Autorisations
Extraits
Littérature française
Autorisations
Le livre vient du latin (liber) qui veut dire libre. Liberté et Libération par le livre, et pourtant pour vivre, il faut toutes sortes d'autorisation. L'autorisation de mise sur le marché d'un médicament (AMM) est un parfait exemple de servitude et de règlementation, néanmoins peut-elle être appréhendée par un roman ? L'ambition de cet ouvrage est de découvrir la complexité de l'environnement du médicament au travers de la vie trépidante d'un médecin de l'industrie pharmaceutique. Maxence est confronté à des autorisations qu'il se permet ou que d'autres peinent à conjurer. On se retrouve face à des dilemmes et des intrigues patibulaires pour le patient. Ce médecin séducteur ne se contente pas seulement d'accumuler les AMM, mais aussi des collections d'objets rares. C'est peut-être parce que ce stratège émane d'un charme fou qu'il attire les personnages évoqués dans ce livre. On voyage à travers la disparité des règlementations et des particularités administratives de nombreux pays. On découvre une personnalité de séducteur bien étrange.
06/2018
Droit
Le marché des autorisations administratives à objet économique
Le phénomène de marchandisation des autorisations administratives demeure largement méconnu. Son périmètre et les facteurs expliquant son émergence suscitent des questionnements dont ne rendent qu'imparfaitement compte les notions de transfert, de commerce ou de patrimonialité traditionnellement utilisées en la matière. Dans la sphère économique, les effets de cette évolution suscitent au surplus des interrogations particulières. A l'origine instituée par l'Etat pour contrôler l'exercice d'une activité marchande déterminée, l'autorisation administrative est susceptible de perdre cette finalité lorsqu'elle obéit elle-même à la loi du marché. L'étude analyse les règles et pratiques qui régissent la construction et le fonctionnement d'un marché d'autorisations administratives à objet économique afin de déterminer dans quelle mesure l'Etat peut les influencer. S'agissant de la formation du marché, deux dynamiques s'opposent. Résultant généralement d'échanges spontanés ensuite reconnus par l'Etat, le marché est, dans une moindre mesure, impulsé par ce dernier. Une fois le marché d'autorisations construit, l'Etat peut tout à la fois y intervenir en tant qu'opérateur et régulateur, démultipliant en théorie les facultés de contrôle attachées à ces fonctions. Fondée sur le plus grand nombre possible de régimes d'autorisations administratives à objet économique, l'étude conduit à reconsidérer les conceptions du marché classiquement exposées en droit et en économie. Elle incite plus largement à dépasser les classifications juridiques traditionnelles afin d'appréhender la réalité d'un phénomène qu'expliquent d'abord les sciences économiques. C'est ainsi que les mécanismes de marché peuvent être utilement mis au service de l'Etat dans sa régulation de l'économie.
07/2019
Littérature française
Autorisation de pratiquer la course à pied. Et autres échappées
Les copains des maisons de campagne, un jeune homme confronté à la lâcheté, un père divorcé qui s'inscrit à un jeu télévisé pour conquérir ses enfants, une jeune femme qui sacrifie tout pour courir le marathon, un bobo parisien qui contemple le monde dans un restaurant japonais. Au cours de ces nouvelles, du coeur de la ville au coeur de la campagne, Franck Courtès déroule le fil ténu de nos vies. Il dit avec maestria ces tremblements de terre intimes et silencieux qui font basculer chacun de ses héros et qui les rendent si fragiles.
01/2013
Droit
Les autorisations d'occupation temporaire du domaine public. Réglementation et cas pratiques
Illustré d'exemples pratiques et à jour de l'Ordonnance n° 2017-562 du 19 avril 2017 relative à la propriété des personnes publiques, cet ouvrage reprend la réglementation applicable aux autorisations d'occupation du domaine public. De la qualification de l'AOT comme mode de gestion du domaine, à la rédaction du titre, il se veut un véritable guide technique et juridique permettant à toute autorité gestionnaire du domaine public d'utiliser avec pragmatisme et efficacité les procédures de mise en concurrence qui s'imposent désormais. Ce guide propose un schéma directeur permettant à chaque personne publique de mettre en place un titre d'occupation à l'aide d'une définition juridique précise, d'exemples concrets et de schémas types de procédure, afin d'appréhender son montage juridique et d'anticiper toutes les problématiques pouvant survenir tant au moment de la passation que lors de son exécution. Cet ouvrage répondra à tous vos besoins juridiques en matière d'AOT et vous guidera dans leur réponse au regard du nouveau Code de la commande publique.
12/2019
Fonction publique
Je prends mon poste d'instructeur des autorisations d'urbanisme. 5e édition
Acquérir, en 100 pages, un savoir-faire qui vous rendra directement opérationnel : rédigé dans un style synthétique, clair et direct, illustré d'exemples, enrichi de conseils et d'astuces d'experts, de cas pratiques et de quiz, Je prends mon poste d'instructeur des autorisations d'urbanisme, dans la collection «Les 100 premiers jours», vous permettra d'aborder sereinement votre nouvelle fonction, ou de perfectionner vos connaissances. Décrivant chaque étape à suivre pour aboutir à la prise de décision et à jour des textes sur la dématérialisation des autorisations individuelles, cet ouvrage vous familiarisera avec le déroulement complet de l'instruction d'une autorisation d'urbanisme. Rédigé par des professionnels des collectivités, il traite de la prise de poste de l'instructeur des autorisations d'urbanisme sous tous ses aspects : Les savoirs : rappel des concepts fondamentaux de la fonction publique, de la législation et de la réglementation, de toutes les notions clés de la matière. Les savoir-faire : des outils, des méthodes, de nombreux éléments concrets, des conseils très utiles et des réponses argumentées et compréhensibles pour instruire sereinement les permis de construire. Les savoir-être : les comportements adéquats, les qualités relationnelles et personnelles, le positionnement au sein d'une équipe. Un accompagnement indispensable dans votre prise de poste !
12/2021
Vivre célibataire
Votre partenaire ideal n'attend que votre autorisation pour vous rencontrer
" J'avais fait le deuil d'un compagnon qui me comprenne et m'aime telle que je suis. Je ne pensais pas connaître l'harmonie et la plénitude que je vis aujourd'hui... " Camille R. Vous en avez marre du zapping sentimental ? Vous ne voulez plus courir d'échec en échec amoureux ? Vous aspirez à une véritable relation, belle, profonde et épanouissante ? Ce manuel pratique est fait pour vous ! L'auteur vous dévoile la méthode qui lui a permis à 42 ans d'en ? n vivre sa plus belle histoire d'amour (elle dure depuis plus de 16 ans). Cette méthode, il l'a utilisée avec succès pendant plus de 10 ans dans sa pratique thérapeutique. Vous allez pouvoir la suivre pas à pas pour accueillir à votre tour votre partenaire idéal et vivre (ou revivre) le grand amour. Dans cet ouvrage, vous découvrirez, entre autres... Comment éviter à coup sûr les relations toxiques Comment mettre à votre service la formidable puissance de votre inconscient La " Boucle Triple A " de la réussite, et notamment amoureuse. Et bien plus...
01/2023
Critique littéraire
Sans autorisation. Une parenthèse d'une maison de poupée d'Henrik Ibsen
Figure de proue du théâtre mexicain, Ximena Escalante explore le labyrinthe des sentiments. Son écriture se situe au croisement du réel et de l'onirisme, du mythe et de la modernité. Dans un style dépouillé, rythmé et corrosif, elle utilise les figures d'héroïnes et de héros universels pour évoquer la société contemporaine. Pas d'analyse psychologique, mais des situations où les femmes vivent la violence du désir, l'abus de pouvoir, la peur, la haine, la jalousie, le passage de l'enfance à l'âge adulte, la difficulté d'être, d'aimer. En revisitant le chef-d'oeuvre d'Ibsen, Ximena Escalante met en scène le duel de Nora et Krogstad, non pas dans la "maison de poupée" mais sur le terrain de l'adversaire, dans un coin de rue, où les personnages se révèlent sous un éclairage inédit.
10/2019
Droit
Permis de construire et autorisations d'urbanisme. Etudes préalables, délivrance, mise en oeuvre, 2e édition
Le permis de construire est une autorisation qui permet à son bénéficiaire de mettre en oeuvre un programme immobilier avec l'accord de l'administration. Il est l'acte juridique par lequel les collectivités, dans le respect des documents d'urbanisme, exercent leur compétence en matière d'aménagement. Pour les maîtres d'ouvrage, il est le document qui conditionne et encadre la réalisation des travaux de construction. Clef de voûte des politiques d'aménagement, le régime du permis de construire est régulièrement l'objet de réformes visant à favoriser la construction (logement, commerces, équipements, etc.) et à lutter contre l'étalement urbain. Ainsi, depuis 2015, date de la précédente édition de cet ouvrage, les lois LCAP, Egalité et citoyenneté, ESSOC et ELAN ont largement modifié les procédures applicables aux autorisations d'urbanisme. A jour de ces réformes, cet ouvrage présente de manière chronologique les étapes permettant d'aboutir à la réalisation de l'opération : - la phase préalable au dépôt : études de faisabilité, définition de l'opération de construction, qualification juridique des travaux ; - l'obtention ou le refus d'obtention : présentation de la procédure d'instruction, explicitation des choix offerts à l'administration ; - la mise en oeuvre, de la demande de modification d'un permis de construire à la conformité administrative. Sont également abordés le permis de démolir, le permis d'aménager et la déclaration préalable. De nombreux tableaux, schémas, conseils et modèles facilitent la compréhension des procédures applicables et aident à mener à bien les projets de construction. Permis de construire et autorisations d'urbanisme est destiné aux collectivités, notamment aux instructeurs, ainsi qu'aux aménageurs, urbanistes et architectes.
06/2019
Santé, diététique, beauté
Votre santé par les élixirs. Commercialisé sans autorisation de l'auteur ou de ses ayant droits
Soulager ses petits maux quotidiens en douceur, c'est ce que cet ouvrage propose en 180 recettes à base de plantes. Crèmes, liqueurs, ratafias, sirops ou vins médicinaux, un éventail de douces recettes pour combattre insomnie, anxiété, fatigue, cellulite...
09/2006
Droit
INSTALLATIONS CLASSEES POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT. Tome 1, Textes généraux, nomenclature
La réglementation des installations classées régit la plupart des industries ou activités dangereuses ou polluantes. Elle repose actuellement sur la loi du 19 juillet 1976 relative aux installations classées pour la protection de l'environnement et son décret d'application du 21 septembre 1977. Cette réglementation, dont les textes généraux figurent dans le tome 1, vise à prévenir l'ensemble des risques et nuisances provenant d'une installation, qu'il s'agisse de la pollution de l'air ou de l'eau, du bruit, des déchets produits par l'installation, et même des atteintes au paysage. Les activités polluantes ou dangereuses sont définies dans une liste appelée " nomenclature ", qui soumet les installations à un régime de déclaration ou d'autorisation. Les autorisations sont délivrées par le préfet, au terme d'une procédure ouverte et contradictoire, après enquête publique. Le dossier de demande d'autorisation doit notamment comporter une étude d'impact et une étude de dangers. Dans cette procédure, l'inspection des installations classées, assurée principalement par la direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement ou par la direction des services vétérinaires, joue un rôle central. Par ailleurs, les installations peuvent être soumises à des réglementations techniques fixées par le ministre de l'Environnement (tome III) ou le préfet pour les installations soumises à déclaration (tome II).
03/1999
Droit de l'urbanisme
Calcul des surfaces réglementaires. Surfaces fiscale, de plancher, thermique, habitable, de vente, et emprise au sol
La réglementation comporte de multiples surfaces de référence nécessaires au montage de projets de construction. Résultant de nombreux textes officiels, voire de la jurisprudence, leur calcul est indispensable dans toutes les demandes d'autorisations d'urbanisme. Cet ouvrage présente une analyse détaillée des surfaces utiles à un projet : - la surface fiscale, assiette de calcul de la taxe d'aménagement ; - la surface de plancher, référence pour l'application des règles d'urbanisme ; - l'emprise au sol, qui permet de déterminer les seuils de soumission à autorisation d'urbanisme ; - la surface habitable et ses variations "thématiques" (RE 2020, loi "Carrez" , logement décent, logement locatif social) ; - la surface utile des bâtiments tertiaires, qui sert de référence pour la RE 2020 ; - la surface de vente utilisée en urbanisme commercial. Des tableaux synthétiques présentent les champs d'application des différentes autorisations d'urbanisme, tandis qu'en annexes sont données les surfaces minimales à respecter pour les logements. Cette troisième édition prend en compte les modifications de la surface fiscale, de l'obligation de recours à un architecte, ainsi que les modifications induites par la RE 2020 sur les surfaces habitables. La notion de surface utile autre que d'habitation y est également définie. Adoptant une approche pédagogique en s'appuyant sur de nombreuses illustrations et commentaires, cet ouvrage est aussi bien un outil de travail pour les professionnels de l'urbanisme qu'une aide au calcul des surfaces pour les maîtres d'ouvrage, les maîtres d'oeuvre ou les particuliers.
06/2022
Droit
Annuaire des engagements internationaux ayant fait l'objet d'une loi d'autorisation sous la Ve République
Depuis l'avènement de la Ve République, près de 2000 engagements internationaux ont fait l'objet d'une loi d'autorisation. Au cours des années 1960, seulement 22 % de la totalité des lois votées par le Parlement avaient pour objet la ratification ou l'approbation de tels engagements, alors que désormais 40 % des lois en moyenne visent un tel objectif. Par conséquent, le nombre de nonnes internationales intégrées au droit interne qui n'a cessé de croître d'année en année est donc considérable. Mais l'importance de ces normes n'est pas seulement quantitative puisqu'elle se caractérise aussi par le fait que tout engagement international régulièrement ratifié et publié s'impose au législateur. Aucune loi, même postérieure à un tel engagement, ne peut ainsi lui être contraire. Par ailleurs, les conventions internationales embrassant l'ensemble des matières juridiques, plus aucune activité humaine n'échappe aujourd'hui aux droits et obligations prévus par ces mêmes conventions. Pourtant, il n'existait jusqu'à présent aucun ouvrage réunissant l'intégralité de ces engagements internationaux. Cet annuaire a ainsi l'ambition de les recenser et d'offrir au lecteur plusieurs index thématiques et par pays signataire.
01/2019
Droit de l'urbanisme
Permis de construire. Permis de démolir, permis d'aménager, déclaration préalable, Edition 2021-2022
Cette troisième édition, augmentée, détaille de façon approfondie le permis de construire et les autres autorisations d'urbanisme. Elle est notamment à jour de la loi du 23 novembre 2018, dite loi Elan, de la loi du 26 mars 2018 et du décret du 17 juillet 2018 portant modification du code de justice administrative et du code de l'urbanisme et de la loi du 10 août 2018 pour un Etat au service d'une société de confiance. Dans une visée essentiellement concrète, du dépôt de la demande d'autorisation aux divers contentieux, l'objectif est de cerner les difficultés et les incertitudes du parcours administratif. Cette démarche s'appuie sur une jurisprudence et une doctrine abondantes illustrée par des conseils, des suggestions concrètes et des exemples d'actes, offrant une capacité d'action opérationnelle. Un index thématique fourni facilite l'accès à l'information recherchée. La marche à suivre est décrite au gré des procédures administratives ou contentieuses, et le cas échéant, une inspiration quant aux stratégies les plus cohérentes ou adaptées au regard de ses objectifs. Cet outil précis, d'utilisation facile, pédagogique, permet d'affronter les particularités d'une procédure complexe, et les étapes de son déroulement aux pétitionnaires comme aux praticiens, notamment avocats, magistrats, experts, notaires, collectivités locales, architectes.
07/2021
Métiers du droit
Avocats dans l'Union européenne, dans l'Espace économique européen et en Suisse. Directives 77/249
La libre circulation des avocats est un élément central des systèmes de reconnaissance des qualifications ou de reconnaissance des autorisations nationales d'exercice visant à réaliser une Europe des diplômes et des professions. La libre circulation des avocats est un élément central des systèmes de reconnaissance des qualifications ou de reconnaissance des autorisations nationales d'exercice visant à réaliser une Europe des diplômes et des professions.
06/2023
Rallyes et courses
La Grande Ragale
Printemps 1967 : l'Automobile Club de l'Ouest sollicite l'autorisation de passage d'un rallye automobile sur la commune de Saint-Léger-sur-Vineuse. Ce qu'ignore Emmanuel Danvert, vigneron et maire de cette commune, c'est que l'autorisation donnée à la légère va bouleverser le quotidien de ce village du Val de Loire jusqu'alors réputé pour la qualité de ses vins et la sérénité de ses habitants. Un roman illustré par Rémi Barbedienne.
09/2021
Droit administratif général
La décision implicite d'acceptation en droit administratif français
Sous la Présidence de Monsieur François Hollande, la réforme phare du " Choc de simplification " a été d'inverser le sens attribué au silence de l'administration sollicitée par une demande d'un administré, mettant alors un terme au principe historique en vigueur depuis plus de 150 ans. Il convient d'étudier la portée de cette réforme, présentée par le Gouvernement, comme une " révolution administrative et juridique au profit des particuliers et des entreprises ". Sur la base d'une étude empirique de l'ensemble des procédures administratives existantes (soit plus de 3400), l'auteur propose de déterminer les critères d'identification du sens attribué au silence de l'administration à une demande d'un administré ainsi que les modalités concrètes de formation du " silence valant accord ". De manière plus fondamentale, le mécanisme du " silence valant accord " s'inscrit dans une réforme plus structurelle de bonne administration au profit d'une réponse plus rapide des demandes des administrés avec d'autres outils numériques comme la saisine par voie électronique ou la diffusion d'informations juridiques via notamment Service-public.fr. Ce sujet s'adresse aussi bien aux professionnels de droit qu'à tout administré dès lors qu'il effectue régulièrement des démarches auprès d'une administration : demande de permis de construire, demande d'autorisation d'exercice d'une activité professionnelle, demande du chef d'entreprise d'une mise en chômage partiel de ses salariés, demande d'une place en crèche, demande d'introduction de gibiers pour la chasse. Cette diversité de cas illustre l'importance des autorisations administratives en France et la question de leur traitement dans un délai raisonnable.
02/2022
Poésie
Sonnés. Poèmes confinés
Ce que le confinement fait à la poésie. Ce que la poésie peut faire avec le confinement. Le sonnet comme autorisation de sortie.
03/2021
Informatique
MEMENTO SQL. Bases relationelles
Mémento S. Q. L. - Bases relationnelles. Au sommaire - DBSpace - Table - Index - Vue - Synonyme - Groupe - Jonction - Les manipulations de données - Autorisations et contrôles d'accès - Gestion des erreurs SQL (en COBOL) - Mise en exploitation de SQL - Mise au point avec ISQL - Unload-Reload de table et DBSpace
06/1998
BD tout public
L'ambulance 13 Tome 2 : Au nom des hommes
- J'ai négocié une trêve, mon commandant. - Vous avez donc pris langue avec l'ennemi, sans autorisation !? - La réussite de ma mission. - Bouteloup, c'est de la trahison !
04/2012
Livres 3 ans et +
Un jour...
Un jour, on mangera des bonbons sans avoir besoin de demander l'autorisation, on ne sera plus punis, on sera plus grands que nos parents, on sera courageux, on tombera amoureux et on inventera ce qu'on veut !
10/2019
Psychologie, psychanalyse
Anatomie de la troisième personne
" L'analyste ne s'autorise que de lui-même ", tel fut le verdict de Lacan sur la très délicate question de l'autorisation. Scandale et incompréhension garantis. Pourtant, dans cet écart grammatical discret entre " analyste " et " lui-même ", gît peut-être la source inépuisable du transfert, mis ainsi en relation, par la seule vertu de cette notion d'" autorisation ", avec la détermination centrale de la personne fictive chez Hobbes. D'où l'idée d'aller enquêter sur la troisième personne, aussi bien au niveau de la constitution de l'Etat moderne, que dans l'" irréductible ambiguïté " (Lacan dixit) du transfert. Car entre le " il " de " il a dit " et le " il " de " il pleut ", aux frontières de la persécution et du destin, psychanalyse et pouvoir d'Etat développent des stratégies incompatibles, qui les rendent sourds l'un à l'autre. Pourquoi ?
02/1999
Autres éditeurs (F à J)
Fier de danser !
Daphné et Avril ont eu l'autorisation de s'entraîner dans le gymnase. Elles proposent à Antonin de se joindre à la petite troupe. Le garçon en meurt d'envie, mais il a trop peur que ses copains découvrent sa passion et se moquent de lui...
04/2021
Philosophie
De la pauvreté en esprit. Suivi de La légende du roi Midas
Notre vie est sans valeur, sans signification, et nous serions prêts à chaque instant à la consacrer à la mort, nous attendons même à chaque instant simplement l'autorisation de la rejeter. Et pourtant, nous devons vivre intensément, vivre de toutes nos forces et de tous nos sens.
05/2019
Littérature française
L'homme qui aimait les arbres
" Anne ! Vous permettez que je vous appelle Anne ! " La voix la fit sursauter. Cette soudaine familiarité, le ton employé, l'avaient déstabilisée. A l'évidence, il n'attendait pas de réponse, encore moins d'autorisation. La réplique avait jailli, incisive. Probablement commençait-il à s'agacer de ses hésitations.
09/2021
Logements, guides pratiques
Location saisonnière. Gérez et rentabilisez votre bien, Edition 2021
- Les avantages et inconvénients de l'investissement en meublé - Le statut juridique de la location meublée à usage de résidence de vacances décrypté. - Les astuces et démarches pour bien louer pendant les vacances. - Comment faire classer le logement en meublé de tourisme - Le points sur les autorisations administratives à obtenir selon les communes - Nos conseils pour déclarer vos loyers au fisc au mieux de vos intérêts- focus sur le statut de loueur en meublé professionnel.
06/2021
Couple, famille
Procréation Amicalement Assistée. Pratique de l'insémination artisanale
Mais sincèrement, avons-nous besoin d'attendre l'autorisation de l'Etat pour procréer ? L'homosexualité n'est pas synonyme de stérilité. Nous pouvons nous emparer du droit de procréer quand nous le souhaitons. Et c'est ce que nous avons voulu démontrer par l'acte que nous avons mûri.
09/2019
BD jeunesse
Akissi Tome 10 : Enfermés dedans
Pour Noël, Akissi a reçu une nouvelle poupée mais elle préfère s'occuper des vrais bébés du quartier, même si elle n'a pas l'autorisation de leurs parents. C'est l'occasion de faire des expériences réjouissantes avec ses fidèles copains. Aussi, quand elle doit rester enfermée pour cause de confinement, la voilà bien ennuyée.
11/2020
Guides pratiques
S'évader en camping-car. 47 destinations en France et en Europe, Edition revue et augmentée
Réédition avec 12 nouveaux itinéraires : 8 en France et 4 en Europe (Irlande, Allemagne, Espagne, Italie) - Un total de 47 circuits : 31 en France et 16 en Europe (Allemagne, Angleterre, Belgique, Danemark, Ecosse, Espagne, Irlande, Italie, Pays-Bas, Portugal et Suisse). - Des cartes et des informations pratiques (accessibilité, aires de service, d'accueil et de stationnement adaptées, autorisations nécessaires, précautions à prendre...). - Un reportage photographique de tous les lieux évoqués par un camping-cariste aguerri. Des clichés de nombreux camping cars adaptés aux différents itinéraires. Couverture provisoire
02/2021
Manga
Yozakura Quartet Tome 7
Zakuro a renoncé à enlever Rin à sa famille et à son quartier. À présent, elle n'aspire plus qu'à une vie paisible qui pourrait se faire au milieu des humains, des yôkai et des métisses. Mais pour se faire elle doit pouvoir justifier d'une adresse, d'un travail afin d'obtenir l'autorisation de rester dans le quartier de Hime. Hors cette dernière peut avoir la rancune tenace.
05/2013
Littérature française
Un esprit bienveillant
Atteint d'une tumeur maligne de la prostate, l'auteur, en écrivant ce livre, laisse son imagination s'évader vers des événements surnaturels. Un esprit bienveillant rencontré dans un train à grande vitesse lui donne les capacités et la confiance nécessaires pour relever trois défis. Ces trois défis résolus, une autorisation divine lui sera accordée pour emprunter le chemin vers des personnages invisibles pour le commun des mortels.
09/2023
