complexité de la Révolution française et de ses acteurs.
09/2023
Sciences politiques
Fragment pour servir à l'histoire de la Convention nationale
Fragment pour servir à l'histoire de la Convention nationale depuis le 10 thermidor jusqu'à la dénonciation de Lecointre, inclusivement . Par J. -J. Dussault Date de l'édition originale : 1794 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
01/2021
Intelligence artificielle
Collectifs cyber-physiques. Journées francophones sur les systèmes multi-agents (JFSMA'21) Bordeaux
Les Journées Francophones sur les Systèmes Multi-Agents (JFSMA) sont un moment privilégié d'échanges scientifiques transversaux. Chaque année, elles réunissent des chercheurs qui étudient, utilisent et font évoluer le paradigme multi-agent pour adresser des problématiques issues de domaines liés à l'informatique (intelligence et vie artificielle, génie logiciel, robotique collective, etc.), à l'automatique et aux sciences humaines et naturelles (économie, sociologie, éthologie, etc.). Le présent ouvrage rassemble les 14 contributions sélectionnées et présentées lors de la vingt-neuvième édition des JFSMA du 28 au 30 juin 2021. Ces articles qui proposent des modèles, des méthodologies, des techniques et des outils qui permettent notamment de répondre à différents problèmes liés au développement de systèmes informatiques décentralisés, la résolution collective de problème, la simulation de phénomènes complexes ou le développement de systèmes médiatisés où utilisateurs humains et agents artificiels interagissent. Par tradition, chaque édition met en exergue une thématique spécifique que les auteurs sont invités à prendre en compte dans leurs contributions, s'ils le souhaitent. Cette année, le thème des journées est "Collectifs cyber-physiques" . Les contributions mises à l'honneur étaient donc celles dans lesquelles des agents autonomes logiciels et matériels, plongés dans des environnements mixtes virtuels et physiques, interagissent et coopèrent pour l'accomplissement d'objectifs qui portent notamment sur l'état de cet environnement. Précédentes éditions des JFSMA ? : Toulouse (1993), Grenoble (1994), Chambéry (1995), Port-Camargue (1996), Nice (1997), Nancy (1998), L'Ile de la Réunion (1999), Saint-Etienne (2000), Montréal (2001), Lille (2002), Hammamet (2003), Paris (2004), Calais (2005), Annecy (2006), Carcassonne (2007), Brest (2008), Lyon (2009), Mahdia (2010), Valenciennes (2011), Honfleur (2012), Lille (plateforme IA, 2013), Valence (2014), Rennes (2015), Rouen (2016), Caen (2017), Métabief (2018), Toulouse (2019), Angers (2020).
06/2021
Droit
Les textes fondamentaux du droit international privé. Textes français et internationaux, 3e édition
Les ambitions du présent recueil sont de nature exclusivement pédagogique. Il s'agit d'offrir aux étudiants de M1 et de M2, comme aux candidats à l'Examen du Barreau, l'ensemble des textes sur la base desquels sont principalement construits les enseignements de droit international privé dans les universités françaises, afin de leur permettre de retrouver aisément les références qui y sont immanquablement faites. Il est donc le produit d'une sélection délibérément restrictive. Ont été reproduits, outre certains extraits de la Constitution et des principaux Codes du droit français : — Règlement CE du 27 novembre 2003 sur la compétence, la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière matrimoniale et de responsabilité parentale ("Bruxelles II bis") ; — Règlement CE du 11 juillet 2007 sur la loi applicable aux obligations non contractuelles ("Rome II") ; — Règlement CE du 17 juin 2008 sur la loi applicable aux obligations contractuelles ("Rome I") ; — Règlement CE du 18 décembre 2008 sur la compétence, la loi applicable, la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière d'obligations alimentaires ; — Règlement UE du 20 décembre 2010 sur la loi applicable au divorce et à la séparation de corps ("Rome III") ; — Règlement UE du 4 juillet 2012 sur la compétence, la loi applicable, la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière de successions ; — Règlement UE du 12 décembre 2012 sur la compétence judiciaire, la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière civile et commerciale ("Bruxelles I bis") ; — Règlement du 24 juin 2016 sur la compétence, la loi applicable, la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière de régimes matrimoniaux ; — Convention de La Haye du 15 juin 1955 sur la loi applicable à la vente d'objets mobiliers corporels ; — Convention de La Haye du 5 octobre 1961 sur les conflits de lois en matière de forme des dispositions testamentaires ; — Convention de La Haye du 4 mai 1971 sur la loi applicable en matière d'accidents de la circulation routière ; — Convention de La Haye du 2 octobre 1973 sur la loi applicable à la responsabilité du fait des produits ; Convention de La Haye du 14 mars 1978 sur la loi applicable aux contrats d'intermédiaire et la représentation ; — Convention de La Haye du 14 mars 1978 sur la loi applicable aux régimes matrimoniaux ; — Convention de La Haye du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants ; — Convention de La Haye du 29 octobre 1993 sur la protection des enfants et la coopération en matière d'adoption internationale ; — Convention de La Haye du 19 octobre 1996 sur la compétence, la loi applicable, la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière de responsabilité parentale et de mesures de protection des enfants ; — Convention de La Haye du 13 janvier 2000 sur la protection internationale des adultes ; — Protocole de La Haye du 23 novembre 2007 sur la loi applicable aux obligations alimentaires.
03/2019
Sécurité sociale
La convention collective de sécurité sociale
En matière de garanties sociales, il y a lieu de distinguer un simple système de prévoyance où on se limite à fixer la nature et le niveau des prestations, et un régime de protection sociale dans lequel on poursuit, en outre, un objectif de solidarité et une politique de prévention conférant une place primordiale au dialogue social et une fonction d'organisation aux partenaires sociaux. C'est dans cette seconde construction que prend tout son sens le concept de "convention collective de sécurité sociale".
03/2024
Sciences politiques
La CIA. 2001-2006, Cinq années de colère
Incapable de prévenir les attentats du 11 septembre 2001, la CIA traverse la plus grave crise de son histoire. De 2001 à 2006, celle qui fut la plus puissante organisation d'espionnage au monde est à la dérive. Témoin complice de la présence fictive d'armes de destruction massive en Irak, emprisonnements forcés, vols secrets, exportation de la torture en Europe... son action est décriée comme jamais. Lasse de jouer le bouc émissaire des échecs politiques, la CIA se rebelle: les agents témoignent, humiliés d'avoir été utilisés pour justifier l'intervention irakienne. Les analystes claquent la porte et racontent. Les fuites se multiplient et la vérité se fait jour: le mensonge du politique est épinglé. Catherine Durandin a mené l'enquête. Elle a recueilli des témoignages inédits, rassemblé les pièces à conviction auprès des principaux acteurs, dont elle nous livre des portraits saisissants. On assiste bel et bien à un tournant de la politique américaine: la CIA survivra-t-elle à cette descente aux enfers? Les États-Unis y perdront-ils leur capacité à influer sur le cours du monde?
08/2007
Economie
Wonderful World. Chronique de la mondialisation 2006-2009
" Longtemps, l'origine territoriale a dicté le destin personnel et le regard que chacun portait sur le monde. On voyageait, on migrait parfois mais en restant attaché, par un fil visible ou non, au village, au pays. Mais nous sommes de moins en moins d'ici et de plus en plus de notre temps. Les migrants, les jeunes, les élites cosmopolites sont les plus citoyens de leur temps; les nostalgiques, les immobiles restent de leur lieu mais sans être à l'abri du temps. Tout bouge, tout voyage, tout change: les hommes, les objets, les musiques, les images, les idées. Ce mouvement général et ce transfert d'identité font ce que l'on appelle la mondialisation. " Les réflexions rassemblées dans ce volume participent de cette célébration du temps. Publiées au départ sous forme de journal entre 2006 et 2009, ces trois cents textes courts et synthétiques ont comme fil conducteur la mondialisation, observée par Guy Sorman comme une civilisation. Parcourant le monde entier, de New York à Berlin, des mégapoles de Chine et d'Amérique latine aux terres indiennes, il nous livre avec ces micro-récits au ton enlevé, parfois polémique, leur souci de l'information exacte, une vision protéiforme de la planète " ici " et " maintenant ".
11/2007
Histoire de France
A la table des diplomates. L'Histoire de France racontée à travers ses grands repas (1520-2015)
"On ne fait pas de bonne diplomatie sans bons déjeuners" , disait Talleyrand. De François I ?? à la COP 21, la France a reçu à sa table les grands du monde entier : Henri VIII, les Médicis, Churchill, Khrouchtchev, les Kennedy, Adenauer, le Shah d'Iran, Arafat ou encore la reine Elizabeth II. Des historiens de renom racontent, comme si on y était, chacun de ces repas diplomatiques qui ont marqué l'Histoire. Parallèlement, Thierry Marx, Yves Camdeborde, Ghislaine Arabian, Alain Passard et d'autres grands chefs d'aujourd'hui ont commenté les menus de ces banquets et réinventé les recettes des plats servis à l'époque. Un livre qui raconte sous un nouveau jour la passionnante histoire des relations de la France avec le monde tout en célébrant l'art de la gastronomie française.
04/2019
Droit
La famille et la convention européenne des droits de l'homme
La famille contemporaine se décline au pluriel et présente un intérêt sans cesse renouvelé. Si le mariage bénéficie d'une protection étatique particulière, il n'en demeure pas moins, qu'il est de plus en plus concurrencé par l'émergence de nouveaux modèles familiaux qui font l'objet d'une reconnaissance juridique dès lors que l'intérêt de l'enfant le commande. La stabilité et l'unité du droit de la famille ont incontestablement souffert de mouvement aussi profonds que contradictoires. Par ailleurs, le droit de la famille n'a pas échappé au mouvement d'internationalisation des droits de l'homme. Toutefois, il est fallacieux de prétendre que la jurisprudence des organes de contrôle de la Convention européenne des droits de l'homme (Conv. EDH) met en danger la stabilité de la famille et le droit de la famille dans les États européens. Bien au contraire, elle apparaît comme un facteur de rationalisation. En effet, l'absence de définition du terme " famille " dans le texte même de la Conv. EDH a permis à la Commission et à la Cour européenne de cerner la notion de famille en Europe, conciliant autant que faire se peut, la marge nationale d'appréciation des États membres et le souci de garantir les droits et libertés individuelles de chaque individu. Ainsi, les États parties à la Conv. EDH ont le devoir de respecter les modes de vie familiaux en particulier lorsque l'intérêt de l'enfant le justifie, mais ils gardent toute liberté pour consacrer ou non d'autres formes d'engagement entre adultes que le mariage.
12/2000
Littérature française (poches)
L'accord de paix
L'accord de paix est enfin signé, mettant fin à la guerre civile qui a déchiré l'État de Ruido. Le chef du Mouvement de libération devient gouverneur de Port-l'Étoile. Pour les bergers de la haute vallée, l'heure est venue où ils vont pouvoir prendre en main leur propre avenir. Envoyées en délégation auprès des nouvelles autorités, Olga, tenancière d'une buvette, et sœur Marthe, qui a quitté sa chartreuse, vont néanmoins traverser encore bien des drames. Les blessures de la guerre ne sont pas refermées, les dissensions et les haines persistent, les destins se cherchent... C'est dans un pays imaginaire, un univers de fable, que nous conduit Marie Redonnet. Pourtant, nous y reconnaissons bien des drames de notre monde, transfigurés par une romancière au ton unique, tout de simplicité et d'exigence.
02/2002
Histoire des idées politiques
Pétition à la Convention nationale
Pétition à la Convention nationale, par la citoyenne veuve Vandenyver. Date de l'édition originale : 1795 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2021
Midi-Pyrénées
Chemins de traverse. Les travers du chemin
Des récits de clandestinités et de migrations forcées au coeur de la cordillère pyrénéenne évoqués à travers quatre courtes fictions. Que l'on migre pour des causes politiques, des faits de guerre ou des causes économiques, les Pyrénées, frontière naturelle, ont toujours été un lieu de franchissement, un passage obligé vers l'exil. Une ligne brisée parfois émiettée d'écueils. Les Pyrénées, terre d'accueil, de caches ou de rébellions. Des chemins de traverse sinueux, parsemés d'embûches pour des exilés, résistants ou hommes de l'ombre. L'auteur nous donne à réfléchir sur les migrants actuels, peuples minoritaires meurtris, condamnés à l'exode. Les opprimés d'hier sont les clandestins, réfugiés et rejetés d'aujourd'hui. Avons-nous su tirer les leçons du passé ?
06/2021
