Usufruit
Extraits
Littérature française
Usufruit
Et alors qu'il semble que rien n'a changé, on découvre quetout est différent, sans qu'on sache bien dire comment.
01/2022
Successions, libéralité
Autour de l'usufruit
De la généalogie des droits de jouissance en général aux réflexions contemporaines sur les variétés et espèces d'usufruits spéciaux, les XVIèmes journées Jean Beauchard & Paolo Maria Vecchi (Poitiers, 2019), continuant de cheminer pour un examen historico-comparatiste des notions fondamentales du droit privé, auront visité et revisité un certain nombre de questions théoriques et de solutions pratiques nouées autour de l'usufruit. C'est toujours l'occasion de rappeler que même nos plus proches voisins, nourris aux mêmes traditions, peuvent nous sembler parfois si éloignés. La perspective historico-comparatiste qui guide ces travaux depuis 2001 contribue avec constance et détermination, à mettre en lumière pas à pas, de nouveaux éléments de l'architecture dogmatique du droit civil ; elle éclaire nos tropismes grâce aux regards que portent sur nos règles, ceux qui utilisent d'autres concepts. Si la pandémie aura justifié un moratoire pour la publication des actes de ces dernières journées Poitiers - Roma TRE, elle n'aura pas réussi à mettre fin à cette oeuvre collective au long cours qui continuera en 2022 avec l'étude de la Représentation / Rappresentanza.
04/2022
Droit
L'Usufruit des domaines forestiers
L'Usufruit des domaines forestiers, par L. Chancerel,... Date de l'édition originale : 1894 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
11/2020
Notariat
Usufruit, gestion de patrimoine et pratique notariale
Le démembrement de propriété permet de séparer un bien : d'une part la jouissance de ce bien (l'usufruit), d'autre part le droit d'en disposer (la nue-propriété). Les applications sont nombreuses en droit notarial : - en matière de donation et de droit de succession - en matière de droit des sociétés - outil de stratégie patrimoniale qui permet de transmettre un bien, - incidences fiscales et comptables nombreuses Points forts - Un guide pratique complet à destination des notaires - Un véritable outil d'aide à la rédaction de clauses efficaces en matière de démembrement de propriété - Un auteur régulier du Defrénois
05/2023
Littérature française
De la propriété avec ses démembrements usufruit, usage, habitation et servitude, suivant le
Le Secrétaire de l'ami de province [Chrétien Le Roy] à l'auteur des deux lettres sur les deux oraisons funèbres de Louis XV, l'une par M. l'abbé de Boismont, l'autre par M. l'évêque de SenezDate de l'édition originale : 1774Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces œuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.Pour plus d'informations, rendez-vous sur le site hachettebnf.fr
12/2016
Littérature française
Traité des droits d'usufruit, d'usage, d'habitation et de superficie. Tome 3
Traité des droits d'usufruit, d'usage, d'habitation et de superficie. Tome 3 / par Mr Proudhon,... Date de l'édition originale : 1823-1827 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
09/2014
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