Fondamentaux du droit - Corrigé. UE 1 du DCG
Extraits
Droit
Droit de superficie et propriété en volume. Analyse du nouveau régime, Edition
DROIT BELGE La propriété en volume : une nouvelle opportunité pour les investisseurs immobiliers La réforme du livre 3 du Code civil, entrée en vigueur le 1er septembre 2021, a déjà fait l'objet de plusieurs ouvrages généraux qui résument les principales innovations. Parmi les nombreuses modifications apportées au droit immobilier, l'une d'entre elles est particulièrement importante pour la structuration des transactions immobilières et mérite un examen approfondi : le droit de superficie perpétuel, c'est-à-dire la constitution d'un droit de superficie non limité par une durée maximale contraignante. Cet ouvrage se concentre sur l'analyse de ce régime innovant, à la lumière de la jurisprudence et de la doctrine antérieure, des travaux préparatoires et des premières tendances dans la pratique. Cette innovation du droit des biens permet la mise en place d'une structure immobilière longtemps réclamée par la pratique : la propriété en volume. Il s'agit de la possibilité de céder ou d'acquérir la propriété d'un volume ou d'une partie d'un bâtiment (un étage de bureaux, la partie résidentielle au-dessus d'un centre commercial, etc.) sans acquérir la propriété du terrain ni mettre en place un régime de copropriété. De façon remarquable, cette opération permet ainsi à l'acquéreur d'éviter les contraintes d'un acte de base et le coût financier et fiscal de l'acquisition du terrain. Elle permet aussi au vendeur qui le souhaite (par exemple un pouvoir public) de conserver un certain contrôle foncier sur le bien cédé. ll s'agit ainsi d'un nouvel outil flexible particulièrement utile pour le secteur immobilier. Néanmoins, le législateur a attaché une série de conditions strictes et d'effets particuliers à cette innovation. Les conséquences d'une telle opération divergent par ailleurs largement d'une vente classique, tant du point de vue civil (les droits et obligations des parties à la convention) que fiscal (les impôts directs et indirects visant l'opération). L'auteur de cet ouvrage, avocat spécialisé en transactions immobilières, chercheur en droit immobilier et titulaire d'un master de spécialisation en droit fiscal (ULB), envisage ce nouveau régime juridique dans une perspective à la fois théorique et pratique, civile et fiscale, avec pour objectif d'éclairer le juriste et le praticien, de conseiller les rédacteurs de telles conventions et de proposer une première interprétation de la réforme.
12/2021
Droit
Jurisprudence et doctrine dans l'élaboration du droit de la responsabilité administrative
La présentation traditionnelle des rapports entre la doctrine et la jurisprudence est celle d'un dialogue fécond, d'un choeur à deux voix, mais sans que la part de l'une et de l'autre puisse être précisément mesurée. Or, seul le pouvoir normatif du juge est théoriquement concevable, puisque la création du droit ne peut provenir que d'une source formelle, en l'occurrence la juridiction administrative.
Dans la construction des régies relatives à la responsabilité des personnes publiques, en dehors de tout texte, le juge administratif a subi l'influence, souvent à son insu, des courants d'opinion de la doctrine tant universitaire qu'administrative. C'est donc suivant la méthode déductive qu'ont été posées les règles de la responsabilité administrative, sous l'influence de la doctrine. Celle-ci aura été naturellement moins perceptible, lorsque des textes particuliers ou des principes déjà éprouvés en droit administratif ou en droit civil auront inspiré le juge.
Dans ces hypothèses, le juge a opéré une déduction constructive dans l'interprétation des textes et il a recouru au raisonnement par analogie souvent suscité par la ressemblance des situations juridiques. Le phénomène de la jurisprudence n'apparaît qu'en second lieu après la réception et la reformulation des règles par la doctrine. La systématisation que les auteurs ont opérée inductivement à partir des règles posées par le juge a généré la Jurisprudence.
L'effort d'abstraction et de généralisation fourni par la doctrine, puis la conceptualisation et l'appréciation critique des règles par elle, contribuent à former la jurisprudence, telle qu'elle est connue. Le sens de cette dernière s'enrichit alors de la science du droit et ne se limite plus à la simple collection des décisions juridictionnelles. La réflexion conduit finalement à une remise en cause des sources matérielles et formelles du droit, l'importance de la doctrine dans la formation de la jurisprudence invitant à la ranger également parmi les unes et les autres.
Dans la construction des régies relatives à la responsabilité des personnes publiques, en dehors de tout texte, le juge administratif a subi l'influence, souvent à son insu, des courants d'opinion de la doctrine tant universitaire qu'administrative. C'est donc suivant la méthode déductive qu'ont été posées les règles de la responsabilité administrative, sous l'influence de la doctrine. Celle-ci aura été naturellement moins perceptible, lorsque des textes particuliers ou des principes déjà éprouvés en droit administratif ou en droit civil auront inspiré le juge.
Dans ces hypothèses, le juge a opéré une déduction constructive dans l'interprétation des textes et il a recouru au raisonnement par analogie souvent suscité par la ressemblance des situations juridiques. Le phénomène de la jurisprudence n'apparaît qu'en second lieu après la réception et la reformulation des règles par la doctrine. La systématisation que les auteurs ont opérée inductivement à partir des règles posées par le juge a généré la Jurisprudence.
L'effort d'abstraction et de généralisation fourni par la doctrine, puis la conceptualisation et l'appréciation critique des règles par elle, contribuent à former la jurisprudence, telle qu'elle est connue. Le sens de cette dernière s'enrichit alors de la science du droit et ne se limite plus à la simple collection des décisions juridictionnelles. La réflexion conduit finalement à une remise en cause des sources matérielles et formelles du droit, l'importance de la doctrine dans la formation de la jurisprudence invitant à la ranger également parmi les unes et les autres.
02/1994
Droit des sociétés
Les entreprises à l'épreuve du droit de la responsabilité civile extracontractuelle
Comment les règles de la responsabilité civile extracontractuelle sont-elles appréhendées lorsque l'auteur de la faute est une entreprise ou l'administrateur d'une société ? Comment les règles de la responsabilité civile extracontractuelle sont-elles appréhendées lorsque l'auteur de la faute est une entreprise ou l'administrateur d'une société ?
01/2023
Actualité politique
L'etat de droit en republique democratique du congo mythe ou realite ?
La République démocratique du Congo se vante d'être un Etat de droit, ou du moins de l'être devenu ou d'être en train de le devenir. Nous avons cherché à savoir si cela est vrai et vérifiable sur le terrain, en recourant à la théorie scientifique, à la pratique jurisprudentielle, à la vie sociale des Congolais. Nous n'avons pas cherché à faire une oeuvre d'idéalisation des textes congolais, mais plutôt un regard objectif, une étude scientifique, une critique constructive. Le résultat ne peut donc être que dépourvu de toute complaisance, mauvaise foi ou condescendance.
02/2022
Droit international public
La convergence de dispositions conventionnelles et la détermination du droit international coutumier
Ce livre part d'un constat simple : des dispositions conventionnelles convergentes sont souvent prises en considération dans la détermination des règles coutumières internationales. Régulièrement évoquée, fréquemment mise en oeuvre, cette hypothèse a été expressément reconnue en 2018 par la Commission du droit international, selon laquelle "le fait qu'une règle soit énoncée dans plusieurs traités peut signifier, sans toutefois que cela soit nécessairement le cas, que la règle conventionnelle reflète une règle de droit international coutumier ". C'est à l'explication de cette situation que cet ouvrage est consacré. L'étude se fonde sur une approche résolument empirique imposant de considérer les règles coutumières pour ce qu'elles sont : de pures énonciations. Elle permet ainsi, entre autres enseignements, de relativiser la théorie des deux éléments de la coutume, mais aussi de mettre en lumière le rôle fondamental de la distinction entre règle conventionnelle et énoncé particulier dans l'identification des règles coutumières ou encore d'expliquer pourquoi les conventions internationales les plus générales sont davantage prises en compte dans la détermination de la coutume.
09/2021
Droit
Vers une communauté de valeurs ? Tome 4, Les forces imaginantes du droit
Vers une communauté de valeurs ? Ce volume, le dernier des Forces imaginantes du droit (cours professé au Collège de France durant quatre années), s’attache à l’examen d’une question : comment oser parler de communauté de droit à l’échelle d’une planète livrée aux affrontements, à la violence et à l’intolérance ? Et comment concevoir les contours d’une communauté de valeurs par delà la diversité des cultures et l’opposition des intérêts. Explorant d’une part les interdits fondateurs, d’autre part les droits fondamentaux, Mireille Delmas-Marty n’entend pas éradiquer les différences mais relativiser le relativisme. A la recherche d’une unité de sens, dans la perspective d’un humanisme nouveau, pluriel et ouvert, elle montre que le droit peut contribuer à nourrir l’idée de bien commun.
02/2011
Famille
Évolutions récentes du droit patrimonial de la famille. Réformes, jurisprudence et codification
DROIT BELGE Le droit patrimonial de la famille a connu de nombreuses évolutions au cours des dernières années. Au fil des réformes, dont le mouvement s'est initié dès les années 2012 et suivantes, puis de la loi du 19 janvier 2022 contenant la codification des livres 4 et 2. 3 du Code civil, la matière a connu de grandes modifications, parfois de véritables bouleversements. La jurisprudence a, dans le même temps, continué son travail indispensable d'interprétation de la loi. L'équipe du Master en notariat de l'ULB a estimé qu'il était dès lors temps de marquer une étape dans ce voyage, afin de procéder à la mise au point sur le chemin parcouru. Tout d'abord, Charlotte Aughuet dresse le panorama du travail de codification du livre 4 du Code civil, consacré aux successions et libéralités. Les professeurs Hélène Casman et Frédéric Lalière étudient à leur tour la situation de l'héritier réservataire confronté à un cohéritier institué légataire universel. Alexandre Demortier et Silvia Pfeiff effectuent un tour d'horizon des questions pratiques posées par les donations : la détermination exacte de leur objet, la possibilité de procéder à leur résolution, leur sort entre époux et les perspectives du droit international privé. Laurent Barnich réalise, quant à lui, le portrait de l'acte d'hérédité dressé pour établir la preuve d'une transmission successorale d'immeubles. Par la suite, le nouveau concept de conventions matrimoniales, généralisé par la loi de codification, leurs effets et plus généralement l'évolution de leur régime, est approfondi par Jim Sauvage. Philippe De Page illustre à son tour les changements de perspectives de la question relative aux biens professionnels dans le régime légal. Ensuite, Alain-Charles Van Gysel se penche sur la question de l'usufruit du conjoint survivant. Pour terminer, la notion d'avantages matrimoniaux, qui a connu de nombreux développements ces dix dernières années, fait l'objet d'une synthèse pratique par Matthieu Van Molle. Cet ouvrage s'adresse aux notaires, avocats, magistrats et conseils patrimoniaux. Cet ouvrage s'adresse aux notaires, avocats, magistrats et conseils patrimoniaux.
05/2023
Notariat
Impact de la réforme du droit des biens sur la pratique notariale
DROIT BELGE Emphytéose, superficie, usufruit : autant de droits réels concernés par la réforme ! La loi du 4 février 2020, portant sur le livre 3 du Code civil intitulé "Les biens", a été publiée au Moniteur belge du 17 mars 2020. Elle entrera en vigueur le premier jour du dix-huitième mois qui suit celui de sa publication, soit le 1er septembre 2021. Les règles nouvelles en matière de publicité foncière, intégrées au nouveau Code civil, entreront en vigueur un peu plus tard. Cette réforme de grande ampleur du droit des biens peut, à elle seule, alimenter le contenu de nombreux ouvrages. Dès lors, il n'y a que certains aspects concernant directement la pratique notariale qui ont été retenus ici. Pascale Lecocq présente d'abord le cadre général de la réforme. Nicolas Bernard nous propose ensuite l'étude et l'examen de deux droits réels immobiliers qui sont de plus en plus souvent utilisés dans la pratique : l'emphytéose et la superficie. Le droit réel qui a sans doute été le plus impacté par la réforme est l'usufruit. Alain-Charles Van Gysel et Vincent Wyart nous expliquent quelles sont les conséquences de ces modifications et comment les notaires devront à l'avenir conseiller tant les usufruitiers que les nus-propriétaires. Jean-François Romain traite ensuite des incursions du droit des biens dans le droit des obligations. C'est un sujet qui s'avère intéressant pour les notaires en charge de rédiger les actes relatifs à ces obligations qui portent des droits réels immobiliers. Enfin, Laurent Barnich nous explique quels sont les nouveaux actes transcrits dans les registres de la documentation patrimoniale. Il commente également le nouveau régime des mentions marginales. Au vu de l'importance des changements, l'intérêt de cet ouvrage pour la pratique notariale et plus généralement pour tous les juristes n'est pas à démontrer.
05/2021
Philosophie du droit
Qu'est-ce que le droit ? La réponse moderne du réalisme juridique
Le droit doit être conforme à la nature des choses. Ce livre est une introduction au droit, principalement destinée à des étudiants en sciences juridiques qui souhaitent appréhender les fondements du droit. La science du droit souhaite que la société soit juste afin qu'elle puisse donner à chacun ce qui est juste. La tâche est difficile mais mérite qu'on s'y attarde car seule l'objectivité des faits est capable d'apaiser les esprits.
11/2021
Philosophie
Métaphysique des moeurs. Tome 2, Doctrine du droit ; Doctrine de la vertu
Publiées en 1797, la Doctrine du droit et la Doctrine de la vertu traitent des exigences de la morale considérées respectivement dans les institutions et dans le sujet agissant. Après la Fondation de l'éthique (qui constitue le tome I de cette édition), Kant s'attelle à son application et n'hésite pas à laisser irrésolues quelques "questions casuistiques" posées par l'établissement des devoirs moraux. On propose ici de relire tous les moments de cette entreprise contre une tradition férue de lectures partielles. Où l'on verra que se joue un tournant de la philosophie pratique moderne.
08/2018
Droit
Variations autour du droit public. Mélanges en l'honneur de Christian Debouy
Un volume de Mélanges, offert à un enseignant chercheur, lorsque vient le moment de quitter l'enseignement sans nécessairement abandonner la recherche, présente d'autant plus d'intérêt qu'il est à bien des égards le reflet des enseignements et des recherches qui ont jalonné son activité universitaire. Or, lorsque l'on consulte la très longue liste des travaux du professeur Christian Debouy, deux thèmes ont plus particulièrement dominé ses recherches : Le contentieux administratif et le droit de l'urbanisme. Il n'est donc guère surprenant que près de la moitié des études réalisées au titre de ce volume de Mélanges que la communauté universitaire, non limitée à sa composante poitevine, lui offre à l'occasion de son départ en retraite, portent sur les deux thèmes précités. Mais le nom même de Mélanges est, en lui-même, une invitation à dépasser les seuls thèmes de prédilections du dédicataire. D'ailleurs, celui-ci, en sa qualité de professeur du droit public n'a pas manqué de s'intéresser à d'autres aspects du droit public, voire du droit privé. Ceci justifie qu'un peu plus de la moitié des contributions de ces Mélanges portent sur Les domaines les plus divers du droit administratif, mais aussi du droit constitutionnel et de la science politique, des finances publiques et l'on comprend ainsi le titre donné à ce volume : "Variations autour du droit public". Mais des variations peuvent conduire à sortir quelque peu du droit public strictement entendu pour intégrer des études de droit privé (assurances, droit médical, droit pénal) qui composent également ces Mélanges.
03/2019
Histoire du droit
Aux temps de la justice. En quête des sources pures du droit
Délié de toute attache avec une culture propre, le droit, dans l'optique libérale, ne se conçoit plus comme un ordonnancement recueilli du passé, mais comme un agencement volontariste et artificialisé en rupture délibérée avec lui. L'idéal, voire l'idée, de justice s'est dilué dans la masse informe et uniforme des individualismes, tandis que le droit a perdu de sa cohérence pour ne plus être qu'un catalogue pléthorique et indigeste de normes devenues prioritairement des biens de consommation monnayables, substituables et périssables. L'objet du présent essai est d'analyser la progressive dissociation du droit et du juste, et de rechercher - voire de renouer avec - les racines historiques et spirituelles du droit. Aristide Leucate est juriste et essayiste. Ses travaux portent sur le droit, la philosophie et l'histoire des idées. Il est notamment l'auteur d'un "Qui suis-je ? " sur Carl Schmitt aux éditions Pardès ainsi que de Carl Schmitt et la gauche radicale aux éditions de la Nouvelle Librairie.
04/2023
Propriété littéraire et artist
Contribution à l'étude de la doctrine musulmane du droit d'auteur
Cette thèse a pour objet de mettre en évidence le rapport entre le droit d'auteur et le droit musulman. Il ne s'agit pas d'étudier ce droit en tant que source positive du droit d'auteur, mais en qualité d'autorité légitimante ou de source possible d'inspiration du législateur dans le monde arabo-musulman. Sans doute la protection du droit d'auteur, notamment celle des droits patrimoniaux, était-elle absente dans le fiqh musulman. Mais cette méconnaissance juridique des droits de l'auteur sur son oeuvre peut être expliquée par la difficulté de percevoir l'immatériel comme une catégorie des biens dans le fiqh musulman, notamment hanafite, lequel exclut de la notion de bien tout ce qui n'est pas corporel. En premier lieu, l'oeuvre de l'esprit peut-elle être qualifiée en bien ? Une analyse de la notion de bien dans les différentes écoles du fiqh nous permet de relever deux doctrines antagonistes sur la question. En second lieu, le droit d'auteur peut-il avoir la nature d'un droit de propriété, quelle finalité poursuit-il ? A l'étude, deux modèles opposés peuvent être relevés. Le premier modèle dit anti-propriétariste éloigne le droit d'auteur du modèle libéral et le replace dans le cadre d'un modèle social. Le deuxième modèle dit propriétariste du droit d'auteur repose sur une philosophie de tendance jusnaturaliste et rationaliste.
01/2022
Concurrence, consommation
Grands arrêts du droit de la concurrence - Contrôle des aides d'Etat
Ce quatrième ouvrage de la seconde édition des Grands arrêts du droit de la concurrence est consacré au contrôle des aides d'Etat. Pour une étude exhaustive de ces aides, l'ouvrage traite des règles de fond puis de la mise en oeuvre du contrôle dont elles font l'objet. Ce recueil réunit près d'une centaine de commentaires d'arrêts européens rédigés par les auteurs contribuant à la revue Concurrences, sur une période qui s'étend de 2004 à 2022. Ce précieux outil s'adresse tant aux étudiants et universitaires qu'aux praticiens du droit de la concurrence, et offre une vision globale des évolutions jurisprudentielles en matière de contrôle des aides d'Etat. Sous la direction de Laurence Idot, Professeur émérite à l'Université Paris-Panthéon-Assas (Paris II).
01/2023
Droit
Vertiges du droit. Mélanges franco-hélléniques à la mémoire de Jacques Phytilis
"J'ai quelque chose à dire de limpide" : Jacques Phytilis, à la mémoire de qui le présent volume est dédié, faisait volontiers sienne l'affirmation de ce vers d'Odysséas Elytis. Ses écrits, issus d'une réflexion parfois tourmentée, empruntent parfois aux thèmes traditionnels qu'il abordait devant ses étudiants. Mais, peut-être à cause de ses origines helléniques, ce sont la poésie et l'iconographie qui passionnaient l'aède qui sommeillait en lui. Conscient des limites de la connaissance, il "reléguait" à l'écriture poétique les domaines de sa pensée qui ne pouvaient trouver place dans les formes de l'écriture scientifique traditionnelle. Même si les confins ne sont jamais étanches, la production écrite de Jacques Phytilis se divise en deux grandes catégories : la poésie et l'écriture littéraire en général d'un côté, les essais et l'écriture scientifique de l'autre ; sans doute, l'adjectif "scientifique" est-il utilisé faute de mieux, lui-même l'ayant, au moins à deux reprises, récusé. Des liens de la poésie et du droit à ceux entre l'Antiquité et nous, de l'iconographie judiciaire à l'anthropologie juridique, de l'Orient plus ou moins lointain aux diverses facettes du sacré, voici, parmi les thèmes qui avaient retenu la curiosité de Jacques Phytilis, ceux auxquels ses collègues français et hellènes et amis ici réunis ont souhaité consacrer leurs réflexions. Ce bouquet d'articles s'ouvre avec un florilège d'axes de réflexions autour de thèmes qui lui étaient chers : la spécificité du droit et la particularité du droit romain, les jeux du pouvoir et de l'État, les écritures et les mémoires du temps, l'apport du raisonnement anthropologique, l'espace culturel méditerranéen et le monde grec. Il se clôt sur le texte inédit d'une conférence de Jacques Phytilis : "Couple, Images et Droit : regards iconoclastes".
12/2011
Mélanges
Les champs du droit. Mélanges en l'honneur de Bernard Gallinato-Contino
Les présents mélanges ont pour objet de célébrer la richesse de la carrière universitaire de Bernard Gallinato-Contino, professeur émérite d'histoire du droit à l'université de Bordeaux. Ses élèves ont réuni les contributions de juristes, économistes et historiens l'ayant côtoyé au gré de ses recherches portant initialement sur l'histoire du droit du travail et de la protection sociale, avant de s'ouvrir à l'histoire du droit de la vigne et du vin, puis, plus généralement, des affaires. Ces thématiques sont donc naturellement abordées au sein de l'ouvrage, non seulement dans leur dimension nationale, mais aussi locale, le Sud-Ouest ayant fortement marqué l'activité scientifique du dédicataire.
06/2023
Immobilier, droit de la constr
Pratique du droit de la construction. Marchés publics et privés, 10e édition
A la lumière de la NF P 03-001, de l'ordonnance du 6 juin 2005 et de ses modifications, du Code des marchés publics de 2006 et de ses modifications successives en 2008, 2009 et 2010, de l'ordonnance du 7 mai 2009 et de ses textes d'application, sans oublier l'entrée en vigueur du CCAG Travaux 2009 et l'évolution de la jurisprudence dans tous les domaines : - Quel est le rôle de chacun des intervenants à l'acte de construire ? d'un pouvoir adjudicateur ? d'une entité adjudicatrice ? du maître d'ouvrage délégué ? du conducteur d'opération ? d'un AMO ? du coordonnateur SPS ? et du maître d'oeuvre ? - Qu'est-ce qu'un groupement conjoint ? un groupement solidaire ? - Comment sous-traiter son marché ? Quelles précautions prendre en cas de sous-traitance ? Qu'est-ce qu'un sous-traitant direct ? un sous-traitant indirect ? Quelle est l'évolution de la jurisprudence ? - Quelles règles connaître pour passer un marché de maîtrise d'oeuvre ou un marché de travaux ? Qu'est-ce qu'une procédure adaptée ? Comment répondre à un appel d'offres ? - Quid de la dématérialisation des procédures de passation des marchés ? Qu'est-ce qu'une signature électronique ? Une copie de sauvegarde ? - Quelles garanties fournir ou recevoir lorsque l'on est maître d'ouvrage, entrepreneur ou sous-traitant ? - Quel est le régime des cautions ? Quand demander une garantie de paiement ? - Comment gérer les inévitables incidents en cours d'exécution de chantier ? Quelles sont les obligations des entreprises ? Qu'est-ce que le devoir de conseil ? Quand faire une lettre de réserve ? Quid des travaux supplémentaires dans un marché forfaitaire ? Quel est le régime des avenants ? - Comment prendre en compte le coût du traitement des déchets ? - Que mettre dans le compte prorata ? Comment le gérer ? - Quel formalisme respecter lors de la réception de l'ouvrage ? Pourquoi faut-il un procès-verbal de réception ? Quels sont les changements intervenus avec le CCAG Travaux 2009 ? - Comment se faire payer le montant des travaux ? Quel est le formalisme du paiement du solde d'un marché soumis à la norme NF P 03-001, au CCAG Travaux 76 ou au CCAG Travaux 2009 ? Qu'est-ce qu'un DGD ? Comment faire une réclamation ? Quelle est l'évolution de la jurisprudence ? - Qu'est-ce qu'un référé précontractuel ? un déféré préfectoral ? Quelles sont les conséquences de l'arrêt Smirgeomes ? Qu'est-ce qu'un référé contractuel ? un recours Tropic Travaux ? ou un recours devant le CCRA ? - Quid du référé provision ? de la procédure de mandatement d'office ? de l'inscription d'office ? - Qu'est-ce qu'un contrat de partenariat (PPP) ? Un BEA ? Un BEH ? Une AOT ? Les praticiens des marchés de travaux - juristes ou non juristes, techniciens ou ingénieurs, maîtres d'ouvrage publics ou privés, architectes, coordonnateurs SPS, entrepreneurs - trouveront dans cet ouvrage tous les éléments juridiques permettant de mener à bien une opération de construction.
04/2024
Droit
Les transferts d'entreprises. Etude de droit du travail belge et européen
"Protéger les travailleurs en cas de changement de chef d'entreprise en particulier pour assurer le maintien de leurs droits", faire en sorte que le transfert Soit neutre du point de vue des droits qu'ils tirent de leur contrat de travail et réduire les écarts en ce qui concerne la protection offerte aux travailleurs par les différents Etats membres en vue de favoriser le fonctionnement du marché intérieur, tels sont les objectifs de la directive européenne 2001/23/CE, conçue comme un instrument destiné a la fois a améliorer la condition des travailleurs et a réaliser le marché intérieur en rapprochant les charges qu'entraînent ces règles de protection pour les entreprises de l'union. Hormis dans le cas de la faillite, dont il ne sera pas question dans cet ouvrage sinon de manière très sommaire, les aspects sociaux d'un transfert d'entreprise obéissent a l'un ou l'autre des deux régimes que connaît le droit belge. Le premier, destiné a transposer la directive 2001/23/CE, concerne le transfert dit conventionnel et est inscrit dans la convention collective de travail n° 32 bis du 17 juin 1985. Le second résulte d'une combinaison du Code de droit économique et de la convention collective n° 102 du 5 octobre 2011, qui offre, aux entrepreneurs aux abois, une voie de sauvetage de leur entreprise appelée transfert sous autorité de justice. Les conséquences sociales de celui-ci sont. selon le voeu explicite du législateur, exclues du champ de la convention n° 32bis. Nettement moins protectrice que sa cousine 32 bis, la convention collective n°102 s'inspire partiellement de celle-ci mais s'en écarte sur divers points et met en péril le respect, par la Belgique, de ses engagements internationaux. C'est à ces deux régimes juridiques qu'est consacrée cette étude ; ils illustrent les liens tendus qu'entretient le droit de l'entreprise en difficulté avec le droit du travail et reflètent le point actuel du rapport de force entre le monde économique et les syndicats. Ces régimes sont étudiés au regard des exigences du droit européen, avec une attention soutenue pour la jurisprudence foisonnante de la Cour de justice de l'union européenne qui façonne l'interprétation, par le juge belge, des dispositifs nationaux.
10/2019
Philosophie
Le procès des droits de l'Homme. Généalogie du scepticisme démocratique
Dénonciation du narcissisme de l'individu épris de ses seuls droits, crainte d'une spirale de revendications infinie, rappel des exigences de la communauté familiale, sociale ou nationale : la " religion des droits de l'homme " suscite de plus en plus ouvertement la contestation. En témoigne le succès de l'accusation de " droit-de-l'hommisme " destinée à fustiger l'oubli des contraintes de l'action politique. Si certaines de ces attaques tirent leur origine d'une hostilité à l'égard de la démocratie, elles sont toutefois aussi menées par des auteurs qui, de Marcel Gauchet à Régis Debray ou Jean-Claude Michéa, se réclament du républicanisme ou de la démocratie. A travers de nouveaux agencements, les arguments des uns et des autres reprennent les différentes figures prises par les critiques des Déclarations des droits de l'homme depuis 1789. Edmund Burke, Joseph de Maistre, Louis de Bonald, Jeremy Bentham, Karl Marx, Auguste Comte et Carl Schmitt forment ici les repères d'une cartographie intellectuelle susceptible d'éclairer le sens de nos perplexités présentes. Prendre les droits de l'homme au sérieux suppose aussi de comprendre les objections qui leur sont adressées. Mais interroger les uns et les autres peut également conduire, sur les pas de Hannah Arendt, à tracer la voie d'une compréhension " politique " des droits de l'homme, susceptible de réfuter nombre des griefs qui leur sont opposés.
03/2016
Comptabilité générale
Réussir l'expertise-comptable. La méthode de l’étudiante qui a validé le DSCG en 1 an !
Le cursus qui mène à l'expertise-comptable n'est pas un long fleuve tranquille : grandes exigences théoriques, doutes, remises en question... C'est pourquoi Julie te révèle ici tous ses secrets pour t'en sortir ! Dans ce livre, tu trouveras ce qu'on ne t'apprend pas à l'école pour réussir le DCG et le DSCG. Motivation, méthodes de travail, techniques de mémorisation, plannings de révision, gestion du stress... Découvre toutes les astuces de Julie pour te préparer efficacement aux examens tout au long de l'année ! Tu trouveras également ses conseils pour te donner les moyens de t'épanouir dans ta vie professionnelle. Passe tes examens avec succès et crée ta propre défi nition de la réussite !
02/2023
Droit
Droit des organisations internationales africaines. Théorie générale, droit communautaire comparé, droit de l'homme, paix et sécurité
Cet ouvrage est une contribution à la compréhension du phénomène des organisations internationales. Destiné aux étudiants de Licence, de Master, aux chercheurs, praticiens et autres spécialistes du droit international, des Droits de l'Homme comme du Droit communautaire, il leur offre une analyse minutieuse et actualisée du droit des organisations internationales en général, africaines en particulier. L'ouvrage s'articule autour d'une démarche ternaire : Théorie générale des Organisations internationales (1ère partie), Droit communautaire africain comparé (2ème partie), Droits de l'Homme, Paix et Sécurité en Afrique (3ème partie). Son atout supplémentaire est de convoquer la jurisprudence et les règles de différentes Cours et organisations internationales africaines, anciennes ou actuelles, souvent peu connues du grand public africain, voire passées mutatis mutandis sous silence par les experts (CEDEAO, UEMOA, OHADA, UMA, CEEAC, COMESA, CENSAD, CAE, OAPI, IGAD, SADC).
06/2015
Droit
Les robes noires dans la guerre économique
Séisme dans le monde des avocats : une véritable " révolution des prétoires " jette les robes noires dans la fournaise de la guerre économique. Stratèges ou fantassins de seconde classe, ces hommes et ces femmes de loi sont devenus de nos jours des acteurs indispensables de toute stratégie de conquête ou de défense des marchés. Pour dévoiler ce rôle inédit des avocats, il fallait l'un d'entre eux, expert reconnu de l'intelligence économique et des stratégies juridiques des entreprises. Décisions judiciaires à l'appui, sa plume révèle le bras de fer de Greenpeace avec Areva, société protégée par l'État ; la lutte des producteurs de champagne pour étouffer les rumeurs sur une possible contamination par les déchets radioactifs enfouis à deux pas de leurs vignobles ; la frénésie procédurale de Xavier Niel, le fondateur de Free pour s'imposer face aux trois autres opérateurs télécoms ; l'assaut des défenseurs de l'environnement qui luttent contre les coupables des marées vertes. À chaque fois, c'est une débauche d'astuces juridiques mais aussi médiatiques, d'attaques surprises et de retournements de situations dignes des grands thrillers. Les robes noires sont, dans ce combat, affaiblies par la volonté expansionniste des Anglo-Saxons qui veulent imposer leur système juridique et les tentatives d'autres professions pour réduire leur terrain d'action. Elles doivent enfin gérer l'irruption dans le prétoire des techniques de " com ". Autant de bouleversements juridiques qui conditionnent désormais les rapports de force dans le domaine économique.
05/2011
Esotérisme
50 nuances de la création de la vie sur la Terre
Penser la création de la Vie sur Terre facile ? Des savants émérites ont cru pouvoir la réaliser à nouveau. Deux contraintes contrecarrent ce projet : 1 Tenir compte de l'environnement hostile, variable, imprévisible. 2 Créer des êtres vivants avec la nécessité de prévoir énergie, respiration, vision, audition, mobilité, systèmes digestif et éliminatoire, reproduction, et plus encore avec la pensée et la parole. L'ensemble devrait fonctionner harmonieusement sous des morphologies variées. Cet ensemble est parti d'êtres uni vers pluricellulaires pour avoir une cinquantaine d'organes chez l'être humain le plus élaboré. De surcroît avoir un élément fondamental distinctif : le génome caractéristique parmi des milliard d'êtres. En l'absence de traces scientifiques de telles créations sur Terre on ne peut envisager qu'une origine extraterrestre.
10/2019
Religion
La part faite au gouvernement français dans le processus actuel de nomination des évêques. Etude des relations juridiques entre la France et le Saint-Siège
La France, République laïque, a-t-elle encore un rôle dans le processus de nomination des évêques en France ? Pour répondre à cette question, le présent ouvrage passe en revue les procédures de nomination épiscopale au long de l'Histoire, avant de considérer les normes canoniques et juridiques toujours en vigueur. Ceci permet de présenter les intervenants du processus de provision épiscopale en France aujourd'hui et d'exposer les différentes formes de nomination. Héritière des aléas de l'Histoire et de la diplomatie, la France est un pays accueillant diverses procédures en fonction des diocèses concernés. Les diocèses de Metz et Strasbourg sont régis par le Concordat, à ce titre le Président de la République est le seul chef d'Etat au monde à nommer encore un évêque. Particularité que le droit français estime constitutionnelle. Les autres évêques de métropole ainsi que ceux de Guadeloupe, La Réunion et Martinique sont soumis à l'application de l'aidemémoire Gasparri de 1921. Cette faculté fut demandée par les autorités françaises lors de la reprise des relations diplomatiques en 1921. A cela s'ajoutent des procédures particulières. La nomination de l'évêque aux armées nécessite l'agrément du ministre des armées. Les évêques de Polynésie française, de Nouvelle Calédonie et de Wallis et Futuna, comme le vicaire apostolique de Mayotte sont quant à eux nommés librement par le Saint-Siège. Si ces différentes procédures consistent en l'application de normes claires, la nomination des trois éparques et de l'évêque de Guyane restent sujettes à interprétations diverses. L'originalité de cette étude se situe dans les documents inédits cités, comme dans la place importante accordée aux interview des personnes mettant en oeuvre les différentes prérogatives de la France dans ce domaine.
11/2019
Histoire de France
Carnets de notes du Général Thevenet (1914-1917). Suivi de Réflexions sur la Nation armée
Ces carnets de notes apportent une description passionnante de la stratégie mise en oeuvre par le général Thevenet pour protéger la place de Belfort et mordre en Alsace au début de la Grande Guerre. Le journal rédigé ensuite quotidiennement par le Général, après sa nomination au sein de la Xe armée pour des fonctions qui le conduiront à circuler constamment entre le front et l'arrière, témoigne d'une activité intense pour assurer le ravitaillement des troupes en vivres, matériel et munitions, pour le bon état des voies de communication, notamment ferroviaires, pour l'évacuation des malades, blessés et prisonniers et, surtout, pour la mise à disposition et l'adaptation aux circonstances des structures d'hospitalisation rendues indispensables par ce conflit dévastateur. Les quelques réflexions écrites en 1925 sur la politique à adopter après la guerre dans l'hypothèse déjà vraisemblable d'un autre conflit avec l'Allemagne témoignent d'une vision assez désabusée sur la capacité du Parlement à préparer l'avenir et garantir la paix.
01/2021
Religion
Satoko Kitahara et la cité des fourmis
Elisabeth Marie Satoko Kitahara est née le 22 août 1929 Tokyo, et grandit dans une famille aristocratique. Pendant la guerre elle contracte la tuberculosé puis entreprend des études de pharmacie. A la fin de la guerre, alors que beaucoup de ses concitoyens pensaient que les maladies venaient de l'état d'esprit intérieur et avaient une vision pessimiste de la vie, elle cherche un autre sens. Suite à une expérience exceptionnelle dans une église de Yokohama, elle se tourne vers des religieuses Mercédaires et découvre la Foi chrétienne. Elle est baptisée à 20 ans. C'est alors qu'elle rencontre un missionnaire, Frère Zénon Zebrowski, venu au Japon avec saint Maximilien Kolbe, qui oeuvre dans une communauté de chiffonniers, la Cité des Fourmis. Kitahara, appelée Marie de la Cité des Fourmis, consacre sa vie aux pauvres et meurt de tuberculose à 29 ans, le 23 janvier 1958. Sa vie a été déjà l'objet d'un film et de quelques pièces de théâtre au Japon. Lé 23 janvier 2015, le Pape a ordonné la promulgation des décrets relatifs aux vertus héroïques attribuées à la servante de Dieu, Elisabeth Marie Satoko Kitahara.
05/2019
Histoire régionale
Contes et récits du Croisic et des environs
Enthousiasmé par le travail réalisé par Anatole Le Braz en Basse-Bretagne avec sa Légende de la Mortqui venait d'être publiée, le comte de Parscau du Plessix décide de se lancer, lui aussi, dans le collectage des contes, légendes et croyances populaires de sa région : d'abord à Donges et ses environs (l'ouvrage est initialement publié en 1910). Puis, 20 ans après, résidant désormais au Croisic, il y réalise le même travail de collectage et fait paraître ce livre (1931), où il mêle contes et légendes recueillis auprès de ses informateurs locaux et récits historiques ou légendaires se rapportant à l'histoire du Croisic.
09/2021
Magnétisme
La magie dévoilée ou Principes de Science Occulte Suivi du Manuel de l'étudiant magnétiseur
" Mais que suis-je moi-même, pour vous parler ainsi ? Rien ou presque rien ; mon intelligence a seulement saisi un rayon de la vérité, et cela me suffit, je n'ai nul besoin d'autre chose. Je ne demande rien et n'envie rien aux hommes. En éclairer quelques-uns est ma seule envie. Franchissant la limite tracée aux connaissances humaines, nous pénétrons aujourd'hui dans le domaine moral, et les fruits que nous en rapportons n'ont point parmi vous leurs pareils. Nous pouvons donc enfin, saisissant l'homme en lui-même, faire apparaître dans tout son jour la merveilleuse faculté dont la nature l'a doué ; montrer à tous sa divine essence, et révéler un nouveau monde. Magie ! Magie ! Viens étonner et confondre tant d'esprits forts, gens pleins d'orgueil et de vanité, qui ont conservé les préjugés de leur enfance, et qui pensent être arrivés dans le vrai des choses, tandis qu'ils n'ont point dépassé la porte du sanctuaire où se trouve renfermée la vérité ils semblent frappés de vertige, et sont pour nous comme ces aveugles-nés à qui on parle de la lumière du jour, des beautés de la nature qu'elle nous laisse apercevoir et de ses brillantes couleurs qui charment tant la vue ; ils ne peuvent comprendre, et restent froids à la description de ces beautés. Je donne l'outil, l'agent ; je montre le chemin, j'y place le lecteur, afin qu'il n'ait plus qu'à marcher. Je sais que les bons seront timides, que les êtres sans scrupules avanceront hardiment, sans redouter aucune conséquence, sans reculer devant un châtiment. L'agent de toutes les merveilles, de tous les miracles, de la vie, de la mort ; le principe de toutes choses, enfin, est désormais à la disposition de l'homme. " Baron du Potet. Paris, 15 août 1852.
09/2023
Multi-Matières
Perceval ou le Conte du Graal. Chrétien de Troyes, 2e édition
Cet ouvrage propose une étude approfondie du texte, les repères essentiels sur l'oeuvre et son auteur, des analyses thématiques, des prolongements vers d'autres textes et, en annexe, des informations complémentaires utiles à la compréhension de Perceval ou le conte du Graal de Chrétien de Troyes.
09/2021
Japon
Réflexions sur les îles de Sakhaline et de Hokkaido
Malgré un climat rude, les rivages de la mer d'Okhotsk ont abrité depuis l'antiquité des populations dont l'histoire a été marquée par la présence voisine et l'influence des grandes puissances. Au début du XIXe siècle, ces régions sont bien décrites par de grands navigateurs comme Lapérouse, Golovnine ou d'autres, en particulier le Japonais Mamiya Rinzo. Après un regard sur Hokkaido, ce travail s'attache particulièrement sur Sakhaline et ses habitants, au moment où cette grande île sort de l'emprise de la Chine et devient l'enjeu d'une forte concurrence entre la Russie et le Japon.
09/2021
