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Autorisations

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Littérature française

Autorisations

Le livre vient du latin (liber) qui veut dire libre. Liberté et Libération par le livre, et pourtant pour vivre, il faut toutes sortes d'autorisation. L'autorisation de mise sur le marché d'un médicament (AMM) est un parfait exemple de servitude et de règlementation, néanmoins peut-elle être appréhendée par un roman ? L'ambition de cet ouvrage est de découvrir la complexité de l'environnement du médicament au travers de la vie trépidante d'un médecin de l'industrie pharmaceutique. Maxence est confronté à des autorisations qu'il se permet ou que d'autres peinent à conjurer. On se retrouve face à des dilemmes et des intrigues patibulaires pour le patient. Ce médecin séducteur ne se contente pas seulement d'accumuler les AMM, mais aussi des collections d'objets rares. C'est peut-être parce que ce stratège émane d'un charme fou qu'il attire les personnages évoqués dans ce livre. On voyage à travers la disparité des règlementations et des particularités administratives de nombreux pays. On découvre une personnalité de séducteur bien étrange.

06/2018

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Droit

Le marché des autorisations administratives à objet économique

Le phénomène de marchandisation des autorisations administratives demeure largement méconnu. Son périmètre et les facteurs expliquant son émergence suscitent des questionnements dont ne rendent qu'imparfaitement compte les notions de transfert, de commerce ou de patrimonialité traditionnellement utilisées en la matière. Dans la sphère économique, les effets de cette évolution suscitent au surplus des interrogations particulières. A l'origine instituée par l'Etat pour contrôler l'exercice d'une activité marchande déterminée, l'autorisation administrative est susceptible de perdre cette finalité lorsqu'elle obéit elle-même à la loi du marché. L'étude analyse les règles et pratiques qui régissent la construction et le fonctionnement d'un marché d'autorisations administratives à objet économique afin de déterminer dans quelle mesure l'Etat peut les influencer. S'agissant de la formation du marché, deux dynamiques s'opposent. Résultant généralement d'échanges spontanés ensuite reconnus par l'Etat, le marché est, dans une moindre mesure, impulsé par ce dernier. Une fois le marché d'autorisations construit, l'Etat peut tout à la fois y intervenir en tant qu'opérateur et régulateur, démultipliant en théorie les facultés de contrôle attachées à ces fonctions. Fondée sur le plus grand nombre possible de régimes d'autorisations administratives à objet économique, l'étude conduit à reconsidérer les conceptions du marché classiquement exposées en droit et en économie. Elle incite plus largement à dépasser les classifications juridiques traditionnelles afin d'appréhender la réalité d'un phénomène qu'expliquent d'abord les sciences économiques. C'est ainsi que les mécanismes de marché peuvent être utilement mis au service de l'Etat dans sa régulation de l'économie.

07/2019

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Littérature française

Autorisation de pratiquer la course à pied. Et autres échappées

Les copains des maisons de campagne, un jeune homme confronté à la lâcheté, un père divorcé qui s'inscrit à un jeu télévisé pour conquérir ses enfants, une jeune femme qui sacrifie tout pour courir le marathon, un bobo parisien qui contemple le monde dans un restaurant japonais. Au cours de ces nouvelles, du coeur de la ville au coeur de la campagne, Franck Courtès déroule le fil ténu de nos vies. Il dit avec maestria ces tremblements de terre intimes et silencieux qui font basculer chacun de ses héros et qui les rendent si fragiles.

01/2013

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Droit

Les autorisations d'occupation temporaire du domaine public. Réglementation et cas pratiques

Illustré d'exemples pratiques et à jour de l'Ordonnance n° 2017-562 du 19 avril 2017 relative à la propriété des personnes publiques, cet ouvrage reprend la réglementation applicable aux autorisations d'occupation du domaine public. De la qualification de l'AOT comme mode de gestion du domaine, à la rédaction du titre, il se veut un véritable guide technique et juridique permettant à toute autorité gestionnaire du domaine public d'utiliser avec pragmatisme et efficacité les procédures de mise en concurrence qui s'imposent désormais. Ce guide propose un schéma directeur permettant à chaque personne publique de mettre en place un titre d'occupation à l'aide d'une définition juridique précise, d'exemples concrets et de schémas types de procédure, afin d'appréhender son montage juridique et d'anticiper toutes les problématiques pouvant survenir tant au moment de la passation que lors de son exécution. Cet ouvrage répondra à tous vos besoins juridiques en matière d'AOT et vous guidera dans leur réponse au regard du nouveau Code de la commande publique.

12/2019

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Droit

Je prends mon poste d'instructeur des autorisations d'urbanisme. 5e édition

Acquérir, en 100 pages, un savoir-faire qui vous rendra directement opérationnel : rédigé dans un style synthétique, clair et direct, illustré d'exemples, enrichi de conseils et d'astuces d'experts, de cas pratiques et de quiz, Je prends mon poste d'instructeur des autorisations d'urbanisme, dans la collection «Les 100 premiers jours», vous permettra d'aborder sereinement votre nouvelle fonction, ou de perfectionner vos connaissances. Décrivant chaque étape à suivre pour aboutir à la prise de décision et à jour des textes sur la dématérialisation des autorisations individuelles, cet ouvrage vous familiarisera avec le déroulement complet de l'instruction d'une autorisation d'urbanisme. Rédigé par des professionnels des collectivités, il traite de la prise de poste de l'instructeur des autorisations d'urbanisme sous tous ses aspects : Les savoirs : rappel des concepts fondamentaux de la fonction publique, de la législation et de la réglementation, de toutes les notions clés de la matière. Les savoir-faire : des outils, des méthodes, de nombreux éléments concrets, des conseils très utiles et des réponses argumentées et compréhensibles pour instruire sereinement les permis de construire. Les savoir-être : les comportements adéquats, les qualités relationnelles et personnelles, le positionnement au sein d'une équipe. Un accompagnement indispensable dans votre prise de poste !

12/2021

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Critique littéraire

Sans autorisation. Une parenthèse d'une maison de poupée d'Henrik Ibsen

Figure de proue du théâtre mexicain, Ximena Escalante explore le labyrinthe des sentiments. Son écriture se situe au croisement du réel et de l'onirisme, du mythe et de la modernité. Dans un style dépouillé, rythmé et corrosif, elle utilise les figures d'héroïnes et de héros universels pour évoquer la société contemporaine. Pas d'analyse psychologique, mais des situations où les femmes vivent la violence du désir, l'abus de pouvoir, la peur, la haine, la jalousie, le passage de l'enfance à l'âge adulte, la difficulté d'être, d'aimer. En revisitant le chef-d'oeuvre d'Ibsen, Ximena Escalante met en scène le duel de Nora et Krogstad, non pas dans la "maison de poupée" mais sur le terrain de l'adversaire, dans un coin de rue, où les personnages se révèlent sous un éclairage inédit.

10/2019

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