Fondamentaux du droit - Corrigé. UE 1 du DCG
Extraits
Droit
Institutes du droit naturel privé et public et du droit des gens. Tome 2. Les grandes questions du siècle
Institutes du droit naturel privé et public et du droit des gens : les grandes questions du siècle. Tome 2 / par M B [le P. E. de Lehen] Date de l'édition originale : 1866 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2020
DSCG2 Finance
Finance DSCG 2. Manuel et applications
Ce manuel de finance a été conçu pour préparer l'épreuve n° 2 du diplôme supérieur de comptabilité et de gestion (DSCG) grade Master (M). Il comprend 19 chapitres regroupés en quatre parties, conformément à la structure du programme de l'examen. Les notions et contenus dont la connaissance est requise à l'examen, sont tous développés de manière approfondie et avec un souci pédagogique constant. Les concepts fondamentaux et les outils sont illustrés de nombreux exemples, le plus souvent tirés de la réalité. L'architecture des chapitres est la suivante : - un chapeau introduisant le chapitre concerné (présentation rapide des points traités) ; - l'exposé structuré de l'un des thèmes du programme ; - des exercices d'entraînement Certains chapitres sont complétés par une rubrique Excel en Pratique, qui présente les principales fonctions financières d'Excel et leurs modalités de mise en oeuvre. Ce manuel présente des exercices et des études de cas, tous corrigés, classés en trois niveaux de difficultés. Sur le site : Tous les fichiers Excel qui accompagnent le manuel de cours et les corrigés des exercices.
09/2023
Introduction au droit civil
Droit civil. Tome 1, Introduction au droit : personnes - familles, personnes protégées, biens - obligations - sûretés, 41e édition
A propos de l'ouvrage Ce Manuel présente le droit civil français : introduction au droit, droit des personnes, de la famille, des personnes protégées, des biens, des obligations, des sûretés... Un classique de la littérature juridique, régulièrement tenu à jour. Points forts Un exposé sous une forme aussi condensée que possible, mais sans sacrifier aucun élément technique important Lexique des principaux termes juridiques employés permettant d'acquérir la maîtrise du langage du droit A jour de la réforme du droit des sûretés prévue en juillet 2021
08/2021
Informatique
33 bonnes pratiques en UX design. Les fondamentaux de la psychologie numérique
"C'est ce mélange entre la théorie et les exemples qui aide le designer UX à s'approprier le mieux possible et à appliquer dans son travail quotidien les grands principes du fonctionnement de l'humain et de ses ressorts psychologiques. Mieux connaître celui pour qui on conçoit est indispensable pour mieux concevoir."Nabil Thalmann, User researcher chez Intuiti et président de Flupa 33 bonnes pratiques en UX Design Vivre une expérience, c'est interagir avec le monde. En design UX, nous nous intéressons à l'expérience. Ce qui importe, c'est de proposer une expérience réellement pertinente, spécifique pour vos utilisateurs, d'anticiper leurs attentes, leurs désirs, leurs usages avant même qu'ils ne les expriment. Cet ouvrage expose ce qui fait l'essence du fonctionnement cognitif et émotionnel humain. Dans vingt ans ou plus, au-delà des principes actuels, les lecteurs pourront extrapoler les principes du design UX de demain. A partir d'expériences scientifiques passionnantes, étonnantes ou en apparence contre-intuitives, vous renforcerez vos bonnes pratiques. Mieux comprendre les comportements humains permet de devenir meilleur designer UX aujourd'hui, mais aussi demain, peu importent les modes, peu importent les technologies. Vous aurez toujours une longueur d'avance si vous maîtrisez les ressorts psychologiques du design d'expérience.
11/2019
Beaux arts
Tactique navale, recherche des principes primordiaux et fondamentaux de toute tactique navale
Tactique navale : recherche des principes primordiaux et fondamentaux de toute tactique navale / par le vice-amiral comte de Gueydon,... Date de l'édition originale : 1868 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2020
Sciences politiques
Les Principes fondamentaux de toute société, constitués avec l'homme. Tome 3
Les Principes fondamentaux de toute société, constitués avec l'homme. Tome 3 / , précédés d'un Précis historique et critique des causes éloignées et prochaines de la Révolution en France ; par Louis-Jacques Briel Date de l'édition originale : 1797 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
06/2020
Informatique
AutoCAD 2020. Des fondamentaux à la présentation détaillée autour de projets professionnels
Ce livre sur AutoCAD 2020 est destiné à un public de dessinateurs techniques qui se forment à AutoCAD. Il présente les fonctionnalités essentielles pour maîtriser cette application de CAO/DAO et acquérir les bonnes pratiques pour une utilisation optimale. La réalisation de projets professionnels permet au lecteur de mettre en pratique au fil des chapitres les connaissances acquises. Les premiers chapitres s'intéressent plus particulièrement à la description de l'interface, à l'environnement de travail, aux outils de visualisation, aux outils de dessin et de construction de dessins de tout type. Ils abordent également la conception paramétrique et la gestion des objets ainsi créés. Les chapitres suivants s'attardent sur tous les éléments qui peuvent compléter ou automatiser la conception et le dessin jusqu'à la présentation détaillée (saisies et recherches dynamiques, poignées dynamiques, gestion avancée des calques, des blocs, blocs dynamiques et éléments de bibliothèque, gestion des tableaux, des champs, des références externes, calques sous-jacents, intégration d'images, gestion des objets annotatifs...). Enfin, vous sont présentées toutes les fonctionnalités permettant de gérer et présenter vos projets, de configurer l'impression, d'imprimer, de comparer des fichiers Dwg, d'exporter ou d'importer d'autres formats (dont SKP, DGN, PDF, IGES, STEP, SolidWorks, PRO-E, CATIA, NX...) de concevoir et exploiter les formats de consultation DWF 2D et PDF, de publier sur le Web et de personnaliser les options proposées par AutoCAD. Les nombreux exercices permettent au lecteur d'utiliser les fonctionnalités de dessin et de construction et d'organiser les données de projets professionnels pertinents. Le lecteur peut ainsi créer un tableau de surfaces, créer et utiliser concrètement des éléments de bibliothèque. Il exploite les références externes et habille le projet avec les annotations, cotations, repères et hachures adéquats. Enfin, il prépare l'impression et présente le projet. Les éléments nécessaires à la réalisation des exercices sont en téléchargement sur le site www.editions-eni.fr.
10/2019
Vente
60 minutes pour mieux vendre. Les fondamentaux de la vente en magasin
Les méthodes et techniques pour bien vendre sont nombreuses et bien connues de la plupart des vendeurs. Pourtant, beaucoup ne les utilisent pas ou les appliquent mal. D'autres, faute de moyen et de temps, sont embauchés sans formation particulière et se retrouvent livrés à eux-mêmes face aux clients. Un retour aux fondamentaux est alors indispensable : comme en musique, il faut parfois revoir ses gammes pour ne pas faire de fausse note ! Cet ouvrage vous invite à (re)découvrir les points essentiels de la vente, étape par étape. L'auteur vous livre ses conseils et astuces, met en lumière les pièges à éviter et vous présente les méthodes de vente les plus efficaces en fonction de chaque situation. En 60 minutes, inspirez-vous, entraînez-vous et découvrez comment devenir un excellent vendeur !
10/2022
Enseignement primaire
METHODE DE LECTURE CP. Livret 2, Cycle des apprentissages fondamentaux 2ème année
Deux livrets et deux cahiers d'exercices.
Une mallette pédagogique comprenant un guide méthodologique, une série de 24 tests destinés à évaluer les compétences de l'apprenti lecteur et à repérer ses difficultés, un fichier d'entraînement proposant plus de 150 exercices permettant de donner aux enfants les outils appropriés à leurs types de difficultés.
- 14 posters.
- Des tableaux sons / graphies.
- Des étiquettes mots.
- Une série d'albums pour prolonger les aventures de Gafi.
05/1998
Sciences politiques
Les Principes fondamentaux de toute société, constitués avec l'homme. Tome 2
Les Principes fondamentaux de toute société, constitués avec l'homme. Tome 2 / , précédés d'un Précis historique et critique des causes éloignées et prochaines de la Révolution en France ; par Louis-Jacques Briel Date de l'édition originale : 1797 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
06/2020
Philosophie du droit
Le concubinage : entre droit et non droit
Si le système juridique favorise le pluralisme des couples, avec la consécration du mariage, du pacte civil de solidarité (PACS) et du concubinage ; s'il conforte un droit commun du couple, corrélativement, il entretient une hiérarchie entre les différents couples. Il oppose d'un côté les unions de droit, représentées par le mariage et le PACS, bénéficiant de multiples droits, et de l'autre, le concubinage, qualifié d'union de fait. A cet égard, les concubins sont privés de nombreux droits voire d'un statut juridique. Certes, le 15 novembre 1999, le législateur a introduit une définition dans le Code civil l'article 515-8. Mais ce seul article peut-il suffire, vingt ans après, à continuer à régir le concubinage ? Ce présent ouvrage, regroupant en grande partie les actes du colloque "Le concubinage, entre droit et non-droit" qui s'est tenu à Corte les 10 et 11 octobre 2019 à l'Université de Corse Pasquale Paoli, et complété par de nouvelles participations, a pour ambition de réfléchir à l'enrichissement des dispositions juridiques en matière de concubinage. A l'aube du XXIe siècle, ne serait-il pas opportun de reconnaître un statut minimum au profit des concubins et de l'introduire dans le Code civil, à t'image de nombreuses législations étrangères ? Ont contribué à l'ouvrage : Sophie Atsarias-Dumas, Jean-Christophe Barbuto, Sonia Ben Hadj Yahia, Anne-Marie Caro, Julie Caillot, Sophie Dumas-Lavenac, Yann Favier, Marie Gayet, André Giudicelli, Florence Guillaume, Florence Jean, Guillaume Kessler, Xavier Labbée, Raymond Le Guidec, Jean-Jacques Lemoutand, Marie-Laure Papaux van Delden, Laurent Pellizza, Fabienne Tainmont, Alex Tani, Alice Tisserand-Martin, Aline Vignon-Barrault.
02/2021
Littérature étrangère
Au fond de la poche droite
Depuis la disparition de Simeon, le jeune Vikentios est l'unique moine à officier dans le monastère surplombant la mer, quelque part en face de la Turquie. Sa chienne Sissi lui tient seule compagnie, jusqu'à ce qu'elle meure en donnant naissance à une portée de chiots. La même nuit, sur le continent, c'est l'Archevêque d'Athènes qui s'éteint. Tandis que le peuple grec prépare ses funérailles et que les tractations en vue du choix du successeur commencent, Vikentios s'efforce désormais de maintenir coûte que coûte au moins un des chiots en vie. Petit à petit, lui qui vivait une existence austère et routinière s'ouvre davantage au monde qui l'entoure. Amené à prendre des décisions moins conventionnelles, il trouvera peut-être une forme d'apaisement. Un texte poignant et universaliste, fortement imprégné de la nature environnante, qui interroge notamment le rapport aux autres, et l'existence en général.
09/2018
Responsabilité médicale
Etats généraux du droit médical et du dommage corporel. 3e édition
Le droit médical et le droit du dommage corporel interpellent la qualité du lien unissant la société à l'individu. L'on comprend dès lors que cette qualité est sans cesse questionnée par l'évolution de la société placée sous haute tension de performance technologique et d'efficacité. Le présent ouvrage se veut, modestement, le témoin de la réflexion menée par divers praticiens du droit sur des sujets particuliers tels que le dossier médical lorsque celui-ci vient à disparaître, la procédure civile et les pièges qui attendent le praticien, le traitement inégalitaire des intérêts moratoires et compensatoires, le R. G. P. D. et les contraintes qu'il impose aux données médicales et à leur traitement, l'incapacité de travail en recherche d'une méthodologie, l'évaluation du dommage de la personne lésée au regard de "son" état antérieur, le Fonds des Accidents Médicaux en mal de subrogation, mais également le statut du médecin hospitalier. Comme souvent, les questions se laissent plus aisément poser que les réponses ne se laissent conter. L'essentiel se trouve assurément dans la réflexion et les échanges qu'elle suscite. C'est là l'objectif du présent ouvrage.
06/2021
Droit du travail et de l'emplo
Le grand livre du droit du travail en pratique. 31e édition
Cet ouvrage, entièrement mis à jour du Code du travail et de ses évolutions récentes (santé au travail, travailleurs des plateformes numériques, nouvelles règles du dialogue social dans les entreprises...), permet de comprendre le nouveau droit du travail et ses règles, en donnant des points de repère fiables. En s'appuyant sur les sources du droit du travail (Code du travail réformé, jurisprudence, conventions et accords collectifs, droit européen) et sur ses institutions en évolution (inspection du travail, justice du travail), l'ouvrage traite : de l'emploi (rupture du contrat de travail, accord de performance collective, contrats de chantier et de projet, redéfinition du licenciement économique, contrôle administratif du PSE, indemnisation plafonnée du licenciement injustifié, délais pour saisir le juge, prêts de main-d'oeuvre...) ; du travail (obligation légale de sécurité de l'employeur, avantages catégoriels conventionnels, télétravail, inaptitude médicale, droits de la personne - égalité de traitement, discrimination, harcèlements sexuel et moral - procédures d'alerte, liberté d'expression sur les réseaux sociaux...) ; des relations professionnelles (représentativités syndicale, salariée et patronale, négociations dans les entreprises, nouveau droit du comité social et économique, période transitoire pour les CE, DP et CHSCT, restructuration des branches professionnelles, etc.). Un incontournable qui rend compréhensible la complexité du nouveau droit du travail, avec un accès aux principaux articles du Code du travail et aux jurisprudences.
11/2021
Droit des sûretés
Le droit du cautionnement depuis l'ordonnance du 15 septembre 2021
Grand absent de la réforme du droit des sûretés de 2006, le cautionnement a finalement été réformé à l'occasion de l'ordonnance n° 2021-1192 du 15 septembre 2021. Cette réforme - tant attendue - du droit du cautionnement a donné lieu à une demi-journée d'étude, qui s'est déroulée le 29 avril 2022 à la Cour d'appel d'Amiens. Le présent ouvrage est composé de la retranscription écrite des communications de cette journée, auxquelles d'autres contributions ont été ajoutées, afin de compléter le propos. Après une remise en perspective historique de la réforme, sont abordés les mentions manuscrites, l'exigence de proportionnalité, les devoirs de mise en garde et d'information, l'opposabilité des exceptions et l'extinction du cautionnement, les recours de la caution et le cautionnement réel.
05/2023
Droit
Thèse de doctorat. La Consommation du droit d'agir en justice dans la procédure romaine. principe et sanction. Faculté de droit de Grenoble
Université de Grenoble. Faculté de droit. La Consommation du droit d'agir en justice dans la procédure romaine, principe et sanction. Thèse pour le doctorat... par Henri Jourdan,... Date de l'édition originale : 1900 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
06/2020
Mathématiques
Automatique de base. Cours et exercices corrigés
Ce livre d'automatique de base est destiné aux étudiants de niveaux L2 et L3, aux étudiants d'IUT ainsi qu'aux élèves ingénieurs. Il explique de façon pédagogique les bases fondamentales de l'automatique. Il utilise uniquement les outils théoriques connus des étudiants de niveau L1. Cet ouvrage permet aux étudiants d'avoir les bases nécessaires pour aborder les problèmes d'automatique avancée tels que la commande des systèmes multivariables, la commande par ordinateur et la commande optimale et robuste. Le cours est organisé en 7 chapitres traitant de l'analyse des systèmes et de la synthèse des correcteurs. Chaque chapitre est complété por des exercices corrigés.
10/2019
Mathématiques
ALGEBRE LINEAIRE. Rappels de cours, Exercices corrigés
Cet ouvrage s'adresse aux étudiants de DEUG (MIAS, MASS). Il expose les résultats de l'algèbre linéaire en huit chapitres suivis d'exercices corrigés et d'exercices complémentaires avec des résultats ou indications de solutions. Les solutions des exercices n'utilisent que la partie du cours précédemment exposé. Ainsi, le même exercice peut être résolu avec des méthodes de plus en plus performantes. Les exercices proposés font quelquefois appel à des résultats classiques de l'analyse, de l'algèbre ensembliste et de l'algèbre polynomiale. Les solutions des exercices corrigés sont en général très détaillées permettant ainsi de bien apercevoir la mise en œuvre des résultats de cours.
10/1998
Langues vivantes
200 exercices de grammaire anglaise avec corrigés
Ce recueil d'exercices s'adresse aux utilisateurs de La Grammaire anglaise au lycée de Serge Berland-Delépine. Il met l'accent sur l'acquisition des réflexes syntaxiques et sur les spécificités grammaticales de la langue anglaise. Travail progressif en autonomie : pratiquer et comprendre : structures de phrase, manipulation, transformation, réécriture, Q.C.M. ; vérifier et apprendre : thème grammatical en application des exercices précédents ; tous les exercices sont corrigés pour un entraînement sans besoin d'aide.
07/2021
Informatique
Mini-manuel de C++. Cours + Exos corrigés
Ce Mini-manuel de C++ fournit les bases de l'un des langages de programmation incontournables dans toute formation d'informaticien, en particulier pour ceux qui vont travailler dans des domaines techniques et industriels.
07/2010
Anglais apprentissage
Mémento de phonétique anglaise. Avec exercices corrigés
Destiné à tous les anglicistes, cet ouvrage fait le point sur les connaissances dans le domaine de la phonétique de l'anglais. Partant de l'étude des phonèmes pour aborder ensuite celle de l'intonation, l'auteur analyse tour à tour les problèmes de l'accent de mot, de la prononciation des voyelles, accentuées et inaccentuées, et du rythme de la phrase. De nombreux exemples illustrent les règles décrites et des exercices permettent de parvenir à la maîtrise de la prononciation de la langue et de faire le lien entre graphie et oralisation. Un index dresse la liste des exceptions et des mots à problème. Il permettra au lecteur de retrouver immédiatement l'explication des difficultés rencontrées.
05/2019
Droit
Le contrat de transport maritime de marchandises à l'épreuve du droit commun des contrats
La question de l'interaction entre le droit maritime de manière générale et le droit commun ne finit pas de susciter des interrogations et notamment, lorsqu'il s'agit de préciser la place du second dans le premier. Pour les maritimistes, il est évident que le droit maritime a longtemps été le droit commun avant de devenir un droit spécial. Pour ceux-ci, le droit des transports est aujourd'hui comme hier, un excellent laboratoire du droit des obligations et du droit des contrats en particulier. Pour les civilistes en revanche, le droit commun étant considéré comme le guide de la matière contractuelle, le contrat de transport ne peut échapper t son emprise. Si en doctrine la question semble complexe et peine a se résoudre, on note également le développement d'une jurisprudence controversée et parfois chaotique, source d'insécurité juridique. Au demeurant, une analyse d'ensemble et concrète de la question montre qu'aucun de ces courants n'a ni entièrement tort, ni entièrement raison. Sans doute le droit des contrats exerce aujourd'hui un poids considérable sur le contrat de transport. cependant, il n'agit pas en tant que chape de plomb, mais en tant que catalyseur de principes directeurs. Car, si le contrat de transport maritime est d'abord un contrat, il est aussi un contrat... de transport. Partant, il n'est ni entièrement soumis au droit commun, ni autonome. En effet, il est sous l'emprise du droit commun des contrats, mais en même temps s'en libère.
01/2019
Critique littéraire
Anthologie de la littérature italienne. Tome 1, Des origines au XVe siècle, 2e édition revue et corrigée
On ne disposait plus depuis longtemps d'un recueil qui permît d'enseigner de la littérature italienne par les textes. La présence Anthologie de la littérature italienne vient donc combler un vide. Elle comportera trois volets : 1 Des origines au XVe siècle, 2 XVIe, XVII et XVIIIe siècles, 3 XIXe et XXe siècles. Anthologie à la fois classique et novatrice, elle offre, à côté des grands textes, nombre d'extraits nouveaux, visant à élargir la perception de la réalité culturelle italienne et à faire naître une réflexion originale sur le concept de littérature. Chaque chapitre présente en français les vies et œuvres de chaque auteur, ainsi qu'un rappel des généralités littéraires éclairant le contexte des extraits retenus. Chaque texte est accompagné d'un préambule en italien et de nombreuses notes. Public concerné : classes préparatoires et étudiants (1er et 2e cycles) ; candidats aux concours de recrutement ; enseignants d'italiens et italianistes ; tous ceux qui s'intéressent à la littérature italienne.
12/1999
Droit
L’ouverture des facultés de droit aux sciences sociales. Contribution à l’étude du droit savant américain contemporain
Aux Etats-Unis, les frontières entre le droit et les autres champs du savoir sont plus souples qu'en France. La vitalité des mouvements interdisciplinaires en témoigne (Empirical Legal Studies, Law & Economics, Law & Society, New Legal Realism). Cette étude interroge l'ouverture des facultés de droit américaines aux méthodes et techniques des sciences sociales (économie, science politique, sociologie, etc.). Elle s'intéresse, plus précisément, à l'institutionnalisation du phénomène d'ouverture et montre que sa pérennisation s'opère en trois temps : par la légitimation, l'enracinement et la diffusion des sciences sociales en droit. A travers l'étude du phénomène d'ouverture, c'est la structure particulière du droit savant américain que cette recherche révèle. L'ouverture, d'abord transgressive, a pu bénéficier des caractéristiques intellectuelles et institutionnelles favorables du champ pour croître progressivement et se normaliser.
12/2021
Revues de droit
Revue du droit public Hors-série 2021 : Les Etats d'exception, un test pour l'Etat de droit
L'Etat de droit est à la dérive. Depuis 2015, son fonctionnement ordinaire est bousculé par les états d'urgence sécuritaire (2015-2017) et les états d'urgence sanitaire (depuis 2020) : le Parlement et le Conseil des ministres sont marginalisés, les juridictions constitutionnelles, judiciaires et administratives assurent moins, sous la pression des circonstances exceptionnelles ou particulières, un équilibre raisonnable entre sauvegarde de l'ordre public et garantie des droits et libertés, et de nouvelles instances de décision ou de préparation des décisions s'imposent dans le paysage politique : conseil de défense sanitaire, conseil scientifique... On ne gouverne pas et on ne juge pas en état d'exception comme on gouverne et on juge en Etat de droit. Or, la durée des états d'exception invite à s'interroger sur la possibilité que le mode de gouvernement qu'ils initient devient le fonctionnement ordinaire des systèmes politiques et constitutionnels. Et donc invite à une réflexion sur le concept d'état d'exception : est-il "à l'intérieur" de l'Etat de droit ? est-il une "parenthèse" qui se refermera aussitôt la situation d'urgence disparue ? est-il une configuration politique propre qui prendra place dans l'histoire des formes de l'Etat après l'Etat de police, l'Etat légal, l'Etat de droit et, aujourd'hui, demain, l'Etat d'exception ? Depuis la rentrée universitaire 2021, dans une démarche écoresponsable, les titres de la collection Revue du Droit Public sont imprimés sur papier 100% recyclé.
10/2021
Droit
Droit des gens moderne de l'Europe. avec un supplément contenant une Bibliothèque choisie du droit des gens
Droit des gens moderne de l'Europe : avec un supplément contenant une Bibliothèque choisie du droit des gens / par J. L. Klüber ; revu, annoté et complété par M. A. Ott Date de l'édition originale : 1874 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2020
Droit
Fiches de droit des affaires. 3e édition
40 fiches pour réviser tout le cours de Droit des affaires, les définitions à connaître, les erreurs à éviter, les points essentiels à retenir ; des exercices corrigés pour vérifier ses connaissances ; des repères bibliographiques pour aller plus loin ; 1 index.
10/2019
Droit
Les grandes évolutions du droit des obligations
La loi portant création du Code civil et y insérant un livre 8 " La preuve " a été la première à être adoptée en séance plénière puis promulguée le 13 avril 2019. C'est donc finalement au droit de la preuve qu'est revenu l'honneur d'inaugurer le nouveau Code civil. L'adoption des autres livres – et notamment le livre 5 consacré au droit des obligations – est attendue et devrait, espérons-le, être adoptée lors de la prochaine législature. Le praticien devra bientôt composer avec l'ancien et le nouveau Code civil. Il est l'occasion de mettre en avant l'ensemble des évolutions qui traversent le droit des obligations, et ce, à la lumière des différents projets de réforme. L'ouvrage s'intéresse, tout d'abord, aux évolutions doctrinales et jurisprudentielles relatives au droit de la responsabilité civile. Les trois conditions de la responsabilité civile sont ainsi étudiées dans des contributions distinctes. Un panorama général de la réforme en cours est également proposé au lecteur. Deux contributions sont ensuite dédiées au nouveau droit de la preuve et, plus particulièrement, aux modifications concernant la charge de la preuve. La dernière partie de l'ouvrage est consacrée à la théorie générale du contrat et au régime général de l'obligation, envisagée dans la perspective de la réforme à venir. L'obligation d'information précontractuelle, les sanctions qui affectent la formation et l'exécution des contrats ainsi que l'autonomie du régime général de l'obligation sont autant de sujets qui retiendront (sans conteste) l'attention des professionnels du droit.
07/2019
Droit
Principes élémentaires du droit des marchés publics
Le droit des marchés publics est inhérent à l'action des pouvoirs publics et, même, à celle de bien d'autres personnalités juridiques qui, en raison des règles applicables, n'échappent pas aux nombreuses exigences imposées par ce qui se présente, désormais, comme un champ à part entière du droit administratif. La présentation des Principes élémentaires du droit des marchés publics est destinée à permettre à un large public de comprendre les tenants et aboutissants d'une matière connue pour être technique et complexe. Elle lui permet d'appréhender et de comprendre les rudiments de cette matière et les importantes modifications récemment apportées par la législation et la réglementation belges, sous l'influence du droit de l'Union européenne. Du champ d'application de ce droit au contentieux y afférent, en passant par l'examen de la construction de la commande publique, de même que par celui des règles relatives à l'attribution, à la conclusion et à l'exécution du contrat en cause, ce sont tous les grands principes institués qui sont, un à un, évoqués.
06/2020
Droit
Nouvelle pratique notariale en droit du divorce
En dépit des simplifications apportées par les réformes successives en droit du divorce, les incidences de ces dispositions sur la pratique notariale exigent de nouveaux réflexes de la part des praticiens tant sur le plan du droit processuel que du droit substantiel. De plus, la mesure phare de la loi de modernisation de la justice du XXIe siècle créant un divorce par consentement mutuel conventionnel constitue, à n'en pas douter, une évolution majeure qui va impacter nécessairement la pratique notariale. Cet ouvrage est un outil clair, à la fois complet et synthétique, sur le droit du divorce. Soucieux de répondre de façon adaptée aux difficultés de son application, l'auteur propose de nombreux exemples et formules pratiques. Ce manuel s'adresse aussi bien aux étudiants de Licence, Master et Doctorat dans les domaines du droit et des sciences politiques qu'aux universitaires, professionnels et praticiens tels que les avocats, magistrats et notaires.
01/2019
