L'enfant du droit entre pouvoir et société. Servir par la plume et les arpents de terre - Mélanges en l'honneur de Samba Traoré Tome 1

La concentration économique - réalité majeure de l'économie contemporaine - trouve son expression la plus aboutie dans les groupes de sociétés. Cet ouvrage propose sur la question un éclairage novateur, en prenant en compte la doctrine du traité de l'Organisation pour l'harmonisation en Afrique du droit des affaires (OHADA). L'examen du cas du Sénégal est d'autant plus intéressant qu'une réglementation spécifique y existait jusqu'en 1998. Cependant, depuis l'avènement de I'OHADA, ces dispositions ont été abrogées par le législateur sénégalais. Ce livre suit à la trace, reconstitue et nomme les étapes majeures du processus à la base du groupe de sociétés. Par-delà les informations utiles et précises relatives au Sénégal, Abdoulaye Sakho propose, en véritable professionnel du droit, un plaidoyer en faveur de la restauration d'un droit des groupes. Dans ce cadre, il démontre que la notion de pouvoir est la clé de voûte de la domination économique. II propose une qualification et un régime juridiques susceptibles d'en limiter les excès, à l'image du contrôle du pouvoir en droit public. Cet ouvrage, qui repose sur une documentation consistante, présente un intérêt indiscutable pour la théorie juridique. II constitue, pour les praticiens, un répertoire relatif aux règles d'établissement et de fonctionnement de la domination économique (création des groupes et protection des intérêts catégoriels). Par la même occasion, il peut servir de guide pour l'accompagnement juridique de la croissance de l'entreprise. Ce livre permet aussi d'alimenter la réflexion relative au cinquantenaire des indépendances africaines. Il constitue un outil indispensable à la compréhension des dynamiques sociales et économiques de l'Afrique contemporaine.

Un nom renvoie à une image, à un condensé de pensées enfouies dans l'inconscient et qui traduisent, en une synthèse d'idées et de mots, la perception qu'un homme donne de lui-même. Dites Eloi Diarra et l'écho vous répondra "l'homme à la double agrégation" Il est, en effet, un homme de double culture juridique. Agrégé du CAMES d'abord (Conseil Africain et Malgache de l'Enseignement Supérieur) puis agrégé des facultés françaises de droit, il a réussi le tour de force d'apporter la preuve, au-deçà et au-delà des Pyrénées qu'il est un homme de science accompli. Salif Yonaba est un intellectuel engagé au sens que Frantz FAnon donnait au mot : l'homme de science au service des causes de son temps. L'évocation de son seul nom suscite respect et distance auprès de votre interlocuteur. L'homme est rond en amitié et carré sur les principes. Révolutionnaire dans l'âme. Agrégé des facultés de droit du réseau CAMES, Professeur à l'Université Ouaga II de Ouagadougou, Salif Yonaba enseigne le droit public dans ses principales dimensions : le droit administratif, la science administrative, les finances publiques, le droit du travail, etc. Il a produit à l'appui de ses enseignements une bibliographie inédite en droit public burkinabé. Pour Salifou Yonaba et Eloi Diarra, deux figures des finances publiques, deux précurseurs en Afrique et deux comparses unis par le travail et par les sentiments, l'hommage des collègues et amis d'Afrique et d'outre-Méditerranée, ne peut être distributif mais conjoint. Nous y sommes !

Celui qu'honore cet ouvrage intitulé Le droit au service de l'humanité - Mélanges en l'honneur de Michel Hottelier n'est pas un "constitutionnaliste de salon" ou un "droit-de-l'hommiste" . Certes, il est l'un des auteurs du précis de droit constitutionnel suisse que les étudiants, chercheuses, magistrats, avocates et autres praticiens sont nombreux à utiliser, parfois quotidiennement. Mais il fut aussi membre de la constituante genevoise (2008-2012) et put ainsi vivre et contribuer à la naissance d'une constitution cantonale moderne. Ses conseils voire sa participation active à la défense judiciaire des droits humains ont aussi marqué plusieurs affaires, notamment lors de procédures devant la Cour européenne des droits de l'homme. La publication de ce livre, fruit de la collaboration et du grand engagement de nombreuses personnes, contient trente-sept contributions sur des thèmes chers à Michel Hottelier.

Les Mélanges dédiés au Président Robert Dossou sont un témoignage de considération et de fraternité à l'endroit d'un homme dont les qualités humaines, scientifiques et professionnelles sont reconnues, unanimement, par ses collègues, confrères, amis, étudiants et disciples. Robert Dossou est tout à la fois : le militant de l'Afrique libre et unie, l'universitaire et le doyen, l'avocat, l'organisateur visionnaire de l'historique Conférence nationale des forces vives du Bénin, un des Pères de la Constitution du Renouveau démocratique de 1990, le Président de la Cour constitutionnelle, le Pèlerin des droits de l'Homme et de la démocratie, en Afrique, dans la Francophonie, et dans le monde. C'est le brillant et passionnant parcours d'un humaniste pleinement engagé dans le combat en faveur du triomphe du droit et de la justice que de très nombreux contributeurs, professeurs, chercheurs, avocats, juges, ainsi que des hautes personnalités des Etats et des responsables de premier plan des Organisations internationales, tous mobilisés autour des mêmes valeurs, ont voulu honorer, chacun à sa manière, dans des domaines aussi variés que le droit constitutionnel, le droit international, la science politique, le droit privé, le droit judiciaire, l'histoire et la sociologie du droit. En cela, les pages de ces Mélanges se présentent comme autant de repères librement exposés et débattus pour nourrir la réflexion sur les défis qu'affrontent aujourd'hui, partout dans le monde, l'Etat de droit, la démocratie, la justice et la paix.

Un hommage au professeur d'histoire contemporaine Jean El Gammal Cet ouvrage collectif rend hommage au professeur d'histoire contemporaine Jean El Gammal qui a enseigné à l'Université de Lorraine de 1997 à 2022 avant d'accéder au statut de professeur émérite. Constitué de 22 contributions sur des sujets originaux, il mêle des approches politiques et culturelles de l'histoire de France et de la Lorraine. Sont ainsi abordés des approches biographiques de plusieurs personnalités (Maurice Barrès, Jules Méline, Ludovic Beauchet, Claude Huriet...), des moments clés de l'histoire de France et de la Lorraine (révolution de 1848, Empire libéral, années 1970...) et l'histoire d'instances ou d'organisations politiques (Union interparlementaire, génération sociale et libérale, Confédération générale du travail, Parti communiste français, Parti des Mosellans...). Jérôme Pozzi est maître de conférences en histoire contemporaine à l'Université de Lorraine et membre du Centre de recherche universitaire lorrain d'histoire (Crulh). Ses recherches portent principalement sur l'histoire politique de la France contemporaine, les droites parlementaires, le gaullisme, la communication politique et l'histoire du Grand Est.

Pour rendre hommage au Doyen François Hervouët, il fallait un thème qui rende compte à la fois de son intérêt permanent pour l'ensemble des disciplines du droit public et pour son choix, consacré par la Chaire Jean Monnet, de vouer ses travaux et son enseignement au droit communautaire puis de l'Union européenne. L'intitulé, Entre les ordres juridiques, a pour ambition de saluer les qualités de l'universitaire, le publiciste et l'européaniste, qui a su envisager la construction européenne comme l'occasion stimulante de ne pas ériger en obstacle les catégories juridiques préétablies mais de les appréhender comme autant de sources stimulantes à une réflexion innovante sur le droit de l'Union et de ses Etats membres. La thématique n'est pas nouvelle. Elle souhaite mettre en évidence la singularité de l'intégration juridique européenne. Au-delà de l'analyse des influences d'un droit sur l'autre ou celle des transformations inédites ou inclassables qu'impliquent l'intégration et le pluralisme juridiques, le thème poursuit une réflexion ouverte notamment par le dédicataire de ces mélanges : celle de l'émergence d'un droit entre les ordres juridiques : La pertinence de la question anime ta doctrine. Elle porte sur l'existence de règles de droit, se dressant comme un pont d'un droit à l'autre, qui expliqueraient et systématiseraient les rapports d'un droit à l'autre. La question est au coeur de la construction européenne. Sauf de remarquables exceptions (Le droit de l'intégration, par exemple, de P. Pescatore), elle était restée jusque-là plutôt discrète mais sa résurgence, plus explicite aujourd'hui, témoigne d'une constance dans la pertinence des enjeux pratiques et théoriques quelle soulève et qui intéressent toutes les disciplines du droit. Avec le même souci de sérieux et d'amitié qui caractérise le dédicataire des présents Mélanges, les contributions rassemblées dans cet ouvrage souhaitent rendre hommage à la riche et dévouée carrière universitaire du Doyen François Hervouët à l'Université de Poitiers.

Le dédicataire de ces Mélanges est le fondateur de l'Ecole africaine d'histoire du droit de Dakar. Les contributions rassemblées dans cet ouvrage, dues à l'amitié et à l'admiration qu'il inspire, émanent d'horizons divers. Elles renvoient presque toutes à la métaphore de la mer, thème cher au doyen Bernard Durand. C'est que la mer, en tant que voie de communication, est propre à créer les conditions du "passage de frontière" dont l'effet immédiat est le contact entre les peuples, les cultures, les civilisations. Enjeu des relations internationales, elle nourrit des passions et suscite, en raison des ressources qu'elle recèle, bien des convoitises. Mais elle irrigue des itinéraires et, dans une large mesure, favorise les échanges. De la sorte, elle permet aux "passeurs" de se mouvoir dans des univers différents. La mer attire les chercheurs d'une toison d'or et les entraîne, animés qu'ils sont par une volonté inexpugnable, à faire des plongées dans les eaux profondes. Mais au-delà de cette réalité, ces études dédiées à un "Maître" de l'université n'ont qu'un but : rendre compte, en faisant appel à la convergence des disciplines, des leçons apprises des passeurs de la "grande mer" qui, "alliant une rigoureuse connaissance de la technique juridique, de son vocabulaire et de ses notions au sens des mutations et de la spécificité de chaque époque et de chaque société", enseignent "ce que les mystères du droit veulent dire".

Ces Mélanges en l'honneur de Pierre-Yves Verkindt se veulent à l'image des enseignements et des écrits de l'homme et de l'universitaire, inclassable et inlassablement curieux. Il serait réducteur de leur donner un intitulé. Certes, Pierre-Yves Verkindt est surtout connu dans le champ du droit social. Et nombre de ses travaux sont consacrés aux questions relatives à la santé et à la sécurité. Mais il n'en a pas fait un domaine de spécialité. C'est la dimension pluridisciplinaire de ces questions qui l'a conduit à s'y intéresser et à livrer des analyses et des pensées qui ne sont pas que d'ordre juridique. Pierre-Yves Verkindt a aussi aimé enseigner et écrire en droit civil, notamment en droit des obligations. Le numérique et l'intelligence artificielle ont également attiré son regard et suscité ses réflexions sous l'angle du droit du travail. Cette curiosité, Pierre-Yves Verkindt l'a partagée avec enthousiasme avec ses étudiants, dont quelques-uns sont devenus ses doctorants. Après avoir beaucoup donné et partagé, c'est au tour de ses collègues de le fêter en composant ces Mélanges dédiés à l'universitaire et à l'homme dont chacun a à coeur de louer l'humanité. Liste des contributions I. Santé et sécurité au travail Patrice Adam Intelligence artificielle et santé au travail - Marche de nuit Nathalie Dedessus-Le-Moustier La santé au travail à la recherche d'un nouvel équilibre Marion Del Sol Prévoyance collective et prévention en santé-travail : des synergies qui restent à construire ? Sophie Fantoni Quinton Les pouvoirs du médecin du travail, quels enjeux en santé au travail ? Franck Héas La jeunesse au prisme du droit de la santé au travail Morane Keim-Bagot Distinguer dommage et préjudice moral en droit social ? Les exemples du préjudice d'anxiété et des circonstances vexatoires entourant le licenciement Laurence Pécaut-Rivolier Vie et mort du CHSCT, retour sur une histoire à rebondissements. A propos du rapport Verkindt Gérard Vachet Naissance, mort et résurrection d'une notion : l'obligation de sécurité Marc Vericel La protection de la santé des travailleurs demeure en question II. Variations Paul-Henri Antonmattei A propos du télétravail imposé Gilles Auzero Le mécénat de compétences saisi par le droit du travail Florence Bergeron-Canut et Michel Morand Accord collectif et contrat de travail Michel Borgetto Brèves réflexions sur les antécédents doctrinaux de l'idée de "dette sociale" Mathilde Caron De quelques aspects du partage du savoir en droit social Lise Casaux-Labrunée Prévention de la violence au travail et médiation Jean-François Cesaro Droit civil, droit social et justice : un Odipe normatif ? Olivier Debat De l'absence de principe d'unicité de l'allocataire pour les enfants en résidence alternée François Dumont Réflexions sur la négociation collective dans l'axe OIT/France François Duquesne La représentation du comité social et économique Alexandre Fabre Le code du travail numérique, une autre codification ? Françoise Favennec-Héry Le lieu de travail Frédéric Géa Pour une théorie des acteurs (du droit) du travail Anne-Sophie Ginon Le travailleur pauvre : figure d'une recomposition instrumentale des protections sociales ? Emmanuel Jeuland et Camille Porodou La sérénité de la justice, une notion paradoxale ? Jean-Pierre Laborde Droit international privé du travail, droit international du travail, droit européen du travail, droit comparé du travail, droit générique du travail. Quelques observations en variations libres Jean-Pierre Le Crom L'influence de la conférence de Brazzaville (1944) sur l'amélioration de la réglementation du travail dans les colonies : légende ou réalité ? Farid Lekéal Du bon usage des conseils et consultations juridiques à l'attention des ouvriers sous le Second Empire Grégoire Loiseau La norme en droit du travail Pascal Lokiec Les contours récents du pouvoir de direction Arnaud Martinon Les zones grises du motif de licenciement - A la recherche d'une nouvelle architecture Nicolas Moizard Les référents harcèlement sexuel et agissements sexistes, un premier regard Christine Neau-Leduc Brève réflexion sur la gouvernance, la participation et le dialogue social Etienne Pataut Les limites de l'accord collectif européen : A propos de l'affaire EPSU Elsa Peskine Trouble dans le fonctionnement de l'entreprise - Propos sur la redéfinition des motifs de licenciement Geneviève Pignarre Des noms et des mots... Christophe Radé L'égal et le juste : retour sur la justification des différences de traitement Jean-Emmanuel Ray Subordination vraiment permanente, et déconnexion choisie (Sortir de la Toile, au sens arachnéen) Judith Rochfeld Les émotions du salarié - Traitements et décisions : quelles limites ? Juliette Sénéchal Les services numériques et systèmes d'intelligence artificielle sont-ils porteurs d'un risque de rupture anthropologique ? Dorothée Simonneau Ravage du travail - Essai sur une lecture de Barjavel Bernard Teyssié La morale, l'éthique et le décalogue Cyril Wolmark Cartographie de la représentation syndicale dans l'entreprise

Une fois n'est pas coutume, tous les articles de ces mélanges sont consacrés au droit des entreprises en difficulté. Il faut dire qu'ils sont dédiés à Jean-Luc Vallens, un spécialiste incontesté de la matière tant en droit interne qu'en droit européen et international. A l'image du dédicataire, les articles de cet ouvrage abordent des sujets variés allant du droit européen de l'insolvabilité au droit des créanciers ou du débiteur en droit français, en passant par le droit local si cher à Jean-Luc Vallens, ou encore le droit de la défaillance bancaire, le droit international ou les lois types de la CNUDCI. C'est donc un ouvrage incontournable écrit par ses amis, universitaires, praticiens, juges, français et étranger, en hommage à un grand auteur, juge et professeur, qui a non seulement expliqué, diffusé ce droit, mais a aussi participé à son élaboration, là aussi tant en droit interne, européen qu'international. Bref, de beaux mélanges à son image.

Un hommage de nombreux confrères à un éminent juriste en droit commercial. Depuis Le devoir de loyauté dans l'exécution du contrat, le Professeur Yves PICOD n'a cessé de marquer de son empreinte plusieurs pans du droit privé. Il est devenu au cours de sa carrière une véritable autorité en droit de la consommation et en droit des sûretés. En témoignent ses travaux qui n'ont cessé de conjuguer excellence scientifique et rigueur au bénéfice de nombreux étudiants, enseignants-chercheurs et praticiens. Doyen honoraire de la Faculté de droit et des sciences économiques de l'Université de Perpignan, Cofondateur du Centre de droit économique et du développement Yves SERRA et ancien directeur de l'équipe d'accueil, le Professeur Yves PICOD a également contribué à la formation, puis à la direction de diplômes d'excellence qui continuent de rayonner au-delà des frontières. Ces Mélanges, écrits en son honneur, témoignent de la reconnaissance et de l'amitié de leurs auteurs envers le dédicataire ainsi que de leur estime à l'endroit d'une oeuvre consacrée à " la loyauté en droit économique ". COMITE D'ORGANISATION Christophe ALBIGES, Professeur à l'Université de Montpellier Sarah ANDJECHAIRI-TRIBILLAC, Maître de conférences en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia Romain BOUNIOL, Maître de conférences en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia Karine DE LA ASUNCION-PLANES, Maître de conférences en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia Jérôme JULIEN, Professeur à l'Université Toulouse Capitole Alexandre RIERA, Maître de conférences en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia CONTRIBUTIONS Avant-Propos, par Yvan AUGUET, professeur de droit privé, doyen honoraire de la Faculté de droit et des sciences économiques, président de l'Université de Perpignan Via Domitia Préface, par François MOLINS, procureur général près la Cour de cassation DROIT DE LA CONSOMMATION L'interprétation à la lumière du droit européen de l'article L. 112-1-1 du Code de la consommation relatif aux annonces de réduction de prix, par Carole AUBERT DE VINCELLES, agrégée des facultés de droit, professeure de droit privé à CY Cergy Paris Université, directrice de la Chaire Droit de la consommation Droit pénal de la consommation : un droit très spécial, par Christine GAVALDA MOULENAT, maître de conférences en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia L'animal, objet de consommation ? , par Christine HUGON, professeur de droit privé à l'Université de Montpellier Le droit de la consommation, vecteur d'un nouveau modèle économique ? , par Jérôme JULIEN, agrégé des facultés de droit, professeur de droit privé à l'Université Toulouse Capitole Droit du surendettement des particuliers et consumérisme, par Karl LAFAURIE, agrégé des facultés de droit, professeur de droit privé à l'Université de Limoges Consommateur vulnérable et consommateur âgé, par Elena LAUROBA, professeur de droit à l'Université de Barcelone, présidente du groupe Espagne de l'Association Henri Capitant Abécédaire de droit chinois de la consommation, par Cécile LE GALLOU, professeur de droit privé à l'Université Toulouse Capitole Protection des consommateurs et libertés de circulation entre Etats membres de l'Union européenne, par Fabrice PICOD, agrégé des facultés de droit, professeur de droit public à l'Université de Paris Panthéon-Assas La régulation des comportements par le droit de la consommation à l'aune des préoccupations environnementales, par Nathalie PICOD, maître de conférences en droit privé à l'Université Toulouse Capitole La transparence en matière d'obligation d'information, par Stéphane PIEDELIEVRE, professeur de droit privé à l'Université de Paris-Est Droit maritime et droit de la consommation, par Gaël PIETTE, agrégé des facultés de droit, professeur de droit privé à l'Université de Bordeaux Complexité de l'office du juge dans l'appréciation des critères des clauses abusives à la lueur de la jurisprudence de la Cour de Justice de l'Union Européenne, par Karine PLANES DE LA ASUNCION, maître de conférences en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia Smart contracts et protection du consommateur, par Albert RUDA, professeur, doyen de la Faculté de droit de l'Université de Gérone La réparation au titre de la garantie légale de conformité : d'un droit vers une obligation pour le consommateur ? , par Natacha SAUPHANOR-BROUILLAUD, agrégée des facultés de droit, professeur de droit privé à l'Université Paris Nanterre Le droit des consommateurs à l'éducation, par Elise POILLOT, professeur de droit civil à l'Université du Luxembourg, directrice de la Clinique de droit de la consommation : La protection de l'environnement par le droit de la consommation, par Vanessa VALETTE-ERCOLE, professeur de droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia DROIT DE LA CONCURRENCE Le dopage : un nouvel acte de concurrence déloyale ? , par Romain BOUNIOL, maître de conférences en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia Refonder le droit de la concurrence par le bien-être du consommateur, par Guy CANIVET, ancien membre du Conseil constitutionnel, premier président honoraire de la Cour de cassation La question prioritaire de concurrence. Libres propos sur une innovation procédurale désirée, par Walid CHAIELOUDJ, agrégé des facultés de droit, professeur de droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia La concurrence déloyale dans le droit de la concurrence, par Muriel CHAGNY, agrégée des facultés de droit, professeur de droit privé à l'Université de Versailles St-Quentin-en-Yvelines Inspiration des préjudices de contrefaçon et de concurrence déloyale, par Sylvain CHATRY, maître de conférences HDR en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia La segmentation du droit de la concurrence en question dans le traitement des abus de puissance d'achat face à l'inflation, par Nicolas DORANDEU, professeur de droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia Le déréférencement vert, par Cheik GALOKHO, maître de conférences en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia La non-concurrence perpétuelle, par Marc GOMY, maître de conférences en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia Marketing d'influence et protection des consommateurs, par Marie MALAURIE-VIGNAL, agrégée des facultés de droit, professeur de droit privé à l'Université de Versailles St-Quentin-en-Yvelines Les lois de police en droit de la concurrence, par Gérard NGOUMTSA ANOU, agrégé des facultés de droit, professeur de droit privé à l'Université de Grenoble-Alpes Le règlement 2022 : une nouvelle constitution pour les relations verticales, par Louis VOGEL, agrégé des facultés de droit, professeur de droit privé, président honoraire de l'Université de Paris-Panthéon-Assas DROIT DES CONTRATS, DES AFFAIRES ET DES SÛRETES Retour sur l'opposabilité des exceptions en droit des sûretés, par Christophe ALBIGES et Marie-Pierre DUMONT, professeurs à l'Université de Montpellier Libres propos sur la nature juridique des locaux à usage de dark stores : Le regard du commercialiste, par Sarah ANDJECHAIRI-TRIBILLAC, maître de conférences en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia Le nantissement de compte : triompher ou disparaître ! , par Jean-Jacques ANSAULT, agrégé des facultés de droit, professeur de droit privé à l'Université de Panthéon-Assas : Les principes latino-américains du droit des contrats, regards comparatistes, par Rémy Cabrillac, agrégé des facultés de droit, professeur de droit privé à l'Université de Montpellier Rupture d'une relation commerciale et transport, par Xavier DELPECH, rédacteur en chef de la Revue trimestrielle de droit commercial, professeur associé à l'Université Jean-Moulin Lyon 3 Le contrat de mandant dans l'avant-projet de réforme de droit des contrats spéciaux, par Nicolas FERRIER, agrégé des facultés de droit, professeur de droit privé à l'Université de Montpellier Le risque de requalification dans les contrats de distribution, par Aurore FOURNIER, maître de conférences en droit privé à l'Université de Nîmes Bref retour sur l'obligation de révélation dans l'arbitrage, par Hugues KENFACK, agrégé des facultés de droit, professeur de droit privé, président de l'Université Toulouse Capitole Le déséquilibre significatif dans les baux commerciaux, par Frédéric LECLERC, agrégé des facultés de droit, professeur de droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia La bonne foi en droit européen des contrats, par Javier LETE ACHIRICA, professeur de droit privé à la Faculté de droit de Saint Jacques de Compostelle L'impact de la crise climatique sur la direction des sociétés, par Jean-Marc MOULIN, professeur de droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia La loyauté augmentée, par Jacques MESTRE, agrégé des facultés de droit, doyen honoraire de la Faculté de droit et de science politique d'Aix-Marseille, président de l'Association française des docteurs en droit : Le nouveau statut de l'entrepreneur individuel et ses responsabilités, par Jean PRIEUR, agrégé des facultés de droit, professeur émérite de l'Université de Perpignan Via Domitia, président d'honneur de la FNDP L'influence de la bonne foi sur les restitutions, par Alexandre RIERA, maître de conférences en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia Le droit européen des contrats face aux défis de l'ère numérique, par Reiner SCHULZE, professeur de droit à l'Université de Münster, président du groupe Allemagne de l'Association Henri Capitant Statut de l'entrepreneur individuel et régime de communauté, par Philippe SIMLER, agrégé des facultés de droit, professeur émérite de l'Université Robert-Schuman, doyen honoraire de la Faculté de droit De l'émergence d'une conception relationnelle du contrat, réflexions comparatistes, par Sandrine TISSEYRE, agrégée des facultés de Droit, professeur de droit privé à l'Université Toulouse Capitole DOMAINES PARTICULIERS DE LA LOYAUTE Concurrence, loyauté et hypocrisie à l'université, par Mathieu DOAT, professeur de droit public à l'Université de Perpignan Via Domitia et Nathalie DOAT, docteur en droit La loyauté des agents vis-à-vis des organisations internationales, par Jacobo RIOS RODRIGUEZ, maître de conférences HDR en droit public, doyen de la Faculté de droit et des sciences économiques de l'Université de Perpignan Via Domitia La loyauté dans le couple, par Sébastien ROBINNE, maître de conférences HDR en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia La concurrence déloyale en matière électorale, Le cas de l'élection présidentielle américaine de 2020, par Philippe SEGUR, agrégé des facultés de droit, professeur de droit public à l'Université de Perpignan Via Domitia La loyauté dans le procès administratif, par Marcel SOUSSE, professeur de droit public à l'Université de Perpignan Via Domitia

Existe-t-il un modèle universel de l'Etat et de sa contestation par la société ? L'Etat est apparu en Occident à la fin du Moyen Age. Un espace politique autonome et souverain se dégagea alors de la puissance de l'Eglise et triompha de la dispersion des pouvoirs qui prévalait auparavant. Cette situation nouvelle, souvent appelée via moderna, est à l'origine de notre modernité. Elle fut longtemps, aux yeux de la sociologie, l'aune des progrès ou des retards des autres cultures. Dans le monde musulman plus qu'ailleurs, tant les régimes politiques que les rapports entre le pouvoir, la communauté et l'individu sont aujourd'hui extraordinairement divers. Au point qu'on ne peut plus parler d'Etat au sens occidental du terme. Bertrand Badie retrace la généalogie et l'évolution de l'Etat au cours des siècles, sa diversité au sein de ces ensembles abstraits que sont l'Occident et la terre d'Islam. Il prend dans cet ouvrage de référence l'exacte mesure des promesses et des impasses des modèles étatiques contemporains.

Dans la pratique actuelle du commerce international, une relation étroite s'établit entre le droit des sociétés et le droit de l'arbitrage. En droit de l'Ohada (Organisation pour l'Harmonisation en Afrique du Droit des Affaires), cette convergence est exacerbée par la place privilégiée que fait le droit uniforme à l'arbitrage pour résoudre les conflits d'affaires. Il est donc logique de retrouver l'arbitrage aux côtés des règles propres aux sociétés commerciales. L'harmonisation du droit des affaires en Afrique avait pour objectif de créer un droit clair, lisible et moderne, pour favoriser le développement économique. Les Etats signataires du Traité de Port Louis en 1993 l'ont bien compris : la confiance passe aussi par le droit, car les opérateurs internationaux recherchent une législation à même de sécuriser leurs engagements. Plus de 13 ans après l'adoption des premiers Actes Uniformes, cet ouvrage a pour objectif de donner une vision des grands équilibres du droit Ohada des sociétés et de l'arbitrage par la présentation de solutions pratiques et de conseils pour toute personne confrontée à ces questions dans des pays de la zone Ohada. Cette approche permettra à l'étudiant souhaitant entrer dans la matière, au juriste d'entreprise ou à l'avocat, comme à tout chef de projet ou entrepreneur, de disposer d'un outil clair et détaillé sur ces deux matières centrales du droit de l'Ohada. L'ouvrage est complété d'une annexe étoffée comportant les textes pertinents. Dans un souci de clarté, chaque sujet fait un renvoi direct aux annexes servant de référence aux développements. Cette présentation permettra au lecteur d'entrer dans la matière ou de l'approfondir avec plus de facilité. Le présent ouvrage permettra aussi de comprendre en quoi le droit des sociétés et de l'arbitrage de l'Ohada constituent des outils de sécurisation de vos projets dans les pays d'Afrique de la zone de droit uniforme.

Le présent ouvrage est un recueil de textes écrit à plusieurs mains (21 contributeurs) par des collègues, amis et proches de l'historien Gilbert Meynier. Un historien de talent reconnu par ses pairs comme l'un des meilleurs spécialistes de l'histoire franco-algérienne, auteur de riches et nombreux travaux sur l'histoire de l'Algérie depuis l'Antiquité jusqu'au milieu de la décennie 2010, et qui nous a quittés en décembre 2017. Ses enfants Hélène et Pierre-Antoine ainsi que ses collègues et proches, essentiellement des historiens, mais aussi des politistes, sociologues, économistes, juristes, ont tenu à lui rendre hommage par ces mélanges bien mérités offerts en son honneur. L'ouvrage est structuré autour de trois chapitres. Le premier rassemble des témoignages émouvants de ses enfants et proches sur la vie et le parcours de Gilbert Meynier, comme père de famille, puis comme jeune étudiant à l'université de Lyon engagé dans la lutte pour l'indépendance de l'Algérie et, enfin, comme enseignant-chercheur jusqu'à sa retraite en 2000 et son installation définitive à Lyon. Une retraite bien active puisque ses activités de recherche n'ont jamais cessé, bien au contraire, elles ont repris de plus belle jusqu'à ce que la maladie et la fatigue aient eu raison de sa santé. Le deuxième chapitre comprend des comptes rendus de certains ouvrages de l'historien, comme L'Algérie révélée, L'histoire intérieure du FLN, L'Algérie et la France a deux siècles d'histoire croisée... Quant au troisième, il est consacré à des réflexions générales sur certains pans de l'histoire franco-algérienne et au-delà.

Que sait-on du professeur Lekene Donfack ? Premier Camerounais agrégé du CAMES de la section Droit public et science politique (1997) et ancien ministre d'Etat, deux visages dominent sa vie publique et privée : celui d'un "penseur du droit" et celui d'un "serviteur de l'Etat". Il s'est particulièrement illustré dans les domaines du droit public financier et du droit constitutionnel. L'initiative des mélanges rencontra une impressionnante adhésion au Cameroun et au-delà. Avec un souci de rigueur, des 120 contributions reçues, le comité en a retenu 84, parmi lesquelles celles d'une dizaine de collègues étrangers. L'ouvrage en deux volumes de 42 contributions chacun s'organise autour du thème droit et service public. Il sera désormais impossible de parler du service public en Afrique sans se référer à ce nouvel ouvrage qui réunit des contributions de grande valeur scientifique.

Depuis le début de sa carrière, Pierre Milza est un passeur de frontières dans toutes les acceptions du mot, géographique et linguistique, académique et thématique. Il a ainsi construit une oeuvre historique originale, féconde, en perpétuelle évolution, dans des domaines aussi divers que l'histoire de l'Italie, l'histoire de l'immigration et des relations internationales, l'histoire politique et culturelle, en particulier celle des fascismes et des extrêmes droites. En tant qu'enseignant et auteur de manuels du secondaire et du supérieur, il a aussi marqué des générations de lycéens et d'étudiants, particulièrement à Sciences Po. En rassemblant des textes inédits, dont les auteur(e)s ont pour la plupart mené leur doctorat sous sa direction, ce volume se propose de donner un aperçu du rayonnement de Pierre Milza sur l'historiographie contemporaine et de rendre hommage au caractère foisonnant, inventif et multiforme de ses travaux.

Les professeurs Jean-Patrice et Michel Storck sont intimement liés à l'histoire de la Faculté de droit, de sciences politiques et de gestion de Strasbourg tout autant qu'à son avenir. Après y avoir effectué l'ensemble de leurs études, rédigé tous les deux une thèse sous la direction bienveillante du regretté professeur Danièle Huet-Weiller, ils y ont gravi ensemble les marches d'une belle carrière académique, formant des générations d'étudiants de tous horizons au droit des affaires. Avec la création du Centre du droit de l'entreprise, Michel Storck a oeuvré à la réunion de générations d'enseignants-chercheurs autour de multiples projets scientifiques. Les professeurs Jean-Patrice et Michel Storck ont également résolument inscrit la Faculté dans son avenir, contribuant à la formation, puis à la direction, de diplômes d'excellence qui continuent de rayonner. Tandis que Jean-Patrice s'est inlassablement investi dans la promotion du DJCE, que sa double carrière de professeur et d'avocat a formidablement servi, Michel a créé et dirigé le DEA de droit des affaires. devenu ensuite le Master Droit bancaire et financier, où la gestion collective, un champ disciplinaire auquel il a contribué à donner ses lettres de noblesse, trouve sa pleine expression. Ces Mélanges écrits en leur honneur témoignent de l'amitié de leurs auteurs envers les dédicataires et de leur estime à l'endroit dune oeuvre consacrée au droit des affaires, qui n'a jamais cessé de conjuguer excellence scientifique, rigueur et pratique, au bénéfice de nombreux étudiants, praticiens et collègues.

Les travaux de Patrice Bret occupent une place centrale en histoire des sciences et en histoire des techniques. Ce livre entend les mettre à l'honneur, qu'il s'agisse de l'histoire des savoirs académiques, du régime techno-politique du XVIIIe siècle, des interactions entre savants et praticiens à l'heure de la chimie lavoisienne, des circulations culturelles et des traductions ou encore de la place des femmes de sciences. Les contributions réunies dans ce volume illustrent, par leur diversité, l'influence de Patrice Bret dans la communauté historienne. Nous proposons ainsi de mettre en perspective son oeuvre en la replaçant dans un contexte intellectuel, scientifique et épistémologique. Un constat s'impose : loin de distinguer entre les approches conceptuelles, érudites et méthodologiques, Patrice Bret joue un rôle de premier plan dans un milieu scientifique qui a choisi de conjuguer le renouvellement des questionnements avec la production d'instruments de recherche et les interrogations de repérage, de dénomination, d'identification, seules à même de contrer les récits téléologiques qui ont longtemps prévalu dans ce domaine. Si l'histoire des sciences et l'histoire des techniques sont de nos jours à l'avant-poste du renouvellement de la science historique, c'est aussi grâce au rôle de passeur de Patrice Bret.

Ce livre contient des contributions d'académiques burundais, belges et congolais (RDC) en l'honneur du Professeur Stanislas Makoroka. En retraite depuis 2017, Stanislas Makoroka est un grand professeur en droit burundais qui a servi d'inspiration de pas mal de générations d'étudiants et juristes burundais. En même temps, ce livre regroupe des analyses fouillées sur l'état actuel du développement du droit burundais. De telles analyses sont plutôt rares, en tous cas dans la forme et avec l'ampleur d'un livre. Le dernier livre d'une telle ampleur était celui sur "L'Etat du droit au Burundi après 50 ans d'indépendance" , qui a été publié chez Larcier en 2015. Le projet s'encadre dans un projet de coopération interuniversitaire du VLIR-UOS qui co-finance aussi la publication du livre.

Mélanges de droit public et de haute politique. Tome 1 / par Charles-Louis de Haller Date de l'édition originale : 1839 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

A sa sortie des Ecoles, en 1954, Pierre Montagnon, en tête de sa promotion, choisit les parachutistes de la Légion. Il leur reste fidèle jusqu'en 1961, comme chef de section durant plusieurs années, puis comme commandant de compagnie. Ce livre se veut un témoignage sur cette période vécue intensément en Algérie. Témoignage sur des combats qui, s'ils ne furent jamais ceux de Verdun, impliquèrent héroïsme et sacrifices des deux côtés. Témoignage sur la qualité de la troupe au sein de laquelle il avait l'honneur de servir. Témoignage sur des événements où la politique rejoint le militaire : Mai 1958 et le retour du général de Gaulle, ainsi que la révolte des Centurions en avril 1961, à laquelle l'auteur a pris part. Si Pierre Montagnon affiche pleinement de quel côté son coeur battait, son témoignage se veut aussi un regard lucide et sans haine sur une terre que la France avait fécondée, mais où hélas des causes de révolte ne manquaient pas.

Ces Mélanges ont été rédigés en l'honneur du professeur Annick Batteur, de l'Université de Caen, spécialiste de droit des personnes et de la famille. Collègues et amis se sont réunis et proposent des contributions autour des thématiques suivantes : - droit des personnes et bioéthique - famille, couple et enfant - majeurs protégés - contrats et responsabilité civile - régimes matrimonieux et successions Points forts Des auteurs de renom : Pierre-Yves Gautier, Didier Guével, Grégoire Loiseau, Raymond Le Guidec, Natahlie Peterka, Gilles Raoul-Cormeil, Mireille Bacache, Bernard Beignier, Isabelle Dauriac, Bernard Vareille, Frédéric Douet...

Shanghaï, 1908.Une cité dominée par les Triades et les concessions étrangères, au sein d'une Chine qui tente péniblement de retrouver son lustre et son indépendance. Deux jeunes femmes que tout oppose, Yu Xin et Jade, vont inextricablement se trouver mêlées à de sombres jeux de pouvoir, préludes à de grands bouleversements dont personne dans l'Empire du Milieu ne sortira indemne...

Christine Youego est une scientifique de grande qualité dont la Faculté de droit de l'Université Paris 8 a eu la chance de bénéficier pendant de nombreuses années. De la soutenance de sa thèse de droit privé rédigée sous la direction de Jacques-Henri Robert à l'Université Paris II (devenue l'Université Paris-Panthéon-Assas)... à ses multiples écrits et investissements dans les formations offertes par le cursus de droit de Saint-Denis, elle a toujours marqué les esprits de ses étudiants et de ses collègues par sa rigueur et sa correction. Les auteurs du présent ouvrage désirent rendre hommage à une personnalité aussi attachante qu'exemplaire du monde universitaire.

Sam, six ans, rend perplexe son entourage : est-il autiste ou surdoué ? Secret ou intarissable ? Ses parents sont démunis face à ce fils qui refuse de leur parler et dont le meilleur ami est imaginaire. La rencontre avec une thérapeute atypique va bouleverser leurs certitudes et leur faire découvrir le monde surprenant de leur enfant : un monde invisible à nos yeux. Dans cet ouvrage, Arielle Harboe-Schmidt nous raconte comment Sam transforme la vie en un jardin enchanté, dans un bonheur qui ne se nourrit que de l'essentiel. Un roman spirituel et psychologique inspiré d'histoires vraies vécues par les jeunes patients de l'auteur.

Mêlant regards historiques, politiques et juridiques, ce recueil couvre des sujets chers au professeur Bruno Colson à l'occasion de son éméritat. Mêlant regards historiques, politiques et juridiques, ce recueil couvre des sujets chers au professeur Colson comme les guerres de l'Ancien Régime ou la participation belge aux armées napoléoniennes et aborde des thématiques sur les conflits contemporains.

"Passion", "géométrie" : les deux termes ne semblent guère compatibles. D'un côté, la colère et le désir, la terreur et la pitié - fondements du théâtre classique -, le je ne sais quoi dont les effets sont effroyables. De l'autre, la longue et précautionneuse chaîne des raisonnements, les abstractions, les précises définitions de noms. Mais au XVIIe siècle, moralistes, mathématiciens, géomètres, philosophes, théologiens, romanciers, dramaturges, laïcs ou religieux, interrogent avec "passion" la raison, tandis qu'ils cherchent les règles qui gouvernent le coeur. Les trente contributions réunies ici en hommage à Dominique Descotes offrent une illustration des préoccupations anthropologiques du Grand Siècle, lesquelles se confondent avec l'oeuvre scientifique et les centres d'intérêt de celui à qui elles sont offertes. Les "passions", ce sont celles du "moi" et de "l'amour-propre", dénoncées avec ardeur par Blaise Pascal, à qui Dominique Descotes a consacré la plupart de ses travaux. Aussi le "génie" clermontois est-il un "centre" de ce volume. Descartes, Mersenne, Fénelon, ou Nicole, pour ne citer que quelques noms, l'accompagnent et enrichissent les réponses aux questions soulevées. Les "passions" sont aussi celles représentées sur la scène théâtrale, source d'exacerbation des "concupiscences" ou au contraire catharsis, autre lieu de réflexions sur cette énigme qu'est l'homme, par l'illusion de la fiction. Enfin, la raison et la passion s'unissent chez l'enquêteur chargé de résoudre une affaire policière et de faire la lumière. C'est sans doute dans cette union des contraires que réside la profonde unité de l'ensemble.

Témoignage d'admiration et d'amitié d'anciennes et anciens élèves, collègues et amis de Mireille Huchon, ces Mélanges illustrent la richesse de ses travaux : histoire de la langue, stylistique, poétique des genres, pratiques d'atelier et mille itinéraires de recherche autour du grand Rabelais.

En hommage au professeur Philippe Desan, ce volume réunit quarante-neuf contributions, consacrées à Montaigne et à son oeuvre, en français et en anglais. Dans une perspective transdisciplinaire, elles constituent l'approche la plus complète et la plus novatrice pour la connaissance d'un Montaigne global.

Agrégé de droit public après une thèse consacrée à l'étude des pouvoirs des fédérations sportives et à l'analyse de leur articulation avec le droit de l'Etat, le professeur Gérald Simon a été un pionnier du droit du sport. S'affranchissant des divisions académiques classiques et observateur attentif des réalités de l'activité sportive au centre de ses travaux, il a nourri une réflexion particulièrement riche prenant corps dans les nombreux colloques et études qui ont fait du Laboratoire de droit du sport de Dijon une référence incontournable.

Le présent ouvrage rassemble des articles représentatifs des travaux menés au sein de l'atelier international informel ADculture. Cet atelier regroupe des chercheurs d'origines disciplinaires diverses (traduction, analyse du discours, approche interprétative de la culture), tous en quête des traces que laisse la culture au creux des discours. Mettant à profit la variété des langues maternelles représentées au sein du groupe, les recherches se sont concentrées sur la Convention internationale des droits de l'enfant (CIDE) - corpus à la fois multilingue et commun à tous. Les articles réunis ici montrent comment même les traductions 'contraintes' d'un texte juridique illustrent la tendance de la culture à s'inscrire au coeur du matériel linguistique. Outre l'historique de la Convention, on trouvera, dans ce recueil, un exposé de la manière dont (a comparaison "inter langues" peut éclairer la culture, ainsi que des articles qui illustrent l'aptitude des désignations de l'enfant, dans la Convention comme dans les textes en vulgarisant le contenu, à véhiculer les représentations de l'enfant, des rapports qu'il entretient, ou est censé entretenir, avec les adultes, parents ou autres, qui sont partagées au sein d'une société donnée.