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Fondamentaux du droit - Corrigé. UE 1 du DCG

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Non classé

Fondements économiques du marché du travail. Manuel et exercices corrigés

Fondements économiques du marché du travail constitue à la fois une introduction à l'économie et une présentation de l'économie du travail. La première partie de l'ouvrage décrit, exemples concrets à l'appui, le fonctionnement des marchés et les comportements des agents économiques. La deuxième partie définit les fondements des comportements des employeurs et des travailleurs, et aborde les théories des salaires relatifs et du capital humain. Enfin, la troisième partie présente les relations entre agrégats macroéconomiques et examine les problèmes d'emploi des pays industrialisés ainsi que les outils micro et macroéconomiques mobilisables pour y remédier. Chaque avancée théorique est replacée dans son contexte historique afin de permettre au lecteur de mieux comprendre la dynamique de la construction des sciences économiques avec ses larges consensus, mais également ses fortes oppositions. Par ailleurs, pour le lecteur qui souhaite s'exercer à appliquer les raisonnements présentés à la résolution de problèmes concrets, le livre propose, à la fin de chaque chapitre, un résumé de son contenu, des questions à choix multiple et des exercices pratiques. Un corrigé est fourni.

11/2022

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Concurrence, consommation

Droits des pratiques anticoncurrentielles et des pratiques restrictives de concurrence. Prix de thèse de droit de la concurrence 2021

Etude des interactions entre ces deux ensembles normatifs. Cet ouvrage étudie les interactions qu'entretiennent les droits des pratiques anticoncurrentielles et des pratiques restrictives de concurrence en formulant une proposition de reconstruction de ces deux ensembles normatifs.

01/2022

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Histoire internationale

Souvenirs du duc de Vicence. Tome 1

Souvenirs du duc de Vicence. Tome 1 / recueillis et publiés par Charlotte de Sor Date de l'édition originale : 1837 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

02/2020

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Livres-jeux

Les enquêtes de Sherlock dog. A la poursuite du diamant volé

Le diamant de la Reine d'Egypte a disparu au musée d'Alaloupe-city ! Un enquêteur à la retraite, Sherlock-dog mène l'enquête pour le retrouver et propose au petit lecteur de retrouver le voleur avec lui. Chaque double-page propose un décor avec des personnages et des indices que l'enfant va décrypter grâce à la loupe magique. Chaque lieu (le parc, le musée, le marché...) où passe le voleur donne la possibilité au lecteur d'éliminer l'un des coupables par déduction. A la fin du livre il saura identifier le voleur car il aura éliminé tous ceux qui sont disculpés. Les illustrations tendres d'Anese Baruzzi donnent à l'ensemble une patte accessible et chaleureuse.

09/2022

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Histoire du droit

Le consentement dans le contrat médical. Étude comparative de la pratique du consentement médical en droit ivoirien à la lumière du droit français

Le consentement médical libre et éclairé, l'une des conditions sine qua non du contrat médical s'est mis en place progressivement en France. Plusieurs textes internationaux, l'action prétorienne et la loi Kouchner ont participé à la consécration du consentement médical libre et éclairé. En Côte d'Ivoire, le consentement médical brille par son absence dans l'ordre juridique interne. La relation praticienpatient est jusqu'à présent régie dans les faits par le paternalisme médical quelquefois malveillant avec son lot d'abus et d'infantilisation du patient. Un nouveau Code de la santé publique doit impérativement émerger en mettant le patient au cur du système sanitaire et en faisant naître le consentement libre et éclairé dans un contexte où l'autonomie et la dignité du patient sont couramment négligés.

02/2023

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Revues de droit

Droits N° 73/2021 : Parenté, moeurs et droit. Tome 2

Deuxième livraison consacrée au thème " Parenté, moeurs et droit ", le numéro 73 de Droits publie la suite des journées organisées en 2021 par Dogma, Institut pour l'étude des disciplines dogmatiques et l'histoire générale des formes, avec le soutien de l'Institut des Hautes Etudes Internationales de Paris 2. De la conception médiévale des parentèles dans la première Europe aux très actuels tests d'origine ethnique par ADN, cette livraison parcourt au gré de l'histoire (l'autorisation de mariage des militaires), parfois la plus sombre (la filiation dans le droit antisémite), les grands enjeux juridiques et politiques des relations de parenté, en Occident ou dans le monde musulman (le nasab). Le dossier est accompagné d'une sélection de " variétés " qui comportent, notamment, une traduction inédite en français d'un important article du célèbre juriste autrichien Hans Kelsen, ainsi qu'un ensemble de contributions relatives à l'élection présidentielle à l'occasion du scrutin d'avril 2022.

05/2022

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Droit international public

La lutte contre le financement du terrorisme et les dynamiques nouvelles du droit international. Volume 1

La fin de la guerre froide marque l'émancipation progressive des groupes armés financés par les superpuissances en confrontation. Dès 1991, ces groupes s'adaptent aux nouvelles possibilités offertes par l'économie de marché pour se financer, et se montrent rapidement capables de menacer la paix et la sécurité internationales. Les attentats du 11-Septembre en seront l'illustration. Partant, l'assèchement des ressources financières s'impose pour lutter contre le terrorisme. Mais le Conseil de sécurité des Nations unies doit faire évoluer sa doctrine et ses moyens d'action.

11/2021

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Littérature française

Julien. Le chibani

A travers cet ouvrage, j'ai voulu partager mes angoisses et mes espoirs afin d'expliquer la situation d'un homme âgé face aux compromis qui s'imposent, quand on est le père d'un enfant de 4 ans et l'époux d'une jeune femme de 35 ans. Ne pas être à la hauteur et ne pas pouvoir satisfaire ses désirs, ne pas opposer sa jeunesse à ma vieillesse. Essayer de paraître normal tout en sachant que ce défi est pratiquement impossible à relever. Essayer aussi de ne pas créer une déchirure entre mon fils aîné issu d'un premier mariage, devenu un homme maintenant, et son frère de plus de cinquante ans son cadet. Tenter de rester en contact avec ma propre famille marquée par une certaine xénophobie et qui ne comprend pas mon choix d'avoir épousé une étrangère d'une religion différente de la leur et la pire à leurs yeux. Et surtout essayer de faire partager ma peur de disparaître prématurément, et ne pas pouvoir vivre avec ce petit innocent sa prime jeunesse.

01/2019

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Philosophie du droit

Mode et droit

Etudier les relations entre mode et droit peut sembler improbable, tant ces deux notions évoquent des éléments contradictoires : le droit est supposé être austère, la mode frivole ; là où le droit prétend à la stabilité, la mode est en permanent renouveau. Leur interaction est pourtant indéniable. En réunissant des contributions des spécialistes des différents domaines, cet ouvrage offre une vision globale et pluridisciplinaire de la relation entre la mode et le droit, et soulève des questions complexes sur les codes vestimentaires, les limites à la liberté de créer, les droits de propriété intellectuelle, les droits fondamentaux, les droits des travailleurs ou encore l'environnement.

04/2024

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Sciences politiques

Les Fondamentaux - Introduction à la science politique

A jour des derniers événements politiques.

01/2023

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Théologie

La messe autrement dit. Retour aux fondamentaux

S'il y a un domaine qui fait couler beaucoup d'encre et qui suscite régulièrement controverses et polémiques dans l'Eglise, c'est bien celui de la liturgie. Selon sa sensibilité, on se réclame de la "messe de toujours" ou bien de la réforme voulue par Vatican II. Le pape François, dans les récents textes qu'il a publiés (Traditionis custodes, Desiderio desideravi), souhaite justement ne pas faire de la liturgie un sujet de discorde mais en montrer toute l'importance pour la foi et l'unité. C'est dans cet esprit que s'inscrit le professeur Louis-Marie Chauvet, grand spécialiste de la question. Tout en prenant acte des mutations de la société contemporaines dans son rapport au sacré, au rite, au fait de célébrer, il reprend, pas à pas, la structure de la liturgie eucharistique pour en expliquer le sens et la cohérence. Se ressourçant dans l'Ecriture et la Tradition, la liturgie doit révéler, selon l'adage bien connu, la foi des fidèles : "Lex orandi, lex credendi" .

05/2023

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Multimédia

Photoshop, Illustrator et InDesign 2023. Les fondamentaux

Ce livre de la collection Studio Factory présente les fonctionnalités de base de Photoshop, Illustrator et InDesign (version 2023). Il est destiné aux graphistes débutants désirant retrouver rapidement comment réaliser telle ou telle manipulation sur un de ces trois logiciels de la suite Adobe. Sur Photoshop, toutes les techniques de sélection sont détaillées avant d'aborder la gestion des couleurs et l'utilisation des calques qui vous permettront de réaliser tout type de montages photos. Les outils de dessin et les outils Texte sont ensuite présentés afin de vous permettre de personnaliser vos montages. Pour optimiser le rendu de vos images, vous étudierez également les multiples fonctions de retouches et de corrections colorimétriques ainsi que les transformations avant d'appliquer les nombreux filtres disponibles. Sur Illustrator, vous découvrirez les outils permettant de créer des formes diverses, d'insérer et de mettre en forme du texte et verrez en détail l'utilisation des outils Plume pour la création des tracés. Vous apprendrez à modifier et mettre en valeur les objets en leur appliquant des attributs, des styles, des effets, des transformations. Sur InDesign, vous découvrirez comment créer une page avec tous les éléments nécessaires à la composition. Ensuite vous y ajouterez des blocs de texte ou d'images et apprendrez à les manipuler. Vous verrez comment mettre en forme le texte, avec notamment les feuilles de styles qui permettent une mise en forme structurée et vous apprendrez à insérer des tableaux bien formatés. Vous découvrirez ensuite comment mettre en valeur les pages avec la gestion des images et des éléments graphiques (dessin, effets...) qui la composent.

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Multimédia

Photoshop, Illustrator et InDesign 2021. Les fondamentaux

Ce livre de la collection Studio Factory présentent les fonctionnalités de base de Photoshop, Illustrator et InDesign. Il est destiné aux graphistes débutants désirant retrouver rapidement comment réaliser telle ou telle manipulation sur un de ces trois logiciels de la suite Adobe. Sur Photoshop, toutes les techniques de sélection sont détaillées avant d'aborder la gestion des couleurs et l'utilisation des calques qui vous permettront de réaliser tout type de montages photos. Les outils de dessin et les outils Texte sont ensuite présentés afin de vous permettre de personnaliser vos montages. Pour optimiser le rendu de vos images, vous étudierez également les multiples fonctions de retouches et de corrections colorimétriques ainsi que les transformations avant d'appliquer les nombreux filtres disponibles. Sur Illustrator, vous découvrirez les outils permettant de créer des formes diverses, d'insérer et de mettre en forme du texte et verrez en détail l'utilisation des outils Plume pour la création des tracés. Vous apprendrez à modifier et mettre en valeur les objets en leur appliquant des attributs, des styles, des effets, des transformations. Sur InDesign, vous découvrirez comment créer une page avec tous les éléments nécessaires à la composition. Ensuite vous y ajouterez des blocs de texte ou d'images et apprendrez à les manipuler. Vous verrez comment mettre en forme le texte, avec notamment les feuilles de styles qui permettent une mise en forme structurée et vous apprendrez à insérer des tableaux bien formatés. Vous découvrirez ensuite comment mettre en valeur les pages avec la gestion des images et des éléments graphiques (dessin, effets...) qui la composent.

05/2022

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Littérature française

Evaluer les droits fondamentaux à l'aune de la légistique. Entre la fonction symbolique et l'efficacité de la loi en Afrique francophone

Sur fond de la démarche légistique au sens large et se positionnant nettement entre la fonction symbolique et l'efficacité des droits fondamentaux dans leur contexte d'insertion dans les Etats de l'Afrique francophone, ces pages recommandent de détecter la subtile différence entre la fonction symbolique des droits fondamentaux, susceptibles de transformer les représentations mentales et comme cadre notamment de communication, d'interprétation, d'éducation, et des buts théoriques, imaginaires ou illusoires au sein de ces droits. S'appuyant spécifiquement sur les principes d'efficacité, de proportionnalité, d'égalité de traitement et de rationalité ou de l'interdiction de l'arbitraire, elles suggèrent d'aller au-delà des simples mots. Elles proposent dès lors au législateur africain et à toutes les personnes oeuvrant pour la promotion des droits fondamentaux de ne point céder à la propension à la faible densité normative de ceux-ci. Ce qui permet naturellement de dépasser le caractère général ou abstrait et de ne pas abdiquer à leur optimisation ou concrétisation. Elles s'inscrivent ainsi dans une démarche plutôt stratégique, performante que spectaculaire.

06/2022

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Droit administratif général

Les contrats de l'administration mis en discours. 1 Une histoire doctrinale du droit administratif (1800-1960) - Tome 1

Cet ouvrage, issu d'une thèse de doctorat en droit public (2016) n'est pas un essai sur les origines de la théorie des contrats administratifs. Il procède d'une problématique qui, au lieu de supposer à cette théorie une source à laquelle l'histoire permettrait de remonter, postule qu'elle est le produit contingent de l'Entre-deux-guerres. D'où cette question : que s'est-il dit à propos des contrats de l'administration avant cette période - et ce depuis le régime napoléonien ? L'attention est portée sur les discours doctrinaux qui abordent ces contrats et pousse jusqu'à ces interrogations : qu'est-ce qui a incité certains auteurs à en traiter et qu'est-ce que ces motivations ont induit sur la manière dont s'y sont pris ces derniers ? En définitive, cet ouvrage tend à démontrer que, loin de donner lieu à une science dont les contrats de l'administration auraient été l'objet, ces contrats n'ont pas été appréhendés autrement qu'à travers les questions avec lesquelles ils ont été sécants. En ce sens, l'histoire doctrinale des contrats de l'administration est corrélée à une histoire transversale au droit administratif, associant en particulier des problématiques liées à la juridiction administrative et à l'enseignement universitaire du droit administratif.

11/2022

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Littérature française

L'Anglaise du Dropt

Adrien, septuagénaire actif, sort par un matin d'hiver sinistre et glacé, dans l'intention de prendre quelques photos de la rivière en crue qui coule en contrebas de son domicile. Il est loin d'imaginer, qu'arrivé sur les berges du Dropt, il va faire la rencontre qui bouleversera sa vie. Il sauve une inconnue de la noyade, qu'il ramène chez lui où il veille sur elle, en attendant qu'elle recouvre ses forces. Sa protégée s'appelle Kate. Jeune femme d'une trentaine d'années, elle est de nationalité britannique. Son histoire rencontre celle d'Adrien...

11/2010

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Poches Littérature internation

Les Droits du désir

Une grande maison un peu délabrée dans un quartier résidentiel du Cap, dont l'aspect assoupi n'est que de façade. Un veuf vieillissant, blanc, ex-bibliothécaire, privé de son poste par les orientations du nouveau pouvoir en Afrique du Sud. Surgit, un soir d'orage, Tessa, jeune, belle, tendue, aussi insaisissable que la nouvelle république. Et l'improbable se produit : alors qu'il ne croyait plus avoir de raisons de vivre, Ruben Olivier tombe passionnément amoureux de cette fille qui, pur produit du temps présent, le fait douter de son passé. Avec ce magnifique roman d'amour, qui inscrit en filigrane un bilan sans concession de l'Afrique du Sud d'aujourd'hui, André Brink confirme sa place au premier rang des grands écrivains de la littérature mondiale.

04/2003

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Philosophie

La liberté politique de se mouvoir. Desexil et création : philosophie du droit de fuite

L'essai philosophique part de la migration, des réfugiés, découvre la liberté politique de se mouvoir, revisite l'exil (domination), le desexil (lutte créatrice) et propose une philosophie du droit de fuite. L'essai philosophique est une démarche sur des embarras, apories, énigmes de mensonges politiques, de la liberté politique (Arendt, Douglass) de la révolution (Luxemburg), des lignes de fuite (Guattari), du droit de fuite (Mezzadra), de la ruse (métis d'Ulysse, Pénélope), de la création (Castoriadis), dans des positions, pratiques multiples de desexil, y compris dans la prise en charge du conflit de la politique avec la philosophie (Rancière, Marx). Le but est de sortir d'un capitalisme expansionniste sans limites, d'une pensée d'Etat, de police, de guerre, de force, d'état d'exception, des catégories territoriales, souverainistes des Etats (nations), et d'imaginer une transpolitique démocratique en réfléchissant à ce que j'appelle le vertige démocratique. Quelles énigmes désignent Luxemburg avec l'effet boomerang de l'impérialisme, Balibar avec la violence extrême et le pari du possible/impossible, la figure globalisée des disparus (Cortazar) ? Quel goût pour l'autonomie, la démocratie, nous apporte Castoriadis à partir de sa découverte de l'imagination radicale pour penser le desexil de l'exil des exilés prolétaires que nous sommes ? La liberté politique de nous mouvoir nous appartient autant que le droit d'imaginer, le droit de fuite, la pratique de la ruse face à la violence banalisée, la création de l'autonomie et de la démocratie, un autre mot pour "Révolution" et pour la pratique politique et philosophique créatrice aujourd'hui.

05/2019

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Terrorisme

Juger le terrorisme. Regards croisés de la criminologie, du droit et de l'histoire

Comment juger l'horreur ? Comment juger l'abomination ? Quel sort peut-on envisager pour les auteurs de ces crimes ? 30-33 : procès de Jésus de Nazareth. 1793 : la France définit le concept politique de la Terreur. 1800 : attentat de la rue Saint-Nicaise contre Bonaparte. 1893 : les "lois scélérates" contre l'anarchisme provoquent la controverse. 1970 : l'Europe met en place un arsenal juridique pour faire face à la menace terroriste. 1986 : la France tente une insertion dans son code pénal. 1990 : le terme s'applique au religieux. Des dizaines de milliers de victimes, de morts, de blessés ont été recensés dans le monde depuis deux siècles. Depuis 2012, les attentats terroristes en France ont causé la mort de 273 personnes et fait de nombreux blessés. Par ailleurs, 75 attentats ont été déjoués. Du procès Jésus aux sections spéciales, de la cour de sûreté de l'Etat aux juridictions spécialisées, Alain Bauer, Gilles Ferragu et Alexis Deprau croisent leurs regards sur les facteurs de l'évolution de la justice et sa faculté à juger des terrorismes. Trois prismes : le crime, le droit, l'histoire. Un livre décisif. Professeur de criminologie appliquée au Conservatoire national des arts et métiers et aux universités de Shanghai, New York et Pékin, Alain Bauer est l'auteur de nombreux ouvrages sur la criminalité, la guerre ou le renseignement dont l'ABC de la criminologie, aux Editions du Cerf. Docteur en droit de la sécurité et de la défense, titulaire du CAPA, juriste dans une institution publique, essayiste, contributeur pour des revues spécialisées en sécurité et défense, Alexis Deprau est l'auteur du Droit face à la terreur aux Editions du Cerf. Gilles Ferragu, ancien membre de l'Ecole française de Rome, est maître de conférences en histoire contemporaine à l'université Paris-Nanterre. Il est l'auteur de nombreux ouvrages dont Histoire du terrorisme et Otages, une histoire.

04/2024

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Romans historiques

L'aigle et le lion Tome 1 : L'appel du destin. 2e édition revue et corrigée

En 237 avant Jésus-Christ, quatre ans après la défaite de Carthage contre Rome qui a conclu la première guerre punique, le général carthaginois Amilcar prend avec son armée la route de l'Ibérie (actuelle Espagne), emmenant son fils Hannibal, âgé de neuf ans. Son but : s'approprier ces terres dont les richesses minières permettront à Carthage de rembourser le tribut de guerre imposé par Rome, et, à lui, de bâtir un empire capable de venger l'affront que celle-ci a infligé à sa cité vaincue. Héritier spirituel d'Alexandre le Grand, enfant d'une Carthage nourrie par l'hellénisme, Hannibal grandit au contact d'une armée cosmopolite et de l'atmosphère des champs de bataille, tandis que son père conquiert l'Ibérie. A la croisée des ressentiments de son entourage contre les Romains et de la vision qu'il acquiert du monde naît en lui la résolution d'affronter à nouveau Rome. Mais à la lumière de la culture dont il est imprégné et de sa réflexion sur la Méditerranée de son temps, l'ambition d'Hannibal, transcendant la simple idée de revanche, s'inscrit dans un rêve visionnaire... Cependant, à Rome, un enfant grandit, qui a pour nom Publius Cornelius Scipion. Aucun d'eux ne sait que le destin va les mettre peu à peu face à face, et que leur confrontation décidera bientôt de l'avenir du bassin méditerranéen.

01/2021

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Droit

Le droit à un procès équitable dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme

En proclamant le droit à un procès équitable, l'article 6 de la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales - plus communément appelée "Convention européenne des droits de l'homme" - consacre une garantie fondamentale de toute société démocratique fondée sur la prééminence du droit. Au fil du temps, cet article 6 s'est considérablement enrichi de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme, qui en est à la fois l'ultime gardienne et l'interprète authentique. Posant les jalons d'un droit commun du procès, s'agissant tant de l'organisation que du fonctionnement de la justice interne des Etats parties à la Convention européenne des droits de l'homme, cette jurisprudence exerce - que l'on s'en félicite ou qu'on le déplore - une influence déterminante sur la manière dont cette justice est aujourd'hui administrée. Elle se caractérise, en outre, par son extraordinaire opulence due à une production quotidienne intarissable, ainsi que par une technicité sans cesse croissante. Nourri par l'enseignement dispensé par ses auteurs dans le cadre du Master de spécialisation en droits de l'homme organisé conjointement par l'Université catholique de Louvain, l'Université Saint-Louis- Bruxelles et l'Université de Namur, le présent ouvrage se propose d'exposer les lignes de force de cette oeuvre prétorienne, dans une perspective synthétique et, autant que faire se peut, pédagogique.

10/2019

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Droit des obligations

Responsabilité civile et quasi-contrats. 24 exercices

Cet ouvrage permettra aux étudiants de Licence en Droit de comprendre les principaux thèmes de la Responsabilité civile et des quasi-contrats grâce à 24 exercices d'application. Pour chaque thème abordé : - L'essentiel : Des rappels de cours pour connaître et maîtriser les fondamentaux de la matière - Les exercices : Une série d'exercices d'application pour réussir l'examen ou le concours - Les corrigés : Des corrigés détaillés pour connaître les attentes de l'enseignant ou de l'examinateur Un ouvrage qui met en avant la pratique de la responsabilité civile et des quasi-contrats, pour s'entraîner avant l'examen.

02/2022

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Droit

Manuel de droit de la faillite. 3e édition

Différents dispositifs permettent d'éviter l'ouverture d'une procédure collective. Qu'il s'agisse des mécanismes de prévention par lesquels on traite de manière amiable et confidentielle les difficultés d'une entreprise (mandat ad hoc, conciliation), ou de la nouvelle procédure de rétablissement professionnel, introduite en 2014, permettant l'effacement des dettes des entrepreneurs impécunieux et surendettés, ils font l'objet dans ce manuel d'une présentation claire et exhaustive. D'autres permettent de traiter judiciairement les difficultés d'une entreprise. Après y avoir distingué un corps de règles communes (saisie globale et collective des actifs du débiteur, gel de son passif, soumission de ses créanciers à une discipline collective, mise en oeuvre de moyens exorbitant pour assurer le maintien de l'activité), ils sont ici étudiés les uns après les autres (procédure de sauvegarde, de redressement judiciaire, de liquidation judiciaire).

01/2021

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Entreprise en difficulté, proc

Manuel de droit de la faillite. 4e édition

Différents dispositifs permettent d'éviter l'ouverture d'une procédure collective. Qu'il s'agisse des mécanismes de prévention par lesquels on traite de manière amiable et confidentielle les difficultés d'une entreprise (mandat ad hoc, conciliation), ou de la nouvelle procédure de rétablissement professionnel permettant l'effacement des dettes des entrepreneurs impécunieux et surendettés, ils font l'objet dans ce manuel d'une présentation claire et exhaustive. D'autres permettent de traiter judiciairement les difficultés d'une entreprise. Après y avoir distingué un corps de règles communes (saisie globale et collective des actifs du débiteur, gel de son passif, soumission de ses créanciers à une discipline collective, mise en oeuvre de moyens exorbitant pour assurer le maintien de l'activité), ils sont ici étudiés les uns après les autres (procédure de sauvegarde, de redressement judiciaire, de liquidation judiciaire).

11/2022

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Beaux arts

Marcel Duchamp. Duchamp du signe suivi de Notes, Edition revue et corrigée

En l'espace d'un siècle, le patronyme de Marcel Duchamp est passé d'un chuchotement confidentiel entre quelques centaines d'amis parisiens à un déferlement de millions de références éparses sur les bases de données mondiales. Certes cette omniprésence est surtout due à ses attentats historiques contre l'art traditionnel, des ready-mades jusqu'aux grandes " machines " mythiques, La Mariée mise à nu ou Etant donnés. Mais le scandale passé, l'on ne peut échapper au questionnement fondamental : " Qu'est-ce qui distingue un Duchamp d'un Rembrandt ? ". Ce qui transparaît dans la vision de ses œuvres c'est qu'elles sont sous-tendues par des textes mûrement réfléchis. L'examen des écrits pour la première fois ici réunis dans Duchamp du signe et dans Notes donner une idée de la variété des formes et des fonctions de la recherche linguistique duchampienne. Nous sommes loin de la littérature, bien en deçà même du degré zéro de l'écriture. Adieu les effets de manches, les imparfaits du subjonctif chers à Breton : avec Duchamp, un écrivain cède le pas à un écriveur !

10/2008

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Droit

Traité de droit commercial. Tome 3, droit fiscal des affaires

Le Traité de droit fiscal des affaires s'inscrit dans la tradition des ouvrages didactiques. Il est donc destiné aux étudiants des Universités et des Grandes Ecoles ainsi qu'à tous ceux qui désirent appréhender efficacement la matière grâce à un exposé clair, logique et objectif. L'ouvrage s'adresse, également, aux juristes et aux gestionnaires à qui est posée une question concernant la situation fiscale d'une entreprise ou d'une opération d'affaires. A ce titre il se veut pratique en permettant au fiscaliste de trouver la solution d'un problème particulier en même temps qu'il expose les principes permettant, par l'analyse d'une situation, son juste traitement fiscal. Les chercheurs, de leur côté, apprécieront l'importance donnée aux grands principes du droit fiscal, ainsi que les références jurisprudentielles et bibliographiques systématiques et sans cesse actualisées qui permettent, à tout instant, de remonter aux sources et de prolonger la réflexion. Cette cinquième édition outre l'actualisation habituelle s'est enrichie de nombreux développements nouveaux destinés tout à la fois à renforcer le côté pratique de l'ouvrage et à mieux mettre en évidence les principes qui dominent la matière.

06/1997

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Droit

Droit constitutionnel des collectivités territoriales. Aspects de droit public comparé

Le droit des collectivités territoriales n'échappe pas à l'influence du droit constitutionnel, en particulier depuis les premières lois de décentralisation. Ce phénomène est d'autant plus souhaitable qu'il constitue une garantie du fonctionnement démocratique des collectivités territoriales. L'originalité de cet ouvrage, issu d'un colloque organisé le 16 mai 2014 par le Master 2 Juriste Conseil des collectivités territoriales, est d'appréhender cette problématique sous un angle de droit comparé, de la nourrir de différents exemples européens mais aussi d'aller au-delà, en s'intéressant notamment aux pays d'Amérique latine ou d'Afrique du Nord. La comparaison des systèmes de droit public révèle que la constitutionnalisation du droit des collectivités territoriales connaît trois grandes tendances. La première est la remise en cause du modèle de l'Etat unitaire décentralisé ; la deuxième réside dans l'émergence d'un droit constitutionnel local ; la troisième, enfin, est l'inclination à aller vers la construction de collectivités territoriales "sur mesure" avec un mode de fonctionnement de type fédératif. Ces tendances peuvent être constatées dans des Etats aux contextes historiques, géographiques, politiques, voire économiques très différents. Inversement, si l'on peut noter une volonté commune des citoyens de maîtriser la gestion locale et si les activités décentralisées sont souvent les mêmes d'un pays à l'autre, chacune d'elles fait l'objet d'évolutions administratives et constitutionnelles différentes, en raison de caractéristiques et d'aspirations citoyennes qui lui sont propres. Dans tous les cas cependant, comme l'illustrent les différentes contributions composant l'ouvrage, si l'idée d'un droit constitutionnel des collectivités territoriales reste à débattre, un cadre constitutionnel stable est nécessaire pour accompagner les évolutions du régime juridique de la vie locale et garantir le caractère démocratique de son fonctionnement.

11/2015

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Droit rural

Droit de la terre. Droit rural et transtions agricoles, Edition

Cycle de conférrences sur le Droit de la terre, le Droit rural et les transtions agricoles L'agriculture est entrée dans une phase de transition accélérée en faveur de nouveaux modèles agricoles viables, durables et socialement responsables. Elle se retrouve au coeur des enjeux sociétaux majeurs de ce XXIème siècle : l'environnement et le climat, le numérique, la souveraineté alimentaire et la santé, la protection de l'eau et le développement des énergies renouvelables, des biomatériaux et encore de l'agroforesterie ou de l'agriculture urbaine. C'est donc tout un écosystème liant la Nature et la Société, le Vivant et la Biodiversité, la Terre et la Vie qui appelle l'intervention de l'ordre juridique, ainsi que des entreprises et des citoyens, en faveur d'un droit rural, droit essentiel de l'entreprise agricole, qui doit conserver, en la confortant et en l'enrichissant, sa place originale et fondamentale dans le système juridique. C'est avec l'ambition d'y réfléchir et de proposer des pistes qu'un premier cycle de conférences Droit de la Terre. Droit rural et transitions agricoles a été organisé par la Faculté de droit - Antenne de Laval et la Chaire Droit & Transitions sociétales du Laboratoire Themis UM (Le Mans Université), avec le soutien de la Cour d'appel d'Angers et des Barreaux de Laval, du Mans et d'Angers ainsi que du département de la Mayenne et de Laval Agglomération, sous le parrainage du Professeur Jacques Foyer et la co-direction scientifique de Sylvie Lebreton-Derrien, Hélène Juillet-Régis et Pierre-Louis Boyer. Quatre transitions ont ainsi été choisies pour ce premier cycle : la transition Egalim autour du juste prix agricole, la transition durable et environnementale, la transition foncière et, en clôture, la transition collaborative dans le travail.

04/2024

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Droit

Droit de la responsabilité civile

Des travaux dirigés pour comprendre et approfondir son cours de Droit de la responsabilité civile : une méthode pour chaque matière et pour chaque type d'exercice, des exercices d'application corrigés et détaillés, accompagnés des notions essentielles du cours.

10/2019

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Droit

Droit de l'Union européenne

Des travaux dirigés pour comprendre et approfondir son cours de Droit de l'Union européenne : une méthode pour chaque matière et pour chaque type d'exercice, des exercices d'application corrigés et détaillés, accompagnés des notions essentielles du cours.

07/2019