Malgré-moi. Union indésirée
Extraits
Religion
Paroles de Lal Ded. Une mystique du Cachemire (XIVe siècle)
"J'ai brûlé l'impureté de mon âme, J'ai mis à mort mon coeur et toutes mes passions. J'ai étalé la bordure de mes vêtements et me suis assise. Là, à genoux, dans un don total de moi-même à Lui. Ma renommée à moi, Lalla, se répand au loin". Lal Ded naquit au début du quatorzième siècle au Cachemire. Ses paroles expriment sa recherche de l'harmonie et de la tolérance, sa conquête de l'union contemplative et du vide libérateur. Lal Ded souffle sa dévotion dans cette oeuvre vivante et poétique qui n'a rien perdu de sa force et dont la lumière rayonne encore jusqu'à nous.
09/1998
Sociologie
Les unions consensuelles chez les femmes africaines. Entre coutumes matrimoniales et modernité (exemple du Cameroun)
On parle d'union consensuelle quand la formation d'un couple ne découle ni d'un mariage coutumier, ni d'un mariage civil, ni d'un mariage religieux. Les femmes Bamiléké-Bamounes et Beti-Bassa-Mbamoises n'échappent pas à cette nouvelle réalité conjugale. Chez les premières, les traditions demeurent contraignantes, la dot est modeste, ce qui est favorable aux mariages. Les secondes bénéficient d'une liberté dans le choix du conjoint, la pression en vue du mariage est faible, ce qui est propice aux unions consensuelles. En revanche, l'urbanisation, la scolarisation prolongée des femmes et leur accès aux revenus vont impulser les unions consensuelles chez les femmes Bamiléké-Bamounes et plutôt les mariages chez les femmes Beti-Bassa-Mbamoises. Les premières, instruites ou autonomes financièrement, craignent la domination masculine, tandis que pour les secondes, où il y a un certain équilibre hommes-femmes, c'est plutôt le manque de moyens qui conduit aux unions consensuelles, avec la compensation matrimoniale élevée.
10/2015
Littérature française
Années volées
Ce roman nous fait partager la quête d'une femme qui se retrouve jetée en pâture à des prédateurs sans foi ni loi qui
sur le monde de la finance et qui font fi des autres autant que de la justice. Entraînée bien malgré elle dans la tourmente d'une spirale bancaire pavée de malveillance, elle doit se lancer dans un âpre combat qui durera des années pour faire prévaloir ses droits.
09/2012
Littérature érotique et sentim
Le coeur a ses raisons que la maladie ignore
JC est décédé de la maladie de Hodgkin le 1er mai 1998, à l'âge de quarante et un ans. Son combat fut rude, entre maladie et instance de divorce. Une histoire d'amour est née pendant ses traitements et rémissions, jusqu'au dernier jour de sa vie. Huit mois de bonheur et de douleurs ; un destin frappé par des circonstances inattendues, et malgré la maladie qui a vaincu, il en reste cet amour.
09/2015
Droit
La jurisprudence TVA de la cour de justice de l'Union européenne. 5e édition
Dans ce cadre, la jurisprudene de la Cour de justice de l'Union européenne en matière de TVA est, dès lors, plus que jamais une source essentielle pour appréhender les multiples difficultés auxquelles les entreprises sont confrontées. C'est à ce niveau que l'ouvrage vous sera le plus précieux : son objectif est de faire apparaître et de mettre à la disposition de tous un lien direct entre les 414 articles et les annexes de la directive avec la jurisprudence de la Cour de justice telle qu'elle a évolué en 49 ans, depuis 1970 (arrêt Grad du 6 octobre 1970) jusqu'à juillet 2019 (arrêt du 29 juillet 2019, B) : 812 arrêts et 52 ordonnances ! La jurisprudence afférente à chacun des articles de la directive TVA est décortiquée sur la base d'une analyse rigoureuse et d'un renvoi aux paragraphes et alinéas y traités. Ainsi, le praticien peut retrouver instantanément les jurisprudences afférentes à chacune des multiples questions à résoudre dans sa pratique quotidienne. L'ouvrage est complété par trois tables, chronologique, alphabétique et par référence aux articles de la directive TVA qui s'avèrent toutes d'une grande utilité pour le lecteur, ainsi que par un grahique évolutif qui permet de mesurer la progression de la jurisprudence.
12/2019
Droit
Les entreprises et les procédures douanières. Analyse du Code des douanes de l'Union
DROIT EUROPEEN Un outil pratique et indispensable pour vous aider dans l'application des droits de douane et des autres mesures liées au commerce international Le départ du Royaume-Uni de l'Union européenne en janvier 2021 a eu un impact considérable sur les entreprises et en particulier sur les entreprises qui n'avaient jamais dû importer ou exporter des marchandises. S'il est vrai qu'un accord de libre-échange a été signé entre l'U. E. et le Royaume-Uni, il reste fondamental de bien comprendre et de bien appliquer les règles d'origine qui sont prévues dans le cadre de cet accord. Par ailleurs, l'application des règles d'origine est également valable pour tous les autres pays avec lesquels l'U. E. a signé un accord de libre-échange ou pour les pays auxquels l'U. E. accorde des préférences unilatérales. C'est pour cette raison que cet ouvrage consacre un chapitre au Brexit et clarifie ainsi les procédures mises en place lors des échanges de marchandises entre ces deux parties. Il explique aussi en détail les nouvelles règles avec les pays paneuro-méditerranéens dont l'introduction apporte de nombreuses nouveautés : - la possibilité de calculer le prix départ usine des produits et la valeur des matières non originaires sur une base moyenne ; - le cumul total et le cumul total bilatéral ; - l'élimination du certificat EUR-MED. Enfin, cette nouvelle édition est l'occasion de réaliser une mise à jour qui tient compte des différentes modifications apportées au Code douanier de l'Union ainsi qu'à ses règlements délégués et exécutifs, l'objectif étant toujours de rendre les concepts de la législation douanière plus accessibles. Cet ouvrage sur la réglementation douanière se veut un instrument pratique pour les responsables douaniers, financiers et logistiques, mais également pour les étudiants et toutes les personnes qui désirent approfondir cette matière encore peu connue mais passionnante.
12/2021
Droit
Histoire de la CGT-FO et de son Union Départementale de Paris. 1895-2009
Ce livre est l'histoire de la CGT-FO, de ses origines à 2009. Soit de la fondation, en 1895, à Limoges, de la CGT, dont le secrétaire général sera, de 1909 à 1947, Léon Jouhaux (étant à l'origine de ses conquêtes sociales majeures), lequel deviendra le président de la CGT-FO, de 1948 à 1954, " continuant la CGT ". Par là même, il s'agit de l'histoire du syndicalisme indépendant, tel que défini par la Charte d'Amiens et dont la CGT FO, par son refus de tout lien organique avec un parti politique, est la continuatrice, depuis 1895. En ce sens, ce livre diffère de ceux qui, commençant l'histoire de l'organisation syndicale seulement depuis 1948, ne donnent pas à comprendre la continuité, avec les mêmes acteurs, de la CGT dite " confédérée " à la CGT-FO. L'articulation du livre mêle trois niveaux : l'histoire de la CGT puis de la CGT- FO, l'histoire de l'Union départementale de Paris, la relation des pratiques militantes dans les entreprises et dans la rue. C'est l'histoire de plus d'un siècle de luttes sociales, qui entend retentir en ces pages, celles des revendications, des succès et des échecs, du bilan, vital pour la démocratie, du syndicalisme libre et indépendant.
01/2010
Psychologie, psychanalyse
L'Enfant face à la souffrance de ses parents. Un trait d'union générationnel
Connu depuis près de trente ans pour ses ouvrages sur les maltraitances physiques et sexuelles dont sont victimes les enfants, Jean-Paul Mugnier, dans ce nouveau livre, aborde le thème plus général de l'enfant confronté aux souffrances non résolues de ses parents. Si les violences physiques et sexuelles sont toujours présentes dans son propos, il est ici aussi question des secrets de familles, des troubles de l'attachement, des processus d'individuation au sein de la famille et du besoin toujours présent de reconnaissance de l'enfant par ses parents quel que soit son âge ! Ainsi, au fil des pages, ces enfants, qui peuvent faire parfois l'objet de conflits séparateurs entre parents et grands-parents, apparaissent-ils également comme des traits d'union potentiels entre les générations.
01/2021
Histoire internationale
Penser la puissance militaire de l’Union européenne. Le dialogue stratégique et sa pédagogie
Divisés, les Etats-nations européens ne sont pas assez puissants pour faire face aux grands défis du XXIe siècle : la Chine, les Etats-Unis et même la Russie peuvent leur dicter leur fait. Ensemble, ils ont peut-être la possibilité de peser sur les affaires du monde. Mais pour cela, au sein de l'Union européenne, ils doivent être capables de se penser comme une puissance unique, notamment militaire. S'il parvient à sortir des brouillards conceptuels, le dialogue stratégique peut permettre à l'Union européenne de se penser comme une puissance militaire. Une méthode de pédagogie stratégique doit cadrer ce dialogue, afin de définir concrètement et de défendre les intérêts européens, aussi avec des moyens militaires robustes. Cette méthode de pédagogie peut être appliquée à de nombreux domaines, notamment la puissance navale mais, aussi, la dissuasion nucléaire.
01/2021
Sciences politiques
Pouvoir des organisations internationales et souveraineté des Etats. Le cas de l'Union africaine
Cette recherche a pour objet le pouvoir des organisations internationales et la souveraineté des États à l'ère de la globalisation où le poids de l'État ne cesse de diminuer, alors qu'il est indispensable à la cohésion sociale face aux menaces multiformes. L'ouvrage est divisé en deux parties : la théorie générale des organisations internationales et de la souveraineté des États, et l'Union africaine successeur de l'OUA comme étude de cas, pour illustrer le cheminement du panafricanisme messianique au panafricanisme politique. Outre l'affrontement entre les panafricanistes minimalistes et les panafricanistes maximalistes, l'analyse porte sur les innovations de l'Union en termes d'objectifs, de principes, d'institutions, sans oublier ses difficultés, le retour du débat sur le gouvernement de l'Union et le projet des États-Unis d'Afrique.
09/2010
Droit
Le travailleur salarié en droit de l'Union européenne. Colloque du 8 novembre 2018
L'article 45 TFUE affirme "La libre circulation des travailleurs est assurée à l'intérieur de l'Union européenne ". Toutefois, cette liberté reconnue suppose, afin de l'appliquer réellement, d'harmoniser les législations des divers Etats, faute de quoi elle est illusoire. Le premier enjeu consiste à déterminer ce qu'il faut entendre par travailleur en droit de l'Union européenne et plus précisément par travailleur salarié. Est-ce une notion englobante couvrant aussi bien les salariés du secteur privé que ceux du secteur public (contractuels ou statutaires), ou faut-il admettre des exceptions, des dérogations ? Qui les fixe et comment ? Par ailleurs, la qualité de travailleur salarié n'induit pas nécessairement un statut univoque. En effet, existe une multitude de situations : les travailleurs saisonniers, les travailleurs détachés, les intermittents, les frontaliers... S'attachent, en outre, à ces qualifications juridiques des fondements différents : contrat de travail à durée indéterminée, contrat de travail à durée déterminée, contrat de mise à disposition, contrat de droit public, contrat de droit privé, statut de fonctionnaire. Chaque Etat, selon son histoire, ses besoins, construit un droit du travail spécifique. Or, pour assurer une mobilité des travailleurs dans l'UE encore faut-il dégager des règles communes susceptibles d'éviter des disparités. Comment y parvenir ? Est-ce par la négociation collective ? Quels rôles pour les syndicats ? Dans quels domaines faut-il harmoniser et de quelle manière ? Certes, la non-discrimination tant sur la nationalité que sur le sexe ou encore l'âge, aboutit sous le contrôle de la CJUE à réduire les écarts de traitement. Pour autant, la situation demeure délicate pour parler d'une Europe sociale. Ce débat sur le travailleur salarié repose, les questions fondamentales traversant l'UE, celle d'une UE à plusieurs vitesses, d'une UE devant enclencher une étape supplémentaire dans l'intégration ou au contraire tirer les conséquences d'une impossible Union ?
09/2019
Droit constitutionnel
De l'organisation de l'unité Africaine à l'union Africaine. Un cercle vicieux?
Par sa volonté de créer un cadre institutionnel de concertation pour la réalisation des objectifs communs, l'Afrique a bien compris que son unité et son agir ensemble de façon concertée sont les gages du développement, de la paix et de la sécurité. Malgré cette prise de conscience, l'Afrique traîne malheureusement encore les pieds et son économie est toujours extravertie par un système imposé par les colons qui ne profite pas aux populations africaines. Tout se passe comme si les pays africains vivaient une indépendance de droit et non de fait. Dès lors, la zone de libre-échange continentale africaine offre une opportunité pour son réel décollage à travers ce que nous appelons "Etat régional" qui s'adapterait aux réalités des Etats régionaux.
11/2022
Europe et environnement
Ethique et droit de la préservation de la nature sauvage dans l'Union européenne
A l'heure de l'anthropocène et de l'effondrement de la biodiversité, l'humanité peut-elle encore préserver la nature sauvage ? Est-elle capable, pour la sauvegarder, de s'émanciper d'une tradition philosophique dualiste qui, en séparant l'humanité de la nature, érige la première en entité la plus significative de l'univers et, au contraire, enferme la seconde dans une condition d'objet inerte ? Une telle vision du monde légitime en effet la domination et la maîtrise par l'humanité des éléments naturels et explique que les objectifs du droit de l'environnement se contentent, le plus souvent, de promouvoir une gestion soutenable des ressources naturelles. A rebours de cet héritage dualiste, cet ouvrage propose d'étudier les fondements éthiques permettant, en redéfinissant la relation humanité/nature, de concevoir une politique de préservation de la nature sauvage dans l'Union européenne. La première partie de l'ouvrage décrit comment une tradition de pensée naturaliste - fondée sur les croyances païennes puis sur les systèmes épicurien et spinoziste - s'est toujours maintenue en Occident. Elle démontre la rémanence d'un naturalisme éthique selon lequel la nature est naturante et l'humanité se doit de vivre en harmonie avec elle. Aux Etats-Unis, l'éthique de la wilderness - qui reprend ces thèses - a conduit à l'adoption d'une véritable politique de préservation. Sur ce modèle, au début du XXe siècle, les Etats européens ont pareillement créé de nombreux parcs nationaux qui ont - ponctuellement - permis de sauvegarder des espaces de nature sauvage. La deuxième partie de l'ouvrage retrace l'émergence, dans les années 1970, des écosophies contemporaines. Ces éthiques naturalistes prônent un nouveau rapport humanité/nature en affirmant, d'une part, la valeur intrinsèque de la nature sauvage et en se focalisant, d'autre part, sur l'interconnexion des formes de vie au sein d'un tout complexe et harmonieux. Jusqu'à présent et malgré quelques initiatives récentes, cette résurgence de la nature sauvage n'a eu qu'un impact modéré sur le fonctionnement du réseau Natura 2000 qui - obéissant à une logique de développement durable - ne protège qu'indirectement la naturalité des sites qu'il abrite. La troisième partie de l'ouvrage met en évidence la nécessité pour les pouvoirs publics, face aux dangers de l'érosion de la biodiversité, d'oeuvrer à une réhabilitation de la nature sauvage. Elle implique de redéfinir les objectifs du réseau Natura 2000 pour qu'ils visent la mise en place d'une politique de préservation ambitieuse axée sur le ré-ensauvagement de vastes milieux naturels. Au-delà, la proposition de consacrer des droits au profit de la nature sauvage apparaît comme une étape décisive de ce processus de réhabilitation. Elle validerait juridiquement la thèse éthique de la valeur intrinsèque de la nature sauvage et conduirait à ce que ses intérêts soient mieux pris en considération.
06/2021
Droit
L'essentiel de l'Union européenne. Ses institutions et son droit, Edition 2022-2023
Les grandes étapes de la construction de l'Union européenne Cet ouvrage présente de manière synthétique les grandes étapes de la construction, la citoyenneté européenne, l'élargissement de l'UE, les institutions et la présidence de l'UE, les sièges des institutions et organes, le processus de décision dans l'UE ; mais aussi l'organisation française, l'association du Parlement français au processus décisionnel de l'Union, les politiques et actions de l'Union. Ce livre traite aussi de l'Union économique et monétaire, du budget de l'UE, des sources du droit de l'Union, de la hiérarchie des normes de l'Union, des caractères du droit de l'Union, de l'invocabilité des directives communautaires devant le juge français, des voies de recours et le renvoi préjudiciel en droit européen, de la procédure devant la Cour de justice, des rapports entre le droit de l'Union et du droit de la Convention EDH. Points forts - Réviser et faire un point actualisé - A jour des dernières évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles - Sous forme rédigée, une synthèse rigoureuse, pratique et à jour de l'ensemble des connaissances que le lecteur doit avoir sur cette matière.
Droit communautaire
L'essentiel de l'Union européenne. Ses institutions et son droit, Edition 2021-2022
Les grandes étapes de la construction de l'Union européenne Cet ouvrage présente de manière synthétique les grandes étapes de la construction, la citoyenneté européenne, l'élargissement de l'UE, les institutions et la présidence de l'UE, les sièges des institutions et organes, le processus de décision dans l'UE ; mais aussi l'organisation française, l'association du Parlement français au processus décisionnel de l'Union, les politiques et actions de l'Union. Ce livre traite aussi de l'Union économique et monétaire, du budget de l'UE, des sources du droit de l'Union, de la hiérarchie des normes de l'Union, des caractères du droit de l'Union, de l'invocabilité des directives communautaires devant le juge français, des voies de recours et le renvoi préjudiciel en droit européen, de la procédure devant la Cour de justice, des rapports entre le droit de l'Union et du droit de la Convention EDH. Points forts - Réviser et faire un point actualisé - A jour des dernières évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles - Sous forme rédigée, une synthèse rigoureuse, pratique et à jour de l'ensemble des connaissances que le lecteur doit avoir sur cette matière.
09/2021
Que-sais-je ?
Histoire de l'Union soviétique de Lénine à Staline (1917-1953). 6e édition actualisée
Octobre 1917 : dans le tumulte de la Grande Guerre, le coup d'Etat bolchevique apparaît comme un épisode parmi d'autres. Mars 1953 : la mort de Staline fait la Une des journaux du monde entier. Entre-temps, l'URSS est devenue la seconde puissance mondiale. Le modèle soviétique se pose en concurrent de la démocratie libérale. Il inquiète les uns et fascine des millions d'autres, qui ne connaissent de l'URSS que les images embellies filtrant de ce lointain pays. De la révolution d'Octobre à la mort de Staline en passant par la NEP, le pacte germano-soviétique et la constitution d'un bloc soviétique, Nicolas Werth retrace les premières décennies de l'URSS et pose le problème de la continuité et des ruptures entre la théorie léniniste et la pratique stalinienne.
10/2021
Philosophie du droit
La confiance mutuelle dans l'Union européenne. De l'objectif politique au principe juridique
Le thème de la "confiance" est un thème émergent en droit de l'Union européenne. D'abord reconnu par la CJUE comme "confiance légitime" , la référence au principe de "confiance mutuelle entre Etats membres" de l'Union européenne est apparue dans le cadre du marché intérieur. A la base de la reconnaissance mutuelle, il constitue le postulat ayant permis aux Etats d'accepter que des produits obéissant à des réglementations éventuellement différentes puissent être commercialisés sur leur territoire. Ce principe a ensuite été transposé du marché intérieur vers l'espace de liberté, de sécurité et de justice, plus concrètement en matière de mandat d'arrêt européen ou de répartition des demandeurs d'asile dans l'UE.
06/2022
Droit européen de la concurren
Droit de la concurrence. Droit interne et droit de l'Union européenne, 9e édition
A propos de l'ouvrage Ce manuel présente l'ensemble du droit de la concurrence. Il analyse tout d'abord les notions fondamentales du droit de la concurrence, avant de s'intéresser aux règles de concurrence applicables aux entreprises, puis à celles applicables aux Etats membres de l'Union européenne. Sont ainsi abordés la notion de marché, le contrôles des concentrations entre entreprises, la prohibition des comportements anticoncurrentiels, l'encadrement des aides d'Etat, les obligations des Etats membres... Points forts Des auteurs reconnus et spécialistes de la question - Des encadrés avec des extraits de jurisprudence et de textes légaux pour un accès direct aux documents Depuis la rentrée universitaire 2021, dans une démarche écoresponsable, les titres de la collection Manuel LGDJ sont imprimés sur papier 100% recyclé.
10/2021
Linguistique
Annuaire général 1913. Union des associations des anciens élèves des écoles supérieures de commerce
Annuaire général ... / Union des associations des anciens élèves des écoles supérieures de commerce Date de l'édition originale : 1913 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
12/2021
Droit
Le droit et la politique de la concurrence de l'Union européenne. 4e édition
Le droit et la politique de la concurrence représentent les seuls domaines pour lesquels la Commission européenne de Bruxelles peut décider seule ses actions en les imposant aux Etats membres, aux entreprises et aux consommateurs. Conçue dans les années 1950 comme instrument d'intervention pour lutter contre les abus de pouvoir économique des grands opérateurs privés jugés responsables de la Seconde Guerre mondiale, cette politique semble désormais au service d'une idéologie néolibérale dite "d'efficacité économique" qui ne s'identifie pas nécessairement avec les intérêts des consommateurs ni ceux des industriels européens et de leurs salariés. Elle peut même apparaître dans certains cas mue par une dynamique simpliste destinée à remettre en cause les prérogatives des Etats et de leurs services publics, dans des conditions parfois contraires aux objectifs démocratiques de paix et de développement socio-économique harmonieux, tels qu'ils furent promus par les pères fondateurs du Marché commun. La 4e édition de cet ouvrage détaille, avec clarté et précision. ce qui a fait le succès des trois éditions précédentes : une présentation directe, originale et pratique d'une politique qui a bien muté depuis 1957, au service d'une conception exigeante d'une Europe faite pour les citoyens, consommateurs ou salariés, les producteurs ou distributeurs, et non pour les seuls détenteurs d'intérêts financiers.
02/2013
Droit communautaire
La politique d'immigration légale de l'Union européenne. Etude d'un échec volontaire
L'admission et le séjour des étrangers font l'objet d'une coordination croissante par l'UE, et l'article 79 TFUE prévoit en la matière une politique "commune" . Cette dénomination interroge, car l'action en la matière est très loin de l'asile ou de la gestion des frontières et que le décalage s'observe entre la réalité de la politique d'immigration légale et les attentes placées en elle. Le fondement friable de la politique étudiée produit des effets délétères sur les instruments adoptés pour traduire les objectifs proclamés en situations juridiques concrètes. Si tant est qu'elle existe, le fait que la politique d'immigration légale se situe dans une impasse n'a rien d'un hasard.
03/2023
Droit européen des affaires
L'intérêt général en économie de marché. Perspective de droit de l'Union européenne
Quelle conception de l'intérêt général le droit de l'Union européenne promeut-il ? Adopterait-il la conception volontariste, fondée sur la transcendance de l'intérêt général sur les intérêts particuliers et reposant sur une action publique soutenue, ou celle utilitariste, considérant l'intérêt général comme la somme arithmétique des intérêts particuliers, déduite spontanément de la recherche de leur utilité par les agents économiques ? Introduirait-il une conception nouvelle ? Tel est le questionnement, auparavant inexploré, auquel cette recherche entend apporter des réponses juridiques en étudiant comment l'intérêt général est défini et mis en oeuvre et quelles sont ses fonctions au sein du système juridique de l'Union, tant au niveau de cette dernière qu'au niveau de ses Etats membres.
04/2023
Droit communautaire
Procédure en manquement d'Etat et protection des droits fondamentaux dans l'Union européenne
La procédure en manquement d'Etat, qui vise à faire constater les manquements des Etats membres de l'Union européenne, semble difficilement appréhender les questions relatives aux droits fondamentaux. Depuis le début des années 1970, la Cour de justice de l'Union européenne a su poser un cadre protecteur des droits fondamentaux au sein de l'ordre juridique de l'Union européenne et a progressivement imposé leur respect aux Etats membres. En outre, depuis l'entrée en vigueur du traité de Lisbonne, les dispositions de la Charte des droits fondamentaux ont acquis valeur de droit primaire. Les droits et libertés constituent ainsi des obligations qui incombent aux Etats membres, au sens de l'article 258 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, qui régit la procédure en manquement d'Etat. Pourtant, ce n'est que récemment que la Commission a pris l'initiative d'engager des procédures d'infraction pour faire constater les manquements des autorités étatiques aux droits fondamentaux. La Commission européenne semblait pendant longtemps privilégier la mobilisation d'autres instruments juridiques, sans envisager sérieusement l'engagement d'une procédure en manquement d'Etat. Si les procédures en manquement d'Etat tendent aujourd'hui à se multiplier lorsque sont en cause les atteintes aux droits fondamentaux, de nouvelles difficultés peuvent apparaître et restent en grande partie non résolues. Aussi, lorsque la procédure d'infraction est mise en oeuvre, les dispositions relatives aux droits fondamentaux semblent dans bien des cas demeurer marginales au cours de la procédure et au sein même des arrêts en manquement rendus par la Cour de justice. Faire respecter les droits fondamentaux, c'est également, pour la Cour de justice, les prendre en considération lorsqu'ils sont avancés par les Etats membres en qualité de moyens de défense dans une procédure en manquement. Pourtant, là encore, la procédure d'infraction semble laisser peu de place aux droits et libertés invoqués par les Etats en cours de procédure. Une telle étude, qui s'inscrit dans une actualité particulièrement riche, doit dès lors être menée avec la plus grande attention.
04/2021
Généralités
Petite histoire universelle, à l'usage des élèves des maisons de la Sainte-Union
Petite histoire universelle : à l'usage des élèves des maisons de la Sainte-Union Date de l'édition originale : 1852 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2023
Esotérisme
L’union des Flammes jumelles. Ce feu sacré qui nous anime et nous consume
Les Flammes jumelles sont des couples sacrés... Leurs chemins sont destinés à se croiser : rencontre, reconnaissance, séparation, retrouvailles, réunion, fusion... La retrouver dans chaque vie n'est-il pas le rêve de beaucoup ? Cet ouvrage explore le parcours et les différentes étapes à franchir pour rencontrer sa Flamme jumelle. Le lecteur pourra comprendre sa manière d'être en soi et au monde, et sera ainsi en mesure de reconnaître sa " moitié " pour atteindre la complétude. Sur ce parcours exigeant, parfois épuisant, mais toujours magnifique, le lecteur trouvera des exercices de coaching et des visualisations de sophrologie pour l'apaiser et l'ancrer dans la sérénité.
04/2023
Droit communautaire
Droit de la gouvernance de l'Union européenne. Institutions et ordre juridique, 2e édition
L'Union européenne est la première source de droit dans chacun de ses Etats membres. Ce droit de l'intégration n'est pas un droit extérieur : il subordonne, pénètre et recompose entièrement les droits nationaux. Ce n'est pas non plus un droit spécial : il est fusionnel, transversal et global, remodelant toutes les disciplines publiques et privées, nationales et internationales. Ce n'est enfin pas un droit de l'intérêt général : il est privatisé, car coproduit avec des parties privées, plus programmatique, jalonné d'objectifs, de normes incitatives et de délégations à des agences et autres acteurs non-institutionnels. Cet ouvrage complet présente et analyse les institutions d'une Union se rêvant en laboratoire de la gouvernance mondiale, ainsi que l'ordre juridico-économique qui en résulte. Il s'adresse aux étudiants en droit, sciences politiques et grandes écoles. Il est aussi destiné aux praticiens qui n'ignorent plus l'influence du droit de l'Union sur leur travail quotidien. Il intéressera tout citoyen soucieux que l'Europe ne se fasse plus sans lui.
03/2023
Droit pénal
L'influence du droit de l'Union européenne sur le droit pénal spécial francais
Au fil des traités européens se sont construits les soubassements d'un droit pénal européen. Le Traité de Lisbonne est venu parachever l'édifice en dotant l'Union européenne d'une véritable compétence pénale et notamment d'une compétence d'incrimination porteuse de transformations du droit pénal spécial interne. Comment les acteurs nationaux réceptionnent-ils le droit de l'Union ? Le droit pénal français est-il métamorphosé, simplement ajusté ou reste-t-il inchangé sous l'effet de la construction européenne ? Comment s'expriment les résistances éventuelles au droit de l'Union et sur quelles raisons se fondent-elles ? L'Union constitue-t-elle un vecteur, entre les systèmes nationaux, de concepts ou d'instruments pénaux ? L'Union est-elle un vecteur des courants idéologiques sous-tendant les systèmes nationaux de politique criminelle (libéral, sécuritaire...) ? Autant d'interrogations auxquelles cet ouvrage entend offrir des pistes de réponses, en évaluant l'incidence de la construction pénale européenne sur le droit pénal spécial français en différents domaines.
01/2024
Europe administrative
Le Conseil d'État, juge de droit commun du droit de l'Union européenne
La présente thèse cherche à identifier dans quelle mesure le Conseil d'Etat, qui est un juge profondément singulier, a su revêtir les habits de juge de droit commun du droit de l'Union européenne. Initialement appréhendé comme une contrainte, cet office européen s'est progressivement imposé comme le levier d'un enrichissement de la fonction juridictionnelle du Conseil d'Etat qui, loin d'avoir intégré de manière passive les exigences mises à sa charge, a au contraire su les remodeler afin de les adapter aux particularités de son office juridictionnel. Prix de thèse Pierre-Henri Teitgen de l'AFEE Prix Guy Isaac de l'Académie de législation Prix Maurice Hauriou de l'IFR Mutations des normes juridiques
06/2022
Mondes fantastiques
Louve
Il y a des sujets tabous dont on ne parle sous aucun prétexte. Mon secret, je ne le partage qu'avec mon grand-père... il faut bien quelqu'un pour m'enfermer à double-tour, une fois par mois. Quelqu'un prêt à tirer en cas de pépin. Mais les choses ont changé à Tillsville. Un nouveau loup-garou est arrivé et fait des ravages sur mon territoire... au risque d'attirer l'attention sur moi et sur mon grand-père, malgré toutes nos précautions. Hors de question ! Mon instinct me crie de retrouver mon nouvel ennemi... quitte à me lancer dans une lutte de territoire bestiale, ivre d'une pleine lune qui peut me faire perdre tout contrôle.
06/2022
Economie
Les bons comptes font les bons amants. Pour que couple et argent fassent bon ménage
Vous vivez en couple et vous ne vous êtes jamais vraiment penché sur la répartition des dépenses ? Sachez que le meilleur moyen pour que l'argent ne vienne pas se dresser entre vous, un jour, est d'anticiper ces questions et d'organiser vos finances avec équité, transparence et dialogue. Qu'on le veuille ou non, l'argent mal géré peut devenir un tue-l'amour ! N'en déplaise aux adeptes du "ce qui est à moi est à toi", dans un couple, tout n'est pas commun. Dépenses liées au train de vie de la famille, compte joint, dettes, achat immobilier, entreprise créée ou rachetée, épargne, héritage... Aux yeux de la loi, tous ces sujets ne sont pas logés à la même enseigne. Complexité supplémentaire, ils changent aussi en fonction du régime choisi (union libre, Pacs, mariage sous différents régimes...). Cet ouvrage vous donne les clés pour organiser vos finances à deux, et faire en sorte qu'amour et argent fassent bon ménage.
05/2019
