L'office européen du juge en conflits de loi
Extraits
Sciences historiques
Théodore de Neuhoff, roi de Corse. Un aventurier européen du XVIIIe siècle
Le 5 avril 1736, Anton Francesco D'Angelo, le vice-consul de France en poste à Bastia, informe le ministre Maurepas de l'arrivée, quelques jours auparavant, à la plage d'Aléria d'un navire anglais que l'on dit avoir été armé par le consul d'Angleterre à Tunis. A mis pied à terre un « Personnage »
habillé à la longue d'un habit écarlate, portant épée, canne, perruque et chapeau. Les chefs corses qui se sont déplacés pour le recevoir lui donnent le titre d'excellence et de roi de Corse . Bientôt l'on apprendra qu'il s'agit de Théodore, baron de Neuhoff, qui se proclame par ailleurs lord anglais et Grand d'Espagne. Un rapport anonyme, rédigé dans le courant août, le décrit comme un homme de bonne prestance, de haute stature et à l'embonpoint prononcé qui parle italien avec un fort accent allemand. Dès les premiers jours, il ne cache pas son intention de ceindre la couronne de Corse, ce qui sera chose faite le 15 avril. Débute alors un règne éphémère de sept mois qui permit à la révolte des Corses contre les Génois de rebondir. Mais, bien plus que ce règne d'un été, encore mal connu, c'est la longue dérive qui suivit son exil et sa fin miséreuse qui enflammèrent l'imagination des contemporains et sculptèrent définitivement la statue du roi Théodore sous les plumes acérées de Voltaire, du marquis d'Argens ou encore d'Horace Walpole.
01/2012
Propriété littéraire et artist
Uniformisation de droit de la propriété intellectuelle et conflits de lois dans l'OAPI
La présente étude propose d'abord de soumettre à l'analyse l'idée selon laquelle l'uniformisation du droit en général et, en particulier, l'uniformisation poussée du droit de la propriété intellectuelle dans l'OAPI (organisation africaine de la propriété intellectuelle) suppriment le problème des conflits de lois. Les résultats de l'analyse permettent cependant de constater la persistance de tels conflits au sein de cet espace, même si le droit uniforme ne manque pas d'en influencer la configuration. L'étude entreprend ensuite la recherche et la proposition de solutions adaptées aux problèmes identifiés. Ainsi, au travers d'une approche renouvelée du droit international privé appliqué à la propriété intellectuelle, les solutions proposées prennent en compte les objectifs de l'entreprise d'uniformisation et l'incidence du contexte institutionnel de la protection régionale de ces droits. Elles s'appuient également sur les engagements internationaux des Etats membres de l'OAPI. Par ailleurs, la recherche incorpore les ressources du droit international privé comparé, en particulier avec le droit de l'Union européenne et celui de l'Organisation pour l'harmonisation en Afrique du droit des affaires (OHADA). D'une part, cette recherche a permis de dégager une grille théorique d'analyse des rapports entre le droit uniforme de la propriété intellectuelle et les conflits de lois. D'autre part, elle aboutit à l'élaboration de règles de solution des conflits de juridictions et des conflits de lois basées sur les intérêts spécifiques que le droit international privé cherche à servir.
02/2024
Droit de l'environnement
La loi Littoral. Décryptage du volet urbanisme au travers des décisions du juge administratif
La loi n° 86-2 du 3 janvier 1986 relative au littoral, dite "loi Littoral", a été mise en place pour notamment préserver les espaces naturels, les sites, les paysages et l'équilibre écologique du littoral, développer les activités économiques liées à la proximité de l'eau, mais également donner aux décideurs locaux les moyens de parvenir à un aménagement durable des territoires littoraux. Elle concerne aussi bien les communes riveraines des bords de mer et d'océan que celles se situant à proximité des certains grands lacs, estuaires et deltas. En matière d'urbanisme, cette loi prévoit de nombreuses contraintes applicables à certaines communes en raison de leurs particularités géographiques. Ces contraintes supplémentaires ont parfois des effets dévastateurs à l'égard des citoyens détenant des parcelles concernées. En effet, il arrive fréquemment qu'un terrain soit classé en zone constructible dans le PLU, mais qu'il ne le soit finalement pas en raison des dispositions de la loi Littoral. Pour eux, la loi apparaît comme la traduction d'une certaine injustice, d'ailleurs amplifiée par les contours et les limites de ce texte, pas toujours clairement définis par le législateur. Ainsi, il est parfois difficile de se prémunir à l'avance d'un éventuel refus ou d'un recours qui débouche sur une annulation contentieuse de l'autorisation sollicitée. En effet, le législateur ne définit pas précisément les notions employées ; c'est pourquoi le juge administratif intervient régulièrement pour apporter ces précisions. Son rôle est primordial pour fixer le mode d'emploi à respecter, comme en témoigne une importante décision intervenue en septembre 2020. Si la loi n° 2018-1021 du 23 novembre 2018 portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique est venue réformer ce texte pour le rendre plus accessible, il apparaît toujours nécessaire de décrypter les dispositions législatives à la lumière de l'interprétation donnée par le juge administratif à travers les décisions qu'il rend. Le présent ouvrage vise donc à dresser toutes les règles destinées à protéger les espaces sensibles présents au sein des communes littorales. Ces règles sont exposées, commentées, analysées à travers de nombreuses décisions de justice rendues, lesquelles sont parfois accompagnées d'illustrations afin de rendre plus explicite l'interprétation donnée par le juge.
05/2021
Philosophie
Lois. Loi éternelle, loi naturell
Si nos sociétés, à l'aube du XXIè siècle, sont des générations sans repères, n'est-ce pas qu'elles sont venues à douter du fondement des lois qui les régissent ? Dans tous les domaines ?
Ne sachant plus quel est, au fond, l'essence de la loi, l'intelligence finit par ne plus distinguer la particularité de ses divers domaines d'application, ni même le sens réel de ses effets. La dichotomie entre la loi, la morale et la vérité devient telle, qu'en réalité, nous tendons de plus en plus vers une société où la principale source de " légalité de la loi " ne sera - n'est déjà -autre que...la loi du nombre...
N'est-on pas là face à la définition même d'une tyrannie qui nous guette ?
Face à ce danger, il nous a paru urgent et capital de rééditer la magistrale étude de Thomas d'Aquin sur ce qui fonde toute loi.
05/1998
Indépendants
Juge Bao Tome 6 : Juge Bao & l'impératrice oubliée
La mission de lutte contre la corruption s'achève pour le haut magistrat Bao et sa troupe. Mais le retour à la capitale de l'empire et à la cour où il est tout autant craint qu'admiré, va se révéler extrêmement périlleux pour Bao. Car le juge incorruptible a fait une découverte qui touche les plus hautes sphères du pouvoir. Il est en passe de révéler un complot inimaginable dont les fondements reposent sur un immonde secret d'Etat. Ce secret touche de si près l'empereur que la découverte de Bao est propre à faire chanceler les fondements de l'empire. Mais face à ses nombreux et puissants ennemis, parviendra-t-il a sauver sa tête, celles de ses amis et de sa famille ? La partie s'annonce très serrée pour ce champion de la lutte contre la corruption qui ira jusqu'au bout de son devoir pour honorer la confiance que l'empereur et le peuple ont placé en lui.
01/2015
Droit du travail et de l'emplo
Le juge et l'accord collectif de travail
Comment le juge appréhende-t-il l'accord collectif de travail ? Quelle posture le juge se doit-il d'adopter dans un modèle de droit du travail qui se place sous la bannière du dialogue social ? La promotion de la négociation collective entraîne-elle (doit-elle entraîner) un retrait du juge par rapport à l'acte collectif négocié ? C'est une confrontation qui est orchestrée dans la présente thèse : celle du juge et de l'accord collectif. Se joue là une dimension essentielle du nouveau modèle de droit du travail qui émerge. Prix de thèse Voltaire/Liaisons sociales 2020
02/2022
Droit européen - Textes
L'essentiel de l'introduction au droit européen
Une présentation de l'ensemble des organisations européennes L'ensemble des connaissances relatives au droit européen au sens large, présenté de manière synthétique. En partant des origines de la coopération européenne, la première partie sera consacrée aux organisations à compétence générale (Conseil de l'Europe et Union européenne), alors que la deuxième partie va traiter des organisations spécialisées (ex. : OTAN, OSCE, OCDE, AELE, Eurocontrol...). Pensé pour les étudiants de Licence, cet ouvrage pourra intéresser tous ceux qui souhaitent comprendre rapidement ce qui se cache derrière l'expression "droit européen" laquelle n'indique pas seulement le droit de l'Union européenne. Points forts - Réviser et faire un point actualisé - Sous forme rédigée, une synthèse rigoureuse, pratique et à jour de l'ensemble des connaissances que le lecteur doit avoir sur cette matière.
08/2021
Droit administratif général
Juger de la légalité administrative. Quel(s) juge(s) pour quelle(s) légalité(s) ?
L'ouvrage réunit les contributions des travaux de recherches autour du thème de la légalité.
08/2021
Droits des étrangers
Droit d'asile et pratique du juge de l'asile
L'essentiel à retenir du droit d'asile et des méthodes du juge qui l'applique. Alors que la question des réfugiés est un thème de prédilection des médias, l'ouvrage, rédigé par un juge de l'asile, présente dans un format concis l'essentiel à retenir sur le droit d'asile et les méthodes du juge qui l'applique au quotidien.
01/2023
Généralités médicales
L'éthique médicale en Afrique. Conflits d'intérêts et conflits de valeurs dans les pratiques des médecins
La crise profonde que connaissent les soins de santé en Afrique subsaharienne est rarement analysée du point de vue éthique, moral et déontologique. L'auteur a choisi de mettre en évidence les conflits d'intérêts et des valeurs présents dans les pratiques des médecins, il montre comment ces conflits sont parmi les causes majeures des dysfonctionnements des soins de santé en Afrique subsaharienne.
09/2014
Critique littéraire
Guide européen du livre de jeunesse
Le Guide européen du livre de jeunesse est l'ouvrage de référence, l'outil indispensable pour tous ceux - professionnels, éducateurs, parents - qui s'intéressent à ce domaine.
Le livre de jeunesse est un des secteurs les plus dynamiques de l'édition, un espace de création particulièrement vivant. Son histoire s'est accélérée dans les vingt-cinq dernières années. Il nourrit, par ses textes et ses images, l'imaginaire des enfants et leur regard sur le monde.
Deux grandes parties composent ce Guide :
Pour la France, le Guide rassemble l'ensemble des ressources sur l'édition du livre de jeunesse, de la création à la diffusion. Alternent enquêtes, articles, points de vue, regards sur l'actualité et informations pratiques.
Pour l'Europe, les données les plus actualisées sur la situation du livre de jeunesse - de l'Est à l'Ouest, du Nord au Sud - facilitent un meilleur repérage dans chaque pays des principaux éditeurs, auteurs et illustrateurs, librairies, bibliothèques....
04/1994
Informatique
Office (versions 2019 et Office 365). Maîtrisez les fonctions avancées de la suite Microsoft
Ce livre vous présente les fonctionnalités avancées des applications de la suite bureautique Microsoft® Office. Il a été rédigé avec la version 2019 d'Office et intègre les nouveautés et différences de la version livrée avec Office 365. La partie sur Word aborde, entre autres, les fonctions de mise en page avancées (en-tête, pied de page personnalisés), l'utilisation des plans, la création de table des matières et d'index, la gestion des styles et modèles et la réalisation de mailing. Dans la partie sur Excel, sont abordés la création de modèles, l'utilisation des zones nommées, les calculs avancés tels que les formules conditionnelles, la consolidation des données ou la génération de table à double entrée ; vous verrez également comment appliquer des mises en forme conditionnelles, des tris et des filtres, comment exploiter les tableaux de données et créer des tableaux croisés dynamiques. La partie sur PowerPoint présente les fonctions permettant la réalisation de diaporamas sophistiqués intégrant de la vidéo et de nombreux effets d'animation. Dans Outlook, il s'agit d'optimiser l'envoi et la réception de messages (utilisation de l'affichage Conversation, regroupement des messages, archivage) et la configuration de la messagerie (notification d'absence, création de signature, mise en forme conditionnelle des messages, utilisation des Actions rapides pour faciliter la saisie de messages répétitifs...). Un chapitre est consacré à OneNote, l'application Microsoft qui permet de créer et gérer des notes comprenant du texte mais aussi des liens hypertextes, images, tableaux... Le livre se termine par un chapitre sur les possibilités d'intégration des données d'une application à l'autre.
04/2019
Policiers
Commis d'office
Comment Christophe Leibowitz, avocat revenu de tout, loin des belles affaires d'Assises dont tout le monde parle, éternel commis d'office à la défense de délits minables, est-il enfin parvenu à être satisfait de son sort ? Est-ce parce qu'il occupe ses journées à convertir avec une patience extrême un proxénète albanais à la lecture de L'Education sentimentale derrière les barreaux de la prison de Fresnes ? Ou parce que son nom s'étale en première page aux côtés de celui de l'ennemi public numéro un ? Le premier roman d'Hannelore Cayre, auteur de La Daronne : sans pitié, drôle et méchant.
01/2017
Architecture
Le nouveau siège de l'Office National des forêts
L'encombrement du bâtiment des archives de l'Isère et la difficulté à créer sur place un extension demandait la création d'un nouveau bâtiment. Dessiné par l'agence CR&ON, le nouveau bâtiment s'intègre parfaitement dans l'urbanisme du site : volumes denses flottant sur des pilotis offrant une transparence au sol. Le signal architectural est fort et fait écho à la géologie du site et département : les blocs de magasins sont texturés à la couleur du paysage minéral avoisinant. Le béton est majoritairement utilisé en écho à l'essor industriel du département. La programmation intérieure répond aux fonctions que demandes des archives : médiations et consultations pour le grand public, et conservation documentaire.
01/2023
Science-fiction
Les voyageurs. L'énigme du juge
Dayan se réveille, incapable de se souvenir de quoi que ce soit le concernant. Deux mystérieux groupes de personnes viennent à lui, affirment le connaître et lui vouloir du bien. Dayan ne sait qui croire et décide de ne se fier qu'à lui-même et aux visions qui lui apparaissent sous la forme de rêves. A travers ceux-ci, Dayan assiste à la fin du monde. Il sait qu'il est le seul à pouvoir le sauver, mais ignore encore comment. Les réponses à ses questions se trouvent dans son passé... ou alors, s'il n'en a pas, dans son avenir.
09/2022
Sciences politiques
Solitude et servitudes judiciaires. Suivi de Le juge antiterroriste : juge ou partie ?
Trente ans après les " années de plomb " italiennes, les crimes d'Action directe et ceux de la bande à Baader, dix ans après l'abandon de la lutte armée par l'Armée républicaine irlandaise (IRA), sept ans après les attentats du 11 Septembre et l'apparition d'AI Qaïda, étendard d'un terrorisme mondialisé, se pose plus que jamais et avec une grande acuité la question de la définition de l'acte terroriste. Tout en retraçant l'histoire des multiples mouvances extrémistes qui ont choisi le camp de la violence, le juge antiterroriste Gilbert Thiel dépeint de l'intérieur l'évolution du système judiciaire français et s'interroge sur la place du juge dans la société, " juge ou partie ", dans un entretien avec l'éditeur Rémy Toulouse, en un débat fondamental sur l'équilibre entre les libertés et les préoccupations sécuritaires. Devant la méfiance croissante des citoyens face à la justice, et à l'heure où son fonctionnement se trouve dans la ligne de mire de nos hommes politiques, le juge Thiel livre le fruit de son expérience quotidienne et trentenaire de la lutte du droit contre la brutalité. Ses réflexions décapantes sur l'indépendance de la justice - et les difficultés de la magistrature à la défendre - montrent tout le chemin qui reste à parcourir au système judiciaire pour tenir tête à ce " mal français ". Le juge n'est pas près de dormir sur ses deux oreilles...
11/2008
Littérature étrangère
Office des ténèbres 5
L'Office des Ténèbres représente dans la liturgie catholique les cérémonies de matines et laudes des mercredi, jeudi et vendredi de la semaine sainte, parce qu'à la fin de cet office on éteint toutes les lumières dans le choeur. Grand célébrant, Camilo José Cela parodie à sa manière, avec un humour féroce et souvent blasphématoire, ce culte de la nuit. Les monades remplacent les litanies et un anticonformisme violent pulvérise sous la bombe du langage les philosophies bien-pensantes, les idées reçues et les lieux communs aliénant l'homme depuis des générations : le sexe, le péché, le plaisir, la douleur, le ciel, l'enfer, la loi, les convenances. Tout l'apparemment solide et pourtant fragile édifice social appelé civilisation est ici contesté, bafoué, ridiculisé à travers de multiples références empruntées à une prodigieuse connaissance de l'histoire de l'homme depuis ses origines. L'obscurité — l'obscurantisme — de l'Office des Ténèbres voudrait cacher sous un faste macabre l'absurde condition humaine. Le rite hallucinant, lucide, poétique de Camilo José Cela la rend à son véritable destin : la solitude, l'angoisse, la mort, le néant. Ce qui nous vaut une éblouissante satire, digne de Quevedo.
11/1989
Comics Super-héros
Judge Dredd : Souriez c'est la loi
Pour cette nouvelle sélection d'histoires inédites de JUDGE DREDD, nous avons concocté pour tous les fans du juge le plus impassible de MEGA-CITY ONE, une compilation indispensable d'histoires toutes écrites par AL EWING (Immortal HULK), l'un des scénaristes les plus originaux de la BD Britannique actuelle ! Dans cette douzaine d'histoires, JUDGE DREDD va dispenser sans le moindre état d'âme une justice toujours aussi implacable aux "vermines" déchaînées de Mega City One : Mutants rebelles (qui rappelleront un certain groupe très populaire aux fans de comics), JO du sexe, figures populaires de blockbusters en série, etc. Aux dessins, nous retrouvons une compilation de "All-stars" de la nouvelle scène britannique, tels que John HIGGINS (Watchmen), Liam SHARP (Green Lantern, Wonder Woman), Simon FRASER ou Ben WILLSHER. Humour noir et critique bien sentie, mais aussi action et polar futuriste sont une nouvelle fois au rendez-vous avec ce nouveau recueil consacré au personnage phare de la BD britannique et du magazine 2000 AD !
03/2023
Littérature étrangère
Les Damnés du back-office
Jeune cadre d'une multinationale de la finance, apprécié parce
qu'il a su adapter sa vocation, de philosophe, au principe de
réalité. César est chargé de remettre a flot la succursale de
Barcelone, où rien ne va plus depuis le licenciement d'une
employée manifestement déséquilibrée. Le défi est risqué,
mais bien belle l'opportunité pour l'ambitieux passé maître
dans la gestion des ressources humaines. Il entonne aussitôt
avec conviction le réjouissant refrain des méthodes éprouvées
: prendre des décisions drastiques, couper des têtes, "booster"
son personnel, se faire craindre et aimer, lui qui a tout sacrifié
'i sa carrière et assiste, impuissant, au naufrage de son
mariage. Entre sa femme et lui : une absence ; un enfant qui
devrait dormir paisiblement de l'autre côté du mur et qui
pourtant ne s'y trouve pas. Mais si l'humain est une ressource,
une simple ligne de la "masse salariale", alors tout un chacun
peut perdre pied et glisser dans les ornières où croupissent les
perdants, les rebuts de l'efficacité globalisée. Dans cette fable
hyper-contemporaine aux accents de tragédie cynique, Pablo
Sanchez radiographie les pratiques du management et les
dégâts collatéraux du capitalisme sauvage sur ces nouveaux
damnés de la terre qui oeuvrent à présent dans le back-office.
06/2012
Littérature érotique et sentim
Le juge
Dans la campagne écossaise du XVIème siècle, Ava, une jeune fille que rien ne préparait à subir les pires atrocités, se retrouve aux prises d'un juge sadique et obsédé : Lord Thorburn. C'est dans ce contexte désespéré, qu'elle se liera d'amitié avec Isla, une autre victime de la folie du juge, et qu'elle fera la rencontre de Kieran Thorburn, d'où naîtra un amour impossible et dangereux.
06/2019
Romans policiers
Juge-arbitre
Peut-on tuer à cause d'un malheureux coup de sifflet ? C'est ce que se demande Clément Razier devant un arbitre de handball retrouvé pendu. Quelques jours après, deux autres cadavres apparaissent, présentant le même modus operandi. Dès lors, la piste de l'erreur d'arbitrage paraît trop évidente au capitaine de police et l'enquête s'annonce d'emblée tortueuse. Elle conduira cet ancien du 36 sur des chemins imprévisibles : de La Goutte de lait, une institution cannoise qui s'occupait des filles indigentes, aux anciennes maisons de correction languedociennes, en passant par Londres, pour finir dans une crique du massif de l'Esterel, propriété d'un goéland railleur. En plus de son équipe, il pourra compter sur Alyzée, la jeune femme dont il est épris, incarcérée à la prison de Nice ! Comme dans ses précédents polars Aucun répit et Oubli interdit, Pierre Brocchi s'est appuyé sur des fairs réels pour bâtir sa fiction. Professeur d'EPS à la retraite, il partage ici sa passion pour le sport tout en attirant l'attention sur ses préoccupantes dérives et ses pires excès.
10/2021
Littérature française
Le Juge
Jeune juge d'instruction à Auch, dans le Gers, Lucien Violet boucle sa première affaire criminelle après l'assassinat d'un vieil homme, Fabien Luzac, abattu chez lui de trois coups de revolver. Un de ses voisins est accusé puis condamné. Mais soudain Cussol le maire du village vient trouver en privé le petit juge : il lui avoue la vérité, c'est lui le meurtrier. Que va décider Lucien Violet ? Admettre son effroyable erreur judiciaire qui compromettrait son avenir, ou bien se taire ? Il choisit le silence. Mais c'est précisément dans les profondeurs de cet intolérable repli sur lui-même que va se nouer pour le jeune juge le véritable drame. Car il est clairvoyant et affreusement rongé par l'horreur de sa faute. Il repense alors avec nostalgie au temps de son enfance, vouée d'avance à la tristesse, donc à la solitude, dans ces régions du Sud-Ouest qu'il aimait par-dessus tout et qui le prédisposaient avec poésie, rêve et simplicité à vivre honnêtement et sensuellement, en paix avec lui-même et les autres.
03/1988
Romans policiers
Juge-arbitre
Peut-on tuer à cause d'un coup de sifflet malheureux ? C'est la question que se pose Clément Razier, un ancien du 36, et son équipe, devant le corps retrouvé pendu d'un arbitre de handball antibois. Mais que penser d'une succession de meurtres d'arbitres ? L'enquête va les mener sur des chemins inattendus, passant de Londres aux anciennes maisons de correction pour enfants languedociennes, et finir dans une crique isolée du massif de l'Esterel, "propriété" d'un goéland... railleur ! Dans ce polar, Pierre Brocchi, professeur d'EPS à la retraite, nous fait partager sa maîtrise du milieu sportif, de ses dérives et ses pires excès. Une plongée en apnée dans les paysages maritimes qu'il affectionne tant.
06/2024
Droit
Mariage, divorce, filiation des personnes étrangères en France. Quel juge saisir, quelle loi applicable ?
Mariage, divorce, filiation des personnes étrangères en France Quel juge saisir ? Quelle loi s'applique ? Dans certains Litiges en droit des personnes et de ta famille. des personnes étrangères qui résident habituellement en France ou des Français-es vont avoir à se poser des questions liées à leur "statut personnel" - Quelle est la loi qui s'applique dans telle affaire ? La loi française ? Une loi étrangère ? - Doit-on saisir un tribunal français ou bien d'un autre pays ? - Est-ce que telle décision prise par une juridiction étrangère s'applique sur le sol français ? Cette publication s'efforce d'exposer de la manière la plus claire possible les règles du droit international privé qui répondent à ces questions. Dans ce cahier juridique, les règles dites "de conflit" sont présentées par thèmes : minorité et majorité, mariage, divorce, droits et obligations des époux, règles sur la filiation, sur les obligations alimentaires, sur les successions. A chaque fois, est indiqué le mode de raisonnement à adopter pour résoudre un problème concret.
01/2018
Droit fiscal communautaire
La création du Parquet européen. Simple évolution ou révolution au sein de l'espace judiciaire européen ?
Le Parquet européen devrait être opérationnel d'ici le 1er mars 2021. Chargé des investigations et des poursuites pénales en ce qui concerne les infractions portant atteinte aux intérêts financiers de l'Union, il est le premier organe de l'Union européenne à être équipé de pouvoirs contraignants vis-à-vis des autorités nationales en matière pénale. C'est un des éléments qui permet de le distinguer des deux principales agences européennes en matière pénale que sont Eurojust et Europol. Il incarne en quelque sorte le passage d'une coopération judiciaire horizontale à une coopération verticale, marquée par une certaine supranationalité. Par delà l'instauration d'une figure symbolique forte annonçant l'avènement d'un pouvoir judiciaire européen, c'est toute une organisation, un arsenal juridique, des pratiques qui seront mises à l'épreuve. Ceci, dans le contexte paradoxal d'une remise en cause chronique des institutions européennes par les opinions publiques et du besoin imminent d'une lutte "à l'échelle européenne" contre la criminalité économique et financière. Cet ouvrage pose la question de savoir si le Parquet européen constitue une véritable révolution, ouvrant la voie à une certaine fédéralisation de la justice pénale, ou une évolution plus modeste. Pour y répondre, il étudie avant tout la genèse de ce Parquet européen, de même que les longues et di fficiles négociations qui lui ont donné corps. Il met en exergue l'originalité du résultat nal de celles-ci, notamment le fait qu'il est fondé sur la coopération renforcée de 22 Etats membres de l'Union européenne. Il se penche ensuite sur sa mise en oeuvre, et ce à travers divers aspects, allant de la nomination du chef du Parquet européen aux relations avec les Etats tiers, en passant par les relations avec les autorités nationales et les agences ou autres organes de l'Union européenne. Le Parquet européen aura en e ffet d'importants pouvoirs mais devra agir en coopération étroite avec l'OLAF (l'O ffice européen de lutte antifraude), Eurojust (l'Agence européenne pour la coopération judiciaire en matière pénale) et Europol (l'O ffice européen de police). Cet ouvrage revient également sur certains grands enjeux que cette révolution/évolution au sein de l'espace judiciaire européen engendre au regard des droits fondamentaux. En e ffet, l'originalité du Parquet européen implique entre autres des modes de contrôle adaptés. Enfin, ce nouvel organe ne manquera certes pas d'évoluer, entre autres au plan des infractions relevant de sa compétence. C'est par ces perspectives d'avenir que l'ouvrage se clôt.
03/2021
Littérature française
Loin de moi
Seul, dans le silence de l'espace, Un attend. En orbite de sa vie. La navette spatiale est repartie sans lui. Sa rivalité avec Al, son frère ennemi, devenu son directeur de vol, s'envenime. Qui a usurpé la place de l'autre ? Condamné à l'isolement par le hasard, Caïn écrit. Ses méditations d'astronaute solitaire sont les nôtres. Son récit de voyage, d'une poésie folle, nous livre l'intimité visionnaire d'un héros anonyme, d'un homme lui n'est plus sûr de rien. Ni de l'amour de sa femme Bérénice, ni de sa paternité, ni de ses sentiments, ni même de son retour sur Terre.
08/2005
Europe et Droits de l'homme
Droit européen et international des droits de l'homme
Au sein du droit international des droits de l'homme, le droit de la convention européenne des droits de l'homme fournit le modèle le plus abouti de garantie effective des droits de l'homme proclamés au plan international. Doté d'un mécanisme de contrôle juridictionnel, il garantit des droits concrets et effectifs dont le juge national doit assurer le respect. Régulièrement mis à jour, ce manuel, après avoir exposé les fondements du droit international des droits de l'homme, procède à l'étude du droit positif dans le cadre européen. Prenant appui sur l'abondante jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme, il analyse les principes directeurs qui gouvernent le droit de la convention, la procédure de contrôle et le régime juridique des droits garantis, et montre comment le droit européen, relayé par la jurisprudence des juridictions nationales, irrigue aujourd'hui largement le droit interne.
01/2023
Propriété littéraire et artist
Code de la propriété intellectuelle. Edition 2022
Destiné aux professionnels comme aux étudiants, ce code contient, outre les textes codifiés, les textes nationaux non codifiés ; les textes européens et internationaux ; les textes fiscaux, (l'intégralité des conventions fiscales auxquelles la France est partie) ; la jurisprudence nationale et européenne ; les décisions de l'Office européen des brevets (OEB) et de l'Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (OHMI). C'est l'outil indispensable pour protéger la création intellectuelle.
12/2021
Poésie
Conflits
La mariée Sa poupée à la main, Un enfant qui ne savait rien, Guidée comme un mouton pour être égorgée, Elle n'avait que huit ans, mais déjà mariée, La nuit des noces, on entendait ses cris, On a continué à danser sans se soucier, Le matin on est allé à ses funérailles, Ce monde injuste ment, tue et déraille.
11/2015
Policiers
La maison du juge
Tombé en disgrâce sans trop savoir pourquoi, Maigret a été nommé en Vendée où il s'ennuie. Un jour pourtant, un douanier qu'il connaît lui envoie sa femme pour signaler la présence d'un cadavre dans la maison de leur voisin, un ancien juge en retraite. Maigret arrive dans un village de pêcheurs méfiants, obéissant à ses propres règles et faisant front devant l'étranger. Ce que Maigret va découvrir à force de patience dépasse le simple fait divers. Le juge ne nie pas. Il y avait bien un mort chez lui dont il a voulu se débarrasser à la faveur de la marée. S'il n'avait jamais vu la victime et ne sait pas comment ni pourquoi l'inconnu est venu se faire tuer chez lui, le petit homme, remarquable de calme et de distinction, a bien d'autres choses à raconter...
06/2009
