Droit des sociétés et des groupements d'affaires - Énoncé. UE 2 du DCG

L'amitié est un bien précieux que l'on cultive dans la politique italienne, avec un certain sens de l'honnêteté. Ainsi, l'ancien président du Conseil, Massimo D'Alema voit rejaillir de vieilles amitiés dans la presse, et notamment Francesco Simone, directeur du CPL Concordia, société axée sur la consommation d'énergie.

Guillaume Husson, délégué général du Syndicat de la librairie française (SLF), intervenait ce matin sur le Forum professionnel du salon Livre Paris. Et il apportait de bonnes nouvelles : à l'aide de l'observatoire de la librairie, l'outil mis au point et lancé l'an dernier par le Syndicat en collaboration avec Tite-Live, il a fait part d'une hausse du chiffre d'affaires dans les librairies indépendantes en 2015.

« Nous avons chacun nos problématiques, mais finalement, nous avons tous les mêmes », explique Françoise Prêtre, qui dirige La souris qui raconte. Avec quatre autres maisons d'édition numérique, elle a monté le groupement Kenji, pour Kollectif d'Editeurs numériques jeunesse indépendants. 

D’après une analyse comparative réalisée entre les mois de février 2015 et de février 2016 réalisée par l’Association des éditeurs américains (APP, Association of American Publishers), les ventes réalisées par les éditeurs américains sur un an sont en hausse de 4,2 %. En février 2015, elles s’élevaient à 597,4 millions $ (544 millions €) contre 662,2 millions $ (602,8 millions €)  pour cette année. 

L'association des éditeurs américains (Association of American Publishers, AAP) fait amende honorable en présentant un correctif à son bilan du mois de janvier 2015. Ce dernier présentait un début d'année plutôt moribond, avec une hausse globale du chiffre d'affaires estimé à un peu moins de 1 %. Une boulette mathématique, donc, qui fait passer la hausse à 5 %, tout de même.

Le droit d’auteur est la garantie d’un droit de propriété exclusif sur son œuvre. Un petit historique et un descriptif de ce droit fondamental, tant sur les supports papier que numérique, viendra éclairer la question du statut et de la rémunération de l’auteur.

Le 11 juin 1957, Maurice Audin, jeune mathématicien engagé pour l’indépendance de l’Algérie, a été arrêté par les parachutistes chargés du maintien de l’ordre à Alger et n’est jamais réapparu. La Ligue des Droits de l'Homme vient de diffuser un message pour appeler à une totale transparence.

En plein débat sur une réforme du droit d'auteur au niveau européen, les Nations Unies ont chargé Farida Shaheed d'une mission assez spéciale : évaluer les régimes de propriété intellectuelle du monde entier par l'angle des Droits de l'Homme. 

Alors que l'éditeur avait clamé haut et fort qu'il fallait l'autoriser à publier les livres numériques qu'il souhaitait et par conséquent que les auteurs abandonnent simplement leurs droits sur les ouvrages, manifestement Random House fait machine arrière sur le sujet.

La semaine dernière, dans un entretien publié dans Les Échos, la ministre Marylise Lebranchu, de la Décentralisation et la Fonction publique, a lâché une phrase qui a fait bondir les professionnels de l'information et de la documentation. « Les médiathèques sont-elles un équipement toujours d’actualité au XXIe siècle ? », a-t-elle interrogé alors qu'elle évoquait les dotations accordées aux collectivités. Les intéressés lui ont répondu dans un communiqué.

C’est là tout le paradoxe d’un rapport d’activité : l’année 2019 s’est conclue avec une progression de 5 % des ventes, avec 435 millions d’ouvrages vendus. Et tous les segments avaient de belles couleurs – avant que la crise Covid ne sape le moral de toute l’industrie. 

En Suisse, le Conseil fédéral se met à l’heure du web, et par une série de mesures décide d’adapter le droit d’auteur, pour renforcer les droits et intérêts des artistes. De quoi combattre l’offre pirate sur le territoire, sans, pour autant, « remettre en cause le principe de non-criminalisation des consommateurs d’offres illégales ». Ah, la Suisse !

Ah, les problèmes de droits d'auteur ! Alors qu'on en a un fort bel exemple en France, une affaire de ce type vient d'être réglée par les tribunaux américains. En 2011 est sortie L'Agence, adaptation de la nouvelle Adjustment Team de Philip K. Dick. Et depuis octobre dernier, le trust, chargé de défendre les intérêts de l'auteur mort en 1982, a intenté une action en justice à l'encontre des producteurs afin de récupérer l'argent dont ils s'estiment lésés. Action qu'ils ont donc abandonnée vendredi dernier.

Les éditeurs européens devraient disposer de données consolidées sur la place de la lecture dans les activités culturelles des Européens : tel est le constat du réseau Aldus Up, qui réunit plusieurs grands événements du secteur. Les études nationales réalisées dans les différents pays proposent des méthodologies trop hétérogènes pour une exploitation optimale, avance-t-on.

Attaquée pour « atteinte au droit de reproduction » et « préjudice moral », la société Moulinsart, qui gère les droits des héritiers d'Hergé vient de remporter un procès intenté par le fils d'un certain René Verhaegen.

La Grande-Bretagne est en proie à une profonde réflexion portant sur la protection du droit d'auteur. Une étude mandatée par le gouvernement britannique et rédigée par Richard Hooper, conclut à une nécessaire adaptation de la législation actuelle. Elle doit en fait être rendue plus simple d'utilisation et surtout moins coûteuse à faire respecter.

Basée à Genève, l’ONU vient d’ouvrir une bibliothèque numérique, qui réunira à terme les archives de la Société des Nations. Accessibles en ligne, ce seront 15 millions de pages et 3 km linéaires de documents qui vont être numérisés. Le Total Digital Access to the League of Nations Archives a débuté voilà peu, avec pour vocation de préserver ce patrimoine. 

Après que l’ensemble des commissions scolaires de l’Ontario soit parti en guerre contre Access Copyright pour un trop payé sur les droits d’auteur des ouvrages scolaires, les membres de l'Authors Guild font entendre leur voix. Une quinzaine de jours après le début des poursuites, la Guild et l’International Authors Forum (dont elle est membre) ont adressé une lettre au Parlement canadien pour faire part de leurs inquiétudes et proposer des solutions.

Voilà qui ne va pas arranger les relations entre la Commission européenne et les industries de la culture, particulièrement hostiles à une réforme européenne du droit d'auteur. Alors qu'il intervenait à l'European Digital Forum de Bruxelles, ce 1er juin, le vice-président de la Commission européenne Andrus Ansip, chargé du marché numérique unique, a dénoncé les « intérêts personnels » qui s'opposent à la réforme du droit d'auteur.

Le 20 novembre dernier, la Pologne a adopté un nouveau texte de loi relatif au droit d'auteur : parmi les principales mesures, on note la légalisation de la numérisation des documents à des fins pédagogiques ou de préservation, mais aussi l'instauration d'un droit de prêt compensé par une rémunération garantie, ou encore les usages autorisés des œuvres orphelines.

Après la nomination délicate du directeur éditorial du Salon du livre de Turin pour 2024-2026, la controverse sur la liberté d’expression émerge à nouveau. Carlo Rovelli, physicien et auteur, donnera une conférence pour l'ouverture de la Foire du livre de Francfort, dont l'Italie sera le pays mis à l’honneur en 2024. Une invitation qui a été d’abord retirée et, suite à de nombreuses polémiques, relancée… 

Le FSU dénonce les expérimentations et la pénurie de personnel

Cette année, la Foire de Francfort profitera à de nouveaux arrivants, qui n'auraient probablement pas envisagé de se rendre outre-Rhin sans le précieux accompagnement du MOTif.

Une femme, universitaire, et chargée de cours à l’Université du Qatar, s’est lancée dans la rédaction de deux articles évoquant le sort des femmes arabes musulmanes dans le pays. La doctoresse Kaltham Jaber, également écrivain, fait état d’une discrimination qui découle du fait que les femmes elles-mêmes ignorent leurs droits. Scandale.

Un communiqué commun révèle que Stan Lee, figure centrale de Marvel et de sa mythologie, renonce à son procès contre Pow! Entertainment, une société qu'il avait lui-même créée en 2001. Après le rachat, l'année dernière, du groupe par une société basée à Hong Kong, Lee en avait contesté les conditions, assurant qu'il n'avait pas autorisé la transaction, et s'était lancé dans un procès à 1 milliard $.

La FCPE dénonce les effets des suppressions de postes

Suite à un article publié le 8 février dernier, qui évoquait le dépôt d'une plainte pénale par le PEN Club français contre son ancien président, Emmanuel Pierrat, ce dernier a fait parvenir un droit de réponse à la rédaction d'ActuaLitté. Nous le reproduisons ci-dessous, dans son intégralité. Emmanuel Pierrat avait pourtant été contacté, préalablement à la publication de l'article en question, mais n'avait pas donné suite.

Les résultats financiers d’Amazon explosent : les chiffres du quatrième trimestre, clôturé le 31 décembre 2016, affichent une croissance de 22 %, à 43,7 milliards $. Avec un bénéfice d’exploitation de 13 %, à 1,3 milliard $, la société semble avoir de quoi garder le sourire. À l’image d’une année 2016 particulièrement faste.

Les prix de la Société des Gens de Lettres