Tableau général et raisonné de la législation française. Exposé méthodique et analytique du droit et de toutes les dispositions législatives spéciales
Extraits
Littérature étrangère
Catalogue d'estampes anciennes, école française du XVIIIe siècle en noir et en couleur. portraits d'acteurs et d'actrices de la collection théâtrale de M. Vente, 4-5 avril 1892
Catalogue d'estampes anciennes, école française du XVIIIe siècle en noir et en couleur, portarits d'acteurs et d'actrices... formant la première partie de la collection théâtrale de M... vente... 4 et 5 Avril 1892... / [expert] Dupont Date de l'édition originale : 1892 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2020
Technologie
Description des opérations faites en Angleterre pour déterminer les positions respectives. des observatoires de Greenwich et de Paris. Traduit de l'anglais
Description des opérations faites en Angleterre pour déterminer les positions respectives des observatoires de Greenwich et de Paris ... traduite de l'anglais par R. Prony,... Date de l'édition originale : 1791 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2021
Esotérisme
L'oracle des guerriers de la Terre. L'essor de la tribu des gardiens et des visionnaires
Ce monde repose sur l'amour et la conscience au lieu de la peur, la haine et la cupidité. Il nécessite l'aide des Guerriers de la Terre, qui en sont les gardiens, les guides, les éclaireurs. Défiant les conventions, ces guerriers entraînent l'humanité vers l'avenir avec une immense énergie et le désir passionné d'apporter une contribution sacrée. Déterminés à secouer l'ordre établi, ils font ainsi sortir la vérité des ténèbres, où les marchands de peur voudraient la confiner, et guident leurs peuples sur la voie de la prospérité et de l'harmonie dans la sagesse. Les 44 icônes de ces fiers visionnaires, superbement représentés par Isabel Bryna, vous permettront de rencontrer le-la guerrier-ère en vous. Le livre d'accompagnement vous aidera à interpréter au plus juste les messagers des Guerriers, et ainsi, à appréhender de la meilleure des façons votre mission sacrée. Les Guerriers de la Terre sont là pour vous guider, laissez-vous inspirer par leur sagesse, leur liberté et leur authenticité, puisées dans la spiritualité la plus pure.
01/2020
Economie
Du commerce maritime en France et de la protection qui lui est accordée par le gouvernement
Du commerce maritime en France, et de la protection qui lui est accordée par le gouvernement / par T. Geoffroy,... Date de l'édition originale : 1844 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2020
Histoire de l'art
Méthode B. Wilhem. 3e édition. Guide de la méthode. ou Instructions pour l'emploi simultané des tableaux de lecture musicale et de chant élémentaire
Méthode B. Wilhem. 3e édition. Guide de la méthode, ou Instructions pour l'emploi simultané des tableaux de lecture musicale et de chant élémentaire, par B. Wilhem,... [Complément du Guide de la Méthode B. Wilhem, 3e édition. ] Date de l'édition originale : 1835 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2021
Musique
Guide complet ou Instructions pour l'emploi simultané des tableaux de lecture musicale. et de chant élémentaire de la méthode B. Wilhem. 6e édition
Guide complet, ou Instructions pour l'emploi simultané des tableaux de lecture musicale et de chant élémentaire de la méthode B. Wilhem... (6e édition) Date de l'édition originale : 1845 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2021
Ouvrages généraux et thématiqu
Et si l'Aquitaine médiévale... Le destin de la France en aurait été changé
L'uchronie est le pendant du mystère. Elle est un formidable instrument spatio-temporel qui permet de connaître un avenir différent pour des circonstances passées, si un grain de sable avait modifié le fonctionnement de la machine tellurique. Une légère distorsion peut changer la donne et bouleverser ce que l'on pensait acquis. Encore faut-il que les éléments avancés soient intelligibles, réalistes et conformes aux connaissances acquises... ou supposées. Les historiettes présentées démontrent qu'il ne s'en fallut de presque rien, d'une péripétie, d'une conjoncture, d'un hasard, pour que le destin de la province et de la France soit radicalement dissemblable. Il s'agit d'un exercice intellectuel et divertissant de haute volée où l'humour est parfois présent, qui comblera aussi bien l'amateur d'histoire régionale et nationale que le curieux friand d'anecdotes singulières et avérées. Apprendre en s'amusant, tel n'est-il pas le credo de la transmission de la grande histoire des peuples ?
09/2023
Histoire naturelle
La nature est eternellement jeune, belle et genereuse.... Portrait de George Sand en écologiste
La nature, George Sand la connaît bien : elle gère de main de maître les 250 hectares de son cher domaine de Nohant, jardine trois à quatre heures par jour avec une " passion d'abrutie ", selon ses propres mots, herborise, dans le Berry, à Toulon, dans les Alpes, constitue avec son fils Maurice un herbier fantastique... Sa curiosité s'étend même aux oiseaux, aux papillons, aux fossiles. Qu'elle conteste certaines classifications de son temps, et la postérité lui donnera souvent raison. Sa plus belle preuve d'amour pour la nature ? Une série de textes qu'elle écrit pour la protection des forêts, et notamment celle de Fontainebleau. Dans une tribune parue dans le journal Le Temps en 1872, elle pose le problème de la déforestation dans les termes actuels de l'écologie politique. Si, en 1830, elle défendit la cause des femmes, en 1848, la République, son dernier combat, en 1872, sera en faveur de la nature. Ecoféministe, George Sand le fut bien avant l'heure. C'est cet aspect de son oeuvre que Gilles Clément et Patrick Scheyder se proposent de faire découvrir dans ce recueil de ses textes les plus importants consacrés à la nature.
04/2022
Littérature française
Traité des droits d'auteur, dans la littérature, les sciences et les beaux-arts. Tome 1
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu. Pour plus d'informations, rendez-vous sur le site hachettebnf. fr.
08/2017
Littérature française
Victor Hugo et la grande poésie satirique en France 4e éd.
Epitre à Monseigneur le duc d'Aumont, pair de France... Dédiée à Mademoiselle Noémi de Marguerittes par un Invalide le jour de Saint-Louis (25 août 1820)Date de l'édition originale : 1820Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces œuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
10/2014
Généralités médicales
Traité des eaux minérales de la ville de Rouen. où l'on établit la nature et les principes de ces eaux
Traité des eaux minérales de la ville de Rouen, où l'on établit la nature & les principes de ces eaux ... Par M. de Nihell,... Date de l'édition originale : 1759 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2020
Beaux arts
Catalogue de tapisseries des Flandres des XVe et XVIe siècles, tapis de la Savonnerie. meuble de salon en tapisserie de la collection de feu M. Lowengard
Catalogue des tapisseries des Flandres des XVe et XVIe siècles... , tapis de la Savonnerie... , meuble de salon en tapisserie... , dont la vente [aura lieu] après décès de M. Lowengard... / [expert] Mannheim Date de l'édition originale : 1910 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
11/2020
Mythologies du monde
Mythes et légendes du Japon. Chroniques de kami et de yôkai
Une extraordinaire collection dédiée au folklore japonais. Des personnages curieux et des décors évocateurs animent cette intéressante collection de 15 contes traditionnels japonais, qui transporteront le lecteur dans un monde d'aventure et d'enchantement. Les magnifiques illustrations de l'artiste Jo Saladino complètent ces histoires de monstres et de magie avec leur élégance raffinée.
03/2023
Philosophie
L'autoliquidation de la raison. Les sciences de la culture et la crise du social
Il est question dans cet ouvrage des liens que les transformations économiques et politiques radicales induites par la globalisation et le néo-libéralisme entretiennent avec les évolutions dans le registre du savoir et des modes de connaissance. Les " sciences de la culture " qui disputent le terrain à la sociologie, à l'histoire sociale et à la philosophie de l'histoire possèdent-elles les ressources critiques nécessaires pour affronter ces transformations et ouvrir des perspectives nouvelles ? Ou ne sont-elles que des produits d'une idéologie conforme, quoique pas toujours politiquement correcte ?
06/2010
Droit informatique
L'Open data. Droit d'accès et du réutilisation des informations publiques dans la société des données
Partie 1 - Le régime général de l'open data Titre 1er - La complexité du cadre juridique de l'open data Titre 2 - Le droit de l'open data public Partie 2 - Les régimes spéciaux de l'open data Titre 1er - L'open data juridique et institutionnel Titre 2 - L'open data au service d'un environnement sain et innovant Partie 3 - La mise en oeuvre de l'open data Titre 1er - La production de l'open data Titre 2 - La réutilisation de l'open data
11/2023
Beaux arts
Meubles anciens et de style, beaux coffres et bahut en bois sculpté, objets d'art, porcelaines. et faïences, bronzes et marbres, tableaux. Vente, 27-28 avril 1908
Meubles anciens et de style, beaux coffres et bahut en bois sculpté, objets d'art, porcelaines et faïences, bronzes et marbres, tableaux... vente... 27-28 avril 1908... / [expert] Arthur Bloche Date de l'édition originale : 1908 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
11/2020
Beaux arts
Meubles anciens et de style Louis XV, Louis XVI et Empire, bronzes et objets d'art. grandes glaces anciennes en bois sculpté, tableaux anciens et modernes, tapisserie
Meubles anciens et de style Louis XV, Louis XVI et Empire, bronzes et objets d'art, grandes glaces anciennes en bois sculpté, tableaux anciens et modernes, tapisserie / [expert] Lazard Date de l'édition originale : 1907 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
12/2020
Droit
L'action civile de l'associé en droit pénal des sociétés
Cet ouvrage intitulé " l'action civile de l'associé en droit pénal des sociétés " constitue l'aboutissement d'un travail de thèse mené par l'auteur, sous la direction de Monsieur le professeur Frédéric Stasiak. Cette recherche de droit privé porte sur une victime en col blanc, mésestimée tant par l'opinion publique que par le droit : l'associé. Alors qu'une personne sur trois en France dispose – souvent sans le savoir – de cette qualité, l'associé est susceptible d'être une victime du fait de son engagement. Acteur social majeur, il peut subir les effets d'une infraction au droit pénal des sociétés et prétendre, à ce titre, au bénéfice de l'action civile. Cette dernière, définie par la loi comme " l'action en réparation appartenant à tous ceux ayant subi un dommage directement causé par l'infraction ", est strictement limitée lorsqu'elle est exercée par un associé victime d'une infraction en droit pénal des sociétés. L'auteur a démontré que cette action est, dans ce cas, réservée aux seuls associés titulaires du bien juridique protégé par l'incrimination chef des poursuites. Alors que le droit d'agir en action civile de l'associé est ainsi limité, le bien-fondé de sa demande en réparation est de surcroît soumis à des conditions interprétées à l'aune de théories singulières. Partant de ces constats relatifs tant au droit d'agir qu'à la demande en réparation, l'auteur les a précisément expliqués avant de proposer des évolutions fortes et cohérentes afin d'assurer l'égalité entre toutes les victimes d'infractions. Les démonstrations et les propositions de l'auteur ont été saluées par le jury de soutenance, présidé par Madame le professeur Haritini Matsopoulou. L'auteur a ainsi obtenu les plus hautes distinctions du jury universitaire, mais aussi le prix des Sciences juridiques de l'Académie nationale de Metz et le prix des Sciences juridiques, politiques, économiques et gestion de l'Université de Lorraine. Cette thèse a également contribué à sa qualification par le Conseil national des universités à exercer les fonctions de Maître de conférences, puis à être recruté en tant que tel par l'Université de Lorraine.
11/2019
Droit communautaire
Le droit des institutions de l'Union européenne en cartes mentales
Ce manuel de cours permet de (re)découvrir le droit des institutions de l'Union européenne grâce à une approche visuelle de la matière.
03/2024
Droit
Les chambres africaines extraordinaires et la répression des crimes internationaux en Afrique
La création, le 12 août 2012, des Chambres africaines extraordinaires (CAE) a marqué un tournant dans l'évolution de la justice pénale internationale. Pour la première fois, un organisme régional, ici l'Union africaine, pilotait le processus de mise en place d'une juridiction pénale chargée de juger des crimes internationaux commis sur le continent. Au terme de la procédure judiciaire qui a pris fin le 27 avril 2017 concernant Hissein Habré, il est utile de tirer les enseignements de cette expérience inédite. C'est l'objet de cet ouvrage. Au regard de leur mode de création, de la célérité avec laquelle la procédure a été menée à terme et du nombre considérable de victimes entendues, les CAE constituent indéniablement, une expérience à la fois originale et enrichissante. Toutefois, le déroulement de la procédure n'a pas été un long fleuve tranquille. Les difficultés rencontrées dans la mise en oeuvre de l'Accord de coopération judiciaire signé entre le Sénégal et le Tchad, ainsi que la présence d'une seule personne, Hissein Habré, sur le banc des accusés, démontrent que la mise en oeuvre de la justice pénale internationale reste encore largement tributaire du tiraillement entre soif de justice et réflexe de souveraineté. En définitive, l'un des enseignements principaux que l'on peut tirer de l'analyse de l'expérience des CAE est que c'est par l'action conjuguée du renforcement des systèmes judiciaires nationaux, l'amélioration de la coopération judiciaire entre Etats, la mise en place d'une juridiction pénale permanente et un réajustement de la coopération avec la CPI que l'on pourra réprimer, de manière efficace, les crimes internationaux en Afrique.
06/2020
Chirurgie
Top Knife. Art et technique de la chirurgie des traumatismes hémorragiques graves et du damage control
Tout chirurgien, toute chirurgienne et toute équipe d'un bloc opératoire peuvent être un jour confrontés à la prise en charge d'un traumatisme hémorragique grave, et parfois dans un contexte d'afflux de blessés, comme font bien rappelé les attentats de 2015. Dans ce cas, la mise en oeuvre de techniques et de tactiques de damage control devient indispensable. Top Knife, écrit par deux célèbres chirurgiens de Trauma Centers américains, constitue une référence pour l'apprentissage et la mise en pratique de ce damage control. Cet ouvrage décrit des gestes de technique chirurgicale et livre les trucs et astuces ainsi que les pièges à éviter en fonction des régions anatomiques blessées abdomen, thorax, cou, vaisseaux périphériques). De plus, il aborde un point essentiel — la tactique : comment réfléchir, comment planifier, et comment gérer une équipe pour faire face à ces traumatismes très graves. Rédigé dans un style direct et vif, il est très précis et riche de centaines d'informations et d'illustrations qui vous guideront pas à pas, tout en tenant compte des conditions parfois extrêmement difficiles, du stress important ou des imprévus qui peuvent compromettre une intervention chirurgicale. Topknife a été traduit dans un grand nombre de langues et connaît un succès international. Il s'adresse à chaque chirurgien qui souhaite acquérir ou consolider des connaissances et réflexes indispensables.
10/2021
Histoire du droit
Recueil de pièces sur les octrois des villes, et particulièrement sur ceux de la ville de Troyes
Recueil de pièces sur les octrois des villes, et particulièrement sur ceux de la ville de Troyes Date de l'édition originale : 1764 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2021
Histoire internationale
La conversion de Mme de Warens, d'après des lettres inédites et les documents de l'époque
La conversion de Mme de Warens... : d'après des lettres inédites et les documents de l'époque / Albert Metzger,... Date de l'édition originale : 1886 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2020
Droit international privé
Droit des sociétés en Afrique OHADA. 3e édition
L'espace Ohada constitue aujourd'hui un pôle de développement et d'attractivité économique. La connaissance du droit des sociétés Ohada est donc indispensable à tous ceux qui exercent leurs activités sur le continent africain ou en relation avec l'Afrique. L'Acte uniforme sur les sociétés commerciales et le groupement d'intérêt économique a été réformé en janvier 2014. Sur le plan structurel, cette réforme a répondu aux besoins de la pratique en créant, à côté des formes de sociétés déjà connues, la SAS et la société à capital variable et en reconnaissant la validité des pactes d'actionnaires, ainsi que des bureaux de représentation. Sur un plan plus fonctionnel, le droit des sociétés Ohada a intégré les nouvelles technologies de la communication en permettant le recours à la visioconférence ou par d'autres moyens de télécommunication. Ce nouveau droit des sociétés, plus moderne et attractif, devrait contribuer au dynamisme des économies des Etats africains membres de l'Ohada, en suscitant davantage d'investissements nationaux et étrangers. Points forts Auteur spécialisé en droit des affaires Ohada : connaissance pratique et de terrain, et a participé, dès son origine, à l'élaboration du droit Ohada
11/2022
Droit des obligations
Le droit des obligations en schémas. 2e édition
2e édition enrichie et mise à jour L'objectif de la collection "Le droit en schémas" est de proposer des ouvrages facilitant la compréhension et la mémorisation des questions juridiques. Chaque question est ainsi envisagée selon deux approches juxtaposées : - le cours traditionnel en page de gauche, - des schémas en page de droite. Très didactique, ce manuel de droit des obligations a été conçu à partir de trois choix méthodologiques : - la mise en avant des distinctions fondamentales, - la reprise des mêmes problèmes sous des angles différents, - un effort de mise en perspective afin de faciliter la réflexion et la compréhension des continuités et des ruptures. Il est destiné : - aux étudiants en Licence 2 Droit, - aux candidats préparant l'examen du CRFPA.
07/2022
Droit
Droit des sociétés en Afrique (Ohada). 2e édition
Le groupement d'intérêt économique, la réforme du droit des sociétés Ohada du 30 janvier 2014 était attendue par tous les praticiens avec un intérêt particulier. Sur le plan structurel, cette réforme a répondu aux besoins de la pratique en créant, à côté des formes de sociétés déjà connues, la société par actions simplifiée et la société à capital variable et en reconnaissant la validité des pactes d'actionnaires, ainsi que des bureaux de représentation. Sur un plan plus fonctionnel, la recherche de l'efficacité a conduit le législateur Ohada à se mettre au diapason des nouvelles technologies de communication en offrant la possibilité, tant aux actionnaires qu'aux administrateurs, de participer les uns aux assemblées et les autres aux réunions du conseil d'administration par visioconférence ou par d'autres moyens de télécommunication. En outre, le nouvel Acte uniforme a adopté avec l'administration provisoire et le traitement des abus de majorité et de minorité des mesures destinées à améliorer la gestion des conflits au sein de l'entreprise. Enfin, les concepts d'actions de préférence et de valeurs mobilières composées ont été consacrés. Ce nouveau droit des sociétés, plus moderne et attractif, devrait contribuer au dynamisme des économies des Etats africains membres de l'Ohada en suscitant davantage d'investissements nationaux et étrangers. La connaissance de ce nouveau droit est indispensable à tous ceux, hommes d'affaires, avocats, juristes d'entreprise, et plus généralement à tous les professionnels du droit, de l'économie et de la finance, qui exercent leurs activités sur le continent africain ou en relation avec l'Afrique. Le succès rencontré par la première édition de cet ouvrage, publié en février 2015, a conduit son auteur à en actualiser le contenu, notamment en y ajoutant des références à la jurisprudence la plus récente, mais aussi en prenant en compte le nouvel Acte uniforme sur les procédures collectives, entré en vigueur en décembre 2015, ainsi que celui sur la comptabilité des entreprises du 26 janvier 2017. C'est ainsi que cette deuxième édition se trouve enrichie de six nouveaux chapitres consacrés à ces sujets et, en outre, à l'impôt sur les sociétés, à la société coopérative et aux statuts.
12/2017
Droit des biens
Le droit des biens en QCM. 3e édition
Un ouvrage pour s'autoévaluer et réviser de façon rapide et opérationnelle le contenu du cours de droit des biens. Un outil d'entraînement performant pour préparer concours et examens. Les thèmes : Notions fondamentales du droit des biens, Propriété, détention et possession, L'étendue du droit de propriété, L'acquisition de la propriété, Protection et preuve de la propriété, L'indivision ordinaire, Les propriétés collectives spéciales.
02/2023
Droit des sociétés
Le droit des sociétés en schémas. 5e édition
L'objectif de la collection "Le droit en schémas" est de proposer des ouvrages facilitant la compréhension et la mémorisation des questions juridiques. Chaque question est ainsi envisagée selon deux approches juxtaposées : - le cours traditionnel en page de gauche, - des schémas en page de droite. Très didactique, ce manuel de droit des sociétés a été conçu à partir de trois choix méthodologiques : - la mise en avant des distinctions fondamentales, - la reprise des mêmes problèmes sous des angles différents, - un effort de mise en perspective afin de faciliter la réflexion et la compréhension des continuités et des ruptures. Il est destiné : - aux étudiants en Licence 3 de droit, - aux élèves des écoles de commerce, - aux candidats aux concours d'accès au CRFPA, et à l'ENM, - aux professionnels.
07/2022
Droit international public
Communication médiatique de l'Etat et droit international. Actes du colloque de Nanterre du 14 juin 2019
La communication médiatique est une composante de plus en plus importante de l'activité diplomatique des Etats. Ce que les spécialistes des relations internationales désignent couramment comme la diplomatie publique a pris ces dernières nées un essor remarquable en raison du développement exponentiel des réseaux sociaux, que les Etats ont pleinement intégrés aujourd'hui à leur politique étrangère, y inclus leur politique juridique extérieure. La communication médiatique des Etats interpelle directement de ce fait le droit international. Le présent ouvrage, qui publie les actes du colloque organisé par le CEDIN à l'Université Paris Nanterre le 14 juin 2019, vise à mieux identifier ces relations entre la communication médiatique de l'Etat et le droit international. Quels sont les enjeux contemporains de la diplomatie numérique ? Quelles sont les limites au droit de l'Etat de communiquer ou de ne pas communiquer ? Comment la communication médiatique de l'Etat sur les questions juridiques internationales s'élabore-t-elle ? Dans quels cas une communication médiatique vaudra-t-elle traité ou acte unilatéral engageant l'Etat, ou participera-telle à la formation de la norme coutumière ? En matière de responsabilité internationale, quelle est la portée de la distinction entre communication personnelle et communication officielle ? Une communication médiatique de l'Etat peut-elle constituer une menace de l'emploi de la force ou une incitation à la violence ? Quelle est la place de la communication médiatique dans le champ du règlement des différends internationaux ? Telles sont, parmi d'autres, les questions auxquelles le présent ouvrage tente d'apporter de manière inédite des éléments de réponse.
02/2022
Littérature étrangère
Catalogue d'estampes anciennes principalement de l'école française du XVIIIe siècle. pièces imprimées en noir et en couleur
Catalogue d'estampes anciennes principalement de l'école française du XVIIIe siècle, pièces imprimées en noir et en couleur... Date de l'édition originale : 1888 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2020
