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Droit d'asile

Extraits

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Littérature française

Du droit d'asyle : thèse présentée à la Faculté des lettres de Paris

Les différens caractères des femmes du siècle , avec la description de l'amour-propre, contenant six caractères et six perfections... par Mme de Pringy,... 2e éditionDate de l'édition originale : 1699Sujet de l'ouvrage : Femmes -- Ouvrages avant 1800Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces œuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr

10/2014

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Droits des étrangers

Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile. Edition 2022

Ce code constitue un ouvrage complet sur le cadre juridique applicable à l'entrée, au séjour et à l'éloignement du territoire. Il est enrichi d'annexes relatives à la nationalité, au droit d'asile et, plus largement, au séjour des étrangers en France (mariage, droits sociaux, emploi...). A jour de l'ordonnance du 16 décembre 2020 portant partie législative du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile et du décret du 16 décembre 2020 portant partie réglementaire du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

06/2021

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Droit

Droit civil Tome 1, Droit familial et droit patrimonial de la famille. Droit des biens et droits réels

DROIT BELGE Le droit civil est le ciment de tous les phénomènes de la vie sociale : les droits de l'individu en sa qualité de personne, les différents modes de vie en couple, les relations juridiques entre parents et enfants, la propriété des biens et les relations de voisinage, les droits réels d'usage, le droit des contrats et des obligations et, de manière générale, tous les rapports juridiques entre les personnes. Le raisonnement juridique est construit sur la base de notions essentielles et transversales permettant de relier toutes les matières entre elles. Le présent manuel est tiré de l'enseignement universitaire du droit civil aux étudiants de première année de bachelier de l'Université Libre de Bruxelles. Le tome I réunit les matières du droit familial et du droit des biens et propose une refonte de l'édition initiale publiée en 2013, incluant les réformes récentes intervenues en droit familial et en droit patrimonial de la famille (réforme du droit des successions et libéralités en 2017 et des régimes matrimoniaux en 2018), ainsi que la présentation du Livre 3 du nouveau Code civil contenant le droit des biens issu de la loi du 4 février 2020. L'objectif de ce manuel est double : exposer les principaux mécanismes de la pensée juridique et offrir un support rigoureux et pédagogique permettant l'acquisition ou la mise à jour des connaissances fondamentales du droit en vigueur. Il s'adresse principalement à trois types de lecteurs. Au premier rang, les étudiants qui suivent un cours de droit civil et souhaitent disposer d'un outil d'étude reposant sur une méthodologie éprouvée et illustré de nombreux cas d'application destinés à les aider à appréhender les implications concrètes des règles enseignées. Ensuite, les juristes désireux d'acquérir un ouvrage de référence de base parfaitement actualisé et couvrant l'ensemble du droit civil. Enfin, toute personne curieuse de comprendre les institutions et mécanismes juridiques qui structurent l'existence de chaque individu.

10/2020

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Livres 3 ans et +

Contes d'Asie

Ce recueil de 96 pages propose de voyager dans tout le continent asiatique pour découvrir la richesse et la diversité de ce vaste continent : Chine, Tibet, Vietnam, Japon, Inde, Indonésie, Corée, Népal... Le lecteur part à la découverte d'histoires magiques et traditionnelles, mettant en scène des animaux et des personnages issus de la culture de chaque pays. On se laisse emporter par les histoires d'un cerf-volant de soie au Tibet, d'une grue et de carpes en Inde, du génie du mont Tan Vien au Vietnam, du monstre de la montagne au Népal, de la fée du ciel en Indonésie ou des rouleaux d'un vieux moine au Japon. Des contes pour voyager, découvrir et rêver.

10/2020

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Policiers

Battement d'aile

"... La première chose qu'Emile Jadick cloqua dans l'entrebâillement de la porte du Hushed Hill Country Club était chargée et armée d'un canon double. Lui et les autres gars de l'aile étaient affublés, de manière incongrue, de chemises camouflées et de cagoules de ski, mais l'air bravache et déterminé avec lequel ils brandissaient leur arme de poing coupa aux hôtes assis devant la table de poker toute envie de persifler. - L'univers me doit un paquet de pognon, tas d'enfoirés. Je viens ramasser la collecte !" La saga de la famille Shade, commencée dans "Sous la lumière cruelle", continue. Cette fois, René Shade affronte l'AILE, un groupe fasciste particulièrement musclé. Daniel Woodrell a pour ses personnages la tendresse universelle du créateur, il les aime et fait de chacun d'eux une entité passionnante.

01/1991

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Contes des 4 coins du monde

Contes d'Asie

Ce recueil de 96 pages propose de voyager dans tout le continent asiatique pour découvrir toute sa richesse et sa diversité : Chine, Tibet, Vietnam, Japon, Inde, Indonésie, Corée, Népal... Le lecteur découvre des histoires magiques et traditionnelles, mettant en scène des animaux et des personnages issus de la culture de chaque pays. On se laisse emporter par les histoires d'un cerf-volant de soie au Tibet, d'une grue et de carpes en Inde, du génie du mont Tan Vien au Vietnam, du monstre de la montagne au Népal, de la fée du ciel en Indonésie ou des rouleaux d'un vieux moine au Japon. Des contes pour voyager, découvrir et rêver.

03/2023

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Droit administratif général

Le droit administratif et les droits fondamentaux

Quelles relations entre le droit administratif et les libertés fondamentales ? Cet ouvrage sous la direction de L'AFDA est consacré au thème " Le droit administratif et les droits fondamentaux " avant la crise sanitaire, qui a suscité une intense activité scientifique sur la protection des libertés par le droit et le juge administratifs. Il s'agit plus largement d'étudier les transformations et influences réciproques du droit administratif et des droits fondamentaux, plus de vingt ans après la publication de travaux de référence sur le sujet et après la création du référé liberté devant les juridictions administratives.

09/2023

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Propriété littéraire et artist

La fiscalité du droit d'auteur et des droits voisins

Contours et limites d'un régime fiscal particulièrement avantageux Dix ans séparent le présent ouvrage de la première édition. Si les dispositions légales introduites par la loi du 16 juillet 2008 instaurant un régime de taxation forfaitaire des droits d'auteur et des droits voisins n'ont été que très peu modifiées, l'appréciation des notions d'oeuvre protégée, de droits d'auteur et de droits voisins par l'administration fiscale a fortement évolué. Les premiers litiges avec l'administration fiscale sont également intervenus. Dans la première partie de cet ouvrage, l'auteur rappelle les conditions en vertu desquelles une oeuvre est protégée par le droit d'auteur ainsi que les conditions de la protection d'une prestation artistique. L'auteur s'attarde particulièrement sur la question de l'originalité et de l'expression (autrefois mise en forme) de l'oeuvre. Il rappelle que les oeuvres protégeables englobent également les oeuvres fonctionnelles ou utilitaires, de sorte que de nombreuses professions peuvent voir leurs oeuvres bénéficier de la protection du droit d'auteur. La deuxième partie de l'ouvrage est consacrée à l'analyse du régime fiscal applicable aux revenus résultant de la cession ou de la concession de droits d'auteur et de droits voisins ainsi qu'aux revenus résultant des licences légales ou obligatoires. L'auteur analyse, en termes abordables pour tous, ce régime fiscal particulièrement avantageux, tant dans le chef du bénéficiaire des revenus que dans le chef du débiteur de ceux-ci. Enfin, Sébastien Watelet traite aussi de questions spécifiques que l'application de la T. V. A. pose aux auteurs et aux artistes. L'ouvrage s'adresse tant aux auteurs et aux artistes qu'à leurs conseillers.

03/2021

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Cuisine

Asie

- Plus de 60 recettes - Un voyage culinaire à travers 7 pays - Des explications pas à pas des principales techniques de la cuisine asiatique Du bibimbap au maki, en passant par les dim sum, la soupe de crevettes à la citronnelle, le pho, le tapioca au lait de coco ou le nasi goreng, découvrez ou redécouvrez les plats typiques de sept grands pays d'Asie : la Chine, le Japon, la Thaïlande, le Vietnam, l'Indonésie, la Corée et le Cambodge. En plus de ces délicieuses recettes simplifées pour être réalisées facilement à la maison, des photos pas à pas vous guideront pour réaliser certains gestes techniques comme rouler des nems, farcir des raviolis ou façonner des sushis. Abordables, délicieusement parfumées, pensées pour les cuisiniers débutants ou confirmés, des délicieuses recettes vous feront voyager à travers les différentes saveurs du continent asiatique.

08/2019

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Cuisine asiatique

Asie

Facile, rapide, bon ! Un voyage culinaire en Asie. Apprenez à cuisiner les recettes parfumées des différents pays d'Asie et faites voyager vos papilles. Laissez-vous guider vers des saveurs exotiques et gourmandes. Sushis, nems, curry vert et autres plats délicieux n'auront plus de secret pour vous ! Avec des conseils zéro déchet et écoresponsables pour cuisiner plus vert.

08/2021

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Cuisine asiatique

Asie

Boeuf aux oignons chinois, ramen japonais, nems vietnamiens, brochettes de poulet au saté thaï, amok de poisson cambodgien, bibimbap coréen... Bref, retrouvez toutes les saveurs et spécialités du continent asiatique. Carrément cuisine c'est carrément bon et facile !

01/2023

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Sociologie

Les métiers de l'asile

L'asile apparaît depuis quelques années au coeur du débat public en France. Pourtant, beaucoup ignorent encore ce que ce terme recouvre, tant sur le plan juridique que pour l'accueil des personnes qui veulent obtenir une protection internationale (statut de réfugié ou protection subsidiaire). Les experts qui ont contribué à cet ouvrage, rattachés àdiverses institutions (HCR,OFII, Ofpra,CNDA, CADA et associations) ou indépendants, expliquent concrètement en quoi consistent leurs mimions dans les domaines de l'accueil, de l'accompagnement, de l'interprétariat et du droit d'asile. Ce livre s'adresse ainsi à tous les professionnels (juristes, consultants, travailleurs sociaux, etc.), étudiants (droit, sciences sociales, langues étrangères, etc) ou chercheurs qui souhaitent saisir, au-delà des clichés véhiculés par les médias, la réalité des métiers de l'asile. En faisant part de leurs pratiques, des politiques menées en matière d'embauche et de formation, des compétences sollicitées quotidiennement et des problématiques auxquelles ils sont confrontés, les auteurs exposent sans polémique la nature de leur activité et l'évolution récente de celle-ci. Il s'agit aussi de préparer l'avenir, les métiers de l'asile constituant un secteur économique en pleine expansion, qui ne cesse de recruter.

10/2019

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Littérature française

Le jardin de l'asile

Un homme jeune encore ouvre la boîte enregistreuse de sa mémoire pour en tirer un à un, sans pitié à l'égard de lui-même ou du lecteur, les clichés-souvenirs qui ont façonné sa personnalité à partir de l'âge de trois ans. Il les ajuste bout à bout en négligeant tout ordre apparent, un quelconque mouvement concerté dans la chronologie, sans autre parti pris que celui de projeter sous une lumière plus vive les mille tableaux du "contact" de sa vie que le temps peu à peu a fixés sur lui. Ainsi voit-on se construire un effroyable enfer immobile au fond duquel le père battait la mère à mort, cassait les meubles et la vaisselle en menaçant la jeune femme de la faire enfermer à l'asile. Et l'enfant éperdu de peur s'endormait en serrant contre lui une poupée qu'il appelle "sa femme blonde" et son petit camion vert pour se protéger de l'affreux monde des adultes. La découverte de l'amour avec un petit camarade d'école, la douceur de Marie-Louise la bonne n'ont fait qu'atténuer à peine le supplice de l'enfant, revécu par l'homme fait.

09/1976

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12 ans et +

L'asile du Nord : Camille

Peu de temps après la mort de sa grand-mère, à l'aube de l'an 2000, une jeune fille de seize ans est internée à l'hôpital psychiatrique. Son diagnostic : schizophrénie paranoïde. Pourtant, certaines personnes de la ville sont convaincues que l'adolescente n'est pas folle, que ce qui l'affecte n'a rien d'humain. Existerait-il quelque chose d'invisible à l'homme qui peut s'emparer de lui et détruire sa vie ? Enfermée entre les quatre murs de cet hôpital, que fera Camille quand elle constatera que sa vie ne lui appartient plus ? Pour quoi, au plutôt pour "qui" vit-elle ?

03/2019

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Première guerre mondiale

Du front à l'asile

"Depuis que je suis parti de la maison de santé mon état ne s'est pas amélioré. J'ai essayé toutes choses : travail, exercices divers, repos, ce travail du cerveau est toujours là, élancement, persécutions, craquements, coups, ronflements, insomnies m'enlevant l'aptitude au travail... Or je n'ai pas de situation personnelle et il m'est impossible en cet état de gagner ma vie. Comme vous m'avez conseillé monsieur le docteur de m'adresser à mon député pour un secours, je viens d'être forcé de le faire. Il trouve ma demande parfaitement justifiée et me demande de produire un certificat médical attestant mon état nerveux d'origine de guerre." Le caporal Daniel D. écrit ces mots en août 1917 au médecin-chef de l'asile d'Alençon. De l'homme de troupe jusqu'à l'officier, ils sont des milliers à souffrir de troubles du comportement ou à revenir délirants du front. Comment interpréter et prendre en charge cette vague inédite de symptômes variés ? Ces hommes dont certains passent en conseil de guerre et d'autres échouent à l'asile sont-ils des déserteurs, des victimes de l'artillerie moderne ou bien des malades mentaux ? La guerre peut-elle vraiment rendre fou ? Se fondant sur des documents inédits, puisés dans les archives des établissements psychiatriques, Hervé Guillemain et Stéphane Tison font entendre la voix de ceux qui furent brisés par la guerre, les difficultés des familles et la difficile reconnaissance de ce que l'on nomme aujourd'hui le traumatisme de guerre. Des récits vrais, bouleversants dans leur simplicité et leur sobriété, rythment l'enquête. Ils montrent l'ampleur du défi auquel furent confrontés psychiatres et militaires.

06/2022

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Mondes fantastiques

L'asile du Nord : Simone

Simone est une nouvelle enseignante passionnée tout juste diplômée de l'université. Quand elle rencontre Félix, un petit garçon de cinq ans qui n'a jamais voulu parler, elle se donne pour mission de lui faire dire quelques mots avant la fin de l'année. Mais la jeune femme découvrira à ses dépens qu'à Malartic, il y a des choses qu'il vaut mieux taire, et que la personne qui manipule cet enfant a un plan ; un dessein auquel Simone n'échappera pas.

06/2021

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Policiers

Whyborne & Griffon Tome 3 : Asile

Les événements étranges ne sont pas nouveaux pour l'érudit reclus Perceval Endicott Whyborne, mais retrouver l'un de ses collègues en pleine crise d'hystérie au beau milieu de la rue est plutôt inhabituel. Allan Trambling prétend ne pas se souvenir de l'heure qui vient de s'écouler... mais quelqu'un a assassiné son oncle, et lui-même est couvert de sang. L'amant de Whyborne, l'élégant ex-Pinkerton devenu détective, Griffon Flaherty, accepte de prouver l'innocence d'Allan. Pourtant, quand ce dernier est déclaré fou à lier et interné à l'asile d'aliénés d'Abrivent, Griffon se retrouve confronté aux horribles souvenirs qu'il garde du calvaire qu'il a lui-même vécu dans un lieu similaire. Accompagnés de leur amie Christine, les deux hommes se verront attirés plus que jamais dans une sombre toile de conspiration, de magie et de meurtres. Leur seul indice : un artéfact disparu représentant un dieu oublié. Il faudra à Whyborne tout son talent de sorcier et à Griffon toute sa bravoure pour mettre un terme aux meurtres et sauver Allan. Mais ils devront d'abord survivre à un challenge bien plus grand : une visite de la famille de Griffon.

07/2017

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XXe siècle

Un télégramme de l'asile

L'histoire folle d'un pilote de chasse soviétique, durant la seconde guerre mondiale, rétrogradé et parachuté de force sur Stalingrad. Découvrez, en lisant son carnet de note, son histoire et ses ressentis tout le long de ses années de services ainsi que la grande histoire d'amour qui plane autour du titre "Un télégramme de l'asile". Ses exploits ne s'arrêtent pas à une simple conquête, à des combats acharnés et à des techniques de survie rustique. Ses rencontres sur Stalingrad marquent les esprits des plus jeunes tel que le jeune parachutiste Boris Dimitriev qui, tourmenté par la guerre, va tenter de démêler le vrai du faux et prouver l'existence de son camarade oublié par ses frères. Traversez l'Union Soviétique d'après guerre à la recherche du pilote. Vivez l'histoire comme un film à l'aide des nombreux dialogues et des scènes décrites avec réalisme. Faites la rencontre de personnages charismatiques qui vont aider Boris dans ses recherches ou le ramener à la raison, touché psychologiquement par la guerre Boris n'aurait-il pas, tout simplement, inventé cette histoire ?

10/2022

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12 ans et +

L'asile du Nord : William

Au cours de l'été 1991, une série d'incendies éclatent aux quatre coins de la ville de Malartic. Des corps d'enfants sont retrouvés à l'intérieur des résidences incendiées, mais personne ne sait comment ils ont atterri là. Rapidement, les Malarticois sont terrifiés, les gamins désertent les parcs, plus personne n'ose laisser son enfant sortir. Marie-Hélène et Mylène ont peur que leurs frères et soeurs soient les prochaines victimes. Mais ce qu'elles ignorent, c'est que ce qui les guette est bien plus dangereux qu'un pyromane... Histoire basée sur un fait vécu.

02/2020

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Généralités

Dévouement et reconnaissance, autour d'un asile pyrénéen

Dévouement et reconnaissance : autour d'un asile pyrénéen / par l'abbé J. Pailhé Date de l'édition originale : 1888 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

02/2021

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Théâtre - Pièces

Fictions d'asile. Au nom du peuple français

Un observateur qui n'est autre que l'auteur du texte réalise une double enque?te. La premie?re concerne la Cour Nationale du Droit d'Asile et re?ve?le les ro?les des diffe?rents protagonistes qui la peuplent. La deuxie?me établit les problématiques the?a?trales de mise en forme, en jeu puis en sce?ne de ce qu'il a pu re?colter sur le terrain. A? travers quelques audiences, Fictions d'Asile rejoue certains moments de?terminants lorsque la Cour de?cide si oui ou non les re?cits et ceux qui les élaborent sont authentiques et s'ils permettent d'octroyer un droit d'asile. Ils et elles viennent de Guine?e Conakry, du Nige?ria, d'Alge?rie, de Russie, du Bangladesh et souhaitent fuir leur pays car ils et elles y subissent des discriminations du fait de leur orientation sexuelle, de leur religion, de leur engagement politique ou parce qu'elles s'opposent à une excision, ou a? du racket. Les bureaucraties de l'asile sont traverse?es par les émotions tant les histoires de ces vies de?voilent le tragique des souffrances de ce monde.

05/2023

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Sociologie

Les disparues d'Asie

Ce document décrit la discrimination dont sont victimes les femmes et les filles en Inde et en Chine, pays qui pratiquent la sélection prénatale selon le sexe, l'infanticide des filles ou leur abandon. Il nous révèle la triste situation des femmes et des fillettes abandonnées en comparant la situation socio-économique de ces deux pays, profondément influencée par les croyances religieuses. Nourrissons et jeunes enfants de ces deux pays ont enrichi la corruption liée à la florissante industrie de l'adoption. Tauteure dénonce l'envers des pratiques d'adoption et d'esclavage ainsi que du trafic d'enfants ; la détresse des fillettes, les lamentables conditions de vie dans les orphelinats et toute une série de scandales liés à l'adoption des petites filles : le mariage infantile, le travail des enfants, la prostitution juvénile. Ce livre représente aussi un vigoureux message pour les sociétés d'Inde et de Chine, leur signalant que la u disparition des filles dans leur pays a provoqué un déséquilibre de genre difficile à résoudre dont les conséquences pourraient être catastrophiques. Il pourra être utile aux politiciens, aux organisations responsables de la protection des femmes, aux ONG, et à tous ceux impliqués dans l'amélioration de la condition féminine dans le monde.

09/2019

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Shonen/garçon

A Tire-d'Aile

Au pied de la sinistre tour "u" deux gamins partagent jeux et rêves, mais l'ombre plane... Mise en scène élaborée, style digne des anciennes gravures de mode... laissez-vous transporter par un conte onirique et impitoyable, au coeur de l'Europe du siècle dernier.

03/2022

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Littérature française

D'une aile rognée

Un soir d'été, seul dans sa salle de bains, un homme se blesse volontairement devant sa glace. Agé d'une trentaine d'années, il exerce un métier au salaire confortable et ne fait pas face à des difficultés profondes au quotidien. Quel traumatisme s'est soudain réveillé en lui ? Pour quel motif s'est-il délibérément tailladé la joue ? Quelques heures après, essayant de cerner la signi cation de son geste, il entreprend l'écriture d'un cahier, sous la forme d'un journal intime, où il se met à explorer sa propre vie, depuis son passé récent jusqu'aux racines de son enfance a n de trouver une réponse.

05/2023

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Poches Littérature internation

Un coup d'aile

Dans les montagnes enneigées de la Suisse, Kern, un étudiant hanté par la mort, éprouve une passion impossible pour l'insaisissable Isabelle. Lorsque Simpson voit le portrait de la Vénitienne peint par Sebastiano del Piombo, il est fasciné et en tombe éperdument amoureux. Le tableau exerce sur lui une telle attirance qu'il ne peut s'empêcher de revenir le contempler jour après jour, jusqu'à ce qu'il pénètre dans la toile... Deux nouvelles au charme subtil et envoûtant par l'auteur controversé de Lolita.

10/2003

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Littérature française

Ma plaie d'Asie

A 28 ans, Charlotte Monégier s'envole pour le Cambodge, où elle a trouvé un emploi de journaliste. Une nouvelle vie s'ouvre alors à elle, pleine de saveurs et de sensations étonnantes, qu'elle consigne dans son carnet de voyage. Exploration des territoires et des peaux, tout est tentant et tout se tente quand le goût de l'aventure vous pousse à des milliers de kilomètres de chez vous. Las ! la liberté parfois se paie de larmes et de peur, de choix difficiles et d'inconsolables douleurs, qu'il faut affronter, endurer, surmonter pour être regagnée, cependant qu'à jamais le corps, le coeur et l'esprit sont marqués par une plaie sensible, ici suturée de mots pour panser l'impensable.

03/2023

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Droits des étrangers

Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile. Annoté et commenté, Edition 2022

L'édition 2021 du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile Dalloz est marquée par la nouvelle codification issue de l'ordonnance et du décret du 16 décembre 2020 en vigueur le 1er mai 2021. Elle est notamment à jour des textes suivants : - le décret du 24 mars 2021 relatif à la mise en place d'un téléservice pour le dépôt des demandes de titres de séjour ; - le décret du 11 mars 2021 relatif à l'utilisation des téléprocédures devant la Cour nationale du droit d'asile ; - le décret du 30 décembre 2020 relatif à la mise en oeuvre de la création du service national de police scientifique ; - le décret du 16 décembre 2020 relatif à la Partie réglementaire du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile. - l'ordonnance du 16 décembre 2020 relatif à la Partie législative du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile. Un outil essentiel qui facilite l'accès au droit et au contentieux complexes des étrangers

10/2021

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Droits des étrangers

Droit des étrangers / droit de l'asile : entre attraction et répulsion. Actes du colloque de l'Université d'Evry (Université Paris-Saclay) du 4 mars 2020

Le droit de l'asile relève du droit des étrangers dans son sens le plus générique dans la mesure où il s'applique a des personnes qui par hypothèse ne sont pas des nationaux. Pour autant, il se caractérise par des finalités et un corpus juridique qui lui sont propres. Cette dissociation est-elle si importante ? Y-a-t-il lieu de cultiver cette singularité alors que la porosité entre ces deux disciplines - phénomène qui n'est pas nouveau mais qui s'est progressivement renforcé - s'affiche désormais avec force 7 Cette réalité n'est-elle pas de nature à affaiblir le droit d'asile et ses objectas particuliers ? Le présent ouvrage, réalise sous la direction scientifique de Claire Brice-Dalajoux, Maître de conférences en droit public, rassemble les actes du Colloque qui s'est tenu a la faculté d'Evry (Université Paris-Saclay) le 3 mars 2020 au sujet de la relation d'attraction/répulsion entre ces deux branches imbriquées du droit, ses causes, ses réalités et ses enjeux. Les contributions ici réunies - émanant principalement de juristes universitaires mais également de personnalités sollicitées eu titre de leur expertise ou de leur expérience professionnelle particulière - ont permis d'interroger ces questions sous divers angles. Après avoir mis en relief ce qui différencie clairement ces deux disciplines dans leurs sources et leurs finalités, une approche historique s'est attachée a ciseler leur imbrication. Les soubassements de celle-ci ont ensuite été recherchés, de façon générale mais aussi plus spécifiquement à travers l'influence du droit de l'Union européenne, aujourd'hui déterminant dans le contenu du droit de l'asile français. Quant aux manifestations de cette porosité, elles ont été explorées tant en droit interne qu'en droit belge. A cette occasion, a également été interrogée la nature des protections humanitaires que proposent nombre d'Etats européens. Pour conclure, deux regards différents nous éclairent sur les enjeux que sous-tendent ces liens incestueux. Ont contribué a cette publication Corinne Balleix, Claire Brice-Delajoux, Pascal Brice, Catherine-Amélie Chassin, Thibaut Fleury-Graff, Luc Leboeuf, Yves Pascouau et Serge Slama. Qu'ils soient remerciés pour leur précieuse collaboration ainsi que le Centre de recherche Léon Duguit (CRLD) qui a permis a cet ouvrage de voir le jour.

08/2021

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Littérature française

Le droit à un procès équitable en droit africain des droits de l'Homme

Les mécanismes panafricains de protection des droits de l'Homme, sont-ils parvenus à construire une doctrine du droit à un procès équitable ? la question peut paraître trop hâtive au regard de la jeunesse des juridictions régionales africaines de protection des droits de l'Homme mais elle n'est pas dénuée d'intérêt scientifique au regard des défis qui s'imposent auxdits mécanismes. Sont-ils parvenus à révéler les silences et les imprécisions textuelles de l'article 7 de la Charte africaine des droits de l'Homme et des peuples ? Il est de notoriété que, substantiellement, la Charte africaine oscille entre universalisme et régionalisme. Peut-on, à ce titre, déduire de la jurisprudence de la Cour et de la Commission africaines des droits de l'Homme, une interprétation africaine des droits fondamentaux du procès ? A partir d'une étude croisée de l'interprétation des mécanismes panafricains par rapport à celle de la Cour européenne des droits de l'Homme, l'ouvrage tente une approche de réponse.

07/2022

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Littérature française

L'asile et le garde fou

Dans un asile, un peu perdu, un adolescent bulle écrit le monde qui l'entoure, le ballet des blouses blanches, les fous gentils, les fous méchants et toutes ces tentatives à chercher la colle forte du bonheur.

11/2016