Thèse de doctorat. L'Impôt des boissons et sa réforme. Faculté de droit de Lyon

Le voilà, enfin : le programme de la réforme européenne du droit d'auteur, dans le cadre de la création du marché unique numérique, est dévoilé aujourd'hui même à Strasbourg, notamment par Andrus Ansip et Günther Oettinger.

Les salariés de Livres Diffusion Nantes et Lyon sont en grève pour 24 heures, et possiblement pour une durée plus significative s'ils n'obtiennent pas gain de cause. Cette grève a pour but d'appeler à « une autre solution que la fermeture programmée par la direction de Livres Diffusion et ses actionnaires (Gallimard, Le Seuil et Flammarion) des deux centres régionaux de Nantes et Lyon ». Nombre de petits libraires s'approvisionnant chez le grossiste, une fermeture définitive provoquerait pour eux la fin du circuit court de distribution et l'alourdissement de leurs charges.

L'instauration en Belgique d'un nouveau code de la propriété intellectuelle ne manque pas d'inquiéter les professionnels du secteur. Si la proposition de réforme du droit d'auteur du Ministre Vande Lanotte est encore discutée au sein de la Commission des affaires économiques, certains dénoncent un manque de concertation.

Auditonnée par la Commission des Affaires culturelles de l'Assemblée nationale, Fleur Pellerin est venue « porter le projet culturel du gouvernement ». Crise économique, sociale et morale sont les données du contexte dans lequel la ministre veut s'efforcer de travailler, tout en insufflant « un esprit de conquête à rebours du défaitisme ambiant ». 

En novembre dernier, Pierre Sirinelli, professeur à l'Université Paris I et membre du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique (CSPLA) présentait une partie de son rapport sur la révision de la directive européenne de 2001 sur le droit d'auteur. Comme la ministre Fleur Pellerin a pu le découvrir, le rapport s'oppose à une réouverture de cette directive, au profit de celle qui concerne le commerce électronique, adoptée en 2000 et mise en application dès 2004.

C’est le 18 novembre dernier que la CPU et le CNRS se sont réunis en présence des différents regroupements universitaires et délégations régionales du CNRS pour lancer officiellement l’édition 2016. Ce fut l’occasion de révéler que la finale internationale aura lieu au Maroc, à l’automne 2016.

Dans un communiqué, la Conférence des présidents d’université (CPU) a annoncé le lancement de la troisième édition du concours « Ma thèse en 180 secondes ». Organisé par le CNRS et la CPU, cet événement donnera lieu à une finale qui réunira seize candidats venus de toute la France le 31 mai prochain à Bordeaux.

C’est l’une des grandes problématiques pour les artistes auteurs : qu’adviendra-t-il du prélèvement à la source, pour le paiement des impôts ? En effet, à compter du 1er janvier 2019, les revenus issus du droit d’auteur seront soumis à la réforme de l’impôt sur le revenu. 

Lyon et la littérature de demain : Les Assises du roman

Il y a les cours sur Harry Potter, dispensés à la Sorbonne, il y aura les cours sur l'univers Marvel, dispensés à l'université de Baltimore. Prévue pour le printemps 2015, la classe aura pour intitulé, Media Genres : Media Marvels. Et en guise de théorisation, on y examinera les effets de Marvel sur la culture moderne – et tout particulièrement, une journée type de super héros.

Comme l’année passée, les libraires de France regroupés sous une identité collective de Librairies Indépendantes, lance son opération de fin d’année. Noël, c’est plus que jamais l’occasion de se faire sexy, auprès des lecteurs, voire... hotte ? 

Le collectif Union Communiste libertaire, qui anime une librairie, La plume noire à Lyon, a déploré la semaine passée une agression menée par l’extrême droite de la ville. « Moins de 10 personnes se trouvaient à l’intérieur au moment de l’attaque. L’attaque a été lâche, violente à l’image de l’extrême droite lyonnaise. Il n’y a eu heureusement que des dégâts matériels et nous espérons que les personnes présentes se remettront vite de cette attaque », témoigne l'UCL.

Le Conseil supérieur de l'éducation désavoue la réforme des enseignants

Import de livres au Canada : le jugement des clients

Financés par une campagne de crowdfunding, 600 livrets appelant à une réforme du droit d'auteur seront envoyés au Parlement français ces 26 et 27 octobre. Ils seront accompagnés d'une lettre aux députés, qui les invitera à prendre connaissance de quelques mesures permettant aussi bien « de préserver notre patrimoine, que de soutenir la création et l'éducation culturelle et artistique ».

Du 6 octobre au 30 novembre, les bibliothèques de Lyon proposent de redécouvrir la ville, en jetant un nouveau regard sur le présent, le passé et l'avenir de ces lieux de vie. Les 13 bibliothèques du réseau organisent une centaine de rendez-vous autour de la thématique, pour l'Automne des gones.

En mars 2024, avec le soutien de la DRAC Pays de la Loire, la Maison Julien Gracq et Novethic lancent un partenariat inédit et novateur : une résidence de journalisme pour témoigner du thème des nouveaux imaginaires.

En plein débat sur une réforme du droit d'auteur au niveau européen, les Nations Unies ont chargé Farida Shaheed d'une mission assez spéciale : évaluer les régimes de propriété intellectuelle du monde entier par l'angle des Droits de l'Homme. 

Analyse de la réforme du statut des enseignants-chercheurs

La fiscalité pour les auteurs belges pourrait être modifiée, selon les propos de la Sabam, société de gestion des dépôts d'oeuvre et de gestion des droits. Depuis lundi dernier, le précompte sur leurs droits passerait de 15 à 25 %, conformément aux mesures prises par le gouvernement pour boucler son budget 2013. 

Suite à un article publié le 8 février 2024 au sujet de la situation de la Maison des écrivains et de la littérature, l'association a fait parvenir un droit de réponse à la rédaction d'ActuaLitté, par l'intermédiaire du président de la structure, Julien Cendres. Nous le reproduisons ci-dessous, dans son intégralité.

Dans le secondaire, le fameux décret de 1950 qui régissait les obligations des enseignants a été révisé, après de longues et tumultueuses négociations avec le ministère de l’Education nationale. Désormais, c’est au primaire que les échanges vont se tenir, et notamment pour les enseignants spécialisés.

Les Mangeurs de nuit s’ouvre sur un corps à corps fantastique entre une jeune femme et un ours. Un ours blanc. D’aucuns disent que c’est impossible car il n’existe pas d’ours blanc dans cette forêt ! Pourtant, ils sont tous les deux tombés dans la rivière où nagent les saumons. 

La question du droit d'auteur à l'ère numérique doit-elle nécessairement engager une refonte des droits de la Propriété Intellectuelle ? Au même titre que la Belgique, ou plus encore, la Commission européenne se pose ouvertement la question, pour préserver la création, bien entendu. 

L'Ordre des avocats de Paris a annoncé, ce 27 avril, la radiation du barreau de l'avocat Arash Derambarsh, par ailleurs conseiller municipal de Courbevoie. La thèse signée par Derambarsh en 2015 motiverait cette décision : la Sorbonne, qui l'avait validée, estimait finalement en 2020 qu'elle constituait « un assemblage de textes, produits dans un contexte académique ou publiés par d’autres auteurs que lui-même ».

De Baeque & Associés annonce une vente aux enchères réunissant deux collections lyonnaises de bibliophiles. La sélection englobe des manuscrits, incunables et livres imprimés allant du XVe au XVIe siècle, période florissante pour l'imprimerie, notamment à Lyon. 

Après le passage en force des décrets liés à la réforme du collège qui entrera en application à la rentrée 2016, une intersyndicale composée SNALC-FGAF, SNES-FSU, SNEP-FSU, SNFOLC, SNETAA-FO, CGT Educ’action, SUD Éducation, SNCL-FAEN et SIES-FAEN entend ne pas baisser les bras. Il faut dire qu’elle représente 80 % des enseignants du secondaire.

Un texte qui fait l’unanimité chez les contestataires :

Elles sont grinçantes ou douces, elles nous parlent de nous, de notre société, c'est la rubrique estivale de ActuaLitté : les Lettres du Mont Moulin...