Le recouvrement des créances publiques des collectivités territoriales. Le rôle du comptable public dans le recouvrement des créances publiques des collectivités territoria
Extraits
Littérature française
Rôle des vers de terre dans la formation de la terre végétale
L'Hermitage Saint-Jacques, ou Dieu, le roi et la patrie, par M. Ducray-Duminil. Tome 2Date de l'édition originale : 1815Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.Pour plus d'informations, rendez-vous sur le site HachetteBnF.
04/2013
Histoire ancienne
ROME. Le livre des fondations
La couverture est un tableau de l'Ecole de Fontainebleau. Dans le fond, en haut, un bâtiment s'élève, le Colisée, peut-être, un peu stylisé, un cirque colossal, une sorte de tour de Babel romaine. Derrière elle, d'autres monuments occupent l'horizon, un pont du Tibre, une mince pyramide, un temple, la ville de Rome, la ville antique, sujet de ce livre.
Rome a bâti, pierre sur pierre, des routes, des ponts, des places, des ares, des villes entières, un empire long. Si elle a su les construire, il a fallu qu'elle sache les fonder. Devant le Colisée, sous l'ensemble des constructions, dans une esplanade large a lieu une bataille à mort. On dirait que des gladiateurs, échappés du Cirque par la brèche, continuent leur combat au-dehors, on dirait l'assassinat des Curiaces par Horace. Quand Rome a décidé de construire le Capitole, on a découvert au fond des fondations une tête humaine au visage entier. On dirait que le soldat du premier plan, debout triomphant sur un podium rond, vient de la retrouver. Il la montre, comme un trophée. Ces batailles fondamentales sont le sujet de ce livre, nommé livre des fondations.
Fondations des murs de pierre sur la chair, fondations de la ville, de son histoire, de sa culture, de ses spectacles, de sa politique, des nôtres aussi, des nôtres encore. Qui est ce pauvre mort dont la tête lamentable donne son nom au Capitole ?
04/1999
Couple, famille
Grandir. Les étapes de la construction de l'enfant, Le rôle des parents
Comment passe-t-on de l’état de nourrisson à celui d’adulte épanoui et civilisé ? Naturellement ? Ou grâce à l’éducation des parents ? Si c’est le cas, doivent-ils parler ou seulement sévir ? Existe-t-il une tendance à la délinquance que l’on pourrait dépister dès l’âge de trois ans ? Doit-on se contenter de sanctionner les délinquants ou chercher en outre à les éduquer ? S’appuyant sur l’oeuvre de Françoise Dolto, Grandir apporte des réponses essentielles à ce questionnement, et explique, dans un langage accessible à tous, le développement de l’enfant, les différentes étapes de sa construction psychique, et, surtout, le rôle déterminant qu’y jouent les parents. Grâce à son expérience de psychanalyste, et par des exemples concrets, Claude Halmos montre comment l’enfant ne peut, sans l’aide de ses parents, passer d’une étape à l’autre et comment leur rôle consiste précisément, à chaque âge, à parler et à mettre des limites.
09/2010
Autres langues
Le rôle des classes nominales dans le fonctionnement des langues bantoues. Le cas du kibeembe, une variante du kikongo
Cet ouvrage présente de manière détaillée l'importance des classes nominales dans les langues bantoues, parmi lesquelles se trouvent les langues kongo, dont l'une des variantes, le kibeembe, sert d'exemple dans cet essai. Les Bantous occupent une zone géographique comprise entre une ligne allant du sud du Cameroun au Kenya à l'est - en passant par la République centrafricaine et le Sud Soudan - jusqu'à l'Afrique du Sud, à l'exception des Pygmées, les San ou Bushmen et les Khoï ou Hottentots qui ne sont pas bantous. Dans les langues européennes (notamment le français, l'anglais, l'allemand), les noms appartiennent à des genres (masculin, féminin ou neutre) et tous les accords (adjectifs qualificatifs, pronoms personnels, adjectifs possessifs, adjectif démonstratifs, etc.) doivent tenir compte du genre de chaque nom. Les langues bantoues, au contraire, n'ont pas de genre, c'est-à-dire pas de masculin ni de féminin, ce qui évite la guerre des genres. Chaque nom appartient à une classe nominale. Dans certaines langues, le singulier et le pluriel peuvent appartenir à la même classe. Mais dans d'autres - dans le cas des langues kongo -, le singulier et le pluriel appartiennent à des classes nominales différentes. La classe nominale joue un rôle capital dans une phrase : les verbes, les adjectifs qualificatifs, possessifs, démonstratifs, numéraux, les pronoms personnels, démonstratifs, possessifs et même certains adverbes s'accordent selon le groupe nominal.
03/2018
Finances publiques
Droit et économie des finances publiques en République démocratique du Congo
Les finances publiques sont à l'origine de l'Etat moderne et de la démocratie. D'un point de vue historique, le consentement à l'impôt est considéré comme le véritable acte émancipateur des peuples. Cadre structurant de la nouvelle gouvernance publique en République démocratique du Congo, la loi relative aux finances publiques offre l'occasion de moderniser l'action de l'Etat afin de la rendre à la fois économiquement efficace, socialement juste, et juridiquement contraignante pour les gestionnaires. Au coeur de l'étude des finances publiques se trouvent donc la recherche de la transparence dans la gestion des ressources publiques ainsi que la poursuite de l'efficacité et de l'équité. Le livre embrasse la quasi-totalité des thèmes généralement abordés dans les manuels des finances publiques : données générales sur les finances publiques, règles d'élaboration, de présentation, d'adoption, d'exécution, de contrôle et d'évaluation des finances publiques aussi bien à l'échelle du pouvoir central que des provinces ou des entités territoriales décentralisées. Se trouvent ainsi réunis dans ce volume, outre les principes de l'économie des finances publiques, les principes généraux, les principes comptables, les contentieux juridictionnels et non juridictionnels des finances publiques. Le parti privilégié dans ce livre est résolument interdisciplinaire, afin de cerner la complexité de la science des finances publiques, désormais inscrites sous le signe de la performance.
09/2021
Droit
Manuel de finances publiques
Ce "Manuel des Finances Publiques" qui est une synthèse des cours que l'auteur dispense dans certaines Universités, se propose de faciliter la compréhension des finances publiques et la maîtrise du processus de gestion budgétaire de l'Etat dans une économie de marché, et particulièrement dans l'espace UEMOA. Il aide à mieux cerner les aspects théoriques et pratiques de la gestion des finances publiques ainsi que les problématiques liées à l'Impôt, à la comptabilité publique, au Tableau des Opérations Financières de l'Etat (TOFE), à la gouvernance écono- mique et à l'endettement public.
09/2019
Finances locales
Réussir son budget en M57. Guide pratique pour les élus des communes et des EPCI, 10e édition
Réussir son budget s'adresse aux élu·es, novices ou non, désireux·ses de maîtriser le processus d'élaboration budgétaire. Acte majeur de la vie de la collectivité, le budget concentre les enjeux politiques de l'exécutif local. A l'heure de la contractualisation avec l'Etat, et tandis que les réformes fiscales se multiplient dans un contexte perturbé par la pandémie de covid-19, l'élaboration du budget ressemble de plus en plus à un jeu d'équilibriste. Sept parties permettent de repérer facilement les notions à connaître, de l'environnement financier des collectivités territoriales au contrôle du budget voté : exposition du cadre propre aux collectivités avec le cycle, les principes et les documents budgétaires ; élaboration du budget et recherche de l'équilibre ; contrôles budgétaires venant clore le processus.
Finances locales
Réussir son budget. Guide pratique pour les élu·es des communes et des EPCI, 8e édition
Réussir son budget s'adresse aux élu·es, novices ou non, désireux. ses de maîtriser le processus d'élaboration budgétaire. Acte majeur de la vie de la collectivité, le budget concentre les enjeux politiques de l'exécutif local. A l'heure de la contractualisation avec l'Etat, et tandis que les réformes fiscales se multiplient dans un contexte perturbé par la pandémie de covid-19, l'élaboration du budget ressemble de plus en plus à un jeu d'équilibriste. Sept parties permettent de repérer facilement les notions à connaître, de l'environnement financier des collectivités territoriales au contrôle du budget voté : exposition du cadre propre aux collectivités avec le cycle, les principes et les documents budgétaires ; élaboration du budget et recherche de l'équilibre ; contrôles budgétaires venant clore le processus.
09/2021
BTS
Gestion comptable des opérations commerciales. 7e édition
La collection "Comptabilité et gestion des organisations" propose un dispositif clair et pédagogique de formation à la comptabilité courante, de préparation aux diplômes comptables et aux pratiques professionnelles de la gestion. Cet ouvrage constitue une initiation rigoureuse et concrète aux principes généraux de la comptabilité et à la gestion du système d'information comptable. Il correspond, entre autres, aux compétences du référentiel du BTS Comptabilité et gestion des organisations, processus 1 "Gestion comptable Des opérations commerciales". Privilégiant la pratique professionnelle, chaque thème est exposé à partir des principales questions posées par la gestion des opérations commerciales de l'entreprise. Des exercices progressifs sont proposés à la fin de chaque chapitre. Ils abordent les trois domaines de compétences proposés par le référentiel (compétences techniques, organisationnelles et en communication professionnelle) et intègrent une utilisation élargie de l'outil informatique à travers la mise en oeuvre de logiciels-outils ou de progiciels professionnels. Le présent ouvrage aborde les thèmes relatifs aux domaines suivants : la gestion de l'entreprise et le système d'information comptable ; le rôle et les fonctions de la comptabilité ; le droit et la comptabilité ; le processus clients ; le processus fournisseurs ; l'analyse de l'information commerciale. Le corrigé des exercices est publié séparément.
06/2014
Beaux arts
Place Publique : Loire-Atlantique : stop à la consommation des terres
En Europe, la France n'est pas une bonne élève en matière de sol artificialisés. Centres commerciaux, zones d'activités, maisons individuelles... Des milliers d'hectares dis- paraissent chaque année et la part des terres agricoles diminue inexorablement. Si le plan national biodiversité de l'été 2018 fixe un objectif de "zéro artificialisation nette" — ce qui signifie éviter toute nouvelle imperméabilisation de sols ou, si des terres sont artificialisées, compenser en renaturant des espaces déjà imperméabilisés —, la Loire- Atlantique s'est emparée de la question. Le Département a organisé un premier col- loque national en juin 2019, habilement intitulé "Terres (à)ménager", et une deuxième édition se déroule les 18 et 19 juin 2020. Car la Loire-Atlantique se trouve au carrefour de ce défi de ne plus "grignoter" les terres et, même mieux, de les préserver : la vitalité démographique du département ne se dément pas (17 000 nouveaux habitants chaque année), les indicateurs économiques restent au beau fixe, ses sites touristiques attirent toujours plus de visiteurs, une métropole Nantes/Saint-Nazaire qui grandit... et un foncier sous pression. La transition écologique impose de protéger les sols, un changement radical de modèle, avec des élus, en particulier tes maires, en première ligne. C'est avec eux que le Département de Loire-Atlantique entend avancer vers cette ambition de "zéro artificialisation nette".
02/2020
Finances locales
Guide des ratios financiers. Evaluer la santé financière de sa commune en 32 ratios, 5e édition
"Un ratio est un rapport significatif entre deux données caractéristiques de l'activité ou de la situation financière d'un établissement" (instruction n° 83-55 du 17 mars 1983, Direction de la comptabilité publique). Cet ouvrage expose les règles relatives au calcul des ratios et en présente 32, considérés comme particulièrement pertinents, parmi lesquels ceux qui doivent être obligatoirement annexés dans les documents budgétaires des collectivités. Des illustrations graphiques et tableaux présentent en outre les ratios calculés à partir des données d'une collectivité de 75 000 habitants et les comparent aux ratios moyens. Ce "Guide des ratios financiers", organisé pour partie sous la forme de fiches synthétiques, constitue un outil indispensable, pratique et complet pour procéder à des analyses financières rétrospectives et prospectives ou pour établir des comparaisons avec d'autres collectivités de même nature. Cette nouvelle édition intègre les dernières données disponibles, issues des comptes administratifs des exercices clos et connus.
06/2022
Droit comparé
La responsabilité des ordonnateurs des crédits publics dans le système financier contemporain. Etude des droits camerounais et français
Comme la France, le Cameroun a hérité du système dit de "budget de moyens" qui met l'accent sur la régularité juridique dans la gestion des finances publiques. Des réformes engagées au cours de la décennie 2000, réorientent leurs systèmes financiers vers la recherche de performance de la dépense publique. En se fondant sur une approche globale des innovations introduites dans le droit public financier des systèmes considérés, cet ouvrage tente de démontrer que la responsabilité des ordonnateurs, certes de nature et d'effectivité variables, ne répond plus uniquement à une logique juridique fondée sur le respect des règles de droit, mais davantage à une logique managériale guidée par la recherche de la performance sur la base d'objectifs établis et de résultats mesurables.
09/2021
Politiques publiques
Performance économique des politiques publiques. Évaluation des coûts-avantages et analyse d'impacts contrefactuels
Le présent livre valorise un matériel technico-pédagogique et des résultats de recherche obtenus progressivement durant une vingtaine d'années d'enseignement, de pratique et de recherche universitaire au sujet de l'évaluation socioéconomique de programmes publics.
10/2022
Droit
La démocratie en débat. Les citoyens face à l'action publique
Débat public, concertation, consultation... Qu'une décision touche à notre bout de jardin ou engage l'avenir de la collectivité, nous sommes, comme citoyens, de plus en plus souvent amenés à participer, à intervenir au sein d'arènes publiques de toute facture. De leur côté, élus et aménageurs sont toujours davantage tenus d'organiser la mise en examen publique de leurs décisions et de leurs projets. Mais si l'action publique est assurément devenue plus bavarde, est-elle pour autant plus démocratique ? Or, en observant les échanges qui se nouent autour de la conduite des projets d'infrastructures de transport, Sandrine Rui montre que si le débat public demeure sous contraintes, la permanence des rapports de pouvoir ne ruine jamais complètement la capacité critique et subversive de tout espace public. Plus encore, les formes émergentes de débat public ouvrent une discussion réflexive sur la nature de notre démocratie : elles interrogent les modes de formulation de l'intérêt général comme la légitimité de ceux qui en font un objet de débat. D'abord lieu de mésentente, l'espace public institutionnalisé est aussi le lieu où chacun cherche à être reconnu comme sujet démocratique. Parfaitement en phase avec les préoccupations contemporaines (intérêt pour le local vs intérêt général, renforcement de la décentralisation vs homogénéité territoriale du service public, transparence des investissements, etc.), cet ouvrage sera indispensable à tous ceux qui se destinent à des tâches de service public ou sont acteurs de tels débats.
03/2004
Collectivités locales
Le guide de la communication publique numérique. 3e édition
Depuis plus d'une décennie, le numérique a profondément bouleversé les relations entre les institutions publiques et les citoyens. Les réseaux sociaux ont imposé une "nouvelle donne relationnelle", et les outils numériques ont permis à des millions de citoyens d'exprimer leurs avis et opinions, voire de devenir "tous communicants". Alors que certains ont voulu voir dans l'émergence du numérique, tantôt un gadget tantôt un tsunami anarchiste venant bouleverser l'ordre établi, d'autres ont compris toutes les opportunités et les formidables perspectives dont il est porteur. A l'heure des "fake news" et de l'enfermement algorithmique, le numérique peut être vu comme la source du problème... ou sa solution. Car plus que jamais, face à la crise de confiance à l'égard des institutions démocratiques et la perte de crédit de la parole publique, la communication publique a besoin de transparence, d'authenticité et de dialogue citoyen autant de promesses rendues possibles par le numérique. Dans une optique à la fois stratégique et opérationnelle, ce Dossier d'experts décrypte les grands enjeux du numérique pour les institutions publiques, détaille les éléments méthodologiques pour construire une stratégie adaptée à chaque problématique, présente les étapes clefs pour refondre ses outils, et vous guide vers la maîtrise des bonnes pratiques numériques.
03/2022
Histoire de France
Dans le dos des Allemands (1914-1918). Héros et exploits de la résistance
Vingt portraits de résistants connus ou méconnus de la guerre 14-18. Une passionnante histoire d'espions, de saboteurs et de passeurs de frontiéres.
03/2014
Finances publiques
Le contrôle citoyen des finances publiques en Afrique. Réflexion sur les cadres harmonisés de la CEMAC et de l'UEMOA
Cet ouvrage est une réflexion sur l'émergence d'une démocratie financière en Afrique subsaharienne francophone. En effet, les cadres harmonisés de gestion des finances publiques de la CEMAC et de l'UEMOA et spécifiquement les directives cadres portant codes de transparence et de bonne gouvernance dans la gestion des finances publiques font du citoyen un nouvel acteur à prendre en compte dans la nouvelle gouvernance financière. Cette reconnaissance suscite l'espoir à moyen ou à long terme d'une structuration, d'une institutionnalisation, d'une reconnaissance et d'une consécration du contrôle citoyen des finances publiques, au même rang que les contrôles traditionnels établis.
03/2023
Droit
Contrôleur des finances publiques. Tout-en-un, Edition 2022-2023
Cet ouvrage propose une préparation pas à pas pour le concours contrôleur des finances publiques de catégorie B. Toutes les épreuves : - QCM de pré-admissibilité (connaissances générales, français, calcul et raisonnement) ; - Epreuve écrite d'admissibilité n° 1 (questions et/ou cas pratique à partir d'un dossier) ; - Epreuve écrite d'admissibilité n° 2 (au choix : mathématiques, comptabilité privée, éléments d'économie et bases juridiques) ; - Entretien oral d'admission. Les + en ligne : sujets corrigés supplémentaires sur le site www. dunod. com.
Concours administratifs
Contrôleur des finances publiques. Tout-en-un, Edition 2023-2024
Outre les informations indispensables sur les modalités du concours et du métier qu'il contient, ce manuel permet de préparer efficacement : L'épreuve de pré-admissibilité (QCM de français, mathématiques, culture générale et raisonnement logique) L'épreuve d'admissibilité (questions et/ou cas pratique sur un dossier à caractère économique et financier ; épreuve optionnelle au choix du candidat ; épreuve facultative de langue étrangère) L'épreuve d'admission (entretien avec le jury) Des rappels de cours, des conseils méthodologiques, de nombreux exercices et des sujets d'annales corrigés récents vous sont proposés pour que vous puissiez appréhender au mieux chaque épreuve.
03/2023
Services publics
Le service public de la petite enfance
En matière de politiques publiques, le domaine de la petite enfance a connu de nombreuses évolutions ces dernières années. Si le secteur a été longtemps dominé par une intervention où coexistait une offre associative (crèches parentales) et publique (crèches municipales), la libéralisation de ce secteur et l'arrivée d'acteurs issus du secteur privé lucratif ont changé la donne. Désormais, l'enjeu est de savoir quelles sont les modalités de régulation du secteur pour organiser une réponse cohérente sur un territoire, répondre aux besoins des familles et proposer une offre de qualité. Cet ouvrage vient présenter la diversité de l'offre mais également les enjeux sociétaux autour de la petite enfance. Il est destiné à l'ensemble des professionnels de la petite enfance et aux collectivités pour les aider à mettre en place une véritable stratégie territoriale en la matière.
03/2023
Poésie
Des nouvelles de Rose
L'autonomie véhicule la bonhommie. Avoir la liberté de choisir sa propre famille et de s'associer avec ceux qui nous ressemblent, c'est se donner une nouvelle chance de pouvoir se découvrir.
06/2023
Marchés publics
L'innovation dans les contrats de la commande publique
Les règles de la commande publique encouragent-elles l'innovation ? Cette question inédite trouve désormais des éléments de réponse dans la présente thèse. Au regard des récentes évolutions du droit de la commande publique, l'ouvrage s'attache en effet à montrer que les règles de passation des contrats concernés demeurent, malgré des assouplissements tels que le partenariat d'innovation, un frein au développement de l'innovation. En revanche, c'est au stade de l'exécution du contrat, en utilisant les possibilités offertes par la liberté contractuelle, que les parties pourront efficacement l'encourager. La thèse est à jour des réformes récentes du droit de la commande publique, principalement la codification du Code de la commande publique en 2019 et les nouveaux modèles de CCAG publiés en 2021. Prix de thèse Entreprises de l'Association française des docteurs en droit (AFDD)
04/2022
Santé publique
Les 12 points clés de la carrière des agents de la fonction publique hospitalière. 16e édition
Référence depuis plus de 30 ans, les 12 points-clés présentent les principales dispositions législatives et réglementaires concernant les personnels des établissements publics sanitaires, sociaux et médico-sociaux (fonctionnaires et contractuels). Cette 16e édition est fortement marquée par l'abrogation, depuis le 1er mars 2022, des lois du 13 juillet 1983 et du 9 janvier 1986 qui constituaient jusque-là, l'essentiel du fondement législatif de la fonction publique hospitalière par l'ordonnance du 24 novembre 2021, portant partie législative du code général de la fonction publique(CGFP). Elle est aussi marquée par l'évolution des instances consultatives, notamment des comités sociaux d'établissement et des commissions administratives paritaires, après renouvellement général des instances, suite aux élections du 8 décembre 2022, ainsi que le remplacement du comité médical départemental et de la commission de réforme par le conseil médical. Elle donne aussi une place importante aux contractuels de droit public, dont le décret unique de base, celui du 11 février 1991, s'apparente dorénavant à un quasi-statut. Destiné aux directeurs, cadres, représentants du personnel, aux étudiants préparant les concours de la fonction publique hospitalière et à toutes celles et ceux qui veulent connaître le cadre juridique de la gestion des personnels hospitaliers, cet ouvrage est indispensable.
10/2023
Energie
Le CPE et les collectivités locales. Tout savoir sur le contrat de performance énergétique
Le Contrat de Performance Energétique (CPE) correspond à un ensemble d'opérations visant à réduire la consommation énergétique d'un bâtiment. Il consiste en un accord contractuel liant un opérateur d'efficacité énergétique et un maître d'ouvrage afin d'améliorer la consommation énergétique de ce dernier. Le CPE est à destination des copropriétés, des collectivités locales ou encore du secteur tertiaire. Outil efficace, il englobe différentes prestations associées à un engagement de résultat avec deux objectifs : la diminution des consommations énergétiques et la réduction des émissions de CO2. Ce guide pratique donne tous les outils et conseils aux collectivités qui veulent réussir la rénovation énergétique de leurs bâtiments et détaille de nombreux exemples de CPE mis en place ces dernières années.
07/2024
Non classé
Maitres de rome t3 - le favori des dieux (les)
Trois ans après la mort de Marius, la guerre contre Mithridate s'est enfin achevée. Mais alors que Rome étend son empire, de nouveaux conflits menacent la République de l'intérieur. A son retour en Italie, Sylla est attendu de pied ferme par les anciens partisans de Cinna. Avec le soutien de Pompée, il lève ses troupes, prêt à tout pour prendre le contrôle de la ville et imposer une dictature. Dans ses pas commence à s'élever un jeune soldat, dont les exploits militaires et la valeur extraordinaire feront un jour de lui le maître incontesté de Rome...
03/2024
Théâtre - Essais
Le Rouvet - dictionnaire de la billetterie. Gestion des lieux et du public
Un dictionnaire sans équivalent pour être en totale légalité, satisfaire aux exigences en matière de billetterie, profiter des nouvelles évolutions technologiques, augmenter son public, sécuriser le public et le personnel, connaître et comprendre tous les concepts de cet environnement. Cet ouvrage a pour but de fournir aux professionnels du spectacle, des musées, des équipements sportifs et des parcs de loisirs, et aux nouveaux venus dans ce monde si particulier, une idée complète de ce que représente une billetterie au sens large et surtout fournir une perception étendue des règles à respecter. Si les concepts divergent quelque peu entre ces secteurs, il reste que la base est strictement la même et que chacun trouvera dans ces 640 mots et concepts répertoriés et explicités ce dont il a besoin.
03/2022
Décentralisation, collectivité
Collectivités locales et politique de décentralisation au Gabon
Comme partout ailleurs en Afrique et dans le monde les collectivités locales sont considérées comme des acteurs importants devant apporter une contribution majeure pour le développement. La réforme engagée en 2006 et qui a abouti à la publication de la loi organique n°1/2014 du 15 juin 2015 relative à la décentralisation avait pour ambition de faire des collectivités des acteurs du développement local dotés de moyens humains, financiers et matériels suffisants pour impulser une dynamique de long terme dans ce sens. Mais encore une fois, le transfert des compétences et des moyens demeure attendu. L'auteur se propose d'apporter une contribution à ce débat.
08/2021
Droit
Institutions administratives. 8e édition
Le manuel d'Institutions administratives, à jour des dernières réformes, prend appui sur l'article 1er, de la Constitution de 1958 qui pose les deux principes de l'indivisibilité de la République française et de son organisation décentralisée avec, pour conséquence, la distinction entre une administration d'Etat et une administration décentralisée. Il a ainsi pour objet de donner à ses lecteurs les moyens de comprendre à la fois les structures, les compétences et les contrôle de l'administration française, qu'il s'agisse de l'Etat central ou déconcentré ou des autres personnes publiques : établissements publics, de décentralisation fonctionnelle ou territoriale, ou collectivités territoriales, en métropole comme dans les outre-mer. Ces deux schémas distincts d'administrations déconcentrées ou décentralisées ont été soumis à de fréquentes réformes, toujours complexes, parfois contradictoires, qui ont profondément renouvelé l'organisation décentralisée de l'Etat. L'ambition de la nouvelle édition de ce manuel est de servir, avec un regard critique, de guide efficace aux étudiants des facultés de droit, des instituts d'études politiques ou des institutions de préparation aux concours administratifs, externes ou internes, ainsi qu'aux agents des trois fonctions publiques et autres praticiens du droit, dans la connaissance des grandes tendances du droit institutionnel contemporain.
09/2019
Finance internationale
L'évolution des finances publiques hongroises. Depuis l'époque de la monarchie austro-hongroise
Les tribus hongroises venues des steppes asiatiques au cours des 9e-10e siècles ont occupé et peuplé la partie du milieu de l'Europe centrale, la zone située entre les chaînes de montagnes des Alpes et des Carpates, traversée par les cours d'eau du Danube et de la Tisza. L'adoption du christianisme, la fondation de l'Etat, puis la mise en place de l'administration étatique de type occidental ont commencé en Hongrie avec un retard de plusieurs centaines d'années sur les pays d'Europe occidentale. A partir du milieu du 16e siècle, le développement du pays a été brutalement arrêté à la suite des guerres perdues contre l'Empire ottoman, suivies de la soumission de la Hongrie à l'Empire des Habsbourg "libérateurs" qui ont régné sur le pays jusqu'à la fin de la Première Guerre mondiale. Il est vrai cependant que pendant la seconde moitié du 19e siècle la modification des rapports entre l'Autriche et la Hongrie a permis à cette dernière à réaliser des progrès notables dans les domaines économique et social. Les combats sanglants contre des puissances oppressives, tels que la guerre d'indépendance conduite par le prince François II Rákóczi, la révolution et la guerre d'indépendance de 1848-1849 ou la révolution de 1956 contre l'empire soviétique ont renforcé la volonté de la nation de mettre en oeuvre une politique économique fructueuse. Incluse dans la sphère d'influence de l'Union soviétique après la Seconde Guerre mondiale, la Hongrie a néanmoins réussi à s'accaparer la position de "caserne la plus heureuse" et de "pays vitrine" au sein du système d'économie planifiée de type soviétique. Les aspects financiers d'une économie de marché brutale après la désintégration du bloc de l'Est, ainsi que ceux d'un rôle actif de l'Etat après 2010 peuvent fournir des informations précieuses à ceux qui s'intéressent à l'histoire économique riche en péripéties de ce pays.
02/2023
Décentralisation, collectivité
Le pouvoir aux territoires
Quelle organisation territoriale pour la France de demain ? La décentralisation actuelle souffre de nombreux maux : trop d'acteurs, trop peu puissants, des règles excessives et complexes, un financement injuste, ce qui aboutit à des politiques publiques trop peu efficaces pour les moyens consacrés. Aux collectivités d'assumer plus de pouvoirs et de responsabilités. A condition pour elles de faire leur révolution en matière de fonctionnement et de transparence dans leurs résultats. A travers un panorama de l'organisation actuelle, de ses expériences de terrain, d'exemples étrangers, l'auteur propose une réforme majeure de la décentralisation, au profit d'un meilleur service public.
04/2022
