Les Loix civiles dans leur ordre naturel, le Droit public et legum delectus. Tome 1
Extraits
Histoire du droit
Essai sur le droit public français
Essai sur le droit public français. Date de l'édition originale : 1789 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2021
Histoire de France
Les civils dans la Grande Guerre
Oubliez ce que vous avez appris de la guerre 14-18, oubliez que vous vivez au xxie siècle et revenez plus d'un siècle en arrière, habitant d'une ville, d'un petit village ou d'un bourg. Civil, quel est votre quotidien en ce temps de conflit ? Potigny, commune du pays de Falaise, pourtant éloignée du front, a été, comme beaucoup d'autres, le siège d'une caserne française et la patrie de nombreux soldats blessés. Affiches, journaux, courriers, photographies, trophées de guerre et propos tenus par des permissionnaires, ont constitué une porte d'entrée effrayante sur un monde rythmé, au fil des années, par des événements tels la déclaration de guerre, l'armistice et le retour des poilus. 14-18 fut une guerre du citoyen en arme pour laquelle chacun fut mobilisé, enfants, femmes, vieillards, en vue de la victoire. La violence qui fut principalement celle du champ de bataille, au coeur d'une guerre inhumaine, s'est ainsi retrouvée plus ou moins forte au sein même des foyers. L'énormité des sacrifices et la volonté de vaincre l'ennemi sans chercher une paix salvatrice, font que cette blessure collective n'a jamais entièrement cicatrisé.
10/2018
Droit
Le droit public et la ségrégation urbaine, 1943-1997
Le présent ouvrage explore les relations entre le droit public et la ségrégation urbaine. Celles-ci sont extraordinairement abondantes, variées et évolutives. L'auteur en propose néanmoins, en forme de thèse, une grille de lecture. Elle distingue ainsi fondamentalement le rôle et la place du droit public dans les processus ségrégatifs et dans le traitement des espaces ségrégués.
De l'analyse consacrée aux processus, il ressort que le droit occupe une position très contrastée. Les politiques d'urbanisme et d'attribution des logements sociaux, à forte armature juridique, ont produit ou renforcé la ségrégation par séparation des fonctions urbaines, par exclusion ou concentration des logements sociaux et des personnes défavorisées. Ce sont précisément sur ces processus que le législateur a souhaité intervenir à partir des années 1990 en adoptant des principes et des instruments d'équilibre qui consacrent la diversité des fonctions urbaines, la mixité de l'habitat et la mixité sociale. Le droit de l'habitat se voit assigner la mission de prévenir une ségrégation qu'il a contribuée à produire.
S'agissant des espaces ségrégués, la posture du droit est tout autre : il est mobilisé au service d'une revitalisation économique, sociale, administrative et politique de ces espaces. Il en résulte une multiplication des dispositifs de discrimination positive en matière financière, fiscale et institutionnelle. Si ces derniers répondent partiellement et progressivement à ce dessein, ils apparaissent en revanche encore inaptes à promouvoir une réelle citoyenneté locale, alors même que la participation des habitants de ces zones est essentielle pour accompagner ou compenser leur sur assistance administrative.
07/1998
Que-sais-je ?
L'Ordre maçonnique le Droit Humain
L'obédience maçonnique du Droit Humain a été fondée en 1893 par Maria Deraismes et Georges Martin. Elle accueille dans ses loges des hommes et des femmes et est aujourd'hui présente dans une cinquantaine de pays. Cet ouvrage retrace l'histoire d'un ordre maçonnique mixte dont les membres poursuivent la quête spirituelle et symbolique et s'engagent depuis plus d'un siècle au niveau national et international dans les combats sociaux et politiques pour la laïcité, la tolérance ou encore les droits des femmes et des enfants.
12/2021
Comics divers
Public Domain Tome 1
Syd Dallas est un auteur de comics légendaire, responsable du plus grand héros de la culture pop : THE DOMAIN ! Mais ses fils Miles et David ont une relation compliquée aussi bien avec le créateur qu'avec sa création. Pourront-ils convaincre leur père de se battre pour l'héritage de leur famille, dans un système qui veut s'accaparer leur création et ne leur laisser que les miettes ?
04/2023
Policiers
SUR ORDRE. Tome 1
Un Boeing 747 s'écrase sur le Capitole, entraînant dans la mort le Président, les membres du Sénat et de la Cour suprême. Telle est la déclaration de guerre d'un dictateur islamiste fou de Dieu au " Grand Satan " américain.
Plus que jamais, Jack Ryan est l'homme de la situation, le seul capable d'enrayer la machine de guerre et d'expansion conçue par un cerveau mégalomane, résolu à unifier l'ensemble du monde musulman et à déclencher la guerre totale contre l'Occident libre. Documentation hors pair, parfaite vraisemblance géopolitique, maîtrise absolue du récit et du suspense : l'auteur d'Octobre rouge et de La Somme de toutes les peurs nous offre une anticipation planétaire d'une vérité à couper le souffle.
03/1999
Droit
Droit de la responsabilité civile
Des travaux dirigés pour comprendre et approfondir son cours de Droit de la responsabilité civile : une méthode pour chaque matière et pour chaque type d'exercice, des exercices d'application corrigés et détaillés, accompagnés des notions essentielles du cours.
10/2019
Sciences de la terre et de la
Loix naturelles de l'agriculture et de l'ordre social
Loix naturelles de l'agriculture et de l'ordre social . Par M. de Butré,... Date de l'édition originale : 1781 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2020
Marchés publics
Le droit des marchés publics. 8e édition
Sans bouleverser fondamentalement le droit des marchés publics, le Code de la commande publique (2019) poursuit l'effort d'émancipation des contraintes procédurales qui ont longtemps caractérisé l'achat public. Cette "libéralisation de l'achat public" ne remet cependant pas en cause les principes de la commande publique : liberté d'accès, égalité de traitement et transparence. De même, certaines règles classiques sont maintenues : seuils de passation des procédures formalisées, négociation limitée à certaines procédures et interdite en appel d'offres. Les techniques d'achat restent les mêmes. La maîtrise des principales procédures d'achat demeure donc nécessaire, même si les acheteurs publics doivent dorénavant prendre leurs décisions dans un cadre procédural assoupli. Ceci explique pourquoi le présent ouvrage entend également dresser un état des lieux sans complaisance des dérives et des marges de progression de la commande publique. Afin que la répétition des anciens errements ne compromette l'usage des libertés nouvelles...
03/2021
Esotérisme
Dialogue avec les esprits de la nature - Leurs habitats, leurs actions, leurs enseignements et leurs révélations
Depuis sa plus tendre enfance, Steeve Di Marco se montre sensible aux énergies qui nous entourent. Cela l'a naturellement conduit à entrer en contact avec les êtres invisibles qui peuplent la nature et qui vivent en permanence auprès de nous. Sa sensibilité lui a permis, non seulement de les voir, mais aussi de recevoir leurs messages qui nous invitent à la reconnexion avec l'univers visible et invisible où tout est sensibilité, à faire taire notre mental, à renouer avec notre monde intérieur et à exprimer pleinement nos émotions. Ces êtres veillent sur nous. Ils nous enseignent et nous guident sur le chemin de notre évolution. Cet ouvrage nous les fait découvrir tels qu'ils sont. Il nous permet d'accéder à un monde qui dépasse le simple univers du rêve pour nous faire entrer dans une réalité autre, celle d'un monde où la vie est partout présente.
10/2022
Droit
Le principe de liberté en droit public français
Si la littérature juridique abonde sur la notion d'égalité, elle est en revanche très limitée sur la notion de liberté au singulier et plus encore sur le principe de liberté, pourtant au fondement de l'ordre juridique français. Constat étonnant ayant donné lieu à une réflexion nécessaire sur le principe de liberté en droit public français. Bien que ce principe soit effectivement bien présent dans l'ordre juridique français, en tant que fondement de celui-ci et comme norme prévalant par principe, il apparaît aujourd'hui mal assuré. L'ouvrage s'attache à déceler les raisons de l'absence de reconnaissance explicite par les juges spécialement du principe de liberté. Face à cette observation, cette recherche a entendu démontrer la nécessité de reconnaître pleinement le principe de liberté comme principe de droit, c'est-à-dire comme norme de droit positif fondamental. Cette reconnaissance permettrait en effet une meilleure saisie du fonctionnement de l'ordre juridique, du fondement des normes et de l'engendrement de nouvelles normes, notions ou mécanismes procéduraux. Cette reconnaissance assurerait également une reconsidération de l'encadrement du principe de liberté. Mais la liberté est également un principe du droit, ce qui signifie, d'une façon plus générale, qu'elle est ontologiquement nécessaire à l'existence ou à l'être du droit en tant que tel et à la reconnaissance totale d'un principe positif de liberté.
01/2021
Droit
Le droit public en 20 leçons. 9e édition
Cet ouvrage propose l'ensemble des connaissances indispensables pour réussir l'épreuve de droit public d'un concours de catégorie A ou B de la fonction publique, avec pour chaque leçon : - une fiche complète clairement structurée et rédigée ; - un zoom sur une question d'actualité ; - un résumé des 10 points essentiels de la leçon ; - les chiffres/dates/arrêts/textesà retenir/analysesà méditer ; - Un lexique complet en fin d'ouvrage.
01/2021
Concours administratifs
Le droit public en 90 fiches. 9e édition
Vous voulez réussir l'épreuve de droit public d'un concours d'entrée, de catégorie A ou B, dans la fonction publique étatique, territoriale ou hospitalière ? Ou plus généralement maîtriser la culture administrative exigée de tous les candidats dans le cadre des concours de la fonction publique ? Cette 9e édition du Droit public en 90 fiches vous propose l'ensemble des connaissances requises, avec : - Toutes les connaissances en 18 chapitres ; - Chiffres, dates, arrêts, textes, analysesà retenir ; - Un lexique juridique complet.
01/2022
Communication - Médias
Les Fans. Publics actifs et engagés
Souvent réduits au rôle de consommateurs passifs et excessifs, les fans méritent pourtant l'attention particulière que leur portent les fan studies. Qui sont vraiment les fans ? Le fandom prolonge un produit culturel mainstream par des productions officieuses au sein de réseaux d'amateurs passionnés. Les séries télévisées sont un vecteur majeur de mobilisation des fans : fan art, fanfictions, wikis, cosplay... Leurs personnages deviennent supports de revendications, de militantisme et d'activisme, en particulier concernant la recherche d'identité et les minorités sexuelles. Au coeur de la culture participative, les fans explorent l'intersection du personnel et du sociétal.
09/2021
Histoire du droit
Recueil de jurisprudence civile du pays de droit écrit et coutumier par ordre alphabétique. Nouvelle édition
Recueil de jurisprudence civile du pays de droit écrit et coutumier par ordre alphabétique. Nouvelle édition corrigée & considérablement augmentée, par Me Guy Du Rousseaud de La Combe,... Date de l'édition originale : 1746 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2021
Mondes fantastiques
Loin des îles mauves Tome 1 : La Sans-Étoiles
La nouvelle saga fantasy de l'autrice du cycle Récits du Demi-Loups. Yvanel est un Héros. Née femme, elle doit, comme ses congénères du Peuple des Bruyères, bander ses seins et cacher son identité aux yeux des Leifa - le peuple dominant des Iles Mauves. Mais au-delà des querelles qui opposent ces deux peuples depuis la nuit des temps, un danger menace les îles de famine : l'Empire et ses navires qui s'accaparent les baleines. Bravant les lois de leur archipel, Yvanel et cinq de ses compagnons embarquent à bord d'un voilier pour un périple à haut risque. Leur mission ? Négocier leur avenir. " Une fantasy belle et âpre, où le souffle iodé de la grande aventure se mêle à une méditation poétique sur l'identité, la civilisation et le progrès. " Victor Dixen, auteur des sagas Phobos et Vampyria
10/2022
Philosophie
Hannah Arendt, les sans-Etats et le "droit d'avoir des droits". Volume 1, avec 1 CD audio
Dans ce volume, en lien étroit avec le volume 2 (la " banalité du mal " comme un mal politique) est dessinée la figure des sans-Etat et le " droit d'avoir des droits " dans l'œuvre de Hannah Arendt et aux frontières de la démocratie, de la citoyenneté aujourd'hui (immigration, droit d'asile, tziganes, femmes, chômeurs, pauvres, sans-papiers, mouvement indien, etc.). Serions-nous tous en train de devenir des sans-Etat, se demande un des auteurs en conclusion du volume ?
Qu'est-ce que le " droit d'avoir des droits ", être sans-Etat pour Hannah Arendt ? Qu'est-ce que le " droit d'avoir des droits " aujourd'hui quand on est sans-Etat, c'est-à-dire quand on est sans place, sans statut, hors du " droit d'avoir des droits ", du droit à la politique ? Qu'est-ce que résister et agir ? Comment une figure emblématique de la situation politique tragique de non-droit absolu du XXème siècle réussit-elle ou non à devenir figure-sujet politique pour Hannah Arendt ? A partir de l'œuvre de Hannah Arendt , en situant ses apports et ses limites, qu'est-ce que cela présuppose comme tâche critique de la philosophie, de la politique et donc de la citoyenneté ? Nous verrons comment Hannah Arendt replace au centre du débat philosophique et politique contemporain la matrice de la politique et de la citoyenneté : la résidence et l'appartenance politique.
05/1998
Droit
La biométrie saisie par le droit public
Le concept de biométrie, entendu comme un ensemble de techniques produisant une information à partir d'une mesure corporelle (empreintes digitales, génétiques, photographies) afin de la comparer avec une donnée préenregistrée, n'avait pas encore fait l'objet d'une étude juridique d'ensemble. A partir d'une étude des notions juridiques de corps et d'identité, cette thèse s'appuie sur les fonctions déclarées ou latentes de la biométrie pour en montrer la pluralité et en singulariser la continuité. En se fondant sur l'utilisation de la biométrie en tant que mode de preuve de l'identité de la personne physique, il a été possible de retracer une évolution des fonctions, partant de la fonction identificatoire des fichiers de police pour tendre vers une identification en temps réel. Cette finalité a pour corollaire une autre fonction latente, mais structurelle : la localisation des personnes physiques. Cette fonction irrigue l'ensemble des utilisations des systèmes biométriques, sans pour autant être précisée, en tant que telle, par le droit positif. Pourtant, son existence modifie profondément la conciliation opérée entre la défense de l'ordre public et la protection des droits fondamentaux, au détriment de ces derniers. De manière plus générale, cette thèse porte sur la difficile transposition des hypothèses scientifiques en vérité juridique. Le retard du droit n'est alors plus transitoire, mais structurel à son appréhension des sciences des techniques. Prix de thèse Jean Rivero 2017 délivré par l'Association française de droit administratif et l'Association française de droit constitutionnel
01/2019
Histoire de France
Les civils dans la bataille de Normandie
6 juin 1944 : la guerre déferle sur la paisible Normandie. La bataille qui s'engage avec le Débarquement va durer trois mois au lieu des trois semaines prévues dans les plans des Alliés. Les Bas-Normands se trouvent plongés au beau milieu de l'un des affrontements majeurs de la guerre. Ils ont subi les terribles bombardements aériens, les échanges d'artillerie, les mitraillages sur les routes, responsables de la mort de 14 000 civils. Chassés de leurs villes en ruine, plus de 100 000 hommes, femmes et enfants ont mené une vie de réfugiés dans les granges et les étables des fermes des alentours ; 150 000 personnes, contraintes de fuir les combats, ont connu les affres d'un exode vers l'inconnu, par des chemins pleins de dangers. Combien d'autres ont vécu des heures d'angoisse tapis au fond d'une tranchée, recroquevillés dans un fossé, cachés dans une cave, une carrière souterraine, voire au fond d'une mine de fer ? Si les sources militaires abondent, il n'en va pas de même pour les civils. Nombre de Normands, conscients de vivre un événement hors du commun, ont consigné les faits dans des journaux intimes, des carnets, des lettres ; d'autres ont écrit leur témoignage après la guerre. Soixante-dix ans plus tard, cette documentation irremplaçable, jointe à une iconographie d'une grande richesse, permet de restituer l'histoire méconnue des civils dans la bataille de Normandie.
08/2014
Psychologie, psychanalyse
Les enfants dans la guerre et les violences civiles. Approches cliniques et théoriques
Nombre de situations dans l'actualité internationale mènent à un renouveau d'intérêt pour la question du traumatisme. Effroi lié à des états de guerre, à des attentats ; transmission de génération en génération d'un indicible ; tout ce qui tend à dénier en l'homme l'humain, tout ce qui vise à détruire dans le sujet l'estime de soi et la confiance en l'autre, cette douleur interroge au plus profond celui qui en est le témoin, et rend plus pressente l'urgence de penser. De telles blessures psychiques, souvent irréversibles, sont parfois déconcertantes au regard d'une clinique traditionnelle. En février 1995, la MIRE, conjointement avec le CEDEP et la FPH, prenait l'initiative d'un colloque international ; des interlocuteurs venus d'Algérie ou de Bosnie, du Rwanda ou d'Amérique Latine, devaient apporter des témoignages bouleversants ; ils apportaient aussi leur expérience de cliniciens devant faire face, sur le terrain, à des situations extrêmes. A la suite de cette rencontre, il a paru aux organisateurs nécessaire d'apporter sur cette question une contribution théorique. C'est cette contribution que nous présentons ici. Elle s'organise autour de trois axes : le temps, l'identité, la narrativité. Le rapport au temps est l'expérience cruciale, quand la mémoire est impossible, et ne survit que sous forme de traces ou dans le paradoxe d'un événement transmis sans avoir jamais été vécu. Par ailleurs, de telles blessures ne sont pas de l'ordre de la douleur, qui est bien différent. C'est l'identité même du sujet qui est ici l'enjeu. Quels sont les effets spécifiques de ces différents modes narratifs, le mythe, la fiction littéraire, l'écrit spéculatif, le récit ? De quelle façon le récit réintègre-t-il le sujet dans la temporalité et en même temps reconstruit-il une identité ? Tels sont les points développés dans cet ouvrage.
09/1997
Esotérisme
L'Éveil et la Nature. Dans la Conscience des Deva-s, des Lois Subtiles de la Nature
Cet ouvrage est une réponse aux questions concernant les dérèglements climatiques dont les causes profondes sont mises en évidence et développées. Il met en relation le lecteur avec les "Mondes sensibles de la Nature" et leurs énergies dans la présence de l'instant. La sacralisation de cette relation avec la Nature se révèle être une Puissance d'Eveil. Le "Véritable Bonheur" , la joie intérieure... l'entente entre les êtres, la communication, la solidarité, le fonctionnement harmonieux des lois de la nature, l'équilibre des climats, résultent de la Paix... Cet ouvrage retrace un "Itinéraire Spirituel" . Dans l'Infinie Reconnaissance à Swami Brahmananda, des supports de "Méditation" sont offerts : le Gayatri-mantra dans la compréhension de son sens interne, le Rendez-vous avec les énergies du moment présent des Portes de l'Espace, la Science des "Sept Attentions" qui permettent d'être spontanément vigilant, d'observer le mental et de s'établir dans la complète attention dans la vie quotidienne et dans la Nature... là où se dévoile, dans la liberté et la spontanéité de la vigilance, de la complète attention, notre Véritable Nature : la Pure Conscience silencieuse.
06/2020
Concours administratifs
Droit public. Cours, méthodologie et fiches techniques
Cet ouvrage s'adresse aux étudiants étudiant le droit public, et des préparationnaires des concours (INSP, INET, EN3S, Quay d'Orsay, ENM).
03/2024
Histoire du droit
Le code des femmes, de leurs droits, privilèges, devoirs et obligations. Tome 1
Le code des femmes, de leurs droits, privilèges, devoirs et obligations. Tome 1 / ,... par M. Aug. -Ch. Guichard,... Deuxième édition... augmentée Date de l'édition originale : 1828 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2023
Droit
Droit constitutionnel des collectivités territoriales. Aspects de droit public comparé
Le droit des collectivités territoriales n'échappe pas à l'influence du droit constitutionnel, en particulier depuis les premières lois de décentralisation. Ce phénomène est d'autant plus souhaitable qu'il constitue une garantie du fonctionnement démocratique des collectivités territoriales. L'originalité de cet ouvrage, issu d'un colloque organisé le 16 mai 2014 par le Master 2 Juriste Conseil des collectivités territoriales, est d'appréhender cette problématique sous un angle de droit comparé, de la nourrir de différents exemples européens mais aussi d'aller au-delà, en s'intéressant notamment aux pays d'Amérique latine ou d'Afrique du Nord. La comparaison des systèmes de droit public révèle que la constitutionnalisation du droit des collectivités territoriales connaît trois grandes tendances. La première est la remise en cause du modèle de l'Etat unitaire décentralisé ; la deuxième réside dans l'émergence d'un droit constitutionnel local ; la troisième, enfin, est l'inclination à aller vers la construction de collectivités territoriales "sur mesure" avec un mode de fonctionnement de type fédératif. Ces tendances peuvent être constatées dans des Etats aux contextes historiques, géographiques, politiques, voire économiques très différents. Inversement, si l'on peut noter une volonté commune des citoyens de maîtriser la gestion locale et si les activités décentralisées sont souvent les mêmes d'un pays à l'autre, chacune d'elles fait l'objet d'évolutions administratives et constitutionnelles différentes, en raison de caractéristiques et d'aspirations citoyennes qui lui sont propres. Dans tous les cas cependant, comme l'illustrent les différentes contributions composant l'ouvrage, si l'idée d'un droit constitutionnel des collectivités territoriales reste à débattre, un cadre constitutionnel stable est nécessaire pour accompagner les évolutions du régime juridique de la vie locale et garantir le caractère démocratique de son fonctionnement.
11/2015
Droit des affaires
Le droit des affaires et la procédure civile. Edition 2024
La nouvelle collection entièrement dédiée à la réussite du CRPFA. Cet ouvrage, entièrement consacré aux épreuves de droit des affaires et de procédure civile, est destiné à accompagner les candidats pour réussir les épreuves écrites du CRFPA. Avec une méthodologie détaillée, des outils d'orientation avec le détail du programme et une bibliographie commentée, des fiches reprenant le programme, sous forme de points d'actualité ou de fiches de synthèse, et des exercices corrigés, ce livre contient toutes les clés permettant d'acquérir et de mobiliser ses connaissances pour être prêt le jour J !
03/2024
Droit
Nouveau droit de la responsabilité de protéger. Droit international public et régional
"Si l'intervention humanitaire constitue effectivement une atteinte inadmissible à la souveraineté, comment devons-nous réagir face à des situations comme celles dont nous avons été témoins au Rwanda ou à Srebrenica, durant des violations flagrantes, massives et systématiques des droits de l'Homme, qui vont à l'encontre de tous les principes sur lesquels est fondée notre condition d'êtres humains ? ", s'est interrogé Kofi Annan dans son rapport du Millénaire. L'utilisation intéressée du principe de la responsabilité de protéger dans le passé par les Etats l'a dévoyé de son esprit humanitaire ; et c'est pourquoi le Rapport Evans-Sahnoun et bien d'autres ont vu le jour sur la question. Le présent ouvrage révèle et analyse après avoir appréhendé le concept de la responsabilité de protéger dans tous ses aspects, le système international de mise en oeuvre dudit principe sous l'empire de la Charte des Nations Unies, et celui régional en la matière, établi par l'Union Africaine (UA) et la Communauté économique des Etats de l'Afrique de l'Ouest (CEDEAO), conformément au chapitre VIII de ladite Charte.
08/2019
Droit international public
Le lien de causalité et la réparation des dommages en droit international public
Le fait illicite de l'Etat - la violation du droit international qui lui est attribuable - engage sa responsabilité internationale. Celle-ci donne naissance à un ensemble de relations juridiques nouvelles. L'une d'entre elles, traditionnelle mais restée primordiale dans le paysage des réclamations internationales, impose à l'Etat responsable le devoir de réparer intégralement le préjudice causé. Cette obligation, qui prend le plus couramment la forme d'une indemnisation, est conditionnée par l'existence d'un lien de causalité suffisant entre le dommage et le fait générateur. Or, derrière une idée simple, la notion de causalité interroge. En témoigne la pratique des juridictions internationales, qui demeure floue et inconstante, ce qui contribua a la décision de la Commission du droit international, lors de ses travaux de codification sur le sujet ayant abouti en 2001, de ne pas véritablement la définir. Pourtant, au-delà de ces apparentes disparités, il reste possible – et souhaitable, compte tenu de l'enjeu pratique qu'elle présente – d'en préciser le contenu. Tel est l'objet et l'ambition de cette monographie.
12/2021
Introduction au droit civil
Le droit de la responsabilité civile en tableaux
L'objectif de la collection "Le droit en fiches et en tableaux" est de proposer des ouvrages facilitant la compréhension et la mémorisation des questions juridiques. Chaque question est ainsi envisagée selon deux approches juxtaposées : - le cours traditionnel en page de gauche, - des tableaux synthétiques en page de droite. Très didactique, ce manuel de droit de la responsabilité civile a été conçu à partir de trois choix méthodologiques : - la mise en avant des distinctions fondamentales, - la reprise des mêmes problèmes sous des angles différents, - un effort de mise en perspective afin de faciliter la réflexion et la compréhension des continuités et des ruptures. Il est destiné : - aux étudiants en licence et master de droit ; - aux candidats aux concours d'accès au CRFPA et à l'ENM.
05/2022
Droit
LE TABAC DANS L'ENTREPRISE ET LES LIEUX PUBLICS
Ce guide pratique a été conçu afin d'apporter les réponses aux questions qui se posent nécessairement lors de l'application de la loi anti-tabac dans les entreprises et les lieux publics. Ces interrogations sont les suivantes : où est-il interdit de fumer ? comment mettre en place le plan d'aménagement des locaux ? qui est responsable de l'application de la loi dans l'entreprise ? quelles sont les sanctions ? 90 F 96 pages 1993 ISBN 2-86601-393-X
09/1993
Histoire des idées politiques
Principes de droit naturel appliqués à l'ordre social. Tome 1. a l'usage des jeunes gens destinés aux fonctions publiques
Principes de droit naturel appliqués à l'ordre social, a l'usage des jeunes gens destinés aux fonctions publiques. Tome 1 / . Par J. P. Maffioli, ancien jurisconsulte de Nancy. Tome premier [-second]. Date de l'édition originale : 1803 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2021
