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Droit international privé. 6e édition

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Droit

Les juridictions des organisations d'intégration économique en Afrique

La multiplication des juridictions internationales puise ses racines dans le "fait régional", notamment africain, qui est de loin" le pourvoyeur du plus grand nombre d'instances juridictionnelles". L'Afrique compte ainsi, à elle seule, douze juridictions régionales sur un total de vingt répertoriées dans le monde. Cet ouvrage s'intéresse à ces juridictions, plus particulièrement celles qui s'insèrent dans les communautés sous régionales poursuivant un objectif d'intégration économique. Il s'agit des Cours de justice de la CEMAC, de la CEDEAO, du COMESA, de la EAC, de l'UEMOA, de l'ex-tribunal de la SADC et du nouveau tribunal en cours de création, de l'Instance judiciaire de l'UMA et, dans une moindre mesure, de la Cour de la CEEAC. Après une présentation institutionnelle articulée autour de la distinction entre l'organisation et le fonctionnement de ces instances, l'ouvrage - et c'est là tout son intérêt - analyse l'abondante jurisprudence produite par ces Cours et dont l'apport à la construction d'un droit de l'intégration en Afrique et plus largement la contribution au droit international, est souvent méconnu, voire sous-estimé. Cet ouvrage s'adresse aux praticiens (avocats, conseils, juges...), mais également aux universitaires (étudiants, enseignants, chercheurs) ainsi qu'à tous ceux qui s'intéressent au droit et au contentieux communautaire en Afrique.

07/2018

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Code civil

Code civil. Jaquette Surfer, Edition 2022

Incontournable de la rentrée, destiné à la fois aux étudiants et aux praticiens du droit, le Code civil rassemble le droit des biens et le droit des personnes. Annoté, ce code propose les décisions jurisprudentielles, les textes nationaux et internationaux utiles à la matière. Il est autorisé aux examens. L'édition 2022 est notamment à jour de la loi d'accélération et de simplification de l'action publique du 7 décembre 2020 et de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 du 14 décembre 2020.

10/2021

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Code civil

Code civil. Jaquette Parasol, Edition 2022

Incontournable de la rentrée, destiné à la fois aux étudiants et aux praticiens du droit, le Code civil rassemble le droit des biens et le droit des personnes. Annoté, ce code propose les décisions jurisprudentielles, les textes nationaux et internationaux utiles à la matière. Il est autorisé aux examens. L'édition 2022 est notamment à jour de la loi d'accélération et de simplification de l'action publique du 7 décembre 2020 et de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 du 14 décembre 2020.

10/2021

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Code civil

Code civil. Jaquette Sunshine, Edition 2022

Incontournable de la rentrée, destiné à la fois aux étudiants et aux praticiens du droit, le Code civil rassemble le droit des biens et le droit des personnes. Annoté, ce code propose les décisions jurisprudentielles, les textes nationaux et internationaux utiles à la matière. Il est autorisé aux examens. L'édition 2022 est notamment à jour de la loi d'accélération et de simplification de l'action publique du 7 décembre 2020 et de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 du 14 décembre 2020.

10/2021

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Droit

Guide des procurations en Europe. Convertisseur à l'usage des juristes européens, Edition 2018-2019

Cet ouvrage technique constitue la contribution de sept délégations de l'Association des Notaires des Métropoles Européennes (ANME) au besoin concret des professionnels du droit confrontés à la nécessité de faire participer à un acte juridique une personne physique ou morale se trouvant à l'étranger et dans l'impossibilité de se déplacer. Il indique le formalisme à respecter dans l'établissement de la procuration. Il doit son sous-titre de "Convertisseur" à son objectif : décrire les règles de forme en vigueur dans six pays de l'Union européenne (Allemagne, Autriche, Espagne, Italie, Belgique et France) et en Suisse (pour les cantons de Genève et de Vaud) pour l'établissement de procurations transfrontalières. Cette deuxième édition est une mise à jour de la première, qui était parue avant que Moscou rejoigne l'ANME.

06/2019

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Généralités médicales

L'épidémie du sida. Mondialisation des risques, transformations de la santé publique et développement

Trente années de riposte mondiale à l'épidémie du sida ont transformé la pratique de la santé publique et influencé les politiques de développement international. Longtemps directeur de I'ONUSIDA, Peler plot en dresse le bilan. Il montre comment la lutte pour la prévention et pour le traitement des personnes porteuses du VIH a favorisé les approches multidisciplinaires et multisectorielles, l'engagement des communautés affectées, la promotion des droits de la personne, une évaluation rigoureuse des programmes, et une mobilisation mondiale des gouvernements et de la société civile. Ces approches peuvent être appliquées à d'autres problèmes de santé et de développement.

05/2010

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Droit

Concepts et pratiques professionnelles en douanes. Origines, procédures, régimes et valeur

Cet ouvrage est le fruit d'une longue et riche expérience au sein de l'administration des douanes. A partir d'une démarche très simple, l'auteur vous conduit vers une expertise en douane. Il explique d'abord les concepts, c'est-à-dire le vocabulaire douanier de façon à ne saisir que l'essentiel. Il expose ensuite les exigences des pratiques douanières pour tous les scénarios du commerce international. Il procède enfin à des illustrations pour une meilleure compréhension des droits et obligations des opérateurs en douane ; chacun trouvera une application concrète pour son commerce.

06/2017

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Sociologie

La considération

" La reconnaissance est bien un devoir qu'il faut rendre, mais non pas un droit qu'on puisse exiger ". (Rousseau). Au travers de subtiles nuances, la considération, la reconnaissance, le respect, la dignité rendent compte d'états instables, complexes mais essentiels dans la vie des individus et des sociétés. Ils reflètent des liens et des relations élaborés dans des systèmes sociaux plus ou moins structurés selon les lieux et les époques. Qu'est-ce que la considération dans une société démocratique ? Au-delà de l'idée de courtoisie, d'attention, d'égards, la considération s'inscrit au plus profond des droits de l'homme, de ces droits imprescriptibles, inaliénables et sacrés, des droits fondamentaux de la personne. La question de la considération invite à repenser la place des sentiments et des devoirs moraux à côté des droits politiques et juridiques et à reposer des problèmes qui sont au cœur des revendications sociales et politiques : l'estime de soi, le droit à la dignité, le respect de la différence, le refus du mépris et de l'exclusion, la reconnaissance entre égaux.

09/1998

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Couple, famille

S.O.S charge mentale. J'allège mon quotidien - S'organiser ; Répartir les tâches ; Lâcher-prise

Votre journée type : dire à François d'étendre la lessive, emmener les enfants à l'école et arriver tôt au travail, prendre rendez-vous chez le médecin entre deux réunions, déjeuner sur le pouce et acheter le cadeau d'anniversaire de Clara, vérifier les devoirs de Nicolas en préparant le repas du soir... Vous en avez assez d'être l'ordinateur familial et de devoir penser à tout, tout le temps ? Dans ce cahier ludique et interactif, découvrez comment alléger votre charge mentale, ce poids invisible qui pèse (trop) lourd sur vos épaules au quotidien ! Avec des exercices pratiques, des bilans et une mine de conseils pour : bien s'organiser en couple et en famille : optimiser la répartition des tâches, mieux communiquer, autonomiser et responsabiliser les membres de votre tribu, mettre en place des routines... ; lâcher prise et penser aussi à vous : prendre du temps pour vous/votre couple et décompresser sans culpabiliser, booster votre énergie et vous reconnecter à vos besoins, trouver le calme intérieur...

03/2019

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BD tout public

Une demi-douzaines d'elles

Une demi-douzaine d'elles reprend les six volumes parus dans la collection MIMOLETTE. Anne Baraou et Fanny Dalle-Rive signent avec cette galerie de six personnages l'une des chroniques les plus remarquables et les plus sensibles sur nos années 2000. De l'adolescence à la quarantaine difficile, le tableau de l'époque est complet et parfait.

08/2009

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Collège

Le fantôme de Canterville

La famille Otis a bien été avertie que le vieux manoir anglais de Canterville Chase était hanté. Mais elle ne croit pas aux histoires de revenants?! Pourtant, le fantôme existe bien, et il va tout mettre en oeuvre pour chasser les nouveaux propriétaires qui ont, de leur côté, plus d'un tour dans leur sac... Qui remportera la terrible lutte?? Ce court récit d'Oscar Wilde est idéal pour les classes de 5e. Cette édition pédagogique inédite propose en plus : des questions de lecture, d'écriture et d'oral, des extraits du texte en audio, des rabats panoramiques illustrés, une frise chronologique illustrée, une infographie, un groupement de textes et d'images, et des fiches méthode efficaces.

06/2023

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6e

Explose ton score au collège ! Savoir utiliser son cerveau pour travailler mieux et avec plaisir, 3e édition revue et augmentée

On croit souvent que tout est joué à la naissance, que certains ont la capacité d'apprendre et de retenir, et d'autres non. Mais c'est totalement faux ! Une des découvertes récentes des neurosciences, c'est que chacun peut développer ses aptitudes, et ce à tout âge ! Ce petit ouvrage, pratique et ludique, dont les points forts ont déjà séduit de nombreux collégiens et leurs parents, propose tests, stratégies, activités corrigées, astuces pour développer les facultés à apprendre et retenir plus facilement, plus longtemps et avec plaisir. 3e édition augmentée d'une partie sur l'attention et d'un cahier d'activités pour faire des parents des " partenaires actifs " de leurs adolescents

05/2022

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Sociologie

Ethique et famille. Tome 2

Les évolutions profondes que connaît la structure familiale, qui sont liées, entre autres, aux progrès de la médecine (assistance médicale à la procréation, recul de l'âge du décès, etc.), à l'impact des nouvelles normes juridiques, aux mouvements de populations et aux interpénétrations culturelles, aux nouvelles technologies, à l'environnement, nécessitent de s'interroger sur l'évolution des représentations de la famille, de la nature des liens et des comportements en son sein, et sur les problématiques d'ordre éthique qui résultent de ces bouleversements. C'est l'objectif des deux ouvrages " Éthique et Famille ", conçus à l'initiative du Centre de recherche Sens, Éthique, Société (CERSES - UMR 8137) Université Paris Descartes, CNRS et de la Fondation Ostad Elahi - éthique et solidarité humaine. Ces ouvrages rassemblent des contributions au croisement des disciplines des sciences humaines et sociales (éthique, anthropologie, psychologie, droit, économie, sociologie, philosophie, etc.) et des sciences du vivant, et à dimension internationale (Brésil, Canada, Côte d'Ivoire, France, Italie). Loin de prétendre à l'exhaustivité, ces volumes veulent seulement permettre le renouvellement des théories et de la recherche en éthique de la famille et tenter de cerner des raisonnements moraux, ou ce qui en tient lieu, dans des contextes hétérogènes - raisonnements souvent enchevêtrés avec d'autres considérations normatives et factuelles. À terme, l'enjeu de cette réflexion est l'ouverture du débat moral à autre chose qu'une polarisation autour de positions de principes, et notamment à la complexité du raisonnement moral en contexte. Ce second tome aborde plusieurs thématiques : les Enfants et les Droits, la Justice et le Droit, la Santé et la Bioéthique, la Solidarité et l'Économie. Éthique en contextes est une collection de la Fondation Ostad Elahi - éthique et solidarité humaine, reconnue d'utilité publique.

03/2011

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Sciences politiques

L'écrivain-militant

Ce recueil regroupe l'intégralité des essais et articles politiques, pour la plupart inédits en langue française, que l'écrivain d'origine indienne Arundhati Roy a écrits depuis 1998. Dans un style clair et passionné, l'auteur du Dieu des Petits Riens - Booker Prize 1997 - prend position sur les grandes questions qui, selon elle, façonneront le visage du XXIe siècle naissant : le risque d'un conflit nucléaire entre l'Inde et le Pakistan ; la dégradation de l'environnement ; les dangers d'une mondialisation incontrôlée ; la politique du gouvernement américain face au terrorisme international... Essentiel pour comprendre le monde dans lequel nous vivons et les enjeux qui détermineront notre avenir collectif, L'écrivain-militant est un recueil remarquable, souvent provocateur, toujours engagé, par l'un des auteurs les plus importants de notre temps.

10/2003

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Méthode de travail

Comment prendre des notes intelligentes. Une technique simple pour booster l'écriture, l'apprentissage et la créativité

Le best-seller international sur la prise de notes Ce livre aide les étudiants comme les professionnels à acquérir efficacement des connaissances, à apprendre sur le long terme et à produire plus facilement des contenus. Il donne les clés pour prendre des notes intelligentes et s'assurer qu'elles font avancer réflexions et projets. L'idée est de prendre des notes en petites unités interconnectées qui, avec le temps, constituent une base de connaissances d'une très grande richesse. Ce système d'une simplicité révolutionnaire permet la pollinisation croisée et l'émergence de nouvelles idées. Basé sur la technique Zettelkasten, qui fait autorité, écrit par un professeur d'université, ce livre a été traduit en 12 langues et s'est déjà écoulé à plus de 100 000 exemplaires dans le monde.

06/2023

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Documentaires jeunesse

Une seule terre pour nourrir les hommes

Quel est le lien entre un ver de terre et une glace à la fraise ? Cet ouvrage explore ce lien profond, nourricier, souvent oublié ou méconnu entre l'agriculture et l'alimentation, la Terre et notre assiette La partie Voir (80 pages) propose un tour du monde en 80 photos dont la beauté, la composition ou l'humanité arrêtent le regard, créent l'émotion, éveillent la curiosité, l'imaginaire ou la prise de conscience. La partie Comprendre (32 pages) décortique de manière claire mais pas simpliste les mécanismes historiques, économiques, politiques ou culturels en jeu. Enfin, la partie Agir (12 pages) donne des pistes, des solutions, des perspectives à tous les échelons (familial, scolaire, municipal, national, international...) pour que les jeunes d'aujourd'hui inventent l'agriculture de demain... écologique et solidaire.

09/2015

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Economie

Le partenariat public-privé comme alternative au financement des infrastructures publiques performantes : mythe ou réalité ? Cas des pays membres de l'Union Economique et Monétaire Ouest Africaine (UEMOA)

Cet ouvrage, publié à la suite de la soutenance du Doctorate in Business Administration (DBA) du Business Science Institute (PSI) du Luxembourg, porte sur la performance des partenariats public-privé (PPP) au sein de l'Union Economique et Monétaire Ouest Africaine (UEMOA). En effet, des résultats de la thèse du DBA, il ressort que la performance globale des PPP est indépendante de la structure financière et de la structure de propriété. L'enseignement majeur de cette analyse est la mise en évidence de facteurs endogènes et exogènes qui pourraient expliquer la performance. C'est pourquoi, cet ouvrage vise à mettre en exergue l'analyse de ces facteurs ainsi que leur prise en compte dans la construction d'un environnement favorable à l'essor des PPP. L'objectif recherché consiste à alimenter les réflexions destinées à la construction progressive d'un tel environnement. Fortement empreint de terrain et finalisé avec la production de recommandations managériales détaillées, cet ouvrage se veut à la fois académique - avec la présentation actualisée de l'état de l'art dans le domaine des PPP à travers la mobilisation des apports de la théorie économique et financière - et appliqué, ciblant un lectorat de praticiens cherchant à acquérir un bilan sur l'état des connaissances mais aussi à s'imprégner sur les retours d'expérience des PPP réalisés. Les résultats obtenus, apportant un éclairage utile sur la construction des PPP, offrent l'opportunité au lecteur de porter une appréciation personnelle sur la mise en oeuvre des PPP au sein de l'UEMOA au regard de la question suivante : les PPP sont-ils un mythe ou une réalité? Au-delà du sujet des PPP, cet ouvrage permet de faire un tour d'horizon des principales problématiques liées à la mise en oeuvre des infrastructures en Afrique : financement-gouvernance ; contractualisation et cadre institutionnel ; planification-évaluation ; performance.

06/2019

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Gestion

Toute la fonction assistante. Savoirs, savoir-faire, savoir-être, 2e édition

Livre de référence sur le métier d'assistant(e) ou de secrétaire, cet ouvrage offre à la fois les savoirs (connaissances permettant de comprendre le rôle de l'assistant(e) dans l'entreprise - entièrement actualisées, les savoir-faire (l'ensemble des méthodes, outils, grilles nécessaires à la mise en oeuvre de la fonction, y compris la dernière version d'Office 2010) et les savoir-être (compétences transversales et humaines nécessaires à la réussite - qui s'enrichit de développements sur le personal branding , le "marketing de soi"). Cet ouvrage est conçu à la fois pour une prise en main de la fonction, le développement des compétences opérationnelles, la gestion et l'évolution de la carrière . La 2e édition comprend également des ajouts sur le rôle de l'assistante dans l'entreprise élargie et virtuelle et dans la promotion du développement durable et sur la relation de confiance avec son manager.

02/2017

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Sages femmes

Mémento de la sage-femme

Ce mémento est désormais le guide de synthèse indispensable à la pratique quotidienne des sages-femmes. Les chapitres classés par thèmes répondent à toutes les questions qui se posent en garde en hospitalisation et en consultation aussi bien sur les protocoles de prise en charge diagnostique et thérapeutique que sur les posologies les bilans étiologiques l'interprétation des résultats des examens les informations et la législation. Ouvrage résolument pratique il est accessible dans tous les secteurs d'activité (salle de naissance consultation prénatale hospitalisation domicile...). Pour cette 3e édition l'ensemble du contenu est mis à jour (en fonction des dernières recommandations notamment). Des thèmes importants sont particulièrement étoffés : trisomie 21 diabète violences faites aux femmes incontinence. Ce livre s'adresse aux étudiants sages-femmes et aux étudiants en médecine en stage en obstétrique ainsi qu'aux sages-femmes en exercice aux obstétriciens et internes en obstétrique.

01/2023

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Histoire du droit

Thèse. De l'Exploitation des oeuvres musicales par l'exécution publique. Faculté de droit de Paris

Université de Paris. Faculté de droit. De l'Exploitation des oeuvres musicales par l'exécution publique. Thèse... par Louis Gibaux,... Date de l'édition originale : 1900 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

02/2021

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Histoire du droit

Sténographie de cours de droit civil. Universités de Paris, semestre d'été, année scolaire 1835-1836

Sténographie des cours de diverses facultés de Paris. Cours de droit civil : semestre d'été, année scolaire 1835-1836 / M. Demante, professeur... Date de l'édition originale : 1836 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

07/2021

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Droit constitutionnel

Les dispositions inexploitées de la Constitution de 1958. Contribution au droit institutionnel de la Ve République

La longévité inhabituelle de la Ve République pourrait laisser croire que la Constitution de 1958 a déjà livré tous ses secrets. D'aucuns considèrent d'ailleurs qu'elle est obsolète et réclament son abrogation en vue d'un passage à la VIe République. Le bilan de la Constitution de 1958 semble ainsi définitivement tiré. Pourtant, toutes les virtualités de ce texte n'ont pas été expérimentées, d'autant plus que plusieurs de ses dispositions demeurent inexploitées. La présente thèse, qui contribue à déterminer l'idée de Constitution, propose une analyse approfondie de ce non-usage.

06/2023

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Ouvrages généraux et thématiqu

Maîtres et étudiants écossais. à la Faculté de droit de l'Université de Bourges (1480-1703)

Renommée dans toute l'Europe humaniste pour la modernité de son enseignement, la Faculté de droit de l'Université de Bourges attira en son sein de nombreux Ecossais. Etayée par un riche travail de documentation, la présente étude propose une image vivante et précieuse de la vie intellectuelle franco-écossaise.

06/2022

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Histoire des mentalités

Maîtres et étudiants écossais à la Faculté de droit de l'Université de Bourges (1480-1703)

Renommée dans toute l'Europe humaniste pour la modernité de son enseignement, la Faculté de droit de l'Université de Bourges attira en son sein de nombreux Ecossais. Etayée par un riche travail de documentation, la présente étude propose une image vivante et précieuse de la vie intellectuelle franco-écossaise.

06/2022

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Histoire du droit

Des summissaires de l'Eglise cathedrale de Strasbourg. Estat, qualité et dignité, et droit de preseance

Relation et deduction historique & juridique. De l'estat, de la qualité& dignité, & du droit de preseance des summissaires de l'Eglise cathedrale de Strasbourg... Addressée au Conseil souverain d'Alsace en forme d'un factum Date de l'édition originale : 1695 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

10/2021

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Droit

Paris, capitale juridique (1804-1950). Etude de socio-histoire sur la Faculté de droit de Paris

De sa recréation en 1804 jusqu'aux années 1950, l'école de droit de Paris, qui prit le titre de Faculté à compter du 1er janvier 1809, fut par le nombre de ses étudiants le premier établissement d'enseignement supérieur de France et se vantait dans les années 1930 d'être le plus important au monde. Alors qu'aucune monographie ne lui avait été consacrée, cet ouvrage collectif réalise, à partir des archives, une socio-histoire du corps professoral et d'une institution universitaire au centre de la culture académique du droit en France. Dans quelle mesure Paris a-t-elle tenu son rang de " capitale juridique " à travers la formation d'étudiants venus de toute la France et de l'étranger ? Comment comprendre le relatif déclin du rayonnement de cette Faculté dans la première moitié du XXe siècle et le positionnement de ses professeurs pendant la Seconde Guerre mondiale ? Chercher à répondre à ces questions ne peut qu'éclairer les débats actuels sur l'enseignement du droit.

01/2011

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Presse, audiovisuel

Droit de la communication audiovisuelle. Télévision, radio, services à la demande, plateformes de partage de contenus

A propos de l'ouvrage Cet ouvrage décrit les nouvelles règles issues de la réforme de l'audiovisuel applicables aux services de télévision, service de radio, et services de médias audiovisuels à la demande (vidéo ou musique à la demande), quel que soit le réseau de diffusion utilisé (hertzien, câble, satellite, internet). Il étudie ainsi dans le détail l'ensemble des principes généraux, les institutions, les concepts, les règles applicables à la mise en place et à la distribution des services, leurs obligations en matière de production, de diffusion, ou issues des règles de concurrence. Points forts Un ouvrage complet et pratique sur un secteur en évolution permanente A jour de l'ordonnance transposant la directive européenne sur les services de médias audiovisuels

05/2021

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Actualité et médias

Mon pays me manque. Que sont devenus les droits de l'homme ?

Cet ouvrage est avant tout un témoignage, une vue de la vie politique de l'intérieur. L'auteure, militante de gauche et députée à l'Assemblée nationale du 2012 à 2017, nous aide à comprendre les causes de l'éclatement de cette même gauche. Il s'agit de raconter une autre histoire, bien plus personnelle de l'expérience vécue de l'intérieur, et de ses conséquences sur l'auteure à travers un vrai travail de réflexion sur ses choix personnels. Plus qu'un simple témoignage, c'est aussi un document d'information : on nous dévoile l'envers du décor, la politique telle qu'elle se fabrique. On assiste aussi à des révélations : en quoi consiste le " travail " de député ? Comment décide-t-on de voter pour ou contre un texte ? Quel rôle joue l'appartenance partisane, l'expérience de vie ou encore l'expertise professionnelle ? Toutes ces questions auxquelles personne ne répond, de peur d'avoir à rendre des comptes, sont abordées dans ce livre. De même, ce texte représente une trace féminine dans l'Histoire politique comme il en existe peu. C'est un témoignage précieux, d'un autre point de vue, qui vient enrichir ceux de ses pairs : le regard d'une femme à l'assemblée nationale.

09/2019

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Droit

La Convention européenne des droits de l'homme, 60 ans et après ?

Fruit d'un colloque organisé à l'occasion du soixantième anniversaire de la Convention européenne des droits de l'homme, le présent ouvrage s'attache à mettre en exergue l'extraordinaire dynamisme dont fait preuve le système conventionnel sous l'impulsion de la Cour européenne des droits de l'homme. Cette vitalité quasiment sans faille s'affirme tant par la promotion des droits conventionnels classiques, notamment au profit des détenus et des étrangers, que par l'extension de la protection à des droits que la Convention n'avait pas originellement pour mission de garantir comme la préservation nouvelle de l'environnement, ou les droits sociaux et économiques délibérément écartés dans le contexte originel de la guerre froide. Elle se mesure également dans le renforcement constant du système conventionnel par des réformes procédurales et institutionnelles qu'impose la garantie des droits. Elle se confirme enfin par l'adhésion en cours de l'Union européenne à la Convention qui en fait l'instrument premier de la protection européenne des droits de l'homme. Loin de simplement saisir l'occasion de ces 60 ans pour célébrer les avancées de la protection conventionnelle, les auteurs de ces pages, professeurs d'Université et praticiens des juridictions européennes, administratives et judiciaires, n'ignorent ni ses limites ni les défis nouveaux auxquels son succès l'expose, mais posent dans une perspective dynamique les questions de son avenir au prisme des réponses du présent.

09/2013

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Droit contentieux communautair

Cohérence et pluralité du contentieux administratif européen

Le droit public de l'Union européenne connaît, depuis des années, de nouvelles déclinaisons telles que le droit constitutionnel de l'Union ou le droit administratif de l'Union. Dans le cadre de ce dernier, il semble important d'ouvrir le volet contentieux, ce contentieux européen, à l'image du droit administratif européen, devant être considéré dans une perspective multilevel. Il faut comprendre que ce contentieux, qui trouve sa cohérence dans le rattachement à la logique, aux instruments, et aux problématiques de droit administratif classique, doit être vu aussi dans sa pluralité car il est formé à la fois par l'action du juge administratif national, dans son office de juge européen, et par celle du juge européen, dans son rôle de juge administratif.

09/2021