taxer les sociétés
Extraits
Droit
Fiches de droit des sociétés. 3e édition
33 fiches pour réviser tout le cours de Droit des sociétés : les définitions à connaître, les erreurs à éviter, les points essentiels à retenir ; des exercices corrigés pour vérifier ses connaissances ; des repères bibliographiques pour aller plus loin ; 1 index.
10/2019
Droit des sociétés
Top actuel Droit des sociétés 2022-2023
A jour de la loi PACTE et des décrets d'application.
Droit des sociétés
Code des sociétés. Annoté & commenté, Edition 2023
Une édition "experte" avec des contenus en ligne exclusifs. Les + de l'édition 2023 : - Textes et commentaires à jour des dernières réformes ; - Code enrichi, annoté et actualisé en continu sur smartphone, tablette et internet ; - près de 10000 décisions de jurisprudence citées ; - contenu numérique additionnel, incluant notamment les textes suivants : règlement (UE) 2017/1129 du 14 juin 2017 concernant le prospectus à publier en cas d'offre au public de valeurs mobilières ou en vue de l'admission de valeurs mobilières à la négociation sur un marché réglementé ; règlement (UE) 537/2014 du 16 avril 2014 relatif au contrôle légal des comptes des entités d'intérêt public ; règlement (CE) 1435/2003 du 22 juillet 2003 relatif à la société coopérative européenne ; normes d'exercice professionnel applicables aux commissaires aux comptes. Le Code des sociétés concerne tous les groupements à but lucratif : sociétés civiles, sociétés commerciales, sociétés dotées d'un statut spécial (notamment, sociétés coopératives, sociétés d'exercice libéral, sociétés civiles professionnelles). Il comprend également les dispositions applicables aux groupements d'intérêt économique. Les textes sont enrichis de bibliographies, d'annotations de jurisprudence et de commentaires explicatifs. Cette édition est à jour des textes les plus récents, et notamment : - de la loi de finances pour 2022 ; - de la loi du 24 décembre 2021 visant à accélerer l'égalité économique et professionnelle ; - de la loi du 8 octobre 2021 portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'UE dans le domaine des transports, de l'environnement, de l'économie et des finances ; - de l'ordonnance du 15 septembre 2021 portant création du registre national des entreprises ; - de l'ordonnance du 15 septembre 2021 portant réforme du droit des sûretés.
09/2022
Droit international privé
La gouvernance des sociétés au XXIe siècle
L'organisation et la gestion des sociétés dotées de la personnalité morale ont connu d'importantes évolutions depuis le début du siècle. Ce constat se vérifie spécialement pour les sociétés cotées mais il s'impose également pour les sociétés non cotées, petites ou grandes. A l'aube d'une nouvelle décennie, il était dès lors utile de faire le point sur l'évolution des règles et pratiques de gouvernance des sociétés au cours des vingt dernières années, d'en prendre la mesure et d'en proposer une étude détaillée. Un tel examen se révèle d'autant plus utile que l'environnement réglementaire a récemment évolué à la suite de l'adoption du Code des sociétés et des associations et du Code de gouvernance d'entreprise 2020. Les auteurs de cet ouvrage examinent tour à tour les spécificités de la gouvernance des sociétés de personnes, des sociétés de capitaux, et des sociétés cotées. Sont également abordées l'évolution de la gouvernance des sociétés depuis le début du siècle, la gestion et la prévention des conflits au sein de l'organe d'administration, ainsi que la problématique des conflits d'intérêts. Ces différentes questions sont abordées d'un point de vue à la fois théorique et pratique.
02/2021
Sociologie
Sociétés en guerres. Ethnographies des mobilisations violentes
Les auteurs de l'ouvrage ont fait le choix de privilégier les approches empiriques et qualitatives pour repenser, à partir de terrains bien localisés, les mobilisations sociales dans le cadre de conflits violents. Au lieu de partir d'une définition a priori de la guerre, les auteurs l'ont définie de manière contextualisée, en s'intéressant aux dynamiques d'ancrage des dispositifs guerriers. Les enquêtes au Tchad, en Côte d'Ivoire, au Congo-Brazzaville et en Nouvelle-Calédonie font écho à celles dans les bureaux du Haut-Commissariat des Nations Unies pour les réfugiés en Europe, en Amérique du Sud (Colombie), en Asie centrale (Afghanistan), et dans les centres de réflexion et de décision (Europe et Amérique du Nord). L'ouvrage propose ainsi de penser ensemble les processus à l'oeuvre dans les conflits armés et les situations d'entre-deux, caractérisées par des formes multiples de violence, ainsi que dans la recomposition des dispositifs sécuritaires face aux "nouvelles menaces trans-nationales" (frontière Mexique/Etats-Unis, glacis militarisé Europe/Maghreb). Les différents chapitres permettent de comprendre comment émergent, dans certains contextes, des dispositifs sociopolitiques (milices villageoises, groupes vigilantistes mais aussi communautés de paix, organisations humanitaires) capables de structurer des réseaux, des savoirs, des normes, des institutions autour de différents registres (guerriers, militaires, sécuritaires et humanitaires) et à différentes échelles - du terrain de l'affrontement guerrier à celui de la production des normes dans les officines gouvernementales ou internationales.
09/2012
Géographie
L'espace social. Lecture géographique des sociétés
Le présent ouvrage analyse les formes sociales de l'espace. Il propose une méthode globale et fournit des outils pour comprendre les liens des individus avec leurs lieux de vie. L'univers de ces formes se ramène ici à des notions (espace, lieu, territoire, territorialité, réseau) et à des modèles d'investigation reflets de choix théoriques : espace de vie, espace vécu, matrice historique et spatiale, combinaisons et formations socio-spatiales, systèmes d'acteurs localisés... Pour l'interprétation de ces configurations spatiales, et quel que soit le mode d'interprétation retenu, on constate qu'elles résultent toujours de l'action de groupes humains, historiquement structurés pour se perpétuer. Ainsi, ils produisent autant des biens tangibles que des éléments symboliques, des valeurs collectives, du pouvoir, de la puissance, de la différenciation... Les sociétés ne sont pas mues par une mécanique fonctionnelle. Au contraire, elles façonnent pour toute chose des représentations à la fois complexes et multiples ; elles font naître des idéologies et créent des cultures originales. Elles forgent des identités collectives qui leur servent ensuite d'argument de légitimité géographique. Au gré d'une lecture géographique, l'étude des formes de l'espace révèle ainsi les structures, les contradictions et les enjeux de la société. Cet ouvrage, codirigé par Guy Di Méo et Pascal Buléon, présente en première partie les concepts et les notions d'une nouvelle géographie sociale. La seconde partie les illustre d'exemples régionaux présentés par Florence Boyer, David Giband, Jean-Claude Hinnewinkel, Frédérique Loew-Pellen, Joël Pailhé, Hélène Seren et Mamady Sidibé.
07/2005
Faits de société
Histoire insolite et curieuse des sociétés secrètes
Quels sont les rites d'initiation pour devenir franc-maçon ? Où peut être caché le trésor des Templiers ? Savez-vous que les Thugs ont assassiné des centaines de milliers de personnes avant que leur ordre soit dissous ? Que la Société de Thulé, récupérée par les nazis, était d'origine musulmane ? Ou bien que Skull & Bones, la puissante fraternité, a compté dans ses rangs le président George W. Bush ? Autant d'informations et d'anecdotes sur les coulisses et les mystères des sociétés secrètes. Ce document entrouvre les portes des ordres occultes qui ont existé, de l'Antiquité à nos jours. Qu'ils soient sérieux ou plus excentriques, l'auteur dévoile l'histoire méconnue de ces groupes qui ont influencé, d'une certaine façon, le monde contemporain.
09/2017
Animaux sauvages
Sociétés animales. Ces animaux qui vivent ensemble...
Savez-vous que vivre en société n'est pas une spécificité humaine ? De nombreuses espèces animales s'organisent pour vivre ensemble, en créant des liens, en assignant des rôles bien précis à chacun, en éduquant les plus jeunes... Cet ouvrage vous permet de découvrir les structures mises en place par des espèces pourtant 100 % sauvages. Des colonies de fourmis vivant en société matriarcale aux suricates qui font l'école à leurs petits en passant par les manchots empereurs qui supportent le froid grâce au groupe... ces animaux tissent des liens sociaux extraordinaires et redéfinissent, chacun à leur façon, ce qu'est le "vivre-ensemble" . Au travers de plus d'une vingtaine d'espèces, vous réaliserez que le monde animal est bien plus complexe qu'il n'y paraît.
03/2021
Comptabilité internationale (I
Impôt des sociétés, droit comptable et IFRS
Analyse des règles d'évaluation comptables prescrites par le droit des comptes annuels et les normes IAS/IFRS ainsi que les règles fiscales sur la base du schéma des comptes annuels. Ce livre analyse les règles d'évaluation comptables prescrites par le droit des comptes annuels et les normes IAS/IFRS ainsi que les règles fiscales sur la base du schéma des comptes annuels.
02/2022
Droit des sociétés
Le droit des sociétés en cartes mentales
Ce manuel de cours permet de (re)découvrir le droit des sociétés grâce à une approche visuelle de la matière.
03/2024
Droit
LES FUSIONS DE SOCIETES COMMERCIALES. Prolégomènes pour un nouveau droit des rapprochements
Pour s'adapter au marché plus vaste issu de la construction européenne, les entreprises ont l'impérieux besoin de croître. Dans ce contexte, et en dépit d'une récente réforme en France, la fusion s'avère paradoxalement très peu usitée face à d'autres modes de rapprochements largement préférés.
Le fait est que la liste des fusions qui ont échoué est plus longue que celle des fusions réussies. Au vrai, en réalisant une concentration absolue la fusion des sociétés génère de nombreux risques. Pour les intérêts les plus menacés, des protections sont certes aménagées, mais elles se heurtent à la concentration requise, et réciproquement. Une des raisons est sans doute que la théorisation doctrinale classique de la notion de fusion n'est pas pleinement satisfaisante. Le droit qui régit la fusion en Europe tend à l'assimiler à une succession alors qu'elle semblerait davantage se rapprocher du mariage : il s'agit moins de trouver un successeur à un patrimoine devenu vacant, que de trouver un partenaire pour se renforcer. A partir de ce constat, une nouvelle approche est proposée : pour que chaque catégorie puisse faire valoir son point de vue et adhérer au rapprochement, on ne doit plus chercher à contraindre au nom de l'intérêt général, mais chercher à séduire, en avançant les gains de chacun dans la recherche d'un intérêt commun. En résumé, la transmission universelle doit céder le pas au contrat. Cela suppose non seulement moins de réglementation contre plus d'autonomie de la volonté, mais aussi un nouvel état d'esprit et certains contre-pouvoirs...
Après avoir recensé les nombreux écueils qui menacent une telle opération, l'auteur propose toute une série de solutions pratiques immédiatement exploitables. Par ses multiples aspects, cet ouvrage intéressera aussi bien les universitaires que les chefs d'entreprise, les avocats d'affaires, les banquiers des départements fusion & acquisitions, les notaires, les experts comptables...
04/1994
Droit
Les sociétés de secours mutuels, organisation et fonctionnement des associations de prévoyance
Les sociétés de secours mutuels : organisation et fonctionnement des associations de prévoyance régies par la loi du 1er avril 1898 / André Gourdin,... ; préface de M. Emile Durand,... Date de l'édition originale : 1920 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
01/2021
Sociétés secrètes et sectes
Sectes & Sociétés secrètes. L'histoire des Ordres secrets à travers les âges
Sectes et sociétés secrètes dresse un panorama des organisations les plus dangereuses, folles et puissantes qui avancent à visage masqué depuis la nuit des temps. Découvrez les sectes de la fin du monde, telles que les Taiping, dont les croyances apocalyptiques déclenchèrent une violente rébellion en Chine impériale. Apprenez-en plus sur les terrifiantes sectes suicidaires. Poursuivez votre immersion au coeur d'organisations contemporaines comme la famille Manson, coupable de nombreux homicides, puis remontez le temps jusqu'aux origines d'ordres clandestins antiques. Concluez votre voyage par une enquête sur les sociétés secrètes contemporaines, preuve que ces dernières sont loin d'appartenir au passé.
02/2022
Proche et Moyen-Orient
Le taoïsme et les sociétés secrètes chinoises. L'esprit des races jaunes
Le taoïsme et les sociétés secrètes chinoises : l'esprit des races jaunes / par Matgioi (A. de Pouvourville) Date de l'édition originale : 1897 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2021
Littérature française
La société des grands fonds
Le livre que vous tenez entre les mains est un livre d'eau. Il garantit votre admission à La Société des grands fonds, compagnie secrète et variable dont les adhérents aspirent à la rigueur du corail et à la lucidité du poulpe. Ces récits tressés de lumière, traversés par les courants du souvenir, plongent dans une temporalité fluide et perméable, proche de celle du rêve – une dérive ancrée au monde et au coeur de soi. Parti à la rencontre des réalités entrevues entre les pages des livres, Daniel Canty trace, entre Montréal, Vancouver et New York, un parcours bleuté de mélancolie, où sont ravivés les premiers enchantements de la littérature.
01/2019
Histoire du droit
Société des travailleurs de Toulouse
Société des travailleurs de Toulouse Date de l'édition originale : 1848 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2021
Histoire des religions
Hiérarchie. La société des anges
Le mot "ange" vient du grec angelos qui signifie simplement "messager" . Dans la mythologie grecque, ce sont Iris et Hermès qui se voient chargés de transmettre les messages, ordres ou conseils des dieux aux hommes, ou entre les dieux eux-mêmes. Avec le monothéisme, va apparaître la catégorie des anges : des intermédiaires entre Dieu et les hommes. Si l'homme a été créé à l'image de Dieu, c'est en référence au pouvoir : Dieu l'a créé pour commander aux autres créatures terrestres. La relation qui relie la création au créateur est d'ordre politique. Et ce sont les anges qui l'assurent.
11/2023
XXe siècle
La Société des Belles Personnes
1952. Né pauvre dans le misérable quartier juif du vieux Caire, devenu jeune propriétaire flamboyant de clubs et de bars fréquentés par la haute société cairote, Zohar Zohar débarque en Europe, expulsé et fugitif. Seul l'accompagne le fantôme de son tortionnaire nazi. Zohar fuit un pays à feu et à sang, une société malade à l'image de son roi Farouk ramolli de luxure et détesté par son peuple ; une société déchirée par la montée des Frères musulmans, l'infiltration de l'armée égyptienne par d'anciens nazis, les pogroms contre les Juifs et la rébellion conduite par le puissant Gamal Abd el-Nasser. En France, il va se lier à Aaron, Lucien et Paulette, soudés par la rage d'en découdre eux aussi avec les bourreaux de leur passé. C'est cette histoire que son fils va découvrir, celle qui lui fera comprendre la mystérieuse promesse faite par Zohar à la Société des Belles Personnes. Un roman foisonnant, peuplé de personnages extraordinaires. Elle. Une superbe épopée de l'exil. L'Obs.
06/2023
Littérature étrangère
La société des rêveurs involontaires
Le journaliste Daniel Benchimol rêve de gens qu'il ne connaît pas mais reconnaît dans la mémoire de l'appareil photo qu'il retrouve sur une plage d'Angola. Moira Fernandes, une artiste mozambicaine habitant Le Cap, met en scène et photographie ses rêves. Hélio de Castro, un neuroscientifique, les filme. Hossi Kaley, le patron de l'hôtel Arco-Iris, ancien guérillero au passé obscur et violent, se promène dans les rêves des autres vêtu d'un costume violet, ce qui va donner à un service secret l'idée de l'utiliser pour manipuler les rêves de la population lors des élections, mais ne l'empêchera pas malgré tout de connaître un grand amour. Les rêves rassemblent ces quatre personnages dans un pays totalitaire au bord de la destruction, où se réveillent aussi les rêves de liberté de la jeunesse.
02/2019
Littérature étrangère
La Société des Jeunes Pianistes
" La Société des Jeunes Pianistes ", c'est le nom que se sont donné un groupe d'adolescents passionnées, à Oslo, à la fin des années soixante. A la fois amis et rivaux, ils ont en commun l'amour de la musique ; pourtant, un seul remportera les concours du Jeune Maestro. Tous vont subir une terrible pression de leur entourage, mais surtout d'eux-mêmes. La " Société des Jeunes Pianistes " est un roman initiatique, un concert émouvant, une mélodie grave et subtile sur le désir, la vie et la mort.
09/2006
Littérature française
La société des faux visages
New York 1909. Pour enquêter sur la disparition de son fils Stuart, le milliardaire Vandergraaf recrute un duo surprenant : Sigmund Freud, le médecin et Harry Houdini, l'illusionniste. L'un prétend explorer les méandres de l'esprit. L'autre affirme pouvoir s'échapper des lieux les plus hermétiquement clos. Ils disposent d'un seul indice : un conteneur scellé, sur les docks. C'est le temps des premiers gratte-ciel, des puissantes familles et des gangs. Au fil d'un jeu de pistes ébouriffant, où le portrait d'une femme joue un rôle décisif, Freud et Houdini affrontent les sommets aussi bien que les bas-fonds new-yorkais.
09/2017
Science-fiction
La société protectrice des Kaijus
Ils sont GROS Ils sont MECHANTS Ils sont MENACES D'EXTINCTION Jamie accepte immédiatement le job que Tom, une ancienne connaissance, lui offre. Travailler pour une société protectrice d'animaux plutôt que livrer des repas est une veine. Seul problème, les animaux concernés sont des kaijus. Or, si ces monstres sont les êtres les plus gros et les plus dangereux de cet univers, ils ont besoin d'aide pour survivre, car des entreprises peu scrupuleuses voudraient les exploiter. Tous ceux qui ont vu Jurassic Park savent que c'est une mauvaise idée... "Scalzi nous embarque dans une course folle bourrée de réflexions sur la pop culture, les start-up, l'influence de l'Etat et la science". Library Journal Traduit de l'anglais par Mikael Cabon.
04/2023
Littérature française
La société des livres retrouvés
Quand François Courtine, célèbre journaliste aux Etats-Unis, reçoit une étrange lettre anonyme évoquant son père qu'il n'a pas connu, il décide de tout quitter pour rentrer en France. Les indices dont il dispose le ramènent dans la ville de son enfance, Lille. Le secret sur ses origines pourrait être lié à la Faculté de Lettres, abandonnée depuis un mystérieux incendie. Réussira-t-il à redonner vie à l'ancienne bibliothèque universitaire ? Par une expérience inédite de la lecture, il partira à la recherche de sa propre histoire en plongeant au coeur du passé de se mère, prise au piège d'une relation interdite. Son enquête l'amènera à rencontrer des destins croisés ayant tous pour point commun : le goût de lire, celui qui apaise, celui qui sauve.
03/2023
Romans historiques
La Société des Belles Personnes
1952. Zohar Zohar, expulsé et fugitif, arrive en Europe. Né pauvre dans le misérable quartier juif du vieux Caire, l'enfant chéri de 'Haret el-Yahoud, la ruelle aux Juifs, le jeune homme flamboyant, dont les clubs et bars attirent la haute société cairote, débarque sans famille, sans ami, sans un sou. Seul l'accompagne le fantôme de Dieter Boehm, son tortionnaire nazi. Zohar fuit un pays à feu et à sang, une société malade à l'image de son roi, Farouk, ramolli de luxure et détesté par son peuple, une société nécrosée par la montée des Frères musulmans, l'infiltration des anciens nazis dans l'armée égyptienne, les pogroms contre les juifs et la rébellion conduite par le puissant Gamal Abd el-Nasser. En France, son obsession va se lier à celle d'Aaron, Lucien et Paulette, trio soudé dans l'envie d'en découdre avec le passé qui les hante. Contre les bourreaux de leur passé, un même procédé : deux balles dans la tête, la première pour la vengeance, la seconde pour la signature. C'est l'histoire que son fils François va découvrir, celle qui lui fera comprendre la mystérieuse promesse faite par son père à la Société des Belles Personnes. Et qu'il décidera de poursuivre. Entre fresque historique et grand roman, des heures sombres de l'Egypte à la part enfouie de la mémoire française, Tobie Nathan écrit magnifiquement une épopée foisonnante et tragique, lestée du passé, forte de ses personnages, de leurs souvenirs et de leur cheminement.
Sociologie
Les sociétés et l'impossible. Les limites imaginaires de la réalité
Toute société trace une frontière entre le possible et l'impossible. Cette frontière, tout en s'appuyant sur des évidences sensibles invoquant la réalité comme limite indépassable des conduites, n'est jamais pourtant une donnée inscrite dans le réel lui-même, mais le résultat d'un travail d'institution collective. En partant d'une théorie de l'action, et en faisant du Quichotte une boussole sociologique, ce livre met à l'épreuve les grands régimes de réalité des sociétés occidentales, grâce à une articulation entre l'analyse sociologique et l'interprétation historique. Après un rappel de la mise en oeuvre des frontières entre possible et impossible par la religion et la politique, l'essentiel de la réflexion se centre plus particulièrement sur le régime de réalité actuellement hégémonique - l'économie - et sur celui qui est désormais en train de le défier, et peut-être de le supplanter, l'écologie. Chemin faisant, cet ouvrage explore de nouveaux territoires de la critique et de la crise du monde contemporain ; il formule et défend une hypothèse historique - le début de la fin de l'hégémonie économique en tant que limite imaginaire de nos sociétés ; et surtout, il éclaire avec un regard neuf l'horizon de nos possibles.
05/2014
Histoire du droit
Les abus que des huissiers commettent sur la taxe des protêts. et des dénonciations de protêt avec assignations, aux commerçants. 2e édition
Les abus que des huissiers commettent sur la taxe des protêts, et des dénonciations de protêt avec assignations : aux commerçants (2e édition) / par J. -B. Carret,... Date de l'édition originale : 1848 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2021
Sociologie
Le temps des retraites. Les mutations de la société salariale
Autrefois, le départ à la retraite marquait la coïncidence entre la fin de la vie professionnelle, l'obtention d'une pension et le début des handicaps de la vieillesse. Cette coïncidence n'existe plus : le travail cesse bien souvent avant la liquidation de la pension et la "vieillesse" est peu à peu repoussée dans le grand âge. L'augmentation de la longévité ouvre l'horizon d'une existence où l'on ne sera bientôt, à 60 ans, qu'aux deux tiers de sa vie. Au-delà des débats d'experts, comment repenser les retraites pour des hommes et des femmes qui, avant de connaître les affres de la vieillesse, seront longtemps "âgés sans être vieux" ? Comment sécuriser les nouveaux parcours de vie et faciliter leurs transitions ? Comment prendre en compte, non seulement le risque dépendance, mais aussi le risque "fin de carrière" ? Cet essai dessine les contours d'une nouvelle retraite, adaptée à la recomposition des cycles de vie et singulièrement à l'émergence d'un nouvel âge : les 50-70 ans.
03/2003
Droit des sociétés
Sociétés commerciales. Edition 2022
Il répond à toutes les questions sur toutes les sociétés commerciales ! - Une société peut-elle encore s'adresser au centre de formalité des entreprises pour effectuer ses formalités de publicité ? - Peut-on exclure un associé de SAS qui n'assiste jamais aux assemblées générales ? - Un acte constatant une modification du capital social est-il encore soumis à enregistrement ? - Quels sont les outils dont disposent les dirigeants en cas d'évolution préoccupante de la situation financière de la société ? - Une société qui en a absorbé une autre dans le cadre d'une fusion peut-elle être condamnée pénalement pour des faits commis par l'absorbée avant la fusion ? - La transformation en SAS d'une SA ayant émis des valeurs mobilières donnant accès à son capital requiert-elle l'accord unanime des porteurs de ces valeurs ? - Que se passe-t-il en cas de demande d'exécution d'une garantie de passif présentée hors délai ? - La responsabilité d'un dirigeant peut-elle être recherchée pour des faits postérieurs à la cessation de ses fonctions ? - Est-il réellement possible de signer et conserver les procès-verbaux des décisions sociales par voie dématérialisée ? - L'avance en compte courant consentie par un actionnaire minoritaire est-elle soumise à la procédure des conventions réglementées ? - Le juge des référés peut-il ajourner l'assemblée générale d'une société ? Et l'annuler ? - Un associé peut-il demander la rectification d'informations figurant au RCS ?
09/2021
Sociologie
Sociétés contemporaines N° 121
La recherche française portant sur les questions de santé environnementale prend rarement en compte les problématiques liées à l'espace productif et le rôle des acteurs professionnels dans l'émergence d'une dynamique contestataire. Inversement, les recherches sur la santé au travail ne prolongent guère l'enquête au-delà de l'environnement de travail. Le dossier de ce numéro s'interroge sur la pertinence d'une telle démarcation, qui n'existe pas dans la production scientifique américaine consacrée à la justice environnementale. Egalement dans ce numéro, Alice Feyeux montre la force des représentations genrées dans le traitement hospitalier d'adolescent·e·s souffrant de troubles psychiques ; Lucile Ruault revient sur l'histoire de l'avortement libre en France et démonte le mythe de la méthode dite Karman, qui a facilité la dépolitisation de l'avortement et la prise de pouvoir du corps médical sur ce sujet. Une enquête de Camille Noûs retrace l'ampleur des mobilisations sur les campus indiens contre les mesures nationalistes du gouvernement Modi. Enfin, dans une lettre ouverte nos collègues de Sorbonne Nouvelle déclarent ne plus pouvoir assumer les charges qui leur incombent sans recrutements nouveaux de personnels titulaires.
08/2021
Droit des sociétés
Sociétés civiles. Edition 2022
Le mode d'emploi des SCI, SCPI, SCP, SCM, GAEC... Toutes les règles juridiques, fiscales et comptables et les particularités communes à toutes les sociétés civiles. Ouvrage exhaustif : toutes les sources sont exploitées et des solutions concrètes sont proposées en fonction d'une situation donnée. Des solutions illustrées : modèles de statuts comportant clauses obligatoires et usuelles, exemples chiffrés.
11/2021
