Gisements transfrontaliers de pétrole dans le golfe de Guinée. Principe du droit international pour une exploitation pacifique
Extraits
Droit du travail et de l'emplo
La charge de travail. Pour une approche renouvelée du droit de la santé au travail
En quoi le recours à la notion de charge de travail en droit du travail pourrait-il contribuer à améliorer la protection de la santé des travailleurs salariés ? Cette notion, méconnue du juriste, a précisément investi le Code du travail avec pour objectif de protéger la santé du salarié contre les risques résultant d'un excès de travail induits par les modes flexibles d'organisation du travail. Son utilisation centrée sur l'excès est cependant limitée et la prévention des risques en résultant est encore imparfaite. Le législateur et le juge enjoignent principalement aux entreprises de corriger des situations de surcharge, alors que l'obligation de sécurité incombant à l'employeur imposerait au contraire de s'en préoccuper en amont de la réalisation du travail. Face aux limites de l'approche actuelle, la présente recherche envisage la charge de travail comme le catalyseur d'un changement de paradigme en droit de la santé au travail, accompagnant le passage d'une logique de protection de la santé contre les risques à une logique de promotion de la santé par le travail. A cette fin, l'exigence d'une charge de travail raisonnable, assurant un équilibre entre les contraintes et les ressources de travail, pourrait utilement être érigée comme un principe général de prévention. L'objectif ne serait plus seulement de corriger des situations de travail jugées inacceptables, pour que le salarié travaille moins, mais aussi de réunir les conditions de situations de travail souhaitables, pour qu'il travaille mieux. Une telle exigence inciterait à réfléchir sur les conditions réelles dans lesquelles le travail est effectué, à intégrer davantage le facteur humain dans la prise de décisions et à penser différemment l'organisation du travail et ses effets sur la santé.
03/2021
Sociologie politique
Quelles perspectives pour les processus électoraux en République de Guinée ?
Expression démocratique par excellence, l'élection est aussi un moment de grande fébrilité politique. De plus en plus malmené ou contesté, le vote ne semble plus suffire pour garantir la légitimité des autorités alors élues et le temps pour exercer sa citoyenneté devient ainsi un véritable défi pour ceux qui l'organisent. A l'image de nombreux pays sur le continent africain, la République de Guinée n'échappe pas à cette dynamique et aux tensions électorales qu'elle induit. Saïkou Oumar Baldé et Mathieu Mérino exposent les principales questions inhérentes à l'organisation des prochaines élections de sortie de Transition en Guinée et mettent en perspective différents travaux relatifs aux processus électoraux.
02/2023
Droit
Construction européenne : approche pratique. Application du droit européen, droit international privé, modes alternatifs de règlement des conflits
Partir des pratiques professionnelles et de leurs acteurs plutôt que des règles de droit européen, tel était le défi lancé par l'ensemble des professionnels du droit de Toulouse dans une recherche à la fois d'efficacité et d'amélioration du bien vivre des citoyens et des entreprises, à l'occasion des journées européennes de la justice civile portées par le TGI de Toulouse. L'ouvrage présente les différentes déclinaisons de la démarche volontariste des praticiens dans le contexte européen : proposer la résolution d'un cas dans une coordination inter-professionnelle, analyser dans les pratiques professionnelles les obstacles à l'efficacité du droit européen et proposer des améliorations, imaginer des pratiques citoyennes du droit. Les professionnels comme les étudiants trouveront les solutions proposées par les différents professionnels impliqués, au traitement juridique d'un couple européen tout au long de son existence dans un cas de droit international privé du statut du couple, du régime matrimonial, de la filiation, du divorce et des successions. Les professionnels, les institutionnels, comme les chercheurs trouveront par ailleurs à la fois une enquête menée profession par profession sur la prégnance du droit européen et les obstacles à sa mise en oeuvre ainsi que des propositions d'améliorations proposées et formulées par les acteurs de la pratique. Enfin, parce que l'Europe invite à des pratiques du droit citoyennes, le lecteur trouvera la réflexion et les propositions des professionnels sur les modes alternatifs de règlement des conflits.
06/2012
Réussite personnelle
Be useful. 7 principes pour une meilleure vie
SEPT PRINCIPES POUR FACONNER VOTRE DESTIN - PRESENTES PAR ARNOLD SCHWARZENEGGER ET INSPIRES DE SON PARCOURS ET DE SA REUSSITE EXTRAORDINAIRES. Le plus célèbre culturiste de la planète. La star de cinéma la mieux payée au monde. L'homme qui a dirigé la sixième économie mondiale. Le fait qu'il s'agisse de la même personne pourrait être une plaisanterie, mais ce n'en est pas une. Il s'agit d'Arnold Schwarzenegger. Et rien de tout cela n'est le fruit du hasard. Sa réussite stratosphérique s'inscrit dans un processus. Elle est le résultat d'une vision claire, d'une réflexion approfondie, d'un travail acharné, d'une communication directe, d'une capacité à résoudre les problèmes, d'une curiosité d'esprit et d'une volonté de faire oeuvre utile. Tout cela guidé par le conseil que son père lui a donné pendant son enfance : se rendre utile. Arnold a fait sien cet adage et l'a toujours mis en pratique. Ecrit avec la voix singulière, sincère, directe et puissante d'Arnold Schwarzenegger, Be Useful nous invite à une exploration de sa boîte à outils pour une vie riche de sens. Il nous montre comment les mettre au service de l'avenir radieux dont nous rêvons tous et illustre ses idées par des histoires personnelles captivantes de réussites et d'échecs - certaines célèbres, d'autres racontées ici pour la première fois. Nous sommes tellement nombreux à lutter pour cesser de nous apitoyer sur nous-mêmes et nous concentrer sur notre objectif... Dès son plus jeune âge, Arnold a suivi ce chemin en façonnant les outils mentaux nécessaires pour surmonter la pauvreté et l'étroitesse d'esprit de son village natal, situé dans la campagne autrichienne, des outils qu'il a employés pour gravir une marche après l'autre. Aujourd'hui, il nous fait profiter de cette sagesse.
04/2024
Droit
LA SITUATION DES CREANCIERS D'UNE ENTREPRISE EN DIFFICULTE. Actes du colloque sur la situation des créanciers après 10 ans d'application de la loi 25 janvier 1985
Cet ouvrage réunit les actes d'un coloque, organisé par les étudiants du D.E.A. de droit des affaires et par le Centre de droit des affaires de l'Université de Toulouse 1, ayant eu pour objet de dresser le bilan de la situation des créanciers d'une entreprise en difficulté, après plus de dix années d'application de la loi du 25 janvier 1985. Le lecteur y trouvera non seulement, l'exposé de la situation générale des créanciers dans le redressement et la liquidation judiciairs, au regard tant de leur droit d'agir en responsabilité civile ou pénale contre les tiers qui ont contribué à conduire l'entreprise à la cessation des paiements que de leur sort en cas d'extension de la procédure fondée sur la fictivité des sociétés ou la confusion des patrimoines : mais encore, le bilan des situations particuliers à certains d'entre eux crédit-bailleur, vendeur avec réserve de propriété, entrepreneur et sous-traitant, trésor public, salariés et A.G.S. et enfin, le commentaire de la Convention des Communautés européennes relative aux procédures d'insolvabilité qui constitue une étape importante dans l'harmonisation des législations en matière de " faillite ".
06/1998
Littérature française
Biographie des hommes vivants Tome 5
Le duc de Guise à Naples, ou Mémoires sur les révolutions de ce royaume en 1647 et 1648Date de l'édition originale : 1825Sujet de l'ouvrage : Guise, Henri de Lorraine (1614-1664 ; duc de) -- Et NaplesNaples (Royaume) -- 1647-1648 (Révolution)Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces œuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
10/2014
Littérature française
Biographie des hommes vivants ou histoire par ordre alphabétique de la vie publique. Tome 3
Biographie des hommes vivants ou histoire par ordre alphabétique de la vie publique de tous les hommes qui se sont fait remarquer par leurs actions ou leurs écrits. Tome 3 / par Une Société de gens de lettres et de savants Date de l'édition originale : 1816-1819 Sujet de l'ouvrage : Célébrités -- Biographies -- Dictionnaires Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2014
Littérature française
Biographie des hommes vivants ou histoire par ordre alphabétique de la vie publique. Tome 1
Biographie des hommes vivants ou histoire par ordre alphabétique de la vie publique de tous les hommes qui se sont fait remarquer par leurs actions ou leurs écrits. Tome 1 / par Une Société de gens de lettres et de savants Date de l'édition originale : 1816-1819 Sujet de l'ouvrage : Célébrités -- Biographies -- Dictionnaires Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
09/2014
Littérature érotique et sentim
La brise du golfe
Le Dr Carly Cambridge, biologiste spécialiste des oiseaux de rivage, lance un programme de sauvegarde des marais sur le littoral texan. Elle se donne à cette cause avec la fougue que l'on consacre d'ordinaire à l'amour – auquel elle a renoncé depuis une rupture dévastatrice. Pat Ryan, photographe de renom, se fait embarquer malgré elle dans une action bénévole pour ce projet, alors qu'elle connaît mal les oiseaux et se méfie des défenseurs de l'environnement. La confrontation des deux femmes promet d'être houleuse, et un violent ouragan près de s'abattre risque d'ébranler bien plus que la faune, la flore et les infrastructures de la réserve naturelle... Unir leurs efforts pour oeuvrer à la préservation d'une couvée porteuse de nombreux espoirs bouleversera à jamais ces deux solitaires.
01/2001
Droit public
Le droit de la santé en schémas. Les droits du patient
L'objectif de la collection "Le droit en schémas" est de proposer des ouvrages facilitant la compréhension et la mémorisation des questions juridiques. Chaque question est ainsi envisagée selon deux approches juxtaposées : - le cours traditionnel en page de gauche, - des schémas en page de droite. Très didactique, ce manuel de droit de la santé a été conçu à partir de trois choix méthodologiques : - la mise en avant des distinctions fondamentales, - la reprise des mêmes problèmes sous des angles différents, - un effort de mise en perspective afin de faciliter la réflexion et la compréhension des continuités et des ruptures. Il est destiné : - aux étudiants en Master de droit, - aux étudiants en Médecine.
07/2022
Droit
Lus in bello. Le droit international des conflits armés, 2e édition
Ce précis traite d'une branche du droit international public de grande actualité, à savoir des règles sur la conduite des hostilités et sur le traitement des personnes protégées lors d'un conflit armé, international ou non international. Cette deuxième édition constitue une mise à jour et un développement conséquent de la première. Le précis est destiné à quiconque cherche à approfondir ses connaissances en la matière, même s'il s'adresse en premier lieu à des juristes. Le phénomène des règles de droit applicables dans la guerre (le ius in Bello) est abordé dans toutes ses dimensions: aspect historique, applicabilité du droit, sources et principes fondateurs du droit des conflits armés, règles sur la conduite des hostilités militaires, sur les personnes hors de combat, sur les conflits armés non internationaux, sur la mise en oeuvre du droit international humanitaire. Sont également étudiés la question des territoires occupés, les emblèmes protecteurs, l'action du Comité international de la Croix-Rouge et la neutralité. Ainsi, ce livre forme un complément aux deux autres Précis du même auteur: le "Ius contra bellum", qui traite du droit international relatif au maintien de la paix, et le "Droit international pénal", qui traite de la sanction pénale au niveau international.
02/2010
Droit international public
Actes unilatéraux des Etats et formation du droit international. 1e édition
L'unilatéralisme est omniprésent dans les relations internationales. Antithèse de la négociation multilatérale, illustration des intérêts individuels des Etats et des rapports de force qui animent leurs relations, cet unilatéralisme n'est pourtant pas sans lien avec la création, l'interprétation voire la modification du droit international. Quelle est la valeur de l'acte unilatéral d'un Etat en droit international ? Un Etat peut-il peser, par ses actes unilatéraux, sur l'état du droit en vigueur ? Cette thèse entend appréhender le phénomène de l'unilatéralisme sous un angle normatif. Elle décrit une véritable diplomatie des rapports normatifs faite de prétentions et de réactions, dont les effets juridiques sont régulés par des règles spécifiques. Manié avec stratégie, l'unilatéralisme constitue ainsi l'un des outils d'une politique juridique extérieure, a fortiori à la faveur des Etats puissants disposant des moyens suffisants pour l'assumer. Prix de thèse de l'Université Paris I Panthéon-Sorbonne
06/2022
Notions
Le principe d'une éthique de l'écologie. Le concept de <em>Maât</em>
Le mot maât signifie : la rectitude, la droiture, la vérité, la justice, la justesse, la règle immuable de l'univers, la cohérence, l'ordre, la solidarité, en bref le bien sous toutes ses formes. Maât est le principe d'une éthique profonde et universelle et d'une morale de vie personnelle. Ce concept est aussi le principe de l'ordre, de l'harmonie et de l'équilibre du monde. Maât est en même temps le principe de l'ordre social, de l'agir politique, de la pratique juridique, de la protection et de la promotion de la vie sous toutes ses formes. Il est le principe de la protection et de la défense de la nature. Maât est un impératif catégorique. Maât est un logos. Maât est le principe du bien, le Bien par excellence, la Justice par excellence, la Lumière par excellence, la Beauté par excellence, la Loi morale par excellence, la Loi morale suprême. Maât est la vertu suprême, le bien souverain.
09/2021
Arbitrage
Pour un droit public de l'arbitrage
En proposant un droit public de l'arbitrage qui s'articule au droit privé de l'arbitrage sans s'y opposer, l'ouvrage met en avant des solutions dans l'intérêt des parties ayant recours à l'arbitrage pour résoudre leurs différends, sans oublier l'intérêt qu'il y aurait pour des tiers à contester une sentence arbitrale. Il s'agit là d'une approche équilibrant des intérêts publics pluriels, de l'échelle locale aux intérêts nationaux, de la dimension internationale aux biens publics globaux, du commerce international aux finances publiques. La justice, le législateur, l'exécutif et tout citoyen attentif à la chose publique - du justiciable au contribuable - pourront y trouver matière à réflexion, moyens d'intervention et intérêt à agir.
01/2023
Droit
Justice et droits de l'homme. Les enjeux de la médiation internationale
Si tout processus de justice repose sur un dialogue interculturel pour sauvegarder l'Etat de droit et promouvoir les droits de l'Homme, son vecteur essentiel est le langage qui véhicule les connaissances entre la pensée et les actes. Pour parvenir à ces idéaux, il faut concevoir une communication efficace rappelant les spécificités du monde judiciaire et introduire de nouvelles dynamiques consensuelles. La médiation internationale y contribue. Elle constitue un mode de résolution des conflits par le dialogue. Cette discipline transversale associe les sciences humaines aux savoirs juridiques. Elle répond aux besoins de communication éthique et s'efforce de (re)créer un lien social essentiel pour préserver la paix, prévenir les conflits ou les régler de manière libre et responsable. Plus loin, elle permet de garantir l'effectivité du discours juridique international en maintenant un lien entre les civilisations. Le présent ouvrage est le fruit d'une collaboration interuniversitaire (Paris, Grenoble, Toulouse, Francfort/Oder) et interprofessionnelle (ONU). Il regroupe les contributions de spécialistes en sciences juridiques, sciences économiques et sociales, ainsi qu'en langues de spécialités. La première partie thématise, à la lumière des grands procès pour crimes contre l'Humanité en Afrique et en Asie, les interactions entre justice pénale et médiation internationale. Un second ensemble d'études interroge la médiation dans une optique institutionnelle et humanitaire. Ce collectif s'adresse aux juristes, aux économistes et aux linguistes qui s'intéressent aux enjeux internationaux.
02/2015
Histoire américaine (jusqu'en
La Première Guerre mondiale dans le Pacifique. De la colonisation à Pearl Harbor
Pearl Harbor, Midway, Guadalcanal, Leyte, Iwo-Jima, Okinawa... Ces noms passés à la postérité jalonnent l'histoire de l'océan Pacifique durant la Seconde Guerre mondiale. Au point de faire oublier que des opérations ont eu lieu dans cette même région trente ans plus tôt, lors de la Grande Guerre. Août 1914. Alors que le monde s'embrase, l'attention se porte sur le front français, où l'armée allemande approche de Paris. A des milliers de kilomètres, une autre Grande Guerre éclate. Le Royaume-Uni, le Japon et la France attaquent les territoires allemands dans le Pacifique et en Chine. Si les combats à proprement parler sont d'une ampleur inférieure aux hécatombes en Europe, les enjeux sous-jacents ont, eux, un impact capital sur l'avenir du XXe siècle. En dépeçant l'Empire allemand du Pacifique à son avantage, le Japon se positionne comme principale puissance régionale dès 1914 et acquiert à peu de frais des bases stratégiques qui lui permettront de prendre de vitesse toutes les armées alliées dans la région lors de sa grande offensive de 1941-1942. Outre d'être un récit d'ordre militaire, cette première histoire de la Première Guerre mondiale dans le Pacifique est aussi politique dans la mesure où on découvre que les colonies, qui n'avaient rien demandé, ont été obligées d'assumer le bellicisme de leur métropole.
10/2021
Histoire internationale
Reconstitution du complot international contre la Guinée-Equatoriale. Riche, trahi et oublié
En mars 2004, un groupe de mercenaires, sous les ordres de
l'aventurier britannique Simon Mann, tente de perpétrer un
coup d'Etat en Guinée-Equatoriale, un petit pays d'Afrique
centrale, riche en pétrole. Depuis cette date, de nombreux
livres ont été écrits sur ce coup d'Etat, et en particulier sur les
préparatifs, les financements, l'implication de certains pays et
sur les circonstances qui ont finalement conduit les
mercenaires à se retrouver en prison. Mais aucun livre n'a
encore cherché à reconstituer le coup d'Etat avec exactitude. Il
est essentiel de se baser non pas sur les émotions, mais sur les
faits. Grâce à des entretiens avec les personnes impliquées, à
de nouveaux documents et à des données tirées de comptes
bancaires internationaux que l'auteur a réussi à retrouver, on
découvre que le coup d'Etat a été soutenu par de nombreuses
personnes influentes. Les gouvernements des Etats-Unis, du
Royaume-Uni et d'Espagne sont au courant des plans mais au
moment de vérité, ils ferment les yeux sur ce qui se passe.
Cependant, le fait d'avoir été complices d'un acte de terrorisme
international ne semble pas les intimider. En fin de compte,
c'est avant tout une histoire de pétrole, rien que de pétrole.
L'Afrique du Sud, le Zimbabwe et l'Angola savent eux aussi
très bien ce qui se trame, mais ils entrent dans leur leu. Le
président de la Guinée-Equatoriale, Teodoro Obiang Nguema
Mbasogo, attend le dénouement dans la capitale : Malabo.
Autour de lui, un réseau de traîtres, intéressés, indiscrets et
opportunistes se met en place. Est-ce qu'il le sait ? Non
seulement un danger extérieur le guette mais sait-il qu'un autre
danger l'attend, si proche qu'il n'a pas pu le prévoir ? Le coup
d'Etat échoue au dernier moment et le pays se pose beaucoup
de questions : "Est-ce que nous sommes seuls ? D'après eux,
ne sommes-nous qu'une source de pétrole, et non un Etat
indépendant ?". Le pays s'est enrichi mais le prix à payer, la
solitude et la trahison, n'est-il pas trop important ? Un complot
international reconstitué dans un style journalistique captivant.
02/2012
Droit
De la force du droit et du droit de la force. ou De la restauration du droit divin dans l'ordre social et du droit national dans l'ordre politique
De la force du droit et du droit de la force, ou De la restauration du droit divin dans l'ordre social et du droit national dans l'ordre politique / par E. de Valmy,... Date de l'édition originale : 1850 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2020
Antiquité - Généralités
Recherches sur l'évolution du moustérien dans le gisement de La Quina, Charente. L'homme fossile
Recherches sur l'évolution du moustérien dans le gisement de La Quina (Charente). L'homme fossile / par le Dr Henri Martin,... Date de l'édition originale : 1907-1926 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2021
Droit
Dictionnaire des idées reçues en droit international
Le présent ouvrage est un hommage à Gustave Flaubert et un clin d'oeil amical à Alain Pellet. Le premier en a inspiré la forme ; le second en a déterminé, à son insu, le contenu et les auteurs. A l'image du Dictionnaire des idées reçues de Flaubert (Ed. Louis Conard, Paris, 1913), le Dictionnaire des idées reçues en droit international comporte plus de cent définitions, sous forme d'aphorismes ou de poncifs, se rapportant à des notions, institutions ou auteurs du droit international. Certaines de ces définitions sont directement empruntées à Alain Pellet. Toutes sont commentées par des "collègues et néanmoins amis", anciens élèves, compagnons de route et autres proches du professeur nanterrois. Ce Dictionnaire, qui allie humour et érudition, permet de revisiter l'ensemble du droit international.
03/2017
Droit européen des affaires
Maroc et droit international des investissements étrangers
Le Maroc connaît une évolution économique rapide. Les investissements étrangers jouent un rôle essentiel dans le développement et la croissance du pays, qui fut le premier Etat à être engagé dans un arbitrage international d'investissement face à un investisseur étranger devant le CIRDI, le 13 janvier 1972. L'Etat marocain a, depuis quelques années, pour stratégie de conclure plusieurs accords de libre-échange et des traités bilatéraux d'investissement affichant l'ambition d'attirer davantage d'investisseurs étrangers. La constitution économique du Maroc ainsi que les nouvelles lois d'arbitrage et d'investissement adoptées en 2022 forment un ensemble normatif libéral et protecteur des droits des investisseurs étrangers au sein de l'ordre juridique marocain. L'attractivité de l'investissement trouve son credo dans la protection juridique externe et interne des investisseurs étrangers. A cet égard, la protection arbitrale devient l'ultime recours face à l'inefficacité de ces deux premiers filets de sécurité en matière d'investissements étrangers. A la lumière des réformes en cours au sein du droit international des investissements depuis 2016, une étude de la situation actuelle s'impose. L'analyse du contentieux international de l'investissement du Maroc permet de lever le voile sur certaines questions complexes, telles que la définition de l'investissement, la distinction entre réclamation conventionnelle et contractuelle, la concurrence des traités internationaux dans l'arbitrage d'investissement, etc. Des affaires qui permettent de mieux comprendre l'évolution de la pratique conventionnelle du Maroc en matière d'investissement, de même que la mutation de l'ordre juridique marocain face aux impératifs du développement du besoin en investissements internationaux sont examinées dans cet ouvrage.
01/2024
Droit international public
Le droit international public en cartes mentales
Ce manuel de cours permet de (re)découvrir le droit international public grâce à une approche visuelle de la matière. 20 cartes mentales illustrent ainsi des notions juridiques parfois complexes à appréhender afin d'en faciliter la compréhension .
01/2024
Droit
Précis de droit civil. Exposé des principes et questions de détail et les controverses
Précis de droit civil, contenant dans une première partie l'exposé des principes, et dans une deuxième les questions de détail et les controverses, par G. Baudry-Lacantinerie,... Date de l'édition originale : 1899 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2020
Droit de l'urbanisme
Le permis de construire dans le droit de l'urbanisme
Cet ouvrage met en lumière les fonctions que joue le permis de construire dans le respect des règles d'urbanisme. Ces fonctions sont primordiales aussi bien pour l'administration que pour l'administré. A travers les textes de loi et la jurisprudence, la doctrine d'origine française et camerounaise est mise en relief comme un instrument d'une importance capitale avant toute construction. Le permis de construire constitue comme divers autres actes administratifs le support pour l'accomplissement des missions de l'administration. A ce titre, ses fonctions sont tournées vers l'intérêt général. Celles-ci se déclinent en la certification foncière et au respect de la destination foncière. La certification obéit à des règles spéciales sans lesquelles les mises en valeur seraient frappées d'irrégularité. Quant au contrôle de la destination foncière, il vise la vérification par l'administration de l'évolution des travaux. Des sanctions sont possibles en cas de non-respect des règles d'urbanisme et de construction.
01/2022
Droit
L'EFFECTIVITE DU DROIT INTERNATIONAL DE L'ENVIRONNEMENT. Contrôle de la mise en oeuvre des conventions internationales
Le champ de l'environnement a donné lieu à une activité normative intense durant les trois dernières décennies. Tandis que se cristallisait rapidement un ensemble de règles coutumières et de principes généraux, les instruments conventionnels se multipliaient jusqu'à couvrir aujourd'hui la quasi-totalité de la matière. Mais, dans cette frénésie réglementaire, trop peu d'attention a été accordée à l'application et les conventions internationales adoptées dans le domaine de l'environnement souffrent d'une absence d'effectivité. Le renforcement et l'adaptation du contrôle exercé sur leur mise en œuvre par les Etats constituent le principal moyen de remédier à ces insuffisances.
Rendues nécessaires par les spécificités de la matière, de nouvelles procédures de contrôle, de caractère multilatéral et permanent, préventif et non contentieux, y sont expérimentées. Les moyens de réaction aux violations identifiées présentent également de nettes particularités. Aux sanctions utilisées traditionnnellement en droit international sont préférées des mesures d'incitation et de promotion du droit, revêtant la forme d'une assistance technique ou financière.
L'ouvrage confirme, de ce point de vue, la belle vitalité du droit international de l'environnement qui constitue par-là l'un des " laboratoires " du droit international de demain.
07/1998
Freud
Au-delà du principe de plaisir
Au-delà du principe de plaisir est un grand texte inspiré, où la pulsion de mort est introduite au terme d'une réflexion sur le plaisir et le déplaisir, la contrainte de répétition et la déliaison pulsionnelle. Au-delà du principe de plaisir est aussi un au-delà " de la métapsychologie, que la spéculation freudienne déporte vers le biologique. La préface de Jean Laplanche permettra au lecteur d'avancer pas à pas dans cet écrit complexe qui, nous dit-il, adresse " d'innombrables questions à la postérité psychanalytique et philosophique de Freud ".
01/2010
Psychologie, psychanalyse
Au-delà du principe de plaisir
Au-delà du principe de plaisir, texte capital de 1920, écrit au lendemain de la Première Guerre mondiale, du suicide de Viktor Tausk et de la disparition d’êtres chers, est le livre de la pulsion de mort et de la compulsion de répétition, que Freud aborde ici pour la première fois. Certains, tel Jean Laplanche, le considèrent comme « le texte le plus fascinant et le plus déroutant de l’œuvre freudienne » à cause de son audace et de sa liberté de ton. Freud y abandonne notamment l’opposition conscient/inconscient au profit du conflit entre le moi et le refoulé, et aborde divers thèmes comme le traumatisme, le sadisme et la haine.NB : une autre traduction de ce texte, extraite de l’édition scientifique des œuvres complètes de Freud aux PUF, a été publiée récemment en « Quadrige » au prix de 9 euros.Rappel des autres œuvres de Freud aux Éditions Payot- Psychopathologie de la vie quotidienne- Cinq leçons sur la psychanalysesuivi de Contribution à l’histoire du mouvement psychanalytique- Totem et tabou- Introduction à la psychanalyse- le Président Wilson. Portrait psychologique- Essais de psychanalyse- Mémoire, souvenirs, oublis- Dora. Fragment d’une analyse d’hystérie- L’Homme aux rats. Un cas de névrose obsessionnelle- Psychologie de la vie amoureuse
Romans de terroir
Messes noires de l'Ile Berder. Golfe du Morbihan
peur, ou alors une fraction de seconde au moment de l'agression. Mathilde avait été droguée. Son meurtre était un meurtre froid, calculé, méthodique, et sans mobile apparent tant la vie de la jeune femme était irréprochable. Un mois plus tard, l'enquête dirigée par le commissaire Baron s'était enlisée, faute de piste sérieuse. Il ne restait que ce corps nu retrouvé dans le cimetière marin de l'île Berder, attaché à la coque d'un vieux navire à l'abandon, et cette signature marquée au fer : 666. Le nombre de la Bête ! C'était alors que des rumeurs avaient commencé à circuler, certains disaient que des messes noires s'étaient déroulées dans cette crique bien des années plus tôt, sur la plus religieuse de toutes les îles du Golfe du Morbihan. Et les disparitions allaient brusquement s'enchaîner avec une rapidité inattendue. C'est à la vengeance du Diable que Baron devra s'affronter. Il lui faudra remonter très loin dans le passé et libérer des mémoires solidement verrouillées pour confondre l'assassin. Le Diable n'existe peut-être pas, il peut avoir visage humain. Et aussi de bonnes raisons de libérer sa colère...
11/2015
Poésie
La quête de joie. suivi de Petite somme de poésie
«Ce qui intéresse Patrice de La Tour du Pin dans l'acte de poésie, ce n'est pas le génie de l'incantation, mais l'apprentissage de sa vérité intérieure. «Notre base n'est pas la poésie, notre base est l'homme... Que deviendrait le chant loin des hommes, que signifie le plan propre à la poésie ? à quoi sert-il de s'aventurer sur le prétendu plan de l'art pur, sinon pour acquérir certaines richesses techniques et pour explorer sans vraiment coloniser ? que veut dire cette pureté ? Vous qualifiez les domaines avec des termes qui ne conviennent qu'aux âmes ; et l'amour inclinera vers le froid... Quoi que vous fassiez dans votre ouvre, vous vous faites vous-mêmes. Vous avez tracé des allées intérieures où vous vous êtres engagés... Quoi que vous fassiez, vous aurez appliqué ces heures de votre vie, vous aurez noué des mouvements pour une fin humaine, et vous aurez nuancé votre éternel...» Ainsi parle Lorenquin, un des maîtres d'âme que Patrice a créés, pour dire à ses «quêteurs de Joie» et à tous les chercheurs de vie que la poésie est une fonction de la vie intérieure.» Maurice Champagne.
06/1967
Religion
Dieu à genoux
En 1983, l'auteur gravement malade, devient, petit à petit, paraplégique. Elle souffre et sent la mort se rapprocher ; alors, angoissée, elle crie vers Dieu : "Ça sert à quoi, ce que je vis ?" Elle reçoit une réponse intérieure immédiate : "Je te forme et, ensuite je t'enverrai". Réponse qui lui donne une paix profonde. Mère de quatre enfants, devenue chef de famille, elle témoigne ici de l'Amour que Dieu a eu pour elle, et de sa guérison. Long chemin, quête de vérité, de justice, de réconciliation et, surtout, début d'une rencontre avec Dieu "Tout Autre": un Dieu à genoux. Un jour, en prière, elle reçoit : "Prends ta plume, écris, écris pour moi, écris mon amour, écris ma bonté pour tous les hommes, écris ma délicatesse. Je t'envoie comme prophète. Dis-leur mon amour. Que le monde sache de quel amour je les aime, qu'ils me laissent faire. Chacun d'entre eux, sans exception. Ta guérison est l'image de ce que je veux faire pour mon peuple empêtré".
11/2002
