commission enrichissement

Luc Boltanski et Arnaud Esquerre restituent le mouvement historique qui, depuis le dernier quart du XXe siècle, a profondément modifié la façon dont sont créées les richesses dans les pays d'Europe de l'ouest, marqués d'un côté par la désindustrialisation et, de l'autre, par l'exploitation accrue de ressources qui, sans être absolument nouvelles, ont pris une importance sans précédent. L'ampleur de ce changement du capitalisme ne se révèle qu'à la condition de rapprocher des domaines qui sont généralement considérés séparément - notamment les arts, particulièrement les arts plastiques, la culture, le commerce d'objets anciens, la création de fondations et de musées, l'industrie du luxe, la patrimonialisation et le tourisme. Les interactions constantes entre ces différents domaines permettent de comprendre la façon dont ils génèrent un profit : ils ont en commun de reposer sur l'exploitation du passé. Ce type d'économie, Boltanski et Esquerre l'appellent économie de l'enrichissement. Parce que cette économie repose moins sur la production de choses nouvelles qu'elle n'entreprend d'enrichir des choses déjà là ; parce que l'une des spécificités de cette économie est de tirer parti du commerce de choses qui sont, en priorité, destinées aux riches et qui constituent aussi pour les riches qui en font commerce une source d'enrichissement. Alors l'analyse historique revêt, sous la plume des auteurs, une deuxième dimension : l'importance, l'extension et l'hétérogénéité des choses qui relèvent désormais de l'échange ouvrent sur une critique résolument nouvelle de la marchandise, c'est-à-dire toute chose à laquelle échoit un prix quand elle change de propriétaire, et de ses structures. La transformation, particulièrement sensible dans les Etats qui ont été le berceau de la puissance industrielle européenne, et singulièrement en France, devient indissociable de l'analyse de la distribution de la marchandise entre différentes formes de mise en valeur. On comprend d'entrée que cet ouvrage est appelé à faire date.

Si la réparation d'un préjudice est un mécanisme bien connu du droit français, la restitution d'un enrichissement injustifié est plus délicate à manier. Pour y parvenir, les trois quasi-contrats (enrichissement injustifié, répétition de l'indu et gestion d'affaires) sont assez fréquemment mobilisés, mais leur régime s'avère souvent décevant (règle du double plafond pour l'enrichissement injustifié, limitation au remboursement des dépenses pour la gestion d'affaires et nécessité d'un transfert du solvens à l'accipiens pour la répétition de l'indu...). Une analyse historico-comparative met en lumière les incohérences du droit français, trop centré sur l'exigence d'un appauvrissement, mais également toutes les difficultés à construire un régime satisfaisant d'enrichissement injustifié. L'objectif de cette thèse est ainsi de proposer une nouvelle manière de concevoir l'enrichissement injustifié, qui se concentre davantage sur les liens entre l'enrichissement et celui qui entend en obtenir la restitution, à l'inverse de la responsabilité civile qui cherche à imputer un préjudice à l'auteur du fait générateur.

L'Europe a tout au long de son histoire apporté une contribution essentielle à l'humanité tant sur les plans culturel que scientifique et politique mais son histoire est aussi celle de nombreux siècles de guerres terribles et de conflits de toute nature. Ce n'est qu'au cours des soixante dernières années que les pays de ce continent se sont rassemblés dans la paix, l'amitié et l'unité pour construire une Europe différente et oeuvrer pour un monde meilleur. Les 25 Etats membres de l'Union européenne prennent ensemble des décisions dans toutes sortes de domaines : comment aider les entreprises et créer plus d'emplois en Europe ; comment aider les populations des régions pauvres ; comment protéger l'environnement ; comment soutenir la recherche et encourager la mobilité des étudiants ⦠Il faut pour cela beaucoup d'organisation, et la Commission européenne se trouve au coeur du système. Ce livre vous fera découvrir le rôle de cette institution européenne.

Le dimanche 8 Juin 1873, un vigneron de Saint-Bauzille-de-la-Sylve (Hérault), Auguste Arnaud, 30 ans, marié et père de deux enfants, faisait la pause au bord de sa vigne. Levant les yeux, il vit devant lui une femme, tout de blanc vêtue, qui paraissait avoir de 25 à 28 ans, nimbée dans une atmosphère lumineuse : Je suis la sainte Vierge, lui dit-elle, vous avez la maladie de la Vigne... Un mois après, jour pour jour, suivant la promesse qu'elle avait faite, elle apparaissait à nouveau en vêtements dorés et allait se placer au-dessus de la croix dressée selon ses indications. Il ne faut pas travailler le dimanche... Heureux celui qui croira , a-t-elle déclaré. Ce livre, rédigé en collaboration par des historiens de métier et des pasteurs, précise pour le Centenaire des Apparitions, le contexte, la nature et le sens de cet événement qui, non seulement a bouleversé la vie du voyant, mais a transformé le climat religieux de toute la région. Comme le dit l'abbé Laurentin, dans son Avant-propos, à Saint-Bauzille-de-la-Sylve, Notre-Dame du Dimanche en rappelant le précepte du repos dominical est venue dénoncer la maladie de l' homme, aliéné, possédé par son avoir et son labeur, à en perdre le sens. Elle indique dans une véritable pédagogie de la foi les voies pour retrouver le sens de Dieu, de la gratuité, de la fête, du témoignage et de la communication. Elle livre à nouveau le secret évangélique du vrai bonheur. Pour son Centenaire, Saint-Bauzille, comme Lourdes, n'avait "besoin que de vérité" . C'est le mérite de ce livre, de la présenter d'une manière à la fois attrayante et authentique

Une réponse rapide, précise et synthétique aux interrogations que la mise en oeuvre de ce quasi-contrat suscite. Un outil permettant aux praticiens de trouver une réponse rapide, précise et synthétique aux interrogations que la mise en oeuvre de ce quasi-contrat suscite, particulièrement dans le cadre des comptes de créances à dresser entre ex-époux/partenaires.

Depuis les années 1990 sont apparues au Cameroun de nouvelles figures de la réussite socio-économique, symbolisées par de jeunes arnaqueurs professionnels plus connus sous le vocable de feymen. Opérant tant au plan local qu'à l'échelle internationale, ces escrocs rusés ont donné naissance à une économie morale de l'arnaque et de l'escroquerie, communément appelée feymania. Véritable phénomène de société qui se déploie dans un contexte local marqué par la crise économique, la corruption généralisée, le tribalisme officiel et surtout la marginalisation des cadets sociaux sans connexions politiques, la feymania charrie tous les fantasmes du gain facile et permet à des gens d'en bas et sans qualifications d'entretenir l'espoir d'une vie meilleure. Il n'est pas surprenant que les feymen, souvent illettrés et surtout issus pour la plupart des milieux défavorisés des centres urbains, soient devenus des modèles à suivre pour la jeunesse désoeuvrée. Cette dernière préfère ces escrocs professionnels aux fonctionnaires bardés de diplômes de plus en plus dévalorisés. A travers une ethnographie riche et détaillée qui s'appuie sur les récits de vie et des études de cas de quelques membres influents de la feymania, ce livre apporte ainsi un éclairage nouveau sur les différentes stratégies d'accumulation déployées par ces nouveaux riches, sur leurs parcours énigmatiques dans l'économie globale de l'arnaque, du crime et de l'occultisme. L'intérêt majeur de cet ouvrage est de montrer que les feymen sont des figures ambivalentes de la modernité en Afrique postcoloniale : parce que d'un côté, ils sont admirés et même enviés pour leurs réussites exceptionnelles en temps de dépression économique et de faillite de l'État providentiel ; de l'autre côté, parce que leurs richesses sont très souvent assimilées à "l'argent magique" acquis par des moyens occultes impliquant parfois des pratiques maléfiques. Le livre montre également que les relations que des feymen les plus en vue entretiennent avec le pouvoir politique au Cameroun sont plus qu'ambiguës, parce qu'elles oscillent entre opposition et collusion, résistance et soumission.

Devenez un alchimiste moderne et transmutez vos pensées en or ! Trop souvent, nous consacrons notre vie à un travail qui rapporte peu et à des divertissements futiles. Nous manquons de moyens pour réaliser nos rêves et les voyons s'éloigner chaque jour un peu plus. Pourtant, il existe des lois qui régissent l'acquisition de richesse, des règles immuables et applicables quelle que soit notre situation actuelle. Bob Proctor et Sandy Gallagher révèlent dans cet ouvrage le secret pour métamorphoser chacune de vos pensées et de vos actions en un aimant à argent. Inspirés par les enseignements intemporels de Wallace D. Wattles, l'homme qui a déterminé il y a plus d'un siècle les fondements de la science de l'enrichissement, ils vous aident à : - transformer vos croyances limitantes en une mentalité d'abondance ; - activer les lois universelles de l'acquisition de richesse ; - faire preuve d'une discipline constante pour convertir votre revenu annuel en revenu mensuel - et bien plus encore.

Pendant quatre ans, de 2015 à 2019, Frédéric Mérand s'est glissé derrière les façades lisses du Berlaymont, le siège de la Commission européenne à Bruxelles, afin d'observer et de comprendre comment l'Europe se "fait" concrètement. A la manière d'un ethnographe, il s'est immiscé dans l'équipe de Pierre Moscovici, commissaire européen aux affaires économiques sous les présidences Hollande puis Macron. Il a partagé les bureaux des femmes et des hommes en charge de la politique de la zone euro, les a suivis dans les couloirs et à la cantine de leur immeuble bruxellois, a participé à leurs réunions, de Strasbourg à Washington et de Paris à Athènes, les a interrogés sur leurs stratégies et leurs méthodes pour tenir le cap entre les luttes partisanes et les jeux diplomatiques. Il a recueilli leurs peurs et leurs étonnements, leurs espoirs et leurs déceptions lors des tempêtes qu'ils ont traversées, de la crise grecque aux scandales d'évasion fiscale et à la menace populiste italienne. Le regard singulier d'un sociologue nord-américain sur nos pratiques communautaires et nationales et sur une Commission européenne qui se révèle bien plus politique que technocratique.

Rapport de la Commission des monnoyes, fait au Conseil administratif et communiqué à la Commission révolutionnaire. [Gasc, syndic. ] Date de l'édition originale : 1794 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

Les méthodes avancées dans ce livre sont pour les gens dont le désir de richesses est assez fort pour surmonter la paresse mentale et l'amour de la facilité pour pouvoir les faire fonctionner. Cet ouvrage est pour ceux qui n'ont pas trouvé le temps, les moyens ou l'occasion d'étudier la métaphysique en profondeur, mais qui veulent des résultats et souhaitent prendre les conclusions de la science comme base pour agir, sans passer par tous les autres processus. Il existe réellement une Science de l'Enrichissement. C'est une science exacte, tout comme les mathématiques. Le mécanisme d'acquisition de la richesse est régit par des lois. Celui qui apprend et respecte ces principes, est inéluctablement certain de devenir riche. La possession des richesses résulte d'une certaine façon d'agir. Ce sont des règles simples à mettre en application, mais d'une efficacité redoutable. Ce livre contient tout ce qui est nécessaire pour apprendre à acquérir la richesse.

Les champs d'application de la sociologie sont vastes et ne cessent de s'étendre tant que les rapports hommes-hommes, homme-environnement ne cessent de se complexifier. Nous soutenons l'idée de l'existence d'une sociologie au coin de la rue, une zoo-sociologie, une phytosociologie, etc., mais aussi les perspectives d'une sociologie de l'écoute, mieux une audiosociologie, science de synthèse. Elle prend naissance dans notamment : les tendances de la nouvelle synthèse cognitive tirées de savoir co-devenir de Boubacar Camara, de l'ouvrage de Michel Granger Terriens ou extra-terrestres ? Merveilles et mystères de la nature humaine qui offre l'opportunité de concevoir l'organe et la science de l'écoute, de l'ouverture laissée à d'autres systèmes par le schéma sociologique de Jacques-Jean Fromont qui permet de forger l'imagination sociologique et de nous brancher au palier de la verbalisation (d'autres paliers demeurant des opportunités à explorer) et ainsi poser la problématique de l'écoute en tant que pendant de la communication et cause de la connaissance. Et pour répondre aux exigences de l'invention du XXIe siècle et faire de la sociologie l'une des sciences sociales "milliardaires et indisciplinées" selon l'expression de Robert Fossaert, nous avons pris le pari de proposer à la communauté scientifique l'audiosociologie et le schéma audiosociologique un instrument d'analyse et de systématisation des réalités sociales.

Mémoires de la Commission historique du Cher Date de l'édition originale : 1860 La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF. Hachette Livre et la BnF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BnF ayant numérisé ces publications et Hachette Livre les imprimant à la demande. Certains de ces titres reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces revues sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

En rappelant les fondements de la liberté religieuse et sa dimension sociale et communautaire, ce texte fondamental veut promouvoir une authentique culture du bien commun et du dialogue dans les sociétés démocratiques et pluri-religieuses. Un document nécessaire à l'heure des fondamentalismes. La Commission théologique internationale a pour tâche d'étudier les questions doctrinales importantes. Dans cette perspective, le document intitulé La Liberté religieuse pour le bien de tous. Une approche théologique aux défis contemporains, propose d'utiles éléments de discernement pour réfléchir sur l'évolution qu'a connue la problématique de la liberté religieuse. Depuis la déclaration conciliaire Dignitatis humanae plusieurs nouveaux défis ont surgi : recrudescence du fondamentalisme, tentations communautaristes, inflation des droits individuels déconnectés de la vérité de la nature humaine, dérives de l'Etat éthiquement neutre vers des formes douces de totalitarisme... En rappelant les fondements du droit naturel à la liberté religieuse et sa dimension sociale et communautaire, le document insiste sur la valeur de la liberté religieuse pour promouvoir une authentique culture du bien commun et du dialogue dans les sociétés démocratiques et pluri-religieuses. Dans la Préface à l'édition française, Mgr Eric de Moulins Beaufort, Président de la Conférence des évêques de France, souligne combien le thème de la liberté religieuse interpelle à la fois chacune des religions et les sociétés politiques. Un Guide de lecture, propre à l'édition française, donne quelques clés pour entrer de façon fructueuse dans le document.

Par l'imagination qu'elle met en mouvement, par l'imaginaire qu'elle sollicite, par les images qu'elle construit, l'histoire des nombres complexes est un lieu privilégié. Lieu privilégié pour penser un enseignement des mathématiques d'aujourd'hui, qui, avec toute la richesse et la fécondité de sens accumulées par des siècles d'histoire, articule différents domaines mathématiques et relie les mathématiques à la physique ou à la philosophie. Lieu privilégié pour comprendre ce qu'est l'invention mathématique, pour mettre en lumière la liaison des mathématiques avec la réalité et le statut de la vérité mathématique. Cinq chapitres de cet ouvrage proposent des expériences d'enseignement des nombres complexes dans une perspective historique, en classe terminale (pas nécessairement scientifique) et en année post-baccalauréat. Ils sont encadrés par deux chapitres retraçant l'histoire des nombres complexes, et par deux chapitres de caractère philosophique. La Commission inter-IREM "Epistémologie et histoire des mathématiques" est composée de professeurs du secondaire et d'universitaires enseignant les mathématiques, la philosophie et les sciences physiques. Elle a publié de nombreux ouvrages consacrés à l'histoire et à l'enseignement des mathématiques, dont récemment, aux éditions Ellipses, Histoires de problèmes, histoire des mathématiques et Les philosophes et les mathématiques. SOMMAIRE INTRODUCTION ET OBJECTIFS PEDAGOGIQUES. par Jean-Pierre Friedelmeyer. I. PRESENTATION HISTORIQUE GENERALE. par Jean-Luc Verley. II. NOMBRE, GRANDEUR, QUANTITE, OPERATIONS : DE LA TRANSFORMATION CONJOINTE DE LEURS SIGNIFICATIONS. par Marie-José Durand-Richard. III. L'ORIGINE ALGEBRIQUE. par Anne Boyé. IV. UNE APPROCHE GEOMETRIQUE : UNE CONSTRUCTION QUI LEGITIME. par Maryvonne Hallez et Odile Kouteynikoff. V. UNE APPROCHE STRUCTURELLE. par Gérard Hamon. VI. LA PREMIERE DEMONSTRATION DE GAUSS DU THEOREME FONDAMENTAL DE L'ALGEBRE. par Jean-Pierre Friedelmeyer. Vll. LE POINT DE VUE VECTORIEL, SON APPLICATION A LA PHYSIQUE. par Jean-Pierre Friedelmeyer. Vlll. IMAGINAIRES ET REALITE. par Maurice Thirion. POSTFACE. par Jean-Pierre Cléro. BIBLIOGRAPHIE GENERALE ET NOTICES BIOGRAPHIQUES. par Michel Guillemot

Selon une opinion largement partagée aujourd'hui, il existerait un rapport nécessaire entre le monothéisme et les guerres de religion. Pour beaucoup de nos contemporains en effet, les "trois monothéismes" seraient a priori fauteurs de violence et d'intolérance. Comment ne pas voir à quel point un pareil jugement falsifie la pensée authentique du christianisme sur le Dieu unique et son message de paix, et combien il fausse notre regard sur la Révélation biblique ? Avec courage et sans craindre les objections, la Commission Théologique Internationale s'empare ici de cette question brûlante.

Bien loin d'être une insurrection spontanée d'extrémistes galvanisés par le discours de leur candidat défait, l'attaque du Capitole du 6 janvier 2021 relevait d'un plan mûrement réfléchi et sciemment mis en oeuvre par Donald Trump et ses soutiens. C'est ce que montre de manière implacable et détaillée les travaux de la commission d'enquête de la chambre des Représentants qui, en un an et demi, a mené des centaines d'auditions et décrypté des milliers de documents. Des manipulations orchestrées dès le soir de l'élection aux messages d'adieu à leur famille des gardes du corps du viceprésident Mike Pence, convaincus d'être lynchés par la foule, en passant par l'organisation militaire des milices d'extrêmedroite prêtes à tout pour garder "leur" président, le rapport lève le voile sur ces quelques heures où l'Amérique s'est retrouvée au bord du gouffre par la volonté d'un seul homme, ivre de pouvoir et de ses mensonges.

Le 7 avril 2021, la France a commémoré le 27e anniversaire du génocide des Tutsi. En cent jours, cet événement tragique, que la communauté internationale n'a pas su empêcher, faisait près d'un million de victimes. Conformément à l'engagement du Président de la République en 2018, une Commission d'étude dirigée par Vincent Duclert a consulté l'ensemble des fonds d'archives françaises relatifs à la période pré-génocidaire et à celle du génocide lui-même et a rédigé un rapport en toute impartialité grâce à un accès à titre exceptionnel, personnel et confidentiel aux documents secret-défense. Cette démarche souhaite ainsi réunir les conditions de l'expression d'une vérité historique et consacre la place du génocide des Tutsi dans la mémoire collective française

Rapports des délégués de la carrosserie, menuisiers, charrons, forgerons et selliers / publiés par la Commission ouvrière [Paris, le 11 décembre 1862] Date de l'édition originale : 1863 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

"Le monde dans lequel nous vivons, et que nous sommes appelés à aimer et à servir même dans ses contradictions, exige de l'Eglise le renforcement des synergies dans tous les domaines de sa mission. Le chemin de la synodalité est justement celui que Dieu attend de l'Eglise du troisième millénaire. Ce que le Seigneur nous demande, en un certain sens, est déjà pleinement contenu dans le mot ''Synode''. Marcher ensemble - Laïcs, Pasteurs, Evêque de Rome - est un concept facile à exprimer en paroles, mais pas si facile à mettre en pratique." Pape François

La Commission des Communautés européennes a organisé, avec le Ministère belge de l'Emploi et du Travail, qui a pris des mesures pilotes en la matière, deux journées de travail sur le thème de la conciliation de la vie familiale et de la vie professionnelle, notamment dans la mobilité des salariés. Pour la première fois, ont été réunis au niveau communautaire tous les acteurs concernés par ce thème : organisations internationales, gouvernements, entreprises, syndicats, organisations familiales et professionnelles. Pour la première fois également, de nombreuses entreprises publiques et privées ont pu présenter, à un niveau européen, des initiatives novatrices et tranférables dans les douze Etats membres. Concilier épanouissement professionnel et équilibre dans la vie privée est devenu, en effet, la préoccupation commune d'un nombre croissant d'acteurs. Entreprises et familles peuvent-elles encore être deux mondes qui s'ignorent ? Quelles mesures les entreprises et les gouvernements prennent-ils pour favoriser cette harmonie ? Quelles sont les stratégies mises en place par les entreprises pour encourager la mobilité de leurs salariés et de leur famille ? Autant de questions essentielles qui ont été débattues pendant ces deux jours.

Des commissions extraordinaires en matière criminelle Date de l'édition originale : 1766 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

La Commission météorologique de la Marne en 1895, par M. le Dr Giraux,... Date de l'édition originale : 1895 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

L'Annuaire 2022 CNC réunit tous les avis de la Commission des Normes Comptables, regroupés de manière thématique par rubrique des comptes annuels, ainsi que la législation pertinente. Existe aussi en version néerlandaise.

Considéré à juste titre comme l'une des constructions prétoriennes les plus célèbres du droit privé, l'enrichissement injustifié a fait son entrée dans le Code civil. Mais, derrière l'énoncé rassurant de conditions désormais classiques, que l'ordonnance du 10 février 2016 s'est pour l'essentiel contentée de reprendre (enrichissement et appauvrissement corrélatif, absence de justification, subsidiarité, etc.), de nombreuses incertitudes demeurent. L'analyse du contentieux relatif à l'enrichissement injustifié révèle en effet que ces conditions font l'objet d'applications divergentes, qui amènent les magistrats à adopter des solutions diamétralement opposées en présence dé faits similaires. Le premier objectif de cette étude est de dépasser ces incertitudes, en fournissant, au-delà du simple énoncé des règles, des guides sûrs pour leur application. Mais aux doutes du passé, que la réforme s'est contentée de reconduire, s'ajoutent de nouvelles interrogations, nées des règles nouvelles adoptées par l'ordonnance (revalorisation de l'indemnité, prise en compte de la mauvaise foi de l'enrichi, de la faute de l'appauvri, etc.). Cette étude a également pour ambition de favoriser leur acclimatation, en identifiant leurs principales difficultés d'application, et en envisageant les pistes pour les surmonter. En prenant appui sur les enseignements du contentieux, et plus spécifiquement du contentieux au fond, ce sont tour à tour les conditions et la sanction de l'enrichissement injustifié que la thèse se propose de revisiter.

Les Commissions rogatoires exécutées par la gendarmerie, par A. Champoudry,... Date de l'édition originale : 1895 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

Cet ouvrage pose le vrai débat sur les processus électoraux au Niger ; au-delà, il met en exergue la question fondamentale des élections en Afrique. Il se veut une contribution à l'approfondissement de la démocratie et au renforcement de l'Etat de droit, ainsi qu'à la consolidation de la paix et de l'unité nationale au Niger.

Ce livre regroupe trois textes de natures différentes mais qui ont en commun d'évoquer le Cynisme antique en rapport avec notre époque. Les deux premiers sont deux versions, à une voix ou à deux voix, d'une mise en scène théâtrale de la mort de Diogène. Le troisième texte est une farce qui pourrait offusquer quelques philosophes universitaires, mais qui ferait reproche à un philosophe de jouer vis-à-vis de ses amis le rôle du taon qui pique ou du chien qui mord ?

Inspirez-vous du regard heureux des Chinois sur l'argent ! En moins de deux générations, la Chine est passée de la misère au rang de seconde puissance économique mondiale. Les Chinois n'ont pas de formule magique pour s'enrichir ; seulement, ils ont depuis toujours appris à cultiver "l'esprit d'enrichissement" . Au pays du Dao et de la circulation des énergies, chacun, riche ou pauvre, entretient un rapport décomplexé et pragmatique avec l'argent, jusqu'à en faire une voie d'accomplissement. Ce livre nous invite à découvrir de manière ludique cet état d'esprit et, pourquoi pas, à le faire nôtre. Ecrivain et conférencier, formateur en entreprise, Cyrille J. -D. Javary est un "passeur d'Asie" . Il a publié une quinzaine d'ouvrages culturels et thématiques sur la Chine. Dominique Escande est la fondatrice d'Escande Développement (1991), conseil spécifique au marché chinois, particulièrement aéronautique, auprès des grands patrons français et chinois. KimLi Fong Yan, née au carrefour de trois cultures : chinoise, française et réunionnaise, est entrepreneure en e-commerce et en marketing relationnel.

Rapport de la Commission de Challes sur le semoir Hugues / [par Puvis, rapporteur] Date de l'édition originale : 1833 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

Rapport de la commission mixte du commerce et municipale provisoire Date de l'édition originale : 1880 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.