Le droit pétrolier et minier en Afrique
Extraits
Droit
Les transformations contemporaines du droit public en Afrique
Avec cette réflexion sur les transformations contemporaines du droit public en Afrique, les auteurs identifient les grandes tendances des mouvements opérés sur les plans constitutionnel, administratif et financier. Certains apparaissent comme étant constructifs, tandis que d'autres semblent neutralisants, voire déstabilisants. Ainsi, il est visible à travers les différentes contributions que la modélisation des droits africains s'est effectuée au moyen d'une libéralisation juridique plus poussée dans les Etats de l'Afrique de l'Ouest, et moins accentuée pour l'Afrique centrale. Dans certains Etats, la place du citoyen, la communautarisation du droit, les pouvoirs du juge et le statut des autorités en charge de la régulation notamment, révèlent un droit public moderne dont certains aspects pourraient même être repris dans les ordres occidentaux. Par ailleurs, au-delà de quelques points de divergence, les études effectuées autorisent à observer la formation d'un droit public africain.
01/2018
Droit international privé
Droit des sociétés en Afrique OHADA. 3e édition
L'espace Ohada constitue aujourd'hui un pôle de développement et d'attractivité économique. La connaissance du droit des sociétés Ohada est donc indispensable à tous ceux qui exercent leurs activités sur le continent africain ou en relation avec l'Afrique. L'Acte uniforme sur les sociétés commerciales et le groupement d'intérêt économique a été réformé en janvier 2014. Sur le plan structurel, cette réforme a répondu aux besoins de la pratique en créant, à côté des formes de sociétés déjà connues, la SAS et la société à capital variable et en reconnaissant la validité des pactes d'actionnaires, ainsi que des bureaux de représentation. Sur un plan plus fonctionnel, le droit des sociétés Ohada a intégré les nouvelles technologies de la communication en permettant le recours à la visioconférence ou par d'autres moyens de télécommunication. Ce nouveau droit des sociétés, plus moderne et attractif, devrait contribuer au dynamisme des économies des Etats africains membres de l'Ohada, en suscitant davantage d'investissements nationaux et étrangers. Points forts Auteur spécialisé en droit des affaires Ohada : connaissance pratique et de terrain, et a participé, dès son origine, à l'élaboration du droit Ohada
11/2022
Droit
Droit des sociétés en Afrique (Ohada). 2e édition
Le groupement d'intérêt économique, la réforme du droit des sociétés Ohada du 30 janvier 2014 était attendue par tous les praticiens avec un intérêt particulier. Sur le plan structurel, cette réforme a répondu aux besoins de la pratique en créant, à côté des formes de sociétés déjà connues, la société par actions simplifiée et la société à capital variable et en reconnaissant la validité des pactes d'actionnaires, ainsi que des bureaux de représentation. Sur un plan plus fonctionnel, la recherche de l'efficacité a conduit le législateur Ohada à se mettre au diapason des nouvelles technologies de communication en offrant la possibilité, tant aux actionnaires qu'aux administrateurs, de participer les uns aux assemblées et les autres aux réunions du conseil d'administration par visioconférence ou par d'autres moyens de télécommunication. En outre, le nouvel Acte uniforme a adopté avec l'administration provisoire et le traitement des abus de majorité et de minorité des mesures destinées à améliorer la gestion des conflits au sein de l'entreprise. Enfin, les concepts d'actions de préférence et de valeurs mobilières composées ont été consacrés. Ce nouveau droit des sociétés, plus moderne et attractif, devrait contribuer au dynamisme des économies des Etats africains membres de l'Ohada en suscitant davantage d'investissements nationaux et étrangers. La connaissance de ce nouveau droit est indispensable à tous ceux, hommes d'affaires, avocats, juristes d'entreprise, et plus généralement à tous les professionnels du droit, de l'économie et de la finance, qui exercent leurs activités sur le continent africain ou en relation avec l'Afrique. Le succès rencontré par la première édition de cet ouvrage, publié en février 2015, a conduit son auteur à en actualiser le contenu, notamment en y ajoutant des références à la jurisprudence la plus récente, mais aussi en prenant en compte le nouvel Acte uniforme sur les procédures collectives, entré en vigueur en décembre 2015, ainsi que celui sur la comptabilité des entreprises du 26 janvier 2017. C'est ainsi que cette deuxième édition se trouve enrichie de six nouveaux chapitres consacrés à ces sujets et, en outre, à l'impôt sur les sociétés, à la société coopérative et aux statuts.
12/2017
Droit
Les sources du droit des hydrocarbures en Afrique
La lex petrolea est l'ensemble des règles constituées au fil du temps par les acteurs impliqués dans l'exploration, le développement et l'exploitation des hydrocarbures. Consignée et régulièrement actualisée par la doctrine, elle forme le point d'Archimède à partir duquel les travaux universitaires déclinent peu ou prou le droit des hydrocarbures, et ceci de façon partielle. Or la lex petrolea n'épuise pas les caractéristiques véritables du droit des hydrocarbures, notamment en Afrique. Afin de renouveler la doctrine relative à cette activité, l'auteur démontre ici l'importance du domaine des hydrocarbures tant au niveau de la structuration du droit international, transnational et national, que des mécanismes pluriels de son interprétation et de sa mise en oeuvre par les acteurs, tout cela autour d'un acteur central : l'Etat souverain africain.
12/2018
Ethnologie
Pétrole et changement social au Tchad. Rente pétrolière et monétisation des relations économiques et sociales dans la zone pétrolière de Doba
Le Tchad est l’un des derniers États africains à être entrés dans le cercle restreint des pays pétroliers. C’est en effet le 15 octobre 2003 que fut mis sur le marché le premier baril de pétrole en provenance du bassin de Doba dans le Logone Oriental. Remadji Hoinathy nous livre ici un ensemble d’informations sur la découverte des gisements, sur les étapes qui ont abouti à la création, dans les années 1990, d’un consortium de compagnies pétrolières, sur la mise en place des infrastructures et du pipeline Tchad-Cameroun, sur la coopération internationale qui a accompagné l’évolution du projet auprès du gouvernement tchadien et, notamment, de la Banque mondiale. L’auteur a focalisé son étude sur le canton de Béro situé au coeur du bassin. Il observe et analyse le changement social survenu depuis le lancement du projet. Dans la zone, les installations pétrolières et leur entrelacement avec les champs, les villages et les troupeaux sont les premières réalités qui attirent l’attention. L’argent est arrivé de manière substantielle grâce aux compensations versées aux paysans et aux salaires mensuellement perçus par ceux qui travaillent pour le projet. Dans une économie agraire, avec des niveaux de revenus relativement peu élevés, cela a bouleversé nombre de manières de faire. Une institution comme le mariage, caractérisée par le versement de compensations matrimoniales, a connu des modifications profondes. Cette monétisation n’a pas épargné les réseaux de parenté et les rapports de pouvoir dans la société. Fondé sur une démarche ethnographique et plus largement socio-anthropologique, le livre s’appuie sur des entretiens approfondis, des observations participantes, des interviews libres ou semi-directives. Cette enquête permet non seulement de découvrir les nouvelles logiques sociales du Tchad, mais aussi de comprendre les changements de vie en milieu rural et pétrolier.
10/2013
Histoire de France
Loos-en-Gohelle et la côte 70. Combattre en bassin minier occupé 1914-1918
Durant la première guerre mondiale, les sites de Loos-en-Gohelle et de la côte 70 ont surtout été rendus célèbres par l'attaque lancée, avec l'appui des gaz, par l'armée britannique au matin du 25 septembre 1915. Ce secteur du bassin minier, occupé par l'armée allemande depuis octobre 1914, présente pourtant bien d'autres particularités. L'ouvrage propose donc de revenir sur ces quatre années de lutte acharnée menée aux portes de l'agglomération lensoise, au sein d'un environnement souvent urbanisé et industriel. Afin de mieux appréhender cette réalité, deux aspects complémentaires sont abordés : le quotidien des populations civiles du bassin minier occupé et l'incidence du conflit sur l'activité charbonnière. Membre correspondant de la commission d'histoire et d'archéologie du Pas-de-Calais, Yann Hodicq est titulaire d'un DEA d'histoire contemporaine. Auteur d'une histoire de Montreuil-sur-Mer durant la Grande Guerre, il a par ailleurs collaboré à plusieurs publications historiques.
12/2010
Droit
Justice sociale et paix en Afrique. Réflexions sur les voies du droit
Face au malaise et à la crise endémique que traverse le processus démocratique africain, il importe de jeter un regard analytique et réflexif sur la problématique de la paix en Afrique. Ainsi, l'important est d'abord de chercher à comprendre pourquoi des crises sociopolitiques sur fond de guerres et conflits identitaires, sont advenues dans le processus démocratique en Afrique, condition nécessaire si l'on veut ensuite trouver les moyens de les surmonter. Vu qu'une clinique de l'injustice nous permet de comprendre que celle-ci est le fondement premier des déchirures sociales à l'exemple des clivages ethniques dans l'Etat en Afrique, il est plus qu'urgent d'oeuvrer pour la justice sociale dont la condition d'effectivité est l'éducation. Cet ouvrage s'emploie ici à montrer que la construction d'une paix civile et politique laisse entrevoir que sa condition première, originelle et fondamentale c'est la justice entendue à la fois comme pratique du bien et application du droit. Mais étant donné les limites manifestes du droit, la tâche philosophique des Etats africains est de recourir à des solutions juridiques spirituellement fondées. Une politique juste dans l'Etat en Afrique peut se ressourcer aux théories de la justice sociale chez des philosophes comme Platon ou Rawls, au "consciencisme" de Nkrumah ou à l'histoire de l'Empire Songhay par exemple, lequel, sur bien des points, est proche de l'Etat moderne.
10/2017
Logistique
Toujours plus vite ? Logistique et capitalisme dans l'Afrique minière. Zambie, RD Congo
L'essor des véhicules électriques et la promotion des énergies dites renouvelables en Europe ne peuvent se faire sans certains métaux précieux. Pour comprendre comment les minerais arrivent jusqu'à nos appareils du quotidien, Hélène Blaszkiewicz nous emmène le long des routes de la Zambie et de la République démocratique du Congo à la rencontre de toutes les "petites mains" de la logistique chargées de la bonne circulation des marchandises. Agents en douane, transporteurs, fonctionnaires, gestionnaires d'entrepôts, mécaniciens... contribuent par leur action quotidienne à mettre les marchandises en mouvement. Analysant l'industrie logistique africaine de l'intérieur, l'autrice décortique les valeurs (vitesse, fluidité, flexibilité) qui soutiennent les flux commerciaux internationaux et précèdent au financement des infrastructures sur lesquelles ils reposent. Elle remet également au centre de l'analyse les marges de manoeuvre des Etats africains, trop souvent décrits par leur passivité dans l'organisation du commerce mondial. Cet ouvrage nous rappelle l'importance de terrains méconnus et lointains pour notre vie quotidienne. Il invite à penser le rôle fondamental, bien que discret, de ceux et celles qui travaillent pour que se réalise l'utopie d'un commerce sans heurts. Il met en lumière les liens inattendus que fait naître la mondialisation, révélateurs des relations inégales liées au capitalisme, et l'importance de les réinventer.
05/2023
Géotechnique
Fondements de la géomécanique pour le stockage géologique et problèmes pétroliers
L'intérêt pour le sous-sol profond s'est considérablement accru au fil des dernières décennies en raison de diverses applications industrielles liées aux enjeux énergétiques et environnementaux. Aux défis inhérents à la conception des tunnels et des mines profonds s'est ajouté un ensemble de problèmes liés au stockage souterrain des matières et de l'énergie ou à l'exploitation des ressources du sous-sol profond. Le stockage géologique couvre de nos jours, notamment, l'enfouissement de déchets radioactifs et la séquestration du CO2 ainsi que le stockage dans les cavités salines des hydrocarbures, de l'énergie sous forme d'air comprimé et, en perspective, de l'hydrogène. En parallèle, l'intérêt pour les ressources énergétiques du sous-sol, déjà important avec la production pétrolière, s'accroit avec la production géothermique qui est l'exploitation de la chaleur du sous-sol en tant que ressource d'énergie renouvelable. L'ensemble de ces activités posent des problèmes nouveaux à l'ingénieur et au chercheur et engendre le besoin de connaître et de pouvoir modéliser le comportement des roches profondes, aussi bien sur le plan mécanique que thermique et hydraulique. Ce livre présente les bases théoriques de la géomécanique qui est la science du comportement thermo-hydromécanique couplé des roches et des ouvrages en grande profondeur.
04/2024
Philosophie
Les Droits de l'homme et le droit naturel
Malgré la confusion largement entretenue entre le subjectivisme, les droits de l'homme et l'école du droit naturel, nous voudrions suggérer une distinction. Loin de former un ensemble homogène, l'école du droit naturel est divisée... Fondamentalement la discorde réside dans la reconnaissance ou le rejet de la loi naturelle. Toute l'école reconnaît le droit naturel mais toute l'école n'accepte pas la loi naturelle.
11/1989
Droit
Du droit de la santé et de la sécurité au travail en Afrique subsaharienne
Le droit de la santé et de la sécurité au travail a été historiquement produit en Afrique subsaharienne en référence à celui des colonisateurs. A la suite des Indépendances, les droits nationaux du travail ont connu des évolutions sensiblement différentes. Mais ils semblent avoir fait du surplace et demeurent plus marqués par une logique de réparation ou de compensation que de prévention. Des juristes africains tentent ici d'analyser la situation.
10/2014
Droit comparé
Le piège territorial en droit et par le droit
Ce n'est pas par hasard si le "piège territorial" a été tendu. L'expression intrigue le juriste français ou allemand habitué au triptyque "Etat-territoire-souveraineté" . Un précédent colloque ayant eu lieu dans le cadre du programme qui a conduit à l'organisation de plusieurs rencontres à Bordeaux, a été une source d'inspiration et d'interrogations. Un dialogue avec la géographie a en effet été noué de façon à voir différemment certains objets juridiques. Le piège a été interprété de manières divergentes. Tout dépend de la formation et de la discipline de référence de chaque intervenant. L'idée de territoire a été explorée dans les différentes branches du droit public en passant par son impensé jusqu'à l'étude de nouvelles formes d'espaces. Si piège territorial il y a, c'est celui de croire que l'Etat contrôle tous les espaces (bien que la crise sanitaire liée à la propagation de la Covid-19 renforce le sentiment d'une excessive régulation sociale de la spatialité par l'Etat) et de penser que les concepts soient donnés une fois pour toutes. L'ouvrage se termine par un retour sur l'idée de "piège territorial" en s'aidant des outils de la legal geography.
11/2022
Sciences de la terre et de la
Regard sur le secteur minier guinéen
Le problème essentiel du secteur minier guinéen se trouve dans le fait qu'il n'évolue pas et n'arrive pas à satisfaire les besoins de l'économie nationale. Cette situation d'immobilisme, devenue inquiétante, n'a pas échappé à des multiples interrogations sur la gestion des ressources minières du pays. Celle-ci a été abordée ici en donnant plus de visibilité à l'ensemble des activités minières en cours d'exécution. Les investigations ainsi faites ont permis d'envisager des mesures correctives facilitant une relance rapide du secteur. Ainsi, les perspectives de développement annoncées en faveur d'une reprise économique certaine aboutiront à la mise en place d'une industrie minière de référence. La Guinée a une vocation minière et compte jouer un rôle de premier plan en Afrique et dans le monde. Pour atteindre cet objectif, elle doit s'offrir les moyens nécessaires pour maîtriser les facteurs exogènes et endogènes de développement qui sont identifiés. Cet ouvrage, considéré comme une contribution de l'auteur pour la relance des activités minières, constitue une source d'information et de consolidation des connaissances géologiques, du potentiel minier et de sa gestion, en direction des lecteurs intéressés par le secteur minier guinéen.
01/2017
Droit international public
La dérogation aux droits de l'Homme en Afrique. Droit africain des droits de l'Homme et peuples à l'épreuve des circonstances
La dérogation aux droits et libertés est l'une des zones claire-obs-cures du système africain des droits de l'homme. Ce sujet, réduit souvent au silence de la Charte africaine des droits de l'homme et des peuples (CADHP) qui ne consacre pas expressément une clause de dérogation, et à l'interprétation que la Commission africaine en a globalement faite comme une interdiction absolue de déroger, est loin de s'épuiser. La thèse ici défendue soutient que, en droit et en fait, la dérogation est possible à des droits et libertés dans le système africain des droits de l'homme et des peuples, le réel nor-matif et jurisprudentiel du droit de dérogation en Afrique fût-il incontestablement complexe. Concrètement, les droits nationaux des Etats africains consacrent tous le droit de dérogation. La CADHP et d'autres conventions africaines, sans certes consacrer une clause formalisée de dérogation, offrent cependant une matrice permet-tant de suspendre, pendant l'état d'urgence, des droits et libertés. Aussi la posture de la Commission africaine sur le sujet est-elle assez inconsistante et très critiquable. Elle n'est en tout cas pas celle des juridictions régionales africaines des droits de l'homme comme la Cour africaine des droits de l'homme ou la Cour de justice de la CEDEAO. A cela s'ajoute un principe général de droit, un droit cou-tumier et d'autres clauses conventionnelles de dérogation, certes non exclusivement africaines, mais liant certains Etats africains. Tout le défi est de coordonner ce droit de dérogation pluriel pour sa cohérence.
02/2022
Histoire internationale
Le peuple et la démocratie en Afrique
Quelle démocratie pour l'Afrique ? Comme pour répondre à cette question, le président américain Abraham Lincoln a défini la démocratie comme le pouvoir du peuple par le peuple et pour le peuple. Dans leur expérience de démocratie, les pays africains sont passés, certains de la démocratie marxiste à la démocratie libérale, d'autres de la démocratie libérale à la démocratie marxiste. Sous ces deux formes, la démocratie a, en Afrique, fonctionné comme la démocratie sans le peuple dans la mesure où elle n'a pas répondu à l'espérance du peuple, à savoir son développement, sa prospérité. Devant cette situation, n'est-il pas légitime de s'interroger sur le type ou la forme de démocratie qu'il faut instaurer pour promouvoir le développement et la prospérité de la population en Afrique ? Telle est la problématique que ce livre pose à ses différents lecteurs notamment les milieux universitaires, les gouvernants et les gouvernés africains, ainsi que les différents africanistes.
05/2019
Ethnologie
Le caméléon et la mort en Afrique
La question de la mort hante nos esprits rationnels. Pour mieux maîtriser cette angoisse existentielle, les civilisations traditionnelles ont détourné le problème en attribuant une origine à la mort : pourquoi et comment est-elle apparue ? En réponse à ces interrogations, la mythologie africaine, riche des liens tissés entre les hommes et les animaux, a désigné un responsable qu'elle a placé au coeur de ses récits et légendes : le caméléon. Accusé de lenteur, sa défense repose sur l'inéluctabilité de la mort... Marcher vite ou lentement n'y change rien. Au-delà des époques et sans tenir compte des changements intervenus, le thème d'essence intemporelle illustre l'originalité d'une culture.
04/2015
Economie
Prix et fiscalité des produits pétroliers au Cameroun
Les prix et la fiscalité des produits pétroliers demeurent très discrets. Ils sont pour l'essentiel fixés dans le secret des bureaux de quelques administrations (finances, commerce). Ceci pourrait expliquer leur insuffisant encadrement. Grâce à cet ouvrage qui se veut didactique, cette matière devrait avoir toute sa place dans le débat parlementaire et se transformer en un levier à la disposition des pouvoirs publics, pour orienter l'avenir social de leurs concitoyens. L'auteur analyse dans les détails la formation des prix des produits pétroliers, ainsi que les mécanismes de leur imposition. Mais avant cela, il apporte en introduction générale, les informations nécessaires et indispensables à la compréhension du lecteur sur les différents acteurs qui y interviennent. La délimitation de cette analyse au Cameroun est théorique et découle du fait que les données chiffrées sont uniquement celles de ce pays. Au-delà de ces chiffres, les schémas d'analyse présentés peuvent s'appliquer à de nombreux pays, aussi bien en Afrique qu'en Europe. Cet ouvrage constituera par conséquent une référence importante pour les praticiens et étudiants en fiscalité, les juristes et les économistes, les administrations publiques impliquées dans ces activités, ainsi que les décideurs politiques.
01/2019
Littérature française
CONTRAT D'ÉTAT ET SÉCURITÉ DES INVESTISSEMENTS PÉTROLIERS
La sécurité d'une relation établie sur la base d'une convention, se trouve être l'essence même de l'idée d'un contrat. C'est pourquoi il est nécessaire de faire l'évaluation des mécanismes mis en place par une technique contractuelle, dans le but de garantir une exécution apaisée des contrats. Observant avec la plus grande attention les comportements des parties ainsi que le traitement des questions majeures sur les contrats d'Etat, et particulièrement les contrats pétroliers, cette étude permet de faire une évaluation de la capacité du contrat d'Etat, à garantir une exploitation apaisée de l'objet des conventions. Elle revient sur plusieurs décennies de controverse doctrinale, et permet de lire le régime juridique actuel des contrats d'Etat à la lumière de sa longue et pénible construction. Sans aucune prétention d'exhaustivité, la présente étude procède à une large analyse des questions en rapport avec la capacité du contrat d'Etat à assurer la sécurité, non seulement des investissements pétroliers, mais, de façon plus large, la stabilité, la prévisibilité, et la tranquillité des relations contractuelles entre un Etat et une personne privée étrangère.
01/2023
Sciences politiques
La démocratie doit s'inventer en Afrique
Est-il judicieux de soutenir que la démocratie est hellène comme le patrimonialisme est négro-africain, de parler d'une démocratie négro-africaine dans un contexte de globalisation où la démocratie passe définitivement pour une croyance occidentale ? Depuis la conférence de Berlin (1885), ne sommes-nous pas choqués par le mariage forcé entre démocratie et marché ? D'autres ne le sont pas, tel est le paradoxe de cette démocratie occidentale du marché, entraînant inextricablement à la haine ethnique, aux conflits chroniques, aux crimes politiques, aux guerres interminables de tranchées qui tuent des innocents. La démocratie est le moins pire des régimes politiques et ne devrait pas se "marketiser". Les modernités tropicales peuvent-elles séduire notre société par une éthique politique d'humanité, d'échanges et de solidarité ? A partir d'une approche déconstructiviste et contextualiste, l'auteur propose d'ausculter son hypothèse, selon laquelle la démocratie doit s'inventer en Afrique, pour protéger les vulnérables, notamment les femmes et les enfants, et représenter une société de dignité et de paix, de solidarité et de bien-être, de bienveillance et de justice. La démocratie doit s'inventer en Afrique, afin d'asseoir une configuration africaine du politique qui ne féminise pas et n'infantilise pas. La féminisation de la démocratie s'abat sur le corps de la femme pour le violenter, tandis que l'infantilisation de la démocratie étouffe la croissance de l'enfant. La démocratie doit s'inventer en Afrique et s'affermir dans le projet collectif et solidaire que les Etats-Unis d'Afrique pourraient faciliter. Alternative à la démocratie électoraliste mathématique de type libéral, les Etats-Unis d'Afrique sortiraient le continent du poids historique de l'impérialisme colonial, faisant ainsi de l'Afrique un vrai acteur mondialiste au service de sa propre renaissance.
07/2017
Droit
Droit civil Tome 1, Droit familial et droit patrimonial de la famille. Droit des biens et droits réels
DROIT BELGE Le droit civil est le ciment de tous les phénomènes de la vie sociale : les droits de l'individu en sa qualité de personne, les différents modes de vie en couple, les relations juridiques entre parents et enfants, la propriété des biens et les relations de voisinage, les droits réels d'usage, le droit des contrats et des obligations et, de manière générale, tous les rapports juridiques entre les personnes. Le raisonnement juridique est construit sur la base de notions essentielles et transversales permettant de relier toutes les matières entre elles. Le présent manuel est tiré de l'enseignement universitaire du droit civil aux étudiants de première année de bachelier de l'Université Libre de Bruxelles. Le tome I réunit les matières du droit familial et du droit des biens et propose une refonte de l'édition initiale publiée en 2013, incluant les réformes récentes intervenues en droit familial et en droit patrimonial de la famille (réforme du droit des successions et libéralités en 2017 et des régimes matrimoniaux en 2018), ainsi que la présentation du Livre 3 du nouveau Code civil contenant le droit des biens issu de la loi du 4 février 2020. L'objectif de ce manuel est double : exposer les principaux mécanismes de la pensée juridique et offrir un support rigoureux et pédagogique permettant l'acquisition ou la mise à jour des connaissances fondamentales du droit en vigueur. Il s'adresse principalement à trois types de lecteurs. Au premier rang, les étudiants qui suivent un cours de droit civil et souhaitent disposer d'un outil d'étude reposant sur une méthodologie éprouvée et illustré de nombreux cas d'application destinés à les aider à appréhender les implications concrètes des règles enseignées. Ensuite, les juristes désireux d'acquérir un ouvrage de référence de base parfaitement actualisé et couvrant l'ensemble du droit civil. Enfin, toute personne curieuse de comprendre les institutions et mécanismes juridiques qui structurent l'existence de chaque individu.
10/2020
Propriété littéraire et artist
Droit de la propriété littéraire et artistique. Droit d'auteur et droits voisins
La propriété littéraire et artistique est une matière originale et passionnante dont les enjeux économiques et sociaux sont d'une importance considérable. Elle au coeur des grandes évolutions technologiques et fait toujours l'actualité législative. Ce " droit de la création et du créateur " définit l'oeuvre de l'esprit, réglemente l'attribution des droits sur l'oeuvre et les prérogatives reconnues aux auteurs, assure la protection des créateurs et de leurs oeuvres. Cette Lexifiche vous offre une vision claire et synthétique de la propriété littéraire et artistique qui vous permettra : de voir ou revoir les notions essentielles du droit d'auteur ; d'avoir une compréhension générale des principes gouvernant la matière ; de faire le point sur les dernières évolutions législatives dans ce domaine.
05/2023
Droit
Le droit de la navigation intérieure en afrique centrale. Vers la communautarisation
Régie par le droit fluvial international de la fin du XIXe et du
début du XXe siècle, marqué par son universalisme, la
navigation intérieure en Afrique centrale, notamment sur le
bassin du fleuve Congo et sur ses affluents, tend aujourd'hui
vers un droit fluvial communautaire structuré autour de
multiples finalités. Les plus importantes d'entre elles sont
l'application uniforme des normes et pratiques en matière de
navigation intérieure, l'intégration physique régionale et le
développement socio-économique de la région.
04/2012
Droit
Le droit international de la sûreté maritime de 2002 en Afrique subsaharienne
Les conséquences des évènements dramatiques du 11 septembre 2001 aux Etats-Unis ont assurément marqué un grand tournant dans la réglementation et les pratiques maritimes internationales comme les ont précédés, il y a bien longtemps, les catastrophes du Titanic en 1914 et du Torrey Canyon en 1967. Les évènements de 2001 instituent un véritable droit international de la sûreté maritime consacré par le Chapitre XI-2 de la Convention SOLAS de 1974 telle qu'amendée en 2002 et le Code international pour la sûreté des navires et des installations portuaires (Code ISPS). La particularité de ce droit international de la sûreté maritime est que son entrée en vigueur va entraîner un profond bouleversement des règles de gestion des ports maritimes jusque-là bien établies, en ce sens que les ports sont l'un des deux éléments substantiels de ce droit et c'est une grande première en droit maritime, l'autre élément, pour information, étant bien sûr le navire. Aussi l'intérêt de l'ouvrage est-il d'exprimer autant que faire se peut le choix cornélien par ailleurs indispensable qu'ont eu à faire les Etats de l'Afrique subsaharienne entre l'effectivité obligatoire du droit international de la sûreté maritime de 2002 à court terme mais aussi à tout prix, et la préservation de l'avenir de ce droit dans leurs Etats respectifs et régions, et dont est désormais tributaire leur devenir économique. Mais en fin de compte, qui dit effectivité durable du droit international de la sûreté maritime en Afrique subsaharienne, ne dit-il pas responsabilité collective durable ?
09/2015
Droit
Partis politiques, démocratie et état de droit en Afrique : L'exemple du Niger
La démocratie en Afrique est en panne. Cet essai constitue une modeste contribution pour que les partis politiques apprennent à "s'auto-démocratiser" afin que la gestion du pouvoir puisse véritablement participer à bâtir la démocratie et l'Etat de droit, pour ainsi assurer les progrès des sociétés africaines tant souhaités.
11/2017
Philosophie du droit
Droits en mutation. Tome 3, Droits fondamentaux et constitutions sous le regard universel des docteurs en droit
Cet ouvrage rassemble, sous l'égide Jacques Mestre, président de l'Association française des docteurs en droit, un florilège d'articles rédigés par les docteurs de l'Association, autour du thème "Droit fondamentaux et constitutions" . Ces articles sont regroupés sous trois thématiques : - Regards constitutionnels et institutionnels - Droits fondamentaux - Libertés, crise sanitaire et questions sociétales Points forts - Un ouvrage inédit regroupant plus de 40 articles des docteurs en droit - Des analyses sous le prisme du droit français et international
02/2022
Education et santé
Humanités numériques et éducation en Afrique. Innovations sociales en Afrique
Les contributions à cet ouvrage appartiennent à deux champs : celui de l'innovation numérique et technologique et celui de l'éducation. Les premiers chapitres sont, en effet, des papiers consacrés à l'humanisme numérique, à l'impact remarquable du numérique sur le journalisme agricole, à la fonction forte de l'innovation technologique dans la transformation de pratiques sociales ancestrales : cas de l'art culinaire africain. Car, on ne peut pas ouvrir un champ de réflexion sur les évolutions accélérées des systèmes éducatifs, sans considérer la singularité des innovations technologique et numérique auxquelles elles ne sont plus étrangères. A ces chapitres s'ajoutent alors des contributions relatives aux plans de l'éducation et de la pédagogie. Celles-ci présentent l'avantage d'avoir exploré, dans le contexte des modernités africaines, les enjeux et les problèmes de ce genre particulier d'innovation que sont ¡innovation éducative et l'innovation pédagogique.
02/2021
Droit
Le temps dans le contentieux administratif en droit français et des Etats d'Afrique francophone
Une étude comparative du temps dans le contentieux administratif français et des pays de culture juridique francophone, notamment d'Afrique, permet de mettre en évidence les différentes approches du temps saisi par le droit, de comprendre les implications de ces approches sur la conciliation entre les droits des justiciables et le principe de sécurité juridique. En France, le cadre temporel du procès administratif est défini par le législateur, le juge et les parties, d'une part, et, d'autre part, ce temps est identifié selon une forme quantitative, qualitative et conjoncturelle. Cette approche du temps est dite souple. Dans les législations d'Afrique francophone, en revanche, le temps du procès administratif est essentiellement réglementé. Il traduit un droit administratif dont les sources sont principalement textuelles. Ce temps s'exprime à l'impératif, d'une part, et, d'autre part, il a une forme davantage quantitative. Il s'agit d'un temps rigide. L'approche flexible du temps observée en France comporte un risque de rallongement de la durée des procédures et semble également plus profitable aux justiciables. C'est l'expression d'un droit administratif en évolution vers la protection des droits des citoyens. La forme rigide du temps observable dans les pays d'Afrique francophone fait la part belle au principe de sécurité juridique et traduit ainsi un droit administratif plus attaché à l'efficacité de l'action administrative. Au-delà de la systématisation des approches du temps dans le procès administratif, le présent ouvrage répond donc à un "double questionnement qui contribue à en accroître l'intérêt scientifique pour les juristes français et étrangers : celui de la célérité de la justice administrative et celui de l'influence du modèle français dans les pays de culture francophone."
07/2019
Développement durable-Ecologie
Droit des déchets en Afrique, le cas de la Côte d'ivoire
Les déchets que nous produisons font désormais partie intégrante des grands enjeux planétaires au même titre que les autres grands enjeux environnementaux de ce siècle : la déforestation, la rareté et la qualité de l'eau, le réchauffement climatique entre autres. La question des déchets présente le meilleur exemple qui illustre à la fois l'enjeu planétaire et le caractère spécifiquement local des questions d'environnement qui s'imposent à la planète. Le temps de la conscience de l'urgence est venu pour la Côte d'Ivoire de se donner les moyens et faire preuve de volonté politique, nécessaires, en général, en matière de protection de l'environnement, et surtout pour une réelle prise en charge de ses déchets dans son processus de développement. Les collectivités locales doivent résolument y être impliquées. L'ouvrage, se veut un réel stimulateur auprès des pouvoirs publics, des entreprises et des consommateurs que nous sommes tous et donc producteurs de déchets, pour faire naître en chacun de nous l'éco-conception et favoriser une meilleure gestion des déchets. Y sont successivement étudiés, les caractères généraux des déchets, le contexte international en matière de réglementation des déchets dangereux, la politique, les instruments pour sa mise en oeuvre et une analyse prospective de la gestion des déchets en Côte d'Ivoire.
04/2010
Sciences politiques
Droit, démocratie et développement en Afrique. Un parfum de jasmin souffle sur le Burkina Faso
Renvoyant dos à dos afro-optimistes et afro-pessimistes, ce livre propose une interprétation réaliste de la crise africaine, avec principalement les outils de la sociologie et de la socio-économie, en mettant au centre de l'analyse la question fondamentale de la légitimité de l'Etat africain. Il s'agit également de repenser la politique au-delà du droit, pour renouer avec l'éthique dont le thymos grec fut l'une des formulations. Il montre que les grandes luttes politiques du XXIe siècle, en Afrique, se dérouleront sur le terrain du droit, de la démocratie et du développement, comme les violences postélectorales et les querelles autour des projets de révision constitutionnelle le montrent un peu partout en Afrique subsaharienne et singulièrement au Burkina Faso. L'épineuse question de la transition démocratique qui a secoué l'Afrique du Nord au début de l'année 2011 sous le nom de révolution du jasmin n'a pas été sans effet sur les mouvements de contestation des régimes autocratiques, dictatoriaux et vieillissants situés de l'autre côté du Sahara.
03/2014
Sciences politiques
Etat et religion en Afrique
Jamais, peut-être, l'évidence de l'interaction entre la sphère de la religion et celle de la politique n'a été aussi grande en Afrique. "Peut-être", faut-il bien insister car, en la matière, les illusions d'optique de l'actualité et le prisme déformant des émotions ne sont pas bons conseillers. Il n'empêche que les événements sont là pour nous rappeler que dans cette partie du monde, comme ailleurs, chacun est pour soi, et Dieu décidément pour tous. Comment démêler l'écheveau des interactions entre religion et politique en Afrique ? En s'inscrivant dans une perspective de sociologie historique et comparée, et en montrant que l'Etat, sur le continent, est une cité cultuelle, tout comme il le fut en Europe. Ce qui n'exclut nullement sa sécularisation, dans la mesure où l'autonomisation du politique par rapport à l'ordre de la foi est souvent née, paradoxalement, de la sphère religieuse elle-même.
01/2018
