commission enrichissement

Règlement proposé par la Commission de révision aux membres de la Société de Saint-André / [signé : Dorléans] Date de l'édition originale : 1876 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

Edicts, lettres patentes, declarations, ordonnances, commissions et arrests concernans les chevaux de loüage Date de l'édition originale : 1669 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

L'ouvrage est le journal de guerre tenu au jour le jour par Henri Galli. C'est un ancien des combats politiques de la 3e République, journaliste, homme de gauche, patriote, populaire, élu de Paris depuis 15 ans. Son journal offre de nombreuses descriptions et analyses concernant la vie à Paris pendant la guerre (approvisionnement, bombardements, permissionnaires, etc...). Par ses fonctions, Henri Galli fait de nombreuses visites aux armées qui lui permettent de commenter le moral des troupes, de déplorer les destructions dues aux combats, de dépeindre - au-delà de Paris - la vie quotidienne des Français pendant la guerre. Galli commente - et critique - la vie parlementaire : les débats dans l'hémicycle, le travail en commissions (commission des armées, commission des étrangers). Au-delà du Palais Bourbon, Galli fréquente assidument les gouvernants ; il rapporte - fidèlement ? - leurs propos, approuve leurs décisions ou dénonce leur impéritie et leur ambition. Cette familiarité avec l'exécutif, ses échanges nombreux avec des chefs militaires, sa lecture minutieuse de la presse, son attention distanciée aux rumeurs le conduisent à relater l'avancée des combats, à commenter les choix tactiques et la manière de mener les troupes. Ses mandats, son rôle à la Ligue des patriotes favorisent des commentaires - parfois féroces - sur la vie politique nationale, et sur les attitudes des personnalités de différentes tendance - il peut aussi reconnaître des qualités à des adversaires politiques.

Travaux de la Commission française sur l'industrie des nations. Tome 3 / Partie 1 / Exposition universelle de 1851 ; [introd. par M. le baron Charles Dupin,... ] Date de l'édition originale : 1854-1867 Sujet de l'ouvrage : Industrie -- Catalogues d'expositionExposition internationale (1851 ; Londres) Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

Exposé des principales circonstances encore peu connues qui ont occasionné les désastres des armées autrichiennes dans la dernière guerre continentale et surtout en 1800 ; par un voyageur suisse. Traduit de l'anglaisDate de l'édition originale : 1801-1802Sujet de l'ouvrage : France (1799-1804, Consulat)Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces œuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr

Jean Felber : histoire d'une famille alsacienne, la guerre franco-allemande, excursions à travers la France, descriptions, le sentiment de famille, l'amour de la patrie, le soldat, lectures courantes (Édition spéciale au département de Saône et Loire) / par A. Chalamet,...Date de l'édition originale : 1891Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces œuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr

La Commission des comptes de campagne et des financements politiques est une autorité administrative chargée du contrôle du financement des campagnes électorales dans les conditions prévues par la loi. Elle reçoit et publie, par ailleurs, les comptes des partis et groupements publiques soumis à la législation relative à la transparence et à la clarification du financement de la vie politique. Le présent rapport, consacré à l'activité de la Commission au titre des années 1996 et 1997, dresse, en particulier, le bilan du contrôle des comptes de campagne des candidats aux élections législatives générales des 25 mai et 1er juin 1997. Il traite également des comptes des partis et groupements politiques déposés en 1996 et 1997 et permet, dans le prolongement du rapport précédent, de compléter le constat suite à l'interdiction du financement de la vie politique par les personnes morales édictées par la loi du 19 janvier 1995. C'est l'occasion aussi pour la Commission de faire des propositions, limitées mais néanmoins nécessaires, d'amélioration de la législation.

Aux citoyens représentants à l'Assemblée nationale composant la commission d'enquête sur les événements de juin / [signé : Delair] Date de l'édition originale : 1848 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

Société des agriculteurs de France. Commission des engrais. Enquête sur les stations agronomiques, questionnaire et réponses, rapport, au nom de la commission, par M. Alfred Durand-Claye,... Date de l'édition originale : 1878 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

Commission d'enquête sur l'établissement d'une Gare de Transit aux Aubrais, commune de Fleury, près Orléans Date de l'édition originale : 1854 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

Une méthode innovante et efficace pour l'apprentissage du lexique, l'enrichissement du vocabulaire et le développement de compétences intellectuelles transversales.Objectifs :- Enrichissement du vocabulaire dans toutes les disciplines- Développement de stratégies pour comprendre l'organisation des mots : formation des mots, sens des mots, dictionnaire.Composition du fichier en 4 couleurs :- 1er cahier       Les mots en contexte (48 pages)- 2ème cahier  Mes collections de mots (32 pages)- 3ème cahier  Construire son lexique (32 pages) 

Extrait du rapport de la commission des études réunie à Paris, au mois de septembre 1858. Cours d'Histoire pour les hautes classes Date de l'édition originale : 1860 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

Commission du roy, a messieurs les commissaires generaux deputez par sa majesté pour la vente & revente en heredité des offices de jaugeurs mesureurs de vaisseaux & barriques à mettre vins, cidres, bieres, huiles, verjus, vinaigres, & autres breuvages & liqueurs, suivant l'edict du mois de janvier mil six cens vingt-neuf, verifié le septiéme mars audit an Date de l'édition originale : 1629 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

En mars 2014, Mme Christiane Taubira, alors garde des Sceaux, ministre de la Justice, créait une commission à laquelle elle demandait d'effectuer un travail de clarification et de simplification du droit existant passant éventuellement par une nouvelle codification. Elle souhaitait également qu'il soit procédé à une évaluation et, le cas échéant, à une révision de ce même droit en simplifiant l'architecture des peines et leur régime d'exécution, en s'efforçant de donner une meilleure lisibilité aux procédures d'aménagement de peines, en réexaminant la cohérence et le bien-fondé des mesures de sûreté et des peines, en faisant enfin le bilan de la procédure de juridictionnalisation de l'application des peines. Cette commission présidée par M. Bruno Cotte rendait son rapport en décembre 2015. Afin que les préconisations ainsi formulées ne restent pas lettre morte mais aussi, et surtout, afin de mesurer l'impact que pourraient avoir celles-ci sur les pratiques professionnelles et sur l'évolution du droit de la peine, un colloque dont les actes sont ici publiés s'est tenu à Bordeaux le 1er avril 2016 sur le thème : La refonte du droit des peines. Quels changements si les préconisations de la Commission Cotte étaient suivies ? Reprenant les contributions écrites des membres de la Commission et d'universitaires ou praticiens ayant participé à ce colloque, cet ouvrage se propose ainsi de réfléchir à ce que pourrait être le droit de la peine de demain aussi bien sur un plan formel (avec notamment la question de la codification de ce droit) qu'au plan substantiel avec des réformes envisagées s'agissant : - de la notion de sanction pénale (peines et mesures de sûreté) ; - des peines susceptibles d'être prononcées par les juridictions de jugement ; - de la mise à exécution des peines par le parquet ; - des aménagements et conversions de peine susceptibles d'être envisagés par les juridictions de l'application des peines. Loin de se borner à reprendre les termes du rapport de la Commission Cotte, cet ouvrage va donc plus loin en approfondissant certains des axes de la réforme préconisée et en mesurant les répercussions que les propositions pourraient avoir sur le droit de la peine. Actes du Colloque organisé à l'université de Bordeaux le 1er avril 2016.

L'ouvrage analyse l'armature organisationnelle et fonctionnelle de la Commission africaine. Tantôt ignorée, tantôt redoutée par les Etats, la Commission s'évertue, en dépit des obstacles politiques, financières et autres, à réaliser son mandat. Le livre met les Etats parties à la Charte africaine face à leur responsabilité de protéger et de faire protéger qui exige le respect de leurs obligations conventionnelles. Il se positionne comme force de propositions au regard des défis de la Commission. L'analyse de l'état de la mise en oeuvre des décisions de la Commission effectuée à l'aune de la volonté politique des Etats et des institutions de l'Union africaine interroge les outils, les procédures et les mécanismes de la Commission et appelle à une dynamique partenariale plus fonctionnelle au niveau national où les efforts devraient être intensifiés, notamment en lien avec les mécanismes nationaux étatiques, les INDH, les OSC et les institutions académiques. L'ouvrage explore les opportunités d'une "communion institutionnelle" et d'une convergence opérationnelle indispensables entre la Commission et la Cour africaine, les deux mécanismes étant confrontés à des défis similaires.

De petites activités ludiques enrichissement ces jolis coloriages pour développer la dextérité et la créativité des enfants.

En 2020, Emmanuel Macron proposait à Jean Tirole et Olivier Blanchard de constituer une commission indépendante pour plancher sur les défis du futur. Cette commission internationale de vingt-quatre éminents économistes produisit un rapport portant sur trois défis structurels pour l'économie mondiale : le changement climatique, les inégalités et l'évolution démographique. Ces défis sont existentiels mais leur horizon temporel – leurs effets immédiats sont beaucoup plus faibles que leurs effets à long terme – invite à la procrastination. Pourtant, des solutions existent, même si elles sont parfois coûteuses ou difficles à mettre en place. Cet ouvrage, destiné à un très large public, est un résumé des conclusions de cette commission. Elles nous concernent tous. Au-delà de la stricte rationalité économique, la commission s'est attachée à prendre en compte les perceptions de la population car sans acceptabilité politique, une réforme, même souhaitable, est promise à l'échec. Pour chacun de ces trois défis, la commission recommande donc non pas une réforme isolée, mais un ensemble de réformes, complémentaires et multidimensionnelles. Il est urgence de penser le long terme.

Rapport de la Commission de contrôle de la circulation monétaire au président de la République pour l'exercice 1889 Date de l'édition originale : 1890 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

La Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits (droit des auteurs, artistes-interprètes et producteurs) adresse annuellement un rapport au Parlement, au Gouvernement et aux assemblées des sociétés. Les contrôles présentés dans ce rapport annuel 2019 portent sur les sujets suivants : - en premier lieu la mise en oeuvre des nouvelles dispositions du code de la propriété intellectuelle (CPI), résultant de l’ordonnance du 26 février 2016 portant disposition de la directive européenne concernant la gestion collective du droit d’auteur du 26 février 2014 ; - en deuxième lieu, les actions artistiques et culturelles mises en oeuvre de 2013 à 2017 par 14 organismes de gestion (évolution, financement, répartition et gestion).

En 1903-1905, le scandale du " caoutchouc rouge " révèle les pratiques sanglantes des compagnies concessionnaires du Congo belge et menace les intérêts du royaume de Belgique sur le " continent noir ". En février 1905, l'affaire Gaud et Toqué, deux fonctionnaires français coupables d'exactions sur des prisonniers " indigènes ", éclate, obligeant les autorités françaises à mandater une mission d'inspection dans la colonie. Ainsi commence la dernière mission menée par Pierre Savorgnan de Brazza du 25 avril au 14 septembre 1905 et qui s'achève par la mort de l'explorateur et fondateur de l'Afrique équatoriale française. A la tête d'une équipe d'une dizaine d'inspecteurs, Brazza a recueilli auprès des populations locales, de fonctionnaires coloniaux et d'agents des sociétés concessionnaires une masse considérable de renseignements qui fournit les bases d'un procès en règle du régime concessionnaire d'exploitation des ressources (caoutchouc et ivoire, surtout) de la colonie. Régime de travail forcé, de répression généralisée, de prise en otage des populations qui reçoit l'appui de l'administration coloniale et engage la responsabilité du commissaire générale de l'époque Emile Gentil. Après la mort de Brazza, les documents de la mission sont confiés à une commission composée de hauts fonctionnaires coloniaux. Le rapport qu'ils établissent, pourtant indulgent sur bien des points, demeure si accablant que, malgré les demandes répétées de parlementaires et d'une partie de la presse, le ministre des Colonies décide, en 1907, d'en interdire la publication. Imprimé en dix exemplaires classés " confidentiels " et enfoui dans les archives gouvernementales avec des centaines de pièces annexes, méconnu des historiens, le rapport Brazza n'a jamais été rendu public. En mars 2014, Le passager clandestin le publiera pour la première fois, dans une présentation détaillée de Catherine Coquery-Vidrovitch, accompagné de nombreux documents inédits. Une publication-événement qui éclaire tout un pan de l'histoire coloniale française et nous renseigne sur les mécanismes collectifs de son oubli.

Le présent ouvrage a été écrit afin d'apporter notre pierre aux efforts d'enrichissement lexical de nos créoles sans lesquels ces derniers n'ont pas d'avenir.

Une méthode innovante et efficace pour l'apprentissage du lexique, l'enrichissement du vocabulaire et le développement de compétences intellectuelles transversales.Ce fichier en 4 couleurs comprend trois cahiers interactifs qui permettent aux élèves de construire des connaissances lexicales solides et durables ainsi que des stratégies d'apprentissage transférables à d'autres situations.- 1er cahier Explorer les mots en contexte : découverte et analyse lexicale des mots (48 pages)- 2ème cahier Enrichir mes collections de mots : enrichissement du vocabulaire (32 pages)- 3ème cahier Comprendre le lexique : structuration et réflexion sur les stratégies, sur le dictionnaire et sur le fonctionnement du lexique (32 pages).Ressources en ligne sur www.enseignants.editions-hatier.fr  

Manuel de législation, d'administration et de comptabilité : contenant le texte des lois, décrets, règlements, arrêtés, ordres de service, circulaires, jugements et arrêts concernant le Mont-de-piété de Paris / par Edmond Duval,...Date de l'édition originale : 1886Sujet de l'ouvrage : Crédit municipal de ParisLe présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces œuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.Pour plus d'informations, rendez-vous sur le site hachettebnf.fr

Codification de diverses dispositions en vigueur, concernant les commissions administratives des hospices et des bureaux de bienfaisance, par Dupire,... Date de l'édition originale : 1874 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

Prendre une image d'un paysage qui vous amène à voir tout autre chose, un autre paysage dans ce même paysage ou une forme ressemblant à un animal, un objet ou un visage qui donne alors à cette image une autre photographie. Comme une recherche internet qui vous mène vers tout autre chose. Les calendriers Calvendo sont des produits haut de gamme - avec ces plus qui font la différence : nos calendriers présentent bien toute l'année grâce à leur papier de qualité supérieure et leur reliure à spirales pour une manipulation des pages plus aisée et une tenue parfaitement droite contre le mur. Un film plastique transparent protège la couverture de ces calendriers toujours plus solides, qui se déclinent désormais en cinq langues. Offrez-vous un calendrier Calvendo qui reste beau tout au long de l'année. Ce calendrier à succès a été réédité cette année avec les mêmes images et une grille calendaire mise à jour. Ce calendrier réussi a été réédité cette année avec les mêmes images et le calendrier mis à jour.

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Référence depuis plus de 30 ans, les 12 points-clés présentent les principales dispositions législatives et réglementaires concernant les personnels des établissements publics sanitaires, sociaux et médico-sociaux (fonctionnaires et contractuels). Cette 16e édition est fortement marquée par l'abrogation, depuis le 1er mars 2022, des lois du 13 juillet 1983 et du 9 janvier 1986 qui constituaient jusque-là, l'essentiel du fondement législatif de la fonction publique hospitalière par l'ordonnance du 24 novembre 2021, portant partie législative du code général de la fonction publique(CGFP). Elle est aussi marquée par l'évolution des instances consultatives, notamment des comités sociaux d'établissement et des commissions administratives paritaires, après renouvellement général des instances, suite aux élections du 8 décembre 2022, ainsi que le remplacement du comité médical départemental et de la commission de réforme par le conseil médical. Elle donne aussi une place importante aux contractuels de droit public, dont le décret unique de base, celui du 11 février 1991, s'apparente dorénavant à un quasi-statut. Destiné aux directeurs, cadres, représentants du personnel, aux étudiants préparant les concours de la fonction publique hospitalière et à toutes celles et ceux qui veulent connaître le cadre juridique de la gestion des personnels hospitaliers, cet ouvrage est indispensable.