Le recouvrement des créances publiques des collectivités territoriales. Le rôle du comptable public dans le recouvrement des créances publiques des collectivités territoria
Extraits
Animaux, nature
La compagnie des bêtes. Les animaux de la montagne vie publique & vie privée
Nous vivons dans la compagnie des bêtes. Elles habitent nos montagnes, nos maisons, nos champs, nos forêts. Elles peuplent le silence de nos méditations, hantent notre imaginaire, nourrissent le territoire de nos rêves. Les animaux sont le miroir de nos vies. Et si nous les observons (trop), si nous les aimons, les chérissons (trop, et surtout mal), nous les haïssons (plus souvent qu'à leur tour). Ils nous regardent, eux aussi, nous observent (encore plus) et, sans doute, nous jugent. Et pas seulement le loup dont on dit qu'il nous est impossible de soutenir le regard. Et qui a croisé les yeux ronds éberlués du hibou grand-duc, posté dans le creux de l'arbre de son jardin ne l'oubliera jamais ! Mêmement l'écureuil, à la curiosité insatiable lorsqu'il observe nos ébats amoureux dans les feuillages d'été. Les yeux de la mouche sont infinis et ceux du lynx exorbitants. L'ours, nous dit La Fontaine, louche sur notre amitié et la promiscuité des tiques nous insupporte ! Un supplice ! Encore le pigeon qui guette sur le rebord de ma fenêtre et surveille à l'instant, où j'écris cette quatrième de couverture, les mots couchés par ma plume d'oie m'importune, me fige, m'empêche ! J'arrête là... Nous avons voulu, par cet ouvrage, vous ouvrir les portes d'un monde fabuleux et vous faim accéder à une dimension supérieure de la Vérité : narrer la vie extraordinaire des bêtes : vie publique et vie privée. Science et sensibilité. Connaissance, quoi. Oui ! L'animal nous fascine par sa grâce et sa beauté. Sa poésie, son mystère ici révélé : l'animal est vrai parce qu'il est beau ! Que ce livre vous accompagne dans la découverte émerveillée de Dame Nature. Oui ! Qu'il devienne votre ami, votre livre de compagnie.
06/2019
Services publics
L'essentiel du droit des services publics. 2e édition
Le droit des services publics concerne les pouvoirs publics, les collectivités territoriales, les administrations... et pour accomplir leur mission et satisfaire les intérêts collectifs, les organisations publiques doivent respecter 4 principes de fonctionnement : égalité, équité, adaptabilité et continuité. Cet ouvrage présente l'évolution des principes fondamentaux de la matière, les nouvelles formes de gestion publique ou privée, le développement d'un droit de la régulation, notamment par des autorités indépendantes. Cette nouvelle édition fait le point sur ce qui change en 2023 avec la poursuite notamment des mesures plan d'action 2022 : améliorer la qualité des services publics, offrir aux agents publics un environnement de travail modernisé et accompagner la baisse des dépenses publiques ou encore augmentation de l'indemnité forfaitaire de télétravail pour les agents publics, mais aussi la retraite des fonctionnaires. L'auteur abordera successivement : la création, la suppression et l'organisation des services publics ; le régime juridique des services publics (SPA, SPIC...) ; les modes de gestion des services publics (convention de délégation, contrat de concession...) et les grands principes des services publics (mutabilité, neutralité, continuité, égalité...). Points forts - L'outil idéal pour les révisions ou pour appréhender rapidement une matière actualisée - A jour des dernières évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles - Sous forme rédigée, une synthèse rigoureuse, pratique et à jour de l'ensemble des connaissances que le lecteur doit avoir
Littérature française
Finances Publiques et croissance Economique au Sud-Kivu RDC. Incidence des finances publiques sur la croissance Economique dans la province du Sud-Kivu
Nous sommes heureux de vous présenter le résultat d'une étude sur l'incidence de finances publiques sur la croissance économique dans la province du Sud-Kivu. Le choix de notre sujet de recherche n'est pas venu au hasard. Il est justifié par le niveau bas des infrastructures, le niveau bas de production, le manque d'industries publiques opérationnelles ainsi que bien d'autres raisons d'ordre économique qui attirèrent notre attention dans ce travail de recherche. Outre l'introduction et la conclusion générale, ce travail est structuré en trois chapitres comprenant respectivement cinq, deux, et six sections et divers paragraphes. Au premier et deuxième chapitre, nous avons présenté les différentes théories sur les finances publiques tout en précisant leurs divers contours, ainsi que diverses approches théoriques sur la croissance économique dans un pays d'autre part. Au troisième chapitre, nous avons jeté non seulement un regard analytique sur les budgets de la province et certains indicateurs de croissance économique, mais aussi et à la fois comparatif et critique par rapport à ce qui doit se faire et à ce qui se fait dans la Province du Sud-Kivu.
01/2022
Décentralisation, collectivité
La cohésion des territoires. De nouveaux mots pour panser les maux
En France, depuis 2017, la cohésion des territoires est devenue le leitmotiv de l'action gouvernementale. Présente dans le droit de l'Union européenne, au cours de ces quatre dernières années, la cohésion des territoires investit désormais le champ de l'aménagement du ou des territoires pour porter une nouvelle vision de l'action publique partagée entre l'Etat et les collectivités territoriales. La révolution sémantique opérée avec la cohésion des territoires interpelle. Quels en sont les soubassements et la modélisation ? Que signifie la cohésion des territoires ? Est-ce une rupture frontale dans la perception et le déploiement de l'aménagement du ou des territoires généralement entretenue dans l'entendement collectif ? Quelles sont les implications emportées par cette " nouvelle " approche de l'aménagement du territoire ? Une nouvelle étape a-t-elle été franchie dans les relations entretenues entre l'Etat et les collectivités territoriales ? Cet ouvrage, qui est le fruit de réflexions ouvertes dans des horizons divers et des disciplines variées (droit, géographie, urbanisme, etc.) soulevées lors du colloque sur la cohésion des territoires qui s'est déroulé à Douai le 15 avril 2021, ouvre des pistes de réflexions autour de ces questions pour mieux interroger la continuité des évolutions de l'action publique et les ruptures invoquées, les questions de la différenciation territoriale, de la péréquation ou encore de l'interterritorialité face à la métropolisation.
01/2022
Fonction publique
L'essentiel du droit de la fonction publique. Edition 2021-2022
Le point sur la modernisation et la transformation de la fonction publique Le droit de la fonction publique a pour objet l'étude du droit commun aux trois fonctions publiques (Etat, collectivités territoriales, établissements hospitaliers) à travers l'exposé synthétique de la jurisprudence pertinente et des normes constitutionnelles, européennes, législatives et réglementaires applicables aux plus de 5, 5 millions de fonctionnaires et agents publics (20% de la population active). La fonction publique fait l'objet depuis quelques années de profondes réformes qui modifient progressivement sa physionomie avec, d'une part, la réduction significative du nombre de corps d'emplois dans la FPE et, d'autre part, l'inscription de la gestion des ressources humaines en son coeur. Cette nouvelle édition 2021 fait le point sur les apports de l'importante loi n° 2019-828 du 6 août 2019 et intègre les normes législatives et réglementaires sur la gestion de la fonction publique aux temps du Covid-19, ainsi que les décisions juridictionnelles les plus importantes permettant au lecteur de comprendre les enjeux du droit de la fonction publique. Points forts - Réviser et faire un point actualisé - A jour des dernières évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles - Sous forme rédigée, une synthèse rigoureuse, pratique et à jour de l'ensemble des connaissances que le lecteur doit avoir sur cette matière.
10/2021
Droit bancaire
La protection du crédit bancaire en droit africain des affaires
Parmi les raisons du retard de développement de l'Afrique, on évoque bien souvent la difficulté d'accès au crédit par les entrepreneurs. Or, la croissance économique ne peut éclore que si les dispositions légales accompagnent les porteurs de projets. Ainsi, le droit devrait porter secours aux créanciers en cas de présence de risques de non remboursement. En matière bancaire précisément, le droit des sûretés, régi par le droit de l'OHADA est le levier sur lequel s'épanche le banquier pour assurer le recouvrement de ses créances. Cet ouvrage de droit des affaires révèle l'éventail de mécanismes permettant d'assurer cette fin dans l'espace africain.
03/2021
Droit
La sécurité des publics dans les manifestations éphémères
Un festival, un carnaval, un marché de Noël, une brocante, un repas des anciens : autant de manifestations que l'on peut qualifier d'éphémères, leur durée allant de quelques heures à plusieurs jours. Elles peuvent se dérouler dans des ERP, qui ne sont pas classés en fonction du type de l'activité accueillie : le repas des anciens dans le gymnase, par exemple, ce qui nécessitera une autorisation exceptionnelle. Elles peuvent se dérouler en extérieur, tant dans l'espace public que dans un espace privé : elles nécessiteront là encore une autorisation préalable. En toutes circonstances, la sécurité du public invité à une manifestation doit être assurée. En tant qu'autorité de police, le maire, qui autorise ou non la manifestation, vérifie le respect des règles de sécurité ou les établit lui-même, en est le garant. Quant aux personnels territoriaux, ils devront le conseiller ou intervenir dans l'organisation de la sécurité des publics. Cet ouvrage aidera les uns et les autres à se poser les bonnes questions et à trouver les réponses qui peuvent y être apportées. Il précise les responsabilités, objet d'inquiétude de plus en plus fréquent pour les personnels territoriaux.
11/2019
Droit
Confessions d'un maire d'une commune rurale d'Afrique
A la croisée du récit et de l'essai, Confessions d'un maire d'une commune rurale d'Afrique, par- delà les problématiques liées à la gestion des collectivités territoriales et à la vie des populations rurales, traite de la gouvernance politique, économique et sociale des pays africains. Cet ouvrage dénonce la corruption, devenue un phénomène pathologique des systèmes de gouvernance en Afrique. L'auteur fait des propositions concrètes dans le sens de l'amélioration des choses, aussi bien au niveau des collectivités territoriales, que de la vie sociale en général et de la gestion de la chose publique.
05/2020
Entreprise
La gouvernance des entreprises publiques au Bénin. L'exemple du Roi Guézo
Les entreprises publiques ont constitué les fers de lance de la politique économique, financière et sociale de l'Etat à travers les gouvernements successifs. Elles ont créé l'espérance, l'euphorie au niveau des populations, voire des salariés. Elles ont, entre autres, fait reculer la pauvreté et en même temps connu la gabegie. Mais certaines ont aussi été saccagées et ont disparu. Un autre modèle est possible, basé sur la compétence, l'exemplarité et le dévouement sociétal. Un modèle où la reddition des comptes serait un réflexe par rapport à la captation des biens pour son propre compte. Un modèle plus performant, plus contributif à la création de richesses pour le pays et plus généreux pour les populations. Et nous pouvons tous participer à le faire advenir et le pérenniser au prix d'une véritable conversion de conscience, en nous inspirant du modèle de Guézo. C'est à ce changement de regard et d'état d'esprit qu'invite ce livre, fruit d'un élan du coeur pour les entreprises publiques, vecteurs de l'épanouissement humain.
10/2023
Actualité politique France
Le ministère des contes publics
Une maternité ferme. Un accouchement tourne mal. Un enfant meurt. Interpellé, le préfet n'a qu'une chose à dire : " nous sommes comptables de la dette publique ". Et le verrou est mis. Proposition de la littérature : tourner la clé. A l'évidence, tout tient dans une formule — mais qu'est-ce qu'elle tient cette formule ? Un ordre, des intérêts, un verrouillage. En guise de quoi on dit : LaDettePubliqueC'estMal. C'est un assommoir : trente ans de répétition, des parleurs, des figures, des grimaces — tous les tours de l'autorité. Qui n'y feront rien : ce seront toujours des contes. Mauvais livre de contes : l'ouvrir, le désosser, le bazarder.
09/2021
Littérature française
Le Passager des bancs publics
Quand, l'âge venant, un poète de toujours descend de sa montagne pour poser les valises en ville, ce n'est pas pour arrêter de voyager dans sa recherche du sens. Et, donc, à pas désormais comptés, les bancs publics se révèlent très vite comme autant de gares d'un moment vers l'ailleurs qui est aussi là. Sur ces bancs où on se pose un instant, c'est fou tout ce que l'on peut voir, entendre, réfléchir, imaginer, se souvenir, rêver⦠Daniel Giraud, grand baroudeur devant l'éternel, réussit dans ce livre à nous faire voyager comme rarement dans le présent, le passé et le futur, chaussé des seules bottes de 7 lieues d'une immobilité tourbillonnante. Et c'est aussi un voyage dans le wagon de 1ére classe d'une langue à nulle autre pareille. Bref, c'est un livre rare tant sur le fond que sur la forme. Un de ces livres qui fera date.
10/2021
Droit
Le Droit des travaux publics
Ce livre, maintenant structuré en deux tomes en raison du développement considérable que l'auteur a apporté à cette 2e édition, traite l'une des matières les plus importantes du droit administratif. En effet, la plupart des ouvrages et des opérations de construction des collectivités publiques sont placés sous le régime des travaux publics. En outre, celui-ci a été étendu à des travaux exécutés sur des immeubles appartenant à des particuliers. Enfin, le droit des travaux publics présente, sur de nombreux points, un particularisme très marqué par rapport aux principes généraux du droit administratif. Se fondant sur une très abondante documentation (textes législatifs et réglementaires, doctrine et surtout jurisprudence), Jean Dufau, l'éminent spécialiste et praticien du droit administratif, examine d'une manière exhaustive les questions d'ordre théorique et pratique que soulèvent : la définition des travaux et ouvrages publics ; leurs modes de réalisation ; les privilèges dont ces travaux bénéficient ; les règles de responsabilité applicables aux dommages qu'ils provoquent.
10/1988
Lecture 6-9 ans
Le club des DYS : Les lunettes de Benoît [ADAPTE AUX DYS
Benoît ne voit pas bien au tableau. En attendant d'avoir ses lunettes, il prend la place de Lou, à côté de Léon. Séparée de son ami, Lou est triste. Comment lui redonner le sourire ? Sous la direction neuroscientifique de Marie-Pierre Bidal, psychologue clinicienne et présidente de l'association potentialdys.
08/2018
Marchés publics
L'exclusion de la procédure de passation de la commande publique. L'examen des candidatures et des offres
Depuis l'arrêt Telaustria de la CJUE, l'accès à la commande publique est consacré et revendiqué notamment au nom de la libre concurrence, y compris au niveau national. Cependant, il ne s'agit aucunement pour les entreprises et autres entités d'un droit absolu et automatique. Cet accès est en réalité conditionné au contenu de l'offre et aux exigences pesant sur le soumissionnaire, permettant d'aller jusqu'à l'exclusion de la procédure de passation. Sur ce sujet, les règles sont complexes, nécessitant de nous interroger sur leur véritable portée, en revenant, notamment sur les principes qui entourent ce pouvoir, les marges d'appréciation concédées à l'acheteur public, la nature des obligations, les possibilités de régularisation, l'accès à l'information pour les soumissionnaires et les voies contentieuses envisageables. L'objet de cet ouvrage est ainsi d'aborder ces différentes interrogations et de mieux comprendre sous l'impulsion de la jurisprudence communautaire et nationale, la réalité de ce pouvoir d'exclusion au stade de la procédure de passation de la commande publique.
02/2023
Littérature étrangère
Vente judiciaire aux enchères publiques de tableaux anciens des différentes écoles
Vente judiciaire aux enchères publiques de tableaux anciens des différentes écoles... / [expert] E. Féral Date de l'édition originale : 1888 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2020
Comptabilité
Le rôle des normes comptables. De la construction de l'image fidèle à la communication de l'information financière
La comptabilité a pour objet de donner une image fidèle du patrimoine, de la situation financière et du résultat de l'entreprise à une date donnée. Cette information comptable s'inscrit dans un cadre normatif très développé qui influence dans une large mesure le message émis par les concepteurs de cette information et qui affecte également la façon dont les récepteurs le perçoivent. Mais quel est le rôle effectif des normes comptables, et notamment permettent-elles à la comptabilité d'atteindre la "true and fair view" ? Ou bien sont-elles un outil de coordination entre l'émetteur et le récepteur de cette information, permettant à ce dernier, par des techniques de retraitement de l'information reçue, d'y trouver les renseignements dont il a besoin ? L'auteur, dans une réflexion qui dépasse les aspects strictement techniques, veut faire ici le lien entre la notion d'image fidèle, consubstantielle à celle de comptabilité, et le rôle communicationnel des normes comptables.
12/2019
Droit
La domanialité des biens de l'administration publique à l'épreuve des régimes fonciers traditionnels
La domanialité des biens de l'administration publique à l'épreuve des régimes fonciers traditionnels pose la problématique de la situation juridique du domaine. A l'entame de la colonisation, des problèmes de constitution et de gestion sont apparus avant la mise en place de "l'Act Torrens" pour développer l'agriculture et l'industrie dans la colonie du Soudan français. Les lois n'ont pas établi les modes de tenure traditionnelle mais plutôt les principes religieux. Les biens qui constituent aujourd'hui le domaine de l'Etat et des autres collectivités locales appartenaient non pas aux hommes mais aux divinités et étaient gérés par le chef de terre ou le chef de l'eau. De nos jours encore, de nombreuses difficultés demeurent par rapport à la gestion du domaine, qu'il soit public ou privé, qu'il appartienne à l'Etat ou aux collectivités territoriales. Les droits coutumiers désormais reconnus et magnifiés à la faveur de la valorisation des traditions séculaires contestent la primauté du droit écrit. L'auteur, dans cet ouvrage, présente la photographie des biens de l'administration publique ainsi que leur évolution par rapport aux régimes fonciers coutumiers.
04/2019
Histoire des idées politiques
De la félicité publique. Tome 2. ou Considérations sur le sort des hommes dans les différentes époques de l'histoire
De la félicité publique, ou Considérations sur le sort des hommes dans les différentes époques de l'histoire. Tome 2 / ; par le marquis de Chastellux. Nouvelle édition augmentée de notes inédites de Voltaire Date de l'édition originale : 1822 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2021
Histoire des idées politiques
De la félicité publique. Tome 1. ou Considérations sur le sort des hommes dans les différentes époques de l'histoire
De la félicité publique, ou Considérations sur le sort des hommes dans les différentes époques de l'histoire. Tome 1 / ; par le marquis de Chastellux. Nouvelle édition augmentée de notes inédites de Voltaire Date de l'édition originale : 1822 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2021
Technologies
Procédés et résultats d'expériences curieuses. 2e édition. consistant dans la manière de faire éclore des oeufs, au moyen de la chaleur artificielle
Procédés et résultats d'expériences curieuses, consistant dans la manière de faire éclore des oeufs, au moyen de la chaleur artificielle... (2e éd. revue et augmentée) / par H. Bir,... Date de l'édition originale : 1844 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2020
Technologies
Procédés et résultats d'expériences curieuses consistant dans la manière de faire éclore des oeufs. au moyen de la chaleur artificielle. 3e édition
Procédés et résultats d'expériences curieuses consistant dans la manière de faire éclore des oeufs, au moyen de la chaleur artificielle... (3e éd. revue et augmentée) / par H. Bir,... Date de l'édition originale : 1846 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2020
Droit comparé
Le renouveau de la cession de créance. Etude de droit comparé, droits français et grec
En nous centrant sur l'évolution de la cession de créance depuis son entrée dans le Code civil, nous constatons le renouveau que la réforme du droit des obligations lui a apporté en ce qui concerne son opposabilité, ainsi que la dynamique que la jurisprudence lui a conférée par une transmission étendue des accessoires. D'une part, la cession de créance ressort gagnante après la réforme, son opposabilité tant au débiteur cédé qu'aux tiers étant facilitée. La suppression de la condition de signification et l'opposabilité automatique aux tiers ne peuvent qu'être d'autant plus approuvées que son régime se rapproche considérablement désormais de celui de la cession de créance professionnelle (dite cession Dailly) et de celui de la fiducie. Il reste toutefois que l'harmonisation complète entre ces modes de cession de créance n'est pas achevée, ce qui nous amène à mettre en avant le régime sur lequel ces trois mécanismes de cession de créance pourraient s'aligner. Le manque de cohérence à propos de l'opposabilité de la cession est également à noter dans les diverses opérations à travers lesquelles une cession de créance peut avoir lieu. Notre tâche consiste à mettre en avant les principes qui s'appliquent à ces situations et les intérêts protégés qui justifient ces différentes solutions. D'autre part, la jurisprudence a contribué à rendre ce mécanisme attractif, en admettant majoritairement la transmission des accessoires de la créance cédée lors de la transmission de cette dernière. Cette conquête jurisprudentielle n'a pas été remise en cause par la réforme. Malgré cet effet translatif renforcé de la cession de créance, nous sommes tenus d'en explorer les nécessaires limites. Nous émettons une proposition sur ce que pourrait être le critère d'admission pour qu'un élément (sûreté, action, clause contractuelle, etc.) suive le principal et se trouve ainsi transmis au cessionnaire. L'examen comparé des droits français et grec ne peut qu'enrichir notre réflexion sur les questions étudiées. Malgré la tendance au rapprochement des deux systèmes, les solutions variées adoptées sur un certain nombre de questions nous invitent à revisiter des positions considérées comme classiques et qui s'avèrent être une source d'inspiration.
07/2021
Droit
Le guide pratique de la passation d'un marché à procédure adaptée (Mapa). De la définition des besoins à l'achèvement des procédures, 2e édition
L'achat public est un acte fondamental qui engage la collectivité dans ses choix. Celle-ci doit donc être en mesure de contracter avec les opérateurs économiques, dans les meilleures conditions, au prix correspondant à la prestation attendue. Or, les procédures d'achat nécessitent une technicité et un réel "savoir-faire", tant dans le cadre de procédures formalisées que dans celui des marchés à procédure adaptée (MAPA). L'acheteur public doit respecter les trois principes fondamentaux de la commande publique : la liberté d'accès aux marchés publics, l'égalité de traitement des candidats, la transparence des procédures, au risque d'exposer sa collectivité à un contentieux. Pour ce faire, il lui faut maîtriser les textes législatifs et règlementaires comme la jurisprudence qui précise le droit applicable à la commande publique. Ce guide pratique présente, de façon didactique, comment procéder à la passation des MAPA dans les meilleures conditions. Il rappelle les dispositions juridiques indispensables en les illustrant par des exemples, des mises en garde et des conseils extraits des dernières jurisprudences ; ses nombreuses annexes constituent autant d'aide à la rédaction. L'ouvrage évitera ainsi les errements sources de contentieux. Il permettra de souscrire avec des opérateurs économiques avec l'assurance de répondre au mieux aux besoins des collectivités, tout en respectant une bonne utilisation des deniers publics. A travers dix chapitres, l'ouvrage présente comment gérer efficacement les étapes de l'achat public : de la définition du besoin à l'achèvement de la procédure, en explicitant les règles relatives à la rédaction des pièces, au choix des critères et à une publicité adaptée, à la dématérialisation... Il traite également des cas particuliers, tels les marchés publics inférieurs à 25 000 € HT, la négociation, les spécificités des marchés de maîtrise d'oeuvre ou encore l'offre anormalement basse. Intégrant toutes les évolutions du code de la commande publique entré en vigueur le 1er avril 2019, ce guide pratique de passation des MAPA s'enrichit de plusieurs documents types, téléchargeables sur le site des Editions Sorman, qui faciliteront à l'acheteur public ses mises en concurrence et sécuriseront ses procédures.
10/2019
Droit
Annales corrigées Contrôleur des finances publiques, douanes, CCRF, INSEE
Vous voulez réussir le concours externe de contröleur (de 2' classe) des finances publiques, des douanes et droits indirects, de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (CCRF) et/ou de l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) ? Ces quatre concours de contrôleur (de 2e classe) se montrent très sélectifs. Le taux de réussite est généralement inférieur à 5 %. En effet, de nombreux candidats - souvent surdiplômés - s'inscrivent à ces concours, attirés par le statut de fonctionnaire de l'Etat, la qualité de la formation dispensée, l'intérêt et la variété des fonctions exercées ainsi que le niveau de rémunération avantageux dans les ministères économiques et financiers. Cette situation ne doit pas vous abattre, mais au contraire vous encourager à préparer votre/vos concours avec sérieux, méthode et régularité. Pour assimiler la méthodologie des épreuves, il est essentiel de s'entraîner en faisant le plus grand nombre de sujets de concours pendant les semaines et les mois qui précèdent votre/vos concours. Pour vous mettre sur la voie du succès, une équipe de spécialistes guidera ces entraînements en vous proposant les commentaires et les corrigés de 32 sujets des concours les plus récents. Vous trouverez également en introduction toutes les informations utiles à votre inscription et à votre réussite.
09/2019
Gestion
Management et finances publiques. Les marqueurs du New Public Management
Cet ouvrage propose, pour la première fois, une réflexion sur la rencontre de deux champs disciplinaires qui se croisent sans se reconnaître. Il s'agit, d'une part, des sciences de gestion et, d'autre part, des finances publiques. L'introduction est consacrée aux "marqueurs" du New Public Management qui, depuis les années 1980, constitue le courant dominant des sciences de gestion. Les trois parties qui suivent ont été construites avec un même plan distinguant les différentes administrations publiques identifiées par le système européen des comptes (SEC). Elles traitent successivement des notions de "Performance" de "Responsabilisation" et d"Externalisation". Si les développements sont centrés sur les pratiques françaises, ils réservent cependant une place à des éléments de réflexion pour chacun des pays examinés (Allemagne, Espagne, Italie et Royaume-Uni).
03/2019
Fonction publique
La fonction publique du XXIe siècle. 2e édition
La crise sanitaire du Covid-19 a montré le rôle indispensable des services publics. L'engagement des personnels des hôpitaux comme des enseignants, leur capacité d'initiative ont permis à la société de tenir face à la pandémie. A l'inverse, les logiques libérales fondées sur le souci d'économies à court terme ont montré leur inefficacité dramatique dans le contexte. Et si la fonction publique était un outil moderne et décisif pour traduire dans le quotidien les idéaux de liberté, d'égalité, de justice et de sauvegarde de la planète ? Ce livre restitue à un public large les éléments historiques et actuels qui donnent sens au travail et au statut des six millions d'agents employés par l'Etat, les collectivités territoriales et les hôpitaux. Sans dogmatisme, il met en lumière les débats actuels pour que chacun puisse se faire une idée des évolutions nécessaires au-delà des dénigrements habituels. A condition de sortir d'une vision de la fonction publique uniquement budgétaire ou managériale. Loin des injonctions de réforme dont le contenu n'est jamais débattu, les auteurs ouvrent une perspective audacieuse : le XXIe siècle peut et doit être l'"àge d'or" du service public !
03/2021
Marchés publics
Contrats publics N° 232, juin 2022 : La commande publique face à la hausse des prix
Hausse des prix et commande publique
06/2022
Management
Innovation publique et nouvelles formes de management public
Depuis quelques années, le secteur public promeut l'innovation en intégrant à ses logiques structurelles de nouvelles formes de management, qui tendent à repenser l'organisation et la gestion du travail dans le domaine. Ce désir d'innovation est primordial : pour repenser le secteur public, d'un point de vue conceptuel comme pratique, il convient d'introduire de nouvelles formes de gestion, d'organisations, de compétences pour provoquer une rupture avec le passé. Quelles formes prend cette innovation publique ? Quel type de management est appliqué au secteur public ? Comment innover en repensant les moyens d'interaction managériaux du secteur ? Outre les réponses à ces questions, le présent ouvrage présente également les limites et difficultés de l'innovation publique dans ce domaine, et donne à voir une analyse précise des moyens mis en oeuvre pour appliquer ces nouvelles formes de management public.
05/2021
Littérature française
De l'action publique en faveur des enfants dits de la rue. dans la ville de Kinshasa
Tout au long de ce travail intitulé "De l'Action publique en faveur des enfants dits de la rue dans la ville de Kinshasa" , il nous a fallu parler du cadre conceptuel ; pour mieux cerner le contour et la compréhension du mot enfant, car ce dernier est le centre d'intérêt pour notre travail et l'Action publique, en rappelant la responsabilité première de l'Etat qui est la protection des tous les enfants et promouvoir les établissements et la mise en oeuvre du système de protection de l'enfant conformément à leurs obligations internationales. En fin les structures privées dans la prise en charge des enfants en situation difficile.
04/2022
Littérature française
Les filles publiques sous la Terreur : d'après les rapports de la police secrète, des documents
Catalogue des livres précieux... faisant partie de la bibliothèque de M. Ambroise Firmin-Didot.... Vol. 1 / Introduction par M. Paulin Paris,...Date de l'édition originale : 1878-1884[Collection. Livres. Firmin-Didot, Ambroise. 1878-1884]Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces œuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.Pour plus d'informations, rendez-vous sur le site hachettebnf.fr
07/2016
