tribunaux
Extraits
Psychologie, psychanalyse
La cause des autistes
L'autisme, en France : 650 000 personnes et leurs proches seraient concernés. Après le diagnostic, viennent le drame et les galères. Face à la colère de parents démunis, au poids administratif, aux structures inadaptées et au viscéral sentiment d'injustice, une avocate les défend au quotidien devant les tribunaux. Elle pousse un cri d'alarme et fournit aux parents d'autistes les moyens de se battre. Car les autistes ont des droits. Et ils doivent être respectés.
01/2018
Sciences de la terre et de la
Plaidoyer pour le vin naturel
Surnommé l'avocat du vin naturel, Eric Morain a livré de nombreuses plaidoiries devant les tribunaux en faveur de ce vin jugé rebelle. Après avoir défendu des vignerons emblématiques comme Olivier Cousin ou Alexandre Bain — et gagné tous ses procès — il prend ici la plume pour nous conter, avec humour et conviction, ce combat juridico-humain pour un vin et une agriculture libérés de la chimie folle et de la pieuvre administrative... Son mot d'ordre ? Buvez nature !
05/2019
Comics
Rick & Morty Tome 1
Embarquez dans le vaisseau du génie dépravé Rick Sanchez et de son étrange petit-fils Morty pour un voyage à travers le temps et l'espace ! Des tribunaux en orbite aux prisons intergalactiques infestées de clones malfaisants, aux camps de vacances occupés par des serial killers, rejoignez Rick, Morty, Beth, Jerry et Summer dans un voyage que vous n'êtes pas prêts d'oublier, et qui n'a pas fini de vous faire hurler. De rire.
01/2018
Romans de terroir
La terre de la colère
Pendant plus de trente ans, des fermiers se sont battus pour le respect du statut du fermage et du métayage, voté en 1946. Ces Insurgés du droit combattaient pour les droits des paysans sans terre contre les gros propriétaires terriens et l'Etat. S'ils ont réussi à ranger les tribunaux de leur côté, la lutte continue. André Soury nous plonge dans la réalité de l'agriculture moderne, et nous aide à comprendre, de l'intérieur, le drame qui ronge les campagnes françaises.
03/2014
Romans policiers
L'après-midi d'un fauve. Meurtres à Coaraze
Thriller de la mort, de l'atrocité et de la destruction, L'après-midi d'un fauve - Meurtres à Coaraze est une sorte d'apocalypse. Face à l'incurie des tribunaux, au renoncement de la police et au cynisme des politiques, les héros se font justice et engourdissent les coupables dans une frayeur qui les pousse à sombrer dans l'abîme. Entre le littoral azuréen et le village de Coaraze, tout peut arriver, sauf de pardonner à des monstres dépourvus de toute conscience.
09/2021
Théâtre
L'affaire Julie Hugo
Procès d'assises à Montpellier : un lecteur féministe a kidnappé l'auteure de La Belle-soeur de Victor H. pour l'obliger à écrire une autre fin. Parmi les jurés, Flaubert et Baudelaire, habitués des tribunaux, Edmond de Goncourt... Parmi les témoins Elisabeth Vigée Le Brun, Eugène Delacroix, Adèle Hugo... et une féministe d'aujourd'hui, militant pour "La rue sans relou". La question "coupable ou non coupable", interroge la place des femmes dans la société et ce sera au public d'y répondre...
05/2017
Critique littéraire
Les Causes célèbres
"Le lecteur s'interrogera sur le genre auquel relier ces Causes célèbres. En 1945, Jean Paulhan classait ce qu'il en publiait parmi les "Contes". Je dirais même : "faits divers". De tels faits divers sont quotidiens, privés ; ils n'ont rien des Causes célèbres dont s'occupent les tribunaux. C'est sans doute que nous ne sommes pas assez sensibles à leurs résonances morales. En tout cas, il ne s'agit pas d'"Entretiens sur des faits divers". Chacune de ces "Causes" est aussi "chose" poétique".
01/1983
Sciences historiques
Scènes de justice en Vienne. Du Poitou médiéval à la cité judiciaire
La justice est d'abord un concept immatériel, que nous espérons être partout plutôt que nulle part. Mais elle ne peut être rendue en tout lieu ni n'importe comment. Les hommes ont au contraire organisé le spectacle de la justice en la faisant incarner par des hommes – des avocats et des magistrats – chargés d'habits signalant leurs fonctions, et par des bâtiments chargés de symboles. Temple ou théâtre, le tribunal reste aujourd'hui une scène sur laquelle peut se jouer le destin des hommes à travers un cérémoniel très codifié. Mais ces aspects très solennels ne doivent pas faire oublier que la justice a longtemps été au plus proche des hommes, au village même sous l'Ancien Régime, parfois tenue sous de simples halles. Les juges ont tardé à devenir des professionnels, et le simple fait de savoir qui était compétent pour juger pouvait faire l'objet d'interminables procès. La Révolution a rationalisé l'organisation de la justice et réduit le nombre des tribunaux, mais elle en a conservé la tradition spectaculaire, tant dans le décorum des lieux que dans le spectacle des peines, guillotine en tête. A l'heure de la fusion des tribunaux, les Archives départementales de la Vienne proposent ici de revenir sur quelques siècles d'évolution de ces lieux de justice sur leur territoire, de la cour du seigneur à la médiatisation des procès contemporains.
03/2019
Guerre d'Algérie
La déchirure. Sur les dernièrs instants de l'Algérie française
Des militaires ont tenté un putsch à Alger qui s'est effondré après quatre jours et cinq nuits, en avril 1961. Comment en est-on arrivé là ? Par quel cheminement ? Le 21 avril 1961, des militaires tentent un putsch à Alger qui s'effondre après quatre jours et cinq nuits. Moins de 1% de l'armée présente en Algérie y participe. Le putsch est une réaction à la politique algérienne du général de Gaulle. Il s'inscrit, de manière plus générale, dans le cadre de la décolonisation : la France perd l'essentiel de ses possessions outre-mer, comme les autres puissances coloniales. Pourquoi ces militaires, même s'ils étaient en désaccord avec le général de Gaulle, ont-ils franchi le Rubicon ? Quel cheminement a pu les conduire, alors que ce n'était pas dans leurs traditions, encore moins dans leurs tempéraments, à basculer dans l'illégalité ? La création de tribunaux d'exception, la manière dont les partisans de l'Algérie française ont été arrêtés, jugés, emprisonnés, pour certains condamnés à mort et exécutés, et finalement amnistiés puis réhabilités, soulève la question de savoir si les lois de la République ont été respectées. Le droit appliqué était exceptionnel mais il n'était pas totalement arbitraire. Devant les tribunaux, les partisans de l'Algérie française ont pu se défendre. Ils ont pu expliquer le sens de leur combat.
02/2023
Droit
Le juge des enfants
Treize récits par lesquels Jean-Philippe de Garate revisite sa mission de juge des enfants. Un parcours difficile, dur, éprouvant, commencé il y a bien des années au cur de l'antique palais de justice de Paris et continué dans les tribunaux les plus sombres du Nord de la France. Appelés à protéger les mineurs démunis, désarmés, maltraités… parfois délinquants, voire criminels, "les juges des enfants doivent décider, mais parfois aussi ne pas décider, et laisser faire selon les circonstances" , car l'âge tendre est riche de ressources insoupçonnées.
01/2020
Introduction historique au dro
Les clés pour comprendre le droit
Les clés pour comprendre le droit répond aux questions telles que : le droit est-il forcément juste ? Comment fonctionnent les tribunaux ? Qu'est-ce que la jurisprudence ? Un contrat est-il forcément écrit ? Quelle est la place du droit international et du droit de l'Union européenne par rapport au droit français ? Nul n'est censé ignorer la loi, mais dans la réalité c'est impossible tant les lois évoluent sans cesse au gré de l'actualité. Ce livre a pour objectif de donner quelques clés de compréhension pour mieux en comprendre les enjeux.
09/2023
Comptabilité, droit
Les mots clés du droit. Classement thématique, Exemples d'utilisation, Index bilingue, Edition bilingue français-anglais
Les mots spécifiques au secteur juridique y sont classés par thème : le personnel judiciaire, les tribunaux, la police, les procédures civiles et pénales, etc. Outil complet pour une maîtrise parfaite de l'anglais du droit, il propose : une sélection de mots et expressions idiomatiques la ou les traductions possible des mots et leur présentation dans une phrase de mise en situation. Pour faciliter la recherche, deux index alphabétiques sont disponibles en fin d'ouvrage : l'un de tous les termes français, l'autre de tous les termes anglais.
08/2021
Poésie
Verdicts
Verdicts est un livre de poésie composé à partir de jugements prononcés par des tribunaux russes entre 2012 et 2017, notamment dans des affaires de féminicides, d'infanticides ou de meurtres homophobes. Ces extraits judiciaires, d'une violence inouïe, constituent une chronique de la vie quotidienne des provinces périphériques russes, meurtries par la misère, l'alcoolisme ou l'arbitraire de l'Etat. Par un travail d'amplification performative, Verdicts montre que l'intime des corps des citoyens est l'un des premiers lieux où un régime autoritaire vient imprimer sa marque.
10/2023
Sociologie
La refonte du droit de la faillite
Cet ouvrage livre les communications du Colloque tenu à Lille en mai 1978 sur "L'entreprise en difficulté" et les solutions qui pourraient être apportées pour résoudre les cas douloureux de réglements judiciaires. Toutes les interventions tendent à déterminer quelle serait la structure commerciale la plus indiquée pour traiter des procédures de redressement à la lumière du projet de loi qui viendra en discussion au Parlement à la prochaine session. "La Refonte du Droit de la Faillite" est un instrument indispensable pour les tribunaux de commerce, les syndics, les chefs d'entreprise et les syndicats.
01/1978
Sociologie
Droit et inégalités. Approches sociologiques
Un manuel synthétique pour le cours de sociologie du droit et de la justice pour les étudiants en droit et en sociologie Ce manuel offre une synthèse sur les usages sociaux du droit et de la justice. Il explore - les espaces et les rituels classiques de déploiement du droit - les tribunaux et la forme du procès - l'écriture du droit dans les assemblées élues, les associations, les entreprises, les institutions publiques. Au-delà de la sociologie des textes juridiques ou de l'institution judiciaire, il s'intéresse prioritairement au droit dans la société.
10/2022
Fonction publique
La juridiction administrative. 2e édition
La juridiction administrative, méconnue du grand public, se situe pourtant au centre de la relation entre les administrés et l'Etat. Cet ouvrage présente les trois "piliers" qui constituent la juridiction administrative française : le Conseil d'Etat (CE), les juridictions générales (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel) et les juridictions spéciales (ex. Cour nationale du droit d'asile). Il expose, de manière claire et approfondie, leur articulation entre elles mais aussi leur place centrale dans l'élaboration de la loi ou la résolution des conflits entre usagers et administration.
01/2022
Droit
Soif de justice. Au secours des juridictions sociales
Sait-on qu'aujourd'hui encore on compte 700 000 accidents du travail par an en France, soit 2 000 par jour ? que 40 000 d'entre eux entraînent une incapacité permanente, et que 500 en moyenne sont mortels, soit une dizaine par semaine ? Comment sont jugés les contentieux de pareils drames humains ? Après son livre retentissant sur la justice des mineurs (Pas de quartier !, Fayard, 2011), Pierre Joxe explore ici un domaine peu connu et encore moins décrit : le fonctionnement des juridictions spécialisées dans l'application des lois sociales. Il s'agit en particulier du Conseil des prud'hommes, des tribunaux des affaires de sécurité sociale, des Commissions départementales d'aide sociale, des tribunaux du contentieux de l'incapacité, de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail, de la commission des droits et de l'autonomie des personnes handicapées, etc. Comme à son habitude, Pierre Joxe illustre son propos d'études de cas et de "choses vues" ; il le complète en comparant l'état de notre droit social avec ses homologues allemand, suisse, belge, et conclut en proposant un plan à long terme pour créer un ordre de juridictions sociales à part entière, au sein d'un pouvoir judiciaire enfin rendu indépendant, en France, comme il l'est chez nos proches voisins européens qui consacrent tous plus de moyens humains et financiers à leur justice.
01/2014
Droit international public
Le consentement étatique à la compétence des juridictions internationales
Le dogme de l'impunité peut passer pour le fondement de la communauté internationale. Mème en cas de violations notaires du droit international il semble compliqué, voire franchement impossible , de faire condamner un Etat par une juridiction internationale. Les Etats sont-ils réellement libres de choisir quand et comment ils se soumettent à la justice internationale et consentement à la compétence de cours ou tribunaux ? Dans le contexte d'une justice internationale existant depuis des siècles, mais ne parvenant qu'à un système fragmenté et peu cohérent, Clément Marquet examine la naissance et la construction de la notion de consentement à la compétence, afin de mieux en exposer les enjeux actuels. Venant combler un manque crucial dans la doctrine du droit international public, cet ouvrage fournit un état des lieux exhaustif de la manière dont la Cour Internationale de Justice, le Tribunal International du droit de la mer, les tribunaux arbitraux créés dans le cadre du Centre International pour le règlement de différends relatifs aux investissements et les juridictions de l'Organisation mondiale du commerce traitent de tous les aspects liés au consentement des Etats à leur compétence. Ce livre fournit un parcours guidé à travers l'histoire et la philosophie du consentement à la compétence des juridictions internationales ainsi qu'une étude approfondie de la jurisprudence en la matière. Il saura séduire tous les utilisateurs du droit international, du praticien à l'universitaire, en passant par l'étudiant et le curieux enthousiaste.
02/2022
Droit
Code des assurances commenté. Edition 2020
Deux parties composent cet ouvrage de référence sur le droit des assurances : 1. Le texte intégral et officiel à jour au 1er septembre 2019, commenté article par article, enrichi de l'analyse de la jurisprudence (décisions des tribunaux) la plus pertinente et récente et de références bibliographiques. Chaque article dispose d'un intitulé permettant d'en cibler directement le contenu (exclusivité des codes de L'Argus) ; 2. Des annexes thématiques commentées complétant les textes officiels qui guident le lecteur dans ses recherches. Ouvrage à jour à la loi Pacte (loi pour la croissance et la transformation des entreprises) du 22 mai 2019.
10/2019
Droit international public
La constitution autochtone du Canada
La Constitution autochtone du Canada mène une réflexion sur la nature et les sources du droit au Canada. Dans cet ouvrage, Borrows propose une exploration éloquente et féconde des traditions juridiques, du rôle des gouvernements et des tribunaux et de la perspective d'une culture multi-juridique, dans le but de comprendre et d'améliorer les processus légaux au Canada. Il discute de la place des individus, des familles et des communautés dans le rétablissement et l'épanouissement du rôle du droit autochtone, à la fois dans les communautés autochtones et dans la société canadienne en général.
02/2021
Droit
Et si on se pacsait ? 100 questions/réponses pour tout savoir sur le Pacs
Créé en 1999, le Pacte civil de solidarité (Pacs) remporte un franc succès : avec 195 000 pactes enregistrés en 2010, il talonne désormais le mariage. Ecrit par un notaire assistant spécialiste du droit de la famille, cet ouvrage est destiné aux couples envisageant de se pacser s'étant déjà pacsés et s'interrogeant sur leurs droits et devoirs, la protection du survivant ou une éventuelle séparation. Vous y trouverez des réponses concrètes à toutes vos questions ainsi que des modèles de document (Pacs, convention modificative, déclaration conjointe de séparation, l'honneur), la liste des tribunaux d'instance, et un glossaire des termes juridiques.
06/2011
Littérature française (poches)
Barracuda for ever
"A l'âge de quatre-vingt-cinq ans, mon grand-père Napoléon décida qu'il lui fallait se renouveler. Il traîna ma grand-mère Joséphine devant les tribunaux. Comme elle n'avait jamais rien su lui refuser, elle se laissa faire. Ils divorcèrent le premier jour de l'automne. - Je veux refaire ma vie, avait-il dit au juge chargé de l'affaire. - C'est votre droit, avait répondu ce dernier". Voici l'histoire d'un duo irrésistible : un petit-fils et son grand-père, prêts à toutes les fantaisies pour conjurer les tourments de l'existence.
03/2018
Réalistes, contemporains
Les enfants du plomb. Vert de rage
Dans le Nord-Pas-de-Calais, des centaines d'enfants sont atteints de saturnisme, la maladie d'intoxication au plomb entraînant des troubles neurologiques irréversibles. Comment est-ce possible vingt ans après la fermeture de l'usine qui polluait la région ? Martin Doudot, journaliste d'investigation, mène son enquête dans cette région surnommée la plus grande zone polluée de France. Entre témoignages et révélations, Martin et son équipe de Vert de Rage forcent les portes des mairies, des tribunaux et des multinationales pour lever le voile sur l'un des plus grands scandales sanitaires et environnementaux de notre temps.
02/2024
Comics Super-héros
Daredevil
Matt Murdock est un avocat aveugle qui tente de faire triompher la justice dans les tribunaux. Mais quand le soleil se couche et que les criminels vaquent à leurs crapuleuses occupations, Matt devient Daredevil, un justicier aux sens hyperdéveloppés, qui défend les rues de Hell's Kitchen, un quartier malfamé de New York. Les 60 ans de Daredevil, c'est aussi l'occasion de vous présenter un nouvel album Marvel-Verse consacré au personnage. Il sera d'autant plus apprécié des fans qu'il ne contient pas moins de trois épisodes entièrement inédits en France, dont un illustré par le légendaire Steve Ditko !
04/2024
Histoire de France
Vive la Commune ! suivi de La Commune est proclamée et de La guerre civile en France (extraits)
Quand, le 18 mars 1871, le peuple parisien s'insurge contre le gouvernement d'Adolphe Thiers et proclame la Commune, les cris de joie des ouvriers sont aussitôt relayés par le journaliste insurgé Jules Vallès. Dès le mois de mai, le soulèvement est écrasé dans un bain de sang et des milliers de communards sont conduits devant les tribunaux. Parmi eux, Louise Michel tient farouchement tête à ses accusateurs. Depuis Londres, Karl Marx soutient l'insurrection parisienne et, dans son adresse à l'Internationale ouvrière, La guerre civile en France, il tire les leçons de son échec. Des discours qui ont marqué l'Histoire, par des figures d'exception.
02/2011
Droit international
La défense des intérêts de l'État devant le prétoire étranger
L'Etat est un sujet de droit international qui jouit de droits et d'obligations. Comme toute personne morale de droit international, il peut passer des accords, signer des traités, des contrats commerciaux. Dans l'exercice de cette prérogative, l'Etat peut engager sa responsabilité internationale devant divers tribunaux. L'Etat en tant que personne morale, ne peut exercer son droit qu'à travers des personnes physiques ; elles ont pour mission de représenter l'Etat devant le prétoire national, international et/ou étranger. Le présent ouvrage rapporte les communications d'éminents juristes camerounais et africains délivrées dans le cadre d'un séminaire international organisé par API-Cameroun.
11/2022
Littérature française
Claude Gueux. Une nouvelle de Victor Hugo
Claude Gueux, condamné à de la prison pour le vol d'un pain, se retrouve persécuté par un gardien de prison. La seule issue que trouve Claude Gueux à cette injustice est le meurtre de cet homme... Victor Hugo s'est déjà engagé dans le combat contre la peine de mort dans un roman précédent, . C'est en lisant, dans la gazette des tribunaux, le procès de Claude Gueux que Victor Hugo décide d'en écrire la vie depuis son entrée en prison jusqu'à son exécution, avant de conclure par un plaidoyer contre cette société implacable avec les victimes de la misère humaine.
01/2023
Littérature française
Les secrets de Lova
Lova vient de fêter ses dix-huit ans. La vie semble lui sourireA : belle, intelligente, une famille aimante, des succèsâ- Pourtant, elle décide soudain de quitter sa famille, sa ville. Vers quelle quête, quel destinâ? Ce roman nous raconte l'étonnante histoire de cette jeune femme, avec des rebondissements inattendus, et nous offre une vision très optimiste de la vie. La fiction et des faits réels incroyables s'entremêlent, illustré par l'auteur. JJS sont les initiales de Jean-Jacques Santiniâ ; c'est ainsi qu'il signe ses toiles et ses sculptures. Il était neurochirurgien et professeur d'anatomie au CHRU de Tours, médecin légiste, expert auprès des tribunaux.
11/2023
Ouvrages généraux
La face cachée des GI's. Les viols commis par des soldats américains en France, en Angleterre et en Allemagne pendant la Seconde Guerre mondiale
17000 viols : l'autre visage des libérateurs de la France. Tel est le résultat de ce document accablant qui a nécessité des années de recherches. Ces agressions furent plus violentes et féroces en France qu'en Angleterre, et plus brutales encore en Allemagne. A partir d'archives inédites des tribunaux militaires américains, de témoignages, d'expertises, d'interrogatoires, ce livre éclaire d'un jour nouveau la violence sexuelle en temps de guerre. Sans voyeurisme, mais avec des mots crus et précis, il dit la réalité de la guerre, la peur, la souffrance et l'humiliation, et rompt définitivement avec l'imaginaire du "repos du guerrier".
06/2022
Droit du travail et de l'emplo
Durée et aménagement du temps de travail. Edition 2021
L'originalité de la réglementation sur la durée du travail réside dans la variété et la complexité de ses différentes sources (textes européens, lois, décrets, accords collectifs, contrats de travail et usages) Ce guide pratique donne donc toutes les clés pour appréhender ces règles. Il aborde donc l'ensemble des problématiques relatives à la durée du travail et à ses possibilités d'aménagement, le tout illustré d'exemples, de tableaux récapitulatifs, de schémas et infographies. Chacune des fiches approfondit un point essentiel en tenant compte de l'ensemble des dispositifs légaux et réglementaires et des décisions de l'administration et des tribunaux en la matière.
06/2021
