La quérulence. Quand le droit et la psychiatrie se rencontrent
Extraits
Théâtre
Le fils du psychiatre. Pièce en trois actes
A travers le micro-cosmos d'un hôpital psychiatrique, l'auteur illustre les enjeux du pouvoir entre les générations et montre comment l'être humain peut devenir un champ d'expérimentation entre les mains assoiffées de pouvoir et de domination.
02/2013
Droit administratif général
La chari'a et le droit français. La réception variable d'une norme religieuse
Alors qu'en France, la chari'a est souvent associée à des pratiques religieuses réputées incompatibles avec plusieurs dispositions du droit français, cet ouvrage analyse en détail les rapports juridiques entre les normes religieuses islamiques (la chari'a) et le droit français. Alors qu'en France, comme dans d'autres pays occidentaux, la chari'a est souvent associée à des pratiques religieuses indexées à un ordre normatif perçu dans les débats publics comme irréductible à maintes dispositions du droit français, cette étude propose, à travers quelques exemples, une analyse des différentes modalités de sa réception en droit français. Celles-ci seront abordées à travers deux grands ensembles : celui couvert par le droit international privé qui, lors de conflits de lois, met en contact le droit français avec des normes issues de la chari'a, moyennant un renvoi aux droits des pays qui en sont inspirés. Mais également celui couvert par le droit interne où ces situations, dont le caractère conflictuel est souvent exacerbé par leur surexposition médiatique, sont aussi à l'origine de consensus, bien plus nombreux et moins communément relevés.
04/2023
Littérature érotique et sentim
Karma, dating et confidences. Quand Cupidon fait de la magie blanche !
J'excelle dans l'art d'être gaffeuse ! Des moments embarrassants, j'en ai des tonnes. Croyez-vous au karma ? Parce que moi j'ai l'impression qu'il me suit partout ! Ma dernière relation de couple a été un échec retentissant et mes récentes rencontres ont été désastreuses. Les gens qui croient que les sites de rencontres c'est extra, Cupidon a visé juste pour vous, mais pas pour moi ! Qu'à cela ne tienne ! Je n'ai pas dit mon dernier mot. J'ai fait appel à une voyante aux dons extraordinaires (et un peu inquiétants). Les philtres d'amour et les rituels d'attraction n'auront bientôt plus de secrets pour moi. Enfin, je crois ! En toute confidence, je garde espoir quand même...
07/2019
Europe et environnement
Ethique et droit de la préservation de la nature sauvage dans l'Union européenne
A l'heure de l'anthropocène et de l'effondrement de la biodiversité, l'humanité peut-elle encore préserver la nature sauvage ? Est-elle capable, pour la sauvegarder, de s'émanciper d'une tradition philosophique dualiste qui, en séparant l'humanité de la nature, érige la première en entité la plus significative de l'univers et, au contraire, enferme la seconde dans une condition d'objet inerte ? Une telle vision du monde légitime en effet la domination et la maîtrise par l'humanité des éléments naturels et explique que les objectifs du droit de l'environnement se contentent, le plus souvent, de promouvoir une gestion soutenable des ressources naturelles. A rebours de cet héritage dualiste, cet ouvrage propose d'étudier les fondements éthiques permettant, en redéfinissant la relation humanité/nature, de concevoir une politique de préservation de la nature sauvage dans l'Union européenne. La première partie de l'ouvrage décrit comment une tradition de pensée naturaliste - fondée sur les croyances païennes puis sur les systèmes épicurien et spinoziste - s'est toujours maintenue en Occident. Elle démontre la rémanence d'un naturalisme éthique selon lequel la nature est naturante et l'humanité se doit de vivre en harmonie avec elle. Aux Etats-Unis, l'éthique de la wilderness - qui reprend ces thèses - a conduit à l'adoption d'une véritable politique de préservation. Sur ce modèle, au début du XXe siècle, les Etats européens ont pareillement créé de nombreux parcs nationaux qui ont - ponctuellement - permis de sauvegarder des espaces de nature sauvage. La deuxième partie de l'ouvrage retrace l'émergence, dans les années 1970, des écosophies contemporaines. Ces éthiques naturalistes prônent un nouveau rapport humanité/nature en affirmant, d'une part, la valeur intrinsèque de la nature sauvage et en se focalisant, d'autre part, sur l'interconnexion des formes de vie au sein d'un tout complexe et harmonieux. Jusqu'à présent et malgré quelques initiatives récentes, cette résurgence de la nature sauvage n'a eu qu'un impact modéré sur le fonctionnement du réseau Natura 2000 qui - obéissant à une logique de développement durable - ne protège qu'indirectement la naturalité des sites qu'il abrite. La troisième partie de l'ouvrage met en évidence la nécessité pour les pouvoirs publics, face aux dangers de l'érosion de la biodiversité, d'oeuvrer à une réhabilitation de la nature sauvage. Elle implique de redéfinir les objectifs du réseau Natura 2000 pour qu'ils visent la mise en place d'une politique de préservation ambitieuse axée sur le ré-ensauvagement de vastes milieux naturels. Au-delà, la proposition de consacrer des droits au profit de la nature sauvage apparaît comme une étape décisive de ce processus de réhabilitation. Elle validerait juridiquement la thèse éthique de la valeur intrinsèque de la nature sauvage et conduirait à ce que ses intérêts soient mieux pris en considération.
06/2021
Actualité politique internatio
Dieu ? Au fond à droite. Quand les populistes instumentalisent le christianisme
Un outil de discernement utile pour prévenir la mainmise du politique sur le religieux. Un livre de réflexion politique à l'approche de l'élection présidentielle en France.
02/2022
Droits de l'homme
Mer et droits fondamentaux de la personne humaine
La mer est classiquement un objet d'étude pour les deux champs juridiques que sont le droit maritime et le droit international public, mais elle n'est que rarement au centre des réflexions consacrées aux "droits de l'Homme" . La mer n'est pas pour autant une "zone de non-droit" . Bien au contraire, les droits fondamentaux de l'être humain trouvent à s'y appliquer, même si leur garantie reste précaire du fait des spécificités de l'environnement maritime. Par ailleurs, la mer devient elle-même progressivement un enjeu des droits fondamentaux du fait des désordres globaux qui frappent l'écosystème terrestre. Le dérèglement climatique d'origine anthropique, lié aux modes de production et de consommation des sociétés industrialisées, produit des effets négatifs sur l'océan, régulateur du climat et foyer de biodiversité, et affecte l'exercice des droits fondamentaux de manière grandissante. Les contributions réunies dans l'ouvrage envisagent ces deux dimensions de la mise en relation de la mer et des droits fondamentaux de la personne humaine. Elles interrogent en creux la normativité des règles de droit applicables et l'utilité d'introduire de nouveaux concepts en droit positif.
03/2022
Littérature française
Quand le soleil se couchera... et autres nouvelles
Il aurait voulu qu'elle lui donne des détails sur son passé comme il l'avait fait et qu'elle passe en revue les membres de sa famille mais elle resta muette, se cloîtrant dans un silence énigmatique. La seule chose qu'elle consentit à lui dire, ce fut son prénom : " Fantine ". Ils étaient maintenant arrivés en vue du village. Il lui demanda : " Nos routes se croiseront-elles à nouveau, un jour ? " Elle lui répondit : " Dans trois jours, au coucher du soleil, je serai dans la sapinière, à l'endroit où votre chien avait voulu me mordre. Vous aurez à ce moment-là, la réponse à toutes vos questions. " Il trouva ces paroles singulières, d'autant plus que lorsqu'elle les prononça, un gigantesque écho les accompagna telle une haute vague qui semblait vouloir le submerger. Extrait de : " Quand le soleil se couchera... " Edith Marck est Alsacienne. Fille de professeur, elle écrit depuis sa jeunesse et forge son style à travers ses lectures. Licenciée de Lettres modernes, elle consacre son temps libre à l'écriture.
03/2017
Histoire du droit
Puissance du droit et droit des puissants. Les traités européens et "eurafricains" sous la loupe
Le droit sert aussi bien à régir les relations entre individus que celles entre Etats. Dans les rapports entre l'Europe et l'Afrique, il se révèle instrument, complexe et mobile, des politiques poursuivies et reflet de leurs fins : du traité de Berlin de 1885 aux plus récents accords entre l'Union européenne et les Etats d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique, en passant par le traité de Rome de 1957, ces relations oscillent entre la volonté de dépassement du passé colonial et la réactivation des doctrines antérieures. Au sortir de la Seconde Guerre mondiale, l'Afrique est à la fois variable d'ajustement de l'unité européenne et premier objet de politique extérieure de la future "Union européenne" . La Déclaration Schuman (9 mai 1950) reprend la philosophie de l'unité entre l'Europe et l'Afrique, l'Eurafrique. Pendant européen de la doctrine Monroe pour les Amériques, cette philosophie irrigue toutes les normes juridiques entre les deux continents.
04/2021
Droit
Droit des étrangers et de l'accès à la nationalité. 2e édition
La deuxième édition de cet ouvrage, à jour des dernières évolutions réglementaires européennes, législatives (loi du 10 septembre 2018), et jurisprudentielles, a pour objectif de fournir une vision synthétique des aspects les plus essentiels et les plus actuels du droit des étrangers et de l'accès à la nationalité, sous un angle à la fois théorique et opérationnel, dans son environnement européen et international. Elle souligne la place décisive des textes fondamentaux dans l'affirmation du droit des étrangers : le Préambule de 1946, la Convention européenne des droits de l'homme de 1950, la Convention de Genève sur le droit d'asile de 1951. Elle rend compte de l'importance considérable prise depuis 20 ans, dans l'élaboration de ce droit, par l'essor des normes européennes, règlements et directives, et leur interprétation par la Cour de Justice de l'Union européenne. Elle met en évidence la quête difficile d'un point d'équilibre entre l'affirmation d'un droit supranational ou supra-législatif et les exigences des démocraties nationales. Ce manuel situe l'évolution du droit des étrangers et de l'accès à la nationalité dans son contexte historique et démographique, soulignant l'impact de la crise européenne des migrants en 2015 sur une construction juridique soudain confrontée aux soubresauts de l'événement. Il est destiné aux professionnels du droit des étrangers, avocats, magistrats, fonctionnaires, responsables associatifs, aux étudiants qui se destinent à ces carrières, mais aussi, à toute personne curieuse de ces sujets.
10/2019
Propriété littéraire et artist
L'essentiel du droit de la propriété littéraire et artistique. 3e édition
Une présentation claire et structurée du droit d'auteur, des droits voisins et de l'exploitation contractuelle et judiciaire de ces droits. Cet ouvrage présente les différents droits de propriété littéraire et artistique de manière synthétique et structurée, en envisageant successivement le droit d'auteur, les droits voisins (droits des artistes-interprètes, des producteurs, des entreprises de communication audiovisuelle et des éditeurs et agences de presse) ainsi que l'exploitation contractuelle et judiciaire de ces droits. Ce droit est en perpétuelle évolution tant au niveau des textes avec notamment les modifications apportées au règlement du régime des artistes auteurs professionnels et au règlement du régime de retraite des auteurs mais aussi la modification des modes de calculs de rémunération de copie privée, mais aussi au niveau jurisprudentiel. Le livre fait le point sur toute l'actualité tout en étant clair, synthétique et rigoureux... c'est l'outil idéal pour réviser et pour appréhender rapidement une matière actualisée. Points forts - Outil idéal pour réviser et pour appréhender rapidement une matière actualisée - Une synthèse rigoureuse, pratique et à jour de l'ensemble des connaissances des dernières évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles
09/2023
Propriété littéraire et artist
L'essentiel du droit de la propriété littéraire et artistique. 2e édition
Une présentation claire et structurée du droit d'auteur, des droits voisins et de l'exploitation contractuelle et judiciaire de ces droits. Cet ouvrage présente les différents droits de propriété littéraire et artistique de manière synthétique et structurée, en envisageant successivement le droit d'auteur, les droits voisins (droits des artistes-interprètes, des producteurs, des entreprises de communication audiovisuelle et des éditeurs et agences de presse) ainsi que l'exploitation contractuelle et judiciaire de ces droits. Le livre est à jour des réformes les plus récentes en la matière, telles que l'adoption en avril 2019 de deux importantes directives, l'une sur le droit d'auteur et les droits voisins dans le marché unique numérique, l'autre établissant des règles sur l'exercice du droit d'auteur et des droits voisins applicables à certaines transmissions en ligne d'organismes de radiodiffusion et retransmissions de programmes de télévision et de radio - directives dont la transposition est prévue en France en 2021. Points forts - Une synthèse rigoureuse, pratique et à jour de l'ensemble des connaissances que le lecteur doit avoir sur cette matière. - A jour des dernières évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles - Réviser et faire un point actualisé
05/2021
Droit pénal
Droit pénal de la sécurité et de la santé au travail. Théorie juridique et pratique judiciaire
Environ un demi-millier de travailleurs décèdent au travail chaque année. Pratiquement à chaque accident, la responsabilité civile des employeurs est recherchée ; elle l'est également sur le plan pénal. L'ouvrage présente le droit positif avec le souci constant d'être clair et exhaustif. De multiples illustrations jurisprudentielles et des références aux questions contemporaines (ex. : COVID) permettent une meilleure compréhension de notions souvent difficiles à appréhender.
09/2021
Eco-construction
Construire le futur. Quand un territoire réinvente la ville
Pour faire face aux enjeux environnementaux, sociétaux et économiques contemporains, la Région Ile-de-France lance un programme d'une ampleur inédite : "Construire au futur, habiter le futur". Son ambition : accélérer la transition écologique du secteur du bâtiment francilien et soutenir l'innovation en matière de logement et de cadre de vie, afin de mieux répondre, dans les décennies à venir, aux besoins et aspirations des habitants de la première région d'Europe. Ecoconstruction, végétalisation, nouvelles mobilités, inclusivité, engagement citoyen, etc. Ce livre porte témoignage de cette véritable révolution qui veut faire émerger la ville de demain... dès aujourd'hui.
11/2023
Religion
Myriam, mon amour ! Quand la lumière traverse le deuil
Témoignage d'un jeune père de famille d'espérance et de reconstruction suite au décès précoce de son épouse
02/2020
Histoire de la BD
Rock ! Pop ! Wizz !. Quand la BD monte le son
Issues toutes les deux de la culture populaire et de la contre-culture, la bande dessinée et la musique rock et dite "pop" au sens large, entretiennent depuis longtemps des rapports étroits et féconds. L'exposition " Rock ! Pop ! Wizz ! Quand la BD monte le son " propose une plongée dans ces deux univers, pour afficher le dialogue permanent entre ces formes d'art, leur connivence et comment elles se nourrissent l'une et l'autre depuis plus d'un demi-siècle. A partir de janvier 2023 et au sein de la Cité Internationale de la Bande Dessinée et de l'Image d'Angoulême, elle rassemble plus de 50 dessinateurs venus de tous les pays, des centaines de pochettes de disques, et autant de planches originales. Sous forme de magazine, le catalogue reprendra une grande partie de l'iconographie de l'exposition, mais aussi des inédits, images, interviews ou textes d'acteurs à la croisée de ces deux mondes.
03/2023
Non classé
Quand le Coronavirus fait vaciller la planète. Vue panoramique
Il y aura un monde avant et après la crise de la Covid-19, apparue en Chine depuis décembre 2019. Une crise historique, avec des impacts sanitaires bien sûr, mais aussi politiques, économiques, judiciaires, sécuritaires, numériques, spirituels et sociétaux. Des débuts de la crise et ses conséquences pour les années à venir - Ghys Fortune BEMBA-DOMBE revient sur cette déflagration, avec force chiffres et analyses à l'appui. A travers un regard objectif de son impact sur le monde en général, et sur l'Afrique en particulier - de par ses origines et ses connaissances de ce continent, ainsi que sur l'Europe - son continent d'adoption. Un regard éclairé et éclairant sur un fléau qui secoue toujours la planète.
10/2022
Géopolitique
Quand le Moyen-Orient verra-t-il la paix ?
L'ensemble des chronique es dans cet ouvrage, toutes parues et classées ici par thématiques, proposent une analyse exhaustive d'une situation complexe "chaotique : celle qui, depuis déjà un siècle, caractérise le Moyen-Orient, empenné dans ses multiples convulsions, tiraillé au travers des crises qui secouent la Libye, la Syrie, l'Egypte, l'Iran, le Liban, le Qatar, l'Arabie-saoudite, au milieu desquels Israël reste menacé et enclavé. Cette situation a pris une ampleur insoupçonnée et menaçante depuis une vingtaine d'années. La principale difficulté des solutions à l'occidentale, c'est que, localement, on raisonne et on agit autrement. Ne tenant pas compte de ce décalage, les ingérences étrangères ont souvent mis de l'huile sur le feu. Finalement, se pose la question : la paix est-elle possible ? Pour Albert Soued, compte tenu de ce qui se produit depuis des décennies, elfe reste peut-être une promesse illusoire.
04/2021
Santé, diététique, beauté
Voyage vers la cécité. Quand le regard s'estompe...
Comment ne pas être bouleversée quand je réalise que mes yeux ne peuvent plus voir ceux des autres, ces yeux qui, par une magie qui nous dépasse, ont le pouvoir de traduire instantanément les sentiments les plus divers qui sont la vie même et notre intimité profonde. Après une carrière dans l'enseignement, l'auteur, à la retraite mais en parfaite santé, part pour sept années de bénévolat en Afrique, riches de partages, d'amitiés, de découvertes, d'humanité... Puis elle découvre avec effroi, à 90 ans, que ses yeux sont atteints d'une maladie que nos chercheurs, à l'heure actuelle, sont impuissants à soigner : la DMLA. Devant cette perspective de cécité inéluctable, colère et sentiment d'injustice l'ont habitée. Puis, un peu apaisée, elle décide de faire partager son ressenti, de s'appesantir sur nos précieux organes de la vue, merveilleux réceptacles de nos souvenirs, traducteurs impitoyables de nos émotions que le regard reflète instantanément.
02/2014
Critique Poésie
Des étoiles nouvelles. Quand la littérature découvre le monde
Les étoiles se lèvent-elles à l'ouest ? Et un poème peut-il faire polémique dans les journaux plusieurs semaines durant ? Que doit aux éléphants la rondeur de la Terre ? Et à Dürer La Guerre des étoiles ? Lequel des deux est le plus sémiologue, Tintin ou Milou ? Une boucle de cheveux et une bulle de savon méritent-elles de monter au ciel ? Et quels vers inédits de Shakespeare dans Hamlet auraient suffi à modifier l'oeuvre de Proust ? A tant de questions fondamentales comme à bien d'autres ce livre apporte des réponses précises et argumentées, ainsi qu'à celle-ci, qui les résume toutes : que peut une image ? A partir de deux mots pris dans l'un des poèmes les plus célèbres de la langue française, l'ouvrage raconte la découverte du monde, de la terre et du ciel parle langage et la littérature. Car ce livre traite des étoiles et de la poésie. Il parle du plus loin de nous, le firmament, et de ce qui nous touche au plus près, les mots du poète, des mots qui parfois nous découvrent le ciel. C'est un livre sur tout et sur l'inaccessible, sur l'altérité et les relations Nord-Sud, sur l'esthétique, la science et le pouvoir, sur la mémoire et les possibles de l'histoire. A partir de deux mots seulement, il dévoile les métamorphoses de la poésie en même temps que celles de notre connaissance du monde.
03/2021
Littérature française
Quand les ânes de la colline sont devenus barbus
Dans une langue tendre et poétique, l'auteur nous livre une aventure hors du commun, inspirée de faits réels, et signe un premier roman vibrant, percutant. A cause de la folie des hommes, Jack de Kaboul épouse une vie paradoxale, tissée sur le fil. Résister jusqu'à embrasser une double vie, forcer le destin et s'enfuir, tel est le prix de la liberté pour certains enfants d'Afghanistan.
09/2015
Théâtre
Ne plus mourir suivi de A quand la mer ?
Ne plus mourir. Un fils et sa mère. Une planète et une étoile. Une étoile produit de la lumière, tandis qu'une planète reflète celle de son Soleil. Il y est question de la violence de l'amour, de sa beauté aussi. Comment trouver sa voie singulière dans ce chemin de l'existence ? Comment ne pas se détourner de soi, ne pas passer à côté de sa vie comme de sa mort ? Un échange ultime, impossible, ou le temps et l'espace se confondent pour s'annihiler. Sorte de poème dramatique, féroce et drôle, pour un dernier au revoir.
08/2020
Essais généraux
Quand les montagnes dansent. Récits de la Terre intime
Olivier Remaud nous entraîne dans la danse des montagnes. Philosophe et grand marcheur, il explore la dimension vitale de ce que nous voyons toujours comme inanimé : les montagnes, les falaises, la roche. Dans une langue très poétique, son exploration révèle la vie qu'elles contiennent, la vie dont elles procèdent.
02/2023
Littérature française
Lieux Dits. Quand les paysages parlent de la vie
Un voyage à travers des lieux qui ont marqué l'auteure, des plus grandioses aux plus humbles. Des falaises éthiopiennes aux odeurs d'une ferme abandonnée, des jardins iraniens aux berges d'un ruisseau de campagne, d'une modeste chambre d'hôpital à une forêt enchanteresse… L'émotion ressentie dans certains lieux est souvent déclenchée par les épisodes de vie qui s'y sont déroulés. C'est l'occasion de rencontres, d'événements joyeux ou tragiques, de souvenirs. Mais en définitive, ce ne sont pas les mots, les phrases qui s'emparent du lieu, c'est le lieu lui-même qui insuffle le texte et impose l'écriture.
04/2023
BD tout public
Les taxis de la Marne. Septembre 1914 : quand la France devait perdre la guerre
Septembre 1914. Les Allemands avancent vers Paris, l'armée française recule et le gouvernement abandonne la capitale au général Gallieni qui ne pourra tenir longtemps face à l'ennemi. Mais Gallieni découvre que les Allemands délaissent Paris pour poursuivre les soldats français en retraite. C'est l'occasion inespérée de lancer une attaque avec la garnison de Paris ! Mais cette contre-offensive ne pourra fonctionner que si l'armée française fait front. Problème : Joffre, le général en chef, a du mal à accepter les conseils de Gallieni. Alors que la France tangue comme un bateau ivre, se dessine la bataille de la Marne qui va changer le sort du pays et le destin du monde.
11/2014
Policiers
Barbès trilogie. Rebelles de la nuit ; La porte de derrière ; Quand la ville mord
Ces trois courts romans sur Barbès, quartier populaire du nord de Paris, écrits entre 1987 et 2006, sont réunis pour la première fois en un volume. Ils mettent en scène Tramson, un éducateur de rue, qui veille à ce que les mineurs dont il est responsable restent sur un chemin rectiligne malgré les drames qui les guettent : ce jeune homo dont la tête est mise à prix, Fari la dealeuse qui a tué accidentellement l'homme de sa vie ou encore cette prostituée congolaise tout juste majeure qui rêve de peinture et de Beaux-Arts. Chroniques de la violence généralisée qui s'exerce contre les plus fragiles, ces textes peignent le quotidien d'un quartier populaire d'une grande capitale, où l'on croise au long des rues autant de belles âmes que de très sombres. Ici on se drogue, on se prostitue, on tue, on invective, on lave le linge sale en famille, mais on s'aime aussi, et on s'entraide beaucoup.
10/2019
Droit
Thèse de doctorat. La Consommation du droit d'agir en justice dans la procédure romaine. principe et sanction. Faculté de droit de Grenoble
Université de Grenoble. Faculté de droit. La Consommation du droit d'agir en justice dans la procédure romaine, principe et sanction. Thèse pour le doctorat... par Henri Jourdan,... Date de l'édition originale : 1900 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
06/2020
Droit du travail et de l'emplo
La réparation de l'accident du travail. A l'intersection du droit social et du droit commun de la responsabilité
DROIT BELGE L'accident du travail est un incontournable pour tout praticien du droit de la responsabilité civile, de la réparation du dom-mage, de la circulation routière, et bien évidemment, du droit social. Cette matière délicate gagne encore en complexité lorsque s'entremêlent différentes expertises médicales, différents modes d'évaluation, d'indemnisation, différents recours et la compétence de différentes juridictions. La publication du présent ouvrage fête le jubilé de la loi du 10 avril 1971 sur les accidents du travail, mais aussi le 20e anniversaire de la consécration jurisprudentielle du recours de l'employeur public. Ce livre est original en ce qu'il envisage la problématique de l'accident du travail ou de l'accident sur le chemin du travail dans une optique transversale en abor-dant la réparation tant en droit social qu'en droit commun, comme c'est souvent le cas dans la pratique. Différentes contributions étudient les caractéristiques de la réparation de l'accident du travail sous l'angle du droit social et du droit commun. Le point est également fait sur les différents modes d'indemnisation et sur les questions épineuses du fractionnement du recours de la victime entre les tribunaux du travail et les juridictions classiques. Pour en finir avec le tour d'horizon de la matière, sont abordés les recours des institutions et les actions de l'employeur. Cet ouvrage intéressera les praticiens du droit des assurances, de la responsabilité, de la circulation routière et du droit social, qu'ils soient avocats, magistrats, juristes de compa-gnies d'assurances, juristes au sein d'organismes publics ou au sein d'entreprises.
02/2022
Philosophie du droit
Le rôle de l'exception dans la dynamique du droit
C'est déjà présumer qu'elle peut en avoir un. Ce simple postulat a de quoi inquiéter aussi bien le juriste que le citoyen, tant l'emploi du terme exception est, par une sorte "d'habitude mentale" , péjorativement connoté. Il résulte en effet d'un a priori répandu que l'exception reste avant tout perçue comme un mécanisme "anormal" en ce qu'elle serait par essence contraire au "droit commun" à la règle "ordinaire" . Parce qu'elle n'est perçue que dans sa dimension suspensive de l'application des principes de l'Etat de droit, elle reste avant tout considérée comme antinomique à ces mêmes principes et par conséquent dangereuse. Il est aisé d'illustrer cette perception à bien des égards légitime. Il suffit pour s'en convaincre d'évoquer, parmi tant d'autres exemples, la justice d'exception et ses tribunaux d'exception, ou encore les états d'exception tels que l'état d'urgence. Pour autant, la lecture des nombreux travaux menés sur cette notion d'exception a conduit les docteurs et doctorants de l'université de Cergy-Pontoise auteurs de la présente étude à réaliser un constat plus nuancé : la notion d'exception ne se laisse pas cerner sans difficulté. Plus qu'une simple notion, elle renvoie en réalité à un ensemble de mécanismes satellites qu'il convient, à l'instar d'autres auteurs, de désigner sous l'intitulé de phénomène exceptif. Suivant l'invitation de certains auteurs, les contributeurs à cet ouvrage ont fait le choix de (re)penser l'exception en prenant congé de l'état d'exception. Cette démarche couplée à une approche juridique pluridisciplinaire mélangeant les points de vue du droit public et du droit privé a permis de dépasser certains a priori sur l'exception et de s'interroger sur le rôle nouveau que la science juridique pourrait conférer à ce mécanisme. Loin de ne posséder que des traits suspensifs du droit commun, la notion d'exception peut se doter de traits correctifs, interruptifs ou supplétifs parant à certaines limites du système juridique. Ainsi pensée, elle peut être analysée comme un instrument particulièrement efficace du réformisme juridique ou à tout le moins un outil d'adaptation du droit en douceur. Penser le rôle de l'exception dans la dynamique du droit renvoie alors à son action en tant que force créatrice, garante de l'adaptabilité de la norme juridique.
02/2021
Histoire internationale
Mémorandum pour le droit à l'autodétermination de la Kabylie
Kabylie, le 27 avril 2001. Avant de succomber aux balles qui l'ont déchiqueté, Kamel Irchene, un manifestant kabyle, eut le temps de signer de son sang, sur un mur, le mot "LIBERTE".
11/2017
Droits de l'enfant
Le droit à la parole de l'enfant. Aspects juridiques
Le droit à la parole de l'enfant ou le droit d'exprimer son opinion, tel qu'il est inscrit dans la Convention internationale des droits de l'enfant, est entré dans notre législation. Les techniques du législateur sont variées : audition du mineur dans une procédure telle la rupture parentale, exigence de son consentement à certains actes, possibilité de choisir un avocat. Reconnaître ce droit d'expression à l'enfant passe aussi par la place que lui accordent les acteurs de la vie sociale : intégration dans les conseils de classe, engagement citoyen, élaboration d'une proposition de loi. Plus intimement, le droit à la parole permet d'impliquer l'enfant dans son projet de vie : mineurs en situation de handicap, jeunes suivis en protection de l'enfance, jeunes délinquants, mineurs étrangers non accompagnés. Cependant, légiférer ne suffit pas. Le droit à la parole implique l'écoute, le dialogue, la prise en compte de ce que dit l'enfant. C'est admettre sa place dans une situation où il est partie prenante. L'étude s'appuie sur des témoignages, des expériences innovantes.
12/2021
