Cour de justice
Extraits
Histoire de France
Le temps de la justice. Algérie : 1954-1962
De 1954 à 1962, le peuple algérien se rebella contre son colonisateur, la France. Le gouvernement français fit tout pour cacher cette guerre aux Français. Robert Davezies prit fait et cause pour les Algériens, en essayant d'éveiller la population française. Au printemps 1961, il écrit Le temps de la justice. Ce livre fut interdit de vente par arrêté ministériel et resta inconnu du public français. Cinquante ans plus tard, il est plus que temps de faire éclater la vérité au grand jour.
02/2012
Droit
Les théories de la justice dans l'Antiquité
L'Antiquité a largement fécondé les approches modernes et contemporaines de la justice en Occident. Le présent ouvrage se propose de restituer la richesse du débat antique et de présenter les thèses les plus remarquables, tout en faisant ressortir continuités et points de rupture. D'Hésiode à Plotin en passant par les Présocratiques, les Sophistes, Platon, Aristote, Epicure et les Stoïciens, se déclinent des positions théoriques très structurées, sous-tendues par des oppositions maîtresses, comme châtiment et purification, apparence et vertu, intérêt et générosité, force et harmonie, égalité arithmétique et proportionnelle, nature et convention. L'on comprend alors pourquoi, par-delà le christianisme, notre modernité cherche à lire son avenir dans son origine.
06/2005
Droit
Histoire de la justice. France, XVIe-XXIe siècle
L'évolution de la justice, de l'Ancien Régime à nos jours, est le plus souvent présentée comme un processus de rationalisation, homogène et global, qui s'imposerait progressivement aux Français: l'Etat aurait monopolisé à son profit la violence, élargi son domaine d'intervention, reculé sans cesse les limites entre le privé et le public, et discipliné la population par des mécanismes d'obéissance. Cette vision, quant au fond inexacte, fait de l'Etat l'acteur principal. Or les modes de fonctionnement de la justice, depuis le XVIe siècle, s'expliquent d'abord par les demandes des justiciables. En outre, malgré l'apparent bouleversement de la Révolution, les continuités l'emportent sur les ruptures. S'il est une rupture essentielle, elle s'est produite à la fin du Moyen Age, avec l'affirmation de la justice de l'Etat, l'adoption de la procédure inquisitoire dans la justice pénale et du système des preuves dites " rationnelles ". Ces nouveautés créent la justice moderne; tout en évoluant, elles dominent jusqu'à l'époque contemporaine. Voilà qui offre à l'historien la possibilité de rendre compte de la " judiciarisation ", c'est-à-dire d'écrire une histoire à la fois de l'institution, des normes mais aussi des pratiques. En d'autres termes, une histoire sociale de la justice, de l'Ancien Régime à nos jours.
11/2009
Encyclopédies de poche
Le sentiment de justice dans les relations sociales
L'exigence de justice et les réactions à l'injustice marquent fortement les relations sociales contemporaines. Mais comment définir le juste ? Comment se forment les idéaux et les normes de justice ; comment varient-ils selon l'appartenance sociale des personnes ? Ce livre s'interroge sur la genèse et la diversité des idéaux et des normes de justice dans la société d'aujourd'hui.
10/1997
Comics
Justice League Rebirth Tome 2 : Etat de terreur
Il existe des forces capables de manipuler l'esprit et de nous confronter à nos pires angoisses. Et quand celles-ci s'attaquent à la plus grande équipe de super-héros, c'est la Terre entière qui est en danger, poussant les membres de la Ligue de Justice à s'en prendre les uns aux autres. Seuls des héros entraînés à contrôler leur peur pourront en venir à bout... Jessica Cruz et Simon Baz, les deux novices de l'équipe, parviendront-ils à repousser cette nouvelle menace ? Contenu : Justice League Vol.2 : Outbreak (#6-11).
11/2017
Fantastique
Légende de la famille Forseti Tome 2 : Justice
Nous retrouvons notre héroïne, Célia, alors qu'elle semble avoir perdu tout contrôle sur elle-même. Malgré cette situation délicate, elle débute un long chemin la menant vers l'accession au pouvoir, tant politique qu'éthique, au travers de sa propre existence, dans un monde jadis géré par des divinités. Ce défi est double pour cette jeune femme dont l'expérience est plus que limitée dans ces deux domaines. Perpétuellement au centre de la coexistence entre la magie et la normalité ou encore la justice et le châtiment barbare, elle apprend et s'entoure de personnes de confiance afin de traverser les différentes étapes parfois terrifiantes qui rythment le quotidien des dirigeants du monde moderne. Mais au final qu'est-ce que la justice ? Est-elle la même pour tous ? Un assassin mérite-t-il d'être jugé comme une personne dont le crime est plus ordinaire ?
03/2022
Management
Le management juste. Sentiments de justice, engagement, épanouissement
Mon manager me donne-t-il la possibilité de m'exprimer avant de prendre une décision ? Fait-il preuve d'empathie et de soutien émotionnel ? Communique-t-il avec clarté ? Les recherches actuelles montrent que ce sont ces questions, autant et parfois plus que celles de l'équité de notre rémunération, qui nous permettent d'évaluer si nous sommes traités de façon juste. Ce sentiment de justice répond à nos besoins les plus fondamentaux de reconnaissance sociale et de maîtrise de l'incertitude, ce qui en fait l'une des principales sources du bien-être et de l'engagement au travail. Ecrit de façon claire et simple par l'un des experts français de la psychologie des organisations, cet ouvrage, illustré par un test et de nombreux témoignages, est fondé sur les dernières études en justice organisationnelle. Il renouvelle notre vision du management et montre que l'engagement et le bien-être dépendent souvent davantage de la manière dont le manager décide et informe que de la décision elle-même.
03/2024
Code pénal
Le déni du viol. Essai de justice narrative
Un essai qui dit la puissance mobilisatrice du récit, source essentielle et nécessaire d'un Droit vivant. Depuis #MeToo, une nouvelle sensibilité centrée sur la femme, son histoire, son corps et ses droits s'est imposée. Les souffrances privées se sont invitées dans l'espace public et nous interpellent en toute légitimité, revendiquant une place dans une mémoire partagée qu'il revient au Droit d'instituer. Toutes ces femmes viennent dire haut et fort que cette violence intime ne peut plus être masquée par les mots du Droit. Mais comment une scène pénale pourra un jour réparer une commotion psychique aussi intime ? Une scène de procès est le miroir d'une société démocratique, au terme de laquelle la parole doit faire oeuvre de reconnaissance. Pour le juge, l'enjeu d'un débat contradictoire est d'établir les faits objectifs dans un temps et un espace délimité. Sa démarche relève d'une grammaire juridique en opposition avec " la grammaire de l'action militante ". Autrement dit, vu de près, un procès est une bataille du langage. Il ne s'agit pas de combattre une loi, mais une culture, un vocabulaire, une manière de penser. Son enjeu est de remettre sans cesse des mots justes sur des actes. Face à une justice hors d'atteinte et inadéquate, la plainte se constitue dans un récit porté devant son lectorat. La démarche de Vanessa Springora, par exemple, est comparable à celle des héroïnes de la tragédie grecque (Antigone ou Electre) interdites de parole sur l'agora et qui se placent sur la scène pour se faire entendre. Sources agissantes d'un droit vivant, ces récits de justice font partie de notre culture, au même titre que la littérature et la peinture. Fiction, témoignage ou expérience, ils donnent la mesure de la détresse extrême qui emporte ces figures féminines. C'est là, dans des arènes discursives parallèles, que sont nommées pour la première fois le viol conjugal, le harcèlement sexuel au travail ou les discriminations sexuelles à l'emploi - soit autant de situations vécues au quotidien par les femmes dans un espace privé qui jusque-là n'avaient pas de vocabulaire capable de les identifier, de les contester publiquement ou de les politiser, ni les moyens qu'ont aujourd'hui les réseaux numériques pour porter cette contestation dans un espace public élargi. Car ces voix singulières doivent se faire entendre dans l'espace public. C'est la condition pour qu'une société accède à une nouvelle conscience d'elle-même. Au terme d'un essai entre littérature et droit, entre la cause des femmes et leur plainte en justice, entre le cri de colère et le langage du droit, entre l'urgence d'une réponse et les pesanteurs institutionnelles, Denis Salas montre comment la chair émotionnelle du témoignage redonne un contenu aux mots du Droit.
06/2023
Entreprise en difficulté, proc
Le mandat de justice dans les procédures collectives
Les mandataires de justice appartiennent à une profession sans clientèle, soumise à de strictes incompatibilités et dont l'activité dépend quasi exclusivement des tribunaux. Le statut de cette profession singulière est régulièrement remis en cause. Afin de s'interroger sur son avenir, la présente thèse propose de partir d'une réflexion sur la finalité des fonctions exercées par ces mandataires de justice. Elle commence par contester l'idée selon laquelle le mandataire judiciaire agirait dans l'intérêt des créanciers par contraste avec l'administrateur défendant l'entreprise. Partant, elle propose une relecture de l'ensemble des prérogatives des mandataires de justice comme celles d'auxiliaire de justice contribuant à une mission d'intérêt général. De ce fait, si leur statut peut être amené à évoluer, la thèse invite à veiller à la préservation de l'indépendance de ces professionnels, afin de garantir les conditions d'une exécution satisfaisante de leur mission. Points forts Une thèse utile pour mieux comprendre les prérogatives et le statut des mandataires de justice
04/2024
Histoire des idées politiques
Justice et paix. Le temple de la concorde
Au-delà de la notion de paix entre les Etats cet ouvrage montre l'émergence d'institutions judiciaires plus proche des victimes et aborde la question, peu exploitée jusqu'alors, d'une justice pacificatrice, notamment après un génocide. La justice est le lieu où la discorde entre les personnes peut être résolue, et cela depuis l'Antiquité. Concilier, réconcilier, amender, punir, entendre, écouter, rassembler, juger, apaiser, réparer, transiger... le sujet est large et les acteurs pour répondre à ces missions pacificatrices nombreux. Sont ainsi évoqués dans cet ouvrage : les symboles de la discorde et de la réconciliation, les actes et les gestes de paix depuis le Moyen Age en France, et tout ce qui a trait aux personnes, leur statut, leurs vulnérabilités. Au-delà de la paix entre les Etats, les auteurs se sont interrogés sur le sens d'une justice pacificatrice notamment après un génocide. L'impunité des auteurs des actes de génocide est devenue la règle mais la réconciliation des peuples meurtris fait appel à des institutions judiciaires plus proches des victimes et à de nouveaux hommes et femmes chargés d'apporter une paix durable. Une nouvelle humanité pénale donne à la justice des outils de dissuasion, de prévention, de réparation, de non-répétition. La restauration de la paix par la justice, un nouvel enjeu au XXIe siècle ?
07/2022
Procédure civile
Cyberjustice, de nouvelles opportunités pour l'huissier de justice. 24e Congrès de l'Union internationale des huissiers de justice (Dubai 22 au 25 novembre 2021), Textes en français et anglais
Comment l'huissier de justice peut-il enrichir la digitalisation dans un monde où on veut le contraire, c'est-à-dire promouvoir la fin des tiers de confiance ? Comment l'huissier de justice peut-il enrichir la digitalisation dans un monde où on veut le contraire, c'est-à-dire promouvoir la fin des tiers de confiance ? L'ouvrage propose des pistes et solutions concrètes.
12/2021
Droit pénal des mineurs
Justice pénale des mineurs. 13 fiches pour décrypter le parcours pénal des mineurs
13 fiches pour décrypter le parcours pénal des mineurs L'ordonnance n° 2019-950 du 11 septembre 2019 portant partie législative du Code de la justice pénale des mineurs, publiée au JO le 13 septembre 2019, entrera en vigueur le 1er octobre 2020, après ratification par la loi n° 2021-218 du 26 février 2021. Elle réforme sur le fond et la forme l'ordonnance du 2 février 1945 relative à l'enfance délinquante qui constituait jusque-là le texte fondateur organisant la justice pénale des mineurs. L'ambition du nouveau Code de la justice pénale des mineurs est de simplifier la procédure, d'accélérer celle-ci, de renforcer la prise en charge des mineurs par des mesures probatoires adaptées et efficaces avant le prononcé de la peine et enfin d'organiser une meilleure prise en compte des victimes. Cet ouvrage, en 13 fiches, présente de manière synthétique et complète les règles organisant le nouveau droit pénal des mineurs. Il aidera le professionnel comme l'étudiant à visualiser les nouvelles règles organisant le parcours pénal du mineur. Points forts - Outil juridique, à la fois pratique, technique et synthétique - Panorama des règles en application - Accessible à tous ceux qui ont besoin de trouver leurs repères sur des points juridiques
10/2021
Droit européen de la concurren
La procédure en manquement d'Etat. Guide à la lumière de la jurisprudence de la Cour de justice de
Une procédure se trouvant au coeur des rapports entre les ordres juridiques nationaux et européen. Un guide précieux à l'usage du praticien du recours en manquement, explorant en détail 50 ans de jurisprudence de la Cour de justice de l'Union européenne.
11/2023
Vie chrétienne
L'heure de la justice de Dieu. Histoire de Suzanne
"Rattachée dans la Bible au Livre de Daniel, l'histoire de Suzanne a inspiré de nombreux peintres et théologiens. Femme pieuse et belle vivant à Babylone et mariée au riche Joakim, elle se voit convoitée à la sortie du bain. Calomniée puis condamnée à mort par deux anciens (les "vieillards"), elle échappe de peu à la lapidation grâce à l'intervention d'un très jeune homme, Daniel, qui incarne la justice divine.
02/2024
Droit
Disputes on human rights violation before the ecowas court of justice
Mandated to make judgments on human rights cases since 2005, the ECOWAS Court of Justice has undeniably acquired the reputation of a forum for human rights protection, in the manner of courts of justice as prestigious as the European Court of Human Rights, the Inter-American Court of Human Rights or the African Court on Human and Peoples' Rights. With no systematic study of the Court's human rights jurisprudence having been undertaken till today, this work comes to fill the gap. Part I of the book presents the body of case law emerging after fifteen years of practice. Two feats must be acknowledged here. The feat of the Court itself, whose original mandate was, and is still in force any rate, that of a custodian of the norms of economic integration, not adjudication on human rights violation. The human rights case law of the Court was therefore born out of a sustained effort, not devoid of approximations and sometimes mistakes, all the more deserving of commendation, because unlike similarjudicial bodies, it had succeeded in ridding itself of what the author calls "a pointer of orientation for the norms relied upon", a single codified body of rules of reference. Then, the exploits of the author, who succeeded, in an effort of re-composition, in sustaining, by a consummate art of summary, a reconstitution of the various phases of the trial proceedings, and in retrieving and discussing in a systematic manner, the viewpoints of the Court. Part II is made up of a collection of studies whose themes centre on the major interrogations of international disputes on human rights : the status of the applicants, relations between the Court and other sister or rival courts of justice, the dialectics of relationship between the national judge and the international judge, etc. Part II closes up with a prospective reflexion on "The Future of the Court", where the author expresses his hopes, but also his serious concerns regarding what is to become of a court whose usefulness and cathartic function are not lost on him. The book is, as always, written in pure delightful language, and the analyses, nourished with the experience of the judge that the author was, are remarkable in richness, finesse and depth.
07/2019
Développement durable-Ecologie
Comment nous allons sauver le monde. Manifeste pour une justice climatique
Il est tard. Plus tard que nous ne le pensons. Nous avons vécu dans le déni. Nous nous réveillons au bord de l'apocalypse. La température monte inexorablement. Nous sommes déjà des millions à comprendre l'urgence. Il ne nous reste que quelques années pour changer de système, c'est notre dernière chance. Créons un "nous" de résistance et de vigilance. Incriminons tout pouvoir, toute institution complices du réchauffement climatique. Poursuivons-les en justice. Forçons-les à agir. Soyons prêts à désobéir. Luttons contre l'asservissement de la Terre, luttons contre ceux qui la dominent. Nous dominent. Nous n'avons pas le droit d'échouer.
03/2019
Actualité médiatique internati
Hacking Justice - Julian Assange. Le combat pour la liberté d'informer
Ce livre de 324 pages est composé de textes, entretiens inédits et d'une bio-chronologie très détaillée de Wikileaks et son fondateur (50 pages). Julian Assange a dévoilé des millions de documents militaires confiés par des lanceurs d'alerte dénonçant les crimes de guerres des Etats-Unis pour qui il devient l'ennemi public n°1. S'il est extradé, il risque 175 ans de prison. Le film "Hacking Justice" ainsi qu'un entretien inédit avec Julian Assange est offert en VOD sur la plateforme cinemutins. com via un code unique inséré dans le livre.
11/2022
Littérature française
L'hyper Justine
Ce livre nocturne se déroule en une soirée et je voudrais idéalement qu'on le lise d'une traite, en une soirée. Il met en scène la confrontation entre un homme qui a perdu sa mère et celle qu'il soupçonne de l'avoir vendue à ses bourreaux. Deux caractères que tout oppose, unis par des liens singuliers : le fétichisme, le goût de la cruauté, une hypersensibilité de prédateur et l'amour vorace des filles faciles.
08/2009
Romans historiques
Justine Tome 1
Ce roman raconte les aventures de Justine de ses 10 ans en 1793 dans son Périgord natal, entourée de sa famille jusqu'à ses 18 ans. Son parrain n'est autre que Joseph Fouché, le futur Ministre de la police de Napoléon Bonaparte. Elle se liera d'amitié avec Hortense de Beauharnais au pensionnat de Madame Campan. Elle croisera le chemin d'Henri, espion de la police secrète de Napoléon dont elle tombera amoureuse. Entre les fêtes du consulat, les attentats déjoués et les intrigues politiques, Justine vivra intensément et passionnément. C'est l'histoire d'une jeune femme moderne et rebelle dans une période très mouvementée.
01/2018
Institutions judiciaires
Justices en mutation
Placés sous le patronage de l'un des plus illustres juristes limousins, Les Entretiens d'Aguesseau développent une réflexion fondamentale sur l'institution judiciaire et ses évolutions. Au confluent des interrogations de la société civile, avocats, magistrats et universitaires sont invités à croiser leurs points de vue lors de rencontres organisées à la Faculté de Droit et des Sciences économiques de Limoges. De nombreux thèmes ont déjà fait l'objet de cette approche interdisciplinaire, porteuse d'éclairages originaux : L'éthique des gens de justice ; La justice pénale internationale ; Justice et démocratie ; Le temps, la justice, et le droit ; Justice, éthique et dignité ; La responsabilité des magistrats ; Justice, éthique et aléa juridique ; La parole, l'écrit et l'image ; Le justiciable et la protection de ses droits fondamentaux : la question prioritaire de constitutionnalité ; La prison : quel(s) droit(s) ? ; Justice et liberté d'expression ; Famille, Ethique et Justice ; Gens de Justice au XXIe siècle ; Justice et état de droit - Regards sur l'état d'urgence en France et d l'étranger. En 2019, l'association Les Entretiens d'Aguesseau a orienté ses travaux sur le thème de la justice du XXIe siècle, dont les évolutions affectent à la fois l'organisation, le fonctionnement, la gouvernance. L'action entreprise depuis plusieurs années par les ministres de la justice - que l'on songe spécialement à la loi de modernisation de la justice du XXIe siècle du 18 novembre 2016 ou, plus récemment, à la loi de programmation et de réforme pour la justice du 23 mars 2019 - témoignent du souci constant de la simplifier, d'en faciliter l'accès, de la rendre plus efficace. Comment ces exigences se concrétisent-elles, et que signifient-elles ? Le colloque du 6 décembre 2019 - articulé autour de trois tables rondes consacrées à la simplification de la justice, à l'impact du numérique sur la justice, ainsi qu'à la nouvelle gouvernance et à la qualité de la justice - a donné l'occasion aux acteurs de la justice et aux universitaires de dresser un état des lieux des mutations en cours et de déterminer dans quelle mesure ces dernières permettent de rendre le meilleur service possible au justiciable.
03/2022
Droit
La médiation animale pour les mineurs sous-main de justice [EDITION EN GROS CARACTERES
"L'observation et la compréhension des sociétés animales, pour advenir à soi-même et être acteur dans la société " est un programme de Zoopédagogie qui a vu le jour au Centre Educatif Fermé de Savigny-sur-Orge en région parisienne en 2017. Fort de ce succès, je voulais partager cette expérience atypique de travail auprès de ces adolescents en difficulté. Accompagnée par mes chiens nordiques, mes rats domestiques, mes fourmis et chèvres naines, ces derniers qui, tour à tour, transmettent à leur auditoire dans une épopée incroyable, un apprentissage qui peut sembler évident : trouver son unicité pour exploiter ses talents, afin d'ETRE en société. L'univers animalier et sa pédagogie n'auront eu que pour désir d'amener ces jeunes à se questionner et à réfléchir sur eux, et le monde qui les entoure. Ce programme de médiation par l'animal aura eu le mérite d'essayer une autre approche éducative, pour ces jeunes désoeuvrés. Voici modestement le pari de la Zoopédagogie Maïeuticienne
07/2020
Droit
Justice constitutionnelle et subsidiarité. L'apport de l'expérience canadienne pour la construction européenne
La précision des critères d'application de la subsidiarité et le développement de son contrôle par les institutions politiques de l'Union européenne constituent un progrès vers un plus grand respect de ce principe selon lequel l'Union européenne, lorsqu'elle intervient dans une compétence partagée entre les Etats-membres et elle-même, doit établir la plus-value d'une action à son niveau pour atteindre l'objectif visé. En droit canadien la précision des critères de la clause paix, ordre et bon gouvernement et de la clause de commerce ne permet pas d'éviter tout conflit de loi. L'étude de la jurisprudence de la Cour de justice de l'Union européenne montre les réticences de cette dernière à procéder à un contrôle allant au-delà de la recherche d'une motivation formelle de la nécessité de l'intervention européenne. Pourtant la comparaison de la capacité à agir des différents niveaux de gouvernements, capacité à agir évoluant dans le temps, requiert une référence au contexte d'application de la norme. En droit canadien, la subsidiarité éclaire sous un jour nouveau la clause de commerce ou la doctrine de l'intérêt national, jusqu'alors parfois perçues comme permettant un développement constant et unilatéral des compétences fédérales au détriment de celles des provinces.
01/2019
Théâtre
Mata Hari ou la justice des hommes
Qui connaît vraiment Mata Hari, célébrité internationale, danseuse, mondaine, séductrice et soi-disant espionne ? De son enfance aux Pays-Bas, à la fin du XIXe siècle, à sa fulgurante carrière dans une Europe bientôt en guerre, celle qui sera fusillée en 1917 pour trahison pendant la Première Guerre mondiale est racontée comme jamais. De ses interrogatoires par le capitaine Bouchardon, aussi suspicieux qu'ensorcelé par la captive, aux souvenirs de gloire et d'amour de la jeune femme : Mata Hari se dévoilera-t-elle ? Une ode à celles qui osent la liberté. Comédien, auteur et metteur en scène, Marc Fayet a étudié le théâtre au Conservatoire de Marseille puis à l'Ecole nationale supérieure des arts et techniques du théâtre à Paris. Il est l'auteur de plus de trente pièces. Mata Hari ou la justice des hommes est sa dixième à être portée sur scène.
10/2023
Droit
La justice et les enfants. 2e édition
Les enfants - les personnes de moins de dix-huit ans - plus encore que les adultes doivent beaucoup à la justice. Reconnus ici et maintenant dans leurs droits, dans la famille, à l'école, dans la cité, les enfants sont plus à même de tenir leur place dans la société, notamment de ne pas être "en conflit avec la loi". Rendre justice à l'enfant, ce n'est pas seulement être juste à la maison, à l'école ou dans la cité, c'est encore veiller à ce que l'institution judiciaire (et policière) lui garantisse ses droits fondamentaux : le droit à un statut et à s'inscrire dans une famille, le droit d'être protégé et éduqué, a priori par ses parents, et s'il le faut par d'autres personnes, le droit à être reconnu comme victime quand il est victime d'une agression, le droit à l'éducation quand, faute de protection, il a dérapé. Lever même modestement le voile qui recouvre cette justice, dépasser les représentations souvent fausses qui l'entourent, c'est déjà avancer dans une meilleure prise en compte des enfants de France.
01/2020
Vie de l'Eglise
Du Bien commun. De la justice sociale, Le principe de totalité, Court précis de la loi naturelle
A la demande de l'auteur, voici trois livres réunis en un seul qui ont tous trait au bien commun et à la loi naturelle dans la perspective de la doctrine sociale de l'Eglise : De la justice sociale dresse l'histoire et explore la signification de ce concept dans la doctrine sociale catholique. Le principe de totalité étudie cette notion de philosophie sociale directement liée à la question du bien commun et en montre la portée. Enfin le Court précis de la loi naturelle selon la doctrine catholique rappelle, derrière les papes, l'importance du respect de l'ordre naturel. Comme l'avait souhaité l'auteur avant de mourir, ces trois livres sont publiés en un seul volume sous le titre Du Bien commun, trouvant ainsi une unité dans la notion centrale qui les réunit.
06/2023
Droit
Code de justice militaire pour l'armée de terre, interprété par la doctrine et la jurisprudence
Le Code de justice militaire pour l'armée de terre, interprété par la doctrine et la jurisprudence, annoté des décisions et instructions ministérielles, des décisions des conseils de révision, des avis du Conseil d'Etat et des arrêts de la Cour de cassation... Par Jules Leclerc de Fourolles,... Th. Coupois,... Suivi d'un Memento à l'usage des présidents et juges des conseils de guerre, d'un Manuel à l'usage des rapporteurs... et d'une conférence sur la police judiciaire militaire, par Th. Coupois. 4e édition, revue et mise au courant de la jurisprudence par Th. Coupois Date de l'édition originale : 1913 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2018
Policiers
Les carnets de Max Liebermann : La justice de l'inconscient
En ce début de XXe siècle à Vienne, où l'on peut croiser Freud, Schoenberg, Klimt et bien d'autres encore, les cafés sont le lieu de débats fiévreux. C'est dans cette atmosphère d'effervescence artistique et scientifique que Max Liebermann, jeune psychiatre et pianiste à ses heures, mène ses enquêtes avec son ami Oskar Rheinhardt, inspecteur et... chanteur lyrique amateur. Et ils vont avoir fort à faire avec le cas de cette jeune et jolie médium retrouvée morte chez elle dans une pièce fermée de l'intérieur. Une note griffonnée de ses mains laisse penser à un suicide. Pourtant, les indices déroutants s'accumulent : l'arme du crime, un pistolet, a disparu, et aucune trace de la balle n'est retrouvée durant l'autopsie... Serait-ce l'intervention d'un esprit maléfique ?
01/2007
Droit administratif général
Les mutations de l'administration de la justice. N° 184
Evolution des traits organisationnels de l'institution judiciaire. Cet ouvrage s'articule autour des quatre principales missions dévolues par les normes des Etats membres du Conseil de l'Europe aux autorités chargées de l'administration de leur système de justice : le financement de l'institution, l'organisation des juridictions, ainsi que la question de leur accessibilité et le statut du magistrat. Le dossier thématique sur les mutations de l'administration de la justice apporte in fine des connaissances permettant de mieux comprendre les causes du passage d'un contrôle hiérarchique de la magistrature (de sa fonction juridictionnelle) à une gestion dynamique de son activité.
07/2023
Philosophie du droit
Critique du droit, de la justice et de la démocratie
La Justice qu'un misérable invoque étouffé dans le carcan où son malheur l'oppresse ne ressemble pas à la Justice qu'administre, bardé de ses codes, un magistrat rubicond. Personne ne sait laquelle est la Justice véritable : La justice est-elle un sentiment ou un concept ? Une idée régulatrice de la raison ou un programme réalisable ? La notion que les uns coupent en deux et les autres en trois ? L'Etat absolutiste, où l'imposture du mandat contrefait la règle de droit, est juridiquement illicite, quels que soient la cape dans laquelle il se drape et le masque qui le dissimule. L'Etat absolutiste se déclare émanation de la volonté populaire, et légitime sa gestion et son origine en en appelant à la volonté du peuple. La thèse démocratique est son invention la plus subtile.
04/2021
Histoire de France
Militant de la justice sociale et de la liberté. Mémoires
Présent à la Libération de Limoges, en 1944, Louis Blanc, engagé au Parti socialiste, est militant syndicaliste à la CGT et, dès 1946, partisan d'une confédération débarrassée de la tutelle communiste : ce sera la CGT-FO, dont il est toujours membre. A ce titre, il est négociateur et signataire de l'accord Renault (1955), lequel comporte une troisième semaine de congés payés. Par les liens qu'il entretient avec le Parti socialiste, dont Albert Gazier, cet accord devient historique en 1956. La même année, il manifeste en fraternité avec le peuple hongrois. Travaillant au Commissariat à l'Energie Atomique, il mène campagne pour une Charte du Nucléaire. Reconstructeur de la Fédération de la Chimie FO, il oeuvre pour l'élection au secrétariat général de FO de son ami, Marc Blondel. Il milite à la Ligue des Droits de l'Homme pour l'égalité des droits en faveur des sans-papiers.
07/2020
