Recherche

Guide d'indemnisation des accidents de la route. Quelles démarches et quels recours pour les victimes et leurs proches ? 3e édition

Extraits

ActuaLitté

BD tout public

Les guides en BD Tome 40 : Le Guide des chats

Le chat, pire ennemi de l'Homme ? " Prenez un chat, une petite boule de poils et de tendresse " qu'ils disaient. " Un animal domestique qui vit sa vie, qui vous embête pas ", qu'ils disaient ! Et vous voici propriétaire d'un animal certes élégant mais quelque peu dédaigneux, potentiellement vif mais assez flemmard, théoriquement indépendant mais dans les faits plutôt exigeant... Heureusement tout ça n'est pas une fatalité ! Car le chat, pour peu qu'on connaisse ses félines astuces, peut devenir un compagnon très agréable ! Amoureux des chats ou propriétaires d'un matou à votre corps défendant, ce guide est pour vous ! Vous y trouverez des BD hilarantes qui vous donneront les bons usages et les pièges à éviter, pour que votre chat et vous ronronniez ensemble de longues et belles années !

10/2012

ActuaLitté

Immobilier, droit de la constr

Diagnostiqueur immobilier. Quelles missions, quelles responsabilités et quelles obligations ?

Diagnostics avant-vente, avant-location ou avant-travaux - Etats des lieux sur le métier de diagnostiqueur Le diagnostic est à la mode, pour preuve on en dénombre plus d'une douzaine aujourd'hui et selon la Fédération interprofessionnelle du diagnostic immobilier (FIDI), il y a près 7 500 diagnostiqueurs et cette évolution devrait se poursuivre. En effet, il faut se renseigner et informer sur les biens achetés et/ou loués, mais également sur les biens construits ou dont les travaux sont envisagés. Il était donc plus que tentant de s'atteler à comprendre les conditions et modalités de chacun de ces diagnostics, mais aussi leur finalité. S'appuyant sur une démarche juridique rationnelle, l'auteur a souhaité cependant s'ancrer délibérément dans la réalité, et donc dans la pratique, c'est pourquoi de nombreux professionnels ont été interviewés, et que l'ouvrage compte de multiples tableaux et schémas qui viennent égayer l'ensemble. Cet ouvrage au format pratique, facile à consulter, constitue le guide indispensable pour les techniciens et ingénieurs des bureaux de contrôle et des bureaux d'études, maîtres d'oeuvre et architectes concernés par les dispositions applicables en matière de constats, états ou diagnostics réglementaires. Les propriétaires, locataires, agents immobiliers et gestionnaires de patrimoine pourront maîtriser les règles obligatoires à respecter et éviter ainsi tout risque de contentieux. Points forts Points forts - Une présentation pratique avec des tableaux, des encarts de jurisprudences - Des modèles de diagnostics - Des points de vigilances et autres conseils pratiques

09/2023

ActuaLitté

Droit

Guide pratique de la franchise et des réseaux commerciaux

Vous avez créé un concept et souhaitez le développer ? Votre marque a acquis une réelle notoriété et vous entendez la faire fructifier dans différents points de vente ? Le modèle de la franchise, ou l'une de ses nombreuses alternatives, est probablement fait pour vous ! Mode d'organisation et de développement de réseau particulièrement élaboré, la franchise occupe une place à part et prépondérante dans le commerce moderne. Fondée sur l'assemblage de plusieurs contrats (licence de marque, transmission de savoir-faire et assistance), la franchise permet chaque année à un nombre toujours plus grand d'entreprises de développer leur réseau en fédérant, autour d'une enseigne et de méthodes communes, des commerçants indépendants. Destiné aux franchiseurs et franchisés actuels et futurs, regorgeant de multiples conseils juridiques, stratégiques et opérationnels, ce guide décrit, étape par étape, les démarches à mettre en oeuvre pour construire, développer, exporter et pérenniser un réseau commercial.

03/2020

ActuaLitté

Robotique

Le guide de la maison et des objets connectés

Si le marché de la domotique existe depuis près de trente ans, ce n'est que récemment, grâce notamment aux évolutions technologiques (miniaturisation, baisse des prix, ...), qu'il devient vraiment accessible au plus grand nombre. Que nous soyons en appartement ou dans une maison, plusieurs dizaines d'objets connectés se proposent en effet d'entrer dans nos foyers pour faciliter nos tâches du quotidien : un thermostat intelligent sera capable d'augmenter ou diminuer la température en fonction de vos allées et venus, des produits connectés permettront de fermer son stores automatiquement à une certaine heure, des objets connectés vous permettront de changer la couleur des lumières de votre salon depuis votre smartphone, ... L'objectif de cet ouvrage, illustré et pratique, est de faire le point sur ce que propose aujourd'hui le marché en terme de domotique. Il vous accompagnera dans le choix d'une solution qui vous est propre et permettra d'allier économies d'énergies, confort et sécurité.

08/2023

ActuaLitté

Multi-matières 3e

Pour comprendre Toute la 3e. Edition 2023

Tout ce qu'il faut savoir et savoir faire dans toutes les matières ! Une double page par notion, avec : le cours, clair et complet, pour retenir l'essentieldes méthodes et de nombreux exemples, pour savoir utiliser le cours dans les exercicesplus de 800 quiz et exercices progressifs, pour bien s'entraîner Et aussi : des infos sur l'orientation après la 3e avec des fiches-métiers200 quiz interactifs pour se tester gratuitement Les fichiers audio des langues gratuits EN PLUS ! Tout pour préparer et réussir le Brevet : Des sujets entièrement corrigés + le nouveau Brevet expliqué + des conseils

ActuaLitté

Multi-matières 3e

Pour comprendre Toute la 3e. Edition 2023

Tout ce qu'il faut savoir et savoir faire pour réussir son année et le Brevet ! - Une double page par notion, avec : - le cours, clair et complet, pour retenir l'essentiel - des méthodes et de nombreux exemples, pour savoir utiliser le cours dans les exercices - plus de 800 quiz et exercices progressifs corrigés, pour bien s'entraîner Et aussi : - des infos sur l'orientation après la 3e avec des fiches-métiers - 200 quiz interactifs pour se tester gratuitement dans chaque matière sur www. parascolaire. hachette-education. com - les fichiers audio des langues gratuits sur www. parascolaire. hachette-education. com EN PLUS ! Tout pour préparer et réussir le Brevet : Des sujets entièrement corrigés + le Brevet expliqué + des conseils

05/2022

ActuaLitté

Essais médicaux

Le guide des certificats et autres écrits médicaux. 3e édition revue et augmentée

Quand faut-il écrire un certificat ? Comment le rédiger ? Quels sont les risques et les pièges ? Ce guide fait le point sur ce qu'il faut savoir avant d'écrire. Dans votre pratique quotidienne, vous êtes souvent amené à rédiger un certificat ou tout autre écrit médical. Cet exercice peut s'avérer délicat... et parfois dangereux. Demandes abusives ou injustifiées de certains patients peuvent être à l'origine de plaintes auprès des instances ordinales ou judicaires. Ce guide rappelle ce qu'il faut savoir avant de produire un écrit médical. Il recense les différents certificats et leurs pièges éventuels et précise la responsabilité judiciaire du praticien. Enfin, il explique "ce qu'il ne faut pas faire" à travers l'analyse de 40 certificats ayant abouti à une procédure disciplinaire. Un véritable mode d'emploi, pour vous éviter bien des ennuis.

12/2022

ActuaLitté

Guides

La messe vécue pour les enfants. Guide pédagogique à l'usage des éducateurs et des parents

Le saviez-vous ? Les soeurs Missionnaires de la Charité, dans leur sari blanc et bleu, ou encore les franciscains du Bronx évangélisent les enfants dans la rue avec le matériel miniature pour la messe créé par les disciples de Maria Montessori... Il était donc urgent de rééditer cet ouvrage : un texte fondateur qui applique une progression catéchétique pour les très jeunes enfants (3-6 ans). On y retrouve l'intuition fondamentale de Maria Montessori : donner à un enfant non pas une instruction, mais un accompagnement de son développement pour s'unir au Christ. Cette nouvelle édition est enrichie d'une préface inédite de Maria Montessori et d'une présentation de Marie-Françoise Crochu-Lozac'hmeur. Les dessins et illustrations sont de Pascal Beauvais, maître-sculpteur en art sacré. Maria Montessori, dont la méthode est reconnue et pratiquée dans le monde entier, est aussi une remarquable pédagogue de la pratique catéchétique des petits enfants.

11/2021

ActuaLitté

Animaux de la mer

Guide des requins et baleines et autres géants de la mer

Un voyage dans le fascinant univers des géants de la mer décrits page après page au travers de fantastiques illustrations, de textes et de fiches de renseignements qui permettront de découvrir la biologie et les singulières caractéristiques de dizaines de cétacés, requins et autres animaux mythiques. Ce guide accompagne le lecteur dans un voyage dans le monde sous-marin pour découvrir les espèces les plus courantes de poissons et autres animaux marins, leurs habitudes et leur mode de vie. Le livre est enrichi d'une série de pages introductives pour plonger dans l'histoire de ces géants, de leur évolution à leurs caractéristiques les plus particulières, jusqu'aux indications pratiques pour savoir où trouver et voir les requins et les cétacés et partir pour un fantastique tour du monde. Des vidéos YouTube sélectionnées, également accessibles par QR Code, emmèneront les enfants dans un extraordinaire voyage sous-marin, pour observer les poissons dans leur habitat comme s'ils effectuaient une véritable plongée.

06/2024

ActuaLitté

Santé, diététique, beauté

Victime d’un Accident Vasculaire Cérébral, je paie l’addition

Victime d'un gravissime Accident Vasculaire Cérébral, j'ai tout-de-suite pensé que je devais décrire ce qui m'arrivait, je devais partager ce malheur ! C'était mon destin ! Mon témoignage qui a nécessité plus de dix années de travail atteste de mon combat pour la vie avec ses souffrances. Il me permet de réaliser mon voeu le plus cher et au final, de prouver que, comme le disait Malraux, la vie ne vaut rien " mais " rien ne vaut la vie " !

12/2019

ActuaLitté

Responsabilité civile

Droits et responsabilités des enseignants et acteurs de l'éducation. 2e édition

Accidents, dommages, violences, harcèlements... Quels recours ? Cet ouvrage s'adresse aux enseignants, à tous les enseignants ! Il concerne aussi tous les acteurs de l'éducation, en établissements privés ou publics, de la maternelle à l'université : parents, intervenants, collectivités locales. Accident, maladie, intimidation, harcèlement, agression... De multiples règles encadrent leurs responsabilités et leurs moyens de défense. Mais toutes ces règles, issues de textes multiples et disséminés, sont difficilement accessibles pour un enseignant ou un agent se trouvant démuni face à une situation épineuse. Cet ouvrage, pratique et complet, recense les régimes de responsabilité, de défense contre les atteintes, d'obligation de protection de l'administration et de réparation des dommages subis en service. Menaces, dénonciations, injures, violences... Quelles que soient vos missions dans le cadre de l'éducation, découvrez les recours adaptés à chacune des situations que vous pourriez rencontrer.

06/2021

ActuaLitté

Economie

Quelle gouvernance et quelles institutions au Maghreb face aux enjeux géostratégiques ?

Le Maghreb est la seule région du monde qui n'est pas intégrée, bien qu'elle soit la plus homogène du point de vue sociologique, linguistique et culturel. Les peuples de cette région ont témoigné et témoignent de leur attachement à l'union. Les auteurs de cet ouvrage, par la diversité de leurs origines, la richesse de leurs formations et leurs parcours respectifs, ont tenté d'aborder tous les aspects qui entourent la construction maghrébine : l'histoire, la sociologie, le droit, les institutions, les problèmes sociétaux, l'immigration et les aspirations de la jeunesse, la relation avec l'Union européenne, les réglementations commerciales et douanières, etc. Les défis sont nombreux et les obstacles ne sont pas à négliger. L'irrationnel, l'archaïsme, la défense des privilèges, la non-prise en compte des aspirations populaires, sont les ingrédients d'un immobilisme anachronique à contre-courant de l'histoire. La mondialisation nous réserve de mauvaises surprises et les ressources minières ont une fin. Il est dans l'intérêt de cette région de relancer son développement économique et social par la création d'une Communauté économique maghrébine. Cet ouvrage collectif regroupe, et c'est une première, 22 experts et professeurs d'universités, européens et maghrébins, ayant la même volonté de dépasser les blocages, en s'appuyant sur la société civile. L'objectif est de susciter un large débat productif au profit exclusif de l'intégration du Maghreb, pont entre l'Europe, l'Afrique et le Machrek, car d'importants enjeux géostratégiques se dessinent à l'horizon 2015-2020. Les contributions contenues dans cet ouvrage sont exclusivement sous la responsabilité de leurs auteurs. Il n'était pas question de donner des orientations limitatives ni d'exercer une quelconque censure. Une telle démarche participe à l'épanouissement des idées et à la créativité des propositions.

02/2015

ActuaLitté

Code de la route

Guide juridique du piéton. Tout ce qu'il faut savoir

Envisager le piéton dans son rapport à la loi, c'est penser d'abord à l'usager de la voie publique, au code de la route, aux accidents dont il peut être la victime ou l'auteur. Mais le piéton n'est pas que cela. Il est avant tout, selon la définition usuelle, une personne qui se déplace en marchant, pas seulement sur la route ou le trottoir. A ce titre, il bénéficie, dans bien d'autres domaines, d'une protection et de certains privilèges et se doit aussi de respecter différentes obligations et interdictions. Il est alors question, entre autres, de sa liberté d'aller et venir, de l'accès qui lui est réservé à certains lieux publics ou privés, des conditions dans lesquelles se déroulent ses promenades, ses randonnées ou encore de son influence sur l'urbanisme ou le commerce. Ainsi, peut-on dire qu'il existe bien un droit propre au piéton que cet ouvrage se propose d'explorer et de présenter sous forme de rubriques dans lesquelles le piéton que nous sommes tous à un moment ou un autre pourra trouver de quoi s'informer sur l'essentiel, c'est-à-dire ce qu'il est bon de savoir. Toutes ces rubriques sont complétées par toutes les informations ou références précises à des textes de loi et des décisions de justice. Accessibilité - Accident - Accidents causés par le piéton - Accidents causés par les travaux publics - Accidents de la circulation causés par un véhicule à moteur - Accident de trajet - Accidents divers dont le piéton est victime - Aire piétonne - Animaux - Assurances - Autoroute - Cueillette - Chaussées - Dépassement et croisement - Enfant - Fonds de garantie - Groupes de piétons - Indemnisation - Liberté de circulation - Parc de stationnement - Piétons - Plages - Pouvoir de police du maire - Promenades - Randonnées - Rivage des lacs, plans et cours d'eau - Rivage maritime - Routes et chemins - Servitude de passage - Signalisation - Statistiques - Traversée - Trottoir - Véhicules - Voie ferrée - Voie privée - Voie verte - Zone 30 - Zone de rencontre... A toutes ces questions, l'ouvrage se propose d'apporter aux piétons - mais pas seulement !

03/2022

ActuaLitté

Sports

Le Code de la route pour les nuls. Edition 2022-2023

Le guide complet et tout en couleur pour décrocher son code en 2022-2023 ! La pédagogie des Nuls associée au savoir-faire de Permisecole vous offre une méthode simple et efficace pour réviser le code de la route chez vous. La rédaction de l'ouvrage, totalement à jour et conforme à la législation en vigueur, a été confiée à des moniteurs et des formateurs diplômés du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs. Vous aussi, faites partie des 70 % de candidats qui réussissent le code de la route chaque année ! Découvrez comment : - Adopter une conduite sûre et responsable envers les autres usagers - Mettre à jour vos connaissances sur les dernières évolutions du code - Vous préparer et vous entraîner efficacement pour obtenir l'examen !

ActuaLitté

Code de la route

Le code de la route pour les nuls. Edition 2023-2024

Tout pour décrocher son code en 2023-2024 ! La pédagogie des Nuls associée au savoir-faire de Permisecole vous offre une méthode simple et efficace pour réviser le code de la route chez vous. La rédaction de l'ouvrage, totalement à jour et conforme à la législation en vigueur, a été confiée à des moniteurs et des formateurs diplômés du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs. Vous aussi, faites partie des nombreux candidats qui réussissent l'examen du code de la route chaque année ! Découvrez comment : - Adopter une conduite sûre et responsable envers les autres usagers - Mettre à jour vos connaissances sur les dernières évolutions du code - Vous préparer et vous entraîner efficacement pour obtenir l'examen !

01/2023

ActuaLitté

Poésie

Coffret en 2 volumes : Le spleen de Paris ; Les fleurs du mal. Avec des documents rares sur le procès des Fleurs du mal

Coffret de deux volumes vendus ensemble

04/2021

ActuaLitté

Santé, diététique, beauté

Ma bible des fleurs de Bach et des élixirs floraux

Découvertes au début du XXe siècle par le Dr Edward Bach, les fleurs de Bach ont pour but de rééquilibrer les états émotionnels qui peuvent être à l'origine de troubles physiques ou psychiques. Sans contre-indication ni effet secondaire, elles sont aussi très efficaces. Dans les années 1960, de nombreux autres élixirs ont été créés, fabriqués pour la plupart selon la méthode originelle du Dr Bach. On en compte aujourd'hui plus de 5 000 différents ! Découvrez dans ce livre : Les portraits détaillés des 38 fleurs de Bach, et une sélection de 118 élixirs floraux du monde entier avec leurs principales indications. Des conseils pour vous aider à choisir les élixirs qui vous correspondent, pour apprendre à les utiliser et prendre soin de toute la famille. 100 fiches pratiques pour vous soigner au quotidien : agitation, angoisse, cauchemars, maux de tête, colère, dépression, deuil, eczéma, jalousie, kilos en trop, libido, timidité... Faites votre diagnostic émotionnel, avec des tests pratiques pour savoir quelle plante privilégier.

02/2019

ActuaLitté

Histoire de la chimie et de la

Les grandes découvertes de l'histoire de la physique. Et leurs démonstrations en 132 exercices, 2e édition

Cet ouvrage a pour but de présenter les Grandes Découvertes de l'Histoire de la Physique depuis Thalès de Milet jusqu'à Albert Einstein en replaçant le lecteur dans les conditions de connaissances dans lesquelles elles ont été réalisées. Ainsi, après avoir rappelé les éléments essentiels de la biographie de chaque physicien, le texte original conduisant à sa découverte sera présenté au lecteur sous la forme d'un problème qu'il devra résoudre en faisant appel, dans la mesure du possible, aux seules connaissances dont ce physicien disposait à son époque. La solution détaillée de chaque exercice mettra en lumière des résultats d'une étonnante précision au regard des moyens mis en oeuvre et des difficultés inextricables qu'ils ont dû surmonter pour les obtenir. Autant d'éléments qui donneront plus de sens et plus de poids à leurs découvertes. Ainsi, l'approche proposée dans ce livre consiste à revenir à l'origine de la Physique et à reconstruire au fil des chapitres toute la connaissance que nous possédons aujourd'hui. Cet ouvrage est le cours donné aux élèves-ingénieurs de l'Ecole Centrale Paris depuis 2015. Il s'adresse aux lycéens, aux étudiants et à toutes les personnes curieuses de savoir comment la physique s'est constituée au cours des vingt-cinq derniers siècles.

04/2023

ActuaLitté

Vie chrétienne

Changer. Guide pratique et passionné pour des paroisses transformées

Des communautés chrétiennes en pleine croissance existent ! Les auteurs de ce livre sont allés à leur rencontre, en France et ailleurs dans le monde. A leur tour, ils ont initié une dynamique de transformation missionnaire dans leurs communautés.Dans ce livre, ils partagent leurs intuitions, leur expérience et leur passion, et nous montrent comment nous pouvons renouveler radicalement nos pratiques missionnaires : penser " hors du bocal " ; impliquer les " 5 cercles " ; développer une nouvelle culture paroissiale ; prendre des risques ; mettre en place les " essentiels " de la vie chrétienne ; engendrer des disciples... et finalement structurer toute une paroisse autour d'un véritable processus de disciple-missionnaire.

09/2021

ActuaLitté

Alsace

Un grand week-end Strasbourg et la route des vins. Edition 2021

Des balades en bateau à Strasbourg ou Colmar, les quartiers où faire la fête, les visites à faire la nuit... Des sorties au grand air, la route des vins d'Alsace, sa version cycliste, des découvertes gastronomiques, des expériences locales pour vivre en toute saison un week-end inoubliable !

04/2021

ActuaLitté

Littérature française

Des hommes et des femmes aussi (ou la nouvelle créature de Frankenstein). Quel prix pour notre Immoratalité ?

Nous sommes tous uns, car nous avons tous les pieds sur Terre. Partant de ce principe, peut-on, nous aussi, prétendre à une certaine immortalité sans trop d'immoralité tout comme les arbres ? C'est ce que nous allons essayer de voir à travers ces quelques pages.

03/2017

ActuaLitté

Droit

Sapeurs-pompiers. Organisation des services d'incendie et de secours, statut

Les sapeurs-pompiers professionnels et volontaires participent aux missions de sécurité civile, c'est-à-dire la prévention des risques de toute nature et la protection des personnes, des biens et de l'environnement contre les accidents, les sinistres et les catastrophes. Ils sont organisés au plan national, départemental et local et placés, selon la nature de la mission, sous l'autorité du ministre de l'intérieur, du préfet ou d'un élu local (président du conseil général, maire ...). Les sapeurs-pompiers professionnels, au nombre de 21 000, sont des fonctionnaires territoriaux recrutés par concours et gérés dans les conditions fixées par leur statut. Les sapeurs-pompiers volontaires, au nombre de 200 000, sont recrutés par les collectivités et établissements publics territoriaux par voie d'engagement. Ces agents ont une autre activité professionnelle. Ils exercent donc celle de sapeur-pompier volontaire à temps non complet et sont rémunérés par des vacations horaires. Cet ouvrage reprend les textes législatifs et réglementaires relatifs à l'organisation des services dans lesquels les sapeurs-pompiers exercent leurs fonctions (les services d'incendie et de secours), ainsi que ceux qui régissent les modalités de recrutement, d'avancement, de rémunération et de protection sociale des sapeurs-pompiers.

07/1997

ActuaLitté

Esotérisme

Manifestez la vie que vous souhaitez. Guide pour bien vibrer et pour créer en toute simplicité

Avez-vous déjà rêvé d'être un puissant magicien ? Imaginez que ce soit le cas, mais que vous avez oublié qui vous étiez... La vocation de ce guide est de vous reconnecter à votre pouvoir intérieur et à votre intuition pour attirer ce qui vous fait vibrer afin de créer votre réalité. Il contient des clefs introduites par divers sujets tels que la pensée positive, le développement spirituel, le bonheur, la richesse et l'amour, qui vous permettront d'évoluer progressivement vers le merveilleux personnage que vous êtes. Je vous souhaite de passer un moment magique en lisant ce livre !

05/2020

ActuaLitté

Code de la route

Code de la route, annoté et commenté. Edition 2023

Environ 50 % des condamnations prononcées chaque année concernent des infractions routières (circulation routière et transports). Les plus de l'édition 2023 du Code de la route : - Nombreux décrets : contrôle techniques des 2-roues, 3-roues... - un commentaire pratique actualisé des textes, y compris les plus récents, pour vous aider à comprendre le droit routier et à mesurer les implications de ses nombreuses évolutions ; - appendice riche de 27 rubriques qui concernent aussi bien les véhicules proprement dits que l'enseignement de la conduite, le contrôle technique, le permis de conduire, les taxis et les voitures de tourisme avec chauffeur (VTC), ou les transports routiers ; - Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu. Cette 23e édition du Code de la route estintégralement annotée et commentée. Ces commentaires - de l'ensemble des textes, y compris des plus récents - aident à mesurer pleinement les implications des nombreuses évolutions du droit routier. Ils sont complétés par un appendice constitué de 27 rubriques qui concernent aussi bien les véhicules proprement dits que l'enseignement de la conduite, le contrôle technique, le permis de conduire, les taxis et les voitures de tourisme avec chauffeur (VTC), ou les transports routiers. L'édition 2023 du Code de la route est notamment à jour des textes suivants : - décret du 24 août 2022 relatif à la mise mis en oeuvre des compétences du préfet de police et de celles du préfet de police des Bouches-du-Rhône ; - décret du 29 juillet 2022 relatif à la conduite encadrée ; - décret du 22 juillet 2022 relatif à l'application des mesures en matière de sécurité routière prévues par la loi n° 2022-52 du 24 janvier 2022 relative à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure ; - décret du 22 avril 2022 modifiant de certaines dispositions du code de la route relatives aux voies vertes ; - décret du 7 avril 2022 relatif aux systèmes de télépéage, aux droits et obligations des percepteurs de péage, des prestataires et des utilisateurs du service européen du télépéage et transposition de la directive n° 2019/520 du 19 mars 2019.

ActuaLitté

Code de la route

Code de la route. Annoté et commenté, Edition 2022

Environ 50 % des condamnations prononcées chaque année concernent des infractions routières (circulation routière et transports) Les plus de l'édition 2022 du Code de la route : - Nombreux décrets : contrôle techniques des 2-roues, 3-roues... - un commentaire pratique actualisé des textes, y compris les plus récents, pour vous aider à comprendre le droit routier et à mesurer les implications de ses nombreuses évolutions ; - appendice riche de 27 rubriques qui concernent aussi bien les véhicules proprement dits que l'enseignement de la conduite, le contrôle technique, le permis de conduire, les taxis et les voitures de tourisme avec chauffeur (VTC), ou les transports routiers ; - Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu. Cette 22e édition du Code de la route estintégralement annotée et commentée. Ces commentaires - de l'ensemble des textes, y compris des plus récents - aident à mesurer pleinement les implications des nombreuses évolutions du droit routier. Ils sont complétés par un appendice constitué de 27 rubriques qui concernent aussi bien les véhicules proprement dits que l'enseignement de la conduite, le contrôle technique, le permis de conduire, les taxis et les voitures de tourisme avec chauffeur (VTC), ou les transports routiers. L'édition 2022 du Code de la route est notamment à jour des textes suivants : - décret du 3 janvier 2022 fixant, en application du cinquième alinéa de l'article L. 130-9 du code de la route, la procédure d'expérimentation de la constatation des niveaux d'émissions sonores des véhicules en mouvement par des appareils de contrôle automatique fixes et mobiles et modifiant le code de la route ; - décret du 28 décembre 2021 relative à la publicités en faveur des véhicules à moteur ; - décret du 28 décembre 2021 relatif à la promotion des mobilités actives, ou partagées, ou des transports en commun dans les messages publicitaires en faveur de véhicules terrestres à moteur ; - décret du 15 octobre 2021 relatif à l'application des mesures en matière de sécurité routière prévues par la loi n° 2021-646 du 25 mai 2021 pour la sécurité globale préservant les libertés ; - décret du 9 août 2021 sur la mise en place du contrôle technique des véhicules motorisés à deux ou trois roues et quadricycles à moteur ; - décret du 29 juillet 2021 portant sur le poids et dimensions des véhicules terrestres à moteur ; - décret du 29 juin 2021 portant application de l'ordonnance n° 2021-443 du 14 avril 2021 relative au régime de responsabilité pénale applicable en cas de circulation d'un véhicule à délégation de conduite à ses conditions d'utilisation ; - décret du 11 juin 2021 sur l'agrément de gardien de fourrière ; - loi du 25 mai 2021 sur la sécurité globale préservant les libertés ; - ordonnance du 14 avril 2021 sur le régime de responsabilité pénale applicable en cas de circulation d'un véhicule à délégation de conduite et à ses conditions d'utilisation.

02/2022

ActuaLitté

Romans policiers

Victimes sang pour sang

Mais qui est donc " Le découpeur du Libournais " ? Est-il un psychopathe qui agit seul ou une marionnette manipulée pour d'obscures raisons ? Le commissaire de Gassac et son équipe stopperont-ils la série macabre qui frappe cette région habituellement si tranquille ? Résisteront-ils aux injonctions de leur hiérarchie, désireuse d'avoir rapidement un suspect sous les verrous ?

10/2023

ActuaLitté

Architecture

Guide technique et pratique de la construction. 4e édition

Avec plus de 1700 schémas et dessins techniques, cette traduction de la sixième édition de Building Construction Illustrated vous permettra de vous familiariser avec les bases méthodologiques de la construction. Entièrement revue, cette nouvelle édition intègre les normes canadiennes et québécoises les plus récentes dans le domaine en plus de présenter les nouveaux matériaux utilisés et les tout derniers progrès techniques. Du choix de l'emplacement jusqu'à la finition, elle décrit en détail les étapes de la réalisation d'un bâtiment résidentiel ou commercial. Ce guide technique convient aussi bien aux personnes inscrites aux programmes collégiaux et universitaires touchant l'architecture et le bâtiment qu'aux professionnels oeuvrant dans les divers domaines de la construction et de l'habitation. Outre les points forts des éditions précédentes, plusieurs nouveautés y sont proposées : mise en avant du système métrique ; mise a jour des références au Code de construction du Québec ; adoption de la terminologie et de la numérotation du Devis directeur national de la construction au Canada (DON) ; intégration, dans les chapitres traitant de développement durable, de plusieurs mises ajour concernant les changements climatiques, le prix de l'énergie et les préoccupations face a la gestion du terrain ; ajout de données sur la construction de petits bâtiments à ossature de bois.

07/2024

ActuaLitté

Droit

L'INDEMNISATION DU HANDICAP. Pour l'instauration d'un régime unique de l'invalidité et de la dépendance

En France, l'indemnisation d'un même handicap peut varier dans des conditions très importantes selon le régime dont relève la personne concernée et selon les circonstances dans lesquelles il se manifeste (à la naissance, à l'occasion d'un accident sur la voie publique, dans l'exercice d'une activité professionnelle, lors d'un attentat ou d'un fait de guerre...). Des inégalités et des iniquités insupportables sont le fruit de l'accumulation, au fil des années, de textes législatifs et réglementaires disparates et parfois contradictoires entre eux. Se fondant sur une analyse rigoureuse et critique des systèmes existants, l'auteur propose une refonte générale du mode de l'indemnisation du handicap au moyen d'une loi simple, équitable, applicable à tous les citoyens quelle que soit l'origine de l'atteinte corporelle. Dans un style vivant et souvent drôle, Louis Mélennec s'est attaqué avec panache à l'inégalité fondamentale actuelle de l'indemnisation du handicap. Les personnes handicapées, les parents, les professionnels et les soignants ne pourront rester indifférents à ce réquisitoire qui plaide avec vigueur pour une véritable égalité de tous.

06/1997

ActuaLitté

Sciences de la terre et de la

Guide des cépages et terroirs

Ce guide décrit les 100 cépages les plus importants : comment les reconnaître, comment les cultiver, et quels arômes et autres propriétés ils apportent au vin. Planches et photographies couleurs illustrent les différentes formes de feuilles, grappes et raisins, ainsi que les terroirs les plus réputés : collines calcaires, éperons de lave et de granite, terraces de gravier – le succès d'un vignoble passant par un mariage réussi entre cépage, terrain, climat et vigneron.

08/2013

ActuaLitté

Littérature française

Des dahlias rouge et mauve

J'aimerais que vous me parliez de ma mère. J'ai tout mon temps. Alors, je lui parlai de sa mère, de ce que je savais de Suzanne. De son intelligence si rapide, si ironique. De sa bonne humeur et de son appétit de vivre. De nos fous rires pour un rien. Elle ne se plaignait jamais. Elle ne voulait pas vieillir. Elle lisait beaucoup. Ses jugements étaient sans appel. Je lui parlai peut-être aussi d'une Suzanne qui n'avait jamais existé. On se crée toujours des amis imaginaires. Je lui racontai l'histoire du disque soixante-dix-huit tours de mon enfance. Je n'ai pas le souvenir de l'avoir jamais entendue chanter, me dit-elle.

03/2003