Le consentement dans le contrat médical. Étude comparative de la pratique du consentement médical en droit ivoirien à la lumière du droit français

Dami travaille dans un cabinet-conseil spécialisé en communication à Buenos Aires. Dami est sociologue. Depuis l’âge de quatorze ans, Dami conduit des véhicules comme le lui a appris à le faire son père. Sans jamais avoir reçu un quelconque permis de conduire pour lequel, jusqu’à ce jour, il n’avait jamais songé à passer l’examen lui permettant de l’obtenir.

Le groupe d'édition Bertelsmann annonce la prise de participation au capital social de la société brésilienne Afya, spécialisée dans la formation médicale. Avec 25 % du capital et 46 % des droits de vote, Bertelsmann s'assure ainsi une présence renforcée dans le secteur, en Amérique du Sud.

En matière de livres, l'offre a toujours été pléthorique, et les écrits sont les meilleurs vecteurs de connaissances et de savoirs. La librairie Le Zograscope, installée à Paris, s'est spécialisée dans les livres rares de sciences et de médecine anciennes, et il y a de quoi faire dans ces domaines. Rencontre avec Alexandre Piffault, au Salon du livre rare et de l'objet d'art.

En plein débat sur une réforme du droit d'auteur au niveau européen, les Nations Unies ont chargé Farida Shaheed d'une mission assez spéciale : évaluer les régimes de propriété intellectuelle du monde entier par l'angle des Droits de l'Homme. 

La Région Nouvelle-Aquitaine, l’École des avocats, l’Ordre des avocats et la Conférence du Barreau de Bordeaux s’associent pour fêter la Nuit du Droit ce jeudi 1er octobre 2020.

La section médicale de Flammarion est reprise par Lavoisier

La créatrice d’Harry Potter a annoncé qu’elle faisait un don d’un peu plus de 17 millions d’euros à la recherche pour lutter contre la sclérose en plaques. Ce don a un sens tout particulier puisque la mère de l’auteure est décédée en 1990, à 45 ans, des suites de cette maladie. L'auteure n'avait alors que 25 ans et entamait l'écriture des aventures du petit sorcier. C’est d’ailleurs la clinique qui porte le nom de sa mère qui recevra cette belle somme. Ce don devrait aussi servir à créer de nouveaux locaux.

Plusieurs auteurs se sont retrouvés autour d’un texte présentant une alternative, basée sur la force du collectif, pour rendre aux créateurs.trices leur place. Estimant que la situation actuelle est viciée, ils constatent que le système de protection des auteur.e.s ne remplirait plus son rôle. Ils sont aujourd’hui une vingtaine à avoir lancé cet appel, incitant chacun à y prendre part. Le texte reproduit ci-dessous est une version de travail destinée à évoluer : c'est en l'état le document que les signataires revendiquent, avec la liberté de le voir modifié à l'avenir, sur les bases posées.

Reconnu coupable de viol et d'agression sexuelle, Harvey Weinstein connaitra sa sentence le 11 mars prochain : son procès restera l'un des plus suivis de l'année, d'autant plus qu'il avait lancé le mouvement #MeToo, à l'origine de la libération de la parole de nombreuses femmes victimes de harcèlements ou d'agressions sexuelles. La défense de Weinstein, très vindicative, a tenté de discréditer une membre du jury en se basant sur ses lectures, apprend-on. Notamment celle du livre Le Consentement, de Vanessa Springora.

La vente couplée d'un livre papier avec sa version numérique attire de plus en plus l'attention. Le député de Lozère Pierre Morel-A-L'Huissier a en effet sollicité le ministère de la Culture, pour obtenir de plus amples informations sur cette solution qui porte sur la commercialisation du livre, dans tous ses formats.

Pour la constitution de son rapport sur l'articulation entre droit d'auteur et droits de l'homme, la rapporteuse de l'ONU Farida Shaheed a consulté un grand nombre d'acteurs du secteur culturel, y compris des titulaires de droits d'auteur. Ces derniers ont attiré son attention sur le piratage, et les moyens de lutter contre.

Les éditions de l'Université Duke lanceront en avril prochain la première revue consacrée aux études transgenres. Si de nombreux articles sont publiés dans la presse académique de façon ponctuelle, Transgender Studies Quaterly [TSQ] sera dédiée uniquement à la question sous un angle non médical. Un parti pris politique, d'aucuns diront idéologique, assumé par sa future directrice, Susan Stryker, professeur en études du genre et des femmes à l'université d'Arizona.

Littérature médicale : l'emploi de nègres dangereuse pour la santé

C’est en 1619 que Johannes Remmelin réalise le Catoptrum microcosmicum, un ouvrage médical particulièrement précis. Ce dernier contient des illustrations anatomiques sur des planches à feuillets superposés. Autrement dit, il s’agit d’un pop-up. Ce Miroir microscopique ne tenait pourtant pas vraiment dans la main, avec une taille de 49 x 38 cm.

Philippe Geluck sait faire rire, et prête également son nom à des organisations humanitaires, pour de grandes causes. Parrain d'un dîner de gala facturé à 3000 € la table, il prend le bâton de pèlerin, en prêtant son chat. Une vente aux enchères intervient ce 7 mai – au cours du dîner, donc – où 14 sculptures du Chat seront mises en vente par la maison Christie's.

Enfin un livre sur le droit de la mer en Angola

Une femme, universitaire, et chargée de cours à l’Université du Qatar, s’est lancée dans la rédaction de deux articles évoquant le sort des femmes arabes musulmanes dans le pays. La doctoresse Kaltham Jaber, également écrivain, fait état d’une discrimination qui découle du fait que les femmes elles-mêmes ignorent leurs droits. Scandale.

Le droit d'auteur pour l'ebook doit être repensé

Dans un communiqué du 26 mars 2019, la société taïwanaise spécialisée dans l’encre numérique, E Ink Holdings (EIH), a annoncé son entrée sur le marché médical mondial. 

Najat Vallaud-Belkacem a présenté, jeudi 9 juin 2016, l’état des lieux de la scolarisation dans les établissements privés hors contrat et de l’instruction à domicile, ainsi que de nouvelles mesures visant à garantir le droit à l’éducation pour tous les enfants, dans le respect des valeurs de la République et de la liberté d’enseignement. Dans un communiqué, le ministère de l’Education nationale précise les mesures qui vont être prises :

Le gouvernement du Canada a introduit, ce 23 juin, une nouvelle mesure concernant le droit d’auteur. Le pays s’aligne ainsi sur la législation américaine ou européenne, en accordant un droit d’auteur de 70 ans, contre 50 précédemment. La date de mise en œuvre n’a pas encore été établie…

Alors que l'éditeur avait clamé haut et fort qu'il fallait l'autoriser à publier les livres numériques qu'il souhaitait et par conséquent que les auteurs abandonnent simplement leurs droits sur les ouvrages, manifestement Random House fait machine arrière sur le sujet.

En partenariat avec Dlivrable, ActuaLitté vous propose chaque semaine un podcast consacré aux métiers du livre. Réalisé par Coraline Passet, il invite désormais un professionnel à parler de son activité. Dans ce nouvel épisode, Daniela Bonerba prend la parole, pour parler de son métier de conseillère en gestion de droits d’auteur.

Quelques jours encore avant que les Français ne passent aux urnes pour le premier tour de l’élection, la Société civile des auteurs multimédia interpelle les candidats. La Scam se déclare « intransigeante avec les droits des auteurs ».

La délégation du Droit du serf a donc été reçue mercredi 2 mai par le service du livre et de la lecture du ministère de la Culture et de l'Éducation, pour une rencontre qui a duré trois heures et que le service du livre et nous souhaitons prolonger par d'autres discussions.

Les différentes sociétés de gestion collective, mais aussi les auteurs, éditeurs, bibliothécaires ou quidam en tout genre sont invités depuis plusieurs semaines à s'exprimer sur la modernisation du droit d'auteur à l'échelle européenne. Le ministère de la Culture ne pouvait pas se passer d'une contribution, et a rendu l'intégralité de sa réponse publique.

A l'occasion d'un déplacement de la ministre en charge de la Francophonie, pour l'inauguration du Festival du conte, à Capbreton, Yamina Benguigui a annoncé sa volonté d' « élargir les murs de la francophonie », rapporte l'AFP. Pour sa 24e édition, le festival qui se déroule dans les Landes est devenu le terrain des opérations, en matière de droit des femmes. 

La Foire du Livre de Francfort, Frankfurter Buchmesse en VO, est l'événement annuel de l'industrie de l'édition, particulièrement connu pour son importance en matière d'acquisition et de vente de droits à l'international. La Foire a visiblement décidé d'entretenir cette image, avec une prise de participation minoritaire dans la plateforme IPR License, conçue pour les transactions relatives à la propriété intellectuelle.

Le Conseil constitutionnel a validé la transmission du droit de suite aux seuls héritiers de l'artiste, ou, pour l'écrire autrement, son inaliénabilité. Par cette décision, le droit de suite est donc jugé conforme au principe d'égalité devant la loi, incarné par l'article 6 de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen. Reste maintenant à étudier la proposition de loi du député Fasquelle (UMP), visant à réformer largement ce droit si spécifique...