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Conventions fiscales bilatérales non consolidées

Dossiers

Dossier

Nos horizons désirables : le livre a rendez-vous avec son avenir

Devant les défis importants du domaine du livre, les experts et volontaires s'engagent activement. L'Agence coordonne les Rencontres régionales du livre et de la lecture dans la région des Hauts-de-France, un événement visant à collaborer pour façonner l'avenir du secteur et envisager des perspectives prometteuses.

Dossier

Quand les mots dansent au son des mélodies

Que serait notre monde sans la musique qui fait vibrer nos âmes et la littérature qui nourrit notre imagination ? Tels deux instruments de l'orchestre de l'expression artistique, résonnent chacun avec leur timbre propre. Dans cette liste d'ouvrages soigneusement sélectionnés, nous plongerons dans une symphonie littéraire où les mots dansent au son des mélodies.

Dossier

Nos amies les bêtes : les animaux dans la littérature

Depuis l’intérêt des Mésopotamiens dans des récits mythologiques aux premières fables d’Ésope, nos amies les bêtes occupent une place particulière. Tout à la fois créatures choyées et craintes, compagnons ou ennemis, elles bénéficient d’une affection particulière chez les écrivains. Et loin de ce que l'on imaginerait, pas uniquement en littérature jeunesse.

Dossier

Livres, actualités : tout sur Anne Frank et son Journal

Morte en 1945 à Bergen-Belsen, Anne Frank a légué à l’humanité un journal devenu historique. Ce récit fait part des réflexions qui occupent la jeune adolescente, alors qu’elle est partie avec sa famille aux Pays-Bas, pour échapper aux nazis. Nous sommes en 1942, elle a 13 ans.

Dossier

Romance et voyage dans le temps : Outlander, saga “kilt” de Diana Gabaldon

Et bien au-delà... Depuis sa première traduction en français en 1995, tout d’abord Aux presses de la Cité puis chez J’ai lu, la saga de Diana Gabaldon aura séduit plus d’un million de lecteurs tant en numérique qu’en format papier. Cette dernière a connu un incroyable renouveau avec son adaptation en 2014 sur Netflix – la sixième saison est attendue pour le 6 mars prochain. Une chose est sur Claire Randall et Jamie Fraser n’ont pas fini de se retrouver à travers le temps…

Dossier

La Fédération des éditeurs européens (FEE-FEP)

La Fédération des Éditeurs Européens (FEE, Federation of European Publishers ou FEP en anglais) est une association indépendante et à but non lucratif qui réunit plusieurs maisons d'édition de l'Union européenne et de l'Espace économique européen, par l'intermédiaire de 29 associations ou syndicats nationaux d'éditeurs. Créée en 1967, la fédération a pour principal objectif de conseiller et d'influencer les pouvoirs publics quant aux législations en vigueur dans le domaine du livre.

Extraits

Droit fiscal

Conventions fiscales bilatérales non consolidées

Cet ouvrage rassemble les conventions fiscales bilatérales non couvertes par la Convention multilatérale Beps (CML). Ces conventions ne sont pas affectées par la CML soit parce que le partenaire n'est pas signataire de la CML, soit parce que la France ou le partenaire n'a pas notifié la convention bilatérale qui les lie comme étant couverte par la CML. Ce recueil réunit les conventions signées par la France avec les partenaires suivants : Algérie, Allemagne, Autriche, Azerbaïdjan, Bangladesh, Belgique, Bénin, Biélorussie, Bolivie, Botswana, Brésil, République centrafricaine, Congo, Equateur, Espagne, Etats-Unis, Ethiopie, Finlande, Ghana, Guinée, Italie, Iran, Kirghizistan, Kosovo, Liban, Libye, Luxembourg, Madagascar, Malawi, Mali, Mauritanie, Monaco, Mongolie, Monténégro, Niger, Norvège, Nouvelle-Calédonie, Ouzbékistan, Philippines, Polynésie française, Québec, Royaume-Uni, Saint-Martin, Saint-Pierre-et-Miquelon, Sri-Lanka, Suède, Suisse, Syrie, Taïwa n, Togo, Trinité-et-Tobago, Tu rkménistan, Vénézuela, Zambie etZimbabwé. Elles sont présentées en l'état des textes au ter janvier 2022, sans inclure de commentaires. Le présent ouvrage, qui inclut en annexe le dernier modèle de convention fiscale de l'OCDE en matière d'impôt sur le revenu et la fortune (2017) et de successions et donations (1982), est le complément indispensable du volume consacré aux conventions fiscales bilatérales consolidées et offre aux professionnels des problématiques de fiscalité internationale une vision globale du réseau conventionnel français. Les conventions bilatérales présentées dans le présent ouvrage sont également accessibles dans leur version numérique en annexe de chaque division Pays dans la série International (INT) de la documentation experte fiscale incluse dans l'espace abonnés Navis.

05/2022

Droit international public

Cameroun - Code général des impôts. Edition 2023

Le Code Général des Impôts du Cameroun a été institué par la loi n°2002-003 du 19 avril 2002 en remplacement du Code de 1973 "dans un souci d'actualisation, d'unification et de simplification" . Ce nouveau Code a depuis fait l'objet de plusieurs modifications, notamment par la loi de finances pour 2003 qui a réformé l'impôt sur le revenu des personnes physiques (IRPP), ou par la loi n°2009-019 du 15 décembre 2009 portant fiscalité locale. Au texte du Code ont été ajoutées les principales dispositions fiscales non codifiées applicables au Cameroun, notamment les conventions internationales, notamment la nouvelle convention fiscale des pays de la CEMAC (avril 2019), la fiscalité minière et pétrolière, les dispositions relatives aux investissements, le régime fiscal des contrats de partenariat, les taxes non codifiées sur les salaires, etc. La présente édition est à jour des dispositions fiscales de la loi n°2022/020 du 27 décembre 2022 portant loi de finances du Cameroun pour l'exercice 2023. Cet ouvrage a été réalisé grâce au concours du cabinet EMPC Africa.

02/2023

Droit international privé

Congo - Code général des impôts 2022

Le Code Général des Impôts du Congo est composé de deux tomes : - le Tome 1 consacré aux impôts directs, aux impôts locaux et aux procédures fiscales ; - le Tome 2 contenant les dispositions relatives à l'enregistrement, au timbre et à l'IRVM. Au Code Général des Impôts ont été ajoutés en fin d'ouvrage les principaux textes fiscaux non codifiés, notamment : - la loi n°12-97 du 12 mai 1997 relative à la taxe sur la valeur ajoutée ; - la Charte des investissements et son décret d'application ; - la fiscalité pétrolière et minière ; - les conventions fiscales en vigueur au Congo, notamment la nouvelle convention fiscale des Etats CEMAC adoptée en avril 2019. La présente édition a été mise à jour de la loi n°37-2021 du 13 août 2021 portant loi de finances rectificative pour l'année 2021 et de la loi n°51-2021 du 31 décembre 2021 portant loi de finances pour l'année 2022. Cette édition a été réalisée grâce au concours du cabinet ATLS à Pointe-Noire.

02/2022

Droit international public

Congo - Code général des impôts. Edition 2023

Le Code Général des Impôts du Congo est composé de deux tomes : - le Tome 1 consacré aux impôts directs, aux impôts locaux et aux procédures fiscales ; - le Tome 2 contenant les dispositions relatives à l'enregistrement, au timbre et à l'IRVM. Au Code Général des Impôts ont été ajoutés en fin d'ouvrage les principaux textes fiscaux non codifiés, notamment : - la loi n°12-97 du 12 mai 1997 relative à la taxe sur la valeur ajoutée ; - la Charte des investissements et son décret d'application ; - la fiscalité pétrolière et minière ; - les conventions fiscales en vigueur au Congo, notamment la nouvelle convention fiscale des Etats CEMAC adoptée en avril 2019. La présente édition a été mise à jour de la loi n°033-2022 du 16 août 2022 portant loi de finances rectificative pour l'année 2022 et de la loi n°77-2022 du 27 décembre 2022 portant loi de finances pour l'année 2023. Cette édition a été réalisée grâce au concours du cabinet ATLS à Pointe-Noire.

01/2023

Droit international privé

Cameroun - Code général des impôts 2022

Le Code Général des Impôts du Cameroun a été institué par la loi n°2002-003 du 19 avril 2002 en remplacement du Code de 1973 "dans un souci d'actualisation, d'unification et de simplification" . Ce nouveau Code a depuis fait l'objet de plusieurs modifications, notamment par la loi de finances pour 2003 qui a réformé l'impôt sur le revenu des personnes physiques (IRPP), ou par la loi n°2009-019 du 15 décembre 2009 portant fiscalité locale. Au texte du Code ont été ajoutées les principales dispositions fiscales non codifiées applicables au Cameroun, notamment les conventions internationales, notamment la nouvelle convention fiscale des pays de la CEMAC (avril 2019), la fiscalité minière et pétrolière, les dispositions relatives aux investissements, le régime fiscal des contrats de partenariat, les taxes non codifiées sur les salaires, etc. La présente édition est à jour des dispositions fiscales de : ·l'ordonnance n°2021/003 du 07 juin 2021 modifiant et complétant certaines dispositions de la loi n°2020/018 du 17 décembre 2020 portant loi de finances de la République du Cameroun pour l'exercice 2021 ; ·la loi n°2021/026 du 16 décembre 2021 portant loi de finances pour l'exercice 2022. Cet ouvrage a été réalisé grâce au concours du cabinet EMPC Africa.

02/2022

Droit international privé

République Centrafricaine - Code général des impôts 2022

Cette nouvelle compilation fiscale centrafricaine regroupe les textes suivants : ·le Code général des impôts ; ·le Code de l'enregistrement, du timbre et de la curatelle ; ·les conventions fiscales ; ·la charte des investissements ; ·le Code des avantages fiscaux ; ·les dispositions fiscales du Code pétrolier, du Code minier et de la loi relative aux minerais radioactifs ; ·ainsi que la fiscalité des marchés publics. L'ensemble a été mis à jour des dispositions de la loi n°21-015 du 30 décembre 2021 arrêtant le budget de l'Etat pour l'année 2022. Le code a été mis à jour grâce au concours du cabinet CGJF - Conseils en Gestion Juridique et Fiscale.

02/2022

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Comics et harcèlement : les cosplayers, victimes des conventions

Le cosplay deviendrait-il une activité à risque ? À chaque convention, les fans rivalisent de créativité et d'ingéniosité pour mettre au point le costume de leur personnage de fiction favori, selon une tradition qui remonte déjà à plusieurs décennies. Depuis quelques années, pourtant, les incidents se multiplient, et les organisateurs prennent leurs précautions. Harcèlement, remarques désobligeantes et autres joyeusetés viennent perturber la fête, particulièrement pour les femmes...

19/03/2014 - 13:12

Éducation artistique et culturelle, convention signée

12/02/2008 - 16:52

La convention américaine Comic-Con se lance dans la vidéo à la demande

La convention de comics Comic-Con International San Diego, qui se tient tous les étés aux États-Unis depuis les années 1970, va avoir sa propre chaîne de VOD, proposant aux fans du contenu exclusif et des archives de l'évènement. L'organisation Comic-Con s'est alliée aux studios Lionsgate (Hunger Games) pour proposer cette offre de vidéo à la demande.

10/04/2015 - 17:22

De plus en plus de conventions manga en Europe

Il y a de plus en plus de conventions sur la culture japonaise en Europe et 2011 n'échappera pas à ce phénomène grandissant. Désormais ce genre d'événement est entré dans les moeurs et les otaku n'ont plus trop de difficultés à noircir les pages de leurs agendas...

19/02/2011 - 12:42

Réformes fiscales et sociales : les auteurs oubliés ?

Première table ronde des États généraux du livre : au coeur de la discussion, les réformes fiscales et sociales qui vont toucher les auteurs. La table ronde est animée par Emmanuel de Rengervé (Délégué général du SNAC), et réunit :

22/05/2018 - 14:53

Waterstones attaque les facilités fiscales d'Amazon

Tandis que les stratégies fiscales d'Amazon et l'inertie des autorités face à la concurrence déloyale agacent en Europe comme aux États-Unis, (voir notre actualitté) pratiquement toutes les têtes pensantes de Waterstones ont fait entendre un harmonieux choeur de remontrances diverses et variées. Le créateur de la chaîne de librairies Ottakar, absorbée fin 2006 par Waterstones, a ainsi qualifié le leader du e-commerce de « force délétère ».

06/04/2012 - 16:00

“Évaluer la littérature sur des conventions littéraires plutôt que marchandes”

ESSAI – D’abord des chiffres. En France, on publie chaque année environ 70.000 nouveaux titres (édition et réédition confondues), avec un record de 360 millions de livres vendus, représentant un chiffre d’affaires approximatif de 3,2 milliards d’euros avec une croissance du marché du livre de 4,5 % en 2018. De quoi s’offrir une île inconnue dans le Pacifique, ou mieux encore sur la lune ! Et bien que les chiffres résument finalement une situation pour le moins positive si ce n’est tout à fait confortable, le problème vient plutôt d’ailleurs.

30/03/2020 - 09:22

Livre papier et numérique, deux réalités fiscales distinctes

À l'occasion d'une affaire mettant en cause la Finlande, l'avocat général de la Cour de justice de l'Union européenne s'est prononcé en faveur d'une cohabitation de deux taux de TVA dans les pays membres. Selon ses conclusions, un pays peut mettre en application deux fiscalités, considérant que le livre numérique était un service, plus qu'un produit culturel. Paolo Mengozzi, l'avocat, a fait trembler la terre…

14/05/2014 - 18:25

Alexandre Bompard attend «l'harmonisation des règles fiscales»

Cette matinée était consacrée à la Fnac. L'ancien agitateur public remettait son prix du roman, cette année attribué à Benjamin Wood pour Le Complexe d'Eden Bellwether (traduit par Renaud Morin, chez Zulma). En présence du PDG, Alexandre Bompard, venu accueillir le lauréat, la récompense donnait l'occasion de rappeler, au Théâtre du Châtelet, quelques grands points de la relation entre l'enseigne et le monde du livre.

02/09/2014 - 15:49

Financer une convention Lovecraft : le crowd-Cthulhu-funding ?

Un groupe de fans de l'auteur mythique HP Lovecraft voulait organiser un événement culturel sérieux dédié à l'écrivain. Par sérieux, on entend un événement de plusieurs jours qui réunit des auteurs et des universitaires spécialistes de la question. Forcément, pareille chose de ne se fait pas comme ça, d'où l'idée de passer par Kickstarter, pour financer le projet et en faire la promotion au passage.

10/01/2013 - 10:29

Directive TVA : certains États verront leurs recettes fiscales grimper

Ce 1er janvier 2015, la nouvelle législation européenne régissant la TVA sur les ventes en ligne sera mise en application. Désormais, la taxe du pays où se trouve l'acheteur sera en vigueur, et non plus celle du pays où se trouve le siège social de l'entreprise. De quoi accorder un net avatange à plusieurs pays, dont l'Irlande, conclut l'Irish Times. Et pour cause...

11/12/2014 - 09:40

Google, toujours dans le viseur des autorités fiscales françaises

Invitée de Canal + dimanche dernier, la ministre de la Culture Aurélie Filippetti a réaffirmé la volonté du gouvernement de mieux taxer le chiffre d'affaires réalisé sur le sol français par les grandes multinationales de la Toile comme Google, Amazon ou encore Facebook et Apple, rapporte le site Jeanmarcmorandini.com

12/02/2013 - 00:05

Signature d’une convention sur l’éducation aux médias

La ministre de l’Education nationale Najat Vallaud-Belkacem signe ce jeudi avec Fleur Pellerin, ministre de la Culture et de la Communication, une Convention sur l’éducation aux médias et à l’information. Cet engagement réciproque des deux ministères se fait symboliquement au sein du BAL, un lieu parisien dédié à l’image-document.

17/12/2015 - 05:31

Une convention française pour le yaoi et le yuri

Les amateurs de Boy's love (manga pour femme édités par une maison d'édition mettant en scène des relations entre hommes) de Yaoi (même principe que le Boy's love mais pour des oeuvres non éditées dans le circuit professionnel) et de Yuri (manga mettant en scène des relations entre femmes) seront ravis d'apprendre qu'une convention dédiée à leur passion va être mise en place à Lyon.

13/10/2011 - 13:33

La convention dojinshi japonaise Comic Live arrive en France

La première vraie convention dojinshi en France va se dérouler le samedi 26 mars 2011 au Forum de Grenelle (dans le 15e à Paris) de 12h à 17h. Elle sera un dérivé du Comic Live (de You Media Ltd.) japonais.

17/09/2010 - 07:02

Festival d'Angoulême : une convention à la légalité douteuse ?

Dans une lettre rédigée le 1er juillet et adressée au maire d'Angoulême, le commissaire général du salon du livre et patron de l'agence Tome 2, Bertand Morisset, remet en cause la convention qui doit être signée entre Neuvième Art + et les collectivités locales, concernant le Festival d'Angoulême.

29/07/2010 - 19:07

Mitterrand et Bachelot signent une convention 'Culture et Santé'

07/05/2010 - 08:08

Ankama Convention #3 : Lille va vivre au rythme manga

19/12/2008 - 14:52

Italie : la déduction fiscale pour l'achat de livres changée en bon d'achat

Le parlement en Italie a adopté une mesure fiscale permettant une déduction d'impôt, dans la limite de 2000 €. Et ce, à condition que l'argent soit dépensé dans l'achat de livres. Le gouvernement Letta avait mis cette mesure en place, pour introduire une bouffée d'oxygène dans le marché de l'édition. Sauf que les bonnes nouvelles n'ont qu'un temps, et que l'Italie déchante depuis qu'une modification a été apportée au texte de loi.

25/02/2014 - 14:57

Des mesures fiscales en faveur des nouveaux écrivains (Ian Rankin)

Éditeurs déconnectés ou mal connectés, internet potentiellement destructeur... voilà des éléments que Ian Rankin n'a pas manqué de bien percevoir. Raison pour laquelle le créateur de l'inspecteur Rebus, bien installé dans le paysage éditorial aujourd'hui souhaite voir la création de mesures fiscales allant dans le sens des jeunes auteurs.

16/01/2012 - 14:35

Une San Diego Comic Convention de rattrapage, en novembre 2021

Alors que la WonderCon se déroule, du 28 mars au 3 avril, en ligne, les organisateurs de l'événement annoncent que la fameuse San Diego Comic Convention prendra ses quartiers en novembre 2021, pour une petite session de rattrapage. Si les conditions le permettent, un rendez-vous est donné du 26 au 28 novembre prochain, à San Diego.

30/03/2021 - 16:36

L'Education nationale signe une convention avec la Croix-Rouge

Afin d'œuvrer pour un monde plus solidaire, le ministère de l'Education nationale vient de signer une convention avec la Croix-Rouge française. Ce texte est une base pour développer la coopération de l'association avec le ministère avec pour objectif « de sensibiliser, de former et d'accompagner les jeunes vers l'engagement solidaire », peut-on lire dans le communiqué.

14/12/2011 - 01:06

Filippetti et Fioraso signent la convention 'Université, lieu de culture'

Les ministres de la Culture et de la Communication, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, Aurélie FIlippetti et Geneviève Fioraso, ont toutes deux signé, en Avignon, une convention-cadre avec la Conférence des présidents d'université. Université, lieu de Culture

12/07/2013 - 11:26

Numérique

Une convention-cadre pour favoriser la scolarisation des enfants handicapés

02/06/2010 - 06:01

Sortir
Expos

Frédéric Mitterrand signe une convention pour développer le mécénat culturel

04/02/2010 - 07:36

Sortir
Expos

Albanel signe une convention pour le prochain Forum d'Avignon

15/04/2009 - 04:49

Insolite

La Convention du Disque Monde honore une créatrice de timbres

09/09/2008 - 10:01

Handicap : Xavier Darcos signe une convention pour former le personnel

27/11/2008 - 09:41

Librairies contre Amazon : l'inadmissible concurrence fiscale

L’optimisation fiscale permise par les États européens est au cœur des conflits actuels : les entreprises américaines qui ont mis un pied sur le Vieux Continent profitent de ces mesures pour limiter leurs prélèvements. Au point que la concurrence devienne rude, voire impossible, entre les structures physiquement installées, et les géants du Web, fraîchement débarqués. James Daunt, patron des librairies Waterstones en Angleterre, revient une fois de plus sur le cas Amazon.

13/06/2016 - 15:58

Amazon, meilleur ami de l'administration fiscale

Le gouvernement américain a annoncé que le Sénat allait se pencher dans les jours à venir sur un projet de loi visant les acteurs de l'e-commerce. Projet long à la détente, visant à donner aux États les moyens d'exiger la taxe de vente auprès des détaillants en ligne, pour ce qui concerne les achats de livres émanant de leurs territoires. Bien que le géant Amazon ait démontré jusqu'alors son talent quand il s'agit de jongler avec les trésors publics - optimisation fiscale - , il semblerait que la firme se positionne désormais en ami de l'administration, et ce, jusque dans le message véhiculé par son nouveau slogan.

25/04/2013 - 14:00

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